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Fiche de données de sécurité selon le règlement (CE) n° 1907/2006
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LOCTITE 241
No. FDS : 173035
V005.0
Révision: 27.09.2017
Date d'impression: 08.01.2018
Remplace la version du: 20.01.2017
RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
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Contient:
Hydroperoxyde de cumène
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Utilisation prévue:
Colle
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Henkel France SAS
Rue de Silly 161
92100
Boulogne Billancourt
France
Téléphone:
+33 (1) 4684 9000
Fax:
+33 (1) 4684 9090
ua-productsafety.fr@henkel.com
1.4. Numéro d’appel d’urgence
N° d' appel d' urgence I.N.R.S.: 01 45 42 59 59 (24h)
RUBRIQUE 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification (CLP):
Irritation oculaire
Catégorie 2
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
Toxicité spécifique pour un organe cible - exposition unique
Catégorie 3
H335 Peut irriter les voies respiratoires.
Certains organes: Irritation des voies respiratoires
Risques chroniques pour l'environnement aquatique
Catégorie 3
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
2.2. Éléments d’étiquetage
Éléments d’étiquetage (CLP):
Pictogramme de danger:
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Mention d'avertissement:
Attention
Mention de danger:
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
H335 Peut irriter les voies respiratoires.
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Informations supplémentaires
Contient Méthacrylate de méthyle. Peut produire une réaction allergique.
Conseil de prudence:
***Seulement pour l'utilisation Grand-Public: P101 En cas de consultation d’un médecin,
garder à disposition le récipient ou l’étiquette. P102 Tenir hors de portée des enfants. P501
Éliminer les rejets et les déchets conformément aux règlements municipaux.***
Conseil de prudence:
Prévention
P261 Éviter de respirer les vapeurs.
P273 Éviter le rejet dans l’environnement.
Conseil de prudence:
Intervention
P337+P313 Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
2.3. Autres dangers
Aucune en cas d'utilisation conforme à la destination.
Ne remplit pas les critères : Persistant, Bioaccumulable et Toxique (PBT), Très Persistant et Très Bioaccumulable (vPvB).
RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants
3.2. Mélanges
Description chimique générale:
Produit de freinage des filetages à base de résine de méthacrylate
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Déclaration des ingrédients conformément au règlement CLP (CE) n° 1272/2008
Substances dangereuses
No. CAS
Numéro CE
N°
d'enregistrement
REACH
Teneur
Classification
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
201-254-7
1- < 3 %
Acute Tox. 4; Cutané(e)
H312
STOT RE 2
H373
Acute Tox. 4; Oral(e)
H302
Org. Perox. E
H242
Acute Tox. 3; Inhalation
H331
Aquatic Chronic 2
H411
Skin Corr. 1B
H314
Diéthyltoluidine
613-48-9
210-345-0
1- < 3 % Acute Tox. 3; Oral(e)
H301
Acute Tox. 3; Cutané(e)
H311
Acute Tox. 3; Inhalation
H331
STOT RE 2
H373
Aquatic Chronic 3
H412
Diméthyltoluidine
609-72-3
210-199-8
0,1- < 0,25 %
Acute Tox. 3; Inhalation
H331
Acute Tox. 3; Cutané(e)
H311
Acute Tox. 3; Oral(e)
H301
STOT RE 2
H373
Aquatic Chronic 3
H412
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
201-297-1
01-2119452498-28
0,1- < 1 % Flam. Liq. 2
H225
STOT SE 3
H335
Skin Irrit. 2
H315
Skin Sens. 1
H317
Voir texte complet des phrases H et autres abréviations dans paragraphe 16 "Autres informations"
Les substances non classifiées peuvent avoir une valeur limite d'exposition sur le lieu de tavail.
RUBRIQUE 4: Premiers secours
4.1. Description des premiers secours
Inhalation:
Amener au grand air. Si les symptomes persistent, faire appel á un médecin.
Contact avec la peau:
Rincer à l'eau courante et au savon.
Si l'irritation persiste, consulter un médecin.
Contact avec les yeux:
Rincer immédiatement à l'eau courante (pendant 10 minutes), consulter un médecin.
Ingestion:
Rincer l'intérieur de la bouche, boire 1 à 2 verres d'eau,ne pas faire vomir, consulter un médecin.
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4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
RESPIRATOIRE : Irritation, toux, insuffisance respiratoire, oppression de la poitrine.
YEUX : Irritation, conjonctivite.
Un contact prolongé ou répété avec la peau peut entrainer une irritation cutanée.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Voir section: Description des premiers secours
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d'extinction appropriés:
Mousse, poudre d'extinction, anhydride carbonique.
Moyens d'extinction déconseillés pour des raisons de sécurité:
Jet d'eau grand débit
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
En cas d'incendie, de l'oxyde de carbone (CO), du dioxyde de carbone (CO2) et de l'oxyde nitrique (NOx) risquent d'être
dégagés.
5.3. Conseils aux pompiers
Utiliser un appareil respiratoire autonome et une panoplie complète de protection telle qu'une tenue de nettoyage.
Indications additionnelles:
En cas d'incendie, refroidir les récipients exposés avec de l'eau vaporisée.
RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Assurer une aération et une ventilation suffisantes.
Eviter le contact avec la peau et les yeux.
Porter un équipement de sécurité.
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations/les eaux superficielles/ les eaux souterraines.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Si la quantité renversée est peu importante, essuyer avec un papier absorbant et placer dans un récipient pour mise au rebut.
Si la quantité renversée est importante, absorber dans un matériauabsorbant inerte et placer le tout dans un récipient
hermétiquemementfermé pour mise au rebut.
Evacuer les matériaux contaminés en tant que déchets conformément a la section 13.
6.4. Référence à d’autres sections
Voir le conseil a la section 8.
RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Utiliser seulement dans des zones bien ventilées.
Eviter le contact avec la peau et les yeux.
Voir le conseil a la section 8.
Mesures d'hygiène:
De bonnes pratiques d'hygiène industrielle devraient être respectées.
Pendant le travail ne pas manger, boire, fumer.
Se laver les mains avant chaque pause et après le travail.
7.2. Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités
Se reporter à la Fiche Technique.
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7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Colle
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
Valeurs limites d'exposition professionnelle
Valable pour
France
Composant [Substance réglementée]
ppm
mg/m3
Type de valeur
Catégorie d’exposition court
terme / Remarques
Base réglementaire
méthacrylate de méthyle
80-62-6
[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]
50
205
Valeur Limite de Moyenne
d'Exposition
Valeurs Limites
Réglementaires Contraignantes
(VRC)
FVL
méthacrylate de méthyle
80-62-6
[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]
100
410
Valeur Limite Court
Terme
Valeurs Limites
Réglementaires Contraignantes
(VRC)
FVL
méthacrylate de méthyle
80-62-6
[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]
100 Limite d'exposition de
courte durée (STEL) :
Indicatif
ECTLV
méthacrylate de méthyle
80-62-6
[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]
50 Moyenne pondérée dans le
temps (TWA) :
Indicatif
ECTLV
Predicted No-Effect Concentration (PNEC):
Nom listé
Environmental
Compartment
Temps
d'expositio
n
Valeur
Remarques
mg/l
ppm
mg/kg
autres
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Eau douce
0,0031
mg/l
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Eau salée
0,00031
mg/l
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Eau (libérée par
intermittence)
0,031 mg/l
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Usine de
traitement des
eaux usées.
0,35 mg/l
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Sédiments (eau
douce)
0,023
mg/kg
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Sédiments (eau
salée)
0,0023
mg/kg
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Sol 0,0029
mg/kg
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Eau douce
0,94 mg/l
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Eau salée
0,94 mg/l
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Eau (libérée par
intermittence)
0,94 mg/l
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Usine de
traitement des
eaux usées.
10 mg/l
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Sédiments (eau
douce)
5,74 mg/kg
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Sol 1,47 mg/kg
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Derived No-Effect Level (DNEL):
Nom listé
Application
Area
Voie
d'expositio
n
Health Effect
Exposure
Time
Valeur
Remarques
hydroperoxyde de .alpha.,.alpha.diméthylbenzyle
80-15-9
Travailleurs
Inhalation
Exposition à long
terme - effets
systémiques
6 mg/m3
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Travailleurs
dermique
Exposition à court
terme / aiguë effets locaux
1,5 mg/cm2
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Travailleurs
dermique
Exposition à long
terme - effets
systémiques
13,67 mg/kg
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Travailleurs
Inhalation
Exposition à long
terme - effets
systémiques
208 mg/m3
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Travailleurs
dermique
Exposition à long
terme - effets
locaux
1,5 mg/cm2
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Travailleurs
Inhalation
Exposition à long
terme - effets
locaux
208 mg/m3
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Grand public
dermique
Exposition à court
terme / aiguë effets locaux
1,5 mg/cm2
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Grand public
dermique
Exposition à long
terme - effets
systémiques
8,2 mg/kg
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Grand public
Inhalation
Exposition à long
terme - effets
systémiques
74,3 mg/m3
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Grand public
dermique
Exposition à long
terme - effets
locaux
1,5 mg/cm2
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Grand public
Inhalation
Exposition à long
terme - effets
locaux
105 mg/m3
Indice Biologique d'Exposition:
aucun(e)
8.2. Contrôles de l’exposition:
Remarques sur la conception des installations techniques:
Veiller à une bonne ventilation/aspiration.
Protection respiratoire:
Assurer une aération et une ventilation suffisantes.
Il convient de porter un masque agréé ou un respirateur avec unecartouche de vapeur organique si le produit est utilisé dans un
endroitmal ventilé.
Type de filtre: A (EN 14387)
Protection des mains:
Gants de protection résistant aux produits chimiques (EN 374)
Matières appropriées à un contact de courte durée ou à des projections (recommandation: indice de protection au moins 2, soit >
30 minutes de temps de perméation selon EN 374):
Caoutchouc nitrile (NBR; >= 0,4 mm d'épaisseur de couche)
Matières appropriées également à un contact direct et plus long (recommandation: indice de protection 6, soit > 480 minutes de
temps de perméation selon EN 374):
Caoutchouc nitrile (NBR; >= 0,4 mm d'épaisseur de couche)
Les indications faites sont basées sur la littérature et sur les informations fournies par les fabricants de gants ou sont déduites par
analogie de matières similaires. Il faut tenir compte que la durée d'utilisation d'un gant de protection contre les produits
chimiques dans la pratique peut être sensiblement plus courte que le temps de perméation déterminé selon EN 374 en raison de
multiples facteurs d'influence (comme la température p. ex.). Le gant doit être remplacé s'il présente des signes d'usure.
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Protection des yeux:
Des lunettes de sécurité avec protections latérales ou des lunettes desécurité pour produits chimiques devraient être portées s'il y
un riqued'éclaboussures.
L’équipement de protection pour les yeux doit être conforme à la norme EN166.
Protection du corps:
Porter un vêtement de protection approprié.
Les vêtements de protection doivent être conformes à la norme EN14605 en cas d’éclaboussures de liquide, et à la norme
EN13982 en cas d’exposition aux poussières.
équipement de protection conseillé pour le personnel:
Les informations fournies sur les équipements de protection individuelle sont données uniquement à titre indicatif. Une
évaluation complète des risques doit être menée avant d’utiliser ce produit afin de déterminer les équipements de protection
individuelle appropriés et qui répondent aux exigences locales. Les équipements de protection individuelle doivent être
conformes aux normes EN pertinentes.
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect
liquide
Bleu Odeur
caractéristique
seuil olfactif
Il n'y a pas de données / Non applicable
pH
()
3,00 - 6,00
Point de fusion
Il n'y a pas de données / Non applicable
Température de solidification
Il n'y a pas de données / Non applicable
Point initial d’ébullition
> 149 °C (> 300.2 °F)
Point d’éclair
> 100 °C (> 212 °F)
Taux d’évaporation
Il n'y a pas de données / Non applicable
Inflammabilité
Il n'y a pas de données / Non applicable
Limites d’explosivité
Il n'y a pas de données / Non applicable
Pression de vapeur
(25,0 °C (77 °F))
0,1330000 mbar
Pression de vapeur
(50 °C (122 °F))
< 300 mbar
Densité relative de vapeur:
Il n'y a pas de données / Non applicable
Densité
()
1,0800 g/cm3
Densité en vrac
Il n'y a pas de données / Non applicable
Solubilité
Il n'y a pas de données / Non applicable
Solubilité qualitative
(Solv.: Eau)
Immiscible
Solubilité qualitative
(Solv.: Acétone)
Miscible
Coefficient de partage: n-octanol/eau
Il n'y a pas de données / Non applicable
Température d’auto-inflammabilité
Il n'y a pas de données / Non applicable
Température de décomposition
Il n'y a pas de données / Non applicable
Viscosité
Il n'y a pas de données / Non applicable
Viscosité (cinématique)
Il n'y a pas de données / Non applicable
Propriétés explosives
Il n'y a pas de données / Non applicable
Propriétés comburantes
Il n'y a pas de données / Non applicable
9.2. Autres informations
Il n'y a pas de données / Non applicable
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RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Peroxydes.
Réaction avec des lessives fortes
Réaction avec les oxydants puissants.
10.2. Stabilité chimique
Stable dans les conditions recommandées de stockage.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Voir section réactivité
10.4. Conditions à éviter
Stable dans des conditions normales d'entreposage et d'utilisation.
10.5. Matières incompatibles
Voir section réactivité.
10.6. Produits de décomposition dangereux
oxydes de carbone
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Informations générales sur la toxicologie:
La classification du mélange est basée sur les informations des risques disponibles tel que défini dans les critères de classification
des mélanges pour chaque danger dans l'annexe I du Règlement (CE) N° 1272/2008. Les informations santé/écologie pertinentes
sur les substances listées dans la section 3 sont fournies dans les lignes qui suivent.
Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique:
Peut irriter les voies respiratoires.
Irritation de la peau:
Un contact prolongé ou répété avec la peau peut entrainer une irritation cutanée.
Irritation des yeux:
Provoque une sévère irritation des yeux.
Sensibilisation:
Peut produire une réaction allergique.
Toxicité orale aiguë:
Substances dangereuses
No. CAS
Valeur
type
Valeur
Parcours
d'application
Temps
d'expositi
on
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
LD50
550 mg/kg
oral rat
non spécifié
Toxicité inhalative aiguë:
Substances dangereuses
No. CAS
Valeur
type
Valeur
Parcours
d'application
Temps
d'expositi
on
Espèces
Méthode
Toxicité dermale aiguë:
Substances dangereuses
No. CAS
Valeur
type
Valeur
Parcours
d'application
Temps
d'expositi
on
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
LD50
1.200 - 1.520
mg/kg
dermal
non spécifié
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Corrosion cutanée/irritation cutanée:
Substances dangereuses
No. CAS
Résultat
Temps
d'expositi
on
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
Corrosif
lapins
Test Draize
Sensibilisation respiratoire ou cutanée:
Substances dangereuses
No. CAS
Résultat
Type de
test
Espèces
Méthode
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
sensibilisant
Essai de
stimulatio
n locale
des
ganglions
lymphatiq
ues de
souris
souris
OECD Guideline 429 (Skin
Sensitisation: Local Lymph
Node Assay)
Mutagénicité sur les cellules germinales:
Substances dangereuses
No. CAS
Résultat
Type d'étude /
Voie
d'administration
Activation
métabolique /
Temps
d'exposition
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
positif
bacterial reverse
mutation assay (e.g
Ames test)
sans OECD Guideline 471
(Bacterial Reverse Mutation
Assay)
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
négatif
dermique
souris
non spécifié
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
négatif
bacterial reverse
mutation assay (e.g
Ames test)
avec ou sans
non spécifié
Toxicité à dose répétée
Substances dangereuses
No. CAS
Résultat
Parcours
d'applicatio
n
Temps d'exposition/
fréquence des soins
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de
cumène
80-15-9
Inhalation :
aérosol
6 h/d5 d/w
rat
non spécifié
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
LOAEL=2000 ppm
Inhalation
14 weeks6 hrs/day, 5
days/wk
souris
Dose Range Finding Study
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
NOAEL=1000 ppm
Inhalation
14 weeks6 hrs/day, 5
days/wk
souris
Dose Range Finding Study
RUBRIQUE 12: Informations écologiques
Informations générales:
La classification du mélange est basée sur les informations des risques disponibles tel que défini dans les critères de classification
des mélanges pour chaque danger dans l'annexe I du Règlement (CE) N° 1272/2008. Les informations santé/écologie pertinentes
sur les substances listées dans la section 3 sont fournies dans les lignes qui suivent.
12.1. Toxicité
Écotoxicité:
Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations/les eaux superficielles/ les eaux souterraines.
Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
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Substances dangereuses
No. CAS
Valeur
type
Valeur
Nombreuses
études
toxicologiqu
es
Temps
d'expositio
n
Espèces
Méthode
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
LC50
3,9 mg/l
Fish
96 h
Oncorhynchus mykiss
OECD Guideline
203 (Fish, Acute
Toxicity Test)
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
CE50
7 mg/l
Daphnia
24 h
Cladocère
EC50
18 mg/l
Daphnia
48 h
Daphnia magna
OECD Guideline
202 (Daphnia sp.
Acute
Immobilisation
Test)
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
ErC50
3,1 mg/l
Algae
72 h
Pseudokirchneriella subcapitata
OECD Guideline
201 (Alga, Growth
Inhibition Test)
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
EC10
70 mg/l
Bacteria
30 mn not specified
Diméthyltoluidine
609-72-3
LC 50
46 mg/l
Fish
96 h
Pimephales promelas
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
LC50
350 mg/l
Fish Leuciscus idus
OECD Guideline
203 (Fish, Acute
Toxicity Test)
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
EC50
69 mg/l
Daphnia
48 h
Daphnia magna
OECD Guideline
202 (Daphnia sp.
Acute
Immobilisation
Test)
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
EC50
170 mg/l
Algae
4 Jours
Selenastrum capricornutum
(new name: Pseudokirchneriella
subcapitata)
OECD Guideline
201 (Alga, Growth
Inhibition Test)
NOEC
100 mg/l
Algae
4 Jours
Selenastrum capricornutum
(new name: Pseudokirchneriella
subcapitata)
OECD Guideline
201 (Alga, Growth
Inhibition Test)
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
EC0
100 mg/l
Bacteria
30 mn not specified
12.2. Persistance et dégradabilité
Persistance / Dégradabilité:
Le produit n' est pas biodégradable.
Substances dangereuses
No. CAS
Résultat
Parcours
d'application
Dégradabilité
Méthode
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
aucune donnée
0 %
OECD Guideline 301 B (Ready
Biodegradability: CO2 Evolution
Test)
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
facilement biodégradable
aérobie
95 %
EU Method C.4-B (Determination
of the "Ready"
BiodegradabilityModified OECD
Screening Test)
12.3. Potentiel de bioaccumulation / 12.4. Mobilité dans le sol
Mobilité:
Les adhésifs polymérisables sont immobiles.
Potentiel de bioaccumulation:
Il n'y a pas de données.
Substances dangereuses
No. CAS
LogPow
Facteur de
bioconcen-tration
(BCF)
Temps
d'exposition
Espèces
Température
Méthode
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
9,1 Calcul
OECD Guideline 305
(Bioconcentration: Flow-
through Fish Test)
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
2,16
non spécifié
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
1,38
non spécifié
Page 11
No. FDS: 173035 V005.0
LOCTITE 241
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12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
Substances dangereuses
N° CAS
PBT/vPvB
Hydroperoxyde de cumène
80-15-9
Ne remplit pas les critères : Persistant, Bioaccumulable et Toxique (PBT), Très Persistant et
Très Bioaccumulable (vPvB).
Méthacrylate de méthyle
80-62-6
Ne remplit pas les critères : Persistant, Bioaccumulable et Toxique (PBT), Très Persistant et
Très Bioaccumulable (vPvB).
12.6. Autres effets néfastes
Il n'y a pas de données.
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Evacuation du produit:
Collecte de déchets pour recyclage ou retraitement agréé.
Eliminer conformément aux réglementations locales et nationales.
Evacuation d'emballage non nettoyé:
Aprés usage, les tubes, cartons et flacons souillés par les résidus deproduit devront être éliminés comme déchets chimiquement
contaminés dansun centre autorisé de collecte de déchets ou incinérés dans uneinstallation autorisée."
Code de déchet
08 04 09 adhésifs et agents d'étanchéité rejetés contenant des solvants organiques et autres substances dangereuses
Les clés de déchets ne se réfèrent pas aux produits mais à leur origine. Le fabricant ne peut donc indiquer aucune clé de
déchet pour les produits utilisés dans les différentes branches. Les clés indiquées sont des recommandations pour l'utilisateur.
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport
14.1.
Numéro ONU
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.2.
Désignation officielle de transport de l'ONU
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.3.
Classe(s) de danger pour le transport
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.4.
Groupe d’emballage
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.5.
Dangers pour l’environnement
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.6.
Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Pas de matière dangereuse selon le RID, ADR, ADN, IMDG, IATA-DGR
14.7.
Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC
Non applicable
Page 12
No. FDS: 173035 V005.0
LOCTITE 241
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RUBRIQUE 15:Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
Teneur VOC
(2010/75/EC)
< 3,00 %
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Une évaluation sur la sécurité chimique n'a pas été menée.
Prescriptions/consignes nationales (France):
Informations générales:
Liste non exhaustive de textes législatifs réglementaires et administratifs
applicables au produit:
Préparations dangereuses:
Préparations dangereuses :
Code du travail (articles L4411-1 à 6, R4411, R4412, R4722-10 à 12 et 26,
R4724-8 à 13), relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage
de substances.
Protection des travailleurs:
Hygiène et sécurité au travail:
Code du Travail : Articles R 4141-1 à 16 relatives aux commentaires techniques
des dispositions concernant l'aération et l'assainissement des lieux de travail.
Articles R4141-1-3-4-11-13-16 et R4643-1 (formation à la sécurité). Articles R
4323-104-105 (cuves, bassins, réservoirs).
Maladies professionnelles : Code de la Sécurité Sociale (articles L461-1 à 461-
8).Tableaux des maladies professionnelles prévu à l'article R 461-1 à 8 publiés
dans le fascicule INRS ED835, en accord avec le Ministère de l'Emploi et de la
Solidarité.
N° tableau des maladies
professionnelles:
82
84
Protection de l'environnement:
Protection de l'environnement:
Déchets: loi 92-646 et 95-101 (relative à l'élimination des déchets et à la
récupération des matériaux), décret 2007-1467 2007-10-12, décret 2002-540
(relatif à la classification des déchets dangereux).
RUBRIQUE 16:Autres informations
L'étiquetage du produit est indiqué dans le paragraphe 2. Le texte complet de toutes les abréviations indiquées par des codes dans
la fiche de données de sécurité est :
H225 Liquide et vapeurs très inflammables.
H242 Peut s’enflammer sous l’effet de la chaleur.
H301 Toxique en cas d'ingestion.
H302 Nocif en cas d'ingestion.
H311 Toxique par contact cutané.
H312 Nocif par contact cutané.
H314 Provoque des brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H315 Provoque une irritation cutanée.
H317 Peut provoquer une allergie cutanée.
H331 Toxique par inhalation.
H335 Peut irriter les voies respiratoires.
H373 Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.
H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Informations complémentaires:
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et font référence au produit en l'état où il est livré. Le but est de
décrire nos produits en terme de sécurité et non d'en garantir les propriétés.
Les modifications réalisées dans cette fiche de données de sécurité sont indiquées par une ligne verticale en partie gauche
du document.Le texte correspondant est affiché dans une couleur différente sur des champs ombrés
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No. FDS: 173035 V005.0
LOCTITE 241
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