7. AGRÉMENT DE
LICENCE
En utilisant et/ou installant ce DVD de 80
Jours, vous acceptez
tacitement les conditions suivantes de ce
contrat de licence :
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE CE QUI
SUIT ATTENTIVEMENT !
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final
("CLUF") est un contrat entre vous et
Focus Home Interactive SAS, applicable
au produit logiciel identifié ci-dessus, qui
inclut des programmes d'ordinateur et qui
peut inclure des supports associés, une
documentation
imprimée et une documentation électronique (le "produit logiciel"). En
installant, en copiant ou en utilisant de
quelque autre manière le produit logiciel,
vous reconnaissez être lié par les termes
du présent CLUF. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, veuillez
ne pas installer ou utiliser le produit logiciel.
Nom du produit logiciel : 80 Jours
LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Ce produit logiciel est protégé par la loi
sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle (réglementation nationale et traités internationaux). Ce produit logiciel
n'est pas vendu mais concédé sous licence.
1) CONCESSION DE LICENCE
Ce CLUF vous concède une licence avec
les droits suivants : utilisation du produit
logiciel susnommé. Vous seul pouvez utiliser ce produit logiciel. Vous pouvez l'installer et l'utiliser sur un seul ordinateur.
2) DESCRIPTION DES AUTRES
DROITS ET LIMITATIONS
Limitations relatives à l'ingénierie à
rebours, à la décompilation et au
désassemblage. Vous n'êtes pas autorisé
à altérer le produit logiciel, à en reconstituer la logique, à le décompiler ou à le
désassembler. Le produit logiciel est
concédé sous licence en tant que produit
unique. Il n'est pas permis de dissocier
ses composants pour les utiliser sur plus
d'un ordinateur . Location : vous n'êtes pas
autorisé à prêter, à vendre en leasing ou à
donner en location le produit logiciel.
Transfert de logiciel : vous n'êtes autorisé
à transférer l'ensemble de vos droits prévus par ce CLUF qu'à titre permanent, à
condition (a) que vous ne conserviez
aucune copie (de l'ensemble du produit
logiciel ou de quelque de ses parties), (b)
que vous transfériez la totalité du produit
logiciel (y compris tous ses composants,
les supports associés et la documentation
imprimée), toute mise à jour, ce CLUF et
que le bénéficiaire accepte les termes de
ce CLUF.
3) DROITS D'AUTEUR ET DE
MARQUES, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au produit logiciel (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, photographie, animation, à tout élément vidéo ou sonore,
et tout texte intégrés au LOGICIEL), à la
documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie du produit logiciel
sont détenus par Focus Home Interactive
SAS, Frogwares inc. ou par des sociétés
contractantes de ces entreprises. Le produit logiciel est protégé par la réglementation nationale et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de
propriété intellectuelle. En matière d'archivage, vous devez traiter le produit logiciel comme tout autre élément protégé
par le droit d'auteur, et vous n'êtes pas
autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le
produit logiciel. Vous ne pouvez pas
échapper aux dispositions des lois sur le
droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle, ni les modifier ou les altérer de
quelque façon. Ces dispositions s'étendent également à l'emballage et au(x)
support(s), et à tout composant proposé
sur les pages web ou sur Internet ou livré
avec le produit logiciel, ou fabriqué à partir de lui.
4) GARANTIE LIMITÉE
Garantie limitée. Focus Home Interactive
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