Pioneer AVIC-F900BT, AVIC-F700BT User manual [fr]

Information importante pour lutilisateur
SYSTEME DE NAVIGATION AV
AVIC-F900BT AVIC-F700BT
Assurez-vous de lire dabord ce feuillet! Ce manuel comprend des informations importantes que vous devez comprendre avant dutiliser ce système de navigation.
PIONEER CORPORATION
4-1, MEGURO 1-CHOME, MEGURO-KU TOKYO 153-8654, JAPAN
PIONEER ELECTRONICS (USA) INC.
P.O. Box 1540, Long Beach, California 90801-1540, U.S.A. TEL: (800) 421-1404
PIONEER EUROPE NV
Haven 1087, Keetberglaan 1, B-9120 Melsele, Belgium TEL: (0) 3/570.05.11
Publié par PioneerCorporation. Copyright © 2008 par Pioneer Corporation. Tous droits réser vés.
Imprimé en Belgique
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Précautions
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Pour jeter ce produit, ne le mélangez pas avec les déchets domestiques habituels. Un sys­tème de collecte spécifique pour les produits électroniques usés existe conformément à la législation en vigueur sur le traitement, la col­lecte et le recyclage.
Si votre domicile se trouve dans un des états membre de lUE, en Suisse ou en Norvège, vous pouvez retourner votre produit électroni­quement gratuitement au centre désigné ou à votre revendeur (si vous achetez un nouvel ap­pareil similaire). Pour les pays non mention­nées ci-dessous, veuillez contacter les autorités locales pour connaître la méthode correcte de mise au rebut. En faisant ça, vous serez sûr que votre appareil suivra le traite­ment nécessaire et le cycle de recyclage et que par conséquent tout effet néfaste à lenvi­ronnement et à la vie humaine sera évité.
PRODUIT LASER CLASSE 1 Ce produit contient une diode laser de classe supérieure à 1. Pour assurer une sécurité per­manente, nenlevez aucun couvercle et nes­sayez pas daccéder à lintérieur du produit. Faites exécuter toutes les opérations dentre­tien par un personnel qualifié.
PIONEER AVIC-F900BT, AVIC­F700BT
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER CORP. (JAPON) (appelé PIONEER). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC­CORD AVANT DUTILISER LE LOGICIEL IN­STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ DÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ­SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (FOURNISSEURS) ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, SAPPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES (reportez-vous à Condi-
tions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas). SI VOUS NACCEPTEZ PAS TOU-
TES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOUR­NER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEP­TION DES PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé­rable et non exclusif dutilisation du logiciel in­stallé sur les produits Pioneer (appelé le Logiciel) et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.
Précautions Accord de licence
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Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro- ingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, met- tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou lutiliser dune manière quelconque non ex- pressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer dextraire le code source ou la structure de la totalité ou dune partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour dautres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserve- ront tous les droits dauteur, secrets commer- ciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits dauteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec dautres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de li- cence sur le Logiciel, la documentation qui sy rapporte et une copie de lAccord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et ac- cepte les clauses et conditions de ce docu- ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base EN LÉTAT. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti- cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement Pioneer) NACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU- CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS LEXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS SAP- PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt derreur ou ininterrompu et que toutes les impréci- sions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer naccorde aucune garantie en ce qui concerne lemploi ou les résultats de lemploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA- TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU- RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI- RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN- VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE LUTILISATION OU DE LIMPOSSIBILITÉ DUTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE LÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION SAPPLIQUE À TOUTES LES CAUSES DACTION EN JUS- TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP- TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN- TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC- CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PA PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
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Certains pays nautorisent pas certaines exclu- sions de responsabilité ou limitations de dom- mages, et dans cette mesure, la limitation dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer à vous. Cette clause de renonciation de garan- tie et de limitation de responsabilité peut ne pas sappliquer dans la mesure toute dis- position de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peu- vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni dautres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le Pays) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et ré- glementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni dautres données techniques re- çues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obte- nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquà ce quil soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo- ment en détruisant le Logiciel. LAccord sera résilié également si vous nen respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette ré- siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord nentrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée inva- lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
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Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communé- ment appelés « bailleurs de licence »). LUTILI- SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA- TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or- dinateur. Lutilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à dautres fins similaires est strictement interdite.
2
Propriété.
Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi- ques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec lautorisation du contrôleur du HMSO (Her Majestys Stationary Office). © Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
100026920.
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Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro- ingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, met- tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou lutiliser dune manière quelconque non ex- pressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer dextraire le code source ou la structure de la totalité ou dune partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour dautres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserve- ront tous les droits dauteur, secrets commer- ciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits dauteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec dautres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de li- cence sur le Logiciel, la documentation qui sy rapporte et une copie de lAccord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et ac- cepte les clauses et conditions de ce docu- ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base EN LÉTAT. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti- cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement Pioneer) NACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU- CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS LEXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS SAP- PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt derreur ou ininterrompu et que toutes les impréci- sions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer naccorde aucune garantie en ce qui concerne lemploi ou les résultats de lemploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA- TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU- RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI- RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN- VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE LUTILISATION OU DE LIMPOSSIBILITÉ DUTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE LÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION SAPPLIQUE À TOUTES LES CAUSES DACTION EN JUS- TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP- TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN- TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC- CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PA PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
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Certains pays nautorisent pas certaines exclu- sions de responsabilité ou limitations de dom- mages, et dans cette mesure, la limitation dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer à vous. Cette clause de renonciation de garan- tie et de limitation de responsabilité peut ne pas sappliquer dans la mesure toute dis- position de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peu- vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni dautres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le Pays) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et ré- glementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni dautres données techniques re- çues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obte- nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquà ce quil soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo- ment en détruisant le Logiciel. LAccord sera résilié également si vous nen respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette ré- siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord nentrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée inva- lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
Fr
Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communé- ment appelés « bailleurs de licence »). LUTILI- SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA- TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or- dinateur. Lutilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à dautres fins similaires est strictement interdite.
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Propriété.
Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi- ques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec lautorisation du contrôleur du HMSO (Her Majestys Stationary Office). © Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
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Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro- ingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, met- tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou lutiliser dune manière quelconque non ex- pressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer dextraire le code source ou la structure de la totalité ou dune partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour dautres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserve- ront tous les droits dauteur, secrets commer- ciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits dauteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec dautres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de li- cence sur le Logiciel, la documentation qui sy rapporte et une copie de lAccord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et ac- cepte les clauses et conditions de ce docu- ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base EN LÉTAT. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti- cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement Pioneer) NACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU- CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS LEXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS SAP- PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt derreur ou ininterrompu et que toutes les impréci- sions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer naccorde aucune garantie en ce qui concerne lemploi ou les résultats de lemploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA- TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU- RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI- RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN- VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE LUTILISATION OU DE LIMPOSSIBILITÉ DUTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE LÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION SAPPLIQUE À TOUTES LES CAUSES DACTION EN JUS- TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP- TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN- TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC- CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PA PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
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Certains pays nautorisent pas certaines exclu- sions de responsabilité ou limitations de dom- mages, et dans cette mesure, la limitation dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer à vous. Cette clause de renonciation de garan- tie et de limitation de responsabilité peut ne pas sappliquer dans la mesure toute dis- position de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peu- vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni dautres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le Pays) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et ré- glementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni dautres données techniques re- çues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obte- nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquà ce quil soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo- ment en détruisant le Logiciel. LAccord sera résilié également si vous nen respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette ré- siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord nentrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée inva- lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
Fr
Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communé- ment appelés « bailleurs de licence »). LUTILI- SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA- TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or- dinateur. Lutilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à dautres fins similaires est strictement interdite.
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Propriété.
Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi- ques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec lautorisation du contrôleur du HMSO (Her Majestys Stationary Office). © Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
100026920.
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Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro­ingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, met­tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou lutiliser dune manière quelconque non ex­pressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer dextraire le code source ou la structure de la totalité ou dune partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour dautres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserve­ront tous les droits dauteur, secrets commer­ciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits dauteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec dautres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de li­cence sur le Logiciel, la documentation qui sy rapporte et une copie de lAccord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et ac­cepte les clauses et conditions de ce docu­ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti­cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement Pioneer) NACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU­CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’ EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’AP- PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt derreur ou ininterrompu et que toutes les impréci­sions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer naccorde aucune garantie en ce qui concerne lemploi ou les résultats de lemploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA­TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU­RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI­RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN­VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE LUTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DUTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION SAPPLIQUE À TOUTES LES CAUSES DACTION EN JUS­TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP­TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN­TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC­CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
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Certains pays nautorisent pas certaines exclu- sions de responsabilité ou limitations de dom- mages, et dans cette mesure, la limitation dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer à vous. Cette clause de renonciation de garan- tie et de limitation de responsabilité peut ne pas sappliquer dans la mesure toute dis- position de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peu- vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni dautres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le Pays) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et ré- glementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni dautres données techniques re- çues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obte- nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquà ce quil soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo- ment en détruisant le Logiciel. LAccord sera résilié également si vous nen respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette ré- siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord nentrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée inva- lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
Fr
Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communé- ment appelés « bailleurs de licence »). LUTILI- SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA- TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or- dinateur. Lutilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à dautres fins similaires est strictement interdite.
2
Propriété.
Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi- ques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec lautorisation du contrôleur du HMSO (Her Majestys Stationary Office). © Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
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Certains pays nautorisent pas certaines exclu­sions de responsabilité ou limitations de dom­mages, et dans cette mesure, la limitation dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer à vous. Cette clause de renonciation de garan­tie et de limitation de responsabilité peut ne pas sappliquer dans la mesure où toute dis­position de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peu­vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni dautres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le Pays) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et ré­glementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni dautres données techniques re­çues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obte­nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquà ce quil soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo­ment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié également si vous nen respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette ré­siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord nentrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée inva­lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
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LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communé- ment appelés « bailleurs de licence »). LUTILI- SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA- TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or- dinateur. Lutilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à dautres fins similaires est strictement interdite.
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Propriété.
Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi- ques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec lautorisation du contrôleur du HMSO (Her Majestys Stationary Office). © Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
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Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif dutiliser des données cartographiques et des informations sur les points dintérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusive- ment personnel et non commercial, et non dans le cadre de lexploitation dun service bu- reau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des person- nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données unique- ment à des fins darchivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, créa- tion de travaux dérivés, adaptation de la struc- ture ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont desti- nées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des infor- mations et des documents confidentiels et ex- clusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les trai- ter confidentiellement et de ne pas les divul- guer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la loca- tion bail, la publication, loctroi de sous-li- cence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de téléchar- ger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transfé-
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Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo- difier, supprimer ou occulter tout avis de copy- right ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuelle- ment déposés sont les suivants : Data Source © 2008 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2008 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008 © Roskartographia
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