PRÉCÈDE, QUARK, LES FILIALES QUARK ET/OU LEURS CONCÉDANTS DE
LICENCE SONT RECONNUS RESPONSABLES QUANT AUX PRODUITS ET SERVICES
QUARK OU AUX PRODUITS ET SERVICES TIERS, CETTE RESPONSABILITÉ SERA
LIMITÉE À LA SOMME PAYÉE PAR L’UTILISATEUR POUR LE LOGICIEL ET LES
SERVICES À L’ÉMISSION (À L’EXCLUSION DES PRODUITS ET SERVICES TIERS), LE
CAS ÉCHÉANT, OU À LA SOMME MINIMALE PRÉVUE PAR LA LOI EN VIGUEUR,
SUIVANT LA SOMME LA MOINS ÉLEVÉE DES DEUX. CES LIMITATIONS SONT
APPLICABLES MÊME SI QUARK, LES FILIALES QUARK, LEURS CONCÉDANTS
DE LICENCE ET/OU LEURS AGENTS ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE L’ÉVENTUALITÉ
DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS, JURIDICTIONS OU PROVINCES N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES ACCESSOIRES
OU INDIRECTS, CES RES TRICTIONS NE SONT PAS NÉCESSAIREMENT APPLICABLES. TOUTES LES AUTRES LIMITATIONS FOURNIES DANS LE CADRE DE
LA LOI EN VIGUEUR, Y COMPRIS LES PRESCRIPTIONS LÉGALES,
DEMEURERONT APPLICABLES.
AU CAS OÙ CES CLAUSES SERAIENT OU DEVIENDRAIENT NON EXÉCUTOIRES
SELON LA LOI APPLICABLE, ELLES SERONT MODIFIÉES OU VERRONT LEUR EFFET
LIMITÉ DANS LA MESURE NÉCESSAIRE POUR QU’ELLES SOIENT EXÉCUTOIRES.
L’UTILISATION DES PRODUITS QUARK EST SOUMISE AUX TERMES DU CONTRAT
DE LICENCE POUR L’UTILISATEUR FINAL OU D’AUTRES CONTRATS APPLICABLES
POUR LEDIT PRODUIT OU SERVICE. EN CAS DE CONFLIT ENTRE CES CONTRATS
ET CES CLAUSES, LES CONTRATS APPROPRIÉS ENTRERONT EN VIGUEUR.
Quark, le logo Quark, QuarkXPress, XTensions, QuarkXTensions, Job Jackets, Composition
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