Version 2.0
Septembre 2013
Xerox® D95/D110/D125/D136
Guide de sécurité
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figurative® sont des marques de commerce de Xerox Corporation aux États-Unis et/ou
dans d'autres pays.
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avec l'interpréteur PostScript d'Adobe, le langage de description de pages d'Adobe et
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des marques déposées de Hewlett-Packard Corporation. Netscape® est une marque
déposée de Netscape Communications. UNIX® est une marque déposée de The Open
Group. Mozilla FireFox™ est une marque de commerce de Mozilla Foundation.
Sommaire
1 Notices et certifications..........................................................................1-1
Marques de mise en garde...............................................................................................1-1
Interférences dans les radiocommunications...........................................................1-2
Commission fédérale des communications (FCC) aux
États-Unis............................................................................................................1-2
Au Canada (ICES-003).........................................................................................1-2
Informations réglementaires pour le système RFID................................1-2
Approbation de très basse tension de sécurité...........................................1-3
Certification de sécurité du produit..............................................................................1-3
Certifications en Europe....................................................................................................1-3
Conformité avec la norme européenne sur les harmoniques EN
61000-3-12:2005.............................................................................................1-4
Conformité à la norme européenne sur le scintillement EN
61000-3-11:2000.............................................................................................1-4
2 Informations de sécurité........................................................................2-1
Sécurité électrique...............................................................................................................2-1
Mise hors tension d'urgence..............................................................................2-2
Alimentation électrique.......................................................................................2-2
Dispositif de débranchement............................................................................2-3
Informations sur le module Perfect Binder pour les pays
nordiques.............................................................................................................2-3
Sécurité laser..........................................................................................................................2-3
Amérique du Nord..................................................................................................2-3
Europe (UE)...............................................................................................................2-4
Sécurité relative au fonctionnement............................................................................2-4
Informations sur l'entretien............................................................................................2-5
Informations sur les consommables/fournitures.....................................................2-6
Cartouches.................................................................................................................2-6
3 Informations environnementales.......................................................3-1
Informations concernant l'ozone..................................................................................3-1
Recyclage et élimination des produits en fin de vie...............................................3-1
États-Unis et Canada............................................................................................3-1
Matériau perchlorate...............................................................................3-2
Union européenne.................................................................................................3-2
Équipement utilisé dans un environnement résidentiel............3-2
Équipement utilisé dans un environnement
professionnel/commercial...............................................................3-3
Énoncé sur les piles...................................................................................3-3
Guide de sécurité
iXerox® D95/D110/D125/D136
Sommaire
Utilisateurs de bureau de l'Union européenne.............................3-4
Informations sur la mise au rebut dans les pays à
l'extérieur de l'Union européenne...............................................3-4
Directive RoHS de la Turquie..............................................................................3-4
Informations supplémentaires..........................................................................3-4
4 Illégal aux États-Unis et au Canada..................................................4-1
Il est illégal aux États-Unis...............................................................................................4-1
Il est illégal au Canada......................................................................................................4-3
Guide de sécuritéii
1
Notices et certifications
Marques de mise en garde
AVERTISSEMENT
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine qui peuvent entraîner des
blessures corporelles.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine où se trouvent des surfaces
chaudes qui ne doivent pas être touchées.
ATTENTION
Ce symbole indique aux utilisateurs les zones de la machine qui requièrent une attention
particulière pouvant entraîner des blessures corporelles ou endommager la machine.
AVERTISSEMENT RELATIF AUX LASERS
Ce symbole indique qu'un laser est utilisé dans la machine et renvoie l'utilisateur aux
informations de sécurité appropriées.
Guide de sécurité
1-1Xerox® D95/D110/D125/D136
Notices et certifications
Interférences dans les radiocommunications
Commission fédérale des communications (FCC) aux États-Unis
Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux normes des périphériques
numériques de la classe A, selon la partie 15 des normes de la FCC. Ces limites sont
prévues pour assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles lorsque
l'équipement est utilisé dans un environnement commercial. Ce matériel produit, utilise
et peut émettre des ondes radios et, s'il n'est pas installé ou utilisé selon les instructions
du présent manuel, peut causer des interférences nuisibles aux communications radio.
Il est également susceptible de provoquer des interférences radio nuisibles lorsqu'il est
utilisé dans un environnement résidentiel. Dans ce cas, l'utilisateur devra prendre les
mesures nécessaires pour corriger la situation, et ce, à ses frais.
Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation
est de nature à interdire l’usage du matériel.
AVERTISSEMENT
L'utilisation de câbles blindés est nécessaire pour assurer la conformité à la
réglementation de la FCC.
Au Canada (ICES-003)
This Class “A” digital apparatus complies with Canadian ICES-003.
Cet appareil numérique de la classe « A » est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
Informations réglementaires pour le système RFID
Ce produit génère 13,56 MHz, en utilisant un système de boucle magnétique comme
dispositif de système d'identification par radiofréquence (RFID). Ce périphérique RFID
est conforme aux exigences spécifiées dans la partie 15 des normes de la FCC, dans la
norme d'Industrie Canada RSS-210, dans la directive du conseil européen 99/5/CEE et
à toutes les autres lois locales et réglementations applicables.
Le fonctionnement de ce périphérique est assujetti aux deux conditions suivantes : 1)
ce périphérique peut ne pas causer d'interférences nuisibles et 2) ce périphérique doit
accepter toute interférence reçue, y compris les interférences qui peuvent entraîner un
fonctionnement non souhaité.
Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation
est de nature à interdire l'usage du matériel.
Guide de sécurité1-2
Notices et certifications
Approbation de très basse tension de sécurité
Cet appareil de Xerox a été certifié conforme aux réglementations nationales en vigueur
en matière de sécurité, par divers organismes gouvernementaux. Tous les ports du présent
appareil sont équipés de circuits de très basse tension de sécurité (TBTS) permettant
ainsi de connecter le système aux périphériques et aux réseaux disponibles chez le client.
Les accessoires du client ou d'un autre fabricant qui sont branchés sur le système doivent
être conformes aux exigences énumérées précédemment. Tous les modules mettant en
œuvre des connexions externes doivent être installés conformément aux instructions
d'installation fournies avec l'appareil.
Certification de sécurité du produit
Ce produit est certifié par l'agence suivante en utilisant les normes de sécurité répertoriées
ci-dessous.
NormeAgence
CSA International
CAN/CSA-C22.2 réf. 60950-1-07, UL 60950-1,
Deuxième édition
IEC60950-1, Deuxième éditionNEMKO
Certifications en Europe
Le sigle CE apposé sur ce produit symbolise la déclaration de conformité de Xerox aux
réglementations applicables de l’Union européenne aux dates indiquées :
12 décembre 2006 : Directive du conseil 2006/95/CEE telle qu'amendée. Rapprochement
des lois des pays membres sur les appareils de basse tension.
15 décembre 2004 : Directive du conseil 2004/108/CEE telle qu'amendée.
Rapprochement des lois des États membres concernant la compatibilité
électromagnétique.
Une déclaration complète de conformité définissant les directives applicables et les
normes référencées peut être obtenue auprès d'un revendeur local autorisé.
Guide de sécurité
1-3Xerox® D95/D110/D125/D136
Notices et certifications
AVERTISSEMENT
• Toute modification apportée à l’appareil sans l’autorisation expresse de Xerox
Corporation est de nature à interdire l'usage du matériel.
• Pour que cet équipement puisse fonctionner à proximité d'une installation industrielle,
scientifique et médicale (ISM), les radiations externes de l'équipement ISM peuvent
devoir être limitées ou des mesures spéciales de réduction de ces radiations doivent
être prises.
• Il s'agit d'un appareil de classe A utilisé en environnement résidentiel. Il est possible
que son utilisation produise des interférences, dans ce cas l'utilisateur sera tenu de
prendre les mesures adéquates.
• L'utilisation de câbles blindés est nécessaire pour assurer la conformité à la Directive
du Conseil de l'Union européenne 2004/108/CEE.
Conformité avec la norme européenne sur les harmoniques EN 61000-3-12:2005
« Équipement conforme à la norme EN 61000-3-12:2005 »
Cet équipement est conforme à la norme EN61000-3-12:2005 qui définit les limites
pour les courants d'harmoniques qui peuvent être produits par un équipement installé
dans l'Union européenne et la zone économique européenne.
La conformité est basée sur l'application des limites qui justifient l'installation et la
connexion inconditionnelle à l'alimentation publique à basse tension.
Conformité à la norme européenne sur le scintillement EN 61000-3-11:2000
« Équipement conforme à la norme EN 61000-3-11:2000 »
Cet appareil a été conçu pour être utilisé uniquement dans des locaux ayant une capacité
électrique égale ou supérieure à 100 A par phase.
Guide de sécurité1-4
2
Informations de sécurité
La machine Xerox et les consommables/fournitures recommandés ont été conçus et
testés pour répondre aux normes de sécurité strictes. Celles-ci incluent : contrôle et
homologation par un organisme de sécurité et conformité aux normes en vigueur en
matière de protection de l'environnement. Lire attentivement les instructions suivantes
avant de faire fonctionner la machine et s'y reporter, au besoin, pour assurer le
fonctionnement de la machine dans des conditions de sécurité optimales
REMARQUE
Le test et la performance de sécurité de ce produit ont été vérifiés en utilisant uniquement
des matériaux Xerox.
AVERTISSEMENT
Toute modification non autorisée qui pourrait comprendre l'ajout de nouvelles fonctions
ou la connexion à des périphériques externes peut avoir un impact sur la certification
du produit. Contacter Xerox pour plus d'informations.
Ce produit Xerox est certifié pour la sécurité par Underwriters Laboratories Incorporated
selon les normes suivantes :
• CAN/CSA C22.2 réf. 60950-1-07
• IEC 60950-1, Deuxième édition
• UL 60950-1, Deuxième édition
Sécurité électrique
• Utiliser uniquement le cordon d'alimentation fourni avec l'équipement.
• Brancher le cordon d’alimentation directement dans une prise électrique correctement
mise à la terre. Ne pas utiliser de rallonge. Si vous ne savez pas si une prise est mise
à la terre ou non, consultez un électricien qualifié.
• Ne pas utiliser d'adaptateur avec mise à la terre pour relier l'équipement à une prise
qui n'est pas dotée d'une mise à la terre.
2-1Xerox® D95/D110/D125/D136
Guide de sécurité
Informations de sécurité
AVERTISSEMENT
Une prise qui n'est pas correctement mise à la terre augmente les risques de décharge
électrique.
• L'emplacement du système doit être choisi de façon à ce que personne ne puisse
marcher ni trébucher sur le cordon d'alimentation.
• Le cordon d'alimentation ne doit supporter aucune charge.
• Ne jamais contourner ni désactiver les systèmes de verrouillage électrique ou
mécanique.
• Les fentes et les ouvertures dans le boîtier ainsi qu’à l’arrière et au bas de la machine
servent à la ventilation. Ne pas bloquer ces ouvertures qui permettent d'éviter la
surchauffe.
• Ne jamais introduire d’objets dans les fentes et les ouvertures de la machine. Ils
pourraient entrer en contact avec des éléments sous tension et provoquer un
court-circuit, voire un incendie ou l'électrocution.
Mise hors tension d'urgence
Si l’une des situations suivantes se produit, couper immédiatement l’alimentation
électrique de l’appareil et débrancher la prise. Contacter un Centre de services Xerox
afin de résoudre le problème.
• La machine émet des odeurs ou des bruits inhabituels.
• Le cordon d'alimentation est endommagé ou éraillé.
• Un disjoncteur mural, un fusible ou tout autre dispositif de sécurité s'est déclenché.
• Du liquide a été répandu dans l'appareil.
• La machine a séjourné dans un local humide.
• Un élément de la machine est endommagé.
Alimentation électrique
Cette machine doit être alimentée par le type d'alimentation électrique indiquée sur
l'étiquette de la plaque signalétique du produit. En cas de doutes concernant
l'alimentation électrique, consulter un électricien agréé pour des conseils.
AVERTISSEMENT
Cette machine doit être branchée à une prise de courant avec une protection de mise
à la terre. Cette machine est fournie avec une fiche ayant une broche pour mise à la
terre. Cette fiche ne s'insère que dans une prise avec mise à la terre. Celle-ci est un
dispositif de sécurité. S'il n'est pas possible d'insérer la fiche dans la prise, consulter un
électricien agréé pour remplacer la prise électrique.
ATTENTION
Toujours brancher la machine dans une prise avec mise à la terre. Dans le doute, faire
vérifier la prise par un électricien qualifié.
Guide de sécurité2-2
Informations de sécurité
Dispositif de débranchement
Le cordon d'alimentation est le dispositif de débranchement de la machine. Pour s’assurer
que la machine n’est plus sous tension, débrancher ce câble de la prise murale.
Informations sur le module Perfect Binder pour les pays nordiques
IMPORTANT
Les informations suivantes NE s'appliquent QUE pour les pays nordiques, une fois le
module de finition Perfect Binder installé.
En Finlande :
Laite on liitettävä suojamaadoituskoskettimilla varustettuun pistorasiaan
En Norvège :
Apparatet må tilkoples jordet stikkontakt
En Suède :
Apparaten skall anslutas till jordat uttag
Sécurité laser
Amérique du Nord
Ce produit est conforme aux normes de sécurité et est certifié comme étant un produit
laser de Classe 1, sous les réglementations mises en oeuvre pour les produits de type
laser du Center for Devices and Radiological Health (CDRH) de la Food and Drug
Administration (FDA) aux États-Unis. Ce produit est conforme aux normes de performance
de la FDA pour les produits laser excepté pour les écarts relatifs à l'avis Laser numéro
50, daté du 24 juin 2007. Ces réglementations s'appliquent uniquement aux produits
laser commercialisés aux États-Unis. L'étiquette sur le système indique la conformité
aux réglementations CDRH et doivent être apposées sur les produits laser commercialisés
aux États-Unis. Ce produit n'émet pas de radiation laser dangereuse.
AVERTISSEMENT RELATIF AUX LASERS
L'exécution de procédures ou l'utilisation de commandes ou de réglages autres que
ceux spécifiés dans la présente documentation peuvent entraîner une exposition
dangereuse au rayon laser.
Puisque le rayonnement émis par cet appareil est complètement confiné dans le boîtier
de protection et les panneaux externes, le rayon laser ne peut sortir du système au cours
des phases d'utilisation par l'utilisateur.
2-3Xerox® D95/D110/D125/D136
Guide de sécurité
Informations de sécurité
Des étiquettes d'avertissement pour le laser sont apposées sur le produit. Ces étiquettes
sont destinées au représentant technique du Centre de services de Xerox et sont placées
sur ou près des panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne
pas enlever ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite une
intervention de la part de l'utilisateur.
Europe (UE)
Ce produit est conforme aux normes de sécurité de la CEI : 60825-1 (Édition 1.2) émises
en août 2001.
Cet appareil est conforme aux normes de performance des produits laser définies par
les agences gouvernementales, nationales et internationales, comme produit laser de
classe 1. Il n’émet pas de rayonnements dangereux, le faisceau laser étant confiné
pendant toutes les phases de fonctionnement et de maintenance.
AVERTISSEMENT
L'exécution de procédures ou l'utilisation de commandes ou de réglages différents de
ceux qui sont spécifiés dans la documentation peuvent entraîner une exposition
dangereuse aux rayons laser.
Des étiquettes d'avertissement pour le laser sont apposées sur le produit. Ces étiquettes
sont destinées au représentant technique du Centre de services de Xerox et sont placées
sur ou près des panneaux ou des caches qui nécessitent des outils pour être retirés. Ne
pas enlever ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite une
intervention de la part de l'utilisateur.
Pour toute autre information concernant le produit ou les matériaux fournis par Xerox,
contacter le numéro suivant : +44 (0) 1707 353434
Sécurité relative au fonctionnement
L'appareil et les consommables/fournitures de Xerox sont conformes aux normes de
sécurité les plus strictes et ont fait l'objet de tests appropriés. Ceux-ci incluent : contrôle
et homologation par un organisme de sécurité et conformité aux normes en vigueur en
matière de protection de l'environnement.
Le suivi constant des directives de sécurité suivantes permettra d'assurer le bon
fonctionnement de l'appareil :
• Utiliser le matériel et les consommables/fournitures spécialement conçus pour
l'appareil. L'utilisation de produits non appropriés risque de diminuer la performance
du système et de créer une situation dangereuse pour l'utilisateur.
• Suivre les avertissements et les instructions fournis avec l'appareil ou indiqués sur
celui-ci.
• Placer l'appareil dans une pièce où la ventilation est suffisante et où l'espace autour
de l'appareil est adéquat pour en permettre l'accès.
Guide de sécurité2-4
Informations de sécurité
• Placer l'appareil sur une surface plane (les moquettes épaisses sont déconseillées)
ayant suffisamment de résistance pour supporter le poids de l'appareil.
• Ne pas tenter de déplacer l'appareil. Un dispositif de levage qui a été abaissé lorsque
l'appareil a été installé peut endommager la moquette ou le sol.
• Ne jamais placer l'appareil près d'une source de chaleur.
• Ne jamais installer l'appareil à la lumière directe.
• Ne jamais installer l'appareil devant une sortie d'air froid provenant d'un système
de climatisation.
• Ne jamais placer de contenant de liquide sur l'appareil.
• Ne jamais obstruer les fentes de ventilation. Ces ouvertures servent à prévenir la
surchauffe de l'appareil.
• Ne jamais contourner ni inhiber les systèmes de verrouillage électriques ou
mécaniques.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Faire preuve de prudence en approchant, au cours du travail, des zones identifiées par
ce symbole d'avertissement. Ces zones peuvent être très chaudes et ne doivent pas être
touchées.
Pour obtenir d'autres informations sur la sécurité de l'appareil ou des matériaux, contacter
votre représentant de Xerox.
Informations sur l'entretien
Toutes les procédures d'entretien de l'appareil que l'utilisateur doit suivre seront décrites
dans la documentation destinée à l'utilisateur fournie avec l'appareil.
Ne tenter aucune procédure d'entretien qui n’est pas spécifiquement décrite dans la
documentation du client.
AVERTISSEMENT
Ne pas utiliser de produits de nettoyage en aérosol. Les produits de nettoyage en aérosol
peuvent être explosifs ou inflammables lorsqu'ils sont utilisés sur des équipements
électromécaniques.
Utiliser les fournitures et produits de nettoyage uniquement comme indiqué dans la
section Utilisateur du présent manuel.
Ne jamais enlever les panneaux ou caches qui sont fixés avec des vis. Aucun élément
derrière ces panneaux ne nécessite des procédures d'entretien de la part de l’utilisateur.
REMARQUE
Cette machine de Xerox est équipée d'un dispositif d'économie d'énergie pour
économiser l'énergie lorsque la machine n'est pas en cours d'utilisation. La machine
peut être laissée sous tension en permanence.
Guide de sécurité
2-5Xerox® D95/D110/D125/D136
Informations de sécurité
AVERTISSEMENT RELATIF A LA CHALEUR
Les surfaces métalliques de la zone du four sont chaudes. Faire attention lors du retrait
de supports bloqués dans cette zone et éviter de toucher les surfaces métalliques.
Informations sur les consommables/fournitures
Stocker tous les consommables/fournitures selon les instructions données sur l'emballage
ou le contenant.
Garder tous les consommables/fournitures hors de la portée des enfants.
Ne jamais jeter de toners, de cartouches d'impression ou de contenants de toner dans
une flamme.
Cartouches
AVERTISSEMENT
Éviter tout contact avec la peau ou les yeux lors de la manipulation des cartouches de
toner ou des fours. Un contact avec les yeux peut entraîner une irritation et une
inflammation. Ne pas tenter de démonter la cartouche. Ceci peut augmenter le risque
de contact avec la peau et les yeux.
Guide de sécurité2-6
3
Informations environnementales
Informations concernant l'ozone
Cette machine dégage de l'ozone en fonctionnement normal. L'ozone est plus lourd
que l'air et la quantité dépend du volume d'impression. Installer le système dans un
endroit bien aéré.
Pour d'autres informations concernant l'ozone, demander la publication de Xerox, Facts
About Ozone (réf. 610P64653) en téléphonant au 1 800 828-6571 aux États-Unis et au
Canada. Pour les autres marchés, contacter un représentant Xerox local.
Recyclage et élimination des produits en fin de vie
États-Unis et Canada
Si l'élimination de ce produit de Xerox est effectuée en interne, noter qu'il contient des
lampes au mercure et peut contenir du plomb, du perchlorate et d'autres matériaux
dont l'élimination peut être réglementée en raison de considérations environnementales.
La présence de plomb, de mercure et de perchlorate est totalement conforme aux
réglementations mondiales applicables au moment où ce produit a été mis sur le marché.
3-1Xerox® D95/D110/D125/D136
Guide de sécurité
Informations environnementales
Xerox gère dans le monde entier un programme de reprise et de réutilisation/recyclage
d’équipement. Contacter un représentant des ventes de Xerox (1 800 275-XEROX) pour
déterminer si ce produit Xerox fait partie du programme. Pour obtenir plus d'informations
concernant les programmes de Xerox pour l'environnement, visiter le site
www.xerox.com/environment. Pour obtenir des informations concernant le recyclage et
l'élimination, contacter les autorités locales. Aux États-Unis, consulter également le site
d'Electronic Industries Alliance à l'adresse : www.eiae.org.
Matériau perchlorate
Ce produit peut contenir un ou plusieurs éléments contenant du perchlorate, comme
des piles. Une manipulation spéciale peut être nécessaire. Consulter le site
www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate.
Union européenne
Équipement utilisé dans un environnement résidentiel
Ce symbole apposé sur l'équipement confirme que celui-ci ne doit pas être éliminé dans
le circuit habituel des ordures ménagères.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique
parvenu en fin de vie et faisant l'objet d'une élimination doit être séparé des ordures
ménagères.
Les domiciles privés des pays membres de l'Union européenne doivent retourner tout
équipement électrique ou électronique à une installation de récupération désignée
comme telle et ce, gratuitement. Contacter les autorités locales en charge de l'élimination
des déchets pour obtenir des informations.
Dans certains états membres, lorsque l'on achète un nouvel équipement, le revendeur
peut devoir reprendre gratuitement l'ancien équipement. Le revendeur doit pouvoir
donner des informations à ce sujet.
Guide de sécurité3-2
Informations environnementales
Équipement utilisé dans un environnement professionnel/commercial
Ce symbole apposé sur l'équipement confirme que celui-ci doit être éliminé
conformément aux procédures nationales convenues.
En accord avec la législation européenne, tout équipement électrique et électronique
parvenu en fin de vie et faisant l'objet d'une élimination doit être géré selon les
procédures convenues.
Avant d'éliminer l'équipement, contacter le revendeur local ou le représentant de Xerox
pour obtenir des informations sur une reprise en fin de vie.
Énoncé sur les piles
Ces symboles sur les produits et/ou les documents qui les accompagnent indiquent que
les produits électriques et électroniques usagés et les piles ne devraient pas être mélangés
avec les ordures ménagères.
Pour un traitement approprié, une récupération et un recyclage des anciens produits et
piles usagées, les apporter à un point de collecte applicable, conformément à la législation
nationale et aux directives 2002/96/CE et 2006/66/CE.
En éliminant ces produits et piles correctement, vous contribuerez à économiser les
ressources précieuses et à prévenir les effets négatifs potentiels sur la santé humaine
et l'environnement qui pourraient autrement découler de la manutention inappropriée
des déchets.
Guide de sécurité
3-3Xerox® D95/D110/D125/D136
Informations environnementales
Pour plus d'informations sur la collecte et le recyclage des anciens produits et piles,
contacter la municipalité locale, le service d'élimination des déchets ou le point de vente
où les articles ont été achetés.
Des sanctions peuvent être applicables pour l'élimination incorrecte de ces déchets,
conformément à la législation nationale.
Utilisateurs de bureau de l'Union européenne
Pour mettre au rebut les équipements électriques et électroniques, contacter un
distributeur ou un fournisseur pour de plus amples informations.
Informations sur la mise au rebut dans les pays à l'extérieur de l'Union européenne
Ces symboles ne sont valides que dans l'Union européenne. Pour mettre ces éléments
au rebut, contacter les autorités locales ou le représentant et demander quelle est la
méthode d'élimination correcte.
Retrait
Les piles ne doivent être remplacées que par une installation de service approuvée par
un MANUFACTURIER.
Directive RoHS de la Turquie
En conformité avec l'Article 7 (d), nous certifions par la présente que :
ce produit est conforme avec la directive EEE.
EEE yönetmeliğine uygundur
Informations supplémentaires
Pour obtenir plus d'informations sur l'environnement, la santé et la sécurité en lien avec
ce produit et ces consommables/fournitures de Xerox, contacter les numéros d'assistance
client suivants :
États-Unis : 1-800-828-6571
Canada : 1-800-828-6571
Europe : +44 1707 353 434
Autres pays : Contacter les autorités locales responsables de la collecte des déchets et
demander des conseils concernant l'élimination.
Pour toutes questions ou préoccupations, aux États-Unis, visiter le site www.xerox.com
et entrer un terme tel que PSDS dans la zone de recherche.
Guide de sécurité3-4
Informations environnementales
Pour des informations de sécurité à l'extérieur des États-Unis, visiter le site www.xerox.com
et utiliser le lien de changement de pays, au besoin.
Guide de sécurité
3-5Xerox® D95/D110/D125/D136
Informations environnementales
Guide de sécurité3-6
4
Illégal aux États-Unis et au Canada
Il est illégal aux États-Unis
Selon la loi, le Congrès interdit la reproduction des objets suivants dans certaines
circonstances. Toute contravention est passible d'amende ou d'emprisonnement.
• Obligations ou titres émanant du gouvernement des États-Unis, tels que :
- Titres de créance
- Coupons d'obligations
- Certificats d'argent
- Obligations des États-Unis
- Billets en circulation
- Certificats de dépôt
- Mandats postaux
- Devises de la banque nationale
- Billets de la Federal Reserve Bank
- Certificats d'or
- Bons du Trésor
- Billets de monnaie divisionnaire
- Papier-monnaie
- Bons et obligations de certaines agences du gouvernement, telles la FHA, etc.
- Bons (les bons d'épargne américains peuvent être reproduits uniquement à des
fins publicitaires dans le cadre d'une campagne de vente de ces bons).
Guide de sécurité
4-1Xerox® D95/D110/D125/D136
Illégal aux États-Unis et au Canada
- Timbres fiscaux (la copie de documents légaux portant un timbre fiscal oblitéré
est autorisée dans la mesure où elle effectuée à des fins légales).
- Timbres postaux, oblitérés ou non (la reproduction de timbres postaux à des fins
philatéliques est autorisée dans la mesure où elle est effectuée en noir et blanc
et à un taux de réduction inférieur à 75 % ou à un taux d'agrandissement
supérieur à 150 % des dimensions linéaires de l'original).
- Effets, chèques ou traites tirés par ou sur des responsables autorisés des
États-Unis.
- Vignettes ou toutes autres représentations d'une valeur déterminée, de quelque
dénomination que ce soit, émise à la suite d'une loi adoptée par le Congrès.
• Certificats d'indemnité des vétérans des deux guerres mondiales.
• Obligations ou titres émanant d'un gouvernement étranger, d'une banque ou d'une
entreprise étrangère.
• Matériel assujetti à des droits d'auteur, sauf dans le cas où le détenteur du droit en
question donne son autorisation et où la copie respecte les dispositions relatives à
une « utilisation loyale » et aux droits de reproduction des bibliothèques de la loi sur
les droits d'auteur. De plus amples informations sur ces provisions peuvent être
obtenues auprès du Copyright Office, Library of Congress, Washington, D.C. 20559.
Demander la circulaire R21.
• Certificats de nationalité ou de naturalisation. (les certificats de naturalisation
étrangers peuvent être reproduits).
• Passeports. (les passeports étrangers peuvent être reproduits).
• Documents d'immigration.
• Ordres d'incorporation.
• Documents permettant l’intégration à un système de prestations accordées en
fonction des revenus portant l’une des informations suivantes relatives à la personne
immatriculée :
- Salaires ou revenus
- Dossier judiciaire
- Statut de personne à charge
- Antécédents militaires
- État physique ou mental
- Exception : les certificats de libération de l'armée et de la marine américaines
peuvent être reproduits.
• Badges, cartes d'identité, laissez-passer ou insignes portés par le personnel de l'armée
ou de la marine ou par les membres des divers départements fédéraux tels que le
FBI, la Trésorerie (sauf dans le cas où la reproduction est demandée par le chef d'un
tel département ou bureau).
Guide de sécurité4-2
Illégal aux États-Unis et au Canada
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
Il est illégal au Canada
Conformément à la loi, le parlement interdit la reproduction des documents énumérés
ci-après dans certaines circonstances. La copie illégale de ces documents peut être
sanctionnée par une amende ou une peine de prison.
• Billets de banque ou papier-monnaie en circulation.
• Obligations ou titres émis par un gouvernement ou une banque.
• Obligations ou bons du Trésor.
• Sceau du Canada ou d'une province, d'une autorité ou d'un organisme public au
Canada, ou encore d'un tribunal.
• Proclamations, arrêts, réglementations, notifications ou avis (dans l’intention de faire
croire qu’ils ont été imprimés par l’Imprimeur royal pour le Canada ou un imprimeur
doté de droits équivalents pour une province).
• Étiquettes, marques, cachets, emballages ou tout autre design utilisés par ou pour le
compte du gouvernement du Canada ou d'une province, du gouvernement d'un pays
autre que le Canada ou d'un ministère, conseil, commission ou organisme créé par
le gouvernement canadien ou une province ou encore, un gouvernement d'un pays
autre que le Canada.
• Timbres fiscaux quels qu'ils soient, utilisés par le gouvernement du Canada ou une
province, ou le gouvernement d'un pays autre que le Canada.
• Documents, registres ou archives conservés par des autorités publiques chargées de
fournir des copies certifiées des documents susmentionnés, dans l'intention de faire
croire que ces copies sont certifiées.
• Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d'auteur, sans le consentement
du propriétaire de la marque ou des droits.
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s’adresser à un avocat.
4-3Xerox® D95/D110/D125/D136
Guide de sécurité
Illégal aux États-Unis et au Canada
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