Zebra TC75 Touch Computer TC75 GUIDE DE RÉGLEMENTATIONS (fr) [fr]

TC75
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GUIDE DE RÉGLEMENTATIONS
Nous nous réservons le droit de modifier tout produit afin d'en améliorer la fiabilité, la fonction ou le design. Nous déclinons toute responsabilité consécutive ou liée à l'application ou à l'utilisation du produit, du circuit ou de l'application mentionnés dans les présentes. Aucune licence n'est concédée, expressément ou par répercussion, par fin de non-recevoir ou autrement, aux termes d'un quelconque brevet ou droit de propriété industrielle, couvrant ou relatif à toute combinaison, système, appareil, machine, matériel, méthode ou procédé pour lesquels nos produits seraient utilisés. Il existe une licence implicite uniquement pour les équipements, les circuits et les sous-systèmes contenus dans les produits.
Garantie
Pour consulter la déclaration complète de garantie du matériel, rendez-vous à l'adresse suivante : http://www.zebra.com/warranty.
Informations sur les services
Si vous avez des difficultés à utiliser cet équipement, contactez votre responsable d'assistance technique ou système. Si le problème concerne l'équipement, il se chargera de contacter le service d'assistance mondial à l'adresse : http://www.zebra.com/support
Pour consulter la dernière version de ce guide, rendez-vous sur le site http://www.zebra.com/support.
Zebra Technologies Corporation Lincolnshire, IL, États-Unis http://www.zebra.com © 2017 ZIH Corp et/ou ses filiales. Tous droits réservés. ZEBRA et l'illustration de la tête de zèbre sont des marques commerciales de ZIH Corp, déposées dans de nombreuses juridictions dans le monde entier. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
MN001704A03FR Rév. A — Août 2017
Informations réglementaires
Cet appareil est agréé par Symbol Technologies, Inc., une société Zebra Technologies.
Ce guide s'applique aux numéros de modèles : TC75AH et TC75BH. Tous les appareils Zebra sont conçus pour respecter les règles et réglementations dans les lieux où ils sont vendus et sont étiquetés en fonction des obligations. Des versions traduites de certains manuels sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.zebra.com/support. Tous les changements ou toutes les modifications apportés à l'équipement de Zebra qui ne sont pas approuvés de façon explicite par Zebra risquent de rendre nulle et non avenue l'autorisation accordée à l'utilisateur d'exploiter cet équipement.
ATTENTION N'utilisez que des accessoires, des batteries et
Température de fonctionnement maximale déclarée : 50 ºC.
des chargeurs de batterie agréés par Zebra et portant la mention UL LISTED.
N'essayez PAS de charger des terminaux mobiles ou des batteries humides. Tous les composants doivent être secs avant d'être connectés à une source d'alimentation externe.
Marquage UL des produits équipés d'un GPS
Les tests menés par Underwriters Laboratories Inc. (UL) ne portent ni sur les performances, ni sur la fiabilité du matériel et du logiciel d'exploitation du GPS (Global Positioning System), ni sur tout autre aspect de ce produit. UL a uniquement testé la résistance au feu, aux chocs et aux sinistres, comme le définit la norme UL60950-1 relative à la sécurité des matériels de traitement de l'information. La certification UL ne couvre ni les performances, ni la fiabilité du matériel et du logiciel d'exploitation GPS. UL NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION, NI NE DÉLIVRE AUCUNE GARANTIE NI AUCUN CERTIFICAT CONCERNANT LES PERFORMANCES ET LA FIABILITE DES FONCTIONS GPS DE CE PRODUIT.
Technologie sans fil Bluetooth
Ce produit est un appareil Bluetooth agréé. Pour obtenir de plus amples informations ou la liste des produits finis, consultez le site Web suivant : http://www.bluetooth.org/tpg/listings.cfm.
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Homologation des appareils sans fil
Des marquages réglementaires, soumis à certification, sont apposés sur les appareils radio pour signaler que leur utilisation est autorisée dans les pays suivants : États-Unis, Canada, Japon, Chine, Corée du Sud, Australie et Europe. Veuillez consulter la Déclaration de conformité (DoC) pour plus d'informations sur les marquages des autres pays. Vous la trouverez à l'adresse suivante :
http://www.zebra.com/doc. Remarque : l'Europe comprend l'Allemagne, l'Autriche, la
Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Suisse.
L'utilisation d'un appareil sans autorisation réglementaire est illégale.
Itinérance
Cet appareil intègre la fonction International Roaming (IEEE802.11d) qui garantit l'utilisation des canaux adaptés aux réglementations locales.
Fréquence de fonctionnement - IC
5 GHz uniquement
L'utilisation sur la bande 1 5 150 - 5 250 MHz d'UNII (Unlicensed National Information Infrastructure) est limitée à un usage en intérieur uniquement ; toute utilisation dépassant le cadre de ces restrictions entraînera l'interdiction d'utiliser l'appareil.
Déclaration d'Industry Canada
Caution: The device for the band 5150 - 5250 MHz is only for indoor usage to reduce potential for harmful interference to co­Channel mobile satellite systems. High power radars are allocated as primary users (meaning they have priority) of 5250 - 5350 MHz and 5650 - 5850 MHz and these radars could cause interference and/or damage to LE-LAN devices.
Avertissement : le dispositif fonctionnant dans la bande 5 150 ­5 250 MHz est réservé uniquement pour une utilisation à l'intérieur afin de réduire les risques de brouillage préjudiciable aux systèmes de satellites mobiles utilisant les mêmes canaux.
Les utilisateurs de radars de haute puissance sont désignés utilisateurs principaux (c.-à-d., qu'ils ont la priorité) pour les bandes 5 250 - 5 350 MHz et 5 650 - 5 850 MHz et ces radars peuvent causer du brouillage et/ou des dommages aux dispositifs LAN-EL.
2,4 GHz
Les canaux utilisables pour 802.11 b/g aux États-Unis sont les canaux compris entre 1 et 11. La gamme de canaux est limitée par le micrologiciel.
Recommandations concernant la santé et la sécurité
Recommandations ergonomiques
ATTENTION Pour éviter ou minimiser le risque potentiel
d'une blessure liée à un défaut d'ergonomie, respectez les recommandations suivantes. Consultez votre responsable local de l'hygiène, de la santé et de la sécurité pour vous assurer que vous respectez les consignes de sécurité de votre entreprise, qui ont pour but d'éviter toute blessure des employés.
• Réduisez ou éliminez les mouvements répétitifs
• Adoptez des positions neutres
• Réduisez ou éliminez toute force excessive
• Conservez les objets fréquemment utilisés à portée de main
• Effectuez toutes les tâches à une hauteur correcte
• Réduisez ou éliminez les vibrations
• Réduisez ou éliminez toute pression directe
• Fournissez des postes de travail réglables
• Prévoyez un dégagement suffisant
• Prévoyez un cadre de travail approprié
• Améliorez les procédures de travail
Installation dans un véhicule
Les fréquences radio peuvent affecter les systèmes électroniques mal installés ou insuffisamment protégés dans les véhicules à moteur, y compris les systèmes de sécurité. Pour savoir si cela risque d'affecter votre véhicule, renseignez-vous auprès de votre fabricant ou de son représentant. Vous devriez également consulter le fabricant de tout équipement ajouté à votre véhicule. Un airbag se déploie très rapidement et avec force. NE placez PAS d'objets tels que des appareils fixes ou des appareils portables sans fil dans la zone d'emplacement ou de déploiement de l'airbag. Si l'appareil sans fil du véhicule n'est pas installé correctement lorsqu'un airbag se déploie, cela peut entraîner des blessures graves. Placez votre appareil à portée de main. Vous devez pouvoir y accéder sans quitter la route des yeux. Remarque : la connexion à un système d'alarme déclenchant l'avertisseur sonore ou les phares d'un véhicule à la réception d'un appel est interdite sur les voies publiques.
IMPORTANT Avant d'installer ou d'utiliser cet appareil, consultez les législations nationales et locales relatives au montage sur pare-brise et à
l'utilisation de l'équipement. Pour une installation en toute sécurité
• Ne placez pas votre téléphone à un endroit qui pourrait gêner la visibilité du conducteur ou qui a une incidence sur le fonctionnement du véhicule.
• Ne couvrez pas un airbag.
Sécurité sur la route
Ne prenez pas de notes et n'utilisez pas l'appareil lorsque vous conduisez. Prendre des notes ou parcourir le répertoire du téléphone détourne votre attention de votre responsabilité principale : conduire en toute sécurité. Lorsque vous êtes au volant, concentrez-vous sur votre conduite. Vérifiez les lois et réglementations relatives à l'utilisation d'appareils sans fil dans le pays dans lequel vous vous trouvez. Vous devez toujours les respecter.
Si vous utilisez un appareil sans fil au volant d'une voiture, usez de bon sens et suivez ces conseils :
1. Familiarisez-vous avec votre appareil sans fil et avec ses principales fonctions telles que la numérotation rapide et l'appel du dernier numéro composé. Si elles sont disponibles, ces fonctions vous permettent de passer un coup de fil sans avoir à quitter la route des yeux.
2. Si possible, utilisez un appareil mains libres.
3. Faites savoir à votre correspondant que vous êtes en train de conduire et, en cas de circulation dense ou dangereuse (due à de mauvaises conditions météorologiques), mettez fin à l'appel. La pluie, la neige ou le verglas peuvent rendre la conduite dangereuse.
4. Évaluez la circulation et usez de prudence lorsque vous passez des coups de fil. Si possible, faites-le avant de rejoindre la circulation ou lorsque vous êtes à l'arrêt. Si vous avez besoin de téléphoner au volant, ne composez pas plusieurs numéros, surveillez la route et vos rétroviseurs.
5. Ne vous lancez pas dans des conversations difficiles susceptibles de vous distraire. Faites savoir à votre correspondant que vous êtes en train de conduire et mettez fin à l'appel si vous sentez que la conversation détourne votre attention de la route.
6. Utilisez votre appareil sans fil pour appeler les secours (9-1-1 aux États-Unis et 1-1-2 en Europe) ou d'autres services d'urgence en cas d'incendie, d'accident de la circulation ou d'urgence médicale. N'oubliez pas que ces appels sont gratuits sur votre portable ! Vous pouvez passer un appel d'urgence indépendamment de tout code de sécurité et du réseau, avec ou sans carte SIM.
7. Utilisez votre portable pour aider les personnes en difficulté. Si vous êtes témoin d'un accident de voiture, d'un acte criminel ou d'autres incidents graves pouvant mettre des vies en danger, appelez les services d'urgence (9-1-1 aux États-Unis et 1-1-2 en Europe) ou d'autres services d'urgence.
8. Appelez l'assistance routière ou un numéro d'assistance non dédié aux urgences sur votre portable, le cas échéant. Si vous voyez un véhicule en panne mais qui ne représente pas un danger immédiat, un panneau de signalisation défectueux, un accident de la circulation sans gravité ou un véhicule volé, appelez l'assistance routière ou d'autres numéros d'assistance non dédiés aux urgences sur votre portable.
« L'industrie du sans-fil vous rappelle que vous devez utiliser votre appareil / téléphone avec précaution lorsque vous conduisez. »
Avertissements concernant l'utilisation des appareils sans fil
Veuillez respecter toutes les notices d'avertissement concernant l'utilisation d'appareils sans fil.
Environnements à risques – Utilisation de véhicules
Nous vous rappelons que vous êtes prié de respecter les restrictions concernant l'utilisation des appareils radio dans les dépôts de carburant, les usines chimiques et les zones dont l'air contient des produits chimiques ou des particules (poudre métallique, grains et poussière, notamment) et où il est généralement conseillé d'éteindre votre moteur.
Sécurité dans les avions
Éteignez votre appareil sans fil lorsqu'on vous le demande dans un aéroport ou à l'intérieur de l'avion. Si votre appareil est doté d'un mode Avion ou d'une autre fonction similaire, consultez le personnel de vol pour savoir si vous pouvez l'utiliser durant le voyage.
Sécurité dans les hôpitaux
Les appareils sans fil émettent des radiofréquences et peuvent donc perturber le fonctionnement du matériel médical électrique.
Vous devez éteindre votre appareil sans fil lorsque vous y êtes invité dans les hôpitaux, les cliniques et autres établissements médicaux. Ces recommandations permettent d'éviter tout risque d'interférence avec les équipements médicaux.
Pacemakers
Les fabricants de pacemakers recommandent de maintenir une distance minimale de 15 cm entre un appareil manuel sans fil et un pacemaker afin d'éviter tout risque d'interférence avec ce dernier. Ces recommandations sont conformes aux recherches et recommandations indépendantes effectuées par Wireless Technology Research. Une personne portant un pacemaker :
• doit TOUJOURS maintenir l'appareil à plus de 15 cm de son pacemaker lorsqu'il est allumé,
• ne doit pas porter l'appareil dans une poche située sur la poitrine,
• doit se servir de l’oreille la plus éloignée du pacemaker afin de minimiser les risques d’interférences,
• doit ÉTEINDRE son appareil si elle a des raisons de penser qu'il existe des interférences avec son pacemaker.
Autres appareils médicaux
Consultez votre médecin ou le fabricant de l'appareil médical pour déterminer si votre équipement radio risque de causer des interférences avec les appareils médicaux.
Consignes d'exposition aux RF
Informations sur la sécurité
Réduction de l'exposition aux RF - Utilisation appropriée
Veillez à toujours utiliser l'appareil conformément aux instructions fournies.
International
Cet appareil est conforme aux normes reconnues à l'échelle internationale concernant l'action sur l'organisme humain des champs électromagnétiques provenant d'appareils radio. Pour de plus amples informations sur l'action sur l'organisme humain des champs électromagnétiques à l'échelle internationale, veuillez consulter la Déclaration de conformité (DoC) de Zebra à l'adresse http://www.zebra.com/doc. Pour plus d'informations sur la sécurité relative à l'énergie RF émise par les appareils sans fil, reportez­vous à la page http://responsibility.zebra.com/index.php/downloads. et accédez à la section Wireless communications and health (Communications sans fil et santé).
Europe
Terminaux portables
Cet appareil a été testé dans le cadre d'une utilisation typique, c'est-à-dire placé contre le corps. N'utilisez que des clips de ceinture, des étuis et autres accessoires similaires qui ont été testés et approuvés par Zebra afin de respecter les critères de conformité de l'UE.
États-Unis et Canada
Téléphones (contre l'oreille ou utilisés avec oreillettes)
N'utilisez que des clips de ceinture, des étuis et autres accessoires similaires qui ont été testés et approuvés par Zebra afin de respecter les critères de conformité de la FCC. Les clips de ceinture, les étuis et les accessoires proposés par des sociétés tierces peuvent ne pas respecter les critères de conformité de la FCC. Ils doivent donc être évités. La FCC a accordé une autorisation d'équipement (Equipment Authorization) pour ce modèle de téléphone, tous les niveaux TAS déclarés étant jugés conformes aux directives de la FCC en matière d'émissions de fréquences radio. Les données TAS relatives à ce modèle de téléphone ont fait l'objet de déclarations à la FCC et peuvent être consultées à la section des autorisations à l'adresse http://www.fcc.gov/oet/ea/fccid.
Déclaration de colocalisation
Afin de respecter les critères de conformité de la FCC en matière d'exposition aux RF, l'antenne utilisée pour cet émetteur ne doit pas être située au même endroit ni fonctionner avec un émetteur/ antenne autre que ceux déjà approuvés dans ce dossier.
Manuel
Cet appareil a été testé dans le cadre d'une utilisation typique, c'est­à-dire placé contre le corps. N'utilisez que des clips de ceinture, des étuis et autres accessoires similaires qui ont été testés et approuvés par Zebra afin de respecter les critères de conformité de la FCC. Les clips de ceinture, les étuis et les accessoires proposés par des sociétés tierces peuvent ne pas respecter les critères de conformité de la FCC. Ils doivent donc être évités.
To satisfy US and Canadian RF exposure requirements, a transmitting device must operate with a minimum separation distance of 1.5 cm or more from a person's body. Pour satisfaire aux exigences Américaines et Canadiennes d'exposition aux radiofréquences, un dispositif de transmission doit fonctionner avec une distance de séparation minimale de 1,5 cm ou plus du corps d'une personne.
Appareils laser
Les scanners à rayon laser de classe 2 utilisent une diode lumineuse de faible puissance. Comme c'est le cas avec n'importe quelle source de lumière très brillante, tel le soleil, l'utilisateur doit éviter de regarder directement le faisceau lumineux. Une exposition momentanée à un rayon laser de classe 2 ne présente pas de danger connu.
La déclaration suivante est nécessaire pour respecter les réglementations américaines et internationales.
ATTENTION : l'utilisation de commandes, réglages ou procédures autres que ceux qui sont spécifiés dans ce document risque d'entraîner une exposition dangereuse à la lumière laser.
Étiquetage laser
Les étiquettes indiquent les mentions suivantes :
1. LASER/LED - NE PAS REGARDER DANS LE FAISCEAU ET NE PAS REGARDER DIRECTEMENT AVEC UN INSTRUMENT OPTIQUE. APPAREIL À LASER DE CLASSE 2/LED DE CLASSE 1M.
2. ATTENTION - LASER DE CLASSE 2/LED DE CLASSE 1M EN CAS D'OUVERTURE. NE PAS REGARDER DANS LE FAISCEAU ET NE PAS REGARDER DIRECTEMENT AVEC UN INSTRUMENT OPTIQUE.
3. CONFORMES AUX NORMES 21CFR1040.10 ET 1040.11, À L'EXCEPTION DES DÉVIATIONS CONFORMÉMENT À L'AVERTISSEMENT LASER N° 50, DATÉ DU 24 JUIN 2007, IEC/EN 60825-1:2007 ET/OU IEC/EN 60825-1:2014.
Appareils à LED
Pour les appareils à LED qui ont été évalués selon la norme IEC 62471 et font partie du « groupe sans risque », aucune exigence d'étiquetage produit ne s'applique. Cependant, la déclaration suivante est nécessaire pour respecter les réglementations américaines et internationales : Déclaration de conformité pour LED :
Classé comme « groupe sans risque » conformément aux normes CEI 62471:2006 et EN 62471:2008
Durée de l'impulsion : 1,7 ms
Alimentation
Utilisez UNIQUEMENT une alimentation électrique portant la marque UL LISTED ITE (IEC/EN 60950-1, LPS) avec les caractéristiques électriques suivantes : sortie 5,4 VCC, min. 3,0 A, température ambiante maximale de 50 °C. L'utilisation d'une autre alimentation annule toute autorisation liée à cet appareil et peut être dangereuse.
Batteries
Taïwan - Recyclage
Conformément aux dispositions de l'article 15 du Waste Disposal Act, l'agence de protection de l'environnement (EPA) demande aux
fabricants ou aux importateurs de batteries sèches de mentionner les informations de recyclage sur les batteries mises en vente, offertes en cadeau publicitaire ou faisant l'objet d'offres promotionnelles. Faites appel à un recycleur taïwanais qualifié qui se chargera de leur destruction.
Informations concernant les batteries
ATTENTION La batterie risque d'exploser si elle n'est pas
correctement remplacée. Mettez les batteries usagées au rebut selon les instructions fournies.
Utilisez exclusivement les batteries recommandées par Zebra. L'utilisation d'accessoires permettant le chargement des batteries est approuvée avec les modèles de batterie suivants :
• 82-171249-01 (3,7 V CC, 4 500 mAh) Les batteries rechargeables Zebra sont conçues et fabriquées
selon les normes les plus strictes du marché.
La durée d'utilisation et d'entreposage de vos batteries est cependant limitée et vous devrez les remplacer. Plusieurs facteurs ont un impact sur la durée de vie d'une batterie, comme la chaleur, le froid, des conditions environnementales difficiles et la chute de l'appareil. Un entreposage supérieur à six (6) mois peut causer des dommages irréversibles aux batteries. Entreposez les batteries à moitié vides dans un endroit sec et frais afin d'éviter toute perte de performance, l'apparition de rouille sur les parties métalliques et toute fuite d'électrolyte. Lorsque vous entreposez les batteries pendant une durée supérieure ou égale à un an, vérifiez leur niveau de charge et veillez à les charger à mi-capacité au moins une fois par an.
Remplacez les batteries lorsque vous remarquez une baisse notable de l'autonomie.
La période de garantie standard est de 1 an pour toutes les batteries Zebra, que la batterie ait été achetée séparément ou qu'elle ait été livrée avec le terminal mobile. Pour plus d'informations sur les batteries Zebra, rendez-vous sur le site Web : www.zebra.com/batterybasics.
Consignes de sécurité relatives aux batteries
• L'endroit où vous rechargez les équipements doit être propre et ne contenir aucun produit chimique ou combustible. Faites preuve d'une grande prudence lorsque vous chargez l'équipement dans un environnement non professionnel.
• Respectez les consignes relatives à l'utilisation, au stockage et au chargement des batteries indiquées dans le guide de l'utilisateur.
• Une utilisation inappropriée de la batterie peut entraîner des risques d'incendie, d'explosion, etc.
• Lors du chargement de la batterie de l'appareil mobile, la température du chargeur et de la batterie doit être comprise entre 0 °C et 40 °C.
• N'utilisez pas de batteries ni de chargeurs incompatibles. L'utilisation d'une batterie ou d'un chargeur incompatible peut entraîner des risques d'incendie, d'explosion, de fuite, etc. Pour toute question relative à la compatibilité d'une batterie ou d'un chargeur, contactez l'assistance Zebra.
• Les terminaux utilisant un port USB pour la charge ne doivent être connectés qu'à des produits portant le logo USB-IF ou ayant réussi le programme de conformité.
• Veillez à ne pas démonter, ouvrir, écraser, plier, déformer ou percer la batterie.
• Si vous faites tomber un équipement alimenté par batterie sur une surface solide, la batterie risque de surchauffer.
• Veillez à ne pas court-circuiter une batterie et à ne jamais laisser des objets conducteurs en métal entrer en contact avec les bornes de la batterie.
• N'essayez pas de modifier la batterie, ni de la remettre en état ou d'y insérer des corps étrangers ; ne la plongez pas dans l'eau et tenez-la éloignée de tout liquide, projection d'eau ou source de chaleur afin de ne pas provoquer une explosion, un incendie ou tout autre dommage.
• Veillez à ne pas laisser ni ranger l'équipement à proximité d'une zone ou dans un endroit susceptible d'être exposé à des températures élevées, notamment dans une voiture garée sur un parking, près d'un radiateur ou de toute autre source de chaleur. Ne placez pas la batterie dans un four à micro-ondes ou un sèche-linge.
• Ne laissez pas les enfants sans surveillance s'ils utilisent la batterie.
• Pour la mise au rebut des batteries rechargeables usagées, veuillez suivre les réglementations locales en vigueur.
• Ne jetez pas les batteries au feu.
• En cas d'ingestion d'une batterie, consultez immédiatement un médecin.
• En cas de fuite de la batterie, évitez tout contact du liquide avec la peau ou les yeux. En cas de contact, rincez immédiatement et abondamment à l'eau claire et consultez un médecin.
• Si vous pensez que votre équipement ou votre batterie est endommagé(e), contactez le service d'assistance mondial pour procéder à un contrôle.
Cet appareil porte la marque HAC pour indiquer qu'il est conforme aux exigences minimales des spécifications IC CS-03, partie 5.
Utilisation avec des aides auditives - FCC
L'utilisation de certains appareils sans fil à proximité d'appareils auditifs (prothèses auditives et implants cochléaires) peut entraîner des bourdonnements d'oreille, des bruits de souffle ou des sifflements. Certains appareils auditifs sont plus sensibles que d'autres à ces interférences et la quantité d'interférences générée varie elle aussi en fonction des appareils. En cas d'interférence, nous vous recommandons de prendre contact avec votre fournisseur d'appareils auditifs afin de discuter des solutions éventuelles.
Les fabricants de téléphones sans fil ont mis en place des certifications pour certains téléphones mobiles, de façon à aider les utilisateurs d'appareils auditifs à trouver des téléphones compatibles avec leurs appareils. Tous les téléphones n'ont pas été certifiés. Le classement des terminaux Zebra ayant été classés figure sur la Déclaration de conformité (DoC) à l'adresse suivante : http://www.zebra.com/doc Cette certification ne représente pas une garantie. Le résultat obtenu dépendra de l'appareil auditif et du degré de perte auditive de l'utilisateur. Si votre appareil auditif offre une faible protection contre les interférences, il est possible que vous ne puissiez pas obtenir de résultats satisfaisants avec un téléphone certifié. La meilleure façon de vérifier si un téléphone vous convient est de l'essayer avec votre appareil auditif.
Système de classification ANSI C63.19
Certification M : les téléphones certifiés M3 ou M4 sont conformes aux critères de la FCC et sont conçus pour générer moins d'interférences que les téléphones non certifiés en cas d'utilisation avec un appareil auditif. M4 offre une meilleure protection que M3.
Certification T : les téléphones certifiés T3 ou T4 sont conformes aux critères de la FCC et sont conçus pour offrir une meilleure qualité d'écoute avec une boucle d’induction magnétique d'appareil auditif (« fonction T » ou « position T ») que les téléphones non certifiés. T4 offre une meilleure protection que T3. (Notez que tous les appareils auditifs ne disposent pas d'une boucle d'induction magnétique.) Il est également possible qu'un appareil auditif ait été testé quant à la protection qu'il offre contre ce type d'interférences. Le fabricant de votre appareil ou le spécialiste qui vous suit peuvent vous aider à trouver des solutions adaptées à votre appareil. Plus la protection offerte par votre appareil auditif est élevée, moins vous risquez d'être exposé à des interférences lorsque vous utilisez un téléphone mobile.
Compatibilité avec les appareils auditifs (HAC)
La compatibilité de certaines technologies sans fil de ce téléphone avec les aides auditives a été testée et approuvée. Cependant, ce téléphone peut également utiliser certaines technologies sans fil plus récentes qui n'ont pas encore été testées pour une utilisation avec des aides auditives. Il est important de bien essayer toutes les fonctions de ce téléphone à différents endroits, en utilisant votre aide auditive ou implant cochléaire, pour déterminer si vous entendez des interférences. Consultez votre fournisseur d'accès ou le fabricant de ce téléphone pour plus d'informations sur la compatibilité avec les aides auditives. Si vous avez des questions sur la politique en matière de retour ou d'échange du téléphone, consultez votre fournisseur d'accès ou votre détaillant.
Ce téléphone a été testé en ANSI C63.19 et déclaré compatible avec les aides auditives comme suit :
• TC75AH : M3/T3 Cet appareil porte la mention HAC pour indiquer sa conformité avec les exigences de la FCC. Cet appareil n'est pas conforme à la norme HAC au cours des appels Voix sur IP / WLAN (VoIP).
Obligations relatives aux interférences en radiofréquence - FCC
Remarque : cet appareil a été testé et les résultats de ces tests ont révélé qu'il respecte les limites d'un appareil numérique de classe B, en
conformité avec les règles de la section 15 de la FCC. Ces limites sont conçues pour offrir une protection raisonnable contre les interférences dangereuses dans une installation résidentielle. Cet appareil produit, utilise et peut émettre une énergie de radiofréquence et, s'il n'est pas installé et employé en conformité avec ces consignes, peut provoquer des interférences dangereuses pour les communications radio. Cependant, il est impossible de garantir qu'aucune interférence ne se produira dans certaines installations. Si cet appareil provoque des interférences qui affectent la réception d'un poste de radio ou de télévision, ce que vous pouvez déterminer en allumant puis en éteignant l'appareil, nous vous encourageons à essayer de les corriger en employant au moins l'une des méthodes suivantes :
• Réorientez ou déplacez l'antenne de réception.
• Éloignez l'appareil du récepteur.
• Branchez cet équipement sur la prise d'un circuit différent de
celui sur lequel le récepteur est branché.
• Consultez le revendeur ou un technicien en radio et télévision
expérimenté pour obtenir une assistance.
Émetteurs radio (section 15)
Cet appareil est conforme à la section 15 des règles de la FCC. Son fonctionnement est assujetti au respect des deux conditions suivantes : 1) cet équipement ne doit pas provoquer d'interférences dangereuses et 2) cet équipement doit accepter toutes les interférences reçues, y compris celles qui risquent de provoquer un fonctionnement intempestif.
L'utilisation d'appareils WLAN de 5 GHz aux États-Unis est soumise aux limitations suivantes :
• Bande limitée à 5,60 - 5,65 GHz.
Obligations relatives aux interférences en radiofréquence - Canada
This Class B digital apparatus complies with Canadian ICES-003. Cet appareil numérique de classe B est conforme à la norme
NMB-003 du Canada. CAN ICES-3(B) / NMB-3(B)
Émetteurs radio
Pour les appareils RLAN : L'utilisation d'appareils RLAN à 5 GHz au Canada est soumise aux
restrictions suivantes :
• Utilisation limitée de la bande entre 5,60 et 5,65 GHz This device is in compliance with the NRC for Industry Canada
applicable to license-exempt radios. Use is allowed with the following two conditions: (1) the device must not produce interference, and (2) the device must accept any interference to the radio, even if the interference is likely to compromise operation.
Le présent appareil est conforme aux CNR d'Industry Canada applicables aux appareils radio exempts de licence. L'exploitation est autorisée aux deux conditions suivantes : (1) l'appareil ne doit pas produire de brouillage, et (2) l'utilisateur de l'appareil doit accepter tout brouillage radioélectrique subi, même si le brouillage est susceptible d'en compromettre le fonctionnement. Marquage sur l'étiquette : le terme « IC: » avant la certification radio signifie uniquement que les spécifications techniques imposées par Industry Canada sont respectées.
Marquage et espace économique européen (EEE)
L'utilisation d'appareils RLAN à 5GHz dans l'EEE est soumise aux restrictions suivantes :
• La plage de 5,15 à 5,35 GHz est réservée à une utilisation en intérieur uniquement.
Déclaration de conformité
Zebra déclare par la présente que cet équipement radio est conforme à la directive 2011/65/EU et 2014/53/EU. Le texte complet de la déclaration de conformité de l'Union européenne est disponible à l'adresse Internet suivante : www.zebra.com/doc.
Déclaration de conformité DEEE en turc
EEE Yönetmeliğine Uygundur
Corée - Avertissement concernant les appareils numériques de classe B
기 종별 사 용 자 안 내 문
B급 기기
( 가정용 방송통신
기자재 )
Autres pays Australie
L'utilisation d'appareils RLAN à 5 GHz en Australie est limitée à la bande de fréquences 5,60 - 5,65 GHz.
Brésil
Déclarations réglementaires pour le modèle TC75AH - BRÉSIL Pour plus d'informations, consultez le site www.anatel.gov.br. Declarações Regulamentares para TC75AH - Brazil Nota: “A marca de certificação se aplica ao Transceptor, modelo
TC700H. Este equipamento opera em caráter secundário, isto é, não tem direito a proteção contra interferência prejudicial, mesmo de estações do mesmo tipo, e não pode causar interferência a sistemas operando em caráter primário.”
Para maiores informações sobre ANATEL consulte o site: www.anatel.gov.br.
이 기기는 가정용 (B 급 ) 전자파적합기기로서 주로 가정에서 사용하는 것을 목적으로 하며 ,
모든 지역에서 사용할 수 있습니다 .
Este equipamento opera em caráter secundário, isto é, não tem direito a proteção contra interferência prejudicial, mesmo de estações do mesmo tipo, e não pode causar interferência a sistemas operando em caráter primário. Este produto está homologado pela Anatel, de acordo com os procedimentos regulamentados pela Resolução n°242/2000 e atende aos requisitos técnicos aplicados, incluindo os limites de exposição da Taxa de Absorção Específica referente a campos elétricos, magnéticos e eletromagnéticos de radiofrequência, de acordo com as Resoluções n° 303/2002 e 533/2009.
Este dispositivo está em conformidade com as diretrizes de exposição à radiofrequência quando posicionado pelo menos
1.5 centímetros de distância do corpo. Para maiores informações, consulte o site da Anatel.
Chili
Este equipo cumple con la Resolución No 403 de 2008, de la Subsecretaria de telecomunicaciones, relativa a radiaciones electromagnéticas.
Chine
通过访问以下网址可下载当地语言支持的产品说明书
http://www.zebra.com/contact. 确认进网标贴和证书真伪可查询网址: http://www.tenaa.com.cn/
Hong Kong
Conformément à la norme HKTA1039, la bande 5,15 GHz ­5,35 GHz doit être utilisée en intérieur uniquement.
Mexique
Bande de fréquences limitée : 2,450 - 2,4835 GHz. La operación de este equipo está sujeta a las siguientes dos condiciones: (1) es posible que este equipo o dispositivo no cause interferencia perjudicial y (2) este equipo o dispositivo debe aceptar cualquier interferencia, incluyendo la que pueda causar su operación no deseada.
Corée du Sud
해당무선설비는 운용 중 전파혼신 가능성이 있음 해당 무선설비는 전파혼신 가능성이 있으므로 인명안전과 관련된 서비스는 할 수 없습니다 .
Taï wa n
臺灣
低功率電波輻射性電機管理辦法 第十二條 經型式認證合格之低功率射頻電機,非經許可,公司、商號或使用 者均不得擅自變更頻率、加大功率或變更原設計之特性及功能。 第十四條 低功率射頻電機之使用不得影響飛航安全及干擾合法通信;經發現 有干擾現象時,應立即停用,並改善至無干擾時方得繼續使用。 前項合法通信,指依電信規定作業之無線電通信。 低功率射頻電機須忍受合法通信或工業、科學及醫療用電波輻射性 電機設備之干擾。 在 5.25 - 5.35 秭赫頻帶內操作之無線資訊傳輸設備,限於室內使 用。
減少電磁波影響,請妥適使用 型號 TC75AH: SAR標準值2.0W/kg;送測產品實測值為:xxxW/kg
Tur qu ie
Bu cihaz Türkçe karakterlerin tamamını ihtiva eden ETSI TS
123.038 V8.0.0 (veya sonraki sürümün kodu) ve ETSI TS 123.040 V8.1.0 (veya sonraki sürümün kodu) teknik özelliklerine uygundur
Ukraine
Дане обладнання відповідає вимогам технічного регламенту №1057, № 2008 на обмеження щодо використання деяких небезпечних речовин в електричних та електронних пристроях.
Thaïlande
เครื่ องโทรคมนาคมและอุ ปกรณ นี้ มี ความสอดคล องตามข อกําหนดของ กทช .
Евразийский Таможенный Союз
Данный продукт соответствует требованиям знака EAC.
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
English: For EU Customers: All products at the end of their life must be returned to Zebra for recycling. For information on how to return product, please go to: http://www.zebra.com/weee.
Français : clients de l'Union Européenne : tous les produits en fin de cycle de vie doivent être retournés à Zebra pour recyclage. Pour de plus amples informations sur le retour de produits, consultez : http://www.zebra.com/weee.
Español: Para clientes en la Unión Europea: todos los productos deberán entregarse a Zebra al final de su ciclo de vida para que sean reciclados. Si desea más información sobre cómo devolver un producto, visite: http://www.zebra.com/weee.
Deutsch: Für Kunden innerhalb der EU: Alle Produkte müssen am Ende ihrer Lebensdauer zum Recycling an Zebra zurückgesandt werden. Informationen zur Rücksendung von Produkten finden Sie unter http://www.zebra.com/weee.
Italiano: per i clienti dell'UE: tutti i prodotti che sono giunti al termine del rispettivo ciclo di vita devono essere restituiti a Zebra al fine di consentirne il riciclaggio. Per informazioni sulle modalità di restituzione, visitare il seguente sito Web: http://www.zebra.com/weee.
Português: Para clientes da UE: todos os produtos no fim de vida devem ser devolvidos à Zebra para reciclagem. Para obter informações sobre como devolver o produto, visite: http://www.zebra.com/weee.
Nederlands: Voor klanten in de EU: alle producten dienen aan het einde van hun levensduur naar Zebra te worden teruggezonden voor recycling. Raadpleeg http://www.zebra.com/weee voor meer informatie over het terugzenden van producten.
Polski: Klienci z obszaru Unii Europejskiej: Produkty wycofane z eksploatacji naleźy zwrócić do firmy Zebra w celu ich utylizacji. Informacje na temat zwrotu produktów znajdują się na stronie internetowej http://www.zebra.com/weee.
Čeština: Pro zákazníky z EU: Všechny produkty je nutné po skonèení jejich životnosti vrátit spoleènosti Zebra k recyklaci. Informace o zpùsobu vrácení produktu najdete na webové stránce: http://www.zebra.com/weee.
Eesti: EL klientidele: kõik tooted tuleb nende eluea lõppedes tagastada taaskasutamise eesmärgil Zebra'ile. Lisainformatsiooni saamiseks toote tagastamise kohta külastage palun aadressi: http://www.zebra.com/weee.
Magyar: Az EU-ban vásárlóknak: Minden tönkrement terméket a Zebra vállalathoz kell eljuttatni újrahasznosítás céljából. A termék visszajuttatásának módjával kapcsolatos tudnivalókért látogasson el a http://www.zebra.com/weee weboldalra.
Slovenski: Za kupce v EU: vsi izdelki se morajo po poteku življenjske dobe vrniti podjetju Zebra za reciklažo. Za informacije o vraèilu izdelka obišèite: http://www.zebra.com/weee.
Svenska: För kunder inom EU: Alla produkter som uppnått sin livslängd måste returneras till Zebra för återvinning. Information om hur du returnerar produkten finns på http://www.zebra.com/weee.
Suomi: Asiakkaat Euroopan unionin alueella: Kaikki tuotteet on palautettava kierrätettäväksi Zebra-yhtiöön, kun tuotetta ei enää käytetä. Lisätietoja tuotteen palauttamisesta on osoitteessa http://www.zebra.com/weee.
Dansk: Til kunder i EU: Alle produkter skal returneres til Zebra til recirkulering, når de er udtjent. Læs oplysningerne om returnering af produkter på: http://www.zebra.com/weee.
Ελληνικά: Για πελάτες στην Ε.Ε.: Όλα τα προϊόντα, στο τέλος της διάρκειας ζωή ς τους, πρέπει να επιστρέφονται στην Zebra για ανακύκλωση. Για περισσότερες πληροφορίες σχετικά με την επιστροφή ενός προϊόντος, επισκεφθείτε τη διεύθυνση http://www.zebra.com/weee στο ∆ιαδίκτυο.
Malti: al klijenti fl-UE: il-prodotti kollha li jkunu waslu fl-aħħar tal- ħajja ta' l-użu tagħhom, iridu jiġu rritornati għand Zebra għar-
riċiklaġġ. Għal aktar tagħrif dwar kif għandek tirritorna l-prodott, jekk jogħġbok żur: http://www.zebra.com/weee.
Slovenčina: Pre zákazníkov z krajín EU: Všetky výrobky musia byť po uplynutí doby ich životnosti vrátené spoločnosti Zebra na recykláciu. Bližšie informácie o vrátení výrobkov nájdete na: http://www.zebra.com/weee.
Lietuvių: ES vartotojams: visi gaminiai, pasibaigus jų eksploatacijos laikui, turi būti grąžinti utilizuoti į kompaniją „Zebra“. Daugiau informacijos, kaip grąžinti gaminį, rasite: http://www.zebra.com/weee.
Latviešu: ES klientiem: visi produkti pēc to kalpošanas mūža beigām ir jānogādā atpakaļ
Zebra otrreizējai pārstrādei. Lai iegūtu informāciju par produktu nogādāšanu Zebra, lūdzu, skatiet: http://www.zebra.com/weee.
Türkçe: AB Müşterileri için: Kullanım süresi dolan tüm ürünler geri dönüştürme için Zebra'ya iade edilmelidir. Ürünlerin nasıl iade edileceği hakkında bilgi için lütfen şu adresi ziyaret edin: http://www.zebra.com/weee.
Hrvatski: Za kupce u Europskoj uniji: Svi se proizvodi po isteku vijeka trajanja moraju vratiti tvrtki Zebra na recikliranje. Informacije o načinu vraćanja proizvoda potražite na web-stranici: www.zebra.com/weee.
Assistance logicielle
Zebra souhaite s'assurer que ses clients disposent de la dernière version du logiciel à laquelle ils ont droit au moment de l'achat de l'appareil.
Pour vous assurer que votre appareil Zebra dispose bien de la dernière version logicielle, rendez-vous sur la page www.zebra.com/ support. Recherchez la dernière version logicielle depuis Software
Downloads (Téléchargements de logiciels) > Product Line/Product (Gamme de produits/Produits) > Go (Rechercher).
Si votre appareil ne dispose pas de la dernière version logicielle à laquelle vous avez droit à la date d'achat, envoyez un e-mail à l'adresse : entitlementservices@zebra.com.
Joignez les données suivantes sur votre appareil :
• Numéro de modèle
• Numéro de série
• Preuve d'achat
• Nom du logiciel dont vous faites la demande. Si Zebra constate que votre appareil a droit à la dernière version du
logiciel, vous recevrez un e-mail contenant un lien vous dirigeant vers un site Web de Zebra, depuis lequel vous pourrez télécharger le logiciel approprié.
Symbol Technologies, Inc. Accord de licence de l'utilisateur final
EN INSTALLANT ET/OU EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU LE PRÉSENT CONTRAT, L'AVOIR COMPRIS ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ AUX CONDITIONS ASSOCIÉES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, SYMBOL TECHNOLOGIES NE SAURAIT VOUS ACCORDER DE LICENCE POUR L'UTILISATION ET VOUS NE SEREZ PAS AUTORISÉ À UTILISER NI À INSTALLER CE PRODUIT.
Octroi de licence. Symbol Technologies vous (« Titulaire d'une licence » ou « Vous ») accorde une licence gratuite personnelle, non exclusive, incessible et non transférable pour utiliser le logiciel et la documentation (« Produit(s) ») soumis aux conditions générales du présent Contrat. Vous devez utiliser les Produits uniquement à des fins d'exploitation interne, avec les appareils Symbol Technologies exclusivement. Toute utilisation des Produits non conforme aux conditions définies dans le présent document est strictement interdite, sera considérée comme une violation du présent Contrat et entraînera la résiliation immédiate de votre licence. En cas de non-respect du présent Contrat, Symbol Technologies se réserve le droit d'employer tout recours autorisés par la loi ou les principes de l'Equity (y compris une mesure provisoire et conservatoire immédiate et la récupération de l'ensemble des Produits, à moins que le Titulaire de la licence soit une agence fédérale du gouvernement des États-Unis).
Dans le cadre du présent Contrat, vous n'êtes pas autorisé à céder sous licence, prêter, louer, louer à bail, exporter, réexporter, revendre, expédier ou détourner, ou faire exporter, réexporter, revendre, expédier ou détourner, directement ou indirectement, les Produits. En aucun cas vous ne devez exécuter ou autoriser quiconque à exécuter les opérations suivantes : (i) modifier, traduire, décompiler, trafiquer, faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou extraire les mécanismes internes des Produits ; (ii) copier la présentation ou la fonctionnalité des Produits ; (iii) supprimer tout logo, mention, marque ou avis de propriété des Produits ; (iv) louer ou transférer l'ensemble ou une partie des Produits à un tiers sans l'accord écrit préalable de Symbol Technologies ; ou (v) utiliser tout matériel ou logiciel informatique conçu pour contourner tout dispositif de protection contre la copie, dans les cas où les Produits sont dotés d'un tel dispositif de protection.
La propriété des copies des Produits n'est à aucun moment transférée au Titulaire de la licence et reste la pleine propriété de Symbol Technologies. Toute propriété intellectuelle développée, émanant de ou préparée par Symbol Technologies en relation avec les Produits revient exclusivement à Symbol Technologies et le présent Contrat n'accorde au Titulaire de la licence aucun droit de propriété intellectuelle.
Des parties des Produits sont protégées par les lois américaines sur les brevets et les droits d'auteurs, par certaines dispositions de traités internationaux et par d'autres lois en vigueur. Par conséquent, vous devez traiter les Produits comme tout autre matériel soumis à des droits d'auteurs (par exemple, un livre ou une création musicale). Vous pouvez néanmoins faire une copie du Produit à des fins de sauvegarde uniquement. Toute duplication non autorisée des Produits constitue une violation des lois sur les droits d'auteurs. Aux États-Unis, cela est passible d'une amende ou d'une peine d'emprisonnement.
Clause de non-responsabilité. SYMBOL TECHNOLOGIES DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE EXPLICITE, IMPLICITE, RÉGLEMENTAIRE OU DANS TOUTE COMMUNICATION AVEC VOUS. SYMBOL TECHNOLOGIES EXCLUT SPÉCIFIQUEMENT TOUTES LES GARANTIES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-CONTREFAÇON OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LES PRODUITS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». SYMBOL TECHNOLOGIES NE GARANTIT PAS QUE LES PRODUITS RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DES PRODUITS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS, NI QUE LES DÉFAUTS DES PRODUITS SERONT CORRIGÉS. SYMBOL TECHNOLOGIES N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DES PRODUITS. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion de garanties implicites, il se peut que cette exclusion ne s'applique pas à votre cas.
Limitation de responsabilité. DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SYMBOL TECHNOLOGIES EN CAS DE DOMMAGES NE DOIT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DES PRODUITS SOUS LICENCE. SYMBOL TECHNOLOGIES N'EST EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES PERTES DE PROFITS, OU TOUTE RESPONSABILITÉ OU TOUT DOMMAGE CORPOREL ENVERS DES TIERS, PRÉVISIBLES OU NON, MÊME SI SYMBOL TECHNOLOGIES A ÉTÉ PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Certaines juridictions n'autorisant pas les limitations de responsabilité en matière de dommages accessoires ou consécutifs, il se peut que les exclusions susmentionnées ne s'appliquent pas à votre cas. Cette limitation de responsabilité reste en vigueur en cas de résiliation du présent Contrat et s'applique même en cas de disposition contradictoire dans le présent Contrat. Le Titulaire de la licence doit intenter une action dans le cadre du présent Contrat dans les un (1) an suivant l'origine de l'action.
Maintenance. Sauf stipulation contraire figurant dans un contrat séparé, Symbol Technologies ne saurait en aucun cas être tenu responsable de la maintenance ou des réparations sur site des Produits.
Activités à haut risque. Les Produits ne sont pas exempts d'erreurs et n'ont été ni conçus ni fabriqués dans le but d'être réutilisés ou revendus dans des environnements dangereux qui nécessitent des contrôles de sécurité des performances, tels que, mais sans restriction, les installations nucléaires, les systèmes de navigation aérienne ou de communications, le contrôle du trafic aérien, les équipements de vie ou les systèmes d'armement dans lesquels une panne des Produits risque d'entraîner, directement ou indirectement, la mort, des blessures corporelles ou des dommages physiques ou écologiques (« Activités à haut risque »). Symbol Technologies et ses fournisseurs n'acceptent aucune responsabilité concernant toute garantie expresse ou implicite d'adéquation à l'usage dans les activités à haut risque. Si vous décidez d'utiliser les Produits dans des activités à haut risque, vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager Symbol Technologies de toute responsabilité en cas de coûts, de dommages et de pertes liés à une telle utilisation.
ADMINISTRATION des États-Unis. Si vous achetez les Produits pour le compte d'une entité ou d'une agence du gouvernement des États-Unis, les conditions suivantes doivent s'appliquer. Toute utilisation, duplication ou divulgation des Produits est soumise à des restrictions définies dans les sous-paragraphes (c) (1) et (2) de la clause Commercial Computer Software – Restricted Rights (Logiciel informatique commercial - Droits limités) du FAR 52.227-19 (JUIN 1987), le cas échéant, sauf s'il est destiné au ministère de la Défense. S'il est destiné au ministère de la Défense, toute utilisation, duplication ou divulgation des Produits est soumise à des droits limités, définis dans le sous-paragraphe (c) (1) (ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software (Droits sur les Données Techniques et les Logiciels) du DFARS 252.227-7013 (OCT 1988), le cas échéant. Les Produits peuvent inclure ou non un avis de droits limités ou tout autre avis se référant spécifiquement aux conditions générales du présent Contrat. Les conditions générales du présent Contrat continueront de s'appliquer, mais seulement dans la mesure où lesdites conditions générales ne sont pas incompatibles avec les droits qui vous sont accordés dans le cadre des dispositions susmentionnées du FAR et du DFARS, comme applicable à l'agence acheteuse spécifique et à l'opération d'approvisionnement.
Droit applicable. Le présent Contrat est régi par les lois des États-Unis d'Amérique dans la mesure où elles s'appliquent et, dans le cas contraire, par les lois de l'État de New York, sans égard aux dispositions concernant les conflits de lois.
Conformité aux lois. Le Titulaire de la licence s'engage à respecter toutes les lois en vigueur, y compris les lois américaines sur l'exportation. Le Titulaire de la licence ne peut pas, sans l'autorisation préalable de Symbol Technologies et de l'autorité gouvernementale compétente des États-Unis, sous quelque forme que ce soit, exporter ou réexporter, vendre ou revendre, expédier, réexpédier ou détourner, directement ou indirectement, tout article, toute donnée technique ou tout produit vendu directement ou indirectement ou fourni par quelque moyen que ce soit à un tiers au sein d'un territoire pour lequel le gouvernement des États-Unis ou l'une de ses agences exigent une licence d’exportation ou une autre approbation officielle. Le non-respect de cette disposition constitue une violation matérielle du présent Contrat et entraîne sa résiliation immédiate par Symbol Technologies.
Logiciel tiers. Les Produits peuvent contenir un ou plusieurs éléments d'un logiciel tiers. Les conditions du présent Contrat régissent votre utilisation de tout logiciel tiers, SAUF SI UNE AUTRE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL TIERS EST INCLUSE, AUQUEL CAS VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL TIERS EST RÉGIE PAR LADITE LICENCE.
Logiciel Open Source. Les Produits peuvent contenir un ou plusieurs éléments d'un logiciel Open Source. Un logiciel Open Source est un logiciel couvert par une licence publique et soumis à la loi sur les droits d'auteurs. Les conditions et obligations d'une telle licence s'appliquent à la copie, l'utilisation et/ou la distribution du logiciel sous licence. De telles obligations incluent souvent une ou plusieurs obligations d'attribution, de distribution, de mise sous licence GPL et les contraintes liées à la propriété intellectuelle. L'utilisation de tout logiciel Open Source est soumise aux conditions générales du présent Contrat et de chaque package logiciel Open Source. En cas de conflit entre les conditions générales du présent Contrat et celles de la licence du logiciel Open Source, cette dernière prime. Les copies des licences du logiciel Open Source inclus, le cas échéant, ainsi que leurs attributions, les remerciements et les informations logicielles, sont fournis dans la copie électronique du présent Contrat, disponible dans les mentions légales ou le fichier README associé au Produit. Symbol Technologies doit reproduire les licences logicielles, les remerciements et les avis de droits d'auteurs tels que fournis par les auteurs et propriétaires. De telles informations sont donc fournies dans leur langue d'origine, sans modification ni traduction.
En fonction des conditions de licence du logiciel Open Source spécifique, il est possible que le code source ne soit pas fourni. Veuillez consulter l'ensemble des informations sur les logiciels Open Source et vous y référer pour identifier les packages de logiciels Open Source dont le code source est fourni. Pour obtenir des instructions sur l'obtention d'une copie d'un code source mis à disposition publiquement par Symbol Technologies relatif aux logiciels Open Source distribués par Symbol Technologies, vous pouvez envoyer une demande écrite (contenant le nom et la version du produit Symbol Technologies, ainsi que les informations relatives au logiciel Open Source) à : Symbol Technologies, Inc., Open Source Software Management, One Zebra Plaza Holtsville, NY USA.
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