Xerox Color 800i, Color 1000i, Color 800, Color 1000 Fiery Color Server - LEGAL NOTICE [fr]

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INFORMATIONS JURIDIQUES

Cette documentation de produit est protégée par la législation sur les droits d’auteur, et tous les droits sont réservés. Elle ne peut être ni reproduite ni communiquée, en partie ou en totalité, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, dans quelque but que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite préalable d’Electronics for Imaging, Inc. (« EFI »), sauf autorisation expressément contenue dans les présentes. Les informations figurant dans ce document sont susceptibles d’être modifiées sans préavis et ne constituent pas un engagement de la part d’EFI.

Cette documentation de produit est fournie conjointement avec le logiciel EFI (« Logiciel ») et tout autre produit EFI décrit dans la présente documentation. Le Logiciel est fourni sous licence et ne peut être utilisé ou copié que conformément aux termes du Contrat de licence de logiciel EFI mentionné ci-dessous.

Brevets

Ce produit peut être protégé par un ou plusieurs des brevets suivants aux Etats-Unis :

5,109,241, 5,150,454, 5,170,182, 5,212,546, 5,260,878, 5,276,490, 5,278,599, 5,335,040, 5,343,311, 5,398,107, 5,424,754, 5,442,429, 5,459,560, 5,467,446, 5,506,946, 5,517,334, 5,537,516, 5,543,940, 5,553,200, 5,563,689, 5,565,960, 5,583,623, 5,596,416, 5,615,314, 5,619,624, 5,625,712, 5,640,228, 5,666,436, 5,682,421, 5,729,665, 5,745,657, 5,760,913, 5,799,232, 5,818,645, 5,835,788, 5,859,711, 5,867,179, 5,937,153, 5,940,186, 5,959,867, 5,970,174, 5,982,937, 5,995,724, 6,002,795, 6,025,922, 6,035,103, 6,041,200, 6,065,041, 6,081,281, 6,112,665, 6,116,707, 6,122,407, 6,134,018, 6,141,120, 6,166,821, 6,173,286, 6,185,335, 6,201,614, 6,209,010, 6,215,562, 6,219,155, 6,219,659, 6,222,641, 6,224,048, 6,225,974, 6,226,419, 6,238,105, 6,239,895, 6,256,108, 6,269,190, 6,271,937, 6,278,901, 6,279,009, 6,289,122, 6,292,270, 6,299,063, 6,310,697, 6,321,133, 6,327,047, 6,327,050, 6,327,052, 6,330,071, 6,330,363, 6,331,899, 6,337,746, 6,340,975, 6,341,017, 6,341,018, 6,341,307, 6,347,256, 6,348,978, 6,356,359, 6,366,918, 6,369,895, 6,381,036, 6,400,443, 6,429,949, 6,449,393, 6,457,823, 6,476,927, 6,487,568, 6,490,696, 6,501,565, 6,519,053, 6,539,323, 6,543,871, 6,546,364, 6,549,294, 6,549,300, 6,550,991, 6,552,815, 6,559,958, 6,572,293, 6,590,676, 6,599,325, 6,606,165, 6,616,355, 6,618,157, 6,633,396, 6,636,326, 6,637,958, 6,643,317, 6,647,149, 6,657,741, 6,660,103, 6,662,199, 6,678,068, 6,679,640, 6,687,016, 6,707,563, 6,741,262, 6,748,471, 6,753,845, 6,757,436, 6,757,440, 6,778,700, 6,781,596, 6,786,578, 6,816,276, 6,825,943, 6,832,865, 6,836,342, 6,850,335, 6,856,428, 6,857,803, 6,859,832, 6,866,434, 6,874,860, 6,879,409, 6,885,477, 6,888,644, 6,905,189, 6,930,795, 6,950,110, 6,956,966, 6,962,449, 6,967,728, 6,974,269, 6,977,752, 6,978,299, 6,992,792, 7,002,700, 7,023,570, 7,027,187, 7,027,655, 7,031,015, 7,046,391, 7,054,015, 7,058,231, 7,064,153, 7,073,901, 7,081,969, 7,090,327, 7,093,046, 7,095,518, 7,095,528, 7,097,369, 7,099,027, 7,105,585, 7,116,444, 7,177,045, 7,177,049, 7,177,472, 7,204,484, 7,206,082, 7,212,312, 7,229,225, 7,233,397, 7,233,409, 7,239,403, 7,245,400, 7,248,752, 7,259,768, 7,259,893, 7,280,090, 7,296,157, 7,301,665, 7,301,667, 7,301,671, 7,302,095, 7,302,103, 7,304,753, 7,307,761, 7,342,686, 7,343,438, 7,349,124, 7,365,105, 7,367,060, 7,367,559, 7,389,452, 7,396,119, 7,396,864, 7,397,583, 7,397,961, 7,426,033, 7,431,436, 7,433,078, 7,453,596, 7,460,265, 7,460,721, 7,461,377, 7,463,374, 7,466,441, 7,471,403, 7,480,070, 7,489,422, 7,495,812, 7,506,253, 7,522,311, 7,522,770, 7,528,974, 7,532,347, 7,552,207, 7,552,923, 7,554,687, 7,562,957, 7,564,583, 7,574,545, 7,574,546, 7,579,388, 7,587,336, 7,587,468, 7,598,964, 7,600,867, 7,630,106, 7,636,180, 7,648,293, RE36,947, RE38,732, D341,131, D406,117, D416,550, D417,864, D419,185, D426,206, D439,851, D444,793.

Marques

Auto-Count, BioVu, BioWare, ColorWise, Command WorkStation, Digital StoreFront, DocBuilder, DocBuilder Pro, DocStream, EDOX, le logo EFI, Electronics for Imaging, Fabrivu, Fiery, le logo Fiery, Fiery Driven, le logo Fiery Driven, Inkware, Jetrion, MicroPress, OneFlow, PressVu, Printellect, PrinterSite, PrintFlow, PrintMe, PrintSmith Site, Prograph, RIP-While-Print, Ultravu et VUTEk sont des marques déposées d’Electronics for Imaging, Inc. auprès du U.S. Patent and Trademark Office et/ou de bureaux d’enregistrement étrangers. BestColor est une marque déposée d’Electronics for Imaging GmbH auprès du U.S. Patent and Trademark Office.

AutoCal, Balance, ColorPASS, Dynamic Wedge, EFI, Estimate, Fast-4, Fiery Link, Fiery Prints, Fiery Spark, le logo Fiery Prints, FreeForm, Hagen, Logic, Pace, Printcafe, PrintSmith, Print to Win, PSI, PSI Flexo, Rastek, RIPChips, Screenproof, SendMe, Splash, Spot-On, UltraTex, UV Series 50, VisualCal et les WebTools sont des marques d’Electronics for Imaging, Inc. Best, le logo Best, Colorproof, PhotoXposure, Remoteproof et Screenproof sont

des marques d’Electronics for Imaging GmbH.

Les autres termes et noms de produits sont susceptibles d’être des marques ou des marques déposées de leur société respective et ils sont donc reconnus ici.

		INFORMATIONS JURIDIQUES	2

Notifications de tiers

APPLE, INC. (« APPLE ») N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, CONCERNANT SES LOGICIELS, Y COMPRIS, SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LEUR QUALITE MARCHANDE ET LEUR CAPACITE A SATISFAIRE A QUELQUE BESOIN PARTICULIER QUE CE SOIT. APPLE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RESULTATS DE L’UTILISATION DES LOGICIELS EN TERMES D’EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABILITE, D’ACTUALITE OU AUTRE. VOUS ASSUMEZ L’ENSEMBLE DES RISQUES RELATIFS AUX RESULTATS ET AUX PERFORMANCES DES LOGICIELS APPLE. L’EXCLUSION DE GARANTIES TACITES N’EST PAS AUTORISEE PAR CERTAINS ETATS. L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.

EN AUCUN CAS, APPLE, SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYES OU AGENTS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE CONSECUTIF, INCIDENT OU INDIRECT (Y COMPRIS LES DOMMAGES RESULTANT DE LA PERTE DE BENEFICES COMMERCIAUX, DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITE, DE LA PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES) DECOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE D’UTILISER LES LOGICIELS APPLE, MEME SI APPLE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ETATS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE GARANTIE POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU INCIDENTS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. La responsabilité d’Apple envers vous au titre des dommages réels résultant de quelque cause que ce soit, et indépendamment du type d’action (que ce soit en responsabilité contractuelle, pour préjudice [y compris pour négligence], au titre de la responsabilité du fait des produits défectueux ou autre), est limitée à 50 $.

Les couleurs PANTONE® figurant dans le Logiciel ou dans la documentation peuvent différer des normes PANTONE identifiées. Consultez les publications actuelles sur les couleurs PANTONE afin de connaître les couleurs exactes. PANTONE® et les autres marques de Pantone, Inc. sont la propriété de Pantone, Inc. © Pantone, Inc., 2001. Pantone, Inc. détient les droits des logiciels et/ou des données couleur PANTONE. Certified PDF est une marque déposée d’Enfocus en attente de brevet. PitStop Professional, PitStop Extreme, PitStop Server, Instant PDF, StatusCheck, CertifiedPDF.net, Instant Barcode et PDF Workflow Suite sont des noms de produits d’Enfocus. Les produits Enfocus et leur utilisation sont sous licence de Markzware au titre du Brevet américain n° 5,963,641. Enfocus est une société EskoArtwork.

Le Logiciel peut comporter divers composants soumis à différentes licences, y compris la version modifiée par EFI de l’image binaire de noyau Linux, certaines bibliothèques LGPL et autres bibliothèques et outils libres, ainsi que des logiciels développés par Apache Software Foundation (www.apache.org). En utilisant le Logiciel ou l’un de ses composants, vous acceptez de vous soumettre aux termes et conditions de leurs licences respectives. Les informations de copyright, les mentions ainsi que les licences sont disponibles sur la page d’accueil des Fiery WebTools. Pour rappel, le terme « Logiciel » tel qu’il est employé dans le Contrat de licence de logiciel EFI pour l’utilisateur final n’inclut aucun logiciel libre présent dans le produit et les termes du Contrat de licence de logiciel EFI pour l’utilisateur final ne s’appliquent pas aux logiciels libres.

Avis et marques réglementaires

LES AVIS ET MARQUES REGLEMENTAIRES SUIVANTS S’APPLIQUENT LORSQUE LE PRODUIT EFI EN VOTRE POSSESSION INCLUT UN EQUIPEMENT.

AVERTISSEMENT : La réglementation FCC précise que toute modification ou tout changement apporté à cet équipement sans l’approbation expresse du fabricant pourrait se traduire, pour l’utilisateur, par une interdiction d’utiliser l’équipement.

Référez-vous à l’étiquette de conformité de classe apposée au dos de votre Fiery (ou, pour les systèmes intégrés, à l’étiquette apposée sur le moteur d’impression) afin d’identifier la classification appropriée (A ou B, ci-dessous) de ce produit.

Conformité Classe A FCC

Après contrôle, ce matériel a été jugé conforme aux normes imposées aux équipements numériques de classe A (Class A) dans la réglementation FCC (« Part 15 »). Ces restrictions ont pour objet d’assurer un niveau de protection raisonnable contre les interférences électromagnétiques nuisibles lorsque l’équipement est utilisé dans un environnement commercial. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie haute fréquence, et, s’il n’est pas installé et utilisé conformément au mode d’emploi, il peut provoquer un brouillage radioélectrique. Il est probable que son utilisation dans une zone d’habitation provoque des interférences, l’utilisateur devant, dans ce cas, remédier à ce problème à ses propres frais.

		INFORMATIONS JURIDIQUES	3

Industry Canada Class A Notice

This Class A digital apparatus complies with Canadian ICES-003.

Avis de Conformation Classe A de l’Industrie Canada

Cet appareil numérique de la Classe A est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

Déclaration de conformité Classe B FCC

Après contrôle, ce matériel a été jugé conforme aux normes imposées aux équipements numériques de classe B (Class B) dans la réglementation FCC (« Part 15 »). Ces restrictions ont pour objet d’assurer un niveau de protection raisonnable contre les interférences électromagnétiques nuisibles lorsque les équipements sont utilisés dans un environnement résidentiel. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie haute fréquence, et, s’il n’est

pas installé et mis en œuvre conformément au mode d’emploi, il peut provoquer un brouillage radioélectrique. Il est toutefois impossible de certifier qu’il n’y aura jamais d’interférences, quelle que soit l’installation.

Si le matériel est à l’origine d’interférences nuisibles affectant la réception radio ou TV (il suffit d’allumer et d’éteindre l’appareil pour le vérifier), l’utilisateur est invité à y remédier en prenant une ou plusieurs des mesures suivantes :

Réorienter ou déplacer l’antenne de réception. Eloigner davantage le matériel du récepteur.

Connecter le matériel à une prise se trouvant sur un circuit différent de celui du récepteur. Contacter le revendeur ou un technicien radio/TV spécialisé.

Afin de respecter la réglementation FCC, les câbles de ce matériel doivent être protégés. Le faire fonctionner avec du matériel non approuvé ou des câbles non protégés, risque de troubler la réception radio et TV. Toute modification ou tout changement apporté à cet équipement sans l’approbation expresse du fabricant pourrait se traduire, pour l’utilisateur, par une interdiction d’utiliser l’équipement.

Industry Canada Class B Notice

This Class B digital apparatus complies with Canadian ICES-003.

Avis de Conformation Classe B de l’Industrie Canada

Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

Respect de la réglementation en matière de brouillage radioélectrique

Ce matériel a fait l’objet d’un contrôle, seul et intégré dans un système simulant un usage normal, afin de vérifier le respect des dispositions en matière de brouillage radioélectrique. Il est cependant possible que le respect de ces dispositions ne soit pas assuré dans certaines conditions défavorables, dans d’autres systèmes. L’utilisateur est responsable du respect de ces dispositions pour son propre système.

Dieses Gerät wurde sowohl einzeln als auch in einer Anlage, die einen normalen Anwendungsfall nachbildet, auf die Einhaltung der Funkentstörbestimmungen geprüft. Es ist jedoch möglich, dass die Funkentstörbestimmungen unter ungünstigen Umständen bei anderen Gerätekombinationen nicht eingehalten werden. Für die Einhaltung der Funkentstörbestimmungen einer gesamten Anlage, in der dieses Gerät betrieben wird, ist der Betreiber verantwortlich.

Le respect des dispositions applicables dépend de l’utilisation de câbles blindés. La responsabilité de leur approvisionnement incombe à l’utilisateur.

Die Einhaltung zutreffender Bestimmungen hängt davon ab, dass geschirmte Ausführungen benützt werden. Für die Beschaffung richtiger Ausführungen ist der Betreiber verantwortlich.

Marque CE (Déclaration de conformité)

Ce produit est conforme aux directives suivantes de l’Union Européenne (UE) : 93/68/CEE, 2002/96/CE et 2006/66/CE. La présente déclaration s’applique au territoire de l’Union Européenne (UE).