Version 1.0
Août 2009
701P49836
DocuColor® 7002/8002
Guide de sécurité
©
2009 Xerox Corporation. Tous droits réservés. Xerox, Xerox Canada ltée, Xerox Limited et la sphère de
connectivité sont des marques de commerce de Xerox Corporation aux États-Unis et (ou) dans d’autres
pays.
Des modifications sont régulièrement faites à ce document. Les changements, les imprécisions techniques
et les erreurs typographiques seront corrigés dans les éditions ultérieures.
Table des matières
Sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Symboles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Sécurité et respect de l'environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
Sécurité électrique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
Dispositif de débranchement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Sécurité laser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Amérique du Nord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Europe (UE) et autres marchés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Normes de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Amérique du Nord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Europe (UE) et autres marchés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Sécurité relative à la maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Sécurité relative au fonctionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Sécurité ozone . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Homologation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Interférences dans les radiocommunications. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
FCC aux États-Unis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Au Canada (ICES-003) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Informations réglementaires pour RFID . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Sécurité de très basse tension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Certification en Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Sigle CE (Union Européenne) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
12 décembre 2006 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
15 décembre 2004 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Conformité avec la norme européenne
des harmoniques EN 61000-3-12:2005 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
Il est illégal aux États-Unis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Il est illégal au Canada . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10
Recyclage et élimination des produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11
Amérique du Nord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Matériau perchlorate . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Union Européenne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Équipement utilisé dans un environnement professionnel/commercial 12
Informations de contact : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Guide de sécurité i
Table des matières DocuColor 7002/8002
ii Guide de sécurité
Sécurité
Des conventions normalisées ont été utilisées dans ce manuel afin de localiser visuellement et
d'identifier rapidement les informations.
Symboles
ATTENTION
Ce symbole avertit des conséquences d'une action qui peut endommager le matériel, le logiciel
et peut résulter en une perte de données.
AVERTISSEMENT
Les notes d'avertissement préviennent les utilisateurs que certaines zones de la machine
peuvent entraîner des blessures corporelles.
AVERTISSEMENT
Ce symbole identifie une zone CHAUDE de la machine qui ne doit pas être touchée.
AVERTISSEMENT
Ce symbole indique qu'un laser est utilisé dans la machine et renvoie aux informations de
sécurité appropriées.
Remarque
Ce symbole attire l'attention sur des informations utiles mais non nécessaires pour achever
une procédure ou une tâche.
Guide de sécurité 1
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Sécurité et respect de l'environnement
Cette machine Xerox et les consommables/fournitures recommandés ont été conçus et testés
pour répondre aux normes de sécurité en vigueur. Celles-ci incluent l'approbation par
une agence de sécurité et la conformité à des normes d'environnement établies. Lire
attentivement les instructions suivantes avant de faire fonctionner le produit et s'y reporter, au
besoin, pour assurer le fonctionnement de la machine dans des conditions de sécurité
optimales.
Remarque
Le test et la performance de sécurité de ce produit ont été vérifiés en utilisant uniquement
des matériaux Xerox.
AVERTISSEMENT
Toute modification non autorisée qui pourrait comprendre l'ajout de nouvelles fonctions ou
la connexion à des périphériques externes peut avoir un impact sur la certification du produit.
Contacter le revendeur local pour obtenir d'autres informations.
Sécurité électrique
• Utiliser uniquement le cordon d'alimentation fourni avec l'équipement.
• Brancher le cordon d'alimentation directement dans une prise électrique correctement
mise à la terre. Ne pas utiliser de rallonge. Consulter un électricien en cas de doute pour
savoir si une prise est mise à la terre.
• Ne pas utiliser d'adaptateur avec mise à la terre pour relier l'équipement à une prise qui
n'est pas dotée d'une mise à la terre.
AVERTISSEMENT
Une prise qui n'est pas correctement mise à la terre augmente les risques de décharge
électrique.
• L'emplacement du système doit être choisi de façon à ce que personne ne puisse marcher
ni trébucher sur le cordon d'alimentation. Le cordon d'alimentation ne doit supporter
aucune charge.
• Ne jamais contourner ni désactiver les systèmes de verrouillage électrique ou mécanique.
• Les fentes et ouvertures servent à la ventilation. Ne pas bloquer ces ouvertures qui
permettent d'éviter la surchauffe.
AVERTISSEMENT
Ne jamais introduire d'objets dans les fentes et les ouvertures de l'appareil. Ils pourraient entrer
en contact avec des éléments sous tension et provoquer un court-circuit, voire un incendie ou
l'électrocution.
2 Guide de sécurité
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Si l'une des situations ci-dessous se produit, mettre immédiatement la machine hors tension et
débrancher le cordon d'alimentation de la prise électrique de l'appareil. Appeler le Centre
Services Xerox pour résoudre le problème.
• La machine émet des odeurs ou des bruits inhabituels.
• Le cordon d'alimentation est endommagé ou frangé.
• Un disjoncteur mural, un fusible ou tout autre dispositif de sécurité s'est déclenché.
• Du liquide a été répandu dans l'appareil.
• La machine a séjourné dans un local humide.
• Un élément de la machine est endommagé.
Dispositif de débranchement
Le cordon d'alimentation est le dispositif de débranchement de cet équipement. Il est relié à
l'arrière du système comme dispositif prêt à brancher. Pour s'assurer que le système n'est plus
sous tension, débrancher ce cordon de la prise murale.
AVERTISSEMENT
Cet appareil doit être connecté à une prise de courant avec une protection de mise à la terre.
Sécurité laser
Amérique du Nord
Ce produit est conforme aux normes de sécurité et est certifié comme étant un produit laser de
Classe 1, sous les réglementations mises en oeuvre pour les produits de type laser du Center for
Devices and Radiological Health (CDRH) de la Food and Drug Administration (FDA) aux ÉtatsUnis. Ce produit est conforme aux normes FDA 21 CFR 1940.10 et 1040.11, excepté pour
les écarts relatifs à l'avis Laser No. 50, daté du 24.06.04. Ces réglementations s'appliquent
uniquement aux produits laser commercialisés aux États-Unis. L'étiquette sur le système
indique la conformité aux réglementations CDRH et doivent être apposées sur les produits laser
commercialisés aux États-Unis. Ce produit n'émet pas de radiation laser dangereuse.
ATTENTION
L'exécution de procédures ou l'utilisation de commandes ou de réglages autres que ceux
spécifiés dans la documentation peuvent entraîner une exposition dangereuse aux rayons laser.
Puisque le rayonnement émis par cet appareil est complètement confiné dans le boîtier de
protection et les panneaux externes, le rayon laser ne peut sortir du système au cours
des phases d'utilisation par l'utilisateur.
Sur ce produit sont apposées des étiquettes d'avertissement pour le laser. Ces étiquettes sont
destinées au représentant technique du Centre Services Xerox et sont placées sur ou près des
panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne pas enlever
ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite une intervention de la part de
l'utilisateur.
Guide de sécurité 3
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Europe (UE) et autres marchés
Ce produit est conforme aux normes de sécurité de IEC : 60825-1 (Édition 1.2) émises en
août 2001.
Cet équipement est conforme aux normes de performance des produits laser définies par
les agences gouvernementales, nationales et internationales, comme produit laser de
classe 1. Il n'émet pas de rayonnement dangereux, le faisceau étant confiné pendant toutes
les phases de fonctionnement et de maintenance.
ATTENTION
L'exécution de procédures ou l'utilisation de commandes ou les réglages différents de ceux qui
sont spécifiés dans la documentation peuvent entraîner une exposition dangereuse aux rayons
laser.
Sur ce produit sont apposées des étiquettes d'avertissement pour le laser. Ces étiquettes sont
destinées au représentant technique du Centre Services Xerox et sont placées sur ou près
des panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne pas enlever
ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne requiert intervention de la part de
l'utilisateur.
Pour toute autre information concernant le produit ou les matériaux fournis par Xerox,
contacter le numéro suivant :
+44 (0) 1707 353434
Normes de sécurité
Amérique du Nord
Ce produit Xerox est certifié pour la sécurité par Underwriters Laboratories Incorporated pour
les normes UL60950-1 (1ère édition) et par CSA International CAN/CSA C22.2 No. 60950-1-03
(1ère édition).
Europe (UE) et autres marchés
Ce produit de Xerox est certifié pour la sécurité par NEMKO pour la publication
IEC60950-1 (2001) 1ère édition.
4 Guide de sécurité
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Sécurité relative à la maintenance
• Ne tenter aucune procédure de maintenance qui n’est pas spécifiquement décrite dans
la documentation fournie avec le système.
• Ne pas utiliser de produit de nettoyage en aérosol. L'utilisation de fournitures non
approuvées peut entraîner une diminution de performance de la presse et peut créer
une situation dangereuse.
• Utiliser des consommables/fournitures et des produits de nettoyage uniquement selon
les directives données dans ce manuel. Garder tout produit et consommable/fourniture
hors de portée des enfants.
• Ne pas enlever les caches ou panneaux qui sont fixés avec des vis. Aucune pièce derrière
ces panneaux ne nécessite maintenance ou service.
Ne pas effectuer de procédure de maintenance, à moins d'avoir été formé par un technicien
Xerox ou à moins qu'une procédure ne soit spécifiquement décrite dans l'un des manuels
fournis avec l'appareil.
Sécurité relative au fonctionnement
L'appareil et ses consommables/fournitures sont conformes aux normes de sécurité les plus
strictes et ont fait l'objet de tests appropriés. Ceux-ci incluent : contrôle et homologation par
un organisme de sécurité et conformité aux normes en vigueur en matière de protection de
l'environnement.
Le suivi constant des directives de sécurité permettra d'assurer le bon fonctionnement de
l'appareil :
• Utiliser le matériel et les consommables/fournitures spécialement destinés pour l'appareil.
L'utilisation de produits non appropriés risque de diminuer la performance du système et
de créer une situation dangereuse pour l'utilisateur.
• Suivre les avertissements et les instructions fournis avec l'appareil ou indiqués sur celui-ci.
• Placer l'appareil dans une pièce où la ventilation est suffisante et où l'espace autour de
l'appareil est adéquat pour en permettre l'accès.
• Placer l'appareil sur une surface plane (les moquettes épaisses sont déconseillées) ayant
suffisamment de résistance pour supporter le poids de l'appareil.
• Ne pas tenter de déplacer l'appareil. Un dispositif de levage qui a été abaissé lorsque
l'appareil a été installée peut endommager la moquette ou le sol.
• Ne jamais placer l'appareil près d'une source de chaleur.
• Ne jamais installer l'appareil à la lumière directe.
• Ne jamais installer l'appareil devant une sortie d'air provenant d'un système de
climatisation.
• Ne jamais placer de contenant de liquide sur l'appareil.
• Ne jamais obstruer les fentes de ventilation. Ces ouvertures servent à prévenir la surchauffe
de l'appareil.
• Ne jamais contourner ni inhiber les systèmes de verrouillage électriques ou mécaniques.
AVERTISSEMENT
Faire preuve de prudence en approchant, au cours du travail, des zones identifiées par ce symbole
d'avertissement. Ces zones peuvent être très chaudes et ne doivent pas être touchées.
Pour obtenir d'autres informations de sécurité concernant l'appareil ou les matériaux, contacter
Xerox.
Guide de sécurité 5
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Sécurité ozone
Cette machine dégage de l'ozone en fonctionnement normal. L'ozone est plus lourde que l'air
et la quantité dépend du volume d'impression. La quantité d'ozone produite ne présente pas de
danger pour l'utilisateur. Selon les paramètres corrects de l'environnement, comme ils sont
spécifiés dans les procédures d'installation de Xerox, vérifier que les niveaux de concentration
se trouvent dans les limites de sécurité acceptées.
Pour d'autres informations concernant l'ozone, demander la publication de Xerox, OZONE,
600P83222, en appelant 1 800 828-6571 aux États-Unis. Pour obtenir une version en français,
appeler le 1 800 828-6571 aux États-Unis, puis appuyer sur 2.
Homologation
Interférences dans les radiocommunications
FCC aux États-Unis
Cet équipement a été testé et trouvé conforme aux normes des périphériques numériques de
la classe A, selon la partie 15 des normes de la FCC (Federal Communications Commission).
Ces limites sont prévues pour assurer une protection raisonnable contre les interférences
nuisibles lorsque l'équipement est utilisé dans un environnement commercial. Ce matériel
produit, utilise et peut émettre des ondes radios et, s'il n'est pas installé ou utilisé selon
les instructions de ce manuel, peut causer des interférences nuisibles aux communications
radio. Il est également susceptible de provoquer des interférences radio lorsqu'il est utilisé dans
un environnement résidentiel. Dans ce cas, l'utilisateur devra prendre les mesures nécessaires
pour corriger la situation, et ce, à ses frais.
Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation est
de nature à interdire l’usage du matériel.
AVERTISSEMENT
L'utilisation de câbles blindés est nécessaire pour assurer la conformité à la réglementation de
la FCC.
Au Canada (ICES-003)
Cet appareil de classe « A » est conforme à la norme ICES-003 du Canada.
Cet appareil numérique de la classe « A » est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
Informations réglementaires pour RFID
Ce produit génère du courant 13,56 MHz en utilisant un système à boucle d'induction comme
dispositif d'identification de fréquence radio (RFID). Ce système est certifié conforme à
la Directive du Conseil de l'Union Européenne 99/5/EC ainsi qu'aux lois locales ou aux
réglementations applicables.
6 Guide de sécurité
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Sécurité de très basse tension
Cet appareil de Xerox a été certifié conforme aux réglementations nationales en vigueur en
matière de sécurité, par diverses organisations gouvernementales. Tous les ports du présent
appareil sont équipés de circuits basse tension (norme SELV) permettant ainsi de connecter
le système aux périphériques et aux réseaux disponibles chez le client. Les accessoires du client
ou d'un autre fabricant qui sont branchés sur le système doivent être conformes aux exigences
énumérées précédemment. Tous les modules mettant en oeuvre des connexions externes
doivent être installés conformément aux instructions fournies avec l'appareil.
Certification en Europe
Le sigle CE apposé sur ce produit symbolise la déclaration de conformité de Xerox avec
les réglementations applicables de l'Union Européenne aux dates indiquées :
Sigle CE (Union Européenne)
Le sigle CE apposé sur ce système est garant de la conformité du matériel Xerox aux directives
de l'Union Européenne entrant en vigueur aux dates indiquées :
12 décembre 2006
Directive du conseil 2006/95/CEE telle qu'amendée. concernant le rapprochement
des législations des pays membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans
certaines limites de tension.
15 décembre 2004
Directive du conseil 2004/108/CEE telle qu'amendée. relative au rapprochement
des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.
Une déclaration complète définissant les directives applicables et les normes référencées peut
être obtenue auprès d'un revendeur local autorisé.
Il est également possible de contacter :
Environment, Health and Safety
The Document Company Xerox
Bessemer Road
Welwyn Garden City
Herts
AL7 1HE
England
Téléphone +44 (0) 1707 353434
Guide de sécurité 7
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AVERTISSEMENT
Ce système a été certifié pour sa fabrication, a été testé et trouvé conforme aux normes de
sécurité strictes en matière d'énergie de fréquence radio. Toute modification non autorisée,
comprenant l'ajout de nouvelles fonctions ou la connexion à des périphériques externes, peut
avoir un impact sur cette certification. Contacter Xerox pour obtenir une liste des accessoires
approuvés.
AVERTISSEMENT
Pour que cet équipement puisse fonctionner à proximité d'une installation industrielle,
scientifique et médicale (ISM), ses radiations externes peuvent devoir être limitées ou
des mesures spéciales de réduction de ces radiations doivent être prises.
AVERTISSEMENT
Il s'agit d'un appareil de classe A utilisé en environnement résidentiel. Il est possible que son
utilisation produise des interférences, auquel cas l'utilisateur sera tenu de prendre les mesures
adéquates.
AVERTISSEMENT
L'utilisation de câbles blindés est nécessaire pour assurer la conformité à la Directive du Conseil
de l'Union Européenne 89/336/CEE.
Conformité avec la norme européenne des harmoniques EN 61000-3-12:2005
Cet équipement est conforme à la norme EN61000-3-12:2005 qui définit les limites pour
les courants d'harmoniques qui peuvent être produits par un équipement installé dans l'Union
Européenne et la zone économique européenne.
La conformité est basée sur l'application des limites qui justifie l'installation et la connexion
inconditionnelle à l'alimentation publique basse tension.
8 Guide de sécurité
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Il est illégal aux États-Unis
Selon la loi, le Congrès interdit la reproduction des objets suivants dans certaines circonstances. Toute
contravention est passible d'amende ou d'emprisonnement.
Obligations ou titres émanant du gouvernement des États-Unis, tels que :
Titres de créance Devises de la banque nationale
Coupons de bons Billets de la réserve fédérale
Silver Certificates Gold Certificates
Bons des États-Unis Bons du Trésor
Billets de la réserve fédérale Petites coupures
Certificats de dépôt Papier-monnaie
Bons et obligations de certaines agences du gouvernement, telles la FHA, etc.
Bons (les bons d'épargne américains peuvent être photocopiés uniquement à des fins
publicitaires dans le cadre d'une campagne de vente de ces bons).
Timbres fiscaux (la copie de documents légaux portant un timbre fiscal oblitéré est
autorisée dans la mesure où elle effectuée à des fins légales).
Timbres postaux, oblitérés ou non (la reproduction de timbres postaux à des fins
philatéliques est autorisée dans la mesure où elle est effectuée en noir et blanc et à un taux
de réduction inférieur à 75 % ou à un taux d'agrandissement supérieur à 150 %
des dimensions linéaires de l'original).
Mandats postaux.
Effets, chèques ou traites tirés par ou sur des responsables autorisés des États-Unis.
Vignettes ou toutes autres représentations d'une valeur déterminée, de quelque
dénomination que ce soit, émise à la suite d'une loi adoptée par le Congrès.
1. Certificats d'indemnité des vétérans des deux guerres mondiales.
2. Obligations ou titres émanant d'un gouvernement étranger, d'une banque ou
d'une entreprise étrangère.
3. Matériel sous copyright, sauf dans le cas où le propriétaire du copyright donne son
autorisation et où la copie respecte les dispositions relatives à une « utilisation loyale » et
aux droits de reproduction des bibliothèques de la loi sur les copyrights. De plus amples
informations sur ces provisions peuvent être obtenues auprès du Copyright Office, Library
of Congress, Washington, D.C. 20559. Demander la circulaire R21.
4. Certificats de nationalité ou de naturalisation. (les certificats de naturalisation étrangers
peuvent être photocopiés.)
5. Passeports (les passeports étrangers peuvent être photocopiés).
6. Papiers d'immigration.
7. Ordres d'incorporation.
8. Documents permettant l’intégration à un système de prestations accordées en fonction
de revenus portant l’une des informations suivantes relatives à la personne immatriculée :
Salaires ou revenus/Statut de personne à charge
Casier judiciaire/Antécédents militaires
Maladie physique ou mentale
Exception : les certificats de libération de l'armée et de la marine américaines peuvent être
photocopiés.
Guide de sécurité 9
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9. Cartes d'identité, badges ou insignes portés par les personnels de l'armée ou de la marine
ou par les membres des divers départements fédéraux tels que FBI, ministère des Finances,
etc. (sauf dans le cas où la reproduction est demandée par le chef d'un tel département ou
bureau).
La copie des documents suivants est également interdite dans certains états : Permis de
conduire - Certificats de propriété automobile.
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité ne
peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
Il est illégal au Canada
Conformément à la loi, le parlement interdit la reproduction des documents énumérés ci-après
dans certaines circonstances. La copie illégale de ces documents peut être sanctionnée par une
amende ou une peine de prison.
1. Billets de banque ou papier monnaie en vigueur.
2. Obligations ou titres émis par un gouvernement ou une banque.
3. Obligations ou bons du Trésor.
4. Sceau du Canada ou d'une province, d'une autorité ou d'un organisme public au Canada,
ou encore d'un tribunal.
5. Proclamations, arrêts, réglementations, notifications ou avis (dans l’intention de faire croire
qu’ils ont été imprimés par l’Imprimeur royal pour le Canada ou un imprimeur doté de
droits équivalents pour une province).
6. Étiquettes, marques, cachets, emballages ou tout autre design utilisés par ou pour
le compte du gouvernement du Canada ou d'une province, du gouvernement d'un état
autre que le Canada ou d'un ministère, conseil, commission ou organisme créé par
le gouvernement canadien ou une province ou encore, un gouvernement d'un état autre
que le Canada.
7. Timbres fiscaux quels qu'ils soient, utilisés par le gouvernement du Canada ou
une province, ou le gouvernement d'un état autre que le Canada.
8. Documents, registres ou archives conservés par des autorités publiques chargées de fournir
des copies certifiées des documents susmentionnés, dans l'intention de faire croire que
ces copies sont certifiées.
9. Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d'auteur, sans le consentement du
propriétaire de la marque ou des droits.
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité ne
peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
10 Guide de sécurité
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Recyclage et élimination des produits
Si l'élimination de ce produit de Xerox est effectuée en interne, noter qu'il contient du plomb et
d'autres matériaux dont l'élimination peut être réglementée en raison de considérations
environnementales. La présence de plomb est totalement cohérente par rapport aux
réglementations applicables au moment où ce produit a été mis sur le marché.
Amérique du Nord
Xerox gère dans le monde entier un programme de reprise et de réutilisation/recyclage
d'équipement. Contacter Xerox (1 800 ASK-XEROX) pour déterminer si ce produit Xerox fait
partie du programme. Pour obtenir plus d'informations concernant les programmes de Xerox
pour l'environnement, visiter le site www.xerox.com/environment.
Pour obtenir des informations concernant le recyclage et l'élimination, contacter les autorités
locales. Aux États-Unis, se reporter également au site de Electronic Industries Alliance à
l'adresse www.eiae.org
Matériau perchlorate
Ce produit peut contenir un ou plusieurs éléments contenant du perchlorate, comme
des piles. Une manipulation spéciale peut être nécessaire, consulter www.dtsc.ca.gov/
hazardouswaste/perchlorate.
.
Si ce produit ne fait pas partie du programme Xerox et si son élimination est gérée en interne,
suivre les instructions fournies dans le paragraphe suivant.
Union Européenne
Équipement utilisé dans l'environnement résidentiel
Ce symbole apposé sur l'équipement confirme que celui-ci ne doit pas être éliminé dans
le circuit habituel des ordures ménagères.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique parvenu
en fin de vie et faisant l'objet d'une élimination doit être séparé des ordures ménagères.
Les domiciles privés des pays membres de l'Union Européenne doivent retourner tout
équipement électrique ou électronique à une installation de récupération désignée comme tel
et ce, gratuitement. Contacter les autorités locales en charge de l'élimination des déchets pour
obtenir des informations. Dans certains états membres, lorsque l'on achète un nouvel
équipement, le revendeur peut devoir reprendre gratuitement l'ancien équipement.
Le revendeur doit pouvoir donner des informations à ce sujet.
Guide de sécurité 11
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Équipement utilisé dans un environnement professionnel/commercial
Ce symbole apposé sur l'équipement confirme que celui-ci doit être éliminé conformément aux
procédures nationales convenues.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique parvenu
en fin de vie et faisant l'objet d'une élimination doit être géré selon les procédures convenues.
Avant d'éliminer l'équipement, contacter le revendeur local ou l'interlocuteur de Xerox pour
obtenir des informations sur une reprise en fin de vie.
Informations de contact :
Pour obtenir plus d'informations sur l'environnement, la santé et la sécurité en relation avec
ce produit et ces consommables/fournitures de Xerox, contacter les numéros d'assistance client
suivantes :
États-Unis et Canada : 1-800-828-6571
Europe : +44 1707 353 434
Autres pays : Contacter les autorités d'enlèvement locales et demander des conseils concernant
l'élimination.
12 Guide de sécurité
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