HP BC1500 BLADE PC, COMPAQ 300B MICROTOWER PC, COMPAQ 500B MICROTOWER PC, COMPAQ 505B MICROTOWER PC, COMPAQ 6000 PRO MICROTOWER PC User Manual

ACCORD DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL

À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DU MATÉRIEL : le présent Accord de licence d’utilisateur final (ci-après dénommé « Accord de licence ») est une convention légale entre (a) vous (individu ou personne morale) et (b) Hewlett-Packard Company (ci-après dénommé « HP ») régissant votre utilisation de tout logiciel, installé ou offert par HP en vue de son utilisation avec votre produit HP (ci-après dénommé « Produit HP »), et qui n’est pas soumis à aucun autre accord de licence entre vous et HP ou ses fournisseurs. Un autre logiciel peut contenir un Accord de licence dans sa documentation en ligne. Le terme « Logiciels » désigne les logiciels informatiques ainsi que les éventuels supports, documents imprimés et documentation en ligne ou électronique y afférents. Un amendement ou un addendum au présent Accord de licence peut accompagner le produit HP.

LES DROITS AFFERENTS A CE LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D’ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT LES LOGICIELS, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOTRE SEUL RECOURS EST DE RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIELS) DANS UN DELAI DE 14 JOURS, AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT AUX CONDITIONS EN VIGUEUR AU LIEU D'ACHAT.

1. CONCESSION DE LICENCE. HP vous concède les droits suivants dans la mesure où vous respectez toutes les dispositions et modalités du présent accord :

a. Utilisation. Vous pouvez utiliser les Logiciels sur un seul ordinateur

(« Votre Ordinateur »). Si le Produit logiciel vous est fourni via l'Internet et

que la licence d'origine vous permet de l'utiliser sur plusieurs ordinateurs, vous ne pouvez l'utiliser que sur ces mêmes ordinateurs. Vous n’êtes pas autorisé à séparer des composants du Produit logiciel pour une utilisation sur plusieurs ordinateurs. Vous n’êtes pas habilité à distribuer le Produit logiciel. Vous pouvez charger les Logiciels dans la mémoire temporaire (RAM) de Votre Ordinateur afin de les utiliser.

b.Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du Produit HP.

c.Copie. Vous pouvez effectuer des copies d’archivage ou de sauvegarde des Logiciels pour autant qu’elles contiennent tous les avis de copyright d’origine des Logiciels et qu’elles soient exclusivement utilisées à des fins de sauvegarde.

d.Réserve de droits. HP et ses fournisseurs conservent tous les droits qui n’ont pas été expressément concédés dans cet Accord de licence.

e.Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent Accord de licence, les logiciels non détenus par HP ou fournis sous licence publique par des tiers (« Logiciels gratuits »), et constituant l’ensemble ou toute partie

des Logiciels, vous sont concédés selon les modalités de l’accord de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, que ce dernier se présente sous la forme d’un accord distinct, d’une licence d’adhésion par déballage ou d’une licence électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par les modalités d’une telle licence.

f. Solution de restauration. Toute solution de restauration fournie avec votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une solution stockée sur un disque dur ou sur un support externe (disquette, CD ou DVD), ou toute autre solution équivalente sous une autre forme, ne peut être utilisée que pour la restauration du disque dur du Produit HP avec lequel cette solution a été achetée. L'utilisation d'un quelconque système d'exploitation Microsoft prévu dans cette solution de restauration est soumise aux conditions de la licence Microsoft.

2.MISES À NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d’une licence pour les Logiciels d’origine dont la mise à niveau est proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser les Logiciels d’origine qui vous ont donné droit à la mise à niveau.

3.LOGICIELS SUPPLÉMENTAIRES. Le présent Accord de licence s’applique aux mises à jour ou aux suppléments associés aux Logiciels d’origine fournis par HP, pour autant que HP n’impose pas d’autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit, ces autres conditions prévaudront sur cet Accord de licence.

4. TRANSFERT.

a.Tiers. L’utilisateur initial des Logiciels est habilité à effectuer un seul transfert des Logiciels vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, documents imprimés, le présent Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat d’authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu’une consignation. Avant le transfert, l’utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions de l’Accord de licence. Dès le transfert des Logiciels, vous perdez automatiquement le bénéficie de la licence.

b.Restrictions. Vous n’êtes pas habilité à louer ou à prêter les Logiciels, ou à les utiliser dans le cadre d’une exploitation commerciale partagée ou d’une utilisation professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent Accord de licence, vous ne pouvez pas concéder une sous-licence des Logiciels, ou en attribuer ou transférer une licence.

5.DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Logiciels ainsi qu’à la documentation utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, notamment, mais sans limitation, par les lois des États-Unis portant sur les droits d’auteur, les secrets commerciaux et les marques, ainsi que par toute autre loi et traité international applicable. Vous n’êtes autorisé à ôter aucune marque d’identification de produit, avis de copyright ou limitation de propriété des Logiciels.

6.LIMITATION DE

RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n’êtes pas habilité à effectuer la