HP BC1500 BLADE PC, COMPAQ 300B MICROTOWER PC, COMPAQ 500B MICROTOWER PC, COMPAQ 505B MICROTOWER PC, COMPAQ 6000 PRO MICROTOWER PC User Manual

ACCORD DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL

À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DU MATÉRIEL : le
présent Accord de licence d’utilisateur final (ci-après dénommé « Accord de
licence ») est une convention légale entre (a) vous (individu ou personne morale)
et (b) Hewlett-Packard Company (ci-après dénommé « HP ») régissant votre
utilisation de tout logiciel, installé ou offert par HP en vue de son utilisation avec
votre produit HP (ci-après dénommé « Produit HP »), et qui n’est pas soumis à
aucun autre accord de licence entre vous et HP ou ses fournisseurs. Un autre
logiciel peut contenir un Accord de licence dans sa documentation en ligne. Le
terme « Logiciels » désigne les logiciels informatiques ainsi que les éventuels
supports, documents imprimés et documentation en ligne ou électronique y
afférents. Un amendement ou un addendum au présent Accord de licence peut
accompagner le produit HP.

LES DROITS AFFERENTS A CE
LOGICIEL VOUS SONT
CONCEDES EXCLUSIVEMENT
SOUS RESERVE D’ACCEPTATION
DE TOUTES LES CONDITIONS
DU PRESENT ACCORD DE
LICENCE. EN INSTALLANT,
COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU
UTILISANT LES LOGICIELS,
VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ
PAR LES MODALITÉS DU
PRÉSENT ACCORD DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES
CONDITIONS DE CETTE
LICENCE, VOTRE SEUL
RECOURS EST DE RETOURNER
L'ENSEMBLE DU PRODUIT
INUTILISE (MATERIEL ET
LOGICIELS) DANS UN DELAI DE
14 JOURS, AFIN D'EN OBTENIR
LE REMBOURSEMENT AUX
CONDITIONS EN VIGUEUR AU
LIEU D'ACHAT.

1. CONCESSION DE LICENCE. HP
vous concède les droits suivants dans
la mesure où vous respectez toutes les
dispositions et modalités du présent
accord :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser les
Logiciels sur un seul ordinateur
(« Votre Ordinateur »). Si le Produit
logiciel vous est fourni via l'Internet et

que la licence d'origine vous permet
de l'utiliser sur plusieurs ordinateurs,
vous ne pouvez l'utiliser que sur ces
mêmes ordinateurs. Vous n’êtes pas
autorisé à séparer des composants du
Produit logiciel pour une utilisation
sur plusieurs ordinateurs. Vous n’êtes
pas habilité à distribuer le Produit
logiciel. Vous pouvez charger les
Logiciels dans la mémoire temporaire
(RAM) de Votre Ordinateur afin de les
utiliser.

b. Stockage. Vous pouvez copier le
Produit logiciel dans la mémoire
locale ou le périphérique de stockage
du Produit HP.

c. Copie. Vous pouvez effectuer des
copies d’archivage ou de sauvegarde
des Logiciels pour autant qu’elles
contiennent tous les avis de copyright
d’origine des Logiciels et qu’elles
soient exclusivement utilisées à des
fins de sauvegarde.

d. Réserve de droits. HP et ses
fournisseurs conservent tous les droits
qui n’ont pas été expressément
concédés dans cet Accord de licence.
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les
modalités du présent Accord de
licence, les logiciels non détenus par
HP ou fournis sous licence publique
par des tiers (« Logiciels gratuits »), et
constituant l’ensemble ou toute partie

des Logiciels, vous sont concédés
selon les modalités de l’accord de
licence accompagnant lesdits
Logiciels gratuits, que ce dernier se
présente sous la forme d’un accord
distinct, d’une licence d’adhésion par
déballage ou d’une licence
électronique acceptée au moment du
téléchargement. Votre utilisation des
Logiciels gratuits est intégralement
régie par les modalités d’une telle
licence.
f. Solution de restauration. Toute
solution de restauration fournie avec
votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une
solution stockée sur un disque dur ou
sur un support externe (disquette, CD
ou DVD), ou toute autre solution
équivalente sous une autre forme, ne
peut être utilisée que pour la
restauration du disque dur du Produit
HP avec lequel cette solution a été
achetée. L'utilisation d'un quelconque
système d'exploitation Microsoft
prévu dans cette solution de
restauration est soumise aux
conditions de la licence Microsoft.

2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser
un Logiciel identifié comme mise à
niveau, vous devez avant tout disposer
d’une licence pour les Logiciels
d’origine dont la mise à niveau est
proposée par HP. Après la mise à
niveau, vous ne pouvez plus utiliser
les Logiciels d’origine qui vous ont
donné droit à la mise à niveau.

3. LOGICIELS
SUPPLÉMENTAIRES. Le présent
Accord de licence s’applique aux
mises à jour ou aux suppléments
associés aux Logiciels d’origine
fournis par HP, pour autant que HP
n’impose pas d’autres conditions avec
la mise à jour ou le supplément. En
cas de conflit, ces autres conditions
prévaudront sur cet Accord de licence.

4. TRANSFERT.
a. Tiers. L’utilisateur initial des

Logiciels est habilité à effectuer un
seul transfert des Logiciels vers un
autre utilisateur final. Tout transfert
doit comporter tous les composants,
supports, documents imprimés, le
présent Accord de licence et, le cas
échéant, le Certificat d’authenticité.
Le transfert ne peut pas être réalisé
sous une forme indirecte, telle qu’une
consignation. Avant le transfert,
l’utilisateur final qui reçoit le produit
transféré doit accepter toutes les
conditions de l’Accord de licence.
Dès le transfert des Logiciels, vous
perdez automatiquement le bénéficie
de la licence.
b. Restrictions. Vous n’êtes pas
habilité à louer ou à prêter les
Logiciels, ou à les utiliser dans le
cadre d’une exploitation commerciale
partagée ou d’une utilisation
professionnelle. Sauf disposition
expresse dans le présent Accord de
licence, vous ne pouvez pas concéder
une sous-licence des Logiciels, ou en
attribuer ou transférer une licence.

5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les
droits de propriété intellectuelle liés
aux Logiciels ainsi qu’à la
documentation utilisateur sont la
propriété de HP ou de ses fournisseurs
et sont protégés par la loi, notamment,
mais sans limitation, par les lois des
États-Unis portant sur les droits
d’auteur, les secrets commerciaux et
les marques, ainsi que par toute autre
loi et traité international applicable.
Vous n’êtes autorisé à ôter aucune
marque d’identification de produit,
avis de copyright ou limitation de
propriété des Logiciels.

6. LIMITATION DE
RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n’êtes
pas habilité à effectuer la