HS FRANCE Scanpellet User Manual [fr]

NOTICE

type Granulés boi s norme DIN + ou Önorm ou NF

SK14 oui
SK24 oui

EN 303.5

Emissions classe 3

NOTICE D'UTILISATION
ET D'INSTALLATION

FR/CT 12/11/2010
Page 0

TYPE

SCANPELLET

Agrément
Rendement classe 3

Nous confirmons que le produit SCANPELLET
répond aux dir ectives de la CE E :

• Directives 89/336/CEE du 3 mai 1989

concernant la compatibilité des ondes
électromagnétiques, avec modification
92/31/CEE et 93/68/CEE

• Directive 73/23/CE E du 19 février 1973

concernant l'utilisation d'appareils
électriques basses tensions , f euillet nr° L
077 du 26/03/1973 S. 0029- 0033 avec
modification 93/68/CEE

• Directive 98/37/EG du Parlement Européen

et du Conseil du 22 juin 1998 pour la
rationalisation des Etats mem br es
concernant les machines

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

Page 1

Cette notice est divisée en chapitres. Aux figures "Nr.", se reporter au chapitre de même numéro.

A NOTICE D'UTILISATION page 4

1.1 Description de la chaudière page 4

1.1.1 Types de combustible utilisé page 4

1.1.2 Fonctionnement de la chaudière page 5

1.1.3 Garantie et réclamations page 5

1.2 Responsabilités de l’utilisateur, consignes de sécurité, normes page 5

1.3 Description du panneau de commande page 6

1.4 Description du tableau chaudière page 6

1.5 Les menus du tableau chaudière page 7

1.6 Liste des paramètres page 8

1.7 Les menus en détail page 9

1.7.1 Param. chaud. page 9
Le menu "mode" page 9
Le menu "Consignes chaudière" page 10
Le menu "Date et heure" page 10
L'état actuel de la chaudière page 10

1.7.2 Cendres page 11

1.7.3 Tests manuel page 12

1.7.4 Réglages usines page 12

1.7.5 Aspiration page 13

1.7.6 Version page 14

1.8 1

1.8.1 Remise en service après une panne de combustible page 15

1.9 Mise en marche de la chaudière page 15

2.0 Arrêt de la chaudière page 15

3.0 Vider le bac à cendres page 15

3.1 Régulateur de chauffage page 15

3.2 Description du tableau de commande page 15

3.3 Réglages utilisateur page 21

ère

Mise en service de la chaudière page 14

B NOTICE D'INSTALLATION page 24

1.1 Responsabilités de l’installateur et respect des réglementations page 24

1.2 Avant de commencer l'installation page 24

1.2.1 Chaufferie et dépression de la cheminée (tirage) page 24

1.2.2 Installation d'un vase d'expansion sous pression page 26

1.2.3 Raccordement électrique chaudière et circuit de chauffage principal page 26

1.2.4 Raccordement électrique 2

1.2.5 Raccordement électri qu e char ge EC S page 29

1.2.6 Schéma électrique interne page 30

ième

circuit de chauffage page 28

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

Page 2

1.3 Montage de l'alimentation en combustible page 31

1.3.1 Montage du fond de silo (collecteur ou entonnoir) page 31

1.3.2 Montage de la spirale sur l'écluse page 33

1.3.3 Contrôle de la position du capteur de niveau page 34

1.4 Configuration d'installation: restrictions d'installation page 35

1.5 Raccordements hydrauliques page 38

1.5.1 Raccordement avec ballon tampon série « S » avec ou sans ECS page 39

1.5.2 Raccordement avec ballon tampon série « I » avec ou sans ECS page 40

1.5.3 Raccordement avec ballon tampon série « I » avec ECS et solaire page 41

1.5.4 Raccordement avec ballon tampon série « S » avec ECS et solaire page 41

1.6 Conditions générales de vente et de garantie page 42

Extracteur

Sortie fumées

Boîte à fumées

foyer

Tableau de

1 NOTICE D'UTILISATION

1.1 Description de la chaudière

1.1.1 Type de combustible utilisable

La chaudière scanpellet SK14 ou SK28 est conçue pour fonctionner avec du combustible granulé de
bois de norme DIN PLUS (selon DIN 51731) ou ÖNORM 7135 ou équivalent. De plus, les granulés
seront exempts de poussière (<0.8% sur poids), de diamètre 6 mm, de longueur maximale 30 mm,
d'hygrométrie <8%, de PCI>4,7kWh/kg, d'un taux de cendre <1%, d'une température de fusion de la
cendre>1350°C.

Un combustible de mauvaise qualité entraîne des dysfonctionnements et l’annulation de la
garantie accordée par le constructeur.

Arrivée
combustible

Mécanisme de nettoyage
Des tubes de fumées et du

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

Page 3

Départ

Retour

Vidange

commande

Oeilleton de
contrôle et cellule
de surveillance

Circuit
électronique

Cendrier

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NOTICE

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1.1.2 Fonctionnement de la chaudière

Scanpellet est une chaudière à alimentation automatique, allumage automatique, et décendrage
automatique dans un cendrier intégré. Ce cendrier doit être vidé régulièrement par l’utilisateur. Le
cendrier se remplit plus ou moins vite selon la consommation de combustible et selon la qualité du
combustible.

La chaudière est pourvue d’un compte à rebours, qui lorsqu’il est écoulé stoppe la chaudière. Ceci à
pour effet d’éviter lors d’un oubli le bourrage du cendrier ou son débordement. Ce compte à rebours
est à ajuster par l’utilisateur après le premier décompte, soit quelques semaines ou mois après la mise
en service. Un message préventif s’affiche sur le tableau de commande quelques heures avant la fin du
décompte.

La chaudière est pourvue d’un régulateur de chauffage avec sonde extérieur et sonde de départ
chauffage. Le régulateur permet la programmation de températures ambiantes diverses à des plages
horaires diverses, un programme " vacances ", etc...(voir notice spécifique).

1.1.3 Garantie et réclamations

Les conditions d’application de la garantie se trouvent en fin de notice. Tout appel en garantie doit être
accompagné de la facture de l’installateur à l’utilisateur et adressé à l’installateur. Toute installation
ou/et utilisation de la chaudière non conforme à la réglementation en vigueur et aux prescriptions du
constructeur entraîne la nullité de la garantie.
La garantie accordée est uniquement une garantie pièces, excluant tous les autres frais.
Toute réclamation doit être adressée à l’installateur chauffagiste, qui se chargera d’effectuer ses
obligations de vendeur et de transmettre la réclamation si nécessaire.

1.2 Responsabilités de l’utilisateur, consignes de sécurité, normes

L’utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de la chaudière, de l’entretien de la chaudière
et des conséquences du non respect des instructions de cette notice.
Une mauvaise utilisation de la chaudière et un manque d'entretien de la chaudière peut entraîner un
rendement médiocre et une surconsommation de combustible, des rejets polluants importants, une
durée de vie réduite de la chaudière et de ses composants, des dommages corporels. Un entretien
annuel par un professionnel agrée est obligatoire.
L’accès à la chaudière est réservé aux personnes adultes averties et responsables.
Il est entendu que l’utilisateur possède la volonté et les capacités d’utiliser correctement la chaudière.

Tout mauvais fonctionnement non imputable à l’utilisateur ou au combustible doit être signalé à
l’installateur, en particulier, les organes de sécurité tels que soupapes, vase d’expansion, tableau
chaudière.

La vis d'alimentation en combustible (dans le silo de stockage du combustible) doit toujours être
recouverte de combustible.

Un manque de combustible à pour effet de mettre en panne la chaudière. La remise en marche
nécessite d'effectuer la procédure "1

ère

mise en service"

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Tableau chaudière Régulateur de chauffage

NOTICE

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La chaudière respecte les normes suivantes:
EN 303.5: chaudières à combustibles solides
EN 12809: chaudières à combustibles solides

1.3 Description du panneau de commande

1.4 Description du tableau chaudière

Ecran

Touches de sélection/défilement

Touches de correction

Touche sous tension/hors tension
(rester appuyé 1 à 2 secondes)

Touche de validation

L'écran du tableau de commande de la chaudière est éclairé. Il indique à l'utilisateur de manière
textuelle l'état de fonctionnement, les opérations à effectuer lorsque l'on parcours les menus, les
pannes, et des informations comme la température de la chaudière.

NOTICE

Param. Chaud.

Cendres
Test manuel
Réglages usine
Aspiration
Par  choisir
Et avec E validation

Mode

Chaud. INA

NETTOYER

1er DEMARRAGE

Chaud. ACT

Param. Chaud.

Test manuel

Réglages usine

Consignes chaudière

Date e

t heure

Version

Cendres

Décompte

Horaires nett.

choix avec  et valider avec E

choix avec  et valider avec E

choix avec + ou – et valider avec E

réglages avec + ou – et valider avec E

Ce menu est uniquement accessible au technicien usine ou
agrée

1.5 Les menus du tableau chaudière

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Page 6

NOTICE

menu principal sous menu choix commentaire
Param. Chaud.

Mode

chaud. INA chaudière INACTIVE
NETTOYER nettoyage immédiat
1er DEMARRAGE 1ière mise en service ou panne de combustible
chaud. ACT chaudière ACTIVE

Consignes cons. chaud. température chaudière demandée
chaudières chauffage régler toujours 78°C

cons. chaud. température chaudière demandée
charge ECS régler toujours 78°C

Heure et Date régler le jour, l'heure, la date

valider avec E après chaque réglage

Etat actuel chaud. chaud. INA / ACT / Nett. /

brûleur ARRET / MARCHE / MODULAT. /

Cendres

Décompte relever le décompte lorsque le cendrier est

remplis à moitié. Vider le cendrier. Appuyer
sur +. mémoriser ce décompte.
Le compte à rebours recommence.

Horaires nett. régler ici la plage horaire autorisant

le nettoyage du foyer

Test manuel

Ventilateur Extracteur des fumées
Allume. Allumeur
Pompe recycla. pompe de recyclage
Mot. net. moteur nettoyage des tubes
Grille foyer grille foyer
Amenée pellets moteur amenée des pellets dans le foyer
Mot. écluse AV moteur amenée des pellets du silo AVANT
Mot. écluse AR moteur amenée des pellets du silo ARRIERE
Tran. transformateur sonde O2
O2 ouverture ouverture moteur air comburant
O2 fermeture fermeture moteur air comburant
relais prim relais principal
Décendrage moteur décendrage

1.6 Liste des paramètres

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Page 7

FR/CT 09/11/2010

menu principal sous menu commentaire
Réglages

usine

Etat actuel chaud. chaud. INA / ACT / Nett. /

brûleur ARRET / MARCHE / MODULAT. /
état des entrées / sorties :
STB thermostat de sécurité
capteur de niveau capteur de détection présence pellets
régulateur O2 sonde O2
pompe recyclage pompe de recyclage hydraulique
tran. transformateur sonde O2
allumeur allumeur
écluse vis externe amenée pellets
cellule cellule photo électrique contrôle de flamme
temp. Fumées température des fumées
ventilateur extracteur des fumées
décendrage moteur décendrage
grille foyer grille foyer
mot. Net. moteur nettoyage des tubes

code Accès réservé au technicien usine ou agrée.

Régler ici le mode de fonctionnement, à savoir:

Chaud. ACT= chaudière active (met t re en marche)

NOTICE

Page 8

1.7 Les menus en détail

Le menu général

Dans ce menu il est possible de choisir entre les les menus suivants:
Param chaud, Cendres, Test manuel, Réglages usines, Aspiration,
version

1.7.1 Param. chaud.

Le menu "mode":

Lorsqu'un mode est sélectionné, il est nécessaire d'attendre que la chaudière termine son cycle avant
d'en changer.

Sélectionner le menu suivant à l'aide de  et 

Chaud. INA = chaudière inactive (arrêter la chaudière)
NETTOYER= nettoyage immédiat
1er DEMARRAGE= amorçage des pellets (à utiliser uniquement

lors de la première mise en service ou en
cas de panne de combustible)

Régler ici la température chaudière en production de

Régler ici le jour, l'heure et la date

Ce menu résume l'état actuel de la

Le menu "Consignes chaudière":

NOTICE

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TOUJOURS REGLER 78°C AVEC UN KIT DE RECYCLAGE

AUCUN AUTRE REGLAGE NE DOIT ÊTRE SELECTIONNE !!

Le menu "Date et heure":

L'état actuel de la chaudière

chauffage : 78°C
À l'aide de + et -, E pour valider
Régler ici la température chaudière en production d'eau
chaude sanitaire : 78°C
À l'aide de + et -, E pour valider

72°C

À l'aide de + et -, E pour valider

chaudière:

- Le mode de fonctionnement

- L'état du brûleur (en phase d'ARRÊT
ou de MARCHE)

- La température chaudière demandée

- La température chaudière actuelle

- Le niveau e modulation (la puissance
actuelle fournie)

NOTICE

Régler ici la plage horaire autorisant le

Après 1000 minutes de fonctionnement de la vis d'amenée,

1.7.2 Cendres

fonctionnement du décendrage (grille foyer)

il sera possible de régler ici le compte à rebours du
décendrage.

Procédure :

Contrôler régulièrement le cendrier (lorsque la chaudière
est à l'arrêt ou en marche (feu) mais pas pendant les phases
d'arrêts ou de démarrage). Après les 1000 minutes,
appuyer.sur "+" pourvalider le compteur. Vider le bac et
mettre à zéro le compteur avec "-" dans le menu ci-contre.

Après 3 ou 4 mois de fonctionnement en période de
chauffe, le débit de cendre sera régulier.
Dès lors il sera possible de corriger le compteur:
Suivant la quantité de cendres présentes dans le bac,
augmenter (progressivement) le compteur pour stocker
plus de cendres ou diminuer le compteur pour réduire la
quantité de cendres à stocker dans le bac. Valider avec E.

Après chaque écoulement du compteur, faire le point et
ajuster le compteur. Vider le bac et mettre à zéro le
compteur avec "-".

NE JAMAIS STOCKER PLUS DES DEUX TIERS DE
LA CAPACITE DU BAC !!

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Dans le menu test manuel il est possible de tester les

Ces trois menus indiquent l'état

Choisir ici la fonction de la sortie

1.7.3 Test manuel

NOTICE

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Page 11

composants de la chaudière, comme la pompe de
recyclage (ci-contre) ou les moteurs de décendrage et
de contrôle d'air.

Naviguer d'un test à l'autre à l'aide de  et 

1.7.4 Réglages usine

actuel des entrées et sorties
électriques de la chaudière

INA = inactif
ACT = actif
OUV.= ouvert
FER.= fermé

pompe:

- pompe by-pass

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Ce menu n'est accessible que pour un technicien
Etat acuel du système d'alimentation en pellets

par aspiration

Régler ici le système d'alimentation en pellets par
aspiration

Régler ici, pour le système d'alimentation en pellets
par aspiration, le flotteur aspirant

NOTICE

Page 12

usine ou agrée

1.7.5 Aspiration (option)

D’une manière générale pour l’aspiration, les réglages d’usine sont efficaces et il est rare qu’une
correction soit nécessaire

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Puissance réglée sur le circuit électronique

Nombre d'heures de fonctionnement chaudière

Choisir ici la langue

NOTICE

Page 13

1.7.6 Version

Version du logiciel

d'affichage

-français

-deutsch

1.8 1

ère

Mise en service de la chaudière

A la première mise en service, il est nécessaire d'amorcer le système de transport de granulés
vers la chaudière (que ce soit par vis ou par aspiration).

S'assurer que l'installation du système de transport est terminée, testée (l'installateur utilisera le menu
test manuel pour vérifier que tout fonctionne).

Verser 150 kg à 200 kg de granulés dans le stock principal, sur l'arrière du silo dans le cas du
collecteur 2 mètres ou 3 mètres.

Entrez dans le menu "Param. chaud." et le sous-menu "Mode". (voir page 9, paragraphe 1.7.1)

Choisir "1er DEMARRAGE" et valider.

La vis dans la chaudière et l'écluse se mettent en marche (pendant un temps limité à 700
secondes).
Le combustible est transporté jusqu'à la chaudière puis remonté dans la chaudière jusqu'à
tomber dans le foyer. A travers l'œilleton de contrôle, surveiller l'arrivée du combustible (il est possible
de retirer aisément l'œilleton à la main). Ceci peut prendre de 5 à 20 min suivant la longueur du
transport, en cas d'arrêt automatique de la procédure (après 700 secondes), recommencer la procédure.

Lorsque les granulés tombent, attendre encore 30 secondes, puis stopper avec E

La chaudière est prête à être mise en service

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Vérifier et vider le cas échéant le bac à cendres.

Dans le menu principal, validez le menu "param. Chaud.".

NOTICE

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1.8.1 Remise en service après une panne de combustible, ou avant le remplissage
du silo

En cas de panne de combustible ou avant de remplir le silo (surtout après un arrêt prolongé), il est
nécessaire de réamorcer le système de transport de granulés ou de s »assurer de son fonctionnement.

Commencer par vider le bac à cendres, et le remettre en place.

Utiliser la procédure "1

ère

DEMARRAGE" afin de faire tomber 2 à 3 litres de granulés dans le foyer,
stopper la procédure avec E, puis effectuer une ouverture manuelle de la grille du foyer (menu test
manuel).

Recommencer cette procédure jusqu'à ce que le débit de granulés est stable (en général 2 à 3 fois
suffisent).

Vider le bac à cendres des granulés frais et mettre en marche la chaudière.

1.9 Mise en marche de la chaudière

Dans le menu principal, validez le menu "param.
Chaud.".
Choisir le mode "chaud. ACT", validez avec E.
La chaudière démarre son cycle. La porte frontale doit
toujours être fermée afin d'éviter toute lumière parasite
sur la cellule de surveillance de flamme

1.10 Arrêt de la chaudière

Choisir le mode "chaud. INA", validez avec E. La
chaudière termine sa combustion et s'arrête après la fin de
son cycle

Ne pas couper le courant de la chaudière en été . Un séchage automatique de la sonde O2 se produit de
manière automatique.

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NOTICE

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2.0 Vider le bac à cendres

Le bac à cendres, à 2 étages indépendants, doit être vidé régulièrement par l'utilisateur, ceci à des
intervalles variables en fonction de la consommation d'énergie, de la puissance de la chaudière, et de la
qualité du combustible.

Dès la mise en route il est nécessaire de vider régulièrement le bac afin que l’utilisateur prenne en
main son installation.

NE JAMAIS RETIRER LE BAC A CENDRES PENDANT LES PHASES DE DEMARRAGE,
DE MARCHE, OU D'ARRÊT !!

S'ASSURER DE L'ETAT DE LA CHAUDIERE EN CONSULTANT LE MENU "Etat actuel
chaudière" QUE LE BRÛLEUR N'EST PAS EN "ARRÊT" (phase de fin de combustion) OU
EN "START" (phase de début de combustion).

3.0 Régulateur de chauffage

3.1 Description du tableau de commande

NOTICE

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NOTICE

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NOTICE

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NOTICE

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3.2 Réglages utilisateur

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NOTICE

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NOTICE

Page 23

3.3 Réglages installateur

Utiliser la notice du régulateur RVS 63 pour régler les paramètres spécifiques à l’installation

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NOTICE

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B NOTICE D'INSTALLATION

1.1 Responsabilités de l’installateur et respect des réglementations

L'installation doit être réalisée par un installateur chauffagiste qualifié.

L'installateur est tenu de respecter toutes les réglementations en vigueur sur le lieu d'installation de la
chaudière (DTU, règlement sanitaire départemental, EN 12809, EN 12828, EN 12831, EN 13384…).

L'installateur est tenu de respecter toutes les prescriptions du constructeur en ce qui concerne
l'installation de la chaudière et de ses accessoires (documentation commerciale de la chaudière et de
ses accessoires, notice d'installation et d'utilisation de la chaudière et de ses accessoires, schémas
hydrauliques et électriques fournis par le constructeur…).

Toute non conformité dans l'installation engage la responsabilité de l'installateur.

1.2 Avant de commencer l'installation

1.2.1 Chaufferie et dépression de la cheminée (tirage)

1. Installer la chaudière dans un local respectant les normes en vigueur concernant les chaufferies.

2. La chaufferie doit posséder une ventilation sur l'extérieure haute et basse de section au moins égale

à la section interne de la cheminée.

3. Espace minimal nécessaire autour de la chaudière pour l'utilisation et la maintenance :

Il est conseillé de respecter un espace minimal à droite, à gauche, et derrière la chaudière de 40cm, afin
de pouvoir procéder à une éventuelle maintenance. Il est conseiller de respecter un espace minimal de
1m devant la chaudière afin de pouvoir utiliser la chaudière de manière conviviale (accès aux
commandes et au cendrier)

4. Recommandations diverses

La chaudière ne doit pas être installée sur un sol inflammable. La chaudière doit obligatoirement être
installée dans un local sec (à l'abri de l'humidité).

La chaudière doit être installée dans un local dépourvu de produits inflammables.

La chaudière doit être raccordée au conduit de fumées par des conduites avec avis CSTB.

La longueur maximale de la fumisterie reliant la chaudière au conduit est de 2m. Seuls 2 coudes à 90°
sont tolérés, sans angles vifs, et avec trappes de visite au moins après chaque changement de direction.
Dans le cas où la fumisterie risquerait de provoquer de la condensation, il est nécessaire de prévoir une
fumisterie isolée.

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L

NOTICE

La cheminée ainsi que le conduit de liaison chaudière / cheminée doivent être adaptés
au combustible et aux températures basses des fumées (80°C à 130°C), c'est-à-dire
aux condensats éventuels et qui peuvent être agressifs. Il est nécessaire de s’informer
auprès du fournisseur de conduit de fumées de la compatibilité avec le combus tible
granulés de bois.

En aucun cas les condensats ne doivent pénétrer dans la chaudière.

Afin de pouvoir stabiliser correctement la dépression de la cheminée avec une chaudière
SCANPELLET, il est impératif d'installer sur le conduit, un stabilisateur ou modérateur de
tirage.

La dépression de la cheminée, mesurée à la buse de fumée de la chaudière, doit être parfaitement stable
et comprise entre 1mm et 1,5 mm de colonne d'eau (équivalent à : 10 à 15 mb).

La dépression est souvent trop importante, il est conseillé d'installer un modérateur de tirage

(appeler aussi stabilisateur de tirage) : HS FRANCE fournit cet accessoire en option sous la
référence Z150. Si la dépression est toujours trop importante, l'installation d'un deuxième
modérateur est nécessaire.

Conditions d'installation d'un modérateur de tirage à respecter pour obtenir un bon résultat :

- Le diamètre du stabilisateur sera au moins égal à celui de la buse de la chaudière. Il sera
installé le plus près possible de la chaudière. Il sera installé au bout d'une manchette
d'allongement dont la longueur "L" sera ' de 2 à 3 fois le diamètre. Son réglage sera fait avec
un déprimomètre (si possible à liquide).

- Si au réglage maximum (volet du stabilisateur ouvert en grand), la dépression est
toujours supérieure à 1,3 mm de colonne d'eau, un deuxième modérateur doit être posé.

Montage d'un modérateur de tirage :

Page 25

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

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1.2.2 Installation d'un vase d'expansion sous pression :

La chaudière scanpellet est conçue pour être raccordée sur une installation de chauffage pressurisée
jusqu'à 3 bar, avec vase d'expansion fermé et soupape de sureté tarée à 3 bar maximum.

Nous conseillons l'utilisation de soupapes de sûreté tarées à 2.5 bar pour plus de sécurité, associée à un
entonnoir de collecte qu'il faudra raccorder à l'évacuation. HSFRANCE peut fournir ces accessoires en
option.

- La capacité utile et la pression de gonflage du vase d'expansion seront appropriées au volume d'eau

de l'installation, à la hauteur statique de l'installation et à la température maximale de
fonctionnement.

La capacité sera au minimum égale à 6 % du volume d'eau total de l'installation jusqu'à une hauteur

manométrique de 10m, au minimum de 7% jusqu'à une hauteur manométrique de 15m.

- L'installation d'une soupape de sûreté ∅ 3/4 " tarée à 3 bar maximum avec manomètre est

obligatoireElle doit répondre à la norme en vigueur. Elle sera installée en partie supérieure de la
chaudière sans interposition d'un organe d'obturation totale ou partielle. Son évacuation doit être
raccordée.

Notre garantie ne couvre pas les dégâts causés par les pressions supérieures au tarage de la soupape de
sécurité (voir ci-avant), soupape défectueuse ou mal tarée.

1.2.3 Raccordement électrique chaudière et circuit de chauffage principal

Le respect des normes d'installation électrique est obligatoire.
Effectuer le raccordement électrique une fois l'installation terminée. Veiller à ce que les parties
électriques n'aient pas subies de projection d'eau lors de l'installation hydraulique avant de commencer
le raccordement.

Le raccordement électrique se fera au réseau électrique monophasé 230 V + neutre par le câble prévu
à cet effet sur la chaudière (repéré par une étiquette "réseau").

L1 = phase (couleur)
N = neutre (bleu)
terre = Jaune / vert

Le circulateur de recyclage sera raccordé sur le câble prévu à l'arrière de la chaudière en respectant
phase, neutre, et terre. Le câble est repéré "bypasspumpe BYP".

Le circulateur chauffage (circuit principal) sera raccordé sur le câble prévu à cet effet. Il est repéré
"pompe circulation".

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

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Derrière le tableau de commande se trouve la sonde extérieure ainsi que
la sonde de départ du circuit pri nci pa l.

Il faut donc basculer le tableau dans un premier temps et le couvercle supérieur dans un deuxième
temps pour pouvoir y accéder. Les sondes sont pré-câblés. Il est possible de rallonger les câbles, à
l'aide de câble de section 0.75mm2 ou plus.
Le moteur de vanne est à brancher selon le schéma de la notice. Les réglages de courbe de chauffe et
température maximale de départ sont à régler.

1.2.4 Raccordement électrique 2

Le pilotage d'un deuxième circuit motorisé nécessite une deuxième sonde de départ QAD 36, un
moteur de vanne 230V 3 points, l'utilisation de la notice de la régulation.

1.2.5 Raccordement électrique charge ECS

La production d'eau chaude sanitaire peut être assurée par la chaudière scanpellet. Il est nécessaire
dans ce cas d'utiliser la sonde ECS prévue à cet effet disponible en option sous la référence
QAZ 36.522/109.

Brancher la sonde sur la borne prévue B3/N).

La charge d'ECS se fera via la pompe de recyclage, ou une vanne de zone électrique à 2 voies, ou une
pompe de charge. (selon schéma hydraulique). La sortie "pompe charge ECS" est prévue pour piloter
la vanne électrique ou la pompe de charge (sortie Q3)

La sonde ECS doit être placée dans un doigt de gant :

- Dans le doigt de gant prévu s'il s'agit d'un préparateur indépendant

- Dans le doigt de gant supérieur de façade s’il s’agit d’un ballon « Série S » HS France.

- Dans le doigt de gant à monter dans l'orifice prévu indiqué sur le schéma hydraulique s'il
s'agit d'un ballon tampon. « Série I »

ième

circuit de chauffage nommé « circuit 2 »

1.2.6 Schéma électrique interne

NOTICE

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Page 28

A) fixer le collecteur au sol

Goupilles

1.3 Montage de l'alimentation en combustible

1.3.1 Montage du fond de silo (collecteur ou entonnoir)

Cas du collecteur (2m ou 3m) et entonnoir

F) Enfiler le tube plastique sur le collecteur jusqu'à emboitement d'environ 10 cm.

Le tube devra par la suite être fixé à l'aide de colliers de diamètre 63 mm

NOTICE

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B) enfiler la spirale 1 à fond
(elle s'enfile autour d'un
axe)
C) dévisser le capot 2 et
bloquer la bielle à l'aide
d'un tournevis ou fer plat
D) visser la spirale à la main
ou à l'aide d'une pince
afin qu'elle s'enroule
autour des goupilles en
bout d'axe (elle pénètre de
5 à 7 cm de plus en se
vissant) jusqu'en butée.
E) tirer fortement sur la
spirale pour vérifier son
emboitement

Spirale

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NOTICE

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Cas de l'entonnoir

Le système peut être démonté en 3 pièces

Monter la spirale de la même manière que pour le collecteur (voir page précédente)

Le silo toile (ou la manchette en toile dans le cas d'un silo mini ou midi) se fixe à l'aide d'un collier de
serrage

Une trappe coulissante permet de couper l'alimentation en granulés

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NOTICE

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1.3.2 Montage de la spirale sur l'écluse

1) démonter le capot

2) démonter la vis de maintien de l'axe

3) sortir l'axe (sans l'abimer)

Couper la spirale

1) Secouer la spirale afin de vérifier son bon positionnement

2) S'assurer que l'écluse est montée, débloquée de sa rotule

2) Présenter le tube plastique près de l'écluse et orienter l'écluse parallèlement au tube. Serrer l'écluse

3) Couper le tube de manière à ce qu'il pénètre dans l'écluse de 10 cm environ

4) Couper la spirale de manière à ce qu'elle dépasse de 5 cm du tube (1)

5) Monter la spirale sur l'axe et la serrer à l'aide de la vis 6 pans à tête creuse (3)

6) Enfiler l'axe (il ne faut pas forcer!!!) dans l'écluse ainsi que le tube

7) Remonter la vis de maintien et le capot

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Capteur

NOTICE

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1.3.3 Contrôle de la position du capteur de niveau

Sous l'écluse se trouve un capteur capacitif servant à détecter la présence de granulés. Celui-ci doit être
monté de manière à dépasser de l'écrou de serrage intérieur de 2 à 3 mm.

Ecrou intérieur

Débordement
De 2 à 3 mm

1.4 Configuration d'installation: restrictions d'installation

Le rayon de courbure du tube de diamètre 63mm est de 1,5m, soit un diamètre de 3m. Il n'est pas
possible de cintrer sur un rayon plus court.

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NOTICE

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La pente maximale (montée ou descente n'excèdera pas 20°

La longueur totale maximale de la spirale est de 9m, soit une distance maximale de 6m de la chaudière
au collecteur de 3m (7m jusqu'au collecteur de 2m, et 8,5m jusqu'à l'entonnoir).

Toutes les pièces métalliques (ex: remplissage) doivent être reliées à la terre.

Utiliser toujours le set de remplissage (ou le tapis amortisseur) et le set de filtration dans le cas d'un
silo fait maison. Ces accessoires sont disponibles dans le catalogue HS France « accessoires
biomasse »

Silo "fait maison" avec collecteur (accessoire en option)

Silo toile (accessoire en option)

NOTICE

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NOTICE

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NOTICE

1.5 Raccordements hydrauliques

1.5.1 Raccordement avec ballon tampon série « S » avec ou sans ECS

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1.5.2 Raccordement avec ballon tampon série « I » avec ou sans ECS

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NOTICE

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1.5.3 Raccordement avec ballon tampon «sér ie « I » avec ECS et solaire

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NOTICE

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1.5.4 Raccordement avec ballon tampon «sér ie « S » ave c ECS et solaire

NOTICE

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NOTICE

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1.6 Conditions générales de vente et de garantie

01/10/2010

I. Généralités

1.1. Toute commande implique de la part de l’acheteur, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et de
garantie ; des Conditions particulières de vente et de garantie applicables aux produits objets de la commande. Ces
conditions sont applicables à l’ensemble des acheteurs, sans discrimination. Toutes nos offres, devis, conventions, livraisons
de fournitures que nous effectuons le sont exclusivement aux ressentes conditions générales.

1.2. Il est expressément stipulé que les clauses figurant dans la commande de l’acheteur et contraires aux présentes
conditions générales de vente ne nous sont pas opposables et ce quel que soit le moment où l’acheteur nous les
communiquerait que ce soit avant la conclusion d’une commande, lors de la conclusion de cette commande ou après la
conclusion de cette commande. Nos barèmes en vigueur, complétés par les présentes conditions générales de vente,
reflètent la réalité des prix que nous pratiquons. En conséquence, et sauf accord préalable écrit de notre part donnant suite à
une demande licite, toute commande assortie de réserves ou conditions particulières d’achat sera considérée comme la
recherche d’un avantage discriminatoire qu’interdit l’article 36.1 de l’ordonnance du 1er décembre 1986 relatif à la liberté
des prix et de la concurrence.

1.3. Notre mode de vente général sur le territoire national est majoritairement la vente en gros. Nos conditions de vente sont
fixées par le barème pour chaque catégorie de produits.

1.4. Les poids, spécifications et autres renseignements portés sur les tarifs, catalogues ou notices sont donnés à titre indicatif.
Pour des raisons liées à l’évolution des techniques, nous pouvons, en effet, être amenés à modifier certains de nos modèles,
ou leurs caractéristiques. En cas de cessation de fabrication d’un produit, les commandes déjà enregistrées seront honorées
par un produit équivalent quant à sa qualité et au service à en attendre.

1.5. Une confirmation de commande n’est adressée que dans des cas particuliers, notamment pour des chaudières sortant
de l’ordinaire ou fabriquées selon un cahier de charges indiqué par le client

II. Délais

Le retard de livraison ne pourra donner lieu à pénalités, sauf convention expresse préalable. Une commande ferme et
définitive ne peut être annulée par le client. Toute vente annulée du fait du client, même avec l’accord de notre société, et
avant livraison du matériel commandé, implique automatiquement le versement par le client d’une indemnité égale à 5 % du
prix de vente sur présentation de la facture correspondante. Les délais pouvant figurer dans les conditions particulières de la
commande pour la livraison des matériels sont indicatifs quels que soient les termes utilisés dans la commande.

III. Prix

Toute livraison est facturée au prix en vigueur le jour de l’expédition.

IV. Réserve de propriété

Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu’à leur paiement total. La remise de traites ou de tout titre
créant une obligation de payer ne constitue pas un paiement au sens de cette disposition. L’acheteur est autorisé, dans le
cadre de l’exploitation normale de son commerce, à revendre les marchandises livrées. Mais, il ne peut ni les donner en gage,
ni en transférer la propriété à titre de garantie. L’autorisation de revente est retirée automatiquement, en cas de cessation
de paiement de l’acheteur. L’application de la présente clause de propriété n’exonère pas l’acheteur de la charge des risques,
en cas de perte ou de destruction dès la livraison des marchandises. Il supporte également les frais relatifs à l’assurance.

V. Conditions de paiement

5.1. Le délai normal de paiement, sur références commerciales d’usage, est de 30 jours fin de mois d’expédition ou
d’enlèvement, quel que soit le jour dans le mois civil où a été opérée cette expédition ou cet enlèvement. Aucune
bonification n’est due en cas de redressement ou liquidation judiciaire.
Le client s’interdit d’invoquer une contestation quelconque pour différer, refuser ou reporter le paiement des factures non
contestées ou les règlements de la partie non contestée de la facture contestée.

5.2. Nous nous réservons le droit de faire accepter des traites avant ou après expédition.

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

5.3. Nous nous réservons à tout moment le droit de supprimer tout délai de paiement accordé en cas de modification des
références commerciales et d’exiger de l’acheteur une garantie agréée par tous de la bonne exécution de son engagement.
Le refus de nous donner cette garantie nous autorise à suspendre immédiatement des expéditions et à annuler l’exécution
des commandes en cours.

5.4. En cas de non-paiement à une échéance quelconque, toutes les sommes portées au débit du compte deviennent
immédiatement et de plein droit exigibles sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure et nous réservons le droit d’annuler
les commandes ou marchés en cours.

5.5. Tout défaut de paiement à son échéance ainsi que toute prorogation d’échéance même avec notre accord, entraîne de
plein droit en vertu de la loi du 31 décembre 1992, la facturation d’un agio au taux de 3 fois le taux de l’intérêt légal. Toute
somme due non payée à l’échéance ouvre en outre la faculté pour notre société de suspendre sans formalités l’exécution du
contrat en cours avec le client jusqu’à complet paiement des sommes dues ainsi que l’exécution des commandes
postérieures à celles litigieuses.

5.6. En cas de cession totale ou partielle d’activité, apport ou nantissement du fond de commerce, ou cession d’un élément
essentiel de l’actif, les sommes dues par notre client deviennent immédiatement exigibles.

5.7. Tous les avoirs, en principe, consignés sur le relevé du mois au cours duquel ils sont établis et viennent en déduction des
factures portées sur ce relevé.

5.8. En cas de retour de marchandises détériorées en cours de transport, nos factures demeurent payables en entier sans
aucune prorogation d’échéance.

5.9. Aucune réclamation sur la qualité de tout ou partie d’une fourniture n’est suspensive de paiement. Les pièces
défectueuses seront remplacées dans le cadre de la garantie. Il est rappelé que la remise d’un effet de commerce ne vaut pas
paiement et qu’en conséquence, jusqu’à encaissement effectif, la clause de réserve de propriété conserve son plein effet.

VI. Transport et livraison

6.1. Les fournitures sont toujours considérées comme prises et agréées par l’acheteur dans nos usines. En conséquence, les
risques relatifs à la chose vendue passent à la charge de l’acheteur dès l’expédition ou l’enlèvement nonobstant la clause de
réserve de propriété.

6.2. Le destinataire doit, à réception et en présence du représentant du transporteur, vérifier l’état du matériel, même si les
emballages paraissent intacts.
En cas de dégâts apparents, il doit préciser sur les documents de transport qui lui sont présentés, le détail des avaries subies
par le matériel, faire toutes réserves utiles et confirmer ces réserves au transporteur, conformément aux dispositions légales
et conventionnelles. Il doit informer immédiatement par téléphone, télégramme ou fax, l’usine expéditrice et lui adresser
aussitôt copie (ou photocopie) des documents comportant les observations ayant reçu le visa du transporteur.

6.3. Le destinataire doit vérifier, lors du déchargement, si le matériel livré est conforme en nature et en qualité à celui
indiqué par les documents de livraison.
Dans le cas de non-conformité, mention doit être faite sur les documents d’expédition et de transport ayant visa et l’usine
expéditrice devra être avertie dans les 24 heures par fax & LRAR.

6.4. Sauf constat et réserves effectués comme ci-dessus, le matériel est réputé livré complet et en bon état.

6.5. Les livraisons sont effectuées les jours ouvrables selon les disponibilités des transporteurs et les possibilités
d’organisation des tournées dans la période indiquée à l’accusé de réception de commande, sans qu’un jour précis ou une
heure déterminée puissent être garanti.

6.6. Le déchargement est à la charge du destinataire qui doit respecter les délais de déchargement réglementaire et en
usage.

VII. Responsabilité

Nos produits doivent être mis en oeuvre conformément aux règles de l’art et dans la stricte observance des prescriptions
figurant dans nos notices, catalogues et autres documents technico-commerciaux fournis par nous.
Notre société est exonérée de tout engagement vis-à-vis du client en cas de circonstances indépendantes de sa volonté
même non assimilable à un cas de force majeure tel qu’en particulier, grève, lock out survenant dans notre société, chez nos
fournisseurs, en cas d’incendie, d’inondation, accident d’exploitation et de fabrication de notre société ou de fabrication chez
nos fournisseurs, en cas de mobilisation, guerre ou perturbations dans les transports… En cas de survenance d’un tel
évènement la date d’exécution des engagements de notre société sera reportée de plein droit de la durée de cet évènement.

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FR/CT 09/11/2010

NOTICE

VIII. Garantie contractuelle par produit (Conditions générales)

Les produits doivent être vérifiés par l’acquéreur à leur livraison, et toutes réclamations, réserves ou contestations relatives
aux manquants et vices apparents, doivent être effectuée dans les conditions prévues au paragraphe VI.

8.1. La durée légale de garantie de nos matériels contre les défauts de conformité et vices cachés existants au moment de la
livraison est de 2 ans. Pour tous les autres cas de garantie, la durée est fixée individuellement dans la notice de chaque
produit (disponibles avant vente sur notre site internet) pour les différents genres de matériel et se limite aux défauts de
fabrication ou vices cachés. Voici un extrait des grandes lignes :

8.2. Les matériels électriques (moteurs, ventilateurs, capteurs, sondes, etc..), les matériels électromécaniques (systèmes
d’entrainement, d’acheminement ou de déssilage de combustibles solides, etc..), les matériels électroniques (circuits
imprimés, etc..), les brûleurs (sauf conditions spéciales se rapportant à chacune de ces pièces ou conditions spéciales
mentionnées dans les présentes conditions générales de vente et de garantie), les accessoires de notre tarif général (sauf
pièces sujettes à usure normale mentionnées au § 9.10), sont couverts par une garantie de 1 an (un an).

8.3. Les chaudières équipées de ballon d’eau chaude sanitaire soudé non démontable (à anode) sont couvertes par une
garantie de 3 ans (trois ans) (corps de chauffe + ballon).
Nous imposons, pour les ballons, la vérification annuelle ou le remplacement (si besoin est) de l’anode de protection,
factures annuelles de l’entretien ou du remplacement à l’appui.

8.4. Les préparateurs d’eau chaude sanitaire séparés, ou immergés et démontables, sont couverts par une garantie de 5 ans
(cinq ans). Nous imposons, pour les ballons, la vérification annuelle ou le remplacement (si besoin est) de l’anode de
protection, factures annuelles de l’entretien ou du remplacement à l’appui.

8.5. Les échangeurs à plaques produisant de l’eau chaude sanitaire sont couverts par une garantie de 5 ans (cinq ans), sous
condition de respecter intégralement nos conseils techniques.

8.6. Les chaudières bois, biomasse et double-foyer sont couvertes par une garantie de 3 ans (trois ans) pour leur corps de
chauffe. Ces chaudières peuvent, dans les conditions particulières d’installation, d’entretien et d’exploitation, bénéficier
d’une garantie supérieure (voir les conditions spéciales se rapportant à ces types de chaudières) sur présentation de la
facture d’installation & de sa mise en route effectuée par un professionnel installateur, ainsi que toutes les factures
d’entretien annuelles par un professionnel installateur.
Si ces dites chaudières sont équipées de ballon immergé démontable, les ballons sont couverts par une garantie de 5 ans
(cinq ans). Nous imposons, pour les ballons, la vérification annuelle ou le remplacement (si besoin est) de l’anode de
protection, factures annuelles de l’entretien ou du remplacement à l’appui.

8.7. La chaudière devra être raccordée à un stockage d'énergie par l'intermédiaire d'un système de recyclage ayant le
fonctionnement suivant (cette prescription est obligatoire pour le maintien de la garantie) :

- La circulation entre la chaudière et les consommateurs (le stockage d'énergie, le ballon ECS, l'installation de chauffage,...)
doit être inexistante aussi longtemps que la chaudière n'a pas atteint la température de 60°C.

- Lorsque la circulation entre la chaudière et les consommateurs se fait, un réchauffage permanent et contrôlé du retour
chaudière à 60°C minimum est obligatoire par un by-pass entre le départ chaudière et le retour chaudière (recyclage)

8.8. Les chaudières fioul et gaz au sol sont couvertes par une garantie de 3 ans (trois ans) pour leur corps de chauffe. Si ces
dites chaudières sont équipées de ballon immergé démontable, les ballons sont couverts par une garantie de 5 ans (cinq ans).
Nous imposons, pour les ballons, la vérification annuelle ou le remplacement (si besoin est) de l’anode de protection,
factures annuelles de l’entretien ou du remplacement à l’appui. Ces chaudières peuvent, dans les conditions particulières
d’installation, d’entretien et d’exploitation, bénéficier d’une garantie supérieure (voir les conditions spéciales se rapportant à
ces types de chaudières) sur présentation de la facture d’installation & de sa mise en route par un professionnel installateur,
ainsi que toutes les factures d’entretien annuelles par un professionnel installateur depuis l’installation.

8.9. Les silos de stockage de granulés nus de la marque HS FRANCE (à l’exclusion des moteurs, vis accessoires de silo et autres
appareils électriques), les capteurs solaires, les vases d’expansion solaires et vase d’expansion chauffage à vessie en
caoutchouc butyle (sous réserve du bon dimensionnement par rapport à l’installation et du respect des préconisations
d’installation de HS France) sont couverts par une garantie de 5 ans (cinq ans).

8.10. Les pompes à chaleur et les modules hydrauliques solaires sont couverts par une garantie de 2 ans (deux ans).

8.11. Les matériels de fabrication de la marque GILLES sont couverts par une garantie de 3 ans pour les pièces fixes (corps de
chauffe, …), 2 ans pour les pièces mobiles (vis, …) et 1 an pour les pièces électriques.

8.12. En l’absence d’un bon de garantie dûment rempli par l’installateur et renvoyé à l’usine, le formulaire de mise en route
de l’installateur à l’utilisateur ainsi que la facture d’installation par le professionnel fixent le début de la période de garantie,
dans la limite de 12 mois (douze mois) après notre livraison au professionnel revendeur.

8.13. Les schémas hydrauliques en fin de notice sont à respecter. Ils précisent les raccordements, en particulier le recyclage
hydraulique. L’équilibrage de l’installation est à la charge de l’installateur.

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NOTICE

IX. Transport et Stockage de la Biomasse

9.1. L’utilisateur doit s’assurer que son matériel a été installé par du personnel qualifié.

9.2. Le fournisseur donne la garantie à la marchandise une fois livrée. Il doit être informé de tous les défauts liés aux
transports ou à l’installation.

9.3. Pour tous défauts de pièces, veuillez contacter votre installateur / revendeur.

9.4. La garantie couvre uniquement le matériel. Il s’agit d’une garantie pièces, hors frais de retour, d’expédition, de
main d’œuvre, déplacement ou tout autre frais ou indemnité de préjudice quel qu’il soit (exemple : privation etc..).

9.5. La garantie ne couvre pas la main d’œuvre, ni les problèmes dus à un mauvais assemblage, à une mauvaise
manipulation ou à une mauvaise utilisation. Celle-ci ne couvre pas non plus les surtensions dues au court-circuit
dans l’alimentation électrique.

9.6. Aucun coût lié à la recherche de panne n’est couvert à moins que le fournisseur ait été contacté au préalable et
qu’un accord écrit avec HS FRANCE existe.

9.7. Les silos qui ne sont pas de fourniture HS FRANCE, ne sont pas de la responsabilité d’HS FRANCE. Tout mauvais
fonctionnement ou détérioration(s) de matériel(s) fourni par HS FRANCE dû au silo non fourni par HS FRANCE ne
peut être imputé à
HS FRANCE.

9.8. Les vis sans fin et tubes ou canaux de vis fournies par HS FRANCE sont recommandés pour le transport de
granulés de bois et agro-pellets (diamètre entre 6 et 9 mm maxi), et les céréales. HS FRANCE n’est en aucun cas
responsable de la sécurité et du bon fonctionnement si celle-ci est utilisée à une autre fin que celle prévue par HS
FRANCE.

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9.9. L’utilisateur est responsable du fonctionnement de son silo. À n’importe quelle interruption, il est également
responsable de fournir un éventuel transport alternatif du combustible. HS FRANCE n’a aucune responsabilité dans
ces cas-ci, aucun coût ne pourra être imputé à HS FRANCE.

9.10. Les détériorations suite au remplissage du silo (camion souffleur ou autre) et les dommages suite à un mauvais
montage ne sont pas pris en garantie (exemple : dégâts engendrés par la poussière, etc.).

9.11. Se reporter pour le reste des modalités et la prise en charge, aux conditions générales de vente et de garantie,
ainsi qu’aux notices des différents produits.

X. Garantie et retours - Conditions générales

Les conditions particulières de garantie pour chaque produit ou groupe de produits font l’objet d’un texte séparé inséré dans
nos notices et disponibles sur demande, même avant la vente.

10.1. Notre garantie est strictement limitée à la fourniture pure
et simple et dans un délai normal des pièces reconnues par nous défectueuses, par des pièces de même usage ou à leur
remise en état, sans que nous ayons à supporter d’autres frais quels qu’ils soient, pour dommages ou pertes causés
directement ou indirectement à l’acheteur, ou pour le remplacement de la dite pièce (main d’oeuvre, frais de déplacement
et viatique, etc..).

10.2. Les garanties pour notre matériel peuvent faire l’objet de conventions spéciales, elles seront alors définies par nos
offres ou confirmations de commandes ou par des documents spécifiques se rapportant aux appareils concernés.

10.3. Si pendant la période de garantie, une pièce est reconnue par nous défectueuse, nous nous réservons le droit de
réparer, de faire réparer ou de fournir en échange, une pièce identique, ou, en cas d’impossibilité, une pièce répondant au
même usage.

10.4. La réparation, le remplacement ou la modification des pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet
de prolonger la durée de celle-ci, ni de donner lieu, en aucun cas, à l’indemnité pour frais divers (main d’œuvres,
déplacement etc..) ou préjudice quelconque, tel que, par ex. privation de jouissance.

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

10.5. Dans le cas de pièces reconnues par nous défectueuses
(uniquement la pièce défectueuse : la majeure partie des ensembles ou accessoires fournies sont démontables et
remplaçables), mais réparables sur place, par un spécialiste compétent, la réparation ne peut être exécutée qu’après notre
accord préalable sur la nature de la réparation et sur le montant de la dépense à notre charge. Le matériel ayant fait l’objet
de modifications sans notre accord n’est plus garanti.

10.6. Le client s’engage à nous permettre de vérifier sur place par une personne de notre choix, le bien-fondé de toute
réclamation.
La reconnaissance du bien-fondé d’une réclamation avec application de la garantie est de la compétence exclusive de la
Direction de la Société et fait l’objet d’un écrit.

10.7. Tout retour de marchandises doit faire l’objet d’un accord préalable.

10.8. Les frais de retour des pièces défectueuses, ainsi que les frais de renvoi des pièces réparées ou des pièces de
remplacement sont à la charge du client.

10.9. La garantie du constructeur ne peut être évoquée, si l’installation n’a pas été réalisée selon les règles de l’art par un
installateur professionnel ; facture d’installation+rapport de mise en route+factures annuelles d’entretien par un
professionnel installateur ou SAV, à l’appui. La responsabilité de la conformité de l’installation incombe exclusivement à nos
clients installateurs. Ne sont pas couverts les dommages consécutifs à des erreurs de branchement ou de raccordement et
plus généralement au non respect de nos prescriptions d’installation & de la réglementation en vigueur, utilisation anormale
ou contraire à nos notices, surpressions, manque d’eau, insuffisance d’hydro-accumulation, absence d’échangeur de
séparation ou de volume d’hydro- accumulation sur chauffage au sol (tubes synthétiques), absence d’entretien annuel par un
professionnel et/ou manque d’entretien ou négligence de l’utilisateur (nettoyage, décendrage etc..), fonctionnement au
ralenti des chaudières bois et biomasse, usage de combustibles solides humides ou de combustibles différents de nos
prescriptions, sur-tirage de cheminée,
sur ou sous tension électrique, etc.. Sont exclues également les détériorations consécutives à l’inobservation de nos
recommandations concernant les risques d’entartrage (sur les soupapes, les serpentins, les échangeurs à plaques, les
mitigeurs et autres éléments thermostatiques, etc..), de chocs thermiques, de coup de feu, de corrosion côté gaz de
combustion, brûleurs non adaptés, de corrosion externe du corps de chauffe due à une fuite extérieure (d’un raccord, d’un
purgeur, d’une soupape, d’une
bride ou d’une trappe par exemple), etc..
Toute garantie est exclue en cas de défaut de stockage ou de transport des tiers, d’intempéries (tempêtes, grêles, gel ou
dégel, foudre, inondation etc..), de force majeure telle que grèves (des fournisseurs d’eau, d’électricité, ou de combustibles
etc..), de guerres, d’attentats et autres catastrophes naturelles.
Il appartient au client, sous sa responsabilité personnelle, de s’assurer que le matériel convienne à l’emploi envisagé par son
acheteur, le client faisant son affaire personnelle du choix et de la destination des matériels commandés par son acheteur
sans que la responsabilité de notre société puisse être recherchée à cet égard. Les conseils, avis ou études de notre société
qui pourraient être communiqués au client ne lui sont fournis qu’en considération du fait que celui- ci s’oblige
systématiquement à vérifier l’exactitude des informations sur la base desquelles notre société a délivré ses conseils, avis ou
études ainsi que l’exactitude de ces conseils, avis ou études auprès de tout tiers de son choix.
L’attention du client est attirée sur le fait que les conseils, avis ou études sont fournis par notre société avec la plus grande
conscience mais que la décision appartient exclusivement au client en fonction des éléments qu’il détient. Les matériels sont
commandés par le client conformément au descriptif technique et de pose en vigueur par notre société au jour de la
commande et dont- le client reconnaît avoir parfaitement connaissance.

10.10. Les pièces sujettes à usure normale (consommables) : joints, joints de filasse, parties réfractaires (tunnels, creuset,
réfractaires de porte etc..), pièces de fonderie (tôles sèches suspendues de foyer, embout ou rallonge de vis, portes, grilles,
trappes), turbulateurs, canons internes et externes de brûleurs ainsi que leurs grilles, tous les types de soupapes de
surpression et de décharge thermique (même livrées dans les générateurs d’énergie : chaudières, ballons etc..), les gicleurs,
les filtres ne sont pas couvertes par la garantie. Toutes pièces qui ont faits l’objet de dégâts occasionnés par la poursuite de
l’utilisation de nos produits malgré une première avarie non résolue, ne sont pas couvertes par la garantie.

10.11. Départ de la garantie :
Les durées de garantie, fixées par produit ou groupe de produits dans le texte relatif aux conditions particulières de garantie,
commencent à courir, à compter de la mise en service de l’appareil, mais, au plus tard douze mois après la date de notre
facturation au revendeur.
En cas de doute sur la date de départ de la garantie, ce sera la date de notre facture majorée de douze mois, qui sera
retenue.

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FR/CT 09/11/2010

NOTICE

10.12. En cas d’appel en garantie, il est impératif de joindre à la demande de retour établie par l’utilisateur et le
professionnel (voir notre document de demande de retour), la photocopie de la facture d’installation d’origine portant
manuscritement l’Immatriculation de l’appareil, le rapport de mise en route ainsi que les factures d’entretien annuel pour
qu’un dossier de garantie puisse être constitué.

10.13. Retour : en principe aucune demande de reprise de matériels vendus par notre société n’est acceptée.
Exceptionnellement sur acceptation écrite par notre société, une demande peut être traitée. Dans ce cas pour toutes
demandes de retour de matériels adressées par notre client revendeur, seuls les matériels neufs, complets, actuels (présents
au catalogue tarif de l’année en cours), et dans leur emballage d’origine intact, pourront être repris par notre société dans les
conditions suivantes :
Décote de 10% du prix HT de vente pour un retour compris entre 0 et 6 mois après la vente de notre société au revendeur.
Aucune reprise possible pour du matériel vendu depuis plus de 6 mois par notre société au revendeur.

XI. Contestations

Tout litige, qui n’aura pu être réglé à l’amiable, relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales
de ventes, sera exclusivement de la compétence du tribunal de Strasbourg, même en cas de pluralité de défendeurs ou
d’appel en garantie.
Les traites ou acceptations de règlements quelconques ne peuvent apporter ni novation ni dérogation à cette clause
attributive de juridiction.

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Conditions particulières de vente et de garantie des silos et accessoires de silos
et de transport

01/06/2010

• L’utilisateur doit s’assurer que son matériel a été i nstallé par du personnel qualifié.

• Le fournisseur donne la garantie à la marchandise une fois livrée. Il do it être informé de tous les défauts l iés

aux transports ou à l’installation.

• Pour tous défauts de pièces, veuillez contacter votre installateur / revendeur.

• La garantie couvre uniquement le matériel. Il s’agit d’une garantie pièces, hors frais de retour, d’expédition, de

main d’œuvre, déplacement ou tout autre frais ou indemnité de préjudice quel qu’il soit (exemple : privation
etc..).

• La garantie ne couvre pas la main d’œuvre, ni les problèmes dus à un mauvais assemblage, à une mauva ise

manipulation ou à une mauvaise utilisation. Celle-ci ne couvre pas non plus les surtensions dues au court­circuit dans l’alimentation éle c tr ique.

• Auc un coût lié à la recherche de panne n’est couvert à moins que le fournisseur ait été contacté au préalable et

qu’un accord écrit avec HS FRANCE existe.

• Les silos qui ne sont pas de fourniture HS FRANCE, ne sont pas de la responsabilité d’HS FRANCE. Tout

mauvais fonctionnement ou détérioration(s) de matériel(s) fourni par HS FRANCE dû au silo non fourni par
HS FRANCE ne peut être imputé à
HS FRANCE.

• Les vis sa ns fin et tubes o u canaux de vis fournies par HS FRANCE sont recommandé s pour le transport de

granulés de bois et agro-pellets (diamètre entre 6 et 9 mm maxi), et les céréales. HS FRANCE n’est en aucun
cas responsab le de la sécurité et d u bon fonctionnement si c elle-ci est utilisée à une autre fin que celle prévue
par HS FRANCE.

• L ’utilisateur est responsable du fonctionne ment de son silo. À n’importe quelle interrup tion, il est également

responsable de fournir un éventuel transport a lternatif du co mbustible. HS FRANCE n’a aucune responsabilité
dans ces cas-ci, aucun coût ne pourra être imputé à HS FRANCE.

• Les dété rior ations suite a u re mplis sage du silo (ca mio n so u ffleur o u a utre) et les dommages suite à un mauvais

montage ne sont pas pris en garantie (exemple : dégâts engendrés par la poussière, etc.).

• Se rep orter pour le reste des modalités et la prise en charge, aux conditions générales de vente et de garantie,

ainsi qu’aux notices des différents produits.

FR/CT 09/11/2010

NOTICE

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HS FRANCE

1 rue Andersen

67870 Bischoffsheim

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