ICOM SWN User Manual

Conditions de vente et garantie

Notice d’installation

logiciels

Zac de la Plaine - 1, Ru e Brindejonc des Moulinais

BP 45804 - 31505 TOULOUSE CEDEX 5

Tél : [phone] - Fax : [phone]

WEB ICOM : http://www.icom-france.com

E-mail : [e-mail]

ICOM FRANCE

Notice d’installation logiciel SW&N

ATTENTION

Les cartes électroniques sont une aide à la navigation, conçues pour faciliter l’emploi
des cartes nautiques officielles, non pour les remplacer.

Seules les cartes officielles et les instructions nautiques contiennent tous les
renseignements nécessaires à une navigation sûre et, comme toujours, le
commandant est seul responsable de leur utilisation correcte.

L’utilisation du logiciel SW&N implique la connaissance et l’acceptation
intégrale de la part de l’utilisateur, de cet avertissement ainsi que de toutes les
conditions indiquées dans ce document.

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Notice d’installation logiciel SW&N

Ce document fourni, outre les conditions générales de vente et de garantie :

- les informations d’installation du logiciel SW&N;

- les connexions des instruments de bord avec l’ordinateur.

Ce document constitue un accord entre l’utilisateur du logiciel et SW&N software e
navigazione s.r.l. avec siège social à Florence Italie (par la su ite nommée SW&N)
et/ou tiers fournisseurs. L’installation du logiciel implique la totale acceptation des
clauses de ce document.

1. Conditions générales de vente.

Le logiciel est propriété de la SW&N (ou de ses tiers fournisseurs).
SW&N et ses fournisseurs gardent tout droit sur le logiciel et sur toutes les copies
produites de quelconque manière.

Il est permis à l’utilisateur de :

• Utiliser une ou plusieurs copies du logiciel.

• Faire des copies nécessaires au "backup" dans les limites permises e n insérant

les notes sur le "copyright".

• Céder à tiers le logiciel et le contrat relatif. Dans ce c as, il devra transférer ou
détruire toutes les copies éventuelles du logiciel. L’acquéreur devra accepter
toutes les clauses du contrat actuel pour pouvoir utiliser le logici el. En cas de
non-acceptation ce contrat sera automatiquement annulé.

pag. 3

Notice d’installation logiciel SW&N

2. Responsabilité et garantie.

Le logiciel SW&N est garanti pour 90 jours à partir du moment de l’achat faisant fois
la date de la facture ou du reçu du commerçant.

SW&N limite la garantie à ses logiciels et aux composants du matériel relatifs aux
logiciels par elle fournis. En ce qui concerne la cartographi e, la garantie est fournie
par la société qui la produit.
La garantie est relative à tous les mauvais fonctionnements qui devaient se présenter
pendant l’utilisation normale des programmes et qui peuvent être attribués à des
fautes de programmation.

La Société SW&N ne garantit pas les fautes de fonctionnement des programmes
causées par :

- installation du logiciel SW&N sur des systèmes d’élaboration des d onnées ayant
une configuration au niveau du matériel et du logiciel non prévue par SW&N
(voir p. 4 de ce manuel) ;

- mauvais fonctionnement des dispositifs au niveau du matériel non fournis par
SW&N ;

- branchements défectueux ou erronés parmi les dispositifs du matériel connectés
avec le logiciel SW&N ;

- mauvais fonctionnement du Système Opérationnel utilisé par l’ordinateur sur
lequel le logiciel SW&N a été installé ;

- conflits et incompatibilités entre le logiciel SW&N et d’autres logiciels installés
sur le même système ;

- modification ou altération du logiciel de la part de l’utilisateur.

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