Zebra TC20 Mobile Computer Guide de réglementations du TC20 (fr) [fr]

TC20

Guide de
réglementations

Imprimé en Chine

Zebra Technologies | 3 Overlook Point | Lincol nshire, IL 60069 USA
www.zebra.com

©2017 ZIH Corp et/ou ses filiales. Tous droits réservés. ZEBRA et
l'illustration de la tête de zèbre sont des marques commerciales de
ZIH Corp, déposées dans de nombreuses juridictions dans le monde
entier. Toutes les autres marques appartiennent à l eurs propriétaires
respectifs.

Garantie

Pour consulter la déclaration de garantie du
matériel Zebra dans son intégralité, rendez-vous à
l'adresse suivante : www.zebra.com/warranty.

Informations sur les
services

Avant d'utiliser l'unité, vous devez la configurer de
manière à ce qu'elle fonctionne dans votre
environnement réseau et exécute vos applications.

Si vous avez des difficultés à utiliser cet équipement,
contactez votre assistance technique ou système.
Si le terminal est défectueux, celui-ci contactera le
service d'assistance Global Customer Support de
Zebra via l'adresse www.zebra.com/support.

Pour consulter la dernière version de ce guide,
rendez-vous à l'adresse : www.zebra.com/support.

MN-003019-02FR Rév. A - 12/17

Informations utilisateur

Pour obtenir des informations sur le TC20,
consultez le Guide de l'utilisateur TC20. Rendez­vous à l'adresse : www.zebra.com/support.

Informations
réglementaires

Ce guide s'applique au numéro de modèle TC200J.
Tous les appareils Zebra sont conçus pour

respecter les règles et réglementations dans les
lieux où ils sont vendus et sont étiquetés en
fonction des obligations.

Des versions traduites de certains manuels sont
disponibles à l'adresse suivante :
www.zebra.com/support.

Tous les changements ou toutes les modifications
apportés à l'équipement de Zebra qui ne sont pas
approuvés de façon explicite par Zebra risquent de
rendre nulle et non avenue l'autorisation accordée à
l'utilisateur d'exploiter cet équipement.

ATTENTION N'utilisez que des
accessoires, des batteries et des chargeurs
de batterie agréés par Zebra et portant la
mention UL LISTED.

N'essayez PAS de charger des terminaux
mobiles ou des batteries humides. Tous les
composants doivent être secs avant d'être
connectés à une source d'alimentation
externe.

Température de fonctionnement maximale
déclarée : 50 °C.

Technologie sans fil Bluetooth

Ce produit est un appareil Bluetooth® agréé. Pour
obtenir de plus amples informations ou pour
consulter la liste des produits finis, rendez-vous
sur : https://www.bluetooth.org/tpg/listings.cfm.

®

Homologation des
appareils sans fil

Des marquages réglementaires, soumis à
certification, sont apposés sur les appareils radio
pour signaler que leur utilisation est autorisée dans
les zones suivantes : États-Unis, Canada, Japon,
Chine, Corée du Sud et Europe.

Veuillez consulter la Déclaration de conformité
(DoC) pour plus d'informations sur les marquages
des autres pays. Cette déclaration est disponible à
l'adresse suivante : www.zebra.com/doc.

Remarque : l'Europe comprend l'Allemagne,
l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la
Croatie, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la
Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande,
l'Islande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la
Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norvège, les
Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République
tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la
Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Suisse.

ATTENTION L'utilisation d'un appareil
sans autorisation réglementaire est
illégale.

Itinérance

Cet appareil intègre la fonction International
Roaming (IEEE802.11d), qui garantit l'utilisation
des canaux adaptés aux réglementations locales.

Mode Ad hoc/Hotspot

Le fonctionnement est limité aux canaux
suivants, pris en charge dans le pays
d'utilisation :

• Canaux 1 à 11 (2 412 à 2 462 MHz)

Fréquence de fonctionnement -

IC

5 GHz uniquement

Déclaration d'Industry Canada

ATTENTION The device for the band
5150-5250 MHz is only for indoor
usage to reduce potential for harmful
interference to co-Channel mobile
satellite systems. High power radars
are allocated as primary users
(meaning they have priority) of 5250­5350 MHz and 5650-5850 MHz and
these radars could cause interference
and/or damage to LE-LAN devices.

AVERTISSEMENT L'appareil
fonctionnant dans la bande 5150-5250
MHz est réservé uniquement pour une
utilisation à l'intérieur afin de réduire
les risques de brouillage préjudiciable
aux systèmes de satellites mobiles
utilisant les mêmes canaux. Les
utilisateurs de radars de haute
puissance sont désignés utilisateurs
principaux (c.-à-d., qu'ils ont la priorité)
pour les bandes 5250-5350 MHz et
5650-5850 MHz et que ces radars
pourraient causer du brouillage et/ou
des dommages aux dispositifs LE-LAN.

2,4 GHz uniquement

Les canaux utilisables pour 802.11 b/g aux États­Unis sont les canaux compris entre 1 et 11. La
gamme de canaux est limitée par le micrologiciel.

Recommandations
concernant la santé et la
sécurité

Recommandations
ergonomiques

ATTENTION Pour éviter ou minimiser

le risque potentiel d'une blessure liée à
un défaut d'ergonomie, respectez les
recommandations suivantes. Consultez
votre responsable local de la santé et
de la sécurité, pour vous assurer que
vous respectez les consignes de
sécurité de votre entreprise conçues
pour éviter toute blessure du personnel.

• Réduisez ou éliminez les mouvements répétitifs.

• Maintenez une position naturelle.

• Réduisez ou éliminez toute force excessive.

• Conservez les objets fréquemment utilisés à
portée de main.

• Effectuez toutes les tâches à une hauteur correcte.

• Réduisez ou éliminez les vibrations.

• Réduisez ou éliminez toute pression directe.

• Fournissez des postes de travail réglables.

• Prévoyez un dégagement suffisant.

• Prévoyez un cadre de travail approprié.

• Améliorez les procédures de travail.

Installation dans un véhicule

Les fréquences radio peuvent affecter les systèmes
électroniques mal installés ou insuffisamment
protégés dans les véhicules à moteur, y compris les
systèmes de sécurité. Pour savoir si cela concerne
votre véhicule, renseignez-vous auprès de votre
fabricant ou de son représentant. Vous devez
également consulter le fabricant au sujet de tout
équipement ajouté à votre véhicule.

Un airbag se déploie très rapidement et avec force.
NE placez PAS d'objets tels que des appareils fixes
ou des appareils portables sans fil dans la zone
d'emplacement ou de déploiement de l'airbag. Si
l'appareil sans fil du véhicule n'est pas installé
correctement lorsqu'un airbag se déploie, cela peut
entraîner des blessures graves.

Placez l'appareil à portée de main. Vous devez
pouvoir y accéder sans quitter la route des yeux.

REMARQUE La connexion à un
système d'alarme qui provoquerait
l'activation d'un avertisseur sonore ou
lumineux suite à la réception d'un
appel est interdite sur les véhicules
empruntant des voies publiques.

IMPORTANT Avant d'installer ou
d'utiliser cet appareil, consultez les
législations nationales et locales
relatives au montage sur pare-brise et
à l'utilisation de l'équipement.

Pour une installation en toute sécurité

• Ne placez pas votre téléphone à un endroit qui
pourrait obstruer la visibilité du conducteur ou
gêner la conduite.

• Ne couvrez pas un airbag.

Sécurité sur la route

Ne prenez pas de notes et n'utilisez pas l'appareil
lorsque vous conduisez. Prendre des notes ou
parcourir le répertoire du téléphone détourne votre
attention de votre responsabilité principale :
conduire en toute sécurité.

Lorsque vous êtes au volant, concentrez-vous sur
votre conduite. Vérifiez les lois et réglementations
relatives à l'utilisation d'appareils sans fil dans le
pays dans lequel vous vous trouvez. Vous devez
toujours les respecter.

Si vous utilisez un terminal sans fil au volant d'une
voiture, usez de bon sens et suivez ces conseils :

1. Familiarisez-vous avec votre terminal sans fil

et avec ses principales fonctions telles que la
numérotation rapide et l'appel du dernier
numéro composé. Si elles sont disponibles,
ces fonctions vous permettent de passer un
coup de fil sans avoir à quitter la route des
yeux.

2. Si possible, utilisez un appareil mains libres.

3. Faites savoir à votre correspondant que vous

êtes en train de conduire et, en cas de
circulation dense ou conditions
météorologiques dangereuses, mettez fin à
l'appel. La pluie, la neige ou le verglas peuvent
rendre la conduite dangereuse.

4. Évaluez la circulation et usez de prudence

lorsque vous passez des coups de fil. Si
possible, faites-le avant de rejoindre la
circulation ou lorsque vous êtes à l'arrêt. Si
vous avez besoin de téléphoner au volant, ne
composez pas plusieurs numéros, surveillez la
route et vos rétroviseurs.

5. Ne vous lancez pas dans des conversations

difficiles susceptibles de vous distraire. Faites
savoir à votre correspondant que vous êtes en
train de conduire et mettez fin à l'appel si vous
sentez que la conversation détourne votre
attention de la route.

6. Utilisez votre appareil sans fil pour appeler les

secours (9-1-1 aux États-Unis et 1-1-2 en
Europe) ou d'autres services d'urgence en cas
d'incendie, d'accident de la circulation ou
d'urgence médicale. N'oubliez pas que ces
appels sont gratuits sur votre téléphone
portable ! Vous pouvez passer un appel
d'urgence indépendamment de tout code de
sécurité et du réseau, avec ou sans carte SIM.

7. Utilisez votre téléphone portable pour aider les

personnes en difficulté. Si vous êtes témoin
d'un accident de voiture, d'un acte criminel ou
d'autres incidents graves pouvant mettre des
vies en danger, appelez les services d'urgence
(9-1-1 aux États-Unis et 1-1-2 en Europe) ou
autres services d'urgence locaux.

8. Appelez l'assistance routière ou un numéro

d'assistance non dédié aux urgences sur votre
portable, le cas échéant. Si vous voyez un
véhicule en panne mais ne représentant pas
un danger immédiat, un panneau de
signalisation défectueux, un accident de la
circulation sans gravité ou un véhicule volé,
appelez l'assistance routière ou d'autres
numéros d'assistance non dédiés aux

urgences sur votre portable.
« Le secteur du sans fil vous rappelle que vous
devez utiliser votre terminal/téléphone avec
précaution lorsque vous conduisez ».

Avertissements concernant
l'utilisation des appareils sans fil

ATTENTION Veuillez respecter toutes

les notices d'avertissement concernant
l'utilisation d'appareils sans fil.

Environnements à risques ­Utilisation dans des véhicules

Nous vous rappelons que vous êtes prié de
respecter les restrictions concernant l'utilisation des
appareils radio dans les dépôts de carburant, les
usines chimiques et les zones dont l'air contient des
produits chimiques ou des particules (poudre
métallique, grains et poussière, notamment) et où il
est généralement conseillé d'éteindre votre moteur.

Sécurité dans les avions

Éteignez votre appareil sans fil lorsqu'on vous le
demande dans un aéroport ou à l'intérieur de
l'avion. Si votre terminal est doté d'un « mode
avion » ou d'une autre fonction similaire, consultez
le personnel de vol pour savoir si vous pouvez
l'utiliser pendant le voyage.

Sécurité dans les hôpitaux

Les appareils sans fil émettent des radiofréquences
et peuvent donc perturber le fonctionnement du
matériel médical électrique.

Vous devez éteindre votre appareil sans fil lorsque
vous y êtes invité dans les hôpitaux, les cliniques et
autres établissements médicaux. Ces
recommandations permettent d'éviter tout risque
d'interférence avec les équipements médicaux.

Pacemakers

Les fabricants de pacemakers recommandent de
maintenir une distance minimale de 15 cm entre un
appareil manuel sans fil et un pacemaker afin
d'éviter tout risque d'interférence avec ce dernier.
Ces recommandations sont conformes aux
recherches et recommandations indépendantes
effectuées par Wireless Technology Research.

Une personne portant un pacemaker :

• doit TOUJOURS maintenir l'appareil à plus de
15 cm de son pacemaker lorsqu'il est allumé,

• ne doit pas porter l'appareil dans une poche
située sur la poitrine,

• doit se servir de l'oreille la plus éloignée du
pacemaker afin de minimiser les risques
d'interférences,

• doit ÉTEINDRE son appareil si elle a des
raisons de penser qu'il existe des interférences
avec son pacemaker.

Autres appareils médicaux

Consultez votre médecin ou le fabricant de
l'appareil médical pour déterminer si votre
équipement radio risque de causer des
interférences avec les appareils médicaux.

Consignes d'exposition aux RF

Informations sur la sécurité

Réduction de l'exposition aux RF ­Utilisation appropriée

Veillez à toujours utiliser l'appareil conformément
aux instructions fournies.

International

Cet appareil est conforme aux normes reconnues à
l'échelle internationale concernant l'action sur
l'organisme humain des champs
électromagnétiques provenant d'appareils radio.
Pour en savoir plus sur l'action des champs
électromagnétiques sur l'organisme humain, à
l'échelle internationale, consultez la déclaration de
conformité (DoC) de Zebra à l'adresse suivante :
www.zebra.com/doc.

Pour plus d'informations sur la sécurité relative à
l'énergie RF émise par les terminaux sans fil,
reportez-vous à la page Corporate Responsibility
(Responsabilité de la société) à l'adresse suivante :
www.zebra.com/responsibility.

Europe

Appareils portables
Ce terminal a été testé dans le cadre d'une

utilisation typique, c'est-à-dire placé contre le corps.
N'utilisez que des clips de ceinture, des étuis et
autres accessoires similaires qui ont été testés et
approuvés par Zebra afin de respecter les critères
de conformité de l'UE.

États-Unis et Canada

Utilisez uniquement des clips de ceinture, des étuis
et autres accessoires similaires qui ont été testés et
approuvés par Zebra afin de respecter les critères
de conformité de la FCC. Les clips de ceinture, les
étuis et les accessoires proposés par des sociétés
tierces peuvent ne pas respecter les critères de
conformité de la FCC en matière d'exposition aux
RF et doivent donc être évités. La FCC a accordé
une autorisation d'équipement (Equipment
Authorization) pour ce modèle de téléphone, tous
les niveaux TAS déclarés étant jugés conformes
aux directives de la FCC en matière d'émissions de
fréquences radio. Les données DAS relatives à ces
modèles de téléphone ont fait l'objet de
déclarations à la FCC et peuvent être consultées
dans la section des autorisations à l'adresse
suivante : www.fcc.gov/oet/ea/fccid.

To satisfy US and Canadian RF exposure
requirements, a transmitting device must operate
with a minimum separation distance of 1.5 cm or
more from a person's body.

Pour satisfaire aux exigences américaines et
canadiennes d'exposition aux radio fréquences, un
dispositif de transmission doit fonctionner avec une
distance de séparation minimale de 1.5 cm ou plus
du corps d'une personne.

Déclaration de colocalisation
Afin de respecter les critères de conformité de la

FCC en matière d'exposition aux RF, l'antenne
utilisée pour ce transmetteur ne doit pas être située
au même endroit que, ou fonctionner avec un
transmetteur/antenne autre que celui/celle déjà
approuvé(e) dans ce dossier.

Appareils à LED

Classé comme « groupe sans risque »
conformément aux normes IEC 62471:2006 et
EN 62471:2008.

Durée de l'impulsion : CW

Alimentation

Utilisez UNIQUEMENT une alimentation électrique
ITE approuvée par Zebra et certifiée NRTL
(Nationally Recognized Test Laboratory) présentant
les caractéristiques électriques suivantes : sortie
5 VCC, 2,5 A min., température ambiante maximale
d'au moins 50 °C. L'utilisation d'une autre
alimentation annule toute autorisation liée à cette
unité et peut être dangereuse.

Utilisation avec des aides
auditives - FCC

L'utilisation de certains terminaux sans fil à
proximité d'appareils auditifs (prothèses auditives et
implants cochléaires) peut entraîner des
bourdonnements d'oreille, des bruits de souffle ou
des sifflements. Certains appareils auditifs sont
plus sensibles que d'autres à ces interférences et la
quantité d'interférences générée varie elle aussi en
fonction des appareils. En cas d'interférence, nous
vous recommandons de prendre contact avec votre
fournisseur d'appareils auditifs afin de discuter des
solutions éventuelles.

Compatibilité avec les appareils
auditifs (HAC)

Ce terminal n'est pas conforme à la norme FCC
HAC au cours des appels Voix sur IP / WLAN
(VoIP).

Obligations relatives aux
interférences en radiofréquence ­FCC

Remarque : cet
appareil a été testé et
les résultats des tests
ont révélé qu'il
respecte les limites

numérique de classe B en conformité avec la
section 15 des règles de la FCC. Ces limites sont
conçues pour offrir une protection raisonnable
contre les interférences dangereuses dans une
installation résidentielle. Cet appareil produit, utilise
et peut émettre une énergie de radiofréquence et,
s'il n'est pas installé et employé en conformité avec
ces consignes, peut provoquer des interférences
dangereuses pour les communications radio.
Cependant, il est impossible de garantir qu'aucune
interférence ne se produira dans certaines
installations. Si cet appareil provoque des
interférences qui affectent la réception d'un poste
de radio ou de télévision, ce que vous pouvez
déterminer en allumant puis en éteignant l'appareil,
nous vous encourageons à essayer de les corriger
en employant au moins l'une des méthodes suivantes :

• Réorientez ou déplacez l'antenne de réception.

• Éloignez l'appareil du récepteur.

• Branchez l'équipement sur une prise de courant
d'un circuit différent de celui sur lequel le
récepteur est branché.

• Consultez le revendeur ou un technicien en radio et
télévision expérimenté pour obtenir une assistance.

d'un appareil

Émetteurs radio (section 15)

Cet appareil est conforme à la section 15 des
règles de la FCC. Son fonctionnement est assujetti
au respect des deux conditions suivantes : (1) cet
appareil ne doit pas causer d'interférences
dangereuses et (2) cet appareil doit accepter toute
interférence reçue, notamment celles susceptibles
de causer un fonctionnement indésirable.

Obligations relatives aux
interférences en radiofréquence –
Canada

CAN ICES-3(B) / NMB-3(B)

Émetteurs radio

This device complies with Industry Canada's
licence-exempt RSSs. Operation is subject to the
following two conditions: (1) This device may not
cause interference; and (2) This device must accept
any interference, including interference that may
cause undesired operation of the device.

Le présent appareil est conforme aux CNR
d'Industrie Canada applicables aux appareils radio
exempts de licence. L'exploitation est autorisée aux
deux conditions suivantes : (1) l'appareil ne doit pas
produire de brouillage et (2) l'utilisateur de l'appareil
doit accepter tout brouillage radio électrique subi
même si le brouillage est susceptible d'en
compromettre le fonctionnement.

For RLAN Devices:
The use of 5 GHz RLAN in Canada has the

following restrictions:

• Restricted Band 5.60 - 5.65 GHz

Pour les équipements RLAN :
L'utilisation de la bande RLAN 5 GHz au Canada

présente les limitations suivantes :

• Bande restreinte 5,60 à 5,65 GHz

Label Marking: The Term 'IC:' before the radio
certification only signifies that Industry Canada
technical specifications were met.

Étiquette de marquage : le terme « IC » avant la
certification radio signifie que le produit est
compatible avec la spécification Industrie Canada.

Marquage et espace
économique européen

(EEE)

L'utilisation d'appareils RLAN à 5 GHz dans l'EEE
est soumise aux restrictions suivantes :

• La plage de 5,15 à 5,35 GHz est réservée à une
utilisation en intérieur uniquement.

Déclaration de conformité

Zebra déclare par la présente que cet équipement
radio est conforme aux directives 2014/53/EU et
2011/65/EU. Le texte complet de la déclaration de
conformité de l'Union européenne est disponible à
l'adresse Internet suivante : www.zebra.com/doc.

Japon (VCCI) - Conseil de
contrôle volontaire des
interférences

Classe B ITE

この装置は、クラス B 情報技術装
置です。この装置は、家庭環境で使
用することを目的としていますが、
この装置がラジオやテレビジョ ン
受信機に近接して使用されると、受
信障害を引き起こすことがあり ま
す。 取扱説明書に従って正しい取り
扱いをして下さ
い。 VCCI-B

Corée - Avertissement
concernant les appareils
numériques de classe B

기 종 별 사 용 자 안 내 문

B급 기기

( 가정용

방송통신기자재)

이 기기는 가정용 (B 급 )

전자파적합기기로서 주로

가정에서 사용하는 것을 목적으로

하며 , 모든 지역에서 사용할 수

있습니다 .

Autres pays

Brésil

Declarações Regulamentares para
TC200J - Brasil

Nota: A marca de certificação se aplica ao
Transceptor, modelo TC200J. Este equipamento
não tem direito à proteção contra interferência
prejudicial e não pode causar interferência em
sistemas devidamente autorizados.

Para maiores informações sobre ANATEL consulte
o site: www.anatel.gov.br

Este produto está homologado pela Anatel, de
acordo com os procedimentos regulamentados
pela Resolução n°242/2000 e atende aos requisitos
técnicos aplicados, incluindo os limites de
exposição da Taxa de Absorção Específica
referente a campos elétricos, magnéticos e
eletromagnéticos de radiofrequência, de acordo
com as Resoluções n° 303/2002 e 533/2009.

Chili

Conforme a Resolución 755 parte j.1), se ajustará
el dispositivo a operar en interiores en las
siguientes bandas con una potencia máxima
radiada no superior a 150mW:

• 2.400 hasta 2.483,5 MHz

• 5.150 hasta 5.250MHz

• 5.250 hasta 5.350MHz

• 5.725 hasta 5.850MHz

Además, de acuerdo con Resolución 755, para la
banda 5150 - 5250 MHz la operación del equipo
estará restringida al interior de inmuebles y la
densidad de potencia radiada máxima no supera
7,5 mW/MHz en cualquier banda de 1 MHz y

0.1875 mW/25 kHz en cualquier banda de 25 kHz.

Chine

合 格 证

通过访问以下网址可下载当地语言支持的产品说明书
www.zebra.com/support
锂电池安全警示语 :
警告：请勿拆装，短路，撞击，挤压或者投入火中
注意：如果电池被不正确型号替换，或出现鼓胀，

会存在爆炸及其他危险
请按说明处置使用过的电池
电池浸水后严禁使用
合格证：

Union douanière eurasiatique

Евразийский Таможенный Союз

Данный продукт соответствует требованиям
знака EAC.

Hong Kong

In accordance with HKTA1039, the band 5.15 GHz -

5.35 GHz is for indoor operation only.

Mexique

La operación de este equipo está sujeta a las
siguientes dos condiciones: (1) es posible que este
equipo o dispositivo no cause interferencia
perjudicial y (2) este equipo o dispositivo debe
aceptar cualquier interferencia, incluyendo la que
pueda causar su operación no deseada.

Corée du Sud

해당 무선설비는 운용 중 전파혼신 가능성이 있음
해당 무선설비는 전파혼신 가능성이 있으므로

인명안전과 관련된 서비스는 할 수 없습니다

Taïwan

臺灣
低功率電波輻射性電機管理辦法
第十二條
經型式認證合格之低功率射頻電機，非經許可，公

司、商號或使用者均不得擅自變更頻率、加大功率
或變更原設計之特性及功能。

第十四條
低功率射頻電機之使用不得影響飛航安全及干擾合

法通信；經發現有干擾現象時，應立即停用，並改
善至無干擾時方得繼續使用。

前項合法通信，指依電法信規定作業之無線電通信。
應避免影響附近雷達系統之操作
低功率射頻電機須忍受合法通信或工業、科學及醫

療用電波輻射性電機設備之干擾。

Ukraine

Дане обладнання відповідає вимогам технічного
регламенту № 1057, 2008 на обмеження щодо
використання деяких небезпечних речовин в
електричних та електронних пристроях.

Déclaration de conformité DEEE en
turc

EEE Yönetmeliğine Uygundur.

Déchets
d'équipements
électriques et
électroniques
(DEEE)

English: For EU Customers: All products at the

end of their life must be returned to Zebra for
recycling. For information on how to return product,
please go to: www.zebra.com/weee.

Čeština: Pro zákazníky z EU: Všechny produkty je
nutné po skonèení jejich životnosti vrátit
spoleènosti Zebra k recyklaci. Informace o zpùsobu
vrácení produktu najdete na webové stránce:
www.zebra.com/weee.

Dansk: Til kunder i EU: Alle produkter skal
returneres til Zebra til recirkulering, når de er
udtjent. Læs oplysningerne om returnering af
produkter på: www.zebra.com/weee.

Deutsch: Für Kunden innerhalb der EU: Alle
Produkte müssen am Ende ihrer Lebensdauer zum
Recycling an Zebra zurückgesandt werden.
Informationen zur Rücksendung von Produkten
finden Sie unter www.zebra.com/weee.

Eesti: EL klientidele: kõik tooted tuleb nende eluea
lõppedes tagastada taaskasutamise eesmärgil
Zebra'ile. Lisainformatsiooni saamiseks toote
tagastamise kohta külastage palun aadressi:
www.zebra.com/weee.

Español: Para clientes en la Unión Europea: todos
los productos deberán entregarse a Zebra al final
de su ciclo de vida para que sean reciclados. Si
desea más información sobre cómo devolver un
producto, visite: www.zebra.com/weee.

Français : clients de l'Union Européenne : tous les
produits en fin de cycle de vie doivent être
retournés à Zebra pour recyclage. Pour de plus
amples informations sur le retour de produits,
consultez : www.zebra.com/weee.

Hrvatski: Za kupce u Europskoj uniji: Svi se
proizvodi po isteku vijeka trajanja moraju vratiti
tvrtki Zebra na recikliranje. Informacije o načinu
vraćanja proizvoda potražite na web-stranici:
www.zebra.com/weee.

Italiano: per i clienti dell'UE: tutti i prodotti che sono
giunti al termine del rispettivo ciclo di vita devono
essere restituiti a Zebra al fine di consentirne il
riciclaggio. Per informazioni sulle modalità di
restituzione, visitare il seguente sito Web:
www.zebra.com/weee.

Latviešu: ES klientiem: visi produkti pēc to
kalpošanas mūža beigām ir jānogādā atpakaļ
Zebra otrreizējai pārstrādei. Lai iegūtu informāciju
par produktu nogādāšanu Zebra, lūdzu, skatiet:
www.zebra.com/weee.

Lietuvių: ES vartotojams: visi gaminiai, pasibaigus
jų eksploatacijos laikui, turi būti grąžinti utilizuoti į
kompaniją „Zebra“. Daugiau informacijos, kaip
grąžinti gaminį, rasite: www.zebra.com/weee.

Magyar: Az EU-ban vásárlóknak: Minden
tönkrement terméket a Zebra vállalathoz kell
eljuttatni újrahasznosítás céljából. A termék
visszajuttatásának módjával kapcsolatos
tudnivalókért látogasson el a www.zebra.com/weee
weboldalra.

Malti: Għal klijenti fl-UE: il-prodotti kollha li jkunu
waslu fl-aħħar tal-ħajja ta' l-użu tagħhom, iridu jiġu
rritornati għand Zebra għar-riċiklaġġ. Għal aktar
tagħrif dwar kif għandek tirritorna l-prodott, jekk
jogħġbok żur: www.zebra.com/weee.

Nederlands: Voor klanten in de EU: alle producten
dienen aan het einde van hun levensduur naar
Zebra te worden teruggezonden voor recycling.
Raadpleeg www.zebra.com/weee voor meer
informatie over het terugzenden van producten.

Polski: Klienci z obszaru Unii Europejskiej:
Produkty wycofane z eksploatacji naleźy zwrócić
do firmy Zebra w celu ich utylizacji. Informacje na
temat zwrotu produktów znajdują się na stronie
internetowej www.zebra.com/weee.

Português: Para clientes da UE: todos os produtos
no fim de vida devem ser devolvidos à Zebra para
reciclagem. Para obter informações sobre como
devolver o produto, visite: www.zebra.com/weee.

Românesc: Pentru clienţii din UE: Toate
produsele, la sfârşitul duratei lor de funcţionare,
trebuie returnate la Zebra pentru reciclare. Pentru
informaţii despre returnarea produsului, accesaţi:
www.zebra.com/weee.

Slovenčina: Pre zákazníkov z krajín EU: Všetky
výrobky musia byť po uplynutí doby ich životnosti
vrátené spoločnosti Zebra na recykláciu. Bližšie
informácie o vrátení výrobkov nájdete na:
www.zebra.com/weee.

Slovenski: Za kupce v EU: vsi izdelki se morajo po
poteku življenjske dobe vrniti podjetju Zebra za
reciklažo. Za informacije o vračilu izdelka obiščite:
www.zebra.com/weee.

Asiakkaat Euroopan unionin alueella:

Suomi:

Kaikki tuotteet on palautettava kierrätettäväksi
Zebra-yhtiöön, kun tuotetta ei enää käytetä.
Lisätietoja tuotteen palauttamisesta on osoitteessa
www.zebra.com/weee.

Svenska: För kunder inom EU: Alla produkter som
uppnått sin livslängd måste returneras till Zebra för
återvinning. Information om hur du returnerar
produkten finns på www.zebra.com/weee.

Türkçe: AB Müşterileri için: Kullanım süresi dolan
tüm ürünler geri dönüştürme için Zebra'ya iade
edilmelidir. Ürünlerin nasıl iade edileceği hakkında
bilgi için lütfen şu adresi ziyaret edin:
www.zebra.com/weee.

Ελληνικά: Για πελάτες στην Ε.Ε.: Όλα τα προϊόντα,
στο τέλος της διάρκειας ζωής τους, πρέπει να
επιστρέφονται στην Zebra για ανακύκλωση. Για
περισσότερες πληροφορίες σχετικά με την
επιστροφή ενός προϊόντος, επισκεφθείτε τη
διεύθυνση www.zebra.com/weee στο Διαδίκτυο.

Български: За клиенти от ЕС: След края на
полезния им живот всички продукти трябва да
се връщат на Zebra за рециклиране. За
информация относно връщането на продукти,
моля отидете на адрес: www.zebra.com/weee.

Accord de licence de
l'utilisateur final

IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : le présent
Contrat de licence de l'utilisateur final (« CLUF ») est
un contrat passé entre vous (personne physique ou
morale) (« Titulaire de licence ») et Zebra
International Holdings Corporation (« Zebra »)
concernant tout logiciel appartenant à Zebra et à ses
sociétés affiliées ainsi qu'à ses fournisseurs tiers et
concédants de licence, qui accompagne ce CLUF et
qui inclut des instructions lisibles par un ordinateur
utilisées par un processeur pour exécuter des
opérations spécifiques autres que celles utilisées
dans le seul but de démarrer le matériel lors d'une
séquence de démarrage (« Logiciels »).
L'UTILISATION DES LOGICIELS VAUT
ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT
CLUF. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS,
N'UTILISEZ PAS LES LOGICIELS.

1. OCTROI DE LICENCE. Zebra vous octroie en
tant que client final les droits suivants, pourvu que
vous vous conformiez à l'ensemble des conditions
générales du présent CLUF : Pour les logiciels
associés avec le matériel Zebra, Zebra vous octroie
par la présente une licence limitée, non exclusive et
personnelle, pendant toute la durée du contrat pour
l'utilisation des Logiciels uniquement et
exclusivement pour un usage interne permettant le
fonctionnement de votre matériel Zebra associé et
non à d'autres fins. Dans la mesure où une partie
du Logiciel vous est fourni d'une manière qui est
conçue pour être installé par vous, vous pouvez
installer une copie de l'installation du logiciel sur un
disque dur ou d'autres périphériques de stockage
pour une imprimante, un ordinateur, une station de
travail, un terminal, un contrôleur, un point d'accès
ou un autre périphérique électronique numérique,
le cas échéant (un « appareil électronique »), et
vous pouvez accéder à ce logiciel et l'utiliser tel
qu'il est installé sur cet appareil électronique, tant
qu'une seule copie de ce logiciel est utilisée. Pour
une application logicielle autonome, vous êtes
autorisé à installer, utiliser, afficher, exécuter et
avoir accès à uniquement le nombre de copies du
logiciel auquel vous avez droit. Vous pouvez
effectuer une copie du Logiciel sous la forme
d'instructions lisibles par un ordinateur uniquement
à des fins de sauvegarde, à condition que la copie
de sauvegarde contienne l'ensemble des avis de
copyright et de propriété intellectuelle d'origine. En
l'absence d'un contrat d'assistance, vous avez
droit, pendant une période de quatre-vingt-dix
(90) jours à compter du jour de premier envoi par
Zebra ou du téléchargement par le client final de
l'instance du logiciel (ou du matériel contenant le
logiciel), d'obtenir de Zebra, si elles sont
disponibles, les mises à jour et une assistance
technique opérationnelle ne portant pas sur la mise
en œuvre, l'intégration ou le déploiement
(« Période de droit aux prestations »). Vous n'êtes
pas autorisé à obtenir les mises à jour de Zebra

après la période de droit aux prestations, sauf si
vous disposez d'un contrat d'assistance Zebra ou
d'un autre contrat écrit avec Zebra.

Certains éléments du Logiciel peuvent être soumis
à des licences open source. Les dispositions de
licence open source peuvent remplacer certaines
des conditions du présent CLUF. Zebra met à votre
disposition les licences open source applicables
dans un fichier Lisez-moi de mentions légales
disponibles sur votre terminal et/ou dans les guides
de référence du système ou dans les guides de
référence de l'interface de ligne de commande
(CLI) associés à certains produits Zebra.

1.1 Utilisateurs autorisés. Pour une application
logicielle autonome, les licences octroyées sont
soumises à la condition que vous assurez que le
nombre maximal d'utilisateurs autorisés utilisant le
Logiciel et y accédant, que ce soit séparément ou
simultanément, est égal au nombre de licences
utilisateur auquel vous êtes autorisé, via Zebra ou
un partenaire de distribution Zebra. Vous pouvez
acheter des licences utilisateur supplémentaires à
tout moment moyennant leur paiement à Zebra ou
au partenaire de distribution Zebra.

1.2 Transfert du Logiciel. Vous pouvez uniquement
transférer le présent CLUF et les droits sur les
Logiciels et les mises à jour octroyés dans la
présente à un tiers s'ils sont liés à la prise en
charge ou la vente d'un terminal qui est accompagné
du Logiciel ou s'ils sont liés à une application
logicielle autonome couverte par la Période de droit
aux prestations ou par un contrat d'assistance
Zebra. Dans ce cas, le transfert doit inclure tous les
logiciels (y compris tous les composants, les supports
médiatiques et les documents imprimés, toutes les
mises à niveau et le présent CLUF) et vous n'êtes
autorisé à conserver aucune copie du Logiciel. Le
transfert ne doit pas se faire de façon indirecte, par
exemple par le biais d'une expédition. Avant le
transfert, l'utilisateur final recevant le Logiciel doit
accepter l'ensemble des conditions du CLUF. Si le
Titulaire de la licence achète des produits Zebra et
gère des licences logicielles en vue d'une utilisation
finale par un utilisateur du gouvernement des États­Unis, le Titulaire de la licence peut transférer la
licence du Logiciel, mais uniquement si : (i) le
Titulaire transfère toutes les copies du Logiciel à
l'utilisateur final du Gouvernement américain ou à
un bénéficiaire intermédiaire, et (ii) le Titulaire a
préalablement obtenu du bénéficiaire intermédiaire
(le cas échéant) et l'utilisateur final un contrat de
licence utilisateur final applicable contenant des
restrictions essentiellement identiques à celles du
présent Contrat. Sauf dans les cas visés par ce qui
précède, le Titulaire et tout bénéficiaire autorisé par
cette disposition ne peut ni utiliser, ni transférer ni
mettre à disposition un logiciel Zebra à des tiers, ni
autoriser quiconque à le faire.

2. RÉSERVATION DE DROITS ET DE
PROPRIÉTÉ. Zebra se réserve tous les droits qui
ne vous sont non expressément octroyés dans le
présent CLUF. Le Logiciel est protégé par copyright
et autres lois et traités sur la propriété intellectuelle.
Zebra ou ses fournisseurs sont les détenteurs du
titre, du copyright et des autres droits de propriété
intellectuelle du Logiciel. Le Logiciel est cédé sous
licence et non pas vendu.

3. LIMITATIONS DE DROITS DES
UTILISATEURS FINAUX. Vous n'êtes pas autorisé
à procéder à une ingénierie inverse, décompiler,
désassembler ou tenter de quelque façon que ce
soit de découvrir le code source ou les algorithmes
du Logiciel (sauf et uniquement dans le cadre
d'activités autorisées expressément par la loi en
vigueur nonobstant cette limitation), ni de modifier
ou désactiver les fonctionnalités du Logiciel, ni de
créer des œuvres dérivées à partir du Logiciel.
Vous n'êtes pas autorisé à louer, donner à bail ou
prêter le Logiciel, ni à accorder une sous-licence
dudit Logiciel, ni à fournir des services d'hébergement
commerciaux accompagnant le Logiciel.

4. CONSENTEMENT D'UTILISATION DES
DONNÉES. Vous acceptez que Zebra et ses filiales
soient autorisées à collecter et utiliser les
informations techniques récoltées dans le cadre
des services d'assistance liés au Logiciel qui vous
a été fourni mais qui ne permettent pas de vous
identifier personnellement. Zebra et ses filiales sont
autorisées à utiliser ces informations uniquement
dans le but d'améliorer leurs produits ou de vous
fournir des services ou des technologies
personnalisés. À tout moment vos informations

seront traitées conformément à la politique de
confidentialité Zebra, qui peut être consultée à
l'adresse suivante : www.zebra.com.

5. INFORMATIONS DE LOCALISATION. Le
Logiciel peut vous permettre de collecter des
données liées à la localisation concernant un ou
plusieurs terminaux client, ce qui peut vous donner
la possibilité de suivre l'emplacement réel de ces
terminaux client. Zebra rejette en particulier toute
responsabilité concernant votre bonne ou
mauvaise utilisation des données liées à la
localisation. Vous acceptez de payer tous les frais
et dépenses raisonnables de Zebra consécutives
ou relatives à réclamation d'un tiers résultant de
votre utilisation de données liées à la localisation.

6. VERSIONS LOGICIELLES. Pendant toute la
Période de droit aux prestations, Zebra ou ses
partenaires de distribution peuvent mettre à votre
disposition les versions logicielles au fur et à
mesure qu'elles deviennent disponibles après la
date d'obtention du premier exemplaire du Logiciel.
Le présent CLUF s'applique à la totalité ou une
partie des composants de la version que Zebra met
à votre disposition après la date d'obtention du
premier exemplaire du Logiciel, à moins que
d'autres conditions de licence soient fournies pour
la version. Pour recevoir les Logiciels de la version,
vous devez d'abord disposer d'une licence pour le
Logiciel que Zebra identifie comme ayant droit à la
version. Nous vous recommandons de vérifier
régulièrement la disponibilité d'un contrat
d'assistance Zebra pour vous assurer que vous
avez le droit de recevoir les versions logicielles
disponibles du Logiciel. Pour utiliser certaines
fonctions du Logiciel, il est possible que vous
deviez disposer d'un accès à Internet et celles-ci
peuvent être soumises à des restrictions imposées
par votre réseau ou fournisseur d'accès à Internet.

7. CONTRÔLE DES EXPORTATIONS. Vous
reconnaissez que le Logiciel est soumis aux
restrictions d'exportation de divers pays. Vous
acceptez de respecter les lois nationales et
internationales en vigueur relatives au Logiciel,
notamment toutes les lois et réglementations de
contrôle des exportations.

8. CESSION. Vous ne pouvez pas céder le présent
Contrat ou tout ou partie de vos droits ou
obligations (par action d'une loi ou autrement) sans
le consentement écrit préalable de Zebra. Zebra
est en droit de céder le présent Contrat et ses
droits et obligations sans votre consentement.
Sous réserve de ce qui précède, le présent Contrat
a force obligatoire et prend effet sur l'intérêt des
parties du Contrat et sur leurs représentants
légaux, successeurs et ayant droit autorisés.

9. RÉSILIATION. Le présent CLUF reste en
vigueur jusqu'à sa résiliation. Vos droits relatifs au
présent Contrat seront automatiquement résiliés
sans préavis de Zebra si vous ne respectez pas
tout ou partie des conditions du présent CLUF.
Zebra peut résilier le présent Contrat en vous
proposant un contrat qui s'y substitue pour le
Logiciel ou pour toute nouvelle version du Logiciel
et en posant comme condition de votre utilisation
continue du Logiciel ou de la nouvelle version votre
acceptation dudit contrat substitutif. En cas de
résiliation du présent CLUF, vous devez cesser
toute utilisation du Logiciel et détruire toutes les
copies, complètes ou partielles, du Logiciel.

10. EXCLUSION DE GARANTIE. SAUF INDIQUÉ
SÉPARÉMENT DANS UNE GARANTIE LIMITÉE
EXPRESSE ÉCRITE, TOUS LES LOGICIELS
FOURNIS PAR ZEBRA SONT MIS À DISPOSITION
« EN L'ÉTAT » ET DANS LA LIMITE DE LEUR
DISPONIBILITÉ, SANS GARANTIE D'AUCUNE
SORTE DE ZEBRA, EXPRESSE OU IMPLICITE.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES POSSIBLES
EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, ZEBRA
DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPRESSE,
IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU
D'EFFORT PROFESSIONNEL, D'ADÉQUATION À
UN USAGE PARTICULIER, DE FIABILITÉ OU DE
DISPONIBILITÉ, D'EXACTITUDE, D'ABSENCE DE
VIRUS, DE NON-VIOLATION DES DROITS DES
TIERS OU D'AUTRE VIOLATION DE DROITS.
ZEBRA NE GARANTIT PAS QUE LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA
ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS.
DANS LA MESURE OÙ LE LOGICIEL COUVERT
PAR LE PRÉSENT CLUF INCLUT DES

BIBLIOTHÈQUES D'ÉMULATION ET QUE CES
DERNIÈRES NE FONCTIONNENT PAS
CORRECTEMENT DANS LEUR TOTALITÉ OU
N'ÉMULENT PAS LA TOTALITÉ DE LA
FONCTION, ELLES SONT PROPOSÉES « EN
L'ÉTAT » Y COMPRIS TOUS LEURS DÉFAUTS ET
TOUTES LES CLAUSES DE NON­RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS
CONTENUES DANS LE PRÉSENT PARAGRAPHE
ET LE PRÉSENT CONTRAT S'APPLIQUENT À
CES BIBLIOTHÈQUES D'ÉMULATION.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS
LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS DE
GARANTIES IMPLICITES, IL SE PEUT QUE LES
EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS
SUSMENTIONNÉES NE S'APPLIQUENT PAS À
VOTRE CAS. TOUT CONSEIL OU INFORMATION,
ORAL(E) OU ÉCRIT(E), QUE VOUS AVEZ
OBTENU DE ZEBRA OU DE SES FILIALES NE
SAURAIT ÊTRE CONSIDÉRÉ(E) COMME
MODIFIANT LA PRÉSENTE EXCLUSION DE
GARANTIE PAR ZEBRA CONCERNANT LE
LOGICIEL, OU COMME CONSTITUANT UNE
GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

11. APPLICATIONS TIERCES. Certaines
applications tierces peuvent être incluses ou
téléchargées avec le présent Logiciel. Zebra ne
fournit aucune garantie concernant ces
applications. Étant donné que Zebra n'a aucun
contrôle sur ces applications, vous reconnaissez et
acceptez que Zebra ne puisse pas être tenue
responsable de ces applications. Vous
reconnaissez et acceptez expressément que vous
utilisez les applications tierces à vos propres
risques et que vous acceptez l'ensemble des
risques liés à une qualité non satisfaisante, aux
performances, à l'exactitude et aux efforts. Vous
acceptez que Zebra ne pourra être tenue
responsable, directement ou indirectement, de tout
dommage ou perte, y compris mais non limité à
toute altération ou perte de données, provoquée ou
supposée provoquée par l'utilisation du contenu,
les produits ou les services tiers, ou en connexion
avec le contenu tiers, les produits ou les services
disponibles dans ou par l'intermédiaire de telles
applications. Vous reconnaissez et acceptez que
l'utilisation des applications tierces est régie par les
Conditions d'utilisation, le Contrat de licence, la
Politique de confidentialité ou un autre contrat du
fournisseur de l'application tierce et que toutes les
informations ou données personnelles que vous
fournissez, que ce soit sciemment ou non, au
fournisseur de l'application tierce, feront l'objet de
la politique de confidentialité dudit fournisseur, si
une telle politique existe. ZEBRA DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ EN CAS DE DIVULGATION
DES INFORMATIONS OU D'AUTRES PRATIQUES
DE TOUT FOURNISSEUR D'APPLICATIONS
TIERCES. ZEBRA EXCLUT EXPRESSÉMENT
TOUTE GARANTIE CONCERNANT LE FAIT QUE
VOS INFORMATIONS PERSONNELLES SOIENT
CAPTURÉES OU NON PAR QUELQUE
FOURNISSEUR D'APPLICATIONS TIERCES QUE
CE SOIT OU L'UTILISATION QUE FAIT LEDIT
FOURNISSEUR DE CES INFORMATIONS
PERSONNELLES.

12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. ZEBRA NE
POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE
RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL OU RELATIFS À
L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER
LE LOGICIEL OU TOUTE APPLICATION TIERCE,
SON CONTENU OU SES FONCTIONS, Y
COMPRIS MAIS NON LIMITÉS AUX DOMMAGES
CAUSÉS PAR LES SUIVANTS OU RELATIFS À
CEUX-CI : ERREURS, OMISSIONS,
INTERRUPTIONS, DÉFAUTS, RETARDS DE
FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION,
VIRUS INFORMATIQUES, ÉCHECS DE
CONNEXION, FRAIS DE RÉSEAU, ACHATS DANS
L'APPLICATION, AINSI QUE TOUS LES AUTRES
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX,
FORTUITS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS,
MÊME SI ZEBRA A ÉTÉ INFORMÉE DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES
JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES
FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, IL SE PEUT QUE
LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS
SUSMENTIONNÉES NE S'APPLIQUENT PAS À
VOTRE CAS. NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE,

LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE ZEBRA QUI
VOUS EST ATTRIBUÉE POUR TOUTES LES
PERTES, DOMMAGES, CAUSES D'ACTION, Y
COMPRIS MAIS NON LIMITÉS À CEUX
PROVENANT D'UN CONTRAT, PRÉJUDICE OU
AUTRE, ÉMANANT DE VOTRE UTILISATION DU
LOGICIEL OU DES APPLICATIONS TIERCES, OU
ÉMANANT DE TOUTE AUTRE DISPOSITION DU
PRÉSENT CLUF, NE DOIT PAS DÉPASSER LA
VALEUR MARCHANDE DU LOGICIEL OU LE
MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR
SPÉCIFIQUEMENT POUR LE LOGICIEL. LES
RESTRICTIONS, EXCLUSIONS ET
DÉGAGEMENTS DE RESPONSABILITÉ CI­DESSUS (Y COMPRIS LES SECTIONS 10, 11, 12
ET 15) SERONT APPLICABLES DANS LES
LIMITES PRÉVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR,
MÊME DANS LE CAS OÙ UN DÉDOMMAGEMENT
N'AURAIT PAS ATTEINT SON OBJECTIF
ESSENTIEL.

13. MESURE INJONCTIVE. Vous reconnaissez
que, dans le cas où vous contrevenez à quelque
disposition que ce soit du présent Contrat, Zebra
ne dispose pas d'une solution adéquate en termes
d'argent ou de dommages. Zebra doit donc être
autorisée à obtenir une injonction contre cette
violation auprès d'un tribunal de juridiction compétente
immédiatement sur demande sans dépôt de
caution. Le droit de Zebra d'obtenir une injonction
ne limite pas son droit d'exercer d'autres recours.

14. MODIFICATION. Aucune modification du
présent Contrat n'a force obligatoire à moins qu'elle
ne soit effectuée par écrit et signée par un
représentant autorisé de la partie de laquelle la
mise en œuvre de la modification est demandée.

15. DROITS LIMITÉS DES UTILISATEURS DU
GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Cette
disposition s'applique uniquement aux utilisateurs
finaux du Gouvernement américain. Le Logiciel est un
« article commercial » comme défini dans le CFR 48
Partie 2.101, composé d'un « logiciel commercial » et
d'une « documentation de logiciel », ces termes étant
définis dans les articles du CFR 48 Partie 252.227­7014 (a) (1) et Partie 252.227-7014 (a) (5), et utilisés
dans les articles du CFR 48 Partie 12.212 et
Partie 227.7202, selon ce qui s'applique.
Conformément aux articles du CFR 48 Partie 12.212,
Partie 252.227-7015, Partie 227.7202-1 à 227.7202­4, Partie 52.227-19, et aux autres sections
pertinentes du code des réglementations fédérales
(Code of Federal Regulations), selon ce qui
s'applique, le Logiciel est distribué et concédé sous
licence aux utilisateurs finaux du Gouvernement
américain (a) uniquement en tant qu'article
commercial et (b) accompagné des seuls droits
octroyés à l'ensemble des autres utilisateurs finaux
dans le cadre des conditions générales contenues
dans le présent document.

16. LÉGISLATION APPLICABLE. Le présent CLUF
est régi par les lois de l'État de l'Illinois sans qu'il
soit tenu compte d'éventuels conflits avec les
dispositions de la loi. Le présent CLUF n'est pas
régi par la Convention des Nations Unies sur les
contrats de vente internationale de marchandises,
dont l'application est expressément exclue.

Assistance logicielle

Zebra souhaite s'assurer que ses clients disposent
de la dernière version du logiciel à laquelle ils ont
droit au moment de l'achat du terminal, afin de
garantir son fonctionnement optimal. Pour vous
assurer que votre terminal Zebra dispose bien de la
dernière version logicielle au moment de l'achat,
rendez-vous sur la page : www.zebra.com/support.

Recherchez la dernière version logicielle depuis
Assistance > Produits, ou recherchez le terminal et
sélectionnez Assistance > Téléchargements de
logiciels.

Si votre terminal ne dispose pas du dernier logiciel
auquel vous avez droit à son achat, envoyez un e­mail à Zebra à l'adresse
[e-mail], en précisant les
données suivantes sur votre terminal :

• Numéro de modèle

• Numéro de série

• Preuve d'achat

• Nom du logiciel dont vous faites la demande.
Si Zebra constate que votre terminal a droit à la
dernière version du logiciel, d'après sa date
d'achat, vous recevrez un e-mail contenant un lien
vous dirigeant vers un site Web de Zebra, depuis
lequel vous pourrez télécharger le logiciel approprié.

Déclaration de conformité
CMM (China Management
Methods)

部件名称

(Parts)

金属部件

(Metal Parts)

电路模块

(Circuit Modules)

电缆及电缆组件

(Cables and Cable
Assemblies)

塑料和聚合物部件

(Plastic and
Polymeric Parts)

光学和光学组件

(Optics and Optical
Components)

电池

(Batteries)

本表格依据 SJ/T 11364 的规定编制。
O: 表示该有害物质在该部件所有均质材料中的含量

均在 GB/T 26572 规定的限量要求以下。
X: 表示该有害物质至少在该部件的某一均质材料中

的含量超出 GB/T 26572 规定的限量要求。( 企业可
在此处，根据实际情况对上表中打 “×” 的技术原因
进行进一步说明。）

Ce tableau a été créé à des fins de conformité avec
les exigences de la directive RoHS chinoise.

限用物質含有情況標示聲明書

設備名稱： 移動式電腦

Equipment name

單元

Unit

印刷電路板及電子組件−OO O O O

金屬零件 O O O O O O
電纜及電纜組件 O O O O O O
塑料和聚合物零件 O O O O O O
光學與光學元件 O O O O O O

備考 1. 〝超出 0.1 wt % 〞及〝超出 0.01 wt % 〞係
指限用物質之百分比含量超出百分比含量基準值。

Note 1: “Exceeding 0.1 wt%” and “exceeding 0.01
wt%” indicate that the percentage content of the
restricted substance exceeds the reference
percentage value of presence condition.

備考 2. “O” 係指該項限用物質之百分比含量未超出
百分比含量基準值。

Note 2: “O” indicates that the percentage content of
the restricted substance does not exceed the
percentage of reference value of presence.

備考 3. 〝−〞係指該項限用物質為排除項目。
Note 3: The “ − ” indicates that the restricted

substance corresponds to the exemption.

有害物质

(Pb)

(Hg)镉 (Cd)

六价铬

(PBB)

铅

汞

OOOO O O

XOOO O O

OOOO O O

OOOO O O

OOOO O O

OOOO O O

限用物質及其化學符號

Restricted substances and its

chemical symbols

鉛 (Pb)

汞 (Hg)

(Cr(VI))

多溴联苯

型號 （型式）：

TC200J

Type designation

(Type)

)

+6

(Cr

(PBB)

六價鉻

鎘 (Cd)

多溴聯苯

多溴二苯醚

多溴二苯醚

(PBDE)

(PBDE)