Xerox Color 800i, Color 1000i, Color 800, Color 1000 Fiery Color Server - LEGAL NOTICE [fr]

INFORMATIONS JURIDIQUES 1

INFORMATIONS JURIDIQUES

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Brevets

Ce produit peut être protégé par un ou plusieurs des brevets suivants aux Etats-Unis :
5,109,241, 5,150,454, 5,170,182, 5,212,546, 5,260,878, 5,276,490, 5,278,599, 5,335,040, 5,343,311, 5,398,107,
5,424,754, 5,442,429, 5,459,560, 5,467,446, 5,506,946, 5,517,334, 5,537,516, 5,543,940, 5,553,200, 5,563,689,
5,565,960, 5,583,623, 5,596,416, 5,615,314, 5,619,624, 5,625,712, 5,640,228, 5,666,436, 5,682,421, 5,729,665,
5,745,657, 5,760,913, 5,799,232, 5,818,645, 5,835,788, 5,859,711, 5,867,179, 5,937,153, 5,940,186, 5,959,867,

5,970,174, 5,982,937, 5,995,724, 6,002,795, 6,025,922, 6,035,103, 6,041,200, 6,065,041, 6,081,281, 6,112,665,
6,116,707, 6,122,407, 6,134,018, 6,141,120, 6,166,821, 6,173,286, 6,185,335, 6,201,614, 6,209,010, 6,215,562,
6,219,155, 6,219,659, 6,222,641, 6,224,048, 6,225,974, 6,226,419, 6,238,105, 6,239,895, 6,256,108, 6,269,190,
6,271,937, 6,278,901, 6,279,009, 6,289,122, 6,292,270, 6,299,063, 6,310,697, 6,321,133, 6,327,047, 6,327,050,
6,327,052, 6,330,071, 6,330,363, 6,331,899, 6,337,746, 6,340,975, 6,341,017, 6,341,018, 6,341,307, 6,347,256,
6,348,978, 6,356,359, 6,366,918, 6,369,895, 6,381,036, 6,400,443, 6,429,949, 6,449,393, 6,457,823, 6,476,927,
6,487,568, 6,490,696, 6,501,565, 6,519,053, 6,539,323, 6,543,871, 6,546,364, 6,549,294, 6,549,300, 6,550,991,
6,552,815, 6,559,958, 6,572,293, 6,590,676, 6,599,325, 6,606,165, 6,616,355, 6,618,157, 6,633,396, 6,636,326,
6,637,958, 6,643,317, 6,647,149, 6,657,741, 6,660,103, 6,662,199, 6,678,068, 6,679,640, 6,687,016, 6,707,563,
6,741,262, 6,748,471, 6,753,845, 6,757,436, 6,757,440, 6,778,700, 6,781,596, 6,786,578, 6,816,276, 6,825,943,
6,832,865, 6,836,342, 6,850,335, 6,856,428, 6,857,803, 6,859,832, 6,866,434, 6,874,860, 6,879,409, 6,885,477,
6,888,644, 6,905,189, 6,930,795, 6,950,110, 6,956,966, 6,962,449, 6,967,728, 6,974,269, 6,977,752, 6,978,299,
6,992,792, 7,002,700, 7,023,570, 7,027,187, 7,027,655, 7,031,015, 7,046,391, 7,054,015, 7,058,231, 7,064,153,
7,073,901, 7,081,969, 7,090,327, 7,093,046, 7,095,518, 7,095,528, 7,097,369, 7,099,027, 7,105,585, 7,116,444,
7,177,045, 7,177,049, 7,177,472, 7,204,484, 7,206,082, 7,212,312, 7,229,225, 7,233,397, 7,233,409, 7,239,403,
7,245,400, 7,248,752, 7,259,768, 7,259,893, 7,280,090, 7,296,157, 7,301,665, 7,301,667, 7,301,671, 7,302,095,
7,302,103, 7,304,753, 7,307,761, 7,342,686, 7,343,438, 7,349,124, 7,365,105, 7,367,060, 7,367,559, 7,389,452,
7,396,119, 7,396,864, 7,397,583, 7,397,961, 7,426,033, 7,431,436, 7,433,078, 7,453,596, 7,460,265, 7,460,721,
7,461,377, 7,463,374, 7,466,441, 7,471,403, 7,480,070, 7,489,422, 7,495,812, 7,506,253, 7,522,311, 7,522,770,
7,528,974, 7,532,347, 7,552,207, 7,552,923, 7,554,687, 7,562,957, 7,564,583, 7,574,545, 7,574,546, 7,579,388,
7,587,336, 7,587,468, 7,598,964, 7,600,867, 7,630,106, 7,636,180, 7,648,293, RE36,947, RE38,732, D341,131,
D406,117, D416,550, D417,864, D419,185, D426,206, D439,851, D444,793.

Marques

Auto-Count, BioVu, BioWare, ColorWise, Command WorkStation, Digital StoreFront, DocBuilder, DocBuilder
Pro, DocStream, EDOX, le logo EFI, Electronics for Imaging, Fabrivu, Fiery, le logo Fiery, Fiery Driven, le logo
Fiery Driven, Inkware, Jetrion, MicroPress, OneFlow, PressVu, Printellect, PrinterSite, PrintFlow, PrintMe,
PrintSmith Site, Prograph, RIP-While-Print, Ultravu et VUTEk sont des marques déposées d’Electronics for
Imaging, Inc. auprès du U.S. Patent and Trademark Office et/ou de bureaux d’enregistrement étrangers.
BestColor est une marque déposée d’Electronics for Imaging GmbH auprès du U.S. Patent and Trademark Office.

AutoCal, Balance, ColorPASS, Dynamic Wedge, EFI, Estimate, Fast-4, Fiery Link, Fiery Prints, Fiery Spark, le logo
Fiery Prints, FreeForm, Hagen, Logic, Pace, Printcafe, PrintSmith, Print to Win, PSI, PSI Flexo, Rastek, RIPChips,
Screenproof, SendMe, Splash, Spot-On, UltraTex, UV Series 50, VisualCal et les WebTools sont des marques
d’Electronics for Imaging, Inc. Best, le logo Best, Colorproof, PhotoXposure, Remoteproof et Screenproof sont
des marques d’Electronics for Imaging GmbH.
Les autres termes et noms de produits sont susceptibles d’être des marques ou des marques déposées de leur société
respective et ils sont donc reconnus ici.

INFORMATIONS JURIDIQUES 2

Notifications de tiers

APPLE, INC. (« APPLE ») N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, CONCERNANT SES
LOGICIELS, Y COMPRIS, SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LEUR
QUALITE MARCHANDE ET LEUR CAPACITE A SATISFAIRE A QUELQUE BESOIN PARTICULIER
QUE CE SOIT. APPLE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DECLARATION
CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RESULTATS DE L’UTILISATION DES LOGICIELS EN
TERMES D’EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABILITE, D’ACTUALITE OU AUTRE. VOUS
ASSUMEZ L’ENSEMBLE DES RISQUES RELATIFS AUX RESULTATS ET AUX PERFORMANCES DES
LOGICIELS APPLE. L’EXCLUSION DE GARANTIES TACITES N’EST PAS AUTORISEE PAR CERTAINS
ETATS. L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.

EN AUCUN CAS, APPLE, SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYES OU AGENTS NE
POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE CONSECUTIF,
INCIDENT OU INDIRECT (Y COMPRIS LES DOMMAGES RESULTANT DE LA PERTE DE
BENEFICES COMMERCIAUX, DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITE, DE LA PERTE
D’INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES) DECOULANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITE D’UTILISER LES LOGICIELS APPLE, MEME SI APPLE A ETE INFORME DE LA
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ETATS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU
LA LIMITATION DE GARANTIE POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU INCIDENTS, LES
LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. La responsabilité d’Apple envers

vous au titre des dommages réels résultant de quelque cause que ce soit, et indépendamment du type d’action (que ce
soit en responsabilité contractuelle, pour préjudice [y compris pour négligence], au titre de la responsabilité du fait
des produits défectueux ou autre), est limitée à 50 $.

Les couleurs PANTONE
PANTONE identifiées. Consultez les publications actuelles sur les couleurs PANTONE afin de connaître les
couleurs exactes. PANTONE
Inc., 2001. Pantone, Inc. détient les droits des logiciels et/ou des données couleur PANTONE. Certified PDF est
une marque déposée d’Enfocus en attente de brevet. PitStop Professional, PitStop Extreme, PitStop Server, Instant
PDF, StatusCheck, CertifiedPDF.net, Instant Barcode et PDF Workflow Suite sont des noms de produits d’Enfocus.
Les produits Enfocus et leur utilisation sont sous licence de Markzware au titre du Brevet américain n° 5,963,641.
Enfocus est une société EskoArtwork.

Le Logiciel peut comporter divers composants soumis à différentes licences, y compris la version modifiée par EFI
de l’image binaire de noyau Linux, certaines bibliothèques LGPL et autres bibliothèques et outils libres, ainsi que
des logiciels développés par Apache Software Foundation (www.apache.org). En utilisant le Logiciel ou l’un de ses
composants, vous acceptez de vous soumettre aux termes et conditions de leurs licences respectives. Les informations
de copyright, les mentions ainsi que les licences sont disponibles sur la page d’accueil des Fiery WebTools. Pour
rappel, le terme « Logiciel » tel qu’il est employé dans le Contrat de licence de logiciel EFI pour l’utilisateur final
n’inclut aucun logiciel libre présent dans le produit et les termes du Contrat de licence de logiciel EFI pour
l’utilisateur final ne s’appliquent pas aux logiciels libres.

®

figurant dans le Logiciel ou dans la documentation peuvent différer des normes

®

et les autres marques de Pantone, Inc. sont la propriété de Pantone, Inc. © Pantone,

Avis et marques réglementaires

LES AVIS ET MARQUES REGLEMENTAIRES SUIVANTS S’APPLIQUENT LORSQUE LE PRODUIT
EFI EN VOTRE POSSESSION INCLUT UN EQUIPEMENT.

AVERTISSEMENT : La réglementation FCC précise que toute modification ou tout changement apporté à cet
équipement sans l’approbation expresse du fabricant pourrait se traduire, pour l’utilisateur, par une interdiction
d’utiliser l’équipement.
Référez-vous à l’étiquette de conformité de classe apposée au dos de votre Fiery (ou, pour les systèmes intégrés,
à l’étiquette apposée sur le moteur d’impression) afin d’identifier la classification appropriée (A ou B, ci-dessous)
de ce produit.

Conformité Classe A FCC

Après contrôle, ce matériel a été jugé conforme aux normes imposées aux équipements numériques de classe A
(Class A) dans la réglementation FCC (« Part 15 »). Ces restrictions ont pour objet d’assurer un niveau de
protection raisonnable contre les interférences électromagnétiques nuisibles lorsque l’équipement est utilisé dans
un environnement commercial. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie haute fréquence, et, s’il
n’est pas installé et utilisé conformément au mode d’emploi, il peut provoquer un brouillage radioélectrique. Il est
probable que son utilisation dans une zone d’habitation provoque des interférences, l’utilisateur devant, dans ce
cas, remédier à ce problème à ses propres frais.

INFORMATIONS JURIDIQUES 3

Industry Canada Class A Notice

This Class A digital apparatus complies with Canadian ICES-003.

Avis de Conformation Classe A de l’Industrie Canada

Cet appareil numérique de la Classe A est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

Déclaration de conformité Classe B FCC

Après contrôle, ce matériel a été jugé conforme aux normes imposées aux équipements numériques de classe B
(Class B) dans la réglementation FCC (« Part 15 »). Ces restrictions ont pour objet d’assurer un niveau de protection
raisonnable contre les interférences électromagnétiques nuisibles lorsque les équipements sont utilisés dans un
environnement résidentiel. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie haute fréquence, et, s’il n’est
pas installé et mis en œuvre conformément au mode d’emploi, il peut provoquer un brouillage radioélectrique.
Il est toutefois impossible de certifier qu’il n’y aura jamais d’interférences, quelle que soit l’installation.

Si le matériel est à l’origine d’interférences nuisibles affectant la réception radio ou TV (il suffit d’allumer et
d’éteindre l’appareil pour le vérifier), l’utilisateur est invité à y remédier en prenant une ou plusieurs des mesures
suivantes :
Réorienter ou déplacer l’antenne de réception.
Eloigner davantage le matériel du récepteur.

Connecter le matériel à une prise se trouvant sur un circuit différent de celui du récepteur.
Contacter le revendeur ou un technicien radio/TV spécialisé.
Afin de respecter la réglementation FCC, les câbles de ce matériel doivent être protégés. Le faire fonctionner avec
du matériel non approuvé ou des câbles non protégés, risque de troubler la réception radio et TV. Toute modification
ou tout changement apporté à cet équipement sans l’approbation expresse du fabricant pourrait se traduire, pour
l’utilisateur, par une interdiction d’utiliser l’équipement.

Industry Canada Class B Notice

This Class B digital apparatus complies with Canadian ICES-003.

Avis de Conformation Classe B de l’Industrie Canada

Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

Respect de la réglementation en matière de brouillage radioélectrique

Ce matériel a fait l’objet d’un contrôle, seul et intégré dans un système simulant un usage normal, afin de vérifier
le respect des dispositions en matière de brouillage radioélectrique. Il est cependant possible que le respect de ces
dispositions ne soit pas assuré dans certaines conditions défavorables, dans d’autres systèmes. L’utilisateur est
responsable du respect de ces dispositions pour son propre système.

Dieses Gerät wurde sowohl einzeln als auch in einer Anlage, die einen normalen Anwendungsfall nachbildet, auf die
Einhaltung der Funkentstörbestimmungen geprüft. Es ist jedoch möglich, dass die Funkentstörbestimmungen unter
ungünstigen Umständen bei anderen Gerätekombinationen nicht eingehalten werden. Für die Einhaltung der
Funkentstörbestimmungen einer gesamten Anlage, in der dieses Gerät betrieben wird, ist der Betreiber
verantwortlich.
Le respect des dispositions applicables dépend de l’utilisation de câbles blindés. La responsabilité de leur
approvisionnement incombe à l’utilisateur.
Die Einhaltung zutreffender Bestimmungen hängt davon ab, dass geschirmte Ausführungen benützt werden.
Für die Beschaffung richtiger Ausführungen ist der Betreiber verantwortlich.

Marque CE (Déclaration de conformité)

Ce produit est conforme aux directives suivantes de l’Union Européenne (UE) : 93/68/CEE, 2002/96/CE et
2006/66/CE. La présente déclaration s’applique au territoire de l’Union Européenne (UE).