4 Illégal aux États-Unis et au Canada..................................................4-1
Réglementations en matière de copie - États-Unis................................................4-1
Réglementations en matière de copie - Canada.....................................................4-3
Réglementations en matière de copie - Autres pays.............................................4-4
Presse Xerox® Versant™ 2100ii
Guide de sécurité
Page 5
1
Notices et certifications
Marques de mise en garde
AVERTISSEMENT
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine qui peuvent entraîner des
blessures corporelles.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine où se trouvent des surfaces
chaudes qui ne doivent pas être touchées.
ATTENTION
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine qui requièrent une attention
particulière pouvant entraîner des blessures corporelles ou endommager la machine.
AVERTISSEMENT RELATIF AUX LASERS
Ce symbole indique qu’un laser est utilisé dans la machine et renvoie l’utilisateur aux
informations de sécurité appropriées.
Guide de sécurité
1-1Presse Xerox® Versant™ 2100
Page 6
Notices et certifications
Interférences dans les
radiocommunications
Commission fédérale des communications (FCC) aux États-Unis
Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux normes des périphériques
numériques de la classe A, selon la partie 15 des normes de la FCC. Ces limites sont
prévues pour assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles lorsque
l’équipement est utilisé dans un environnement commercial. Ce matériel produit, utilise
et peut émettre des ondes radios et, s’il n’est pas installé ou utilisé selon les instructions
du présent manuel, peut causer des interférences nuisibles aux communications radio.
Il est également susceptible de provoquer des interférences radio nuisibles lorsqu’il est
utilisé dans un environnement résidentiel. Dans ce cas, l’utilisateur devra prendre les
mesures nécessaires pour corriger la situation, et ce, à ses frais.
Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation
est de nature à interdire l’usage du matériel.
AVERTISSEMENT
L’utilisation de câbles blindés est nécessaire pour assurer la conformité à la
réglementation de la FCC.
Au Canada (ICES-003)
This Class “A” digital apparatus complies with Canadian ICES-003.
Cet appareil numérique de la classe « A » est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
Approbation de très basse tension de sécurité
Cet appareil de Xerox a été certifié conforme aux réglementations nationales en vigueur
en matière de sécurité, par divers organismes gouvernementaux. Tous les ports du présent
appareil sont équipés de circuits de très basse tension de sécurité (TBTS) permettant
ainsi de connecter le système aux périphériques et aux réseaux disponibles chez le client.
Les accessoires du client ou d’un autre fabricant qui sont branchés sur le système doivent
être conformes aux exigences énumérées précédemment. Tous les modules mettant en
œuvre des connexions externes doivent être installés conformément aux instructions
d’installation fournies avec l’appareil.
Presse Xerox® Versant™ 21001-2
Guide de sécurité
Page 7
Notices et certifications
Certification de sécurité du produit
Ce produit est certifié par l’organisme suivant, en utilisant les normes de sécurité
répertoriées ci-dessous.
NormeAgence
Underwriters Laboratories Inc.
(États-Unis / Canada)
Underwriters Laboratories Inc.
(Europe)
UL60950-1 (2007) 2e édition
CSA 22.2 No. 60950-1-07 2e édition
Le sigle CE apposé sur ce produit symbolise la déclaration de conformité de Xerox aux
réglementations applicables de l’Union européenne aux dates indiquées :
12 décembre 2006 : Directive du conseil 2006/95/CEE telle qu’amendée. Rapprochement
des lois des pays membres sur les appareils de basse tension.
15 décembre 2004 : Directive du conseil 2004/108/CEE telle qu’amendée.
Rapprochement des lois des États membres concernant la compatibilité
électromagnétique.
9 mars 1999 : Directive1999/5/CE concernant les équipements hertziens et les
équipements terminaux de télécommunications
Une déclaration complète de conformité définissant les directives applicables et les
normes référencées peut être obtenue auprès d’un revendeur local autorisé.
AVERTISSEMENT
• Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox
Corporation est de nature à interdire l’usage du matériel.
• Pour que cet équipement puisse fonctionner à proximité d’une installation industrielle,
scientifique et médicale (ISM), les radiations externes de l’équipement ISM peuvent
devoir être limitées ou des mesures spéciales de réduction de ces radiations doivent
être prises.
1-3Presse Xerox® Versant™ 2100
Guide de sécurité
Page 8
Notices et certifications
• Il s’agit d’un appareil de classe A utilisé en environnement résidentiel. Il est possible
que son utilisation produise des interférences, dans ce cas l’utilisateur sera tenu de
prendre les mesures adéquates.
• L’utilisation de câbles blindés est nécessaire pour garantir la conformité à la Directive
du Conseil de l’Union européenne 2004/108/CEE.
Conformité à la norme européenne sur les harmoniques EN
61000-3-12:2005
« Équipement conforme à la norme EN 61000-3-12:2005 »
Cet équipement est conforme à la norme EN61000-3-12:2005 qui définit les limites
pour les courants d’harmoniques pouvant être produits par un équipement installé dans
l’Union européenne et la zone économique européenne.
La conformité est basée sur l’application des limites qui justifient l’installation et la
connexion inconditionnelle à l’alimentation publique à basse tension.
Conformité à la norme européenne de scintillement EN
61000-3-11:2000
« Équipement conforme à la norme EN 61000-3-11:2000 »
Cet appareil a été conçu pour être utilisé seulement dans des locaux ayant une capacité
électrique égale ou supérieure à 100 A par phase.
Presse Xerox® Versant™ 21001-4
Guide de sécurité
Page 9
2
Informations de sécurité
La machine Xerox et les consommables/fournitures recommandés ont été conçus et
testés pour répondre aux normes de sécurité strictes. Celles-ci incluent : contrôle et
homologation par un organisme de sécurité et conformité aux normes en vigueur en
matière de protection de l’environnement. Lire attentivement les instructions suivantes
avant de faire fonctionner la machine et s’y reporter, au besoin, pour garantir le
fonctionnement de la machine dans des conditions de sécurité optimales
REMARQUE
Le test et la performance de sécurité de ce produit ont été vérifiés en utilisant uniquement
des matériaux Xerox.
AVERTISSEMENT
Toute modification non autorisée qui pourrait comprendre l’ajout de nouvelles fonctions
ou la connexion à des périphériques externes peut avoir un impact sur la certification
du produit. Contacter Xerox pour plus d’informations.
Sécurité laser
Amérique du Nord
Ce produit est conforme aux normes de sécurité et est certifié comme étant un produit
laser de Classe 1, sous les réglementations mises en œuvre pour les produits de type
laser du Center for Devices and Radiological Health (CDRH) de la Food and Drug
Administration (FDA) aux États-Unis. Ce produit est conforme aux normes de performance
de la FDA pour les produits laser excepté pour les écarts relatifs à l’avis Laser numéro
50, daté du 24 juin 2007. Ces réglementations s’appliquent uniquement aux produits
laser commercialisés aux États-Unis. L’étiquette sur le système indique la conformité
aux réglementations CDRH et doit être apposée sur les produits laser commercialisés
aux États-Unis. Ce produit n’émet pas de radiation laser dangereuse.
2-1Presse Xerox® Versant™ 2100
Guide de sécurité
Page 10
Informations de sécurité
AVERTISSEMENT RELATIF AUX LASERS
L’exécution de procédures ou l’utilisation de commandes ou de réglages autres que ceux
spécifiés dans la présente documentation peuvent entraîner une exposition dangereuse
au rayon laser.
Puisque le rayonnement émis par cet appareil est complètement confiné dans le boîtier
de protection et les panneaux externes, le rayon laser ne peut sortir du système au cours
des phases d’utilisation par l’utilisateur.
Des étiquettes d’avertissement pour le laser sont apposées sur le produit. Ces étiquettes
sont destinées au représentant technique du Centre de services de Xerox et sont placées
sur ou près des panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne
pas enlever ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite une
intervention de la part de l’utilisateur.
Europe (UE)
Ce produit est conforme à la norme de sécurité IEC 60825-1 : 2007 (2e édition).
Cet appareil est conforme aux normes de performance des produits laser définies par
les agences gouvernementales, nationales et internationales, comme produit laser de
classe 1. Il n’émet pas de rayonnements dangereux, le faisceau laser étant confiné
pendant toutes les phases de fonctionnement et de maintenance.
AVERTISSEMENT
L’exécution de procédures ou l’utilisation de commandes ou de réglages différents de
ceux qui sont spécifiés dans la documentation peut entraîner une exposition dangereuse
aux rayons laser.
Des étiquettes d’avertissement pour le laser sont apposées sur le produit. Ces étiquettes
sont destinées au représentant technique du Centre de services de Xerox et sont placées
sur ou près des panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne
pas enlever ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite une
intervention de la part de l’utilisateur.
Pour toute autre information concernant le produit ou les matériaux fournis par Xerox,
contacter le numéro suivant : +44 (0) 1707 353434
Sécurité électrique
• Utiliser uniquement le cordon d’alimentation fourni avec l’équipement.
• Brancher le cordon d’alimentation directement dans une prise électrique correctement
mise à la terre. Ne pas utiliser de rallonge. Si vous ne savez pas si une prise est mise
à la terre ou non, consultez un électricien qualifié.
• Ne pas utiliser d’adaptateur avec mise à la terre pour relier l’équipement à une prise
qui n’est pas dotée d’une mise à la terre.
Presse Xerox® Versant™ 21002-2
Guide de sécurité
Page 11
Informations de sécurité
AVERTISSEMENT
Une prise qui n’est pas correctement mise à la terre augmente les risques de décharge
électrique.
• L’emplacement du système doit être choisi de façon à ce que personne ne puisse
marcher ni trébucher sur le cordon d’alimentation.
• Le cordon d’alimentation ne doit supporter aucune charge.
• Ne jamais contourner ni désactiver les systèmes de verrouillage électrique ou
mécanique.
• Les fentes et les ouvertures dans le boîtier ainsi qu’à l’arrière et au bas de la machine
servent à la ventilation. Ne pas bloquer ces ouvertures qui permettent d’éviter la
surchauffe.
• Ne jamais introduire d’objets dans les fentes et les ouvertures de la machine. Ils
pourraient entrer en contact avec des éléments sous tension et provoquer un
court-circuit, voire un incendie ou l’électrocution.
Mise hors tension d’urgence
Si l’une des situations suivantes se produit, couper immédiatement l’alimentation
électrique de l’appareil et débrancher la prise. Contacter un Centre de services Xerox
afin de résoudre le problème.
• La machine émet des odeurs ou des bruits inhabituels.
• Le cordon d’alimentation est endommagé ou frangé.
• Un disjoncteur mural, un fusible ou tout autre dispositif de sécurité s’est déclenché.
• Du liquide a été répandu dans l’appareil.
• La machine a séjourné dans un local humide.
• Un élément de la machine est endommagé.
Alimentation électrique
Cette machine doit être alimentée par le type d’alimentation électrique indiquée sur
l’étiquette de la plaque signalétique du produit. En cas de doute concernant l’alimentation
électrique, consulter un électricien agréé pour obtenir ses conseils.
AVERTISSEMENT
Cette machine doit être branchée à une prise de courant avec une protection de mise
à la terre. Cette machine est fournie avec une fiche ayant une broche pour mise à la
terre. Cette fiche ne s’insère que dans une prise avec mise à la terre. Il s’agit d’un dispositif
de sécurité. S’il n’est pas possible d’insérer la fiche dans la prise, consulter un électricien
agréé pour remplacer la prise électrique.
ATTENTION
Toujours brancher la machine dans une prise avec mise à la terre. Dans le doute, faire
vérifier la prise par un électricien qualifié.
Guide de sécurité
2-3Presse Xerox® Versant™ 2100
Page 12
Informations de sécurité
Dispositif de débranchement
Le cordon d’alimentation est le dispositif de débranchement de la machine. Pour s’assurer
que la machine n’est plus sous tension, débrancher ce câble de la prise murale.
Sécurité relative au fonctionnement
L’appareil et les consommables/fournitures de Xerox sont conformes aux normes de
sécurité les plus strictes et ont fait l’objet de tests appropriés. Ceux-ci incluent : contrôle
et homologation par un organisme de sécurité et conformité aux normes en vigueur en
matière de protection de l’environnement.
Le suivi constant des directives de sécurité suivantes permettra de garantir le bon
fonctionnement de l’appareil :
• Utiliser le matériel et les consommables/fournitures spécialement conçus pour
l’appareil. L’utilisation de produits non appropriés risque de diminuer la performance
du système et de créer une situation dangereuse pour l’utilisateur.
• Suivre les avertissements et les instructions fournis avec l’appareil ou indiqués sur
celui-ci.
• Placer l’appareil dans une pièce où la ventilation est suffisante et où l’espace autour
de l’appareil est adéquat pour en permettre l’accès.
• Placer l’appareil sur une surface plane (les moquettes épaisses sont déconseillées)
ayant suffisamment de résistance pour supporter le poids de l’appareil.
• Ne pas tenter de déplacer l’appareil. Un dispositif de levage qui a été abaissé lorsque
l’appareil a été installé peut endommager la moquette ou le sol.
• Ne jamais placer l’appareil près d’une source de chaleur.
• Ne jamais installer l’appareil à la lumière directe.
• Ne jamais installer l’appareil devant une sortie d’air froid provenant d’un système de
climatisation.
• Ne jamais placer de contenant de liquide sur l’appareil.
• Ne jamais obstruer les fentes de ventilation. Ces ouvertures servent à prévenir lasurchauffe de l’appareil.
• Ne jamais contourner ni inhiber les systèmes de verrouillage électriques ou
mécaniques.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Faire preuve de prudence en approchant, au cours du travail, des zones identifiées par
ce symbole d’avertissement. Ces zones peuvent être très chaudes et ne doivent pas être
touchées.
Pour obtenir d’autres informations sur la sécurité de l’appareil ou des matériaux, contacter
un représentant de Xerox.
Presse Xerox® Versant™ 21002-4
Guide de sécurité
Page 13
Informations de sécurité
Informations sur l’entretien
Toutes les procédures d’entretien de l’appareil que l’utilisateur doit suivre seront décrites
dans la documentation destinée à l’utilisateur fournie avec l’appareil.
Ne tenter aucune procédure d’entretien qui n’est pas spécifiquement décrite dans la
documentation du client.
AVERTISSEMENT
Ne pas utiliser de produits de nettoyage en aérosol. Les produits de nettoyage en aérosol
peuvent être explosifs ou inflammables lorsqu’ils sont utilisés sur des équipements
électromécaniques.
Utiliser les fournitures et produits de nettoyage uniquement comme indiqué dans la
section Utilisateur du présent manuel.
Ne jamais enlever les panneaux ou caches qui sont fixés avec des vis. Aucun élément
derrière ces panneaux ne nécessite entretien ou maintenance par l’utilisateur.
REMARQUE
Cette machine de Xerox est équipée d’un dispositif d’économie d’énergie pour économiser
l’énergie lorsque la machine n’est pas en cours d’utilisation. La machine peut être laissée
sous tension en permanence.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Les surfaces métalliques de la zone du four sont chaudes. Faire attention lors du retrait
de supports bloqués dans cette zone et éviter de toucher les surfaces métalliques.
Informations sur les
consommables/fournitures
Stocker tous les consommables/fournitures selon les instructions données sur l’emballage
ou le contenant.
Garder tous les consommables/fournitures hors de la portée des enfants.
Ne jamais jeter de toner, de cartouches d’impression ou de contenants de toner dans
une flamme.
Guide de sécurité
2-5Presse Xerox® Versant™ 2100
Page 14
Informations de sécurité
Cartouches
AVERTISSEMENT
Éviter tout contact avec la peau ou les yeux lors de la manipulation des cartouches de
toner ou des fours. Un contact avec les yeux peut entraîner une irritation et une
inflammation. Ne pas tenter de démonter la cartouche. Cela peut augmenter le risque
de contact avec la peau et les yeux.
Aspirateurs : Toner qui s’écoule, actions
de nettoyage
Se servir d’un balai ou d’un chiffon mouillé pour nettoyer le toner qui aurait pu s’écouler.
Essuyer doucement pour limiter la production de poussière durant le nettoyage. Éviter
d’utiliser un aspirateur. S’il semble nécessaire d’utiliser un aspirateur, l’unité doit être
conçue pour les poussières combustibles (par exemple, moteur antidéflagrant à charge
nominale et tuyau non conducteur).
Presse Xerox® Versant™ 21002-6
Guide de sécurité
Page 15
3
Informations
environnementales
ENERGY STAR® (États-Unis seulement)
En tant que partenaire ENERGY STAR, Xerox Corporation a déterminé que ce produit
est conforme aux normes ENERGY STAR pour les économies en matière d’énergie.
La marque et le logo ENERGY STAR sont déposés aux États-Unis. Le programme Imaging
Equipment ENERGY STAR est un effort commun entre les gouvernements des États Unis,
de l’Union européenne et du Japon et des constructeurs d’équipement de bureau, visant
à promouvoir le développement de copieurs, imprimantes, télécopieurs, machines
multifonctions, ordinateurs personnels et moniteurs plus économes en énergie. La
réduction de la consommation d’énergie de ces appareils permet la réduction de la
pollution atmosphérique, des pluies acides et permet de limiter les changements
climatiques à long terme en diminuant les émissions créées par la production d’électricité.
3-1Presse Xerox® Versant™ 2100
Guide de sécurité
Page 16
Informations environnementales
La machine ENERGY STAR de Xerox est préréglée en usine. La machine est livrée avec
la temporisation pour passer en mode Alimentation/Économie d’énergie dès l’instant
où la dernière copie/impression a été réalisée, qui est définie à 15 minutes pour le mode
Faible énergie et à 60 minutes pour le mode Veille. Une description plus détaillée de
cette fonction se trouve à la section Maintenance du présent guide.
Cette machine Xerox n’a pas été testée avec les normes ENERGY STAR les plus récentes
au moment de cette publication. Consulter le site www.xerox.com ou www.energystar.gov
pour prendre connaissance des mises à jour.
Informations concernant l’ozone
Cette machine dégage de l’ozone en fonctionnement normal. L’ozone est plus lourd que
l’air et la quantité dépend du volume d’impression. Installer le système dans un endroit
bien aéré.
Pour obtenir d’autres informations concernant l’ozone, demander la publication de Xerox,
Facts About Ozone (réf. 610P64653) en téléphonant au 1 800 828-6571 aux États-Unis
et au Canada. Pour les autres marchés, contacter un représentant Xerox local.
Recyclage et élimination des produits en
fin de vie
Retrait
Les piles ne doivent être remplacées que par un établissement de service approuvé par
un CONSTRUCTEUR.
États-Unis et Canada
Si l’élimination de ce produit de Xerox est effectuée en interne, noter qu’il contient des
lampes au mercure et peut contenir du plomb, du perchlorate et d’autres matériaux
dont l’élimination peut être réglementée en raison de considérations environnementales.
La présence de plomb, de mercure et de perchlorate est totalement conforme aux
réglementations mondiales applicables au moment où ce produit a été mis sur le marché.
Xerox gère un programme de reprise et de réutilisation/recyclage d’équipement à l’échelle
mondiale. Contacter un représentant des ventes de Xerox (1 800 275-XEROX) pour
déterminer si ce produit Xerox fait partie du programme. Pour obtenir plus d’informations
concernant les programmes de Xerox pour l’environnement, visiter le site
www.xerox.com/environment. Pour obtenir des informations concernant le recyclage et
l’élimination, contacter les autorités locales. Aux États-Unis, consulter également le site
d’Electronic Industries Alliance à l’adresse : www.eiae.org.
Presse Xerox® Versant™ 21003-2
Guide de sécurité
Page 17
Informations environnementales
Matériau perchlorate
Ce produit peut contenir un ou plusieurs éléments contenant du perchlorate, comme
des piles. Une manipulation spéciale peut être nécessaire. Consulter le site
www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate.
Union européenne
Équipement utilisé dans un environnement résidentiel
Ce symbole apposé sur l’équipement confirme que celui-ci ne doit pas être éliminé dans
le circuit habituel des ordures ménagères.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique
parvenu en fin de vie et faisant l’objet d’une élimination doit être séparé des ordures
ménagères.
Les domiciles privés des pays membres de l’Union européenne doivent ramener tout
équipement électrique ou électronique à une installation de récupération désignée
comme telle et ce, gratuitement. Contacter les autorités locales en charge de l’élimination
des déchets pour obtenir des informations.
Dans certains états membres, lorsque l’on achète un nouvel équipement, le revendeur
peut devoir reprendre gratuitement l’ancien équipement. Le revendeur doit pouvoir
donner des informations à ce sujet.
Équipement utilisé dans un environnement professionnel/commercial
Guide de sécurité
3-3Presse Xerox® Versant™ 2100
Page 18
Informations environnementales
Ce symbole apposé sur l’équipement confirme que celui-ci doit être éliminé conformément
aux procédures nationales convenues.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique
parvenu en fin de vie et faisant l’objet d’une élimination doit être géré selon les
procédures convenues.
Avant d’éliminer l’équipement, contacter le revendeur local ou le représentant de Xerox
pour obtenir des informations sur une reprise en fin de vie.
Énoncé sur les piles
Ces symboles sur les produits et/ou les documents qui les accompagnent indiquent que
les produits électriques et électroniques usagés et les piles ne devraient pas être mélangés
avec les ordures ménagères.
Pour un traitement approprié, une récupération et un recyclage des anciens produits et
piles usagées, les apporter à un point de collecte applicable, conformément à la législation
nationale et aux directives 2002/96/CE et 2006/66/CE.
En éliminant ces produits et piles correctement, vous contribuez à économiser les
ressources précieuses et à prévenir les effets négatifs potentiels sur la santé humaine
et l’environnement qui pourraient autrement découler de la manutention inappropriée
des déchets.
Pour plus d’informations sur la collecte et le recyclage des anciens produits et piles,
contacter la municipalité locale, le service d’élimination des déchets ou le point de vente
où les articles ont été achetés.
Des sanctions peuvent ’ pour l’élimination incorrecte de ces déchets, conformément à
la législation nationale.
Presse Xerox® Versant™ 21003-4
Guide de sécurité
Page 19
Informations environnementales
Utilisateurs de bureau de l’Union européenne
Pour mettre au rebut les équipements électriques et électroniques, contacter un
distributeur ou un fournisseur pour de plus amples informations.
Informations sur la mise au rebut dans les pays à l’extérieur de l’Union
européenne
Ces symboles ne sont valides que dans l’Union européenne. Pour mettre ces éléments
au rebut, contacter les autorités locales ou le représentant et demander quelle est la
méthode d’élimination correcte.
Retrait
Les piles ne doivent être remplacées que par un établissement de service approuvé par
un CONSTRUCTEUR.
Directive RoHS de la Turquie
« En toute Conformité à l’Article 7(d), nous confirmons par la présente que ce produit
est conforme à la réglementation EEE, EEE Yönetmeliğine Uygundur. »
Informations supplémentaires
Pour obtenir plus d’informations sur l’environnement, la santé et la sécurité en lien avec
ce produit et ces consommables/fournitures de Xerox, contacter les numéros d’assistance
client suivants :
États-Unis : 1-800-275-XEROX
Canada : 1-800-275-XEROX
Europe : +44 1707 353 434
Autres pays : Contacter les autorités locales responsables de la collecte des déchets et
demander des conseils concernant l’élimination.
Pour toutes questions ou préoccupations, aux États-Unis, visiter le site www.xerox.com
et entrer un terme tel que PSDS dans la zone de recherche.
Pour des informations de sécurité à l’extérieur des États-Unis, visiter le site www.xerox.com
et utiliser le lien de changement de pays, au besoin.
3-5Presse Xerox® Versant™ 2100
Guide de sécurité
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Informations environnementales
Presse Xerox® Versant™ 21003-6
Guide de sécurité
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4
Illégal aux États-Unis et au
Canada
Réglementations en matière de copie États-Unis
Selon la loi, le Congrès interdit la reproduction des sujets suivants dans certaines
circonstances. Toute contravention est passible d’amende ou d’emprisonnement.
• Obligations ou titres émanant du gouvernement des États-Unis, tels que :
-Titres de créance
-Devises de la banque nationale
-Coupons d’obligations
-Billets de la Federal Reserve Bank
-Certificats d’argent
-Certificats d’or
-Obligations des États-Unis
-Bons du Trésor
-Billets en circulation
-Billets de monnaie divisionnaire
-Certificats de dépôt
-Papier-monnaie
-Bons et obligations de certaines agences du gouvernement, telles la FHA, etc.
Guide de sécurité
4-1Presse Xerox® Versant™ 2100
Page 22
Illégal aux États-Unis et au Canada
-Bons (les bons d’épargne américains peuvent être reproduits uniquement à des
fins publicitaires dans le cadre d’une campagne de vente de ces bons).
-Timbres fiscaux : la copie de documents légaux portant un timbre fiscal oblitéré
est autorisée dans la mesure où elle effectuée à des fins légales.
-Timbres postaux, oblitérés ou non : la reproduction de timbres postaux à des fins
philatéliques est autorisée dans la mesure où elle est effectuée en noir et blanc
et à un taux de réduction inférieur à 75 % ou à un taux d’agrandissement
supérieur à 150 % des dimensions linéaires de l’original.
-Mandats postaux
-Effets, chèques ou traites tirés par ou sur des responsables autorisés des
États-Unis.
-Vignettes ou toutes autres représentations d’une valeur déterminée, de quelque
dénomination que ce soit, émise à la suite d’une loi adoptée par le Congrès.
• Certificats d’indemnité des vétérans des deux guerres mondiales.
• Obligations ou titres émanant d’un gouvernement étranger, d’une banque ou d’une
entreprise étrangère.
• Matériel faisant l’objet de droits d’auteur, sauf dans le cas où le détenteur du copyright
en question donne son autorisation et où la copie respecte les dispositions relatives
à une « utilisation loyale » et aux droits de reproduction des bibliothèques de la loi
sur les droits d’auteur. De plus amples informations sur ces provisions peuvent être
obtenues auprès du Copyright Office, Library of Congress, Washington, D.C. 20559.
Demander la circulaire R21.5.
• Certificats de nationalité ou de naturalisation. Les certificats de naturalisation
étrangers peuvent être reproduits.
• Passeports. Les passeports étrangers peuvent être reproduits.
• Documents d’immigration.
• Ordres d’incorporation.
• Documents permettant l’intégration à un système de prestations accordées en
fonction des revenus portant l’une des informations suivantes relatives à la personne
immatriculée :
-Salaires ou revenus
-Dossier judiciaire
-État physique ou mental
-Statut de dépendance
-Antécédents militaires
-Exception : les certificats de libération de l’armée et de la marine américaines
peuvent être reproduits.
• Cartes d’identité, badges ou insignes portés par le personnel de l’armée ou de la
marine ou par les membres des divers départements fédéraux tels que le FBI, le
Presse Xerox® Versant™ 21004-2
Guide de sécurité
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Illégal aux États-Unis et au Canada
ministère des Finances, etc. (sauf dans le cas où la reproduction est demandée par
le chef d’un tel département ou bureau).
La copie des documents suivants est également interdite dans certains états :
-Cartes grises
-Permis de conduire
-Certificats ou titres de propriété automobile
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
Réglementations en matière de copie Canada
Conformément à la loi, le parlement interdit la reproduction des documents énumérés
ci-après dans certaines circonstances. Une contravention passible d’amende ou
d’emprisonnement peut être imposée aux personnes coupables d’avoir réalisé de telles
copies.
• Billets de banque ou papier-monnaie en circulation.
• Obligations ou titres émis par un gouvernement ou une banque.
• Obligations ou bons du Trésor.
• Sceau du Canada ou d’une province, d’une autorité ou d’un organisme public auCanada, ou encore d’un tribunal.
• Proclamations, arrêts, réglementations, notifications ou avis (dans l’intention de faire
croire qu’ils ont été imprimés par l’Imprimeur royal pour le Canada ou un imprimeur
doté de droits équivalents pour une province).
• Étiquettes, marques, cachets, emballages ou tout autre design utilisés par ou pour le
compte du gouvernement du Canada ou d’une province, du gouvernement d’un pays
autre que le Canada ou d’un ministère, conseil, commission ou organisme créé par
le gouvernement canadien ou une province ou encore, un gouvernement d’un pays
autre que le Canada.
• Timbres fiscaux quels qu’ils soient, utilisés par le gouvernement du Canada ou une
province, ou le gouvernement d’un pays autre que le Canada.
• Documents, registres ou archives conservés par des autorités publiques chargées de
fournir des copies certifiées des documents susmentionnés, dans l’intention de faire
croire que ces copies sont certifiées.
• Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d’auteur, sans le consentement
du propriétaire de la marque ou des droits.
Guide de sécurité
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Illégal aux États-Unis et au Canada
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
Réglementations en matière de copie Autres pays
Le fait de copier certains document peut être illégal dans un pays en particulier. Une
contravention passible d’amende ou d’emprisonnement peut être imposée aux personnes
déclarées coupables d’avoir réalisé de telles copies.
• Billets de devises
• Billets de banque et chèques
• Bons et bons du gouvernement ainsi que titres
• Passeports et cartes d’identité
• Matériel protégé par copyright ou marques commerciales, sans le consentement du
propriétaire des droits
• Timbres postaux et autres instruments négociables
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
Presse Xerox® Versant™ 21004-4
Guide de sécurité
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