La gestion des Congés Payés / DIF ........................................................................................ 357
Index ............................................................................................................................................ 373
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Félicitations !
Vous venez d’acquérir un logiciel EBP, nous vous en souhaitons bonne utilisation.
Cette aide en ligne et contextuelle présente le logiciel EBP Paye et donne toutes les informations
nécessaires à son installation et à sa découverte.
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A lire attentivement
Votre logiciel est prêt à l’emploi et s’adapte complètement aux petites entreprises.
Vous disposez de tous les outils nécessaires à la bonne gestion de votre paye.
Le code d’activation
Le programme vous est livré en version d’évaluation qui propose l’ensemble des fonctionnalités,
selon la version choisie, pendant 40 jours (voir Ecran de bienvenue ). Au delà de ces 40 jours, les
fonctionnalités seront limitées (consultez la partie intitulée Comment saisir le code d'activation ?
).
Le fichier Alire attentivement
Avant d'utiliser ce produit ou lorsque vous réinstallez une mise à jour de version, veuillez
consulter le fichier A lire attentivement est accessible dans le logiciel à partir du menu ?. Il
contient toutes les modifications et évolutions apportées au logiciel depuis que la documentation
et/ou l'aide ont été réalisées.
La sauvegarde
La sauvegarde est très importante puisqu'elle vous permet de sauvegarder l'ensemble des
données enregistrées par votre logiciel sur un support extérieur. Ainsi, en cas de problème sur
votre disque dur ou sur vos fichiers, vous pourrez à tout moment retrouver des données
correctes.
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L'assistance technique
EBP Informatique met à votre disposition une assistance technique qui répond à vos questions.
Avant de nous contacter, notez ...
• Votre numéro de licence, envoyé par notre service commercial : nos techniciens
ne pourront vous répondre sans ce numéro.
•La description du type de configuration matériel (type de l'ordinateur, l'état du disque dur,
fonctionnement réseau ou monoposte...)
•Le logiciel que vous utilisez et sa version (menu ?) .
Notre support téléphonique technique est ouvert :
Du lundi au jeudi : 8H00 à 19H00
Le vendredi : 8H00 à 18H00
Comment contacter le service technique ?
Utilisez notre ligne téléphonique directe (un standard vous accueille, si aucun technicien n'est
disponible, veuillez patienter vous êtes sur une file d'attente).
Composez le :
0811 65 20 00
(coût d’un appel local)
Pour tout problème technique, vous pouvez également nous adresser vos problèmes par e-mail
au :
paye.support.fr@ebp.com
En précisant votre numéro de licence donnant droit à l'assistance, le nom et la version du produit.
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Conditions Générales de Vente des produits et services EBP
A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP
Article 1. Préambule
En achetant
RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition du droit non exclusif de l'utiliser
à des fins personnelles ou professionnelles sur un seul ordinateur individuel. Le client ne peut
transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il est
strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur sauf à
des fins exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit bénéficier
d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via un réseau local ou via
Internet en mode « terminal server » (TSE) ou analogue.
L'achat d'un progiciel « monoposte » ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur un
poste de travail habituel. Une utilisation multiposte ou réseau nécessite une licence
correspondante. L'ensemble des progiciels est protégé par le copyright d'EBP. Toute duplication
illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Les
progiciels sont incessibles et insaisissables. Ils ne peuvent faire l’objet d’un nantissement ou
d’une location à aucun titre que ce soit. EBP se réserve le droit de faire dans le progiciel toutes
les modifications qu'il estime opportunes.
un progiciel EBP (de la Sté EBP SA au capital d’un million d’euros immatriculée au
Article 2. Livraison, Suivi et Droit de rétra
En vertu de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, EBP s’engage, sauf mention
expresse et spéciale sur ses documents commerciaux, à livrer les progiciels au plus tard dans les
3 jours ouvrés qui suivent la commande. A ce délai, s’ajoutent les délais postaux en vigueur. En
cas de téléchargement, les progiciels sont disponibles immédiatement.
En conformité avec l’article L. 121-84-3 du Code de la consommation, le client peut suivre
l’exécution de sa commande, par un numéro d’appel téléphonique fixe et non surtaxé accessible
depuis le territoire métropolitain.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il
ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce expressément et ce dès la
livraison du logiciel dans la mesure où le Client ou l’un de ses préposés fait une demande
d’activation au moyen du N° de licence du produit et d’une « raison sociale ». Il en est de même
si un contrat de services est souscrit dont l’exécution commence immédiatement à compter de
l’activation du logiciel qui est fait de façon concomitante et automatiquement avec son
installation. Il en est encore de même si le logiciel complet est téléchargé par Internet.
Article 3. Étendue des obligations de support d’EBP
services d’assistance d’EBP sont destinés à fournir des conseils, des recommandations et
Les
des informations relatifs à l’usage des progiciels EBP dans les configurations matérielles et
logicielles requises. EBP s’engage à fournir au CLIENT les conseils les plus adéquats pour aider
à résoudre les problèmes que le CLIENT pourrait rencontrer dans l’utilisation ou le
fonctionnement du progiciel, mais EBP ne donne aucune garantie de résolution des problèmes.
Les services de support d’EBP qui font l’objet d’un contrat distinct des présentes conditions sont
disponibles aux tarifs en vigueur et n’incluent pas le support sur site.
ctation (loi Chatel du 3 janvier 2008)
Article 4. Assistance de proximité sur le site
L’utilisate
une difficulté technique dont la cause ne serait pas déterminée ou résolue par l’assistance
téléphonique d’EBP. Pour ce faire, le Client reconnaît conclure avec un distributeur ou un
professionnel de l’informatique une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette
convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu
responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
ur doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur son site
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EBP Paye V17
Article 5. Sauvegarde des données
Le CLIENT
reconnaît avoir être informé par EBP et/ou par son distributeur qu’il est prudent en
termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois par vingt-quatre (24)
heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et fichiers de données, et que l’absence
d’une telle sauvegarde réduit de manière significative ses chances de limiter l’impact des
dommages qui pourraient résulter d’une irrégularité dans le fonctionnement de son système ou
ses progiciels et peut réduire la portée des services de support fournis par EBP. Le CLIENT
reconnaît qu’il est de sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la
récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. EBP ne
saurait être tenue responsable en cas de perte de données.
Article 6. Limitation de garantie
EBP garantit
que les produits et services fournis aux termes des présentes seront conformes,
pour l'essentiel, au besoin d’un utilisateur standard. Le progiciel est fourni en l'état sans garantie
d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques relatifs aux résultats et à la performance
du progiciel sont assumés par l'acheteur. En toute hypothèse, EBP n’assume que des obligations
de moyens à l’exclusion de toute obligation de résultat. La présente garantie est exclusive de
toute autre garantie. EBP exclut toute autre garantie expresse ou implicite y compris, de manière
non limitative, toute garantie de qualité ou d’adéquation à un besoin particulier. En outre, le
CLIENT reconnaît que la fourniture des services de support téléphonique dans le cadre d’un
contrat d’assistance dépend de la disponibilité ininterrompue des moyens de communication et
qu’EBP ne peut garantir une telle disponibilité.
Certaines fonctions d'échange de données (transfert de fichiers xml ou autres) vers une
application tierce ne seront effectives que si le contrat de services correspondant est souscrit
auprès d'EBP en sus d'éventuels autres abonnement auprès de tiers.
Article 7. Limitations de responsabilité
Sauf dis
position contraire d’ordre public, EBP ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas
responsables à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les manques à gagner,
interruptions d’activité, pertes d’informations ou autres pertes de nature pécuniaire) résultant d’un
retard ou d’un manquement commis par EBP dans la fourniture ou l’absence de fourniture des
services de support, alors même qu' EBP ou ses fournisseurs auraient été informés de
l'éventualité de tels préjudices. EBP ne peut être rendu responsable d’un fonctionnement non
conforme, d’un dysfonctionnement, d’une inaptitude particulière ou d’une absence de
fonctionnalité dans l'un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît que EBP et ses
fournisseurs ne seront responsables à raison d’aucun manque à gagner subi par un tiers et
d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée contre le CLIENT par un tiers. En
toute hypothèse, la responsabilité d' EBP ou de ses fournisseurs, quelle qu'en soit la cause ou le
fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées par le CLIENT à EBP (ou à son
distributeur) pour la fourniture du progiciel ou du service au titre du contrat d’assistance.
L’utilisateur reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfondie par une démonstration ou un
test réel pour vérifier qu’il est en adéquation avec ses besoins.
Article 8. Dispositions finales
s conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client faites
Ce
verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique à
l'attention du service clients d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en ligne
vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case prévue
à cet effet sur le formulaire.
Les CGV font partie intégrale du contrat de licence et sont opposables au Client ou ses préposé s.
Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit
d'accès et de rectification aux données le concernant. Pour tout litige, il sera fait attribution de
juridiction devant les tribunaux du ressort de Versailles, même en cas de pluralité de défendeurs
ou d’appel en garantie.
B. Contrat de services EBP
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Convention d'utilisation d'EBP
ENTRE : La société EBP Informatique SA, au Capital d’un million d’euros ayant son siège Rue de
Cutesson 78513 Rambouillet Cedex et immatriculée au RCS de Versailles sous le N° B330 838
947, d'une part
ET le souscripteur du présent « contrat de services EBP » ci après dénommé le « Client »,
d'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1. Objet du contrat
présent contrat, EBP s'engage à assister son client lors de l'utilisation normale des
Par le
logiciels édités par EBP implantés au siège de l’entreprise du Client et/ou sur les sites
géographiques déclarés par le client. La nature des prestations offertes, les heures d’ouverture
du service support clients, les conditions tarifaires et les niveaux de prestation figurent dans les
documents annexes sur le site http://www.ebp.com/services/accueil.html
ainsi que sur les
devis et factures émises constituant les Conditions Particulières. Ces conditions sont valables
pour toute la durée de la période contractuelle. Les modifications tarifaires éventuelles sont
portées à la connaissance des clients d’abord sur le site internet www.ebp.com avec un préavis
minimum de trois mois soit au plus tard le 1er juin de chaque année pour une prise d’effet à
compter du 1er septembre de chaque année. Les tarifs sont enfin rappelés sur la facture de
renouvellement au minimum 15 jours avant l’échéance du contrat.
Article 2. Exécution, durée du contrat et rétractation
résent contrat, ses annexes et ses Conditions Particulières, à l'exclusion de tout autre
Le p
document, définissent toutes les conditions auxquelles sont fournis les services d’EBP.
Le présent contrat entre en vigueur à sa souscription et est conclu par période d’une année à
compter de son acceptation.
Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une nouvelle durée de un an.
La résiliation du contrat par l'une ou l'autre des parties devra être faite par lettre recommandée
AR au moins 1 mois avant son échéance qui est la date anniversaire de sa souscription initiale.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il ne
peut pas exercer son « droit de rétractation », auquel il renonce expressément. Et ce, dans la
mesure où le présent contrat de services trouve un commencement d’exécution immédiatement à
compter de l’acception du présent contrat qui est présumé se faire de façon concomitante avec
sa souscription et/ou son règlement. Le client ayant un accès immédiat à tous les services du
contrat.
Article 3. Résiliation anticipée et règlement judici
aire
3.1.EBP pourra résilier de plein droit et sans préavis en cas de non-paiement par le CLIENT huit
(8) jours calendaires après la date de réception par le CLIENT d'une mise en demeure par
courrier recommandé avec accusé de réception ou en cas d'inexécution par le CLIENT de toute
autre obligation importante aux termes du présent contrat.
3.2. L'une des parties pourra notifier à l'autre la résiliation immédiate du présent contrat en cas
de, procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire, dissolution ou cessation
d'activité de l'autre partie pour quelque cause que ce soit. La résiliation du présent contrat, en
application du présent article, sera acquise de plein droit et dans le délai d'un mois et sans
qu'aucune procédure judiciaire ne soit nécessaire dès que la partie en défaut aura reçu
notification de cette résiliation sous préavis d'un mois. Le contrat pendant cette période sera
suspendu. Le mandataire judiciaire dispose d'un délai d'un mois pour réactiver le contrat et donc
le poursuivre.
Article 4. Accès aux services
bénéficier des services, objets du présent contrat, le client dispose d’un identifiant composé
Pour
principalement d’un « N° de licence » qui est strictement personnel et confidentiel. Ce code
d’accès ne doit être utilisé que par le Client et ne doit pas être communiqué ou cédé à titre gratuit
ou onéreux à des tiers non parties au présent contrat. En conformité avec l’article L. 121-84-3 du
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EBP Paye V17
Code de la consommation (« loi Chatel ») le service hot-line d’EBP est accessible depuis le
territoire métropolitain, par un numéro d’appel fixe et non surtaxé.
Article 5. Services fournis au titre du contrat de support
pport de base comprend :
Le su
o L’assistance téléphonique (hot-line) ou écrite (email, fax, courrier) du lundi au vendredi
sauf jours fériés légaux de France Métropolitaine
o la correction sous forme d’une mise à jour au moyen d’une version mineure des
anomalies constatées par EBP par rapport au fonctionnement normal, standard et
reproductible du logiciel. La livraison des nouvelles versions correctives pouvant se fa ire
par téléchargement sur Internet ou par expédition par courrier postal du support CD-Rom
du logiciel. EBP informe le Client, par tous moyens à sa convenance, de la disponibilité
d’une mise à jour. Cette information se fait principalement sur le site www.ebp.com. La
nécessité de réaliser une mise à jour est déterminée unilatéralement par EBP au regard
des évolutions technologiques et des dysfonctionnements constatés.
En plus du support de base, il est proposé des options et services décrits dans les documents
commerciaux annexes (tels que mises à jours majeures, traitements prioritaire s, etc.)
Le support ne comprend pas :
o le support des logiciels des partenaires tels que les éléments du Système d’exploitation
en monoposte ou réseau (Windows, Serveur, navigateurs, etc.), les bases de données
associées ( Pervasive SQL, MS-SQL, etc.) ou les outils complémentaires ( anti-virus,
outils bureautiques, etc.)
o la migration vers des versions offrant des changements de niveau fonctionnel ( par
exemple migration d’un niveau standard à PRO ), les changements de niveau de produit
sont par contre accessibles au CLIENT moyennant paiement d'un complément de prix
par rapport au droit de licence initialement payé.
o l'installation du logiciel sur le site et sur les ordinateurs du CLIENT, sa mise en route, le
conseil spécifique, la formation, la saisie initiale de données, le paramétrage des
modèles d’impression,... etc. Plus généralement tout service non explicitement prévu
dans ce contrat est facturable séparément par EBP à partir d’un devis accepté ou par un
prestataire de service approprié dûment sélectionné par le client.
o les conseils de nature juridique, comptable, fiscale, règlementaire, etc. EBP recommande
aux entreprises de se tourner vers les professions règlementées (Experts-Comptables,
conseils juridiques, etc.)
o la correction des défaillances des logiciels dues à une installation de matériels ou de
logiciels tiers reconnus comme non conformes ou non compatibles par EBP
o la restauration de l'environnement (fichiers de paramétrage, bibliothèques, données...) en
cas de destruction de ceux-ci
Article 6. Conditions d'intervention et prise en main à distance
Le CLIENT
devra signaler de préférence par écrit, toute erreur dont il demande la correction en
accompagnant sa demande d'une description des symptômes d'erreur constatés, des conditions
d'exploitation du logiciel nécessaires pour faire apparaître l'erreur et si besoin des supports
magnétiques comme indiqué à l’article 7. EBP fera de son mieux pour corriger en cas d’erreur
reproductible, mais ne peut pas prendre d'engagement de résultat dans ce cas. Dans le cas où le
logiciel est en situation de « blocage », EBP donnera au CLIENT les conseils nécessaires au
rétablissement de la situation opérationnelle du logiciel dans l’attente d’une analyse approfondie
du « blocage ».
Si la situation l'exige et en accord avec le client, EBP pourra prendre le contrôle à distance par
Internet du système du CLIENT pour en analyser le fonctionnement et étudier le problème décrit.
EBP reste seul juge de la nécessité de procéder à ce contrôle.
Article 7. Interventions sur les fichiers
L’interventio
n sur les fichiers de données du Client s'effectue après diagnostic et sur proposition
du service assistance dans les locaux d’EBP et dans le cadre d’une obligation de moyens.
Les fichiers du Client sont pris en charge sans garantie et dans la limite de la faisabilité technique
de la réparation. Il est expressément rappelé au Client qu’avant tout envoi de base endommagée,
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Convention d'utilisation d'EBP
il est de la responsabilité du Client d’effectuer les sauvegardes nécessaires. EBP garantit
l’entière confidentialité des informations contenues dans les bases de données confiées pour
analyse ou pour tentative de réparation. EBP s’engage à détruire, dès la bonne fin de
l’intervention, les copies encore en sa possession. EBP peut confirmer par retour d’email que les
copies de fichiers sont bien effacées ou détruites chez EBP.
Article 8. Obligations du client
CLIENT devra veiller à ce que ses employés utilisent le logiciel conformément aux instructions
Le
fournies par EBP dans ses documentations. Les utilisateurs chez le CLIENT doivent connaitre le
fonctionnement de base du système d'exploitation. EBP ne saurait suppléer à un défaut de
formation du Client ou de ses collaborateurs s’il apparaît que le Client n’a pas les compétences
requises pour utiliser le Progiciel. En tout état de cause les prestations d’EBP ne peuvent se
substituer aux conseils d’un Expert-Comptable. Elles sont complémentaires.
Le CLIENT devra veiller à mettre en place des dispositifs de sécurité type « anti-virus » pour
protéger ses données. La Sté EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une
contamination par des « virus» ou des programmes indésirables chez le Client et des
conséquences dommageables de cette contamination sur le s fichiers.
Le CLIENT devra se prémunir contre les risques sur les fichiers de données en effectuant
régulièrement et avec le plus grand soin toutes les sauvegardes nécessaires sur un support
pérenne et externe;
Il est vivement conseillé au CLIENT de mettre en place, en cas de besoin, un accès Internet sur
les postes qui peuvent nécessiter une prise en main à distance pour aider à la résolution d’un
problème tel que décrit à l’article 13.
Le CLIENT devra notifier sans tarder et de façon circonstanciée les éventuels problèmes
rencontrés dans le fonctionnement du logiciel. Il reste toutefois responsable des manipulations
effectuées sur son poste, même sous la conduite d'un technicien de la Sté EBP.
Le CLIENT doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur le site
une difficulté technique dont la cause n’aurait pas pu être déterminée ou résolue par l’assistance
téléphonique d’EBP. Pour ce faire, il reconnaît avoir conclu avec un « Professionnel de
l’informatique » une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette convention fixe les
conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu responsable d’un défaut
d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations réciproques des parties
convenues dans cette convention tierce.
Le CLIENT reste responsable du contrôle et de la production des documents et/ou résultats
effectués via les logiciels et pouvant avoir des conséquences légales ou fiscales (factures,
bulletins, déclarations fiscales...). Il devra enfin évaluer régulièrement le logiciel de façon
approfondie en particulier à la réception de ses mises à jour pour vérifier qu’il est toujours en
adéquation avec ses besoins.
Article 9. Limites de responsabilité
EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des préjudi
ces directs ou indirects
d'ordre matériel ou immatériel, tels que perte de temps, gêne à la production, préjudice financier,
commercial... que le CLIENT pourrait avoir à subir du fait d’un défaut du logiciel, d’une correction
tardive d’un défaut, de fonctionnalités insuffisantes ou manquantes, de pertes de données ou
d’une insuffisance d’efficacité du service ou des progiciels EBP. Et ce alors même qu'EBP aurait
été informé de l'éventualité de tels préjudices.
En tout état de cause et quel que soit le fondement de la responsabilité d’EBP, les dommages et
intérêts et toutes réparations dues par EBP au Client, toutes causes confondues, ne pourront
excéder les sommes versées par le Client à EBP au titre du présent contrat pour l’année en
cours.
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EBP Paye V17
Article 10. Loi et attributions de compétences
résentes conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client
Les p
faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique à
l'attention du service client d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en ligne
vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case prévue
à cet effet sur le formulaire.
Le présent contrat est soumis à la loi française. Conformément à la loi "informatique et libertés"
du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le
concernant.
En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de commerce de Versailles,
nonobstant pluralité des défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence
ou les procédures conservatoires.
C. Mode locatif
Par dérogation à l’interdiction de location figurant au paragraphe A-1 « des CGVU et contrat de
licence » EBP se réserve le droit exclusif de concéder certains de ses progiciels en « mode
locatif ».
La souscription par un client d’un « mode locatif », se décompose en deux opérations conjointes
et automatiquement liées :
o l’achat d’une licence d’utilisation limitée à une durée d’un an renouvelable tacitement aux
charges et conditions décrites au paragraphe A
o la souscription du contrat de services associés d’un niveau au moins équivalent à celui
d’un service « Privilège » ou d’un contrat « Silver » aux charges et conditions décrites au
paragraphe B
Pour poursuivre son droit d’utilisation du progiciel, le client devra payer à l’échéance les
redevances dues et au plus tard 48 heures avant à la date anniversaire de la souscription. A
défaut de paiement et au delà de cette date, EBP sera en droit de suspendre ses prestations de
maintenance d’EBP et le client ne pourra seulement que consulter et visualiser les données
précédemment enregistrées. Les impressions seront dégradées.
Version 2.5 : Décembre 2011
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Licence d'utilisation
Lorsque vous installez le produit EBP, celui-ci reste en version d’évaluation, c’est-à-dire que vous
utilisez librement toutes les fonctions du logiciel pendant une période de 40 jours à compter de
l’installation. Après ce délai, si vous n’activez pas votre application, le logiciel sera bridé.
Pour activer le logiciel, vous devez introduire un code d'activation au lancement du logiciel, en
cliquant sur Activez votre logiciel, ou par la commande activer le logiciel du menu ?.
Activation automatique
L'activation se fait via le site Internet d’EBP, la connexion à notre site Web se fera
automatiquement depuis le logiciel si votre ordinateur dispose d’Internet. Ensuite, laissez-vous
guider par les instructions à l’écran pour activer automatiquement votre logiciel. Vous n’aurez pas
de code à saisir.
Activation manuelle
Cette option est à utiliser si le poste sur lequel vous avez installé le logiciel n’est pas connecté à
Internet. Dans ce cas, cliquez sur le lien de l’écran de bienvenue et sur le bouton Activer
manuellement. Saisissez manuellement tous les champs.
Après enregistrement du code, vous travaillez alors sur une version activée du logiciel et vous
avez accès au service technique d'EBP pour une durée en fonction du contrat d’assistance
souscrit.
Pour l’installation de la version complète de Pervasive.SQL V8, une procédure est disponible sur
votre CD-rom d’installation : pour y accéder, insérez le CD-rom dans le lecteur, puis, dans l’onglet
Aide, cliquez sur Procédures d’installation de Pervasive.SQL V8 Poste à Poste.
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Configuration minimale requise
Configurations minimales requises pour les versions monoposte et réseau jusqu'à 4 postes (1) :
Processeur : Intel P4 2 GHz ou supérieur
Mémoire : 1 Go
Ecran : résolution 1024x768 en 16 bits
Espace disque libre : 2 Go
Systèmes d'exploitation supportés :
o Windows XP SP3
o Windows Vista SP1 32 bits & 64 bits,
o Windows 7 32 bits & 64 bits
(1) Pour les configurations à partir de 5 postes, un serveur dédié est nécessaire (Processeur P4
2Ghz ou équivalent / 2 Go de RAM au minimum, dédiés à l’utilisation de SQL Serveur ).
Contactez notre réseau de revendeurs.
Windows XP, Vista et 7 sont des logiciels Microsoft dont vous devez faire l'acquisition
préalablement à l’installation du logiciel.
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La gestion des 35 heures
Votre logiciel de paye est livré avec le module de Gestion des 35 heures. Vous devez au
préalable l’installer avec votre CD d’installation.
Comment y accéder ?
Par le menu
A quoi sert ce module ?
o Planifier les heures de travail à effectuer pour un salarié ou un ensemble de
o Enregistrer pour chaque jour de la semaine les écarts entre les heures
o Enregistrer les heures maladie, maternité, absences non payées, congés
o Suivre en temps réel le solde des RTT de chacun de vos salariés,
o Editer différents états récapitulatifs,
o Transférer le RTT Solde et Période vers EBP Paye pour une impression
En version d’évaluation, vous ne pouvez ni créer de nouveaux dossiers et de nouveaux salariés,
ni communiquer avec EBP Paye. Un dossier de démonstration ’Démo’ vous permet de
découvrir les possibilités de ce module.
Nous vous conseillons vivement de l’ouvrir (commande Ouvrir du menu Dossier) pour vous
familiariser avec le module avant de créer votre propre dossier.
Une aide détaillée est accessible directement dans le module par le menu ?.
Dossier + Gestion des 35 heures
salariés,
théoriques de travail et les heures réellement effectuées,
payés, heures supplémentaires, absences diverses,
éventuelle sur les bulletins.
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Code d'activation
Tant que le code d’activation n’a pas été saisi, le logiciel de paye reste en version d’évaluation.
Plusieurs versions sont proposées :
• Version Millésime,
• Version Pro,
• Version Bâtiment,
• Version Agricole.
Cela signifie que vous utilisez librement toutes les fonctions du logiciel pendant une période prédéfinie. Après ce délai, si vous n’activez pas votre application, certaines fonctions du logiciel
seront limitées.
Pour guider votre choix, vous pouvez cliquer sur le lien ’’comparer les versions de EBP paye’’
de l’écran de bienvenue. Ce lien vous renverra sur le site Web EBP.
Remarque
giciel contient trois dossiers de Démonstration pré-remplis vous permettant de découvrir
Le lo
l’ensemble des fonctionnalités du produit selon la version d’évaluation que vous avez choisie
(Millésime, Pro, Agricole, Bâtiment). Il est fortement recommandé d’ouvrir un ou plusieurs de ces
dossiers afin de vous familiariser avec le logiciel et ses différentes fonctionnalités avant de créer
votre propre dossier. Pour cela, dans l’écran de bienvenue, cliquez sur une des sociétés de
Démonstration ou créez un dossier.
En version d’évaluation, vous avez la possibilité de travailler sur votre dossier de Paye REEL.
Attention
s travaillez sur votre dossier de Paye REEL en version d’évaluation, lorsque vous activez
Si vou
votre logiciel, assurez-vous que la version que vous avez achetée (Millésime, Pro) est la même
que la version avec laquelle vous avez créée votre dossier.
Consultez aussi :
• Comment activer mon logiciel ?
• Activation manuelle du logiciel
• Evaluer une version après activation
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Comment activer mon logiciel ?
Vous venez de faire l’acquisition d’un logiciel EBP. Pour pouvoir utiliser toutes les fonctions, vous
devez réaliser l’activation de votre logiciel.
L’activation du logiciel se faisant via le site Internet d’EBP, la connexion à notre site Web se fera
automatiquement depuis le logiciel si votre ordinateur dispose d’Internet. Ensuite, laissez-vous
guider par les instructions à l’écran pour activer automatiquement votre logiciel. Vous n’aurez pas
de code à saisir.
Si vous ne disposez pas d’Internet sur votre ordinateur, un message d’information s’affichera
automatiquementvous expliquant la procédure à suivre pour activer votre logiciel.
Retour à code d'activation
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Activation manuelle du logiciel
Cette option est à utiliser si vous ne possédez pas Internet. Dans ce cas, cliquez sur le lien de
l’écran de bienvenue et sur le lien ’’Activer votre logiciel’’ puis sur le bouton "Activer Manuellement". Vous avez alors accès aux zones suivantes :
•Nom de l’entreprise
Vous devez impérativement saisir le nom de l'entreprise que vous avez communiqué en
respectant la même syntaxe (points, espaces, majuscules).
•Numéro de licence
Saisir le numéro de licence indiqué sur le courrier « Licence d’Utilisation » joint avec la
boîte du logiciel.
•Clé Web
Elle vous sera demandée afin d'accéder à l’espace clients du site www.ebp.com
permettra, entre autres, de consulter les dernières nouveautés, de télécharger les mises
à jour de votre logiciel.
•Code d’activation
Saisir le code (composé de 4 séries de 4 caractères) sans espaces ni point, qu’EBP vous
a communiqué.
Validez votre code. Un message d’avertissement apparaît :
• Si le code a été correctement saisi, un message vous indique à quelle version du
logiciel correspond le code.
•Si le code saisi n’est pas valide, le message suivant apparaît : Vérifiez que vous n’avez
pas fait d’erreur de frappe dans le code. Vérifiez que vous avez saisi exactement le
même nom que celui que vous avez transmis à EBP.
Retour à code d'activation
et vous
23
Page 32
Page 33
Evaluer une version d'évaluation
Si votre logiciel est activé, vous disposez à tout moment de la possibilité de revenir en version
d’évaluation grâce au menu ? + Revenir en version d’évaluation afin d’évaluer une autre
version de la paye que celle que vous avez achetée. Votre logiciel est alors temporairement
désactivé.
Après cette nouvelle évaluation, vous pouvez soit :
• réactiver votre produit tel qu’il était avant de basculer en mode d’évaluation en cliquant
sur le lien ’’Activer votre logiciel’’ de l’écran de bienvenue. Il est alors activé sans suivre
la procédure d’activation puisque votre code a été conservé.
• répéter la procédure d’activation du début pour basculer vers une nouvelle version.
Vous devez alors suivre les étapes des paragraphes 4.2 ou 4.3.
Retour à code d'activation
25
Page 34
Page 35
Rechercher les mises à jour
Le logiciel fait une recherche afin de savoir s'il y a des versions plus récentes que celle installée
sur votre ordinateur.
27
Page 36
Page 37
Général
Ecran de bienvenue
Sous chaque dossier figure le dernier exercice. L’accès aux exercices précédents se fait en
cliquant sur la petite flèche située à côté de l’exercice en cours.
Les dossiers sont suivis d’une disquette vous permettant d’effectuer vos sauvegardes. Ils
peuvent être suivis d’une mention indiquant qu’il est nécessaire d’effectuer une mise à jour avant
ouverture du dossier.
Remarque !!!
Pour ouvrir un dossier, il vous suffit de sélectionner l’exercice souhaité du dossier que vous
souhaitez ouvrir.
A partir de cette fenêtre, vous pouvez :
• Ouvrir :
• Un dossier ouvert récemment : cliquez sur le nom du dossier à ouvrir, ou cliquez
sur la flèche afin de sélectionner un ancien exercice.
• Le dossier de démonstration : cliquez sur Démonstration.
• Un dossier non listé : cliquez sur Parcourir.
• Un autre dossier : cliquez sur le dossier de votre choix, ou cliquez sur la flèche
afin de sélectionner un ancien exercice.
• Créer un dossier : cliquez sur Créer un nouveau dossier.
• Sauvegarder un dossier en cliquant sur l’icône sur la ligne du dossier.
• Supprimer un dossier ou un exercice en cliquant sur l’icône sur la ligne du dossier.
Attention, cette suppression est définitive.
Retrouvez la liste des dossiers par l’option Ouvrir du menu Dossier..
Cet écran de bienvenue s’affichera à chaque lancement du logiciel. Cependant, si vous préférez
que votre dossier soit ouvert directement, sans passer par cet écran, cochez la case située en
bas de la fenêtre : La prochaine fois, ouvrir directement mon dossier sans afficher cet écran.
Ecran de bienvenue (version d'essai)
Le programme vous est livré en version d’évaluation du produit. Cette version propose
l’ensemble des fonctionnalités, et est limitée à 40 jours d’utilisation à compter de l’installation.
Après ce délai, si vous n’activez pas votre application, le logiciel sera limité en fonctionnalités.
Comparez
Pour guide
Ce lien vous renverra sur le site Web d’EBP.
Evaluez
Vous souh
réaliser cette évaluation.
Attention
lorsque vous activez votre logiciel, assurez-vous que la version que vous avez achetée est la
r votre choix, cliquez sur Comparez les différentes versions du logiciel.
aitez évaluer le logiciel, choisissez la version dans laquelle vous souhaitez
: Si vous travaillez sur votre dossier de comptabilité RÉEL en version d’évaluation,
29
Page 38
EBP Paye V17
même que la version avec laquelle vous avez créé votre dossier.
Achetez
Vous souhait
site Web EBP.
Activez
Vous souhait
logiciel.
ez acheter le logiciel, cliquez sur le lien correspondant qui vous renverra sur le
ez continuer à utiliser toutes les fonctions du logiciel, cliquez sur Activez votr e
30
Page 39
Installation du logiciel
Installation monoposte
Attention !!!
Avant de lancer l’installation du logiciel, fermez toutes les applications courantes.
1. Placez le CD-Rom EBP dans le lecteur de votre ordinateur. L’écran d’accueil
s’affiche automatiquement. Dans le cas contraire, cliquez sur le menu Démarrer et
sélectionnez Exécuter. Tapez alors la commande : X:\Install.exe où X est la lettre
représentant l’unité de votre lecteur de CD-Rom. Cliquez sur OK.
2. L’écran d’accueil apparaît. Cliquez sur Votre Paye pour accéder aux différentes
versions du produit.
3. Cliquez sur EBP Paye pour installer le logiciel. La procédure d’installation se lance et
l’assistant apparaît.
4. Le texte affiché correspond au contrat de licence que vous devez obligatoirement lire.
L’installation et l’utilisation du logiciel dépendent de son acceptation. Cochez l’option
J’accepte les termes du contrat si vous acceptez la convention d’utilisation de ce
produit et cliquez sur le bouton Suivant. Sinon, cliquez sur le bouton Annuler.
5. Cliquez directement sur le type d’installation que vous souhaitez. Nous vous conseillons pour un e
première installation, de sélectionner Installation Complète. La copie des fichiers est ensuite
lancée.
Pour un fonctionnement en réseau, cliquez sur le bouton Installation personnalisée ce qui vous
permettra de définir les différents répertoires d’installation (voir chapitre Installation Réseau).
6. Les répertoires d’installation par défaut sont :
Répertoire du logiciel : C: \ PROGRAM FILES \ EBP \ PAYE
Répertoire des dossiers de démonstration : C:\DOCUMENTS AND SETTINGS\ALL USERS\DOCUMENTS\EBP\DEMONSTRATIONS\PAYE12.0
Répertoire où les dossiers, les modèles et le répertoire Common sont stockés : C:\DOCUMENTS AND SETTINGS\ALL USERS\DOCUMENTS\EBP\PARTAGE
Pour éventuellement modifier ces répertoires, choisissez l’installation personnalisée.
A la fin de l’installation, cliquez sur le bouton Terminer, votre installation est effectuée.
A partir de la fenêtre qui vous propose de redémarrer l’ordinateur, répondez
impérativement Oui si vous souhaitez utiliser le logiciel avant le prochain redémarrage.
Installation gestion des 35 heures
Le module Gestion des 35 heures est installé en même temps que votre logiciel de paye.
Installation réseau des produits de la gamme PRO d'EBP
Conçus pour un environnement en mode « poste à poste » ou en mode « client/serveur », les
produits de la Gamme PRO « en réseau » utilisent les technologies les plus avancées pour
accéder aux bases de données. Une application de gestion/comptabilité en réseau utilise votre
installation de manière plus intensive
que les applications de bureautique. Elle peut par
conséquent révéler des défauts non constatés par le passé.
Pour votre installation en réseau, il est recommandé de vous adresser à un centre de
compétence EBP agréé qui devra valider l’intégration du logiciel avec un matériel professionnel
de qualité installé dans les règles de l’art. Il sera nécessaire d’interroger le service technique
d'EBP pour des renseignements ou validations complémentaires.
31
Page 40
EBP Paye V17
Fiabilité
Pour un fonctionnement correct de vos applications, il est indispensable d'avoir un réseau
qui fonctionne de façon fiable. EBP ne saurait être tenu responsable de pertes de données
causées par un défaut de votre installation ou par une mauvaise utilisation de votre
matériel.
Pour obtenir un réseau de bonne qualité, nous vous demandons de suivre les recommandations
suivantes :
• Eviter les réseaux à base de câbles coaxiaux,
• Avoir un câblage de bonne qualité réalisé par du personnel qualifié : paire torsadée
certifiée de catégorie 5 (câblage 100 Mbits),
• Utiliser des cartes réseaux et des concentrateurs (hubs) à 100 Mb de marque réputée
(EBP a identifié certaines cartes posant des problèmes; en cas de doute n'hésitez pas à
nous consulter),
• Utiliser une version à jour des pilotes de cartes réseaux (de préférence certifiés
Microsoft),
• En cas d'installation à fort trafic (plusieurs postes sur le même dossier et/ou grande
quantité de documents dans un dossier), il est indispensable d'avoir un réseau
100Mbits,
Cette liste de recommandations n'est pas exhaustive. Elle ne saurait remplacer les conseils d'un
professionnel expérimenté. EBP fournit à ses centres de compétences un outil ENetTest pour
tester votre réseau. Si celui-ci signale des erreurs, votre réseau est défectueux et nos produits ne
peuvent donc pas fonctionner correctement. Néanmoins, ENetTest ne peut détecter que les
problèmes les plus importants. En effet, seul un professionnel peut vous garantir la fiabilité de
votre réseau.
Même si votre réseau fonctionne parfaitement, il est indispensable
d'effectuer régulièrement des
sauvegardes (quotidiennes de préférence). En effet, vous n'êtes pas à l'abri d'une défaillance
ultérieure de votre matériel (entre autres au niveau de l'ordinateur, du réseau ou de l'alimentation
électrique).
En cas de coupure brutale de courant, les données indispensables au bon fonctionnement
peuvent être détruites. C'est pourquoi, nous vous recommandons de conserver l'ensemble de
vos données sur un seul ordinateur, protégé des défaillances du réseau électrique à l'aide d'un
onduleur (ou UPS).
Il est aussi indispensable d'arrêter correctement les stations de travail en utilisant la procédure
prévue par Microsoft pour arrêter Windows. En effet, un arrêt brutal de l'ordinateur peut non
seulement entraîner une perte du travail en cours, mais aussi une corruption de vos dossiers.
Pensez donc à vérifier que tous les utilisateurs de votre réseau connaissent et appliquent
parfaitement la procédure d'arrêt.
Pour plus de certitudes ou un complément d'information, n'hésitez pas à contacter le service
technique d'EBP avec une description précise (matériel et logiciel) de votre installation.
Informations sur le moteur de base de données
Les applications de la gamme PRO sont fournies en standard avec le moteur de base de
données Pervasive.SQL V8.
Les versions PRO réseau Poste à Poste sont fournies avec Pervasive.SQL V8 Workgoup et les
versions PRO réseau Client/Serveur sont fournies avec Pervasive.SQL V8 Client/Serveur.
Sur une même machine, il n'est pas possible de faire cohabiter deux moteurs différents. Si vous
utilisez d'autres logiciels (d'autres éditeurs qu'EBP) qui utilisent la base de données Btrieve 6.15
ou Pervasive.SQL 2000i, vous devez impérativement choisir d'utiliser le moteur Btrieve 6.15,
Pervasive.SQL 2000i ou le moteur Pervasive.SQL V8 en tenant compte des licences de chacun
de ces moteurs en cas d'installation réseau. Si vous choisissez d'installer Pervasive.SQL V8,
vous devez vérifier la compatibilité de cette autre logiciel avec ce nouveau moteur de base de
données auprès de son éditeur. Sinon, placer les données sur deux ordinateurs différents (l'un
32
Page 41
Installation du logiciel
faisant fonctionner Btrieve 6.15 ou Pervasive.SQL 2000i et l'autre Pervasive.SQL V8).
Installation réseau (Un seul utilisateur par dossier)
Liste des réseaux validés
Réseaux Poste à poste
ows® XP
Wind
Windows® 2000
Windows® Vista
Serveur dédié
ows® 2000, Windows® 2003
Wind
Protocoles réseaux validés
Seul le proto
cole TCP/IP est validé. Il faut que ce protocole soit installé sur toutes les stations et
le serveur.
Le matériel conseillé
plusieurs postes connectés ou lors d’une utilisation intensive des ressources réseaux, il est
Pour
obligatoire de posséder un switch à 100 Mbps.
De plus, nous avons remarqué une plus grande fiabilité en utilisant un câblage de type RJ 45.
N’hésitez pas à nous contacter pour des informations précises concernant les cartes réseaux
validées.
Attention !!!
Nous déconseillons l’utilisation de réseau sans fil. Ce type de réseau présente un manque de
fiabilité et ne présente pas une vitesse de réseau suffisante.
Donc, nous ne validons pas l’utilisation de ce produit en réseau avec ce matériel.
Installation et configuration en réseau poste à poste
Avant de commencer l’installation, vous devez choisir un PC qui tiendra le rôle de
1.
serveur de données.
Sur la station choisie comme serveur de données, faites une installation réseau du
logiciel en laissant les répertoires par défaut (mais vous pouvez choisir un autre lecteur) :
Répertoire du logiciel Æ C:\ PROGRAM FILES \ EBP \ PAYE
Répertoire des dossiers de démonstration Æ C:\ DOCUMENTS AND SETTINGS \ ALL USERS \ DOCUMENTS \ EBP \ DEMONSTRATIONS\PAYE12.0
Répertoire des données Æ C:\ DOCUMENTS AND SETTINGS \ ALL USERS \ DOCUMENTS \ EBP \ PARTAGE
2. Ensuite, sur les stations qui utiliseront le logiciel, créez un lecteur réseau qui pointe vers
le répertoire EBP de la station serveur.
Pour cela ouvrez le Voisinage Réseau par l’Explorateur Windows, double cliquez sur la
station serveur et cliquez avec le bouton droit de la souris sur le répertoire EBP (vous
pouvez aussi cliquer avec le bouton droit de la souris sur l'icône Poste de travail de votre
bureau et sélectionnez Propriétés) et choisissez "Se connecter à un lecteur réseau ".
Assignez une lettre et cochez la ligne "Se reconnecter au démarrage" (vous pouvez aussi
cliquez avec le bouton droit de la souris sur l'icône Poste de travail de votre bureau et
33
Page 42
EBP Paye V17
sélectionnez Propriétés).
Puis faites une installation avec l'option réseau du logiciel sur tous les PC concernés, en
modifiant les répertoires suivants (en admettant que X: correspond au lecteur réseau
précédemment créé) :
Répertoire du logiciel Æ C:\PROGRAM FILES\EBP\PAYE
Répertoire des dossiers de démonstration Æ X:\DEMONSTRATIONS
Répertoire des données Æ X:\PARTAGE
Installation et configuration en réseau Client / Serveur
L'install
elle nécessite un serveur dédié. Pour de plus amples informations sur cette installation, consultez
la procédure disponible sur le CD d’installation dans le répertoire Produits \ Outils \ Réseau.
Mises à jour et nouvelles versions
Si vous re
jour sur tous les postes où est installé le logiciel.
ation en mode Client / Serveur est différente de l’installation en mode poste à poste car
cevez une mise à jour de ce logiciel, il vous faut impérativement installer cette mise à
Problème d’utilisation
Important !!!
Nous vous rappelons qu'il est impératif que votre réseau fonctionne correctement pour que votre
logiciel fonctionne lui aussi correctement.
Ainsi si vous rencontrez des problèmes (même très aléatoires) lors de l’utilisation de votre
logiciel, vérifiez votre réseau dans sa globalité : les câbles réseaux, les cartes réseaux, procurezvous la dernière version du pilote de votre carte réseau. Si possible, essayez d'isoler le poste de
travail qui pose problème. Pour ce faire, travaillez sur un poste à la fois pour déterminer lequel
est à l'origine des problèmes.
Désinstallation du produit
Si vous avez besoin de désinstaller le programme (procédure d’installation interrompue,
problème fichier programme...), utilisez la procédure suivante. Celle-ci a l’avantage de supprimer
uniquement les fichiers installés par la procédure d’installation sans toucher aux fichiers créés
par l’utilisateur.
Comment y accéder ?
rrer de Windows
Déma
Suivez les étapes proposées par la procédure de désinstallation.
Pramètres + panneau de configuration +
Ajout/Suppression de programmes
34
Page 43
A
Menu Dossier
Ouverture d'un dossier
Comment afficher la liste des dossiers ?
rre de menu
Ba
Comment ouvrir un dossier ?
de menu Double-cliquez sur l’exercice du dossier à ouvrir. Si
Barre
Dossier + Ouvrir
votre dossier n’est pas dans la liste, cliquez sur le lien
Parcourir et recherchez votre dossier. Double-cliquez
sur le dossier désiré, puis sur le fichier.EPA.
Ecran d’accueil
Menu démarrer de Windows
Par l’explorateur A partir de l'explorateur Windows, positionnez-vous
La suppression de dossiers
Cette fonction permet de Supprimer définitivement un dossier de votre ordinateur.
Comment y accéder ?
Ecra
n de bienvenue
.
Icône
dans l'écran de bienvenue
l’ouverture du logiciel de paye, un écran de
bienvenue s’affiche. Apparaissent : les dossiers de
démonstration, les derniers doss iers ouverts ainsi que
la liste complète des dossiers situés sous C \ EBP \
DOSSIERS et de ceux que vous avez ouverts au
moins une fois. Il suffit donc de sélectionner le dossier
que vous souhaitez ouvrir ou éventuellement l’exercice
du dossier si vous souhaitez ouvrir un exercice
antérieur.
Démarrer + Programmes + EBP + Paye + EBP
Paye. Le logiciel se lance. L’écran de bienvenue
s’affiche, vous pouvez, soit sélectionner l’un des
dossiers récemment ouverts, ouvrir un dossier de
démonstration ou choisir un dossier dans la liste des
dossiers.
dans le répertoire du dossier à ouvrir et lancez le
raccourci (*.EPA).
qui se trouve sur la ligne de votre dossier
Fermer un dossier
Cette fonction permet de Fermer un dossier.
Comment y accéder ?
rre de menu
Ba
Dossier + Fermer
35
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EBP Paye V17
Dans le logiciel Par la croix (en haut à droite de l’écran)
Création d'un dossier
Création d'un nouveau dossier
Vous ave
z la possibilité de créer un nouveau dossier, pour cela suivez les étapes suivantes :
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Barre d’outils
Raccourci clavier
Dossier + Nouveau
, Nouveau
Alt + Entrée
Suivi des étapes
La création d’
un dossier comprend 10 étapes.
Etape 1 : Partage de données
Etape 2 : Nom et emplacement
Etape 3 : Identification
Etape 4 : Adresse
Etape 5 : Contact
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Suivez les différentes étapes de l’assistant en avançant par le bouton Suivant. Le bouton
Précédent permet de revenir sur une étape antérieure.
Etape 1 : Partage de données
Cette p
remière étape vous permet de créer un nouveau dossier dans un nouveau répertoire (Cas
1) ou dans le répertoire d’un dossier créé avec un autre logiciel EBP (Cas 2)
Cas 1 :
Votre dossi
er n’a été créé dans aucun autre logiciel de cette gamme (EBP Comptabilité, EBP
Gestion Commerciale, EBP Garage &ldots;), pointez alors Créer un dossier Paye dans un
nouveau répertoire.
Cas 2 :
Votre d
ossier a déjà été créé dans un autre logiciel de cette gamme, pointez Placer les données &ldots; et choisissez le dossier dans la liste. Cela vous évitera de ressaisir les coordonnées et le
mot de passe de votre dossier, ces données seront communes aux deux logiciels. Vous passerez
alors directement à l’étape 6.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 2 : Nom et emplacement
36
Page 45
Menu Dossier
Etape 3 : Identification
Etape 4 : Adresse
Etape 5 : Contact
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 2 : Nom et emplacement
Saisisse
z la raison sociale de votre société (31 caractères maximum). La raison sociale sera
modifiable par la suite dans Dossier + Propriétés + Coordonnées onglet Adresse.
Automatiquement, le logiciel crée un répertoire avec le nom de la raison sociale saisie, à
l’exception des espaces et des caractères spéciaux, dans lequel seront stockées toutes les
données du dossier. Tous les dossiers EBP sont regroupés dans le répertoire EBP\DOSSIERS :
ce répertoire a été créé à l’installation du premier logiciel EBP. Pour préciser un autre répertoire
(non conseillé), cliquez sur
.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 3 : Identification
Etape 4 : Adresse
Etape 5 : Contact
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 3 : Identification
Saisissez l’identification de votre société. Ces informations seront
• Le SIRET est obligatoire pour les déclarations de fin d’année (ne saisissez pas les
espaces).
• Le NII correspond au numéro d’identification intra-communautaire.
• Le NAF correspond au numéro d'appartenance française (anciennement APE).
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 4 : Adresse
Etape 5 : Contact
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
37
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EBP Paye V17
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 4 : Adresse
Saisisse
z l’adresse de votre société. L’adresse sera modifiable par la suite dans Dossier +
Propriétés + Coordonnées onglet Adresse.
Pour saisir une adresse sur plusieurs lignes, utilisez la combinaison de touche CTRL + Entrée
pour passer à la ligne suivante.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 5 : Contact
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 5 : Contact
Saisisse
z les informations du contact de la société (non obligatoire). Ces informations seront
modifiables par la suite dans Dossier + Propriétés + Coordonnées onglet Contact.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 6 : Paramétrage du dossier
Attention !!!
Ce choix est TRES important.
Choisissez le paramétrage correspondant à votre activité, afin que le logiciel crée les données
vous concernant. Si vous englobez plusieurs types d’activités pour une même société, choisissez
le paramétrage Standard. Vous pourrez par la suite, dans votre dossier, importer les rubriques
d’un autre paramétrage.
Remarque !!!
38
Page 47
Menu Dossier
Le paramétrage Agricole et Bâtiment sont disponibles à partir de la version PRO. Les dossiers
de démonstration Agricole et Bâtiment sont toutefois à votre disposition.
Attention !!!
Le paramétrage Vide génère un dossier sans aucune rubrique ou profil. Il crée uniquement les
variables. Il est utile pour :
- récupérer les données d’un dossi er existant (menu Dossier + Recopier),
- sélectionner une partie seulement des données à importer (menu Outils + Importer).
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 7 : Exercice courant
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 7 : Exercice courant
Paye Décalée
exercice de paye démarre généralement en janvier et termine en décembre. Si votre exercice
Un
de paye démarre en décembre et termine en novembre, le mois de décembre (N-1) fera alors
partie de votre exercice.
Choisir entre les options suivantes :
• Adoption : si vous adoptez depuis cette année le décalage de paye
• Constant : si votre société est déjà en décalage de paye
• Suppression : si vous ne procédez plus au décalage de paye depuis cette année.
Attention !!!
Le choix entre ces différentes informations est important car ces informations seront reprises lors
de la génération de votre fichier DADS-U (option disponible à partir de la version PRO).
Vous ne pourrez changer ces options que le premier mois de l’exercice courant, et si aucun
bulletin n’a été calculé.
Si votre dossier n’est pas en paye décalé choisir l’option Sans décalage de paye
Mois et Année
Indique
z le mois et l’année à partir duquel vous voulez démarrer les payes. Attention, si vous
indiquez un autre mois que janvier (ou décembre (N-1) pour les payes décalées), vous aurez à
saisir les cumuls de tous vos salariés (reprise de paye), ce qui est une opération lourde et
risquée. Il est préférable de démarrer la paye en janvier (ou décembre (N-1) pour les payes
décalées).
Pour les payes décalées, indiquez N pour l’année, et décembre (N-1) pour le mois.
Attention !!!
Ces informations ne seront pas modifiables lorsque le dossier sera créé.
39
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EBP Paye V17
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 8 : Paramètres
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 8 : Paramètres
Saisisse
z les paramètres de votre société. Ces paramètres seront modifiables par la suite dans
z les heures mensuelles de référence de la société (par défaut 151,67 heures). Le
nombre d’heures de référence sera automatiquement proposé dans la fiche d’un salarié comme
nombre d’heures mensuelles travaillées mais pourra être modifié.
Convention collective
Saisisse
z ici la convention collective de l’entreprise en sélectionnant le code IDDC. Une
convention différente pourra toutefois être indiquée pour un salarié.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la création d’un nouveau dossier :
Etape 9 : Congés / Absences
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 9 : Congés payés
aisissez les paramètres des congés payés. Ces paramètres seront modifiables par la suite dans
• 2,5 jours ouvrables par mois de travail sans qu'elle puisse excéder au total trente
jours ouvrables,
• 2,08 jours ouvrés par mois de travail sans qu'elle puisse excéder au total vingt cinq
jours ouvrés,
Ces deux premiers cas sont les plus courants. Vous pouvez toutefois indiquer un nombre de
jours particuliers (par exemple 0 pour certaines sociétés dans les DOM-TOM).
Date de clôture des congés payés
Le mois d
e mai est proposé automatiquement. Pour les entreprises du bâtiment, vous devez
indiquer le mois de mars.
L’exercice de congés payés est fixé par la convention collective ou, à défaut, par l'employeur
conformément aux usages et après consultation des délégués du personnel et du comité
d'entreprise.
40
Page 49
Menu Dossier
Suivi des étapes
Voici la de
rnière étape de la création d’un nouveau dossier :
Etape 10 : Banque
Retour à la fenêtre de création de dossier
Etape 10 : La banque
Saisisse
z les coordonnées de la banque de la société à partir de laquelle vous souhaitez faire les
virements. Ces paramètres seront modifiables dans le classeur Banques de votre arborescence,
dans lequel vous pourrez créer d’autres banques.
Cliquez sur le bouton Terminer pour lancer la création du dossier, ou utilisez le bouton
Précédent pour revenir sur les étapes précédentes.
Retour à la fenêtre de création de dossier
La recopie à partir d'un autre dossier
La recopie à partir d'un autre dossier
Cette o
ption permet de recopier des données d’un dossier à l’autre. Pourront être recopiés les
organismes, les tables de calcul, les variables, les rubriques, les profils et les salariés.
Attention !!!
La recopie à partir d’un autre dossier est disponible à partir de la version PRO.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Dossier + Recopie + à partir d’un autre dossier
Comment faire la recopie ?
z le dossier cible (celui qui reçoit les données) et lancez la commande Dossier + recopie +
Ouvre
A partir d’un autre dossier. Choisissez le dossier source (celui à partir duquel vous souhaitez
recopier les données).
Si le dossier à partir duquel vous souhaitez recopier les données est protégé par un mot de
passe, vous devez le saisir afin de pouvoir continuer la recopie.
Suivi des étapes
Voici les diffé
rentes étapes de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des organismes
Récupération des tables de calcul
Récupération des variables
Récupération des rubriques
Récupération des profils
Récupération des salariés
Récupération des organismes
Cette étape a
ffiche la liste des organismes contenus dans le dossier source.
41
Page 50
EBP Paye V17
Cochez les organismes à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent
respectivement de sélectionner et de désélectionner la totalité des organismes.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des tables de calcul
Récupération des variables
Récupération des rubriques
Récupération des profils
Récupération des salariés
Retour à la fenêtre de recopie
Récupération des tables de calcul
Cette étape a
ffiche la liste des tables de calculs contenues dans le dossier source.
Cochez les tables à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des tables.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des variables
Récupération des rubriques
Récupération des profils
Récupération des salariés
Retour à la fenêtre de recopie
Récupération des variables
Cette étape a
ffiche la liste des variables contenues dans le dossier source.
Cochez les variables à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement
de sélectionner et de désélectionner la totalité des variables.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des rubriques
Récupération des profils
Récupération des salariés
Retour à la fenêtre de recopie
Récupération des rubriques
Cette étape a
ffiche la liste des rubriques contenues dans le dossier source.
42
Page 51
Menu Dossier
Cochez les rubriques à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement
de sélectionner et de désélectionner la totalité des rubriques. Si les rubriques à récupérer
contiennent dans leur formule des variables ou des tables de calcul, il faut recopier également les
variables et les tables de calcul concernées.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des profils
Récupération des salariés
Retour à la fenêtre de recopie
Récupération des profils
Cette étape a
ffiche la liste des profils contenus dans le dossier source.
Cochez les profils à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des profils. Les rubriques contenues dans les profils
doivent également être recopiées.
Suivi des étapes
Voici la de
rnière étape de la recopie à partir d’un autre dossier :
Récupération des salariés
Retour à la fenêtre de recopie
Récupération des salariés
Cette étape a
ffiche la liste des salariés du dossier source.
Cochez les salariés à récupérer. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des salariés.
Cliquez ensuite sur le bouton Terminer.
Retour à la fenêtre de recopie
La recopie vers plusieurs dossiers
La recopie vers plusieurs dossiers
Cette option
permet de recopier des données d’un dossier vers plusieurs autres dossiers.
Pourront être recopiés les rubriques, variables, profils, organismes et tables de calcul.
Attention !!!
La recopie vers plusieurs dossiers est disponible qu’en version EXPERT.
43
Page 52
EBP Paye V17
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Dossier + Recopie + Vers plusieurs dossiers
Comment faire la recopie ?
z le dossier source (celui qui contient les données à recopier) et lancez la commande
Ouvre
Dossier + recopie + Vers plusieurs dossiers. Choisissez les dossiers cibles (ceux qui vont
recevoir les données). Le bouton Tous permet de sélectionner tous les dossiers et le bouton
Aucun permet d’annuler la sélection en cours.
Si les dossiers dans lesquels vous souhaitez recopier les données sont protégés par un mot de
passe, vous devez le saisir afin de pouvoir continuer la recopie.
Suivi des étapes
Voici les diffé
rentes étapes de la recopie vers plusieurs dossiers :
Recopie des rubriques
Recopie des variables
Recopie des profils
Recopie des organismes
Recopie des tables de calcul
Choix des rubriques à recopier
Cette étape a
ffiche la liste des rubriques contenues dans le dossier source.
Cochez les rubriques à recopier. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des rubriques. Si les rubriques à récupérer
contiennent dans leur formule des variables ou des tables de calcul, il faut recopier également les
variables et les tables de calcul concernées.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie vers plusieurs dossiers :
Recopie des variables
Recopie des profils
Recopie des organismes
Recopie des tables de calcul
Retour à la fenêtre de recopie
Choix des variables à recopier
Cette étape a
ffiche la liste des variables contenues dans le dossier source.
Cochez les variables à recopier. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des variables.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie vers plusieurs dossiers :
44
Page 53
Menu Dossier
Recopie des profils
Recopie des organismes
Recopie des tables de calcul
Retour à la fenêtre de recopie
Choix des profils à recopier
Cette étape a
ffiche la liste des profils contenus dans le dossier source.
Cochez les profils à recopier. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des profils. Les rubriques contenues dans les profils
doivent également être recopiées.
Suivi des étapes
Voici les a
utres étapes de la recopie vers plusieurs dossiers :
Recopie des organismes
Recopie des tables de calcul
Retour à la fenêtre de recopie
Choix des organismes à recopier
Cette étape a
ffiche la liste des organismes contenus dans le dossier source.
Cochez les organismes à recopier. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement
de sélectionner et de désélectionner la totalité des organismes.
Suivi des étapes
Voici la de
rnière étape de la recopie vers plusieurs dossiers :
Recopie des tables de calcul
Retour à la fenêtre de recopie
Choix des tables de calcul à recopier
Cette étape a
ffiche la liste des tables de calculs contenues dans le dossier source.
Cochez les tables à recopier. Les boutons Tous et Aucun vous permettent respectivement de
sélectionner et de désélectionner la totalité des tables.
Retour à la fenêtre de recopie
Les propriétés du dossier
Les notes personnelles
Vous po
uvez saisir vos notes personnelles par dossier.
45
Page 54
EBP Paye V17
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Dossier + Propriétés + Notes
Barre d’outils
, Notes
Généralités :
Cette o
ption équivaut à un pense-bête, vous pourrez y noter les actions à ne pas oublier :
changer un taux, augmenter un salarié, changer son coefficient, saisir ses congés&ldots;
Ces notes s’afficheront automatiquement à l’ouverture du dossier. Pour ne pas afficher les notes
à l’ouverture du dossier, cochez la case Ne plus afficher cette boîte à l’ouverture du dossier.
Les paramètres généraux
Onglet Options
s les Paramètres Généraux du logiciel de paye, vous pouvez choisir les paramètres de
Dan
fonctionnement de l’ensemble des dossiers de paye.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Paramètres Généraux onglet
Ba
Options
Explication des différents choix :
•Ne pas a
fficher les séparateurs de lignes de bulletin : en consultation du bulletin à
l’écran, vous pouvez demander des lignes séparatrices horizontales entre chaque
rubriques en cochant l'option.
•Vérifier la cohérence des données DADS-U à la clôture : vous pouvez désactiver
cette option si vous ne souhaitez pas que le logiciel vérifie vos données de paye en vue
de votre déclaration DADS-U de fin d’année. Le rapport DADS-U ne sera donc pas
généré à la clôture de vos bulletins. Nous vous conseillons de laisser actif ce contrôle si
vous générez votre fichier DADS-U(option disponible à partir de la version PRO)
•Arrondir les montants calculés des bulletins à x décimales : Indiquez le nombre de
chiffres après la virgule que vous souhaitez (deux généralement).
•Modèle par défaut pour imprimer les bulletins : choisissez ici votre modèle préféré,
pour ne pas avoir à faire ce choix à chaque impression.
•Afficher les avertissements de la liaison avec le lecteur de PDF : Lors de la création
des états administratifs un message d’avertissement apparaît à l’écran, vous avez la
possibilité de désactiver ce message en décochant l’option.
Onglet Formats
s les Paramètres Généraux du logiciel de paye, vous pouvez définir des formats de variable
Dan
46
Page 55
Menu Dossier
d’impression (utilisateurs expérimentés).
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Paramètres Généraux onglet
Formats
Comment créer un format ?
définir un nouveau format de variable, cliquez sur le bouton
Pour
Nouveau et suivez les étapes de
l’assistant :
• Faites Suivant pour poursuivre ;
• Saisissez le nom et la description du format, ainsi que son type : numérique ou
• Définissez l’apparence du format, en fonction des choix proposés, puis cliquez sur le
bouton
Terminer.
Format Numérique ou Monétaire
Détermine
z le nombre de décimales après la virgule, l'apparence du montant (couleur,
parenthèse) en fonction de son signe (positif, négatif ou nul), le choix d'un séparateur de milliers,
l'affichage en pourcentage (montant divisé par 100 suivi du signe %) ou en toute lettre. Vous
pouvez définir un format Monétaire en précisant le symbole de la devise (par exemple £, ou $,ou
Livre, Dol...).
Attention !!!
Le format Nombre entier est un format qui s’applique à un nombre de variables limités tels que
les dates de jours de congés où l’on considère que la variable ne peut jamais comporter de
décimales.
Format Date
Détermine
z ici la couleur de la date ainsi que le type d’affichage que vous souhaitez pour le jour,
le mois et l’année. Vous pouvez également afficher le nom du jour.
Format Heure
Détermine
z ici la couleur de l'heure ainsi que le type d’affichage des heures et des minutes. Vous
pouvez également afficher heure et minute en abrégé.
Format Logique
Indique
z le texte à inscrire et sa couleur lorsque la condition est vraie et lorsqu’elle est fausse.
Format Chaîne
Indique
z la couleur de la chaîne. Dans le cas particulier d'une chaîne vide, vous pouvez indiquer
un texte à faire apparaître (INEXISTANT, AUCUN..) et sa couleur.
Onglet Emetteur / Déclarant
47
Page 56
EBP Paye V17
Vous devez renseigner dans cet onglet les informations sur l’émetteur DADS-U, les contacts
DADS-U, ainsi que les informations sur le destinataire du compte rendu d’exploitation (CRE).
Attention !!!
Si votre dossier est de type agricole les
informations de cet onglet ne vous concernent pas.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Paramètres Généraux onglet
Emetteur / Déclarant
L’émetteur DADS-U
Il faut noter i
ci le nom et l’adresse de l’émetteur de la DADS-U. Il peut être soit l’entreprise soit un
tiers déclarant (expert-comptable par exemple).
L’émetteur sera commun à l’ensemble des dossiers de paye et il sera repris lors de la génération
des données DADS-U (option disponible à partir de la version PRO) effectuée à partir du logiciel
de paye.
Attention !!!
Les informations de l'émetteur doivent être obligatoirement saisies pour la génération du fichier
DADS-U (option disponible à partir de la version PRO). Si ce n’est pas le cas, vous ne pourrez
pas préparer votre fichier DADS-U.
Si vous souhaitez gérer un émetteur différent pour chaque déclaration DADS-U, reportez-vous cidessous à la question : Comment gérer un émetteur différent pour chaque déclaration DADS -U ?
Les contacts
Vous ave
z la possibilité de créer jusqu'à trois contacts maximum.
Par défaut, les contacts sont communs à l’ensemble des dossiers de paye. Ils sont repris lors de
la génération des données DADS-U(option disponible à partir de la version PRO)effectuée à
partir du logiciel de paye.
Si vous souhaitez gérer des contacts différents pour chaque déclaration DADS-U reportez-vous,
ci-dessous à la question : Comment gérer des contacts différents pour chaque déclaration DADSU ?
Le compte rendu d’exploitation (CRE)
Le com
pte rendu d’exploitation est un bilan global du traitement de votre déclaration. Ce compte
rendu comprendra, le cas échéant:
• Le bilan quantitatif qui constitue un document comptable à conserver ou à
transmettre à votre comptable ;
• Les Reports Non Effectués (RNE) : liste des salariés pour lesquels le salaire n’a
pas été reporté sur le compte vieillesse ;
• Les solutions d’identification de salariés vous permettant de mettre à jour vos
fichiers.
Pour recevoir ce bilan vous devez renseigner :
• le SIREN et le NIC de l'établissement
• l'adresse e-mail de la personne
Questions
48
Page 57
Comment gérer des contacts différents pour chaque déclaration DADS-U ?
Comment gérer un émetteur différent pour chaque déclaration DADS-U ?
Les coordonnées
Onglet Adresse
L’adresse
de la société est renseignée lors de la création du dossier. Vous pouvez cependant
compléter ou modifier les informations dans cet onglet.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Ba
Adresse
Menu Dossier
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Adresse
Alt + Entrée
Explications :
•
Utilisez la touche Tabulation ou la souris pour passer d'un champ à un autre.
• Utilisez la combinaison de touches Ctrl + Entrée pour saisir plusieurs lignes d’adresse.
Onglet Contact
Le co
ntact de la société est renseigné lors de la création du dossier. Vous pouvez cependant
compléter ou modifier les informations dans cet onglet.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Ba
Contact
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Contact
Alt + Entrée
Explications :
•
Utilisez la touche Tabulation ou la souris pour passer d'un champ à un autre.
• Utilisez la combinaison de touches Ctrl + Entrée pour saisir plusieurs lignes de notes
Onglet Identification
L’identification de la
société est renseignée lors de la création du dossier. Vous pouvez
cependant le compléter ou modifier les informations dans cet onglet.
Comment y accéder ?
49
Page 58
EBP Paye V17
Barre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Identification
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Identification
Alt + Entrée
Explications :
•
Utilisez la touche Tabulation ou la souris pour passer d'un champ à un autre.
• Le SIRET est obligatoire pour la DADS-U (ne saisissez pas les espaces).
• Le NII correspond au numéro d’identification intra-communautaire.
• Le NAF (4 car.) correspond à l'ancien numéro d'appartenance française (anciennement
APE)
•La NAF (5 car.) correspond au nouveau numéro d'appartenance française applicable au
1er janvier 2008.
Remarque!!!
Par défaut en mise à jour de dossier, le code NAF 4 caractères est reporté dans la zone Code
NAF 5 caractères.
Pour toutes les impressions, c'est le code NAF (5 caractères) qui est repris.
Pour la déclaration DADS-U 2007 (Disponible à partir de la version PRO) c'est le code NAF (4
car.) qui est utilisé.
Onglet sécurité
pouvez protéger votre dossier par un mot de passe. Il vous sera demandé à l’ouverture du
Vous
dossier.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Ba
Sécurité
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Sécurité
Alt + Entrée
Comment le saisir ?
•
Cochez la case Dossier protégé par un mot de passe ;
•Saisissez le mot de passe dans les deux champs, Mot de passe et Confirmation.
Attention !!!
Vérifiez si vous tapez en majuscule ou en minuscule. N’oubliez pas votre mot de passe.
50
Page 59
Menu Dossier
Onglet Dossier
nglet vous indique le chemin d’accès au répertoire de votre dossier, soit l’emplacement des
Cet o
fichiers de données, ainsi que le nom du dossier.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Ba
Dossier.
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Dossier
Alt + Entrée
Onglet Correspondance
Vous d
evez indiquer ici l’adresse de correspondance pour votre DUE si elle est différente de
l’adresse de votre établissement.
Vous recevrez l'accusé de réception à cette adresse au cas où le numéro de télécopie n'est pas
mentionné.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Coordonnées, onglet
Ba
Correspondance.
Barre d’outils
Raccourci clavier
, onglet Correspondance
Alt + Entrée
Préférences
Onglet Paramètres
Les paramètres
généraux de l’entreprise sont renseignés lors de la création du dossier. Vous
pouvez compléter ou modifier certaines informations dans cet onglet.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet
Ba
Paramètres.
Caractéristiques de l’entreprise :
L’année de
l’exercice courant n’est pas modifiable. La clôture annuelle effectuera le
changement automatiquement.
La section prud’homale doit être renseignée pour les élections prud’homales. En effet, c’est à
travers la DADS-U que les informations seront transmises. Précisez ici, la section prud’homale de
51
Page 60
EBP Paye V17
votre dossier de paye. A la validation des préférences, un message vous demandera si vous
souhaitez appliquer cette section à tous vos salariés.
La coche régime Alsace-Moselle’’ permet lorsqu’elle est cochée de mettre à disposition la liste
des codes DUCS applicables à ce régime. C’est à partir de cette liste que sera paramétrée votre
DUCS URSSAF.
Cocher l’option Entreprise de travail temporaire (ETT) si vous êtes une entreprise de travail
temporaire. En effet, cette option vous permettra de réaliser la Déclaration Unique d'Embauche
spécifiquement réservée aux salariés intérimaires.
L’effectif de la société affiche le nombre de salariés créés et pour lesquels l’option du bulletin
’r;’Hors effectif’’ n’est pas cochée dans la fiche salarié. Le bouton Détails permet de réaliser des
modifications mois par mois.
Options par défaut pour tous les salariés
Si vous sou
haitez une numérotation automatique des matricules salariés, cochez alors l’option
et saisissez le prochain numéro souhaité.
Choisissez le type de régularisation à appliquer sur les tranches des cotisations plafonnées,
Mensuelle étant le choix par défaut et celui le plus fréquemment utilisé.
Indiquez le nombre d’heures de référence de la société (151,67 si vous êtes aux 35 heures).
Cochez Calculer la variable PRORATA E/S selon la règle du trentième si vous souhaitez que
le salaire, les heures et les plafonds soient proratisés selon la règle du 30ème. La variables
PRORATA intervient dans le cas où la période de paye pour un salarié serait incomplète sur le
mois (embauche ou départ en cours de mois).
Cochez Afficher uniquement les profils correspondant au statut du salarié si vous souhaitez
que le logiciel ne vous propose que les profils correspondant au statut Catégoriel du salarié.
Tous les profils sont rattachés à un statut catégoriel.
Attention !!!
Le statut n’est plus modifiable. Vous devez obligatoirement choisir un des statuts proposés.
Fraction du dossier
stion des fractions se réalise par dossier de Paye. En effet, si vous souhaitez fractionner
La ge
votre fichier DADS-U vous devez créer un dossier par Fraction et renseigner dans les
préférences de votre dossier le n° de fraction que vous attribuez à votre dossier et le nombre
total de fraction que vous possédez.
Pour un même établissement le nombre total de fraction doit rester constant.
Vous pourrez ensuite générer un fichier DADS-U par dossier comportant les numéros de fraction,
dans la rubrique S20.G01.00.005 Numéro de fraction de déclaration.
Exemple !!!
Vous avez 3 fractions.
Dans votre dossier n° 1 il faut noter dans les préférences de votre dossier le n° de fraction 1 sur 3
Dans votre dossier n° 2 il faut noter dans les préférences de votre dossier le n° de fraction 2 sur 3
Dans votre dossier n° 3 il faut noter dans les préférences de votre dossier le n° de fraction 3 sur 3
52
Page 61
Menu Dossier
Type du dossier
Si vous êtes
une entreprise du bâtiment, sélectionnez Bâtiment.
Remarque !!!
Si vous possédez une version EXPERT ou BATIMENT, cette option va vous permettre de
réaliser votre fichier DADS-U CI-BTP et vous aurez accès à l’onglet Bâtiment de la fiche de vos
salariés.
Si vous possédez une version PRO ou une version Millésimée et que ces options vous
intéressent, contactez notre service commercial.
Si vous êtes une entreprise agricole, sélectionnez Agricole
Remarque !!!
Si vous possédez une version EXPERT ou AGRICOLE, cette option va vous permettre de
réaliser votre fichier DAS Bilatérale ou votre déclaration MSA sur disquette.
Si vous possédez une version PRO ou une version Millésimée et que ces options vous
intéressent, contactez notre service commercial.
Pour tous les autres types de dossier sélectionnez Standard
Gestion de la DNA
Si vous souh
aitez générer la DNA, vous devez cocher Gestion de la DNA UNEDIC, ceci vous
permettra d'accéder à l'onglet DNA de la fiche de votre salarié et générer mensuellement le
fichier DNA (Option disponible en version PRO).
Gestion des acomptes
En activant
cette option, vous aurez ainsi la possibilité de saisir plusieurs acomptes dans le mois.
Vous pourrez effectuer les transferts en comptabilité des règlements d'acomptes.
Décalages de paye
Après la création de votre
dossier, ou le premier mois de votre exercice, vous avez la possibilité
de choisir entre les options suivantes :
• sans décalage de paye : si votre dossier n’est pas en paye décalée
• Adoption : si vous adoptez depuis cette année le décalage de paye
• Constant : si votre société est déjà en décalage de paye
• Suppression : si vous ne procédez plus au décalage de paye depuis cette année.
Attention !!!
Le choix entre ces différentes informations est important car elles seront reprises lors de la
génération de votre fichier DADS-U (option disponible à partir de la version PRO).
Vous ne pourrez changer ces options que le premier mois de l’exercice courant, et si aucun
bulletin n’a été calculé.
Convention collective par défaut
Cha
que salarié relève d’une convention collective .
Le choix de la convention collective s’initialise à la création du dossier. Il est possible de la
modifier à cet emplacement. Elle sera reprise à la création d’une nouvelle fiche salarié dans
l’onglet Affectations Cependant, vous pourrez sélectionner directement une autre convention
dans la fiche salarié pour les personnes concernées.
Effectif de la société
53
Page 62
EBP Paye V17
Cette fonctionnalité vous permet de modifier les effectifs de votre société mois par mois.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet
Ba
Paramètres, bouton Détails
Comment modifier l’effe
ctif affiché ?
Cochez le mois à modifier puis saisissez le bon effectif
Convention collective
convention collective peut être paramétré dans les préférences du dossier ou dans la fiche du
La
salarié.
Pour la norme DADS-U, la convention collective doit être sélectionnée dans la liste officielle des
Identifiants Des Conventions Collectives (IDCC). Si vous ne connaissez pas votre code IDCC,
vous pouvez aller sur le site : http://www.travail.gouv.fr/idcc/rech_emploi.asp
Le champ IDCC :
est le code IDCC (Identifiant Des Conventions Collectives) demandé pour la
DADS-U.
Le champ Libellé pour impressions
: Le libellé de la convention sélectionné s’indique
automatiquement si le champ est vide. En cas de mise à jour de dossier c’est votre convention
collective saisie dans les préférences du dossier qui sera reprise.
Dans tous les cas, c’est le champ Libellé pour impressions qui est repris sur l’édition du
bulletin.
Lorsque vous sélectionnez un code IDCC et que le champ Libellé pour impressions est déjà
renseigné, un message vous demande alors si vous souhaitez remplacer le libellé existant par
celui de la convention sélectionnée ou conserver le libellé en cours.
Une fois le code IDCC et le libellé sélectionnés, le logiciel va appliquer cette convention
uniquement aux salariés présents dans le dossier de paye et rattachés à la convention de
l’entreprise par défaut. Tout nouveau salarié sera également initialisé avec cette convention par
défaut et modifiable si besoin.
Onglet Congés / DIF
étez dans cet onglet toutes les informations de votre dossier relatives aux congés payés et
Compl
au DIF (Droit Individuel à la Formation).
Certains choix concernant les congés payés sont définis lors de la création du dossier.
Vous pouvez compléter ou modifier ces choix dans cet onglet.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet Congés
Ba
/ DIF
54
Page 63
Menu Dossier
Généralité :
Toutes
les informations saisies dans cet onglet seront reprises par défaut lors de la création de
vos salariés.
Les Congés Payés
sissez le mode d'acquisition des congés payés : en jours ouvrés (5 jours par semaine), en
Choi
jours ouvrables (6 jours par semaine) ou Autres.
Si vous choisissez Autres, renseignez le nombre de jours de congés à acquérir pour un mois
ainsi que le nombre de jours qui permet de calculer la retenue de l'absence CP.
La zone Calcul de l'absence CP sert au calcul de la retenue de l'absence CP. La valeur saisie
alimente la variable "JABSENCECP".
Indiquez également le nombre de jours de congés supplémentaires à acquérir par mois auxquels
ont droit vos salariés.
Indiquez le mois de clôture des congés (généralement le mois de mai, ou le mois de mars pour
les entreprises de bâtiment).
Si vous souhaitez imprimer les valeurs de congés payés sur le bulletin des salariés sortants, vous
devez cocher l'option "Imprimer valeurs des congés sur bulletins des salariés sortants". Par
défaut cette option est décochée.
Si vos salariés bénéficient de congés d'anciennetés indiquez l'ordre de décompte des CP. En
effet, lorsque votre salarié prend des congés d'anciennetés, ils seront décomptés soit en premier
(avant les CP N-1) soit en dernier (lorsque les CP N-1 seront épuisés)
Les provisions pour Congés Payés
Indique
z le taux de charges sociales et fiscales applicables dans votre entreprise pour le calcul
de la provision pour Congés Payés.
Ces informations servent à l'impression de la provision pour congés payés (Option disponible à
partir de la version PRO)
Le Droit Individuel à la Formation
que année un salarié bénéficiant du DIF acquiert 20h (sauf accord collectif prévoyant une
Cha
durée supérieure), modifier dans la zone Droit annuel au DIF le nombre d'heure s'il est différent
de 20. Ce nombre d'heure sera reporté dans la fiche du salarié, dès que l'option Acquisition du
DIF sera cochée.
Ce droit annuel est cumulable sur 6 ans, il faut donc indiquer dans la zone Plafond du droit au DIF le nombre d'heures maximum à acquérir soit 120h si le droit annuel au DIF est de 20h.
Le salarié bénéficie de ces heures tous les ans, pour cela, vous devez indiquer le mois de clôture du DIF (dit mois anniversaire), afin de mettre à jour les compteurs DIF dans la fiche du
salarié (onglet DIF).
Lors de la clôture du DIF, vous pouvez appliquer un arrondi en choisissant l'une des options
suivantes :
• Ne pas arrondir
• Au nombre entier supérieur d'heures
55
Page 64
EBP Paye V17
• Au nombre entier inférieur d'heures
• A l'heure la plus proche
Onglet Banque
anque proposée est celle définie lors de la création du dossier. Vous pouvez modifier votre
La b
choix dans cet onglet.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet Banque.
Ba
Généralité :
La ban
que indiquée ici servira automatiquement lors des virements de salaire. Les banques sont
créées et modifiées à partir du classeur Banques de votre arborescence.
Onglet URSSAF
cet onglet, vous avez la possibilité de paramétrer l’organisme URSSAF ainsi que les
Dans
différents taux d’Accident du travail et de Transport.
Attention !!!
Cet onglet s'appelle MSA en version agricole.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet
URSSAF.
Comment sélectionner l’organisme ?
Vous devez s
électionner ici l’organisme URSSAF en ouvrant la liste déroulante.
L’organisme URSSAF est sélectionné par défaut. Le nom et les coordonnées des
organismes sont modifiables dans le classeur Organisme de votre arborescence.
Groupement d'employeurs (option disponible en paye AGRICOLE)
Si vous n'
êtes pas un groupement d'employeurs la ligne TOP FILLON BONIFIEE (PE31) de
votre déclaration trimestrielle des salaires ne doit pas être renseignée. Par conséquent vous ne
devez pas cocher cette option.
Par contre, si vous êtes un groupement d'employeurs, il faut indiquer dans votre déclaration
trimestrielle des salaires et pour chaque salarié s'il y a de la TOP FILLON BONIFIEE (PE31 de
votre déclaration) ou non. Vous devez donc cocher cette option afin d'indiquer que vous êtes bien
un groupement d'employeurs, puis dans la fiche de chaque salarié, onglet Info.Paye, vous devez
cocher ou non la case TOP FILLON BONIFIEE.
Pourquoi paramétrer le taux d’accident du travail et de Transport ?
que taux accident du travail doit être complété avec son code risque, son code section, son
Cha
code bureau, car pour chaque salarié, ces informations doivent obligatoirement
apparaître dans
la DADS-U et pour chacune de ses situations déclarées pendant un exercice.
56
Page 65
Menu Dossier
Les différents taux d’accident du travail et de Transport doivent être paramétrés afindepréparer
le fichier DADS-U et d'éditer la DUCS.
Remarque !!!
lagénération du fichier DADS-U et l’impression de l’état préparatoire à la DUCS sont des options
uniquement disponibles à partir de la version PRO.
Comment paramétrer le taux d’Accident du travail et de Transport ?
st ici que le paramétrage des taux AT et de Transport s’effectue.
C’e
Il est important de vous souvenir du taux associé à chaque numéro pour le paramétrage de la
DUCS.
Attention !!!
Le premier taux porte le n° 0, et vous devez entre chaque taux cliquer sur le bouton Appliquer.
Pour chaque taux renseigné, il est important de définir les codes risque, section et bureau.
•Exemples de paramétrage des taux de 0 à 7
Le premier taux AT est de 1.50, et le second 4.50. Indiquez n° 0 = 1.50, cliquez sur
Appliquer, et indiquez n°1 = 4.50.
De cette manière, tous les salariés rattachés à un taux AT seront initialisés avec les
informations de ce taux, dans l’onglet Info-Paye de leur fiche.
•Exemples de paramétrage des taux 9
Le taux AT N°9
permet de gérer un salarié qui relève d'un taux récemment créé :
Renseigner : N° d’ordre = 9
Code section=99
Taux AT=99999
Code Risque = 99999
Si vous avez des salariés concernés par ce cas, affectez, alors, le taux 9 dans l'onglet Infos-Paye
de la fiche du salarié. Aucun calcul de cotisation AT ne sera effectué dans le bulletin de salaire.
Onglet MSA
s cet onglet, vous avez la possibilité de paramétrer l’organisme MSA ainsi que les différents
Dan
taux d’Accident du travail et de Transport.
Attention !!!
Cet onglet est spécifique à la paye Agricole
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet MSA
Comment sélectionner l’organisme ?
Vous d
evez sélectionner ici l’organisme MSA en ouvrant la liste déroulante. L’organisme MSA est
sélectionné par défaut. Le nom et les coordonnées des organismes sont modifiables dans le
classeur Organisme de votre arborescence.
57
Page 66
EBP Paye V17
Pourquoi paramétrer le taux d’accident du travail et de Transport ?
que taux accident du travail doit être complété avec son code risque, son code section, son
Cha
code bureau pour chaque salarié.
Les différents taux d’accident du travail et de Transport doivent être paramétrés.
Comment paramétrer le taux d’Accident du travail et de Transport ?
st ici que le paramétrage des taux AT et de Transport s’effectue.
C’e
Il est important de vous souvenir du taux associé à chaque numéro pour le paramétrage de la
DUCS.
Attention !!!
Le premier taux porte le n° 0, et vous devez entre chaque taux cliquer sur le bouton Appliquer.
Pour chaque taux renseigné, il est important de définir les codes risque, section et bureau.
•Exemples de paramétrage des taux de 0 à 8
Le premier taux AT est de 1.50, et le second 4.50. Indiquez n° 0 = 1.50, cliquez sur
Appliquer, et indiquez n°1 = 4.50.
De cette manière, tous les salariés rattachés à un taux AT seront initialisés avec les
informations de ce taux, dans l’onglet Info-Paye de leur fiche.
•Exemple de paramétrage du taux 9
Le taux AT N°9
permet de gérer un salarié qui relève d'un taux récemment créé :
Renseigner : N° d’ordre = 9
Code section=99
Taux AT=99999
Code Risque = 99999
Si vous avez des salariés concernés par un de ces cas, affectez, alors, le taux 9 dans l'onglet
Infos-Paye de la fiche du salarié. Aucun calcul de cotisation AT ne sera effectué dans le bulletin
de salaire.
Onglet Pôle emploi
s cet onglet, vous devez sélectionner les organismes :
Dan
• pour le Pôle emploi
• pour les caisses de retraite Cadre et Non cadre et pour les cadres.
Attention !!!
Cet onglet n’existe pas en version agricole
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet Pôle
emploi.
Comment sélectionner l’organisme ?
58
Page 67
Menu Dossier
Vous devez sélectionner ici les organismes associés à chaque zone en ouvrant la liste
déroulante des organismes. Le nom et les coordonnées des organismes sont modifiables dans le
classeur Organisme de votre arborescence.
Onglet Médecine du travail
Vous devez saisir i
ci les informations concernant votre service de santé au travail.
La saisie de ces éléments est obligatoire pour la réalisation de la Déclaration Unique
d'Embauche.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférence, onglet Médecine
Ba
du travail
Généralités :
Tout établissement empl
oyeur doit être inscrit à un service de santé au travail pour l’ensemble de
ses salariés.
Reportez le code, le nom et l’adresse du service de santé au travail auquel vous adhérez ou que
vous souhaitez adhérer.
Comment trouver ses informations ?
rection Départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP),
La Di
ou l’URSSAF peuvent vous mettre à disposition les différentes coordonnées des services de
santé au travail.
Onglet siège
Vous d
evez renseigner dans cet onglet les coordonnées de l’entreprise siège, si elle est
différente de votre dossier.
Comment y accéder ?
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférence, onglet Siège
Ba
Généralités :
Par défa
ut se sont les informations saisies dans les coordonnées de votre dossier qui sont
reprises.
Si vous souhaitez indiquer les coordonnées de l’entreprise siège, cochez l’option Siège autre
que le dossier, puis modifier les coordonnées.
Attention !!!
Les informations de cet onglet sont utilisées uniquement dans votre fichier DADS-U (option
disponible à partir de la version PRO)
Onglet taxes
59
Page 68
EBP Paye V17
Dans cet onglet, vous devez renseigner si votre entreprise est assujettie ou non à la taxe sur les
salaires, à la taxe d'apprentissage ou à la formation professionnelle continue.
Attention !!!
Toutes ces informations servent à la génération de v
otre fichier DADS-U disponible à partir de la
version PRO.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Préférences, onglet Taxes.
Assujettissement à la taxe sur les salaires
cher l’option Assujettissement à la taxe sur les salaires si l’établissement est assujetti à la
Co
taxe sur les salaires. Si tel est le cas, les rubriques de cotisations Taxes sur salaires devront
être présentes dans les bulletin s afin que les sommes soient correctement renseignées dans la
préparation du fichier DADS-U (Options disponibles à partir de la version PRO).
Assujettissement à la taxe d'apprentissage et contribution au développement de
l'appren
tissage (TA/CDA)
Il n'y a pas de seuil d'effectif pour déclarer la TA/CDA par le biais de la DADS-U. Si vous êtes
redevable de cette taxe, vous devez cocher l'option Assujettissement à la taxe d'apprentissage et contribution au développement de l'apprentissage.
En fin d'année, il ne faut pas oublier de renseigner la base arrondie de la taxe et contribution,
dans la zone prévue à cet effet.
La valeur à renseigner est le total arrondi des rémunérations versées sur l'année (en pratique, il
s'agit de la même base que celle retenue pour le calcul des cotisations de sécurité sociale).
Remarque !!!
La base est remise à 0 lors de la clôture annuelle.
Assuje
ttissement à la contribution supplémentaire apprentissage
Cette contribution est due par les entreprises d'au moins 250 salariés qui sont redevables de la
taxe d'apprentissage et dont le nombre annuel moyen de salariés en contrat d'apprentissage ou
de professionnalisation et de jeunes accomplissant un volontariat international en entreprise ou
bénéficiant d'une convention industrielle de formation par la recherche en entreprise (CIFRE) est
inférieur à 3% de l'effectif annuel moyen. Elle remplace le taux majoré de taxe d'apprentissage
prévu aux troisième et quatrième alinéas de l'article 225 du CGI.
Si vous êtes redevable de cette taxe, vous devez cocher l'option Assujettissement à la contribution supplémentaire apprentissage.
En fin d'année, il ne faut pas oublier de renseigner la base de la contribution.
Remarque !!!
La base est remise à 0 lors de la clôture annuelle.
Assujettissement à la participation à la formation
professionnelle continue (FPC)
Contrairement à la TA/CDA; il existe un seuil d'effectif pour déclarer la FPC par le biais de la
DADS-U. Seules les entreprises de moins de 10 salariés peuvent utiliser cette déclaration, les
autres devront remplir la déclaration 2483.
Si vous êtes redevable de cette taxe, vous devez cocher l'option Assujettissement à la
60
Page 69
participation à la formation professionnelle continue.
En fin d'année, il ne faut pas oublier de renseigner :
• La base arrondie formation professionnelle continue à déclarer en DADS-U.
• La base arrondie formation professionnelle continue (CDD) à déclarer en DADS-
U.
Remarque !!!
Menu Dossier
Ces bases sont remises à 0 lors de la clôture annuelle.
Etats Administratifs
Paramétrage des Attestations
Pour qu
e le logiciel puisse imprimer les différents montants des attestations de salaires (Montant
soumis à cotisations, rubriques d’avantages en nature&ldots;.) vous devez indiquer ici les
différentes rubriques utilisées dans vos bulletins.
Attention !!!
Les Attestations de salaire sont disponibles à partir de la version PRO.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Etats Administratifs Onglet
Attestations de salaire
Comment réaliser le paramétrage ?
Il
suffit de cliquer sur chaque bouton Formule, et de renseigner dans l'éditeur la formule de calcul
permettant d’alimenter les différentes zones de vos attestations à partir des données extraites
des bulletins.
Ce paramétrage est nécessaire afin d’obtenir l'Attestation de salaire Maladie Maternité Paternité
et l'Attestation de salaire AT - Maladie Professionnelle correctes.
Explications sur les différents encadrés :
Que doit-on renseign
er dans les zones pour l'attestation Maladie / Maternité / Paternité ?
Que doit-on renseigner dans les zones pour l'attestation AT / Maladie Professionnelle ?
Que doit-on renseigner dans les zones pour l'attestation Maladie / Maternité / Paternité ?
Cotisations dues au titre des assurances maladie
Par défaut d
ans votre logiciel, la rubrique insérée dans vos profils permettant de calculer le
montant des cotisations salariales acquittées au titre de l'assurance maladie est la rubrique de
cotisation COTMALAD.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonnes
Données disponibles la rubrique de cotisation puis l’option Montant salarial.
La formule suivante doit s’afficher : Montant_Salarial(COTXXX)
61
Page 70
EBP Paye V17
Nombre d’heures de travail
Par défa
ut dans votre logiciel, la variable permettant de calculer le nombre d’heures de travail est
la variable HEUREEL.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la variable permettant de calculer le nombre d’heures effectué s.
Montant du salaire en cas de maladie
éfaut dans votre logiciel, la formule permettant de calculer le montant du salaire de
Par d
référence en cas de maladie est le salaire brut abattu soumis aux cotisations, soit la variable
SBRUTABT.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la variable permettant de calculer le montant du salaire à déclarer en cas
de maladie
La formule suivante s’affiche par défaut : SBRUTABT
Montant du salaire en cas de maternité ou paternité
éfaut dans votre logiciel, la formule permettant de calculer le montant du salaire de
Par d
référence en cas de maternité / paternité est la même base que pour la maladie, diminué de la
Part salariale des cotisations et de la CSG.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la variable permettant de calculer le montant du salaire à déclarer en cas
de maternité ou paternité.
La formule suivante s’affiche par défaut : SBRUT-SCOTSAL+(SCSGABT*0.5%)
Retour à l'onglet
Que doit-on renseigner dans les zones pour l'attestation AT/Maladie Professionnelle ?
Montant brut soumis à cotisations
Par défaut da
ns votre logiciel, ce montant est calculé avec la variable SBRUT.
Cependant vous devez déduire de ce montant les rubriques que vous avez renseigné dans les
zones Avantages en nature et Indemnités, primes, gratifications.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la variable permettant de calculer le montant brut soumis aux cotisations.
Avantages en nature
seignez ici les rubriques d’avantages en nature que vous renseignez dans vos bulletins et qui
Ren
ne sont pas inclus dans le salaire de base.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la ou les rubriques d’avantages en nature.
Indemnités, primes, gratifications
seignez ici les rubriques d’indemnités, primes&ldots; que vous renseignez dans vos bulletins
Ren
et qui ne sont pas inclus dans le salaire de base.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
Données disponibles la rubrique.
Frais professionnels
seignez ici la rubrique de Frais professionnel que vous renseignez dans vos bulletins et qui
Ren
sont soumis aux cotisations.
62
Page 71
Menu Dossier
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
données disponibles la rubrique.
Part salariale des cotisations
Par défaut d
ans votre logiciel, la formule permettant de calculer le montant de la part salariale
des cotisations est SCOTSAL.
Sélectionnez le bouton Formule afin d’ouvrir l'éditeur de formule. Sélectionnez dans la colonne
données disponibles la variable permettant de calculer l’ensemble des cotisations salariales
réglées au titre de la période de référence diminué de la Part salariale des cotisations et de la
CSG.
La formule suivante s’affiche par défaut : SCOTSAL+(SCSGABT*0.5%)
Retour à l'onglet
Paramétrage de l'attestation d'emplo
yeur (Pôle emploi)
Pour que le logiciel puisse imprimer les différents montants de l’attestation d'employeur
(précompte Assurance chômage et diverses indemnités), vous devez indiquer les différentes
rubriques utilisées dans vos bulletins.
Attention !!!
L’attestation d'employeur (Pôle emploi) est disponible à partir de la version PRO.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu Dossier + Propriétés + Etats Administratifs Onglet
Attestations d'employeur
Comment réaliser le paramétrage ?
différentes zones se remplissent automatiquement en fonction de la nature de vos rubriques
Les
de salaires brut.
Ce paramétrage est nécessaire afin d’obtenir une attestation d'employeur correcte. Le précompte
d'Assurance Chômage concerne toutes les rubriques de chôm age.
Le bouton Formule vous permet de renseigner dans l'éditeur de formule la formule de calcul
permettant d’alimenter les zones de Formule.
Que doit-on renseigner dans le cadre 1 ?
seignez ici le nom et le n° d’organisme recouvrant vos cotisations d’assurance chômage.
Ren
Ces éléments seront repris par défaut dans votre attestation d'employeur, cependant une
modification manuelle pourra être effectuée directement dans l’attestation générée pour votre
salarié.
Que doit-on renseigner dans le cadre 7.1 ?
Pour ren
seigner la ou les rubrique(s) de précompte Assurance chômage, vous devez renseigner
dans votre rubrique de cotisation que la rubrique est une rubrique de cotisation chômage.
63
Page 72
EBP Paye V17
La rubrique suivante s’affiche par défaut : COTCH2
Renseignez la formule de calcul en sélectionnant le bouton Formule permettant de déclarer pour
chaque période de paye toutes les heures travaillées figurant sur le bulletin de salaires (y compris
les heures supplémentaires).
La formule suivante s’affiche par défaut : HEUREEL
Que doit-on renseigner dans le cadre 7.2 ?
s cette zone, doivent être renseignées les primes versées dans les 12 mois précédents
Dan
(cadre 7.1) qui ne sont pas incluses dans le salaire mensuel.
Pour cela, vous devez renseigner dans vos rubriques de salaires la nature Prime et la sous
nature Liée à l'activité avec période spécifique.
Lorsque vous renseignez un rubrique avec cette nature dans les bulletins, vous avez la possibilité
de renseigner la période de rattachement de la prime. Cette période sera reprise dans le
remplissage de l'attestation.
Que doit-on renseigner dans le cadre 7.3 ?
s ces différentes zones, doivent être renseignées les différentes indemnités que votre
Dan
entreprise verse aux salariés lors d’un départ.
Pour cela, vous devez renseigner dans vos rubriques de salaires la nature Indemnité du Solde de Tout Compte et dans les sous natures le type d'indemnité que vous avez versé à vos
salariés.
La zone Autres indemnités légales est alimentée avec les sous natures suivantes :
- Indemnité légale supplémentaire de licenciement
- Dommages et intérêts dus à un CDD
- Indemnité suite à la clause de non concurrence
- Indemnités versée au titre des RTT
Les utilisateurs
La liste des utilisateurs
Attention !!!
La gestion des utilisateurs est accessible uniquement en version PRO RESEAU ou
EXPERT COMPTABLE.
stion des utilisateurs permettra d’autoriser ou non l’accès aux différentes options. Les
La ge
utilisateurs sont communs à toutes les applications EBP, sauf Gestion Commerciale. Aussi, un
même dossier de paye et de compta créé dans le même répertoire auront les mêmes utilisateurs.
La création de vos utilisateurs n’est possible que si vous ouvrez le dossier en tant
qu’administrateur : en effet, un utilisateur par défaut existe déjà, il se nomme ADM et dispose de
tous les droits sur les dossiers. Pour cet utilisateur, vous pouvez modifier son identité dans la liste
des utilisateurs du menu Dossier + Utilisateurs en cliquant sur le bouton Modif et les droits qui
lui sont attribués. Il n’est tout de même pas conseillé de les modifier.
Conseil : l’administrateur n’a pas de mot de passe par défaut, il est donc préférable de lui
attribuer un mot de passe afin d’en limiter son accès. Pour cela, faites Dossier + Utilisateurs +
Modifier le mot de passe.
Comment créer un utilisateur ?
Vous débutez avec l’option : placez-vous dans la liste des utilisateurs par Dossier +
1.
64
Page 73
Menu Dossier
Utilisateurs + Liste des utilisateurs, et cliquez sur Nouv.
2. Vous avez déjà créé un utilisateur et vous souhaitez en créer de nouveaux : ouvrez
votre dossier en tant qu’administrateur, par Dossier + Utilisateurs + Changer d’utilisateur. Saisissez le code ADM, et le mot de passe si nécessaire. Puis placezvous dans la liste des utilisateurs et cliquez sur Nouv.
3. Vous êtes en position d’Administrateur, la création de vos utilisateurs peut commencer.
Définissez pour chaque utilisateur ses droits par dossier.
L’Administrateur peut suivre pour l’ensemble des utilisateurs l’ensemble des transactions
effectuées sur les différents dossiers. Définissez les transactions dans Dossier + Utilisateurs +
Sélection des transactions, et imprimez le résultat dans Dossier + Utilisateurs + Impressions
des transactions.
Modification du mot de passe
Changez le
mot de passe de l’utilisateur par l’option Dossier + Utilisateurs + Modifier le mot de
passe.
Au lancement du logiciel, le code utilisateur devra être saisi ainsi que le mot de passe associé.
Ancien mot de passe
Si aucun m
ot de passe n’est encore défini pour l’utilisateur en cours, passez au champ suivant.
En revanche, si vous voulez modifier le mot de passe actuel, saisissez l’ancien mot de passe.
Les caractères saisis seront affichés sous forme d’étoiles.
Nouveau mot de passe
Saisisse
z le nouveau mot de passe sur 8 caractères au maximum. Les caractères saisis seront
affichés sous forme d’étoiles.
Confirmer le mot de passe
Afin d’éviter toute faute de
frappe dans le nouveau mot de passe, saisissez-le à nouveau pour
confirmation. Le logiciel vérifie la correspondance entre cette saisie et la précédente. Si les deux
mots sont identiques, le logiciel valide ce nouveau mot de passe.
Changer d'utilisateur
Cette comm
ande permet d’indiquer le code d’un autre utilisateur qui prend le relais et va travailler
sur le dossier. Indiquez le nouveau code utilisateur et le mot de passe associé.
La gestion des transactions
Seul l’Admini
strateur a accès à cette commande. Elle permet de définir les transactions à suivre
sur l’ensemble des dossiers pour l’application courante.
Une transaction est une opération particulière effectuée dans le logiciel (une option). Chaque fois
qu’un utilisateur travaille dans une transaction cochée, le code de l’utilisateur et sa durée
d’utilisation de la fonction sont mémorisés.
Vous pouvez ensuite imprimer un rapport de transactions.
Impression des transactions
65
Page 74
EBP Paye V17
Seul l’administrateur a accès à cette commande. Cette fonction permet d’imprimer toutes les
transactions effectuées sur le dossier courant ou sur l’ensemble des dossiers.
Cette fenêtre permet de définir les critères de sélection d’impression. Vous pouvez imprimer la
liste des transactions pour le dossier courant ou l’ensemble des dossiers et sélectionner une date
particulière.
Vous pouvez ensuite lancer l’aperçu ou l’impression.
Purge des transactions
Seul l’admini
strateur a accès à cette commande. Cette fonction permet d’effacer l’historique de
toutes les transactions. Indiquez une date à partir de laquelle vous souhaitez supprimer les
transactions.
La sauvegarde
La sauvegarde
uvegarde consiste à regrouper un ensemble de données dans un fichier unique dit fichier
La sa
d'archive. Il s'agit d'une copie (généralement compressée) de vos données. Vous pouvez
sauvegarder un dossier ou l’ensemble de vos dossiers, les modèles et les formats.
Les données de travail peuvent, pour différentes raisons, être perdues ou détériorées. Vous
devez vous protéger contre ces risques en réalisant régulièrement des sauvegardes de vos
données.
Consultez aussi :
• Que sauvegarder ?
• Où sauvegarder ?
• Comment y accéder
• Comment procéder ?
Sauvegarde - Que sauvegarder ?
Deux types d
e sauvegardes existent :
• La sauvegarde du dossier : Il s'agit de sauvegarder l’un de vos dossiers de travail.
• La sauvegarde complète : vous sauvegardez la totalité de vos dossiers, les modèles
et les formats. C’est-à-dire tout ce qui se trouve dans le répertoire Partage etc.
Il s'agit notamment de sauvegarder l’ensemble vos dossiers, les modèles d'impression
paramétrés par vos soins ou par votre revendeur, ainsi que les formats des variables qui
auraient été créés afin d'être utilisés dans les modèles.
Revenir à la sauvegarde
Sauvegarde - Où sauvegarder ?
chiers d'archive peuvent être conservés sur un disque dur (dans un répertoire dédié à la
Les fi
sauvegarde), sur une disquette, une clé USB, un disque amovible, ou sur Internet.
Il faut, de préférence, conserver les archives sur plusieurs supports à la fois, et dans des lieux
physiques différents (en prévention de problèmes graves comme l'incendie).
Attention !!!
Nous vous conseillons fortement de réaliser des sauvegardes sur disque fixe, sur bande, ou bien
66
Page 75
Menu Dossier
via le service EBP Sauvegarde en ligne. Conservez des sauvegardes d'archives (que vous
stockez sans y toucher), dans un répertoire précis ET sur disquettes. Ces sauvegardes
d'archives sont à effectuer régulièrement (semaine, mois, étape de gestion particulière) et doivent
être soigneusement décrites : date de réalisation, nom du dossier, contenu (par exemple,
données avant clôture septembre, données après recalcul des soldes, données après clôture
annuelle 20XX, données après RAZ, semaine 10, mois 07/20XX...).
Attention !!!
Pour les logiciels de comptabilité et de paye, réalisez une sauvegarde de vos dossiers avant
clôture annuelle, et conservez-les.
Revenir à la sauvegarde
Sauvegarder - Comment procéder ?
Accédez à la fonction de sauvegarde
•
• Choisissez le type de sauvegarde que vous souhaitez effectuer (sauvegarde complète,
sauvegarde d’un dossier)
• Choisissez un fichier de destination
• Cochez Crypter l’archive par un mot de passe si vous souhaitez protéger l’archive
par un mot de passe
• Cochez Ajout d’un commentaire à l’archive si vous souhaitez associer un
commentaire à votre archive en cas de sauvegarde sur Internet. Ce commentaire sera
affiché sur le site pour vous permettre d’identifier votre sauvegarde
• Cochez Sauvegarde Internet si vous souhaitez effectuer une sauvegarde en ligne
Cette option nécessite de souscrire un contrat particulier auprès de notre service
commercial ou de votre revendeur. Elle permet de stocker les sauvegardes sur un
serveur accessible par Internet et situé en dehors de vos locaux. Elle vous permet
également d’échanger vos dossiers avec un partenaire comme votre expert comptable.
• Sauvegardez
Revenir à la sauvegarde
La sauvegarde en ligne
Sauvegarde en ligne
EBP Sauvegarde
en ligne est un service supplémentaire vous permettant de réaliser vos
sauvegardes sur Internet. Il vous offre une façon simple et sécurisée de réaliser des sauvegardes
externes à l'entreprise. Le service s'utilise aussi simplement qu'une sauvegarde classique de
fichiers : vous sélectionnez "Internet" comme destination à la place de votre disque dur ou d'un
périphérique de stockage.
Vous pouvez ensuite accéder à vos sauvegardes n'importe où, n'importe quand 24h/24 7j/7 : il
vous suffit d'un accès Web pour télécharger vos fichiers. Pour l'acquérir, veuillez contacter notre
service commercial au 01 34 94 80 20 ou votre revendeur informatique.
• Configuration de la sauvegarde sur Internet
• Comment y accéder ?
• Comment récupérer vos archives sur Internet ?
Configuration de la sauvegarde en ligne
Par le menu Dossie
r + Propriétés + Internet configurez votre sauvegarde en ligne.
• Protégez votre site de sauvegarde par un mot de passe
• Indiquez votre adresse e-mail, si vous souhaitez que le serveur vous adresse un
67
Page 76
EBP Paye V17
message dès que la sauvegarde sur Internet est terminée
•Configurez des Proxys http et FTP
Revenir à la sauvegarde en ligne
Comment accéder à la sauvegarde en ligne ?
Barre d’
Barre de menu
Ecran de bienvenue
outils
Sauvegarde
Dossier + Sauvegarde
Sauvegarde
La procédure de sauvegarde en ligne est identique à celle de la sauvegarde classique. Vous
devez simplement au préalable configurer votre sauvegarde en ligne.
Revenir à la sauvegarde en ligne
Comment récupérer vos archives ?
Pour récupé
rer vos archives sur Internet, ou faire du ménage dans les anciens fichiers, vous
devez vous connecter à votre site de sauvegarde à l'aide de votre navigateur (par exemple
Internet Explorer) grâce à l'adresse http://sauvegarde.ebp.com.
Pour restaurer :
• Indiquez le numéro de licence et la clé Internet fournis par le service commercial
• Sélectionnez le pays associé à votre licence
• Indiquez votre mot de passe personnel
• Choisissez l'archive et cliquez sur le bouton de téléchargement
• Validez et demandez à enregistrer le fichier sur votre disque dur
• Dans votre logiciel, utilisez l'option de restauration habituelle (Dossier + Restauration) et
choisissez le fichier contenant l'archive qui vient d'être récupérée
Remarque !!!
Cet outil ne vous dispense pas de réaliser des sauvegardes stockées dans vos locaux, ni
cker des sauvegardes d'archive, mais vous offre une sécurité supplémentaire.
de sto
Revenir à la sauvegarde en ligne
La restauration
La restauration
stauration consiste à récupérer les données de l'archive afin de les replacer sur votre disque
La re
dur. Grâce à cela, la plupart des problèmes rencontrés sur vos fichiers de travail, pourront être
résolus. Elle ne permet de restaurer qu’un seul et unique dossier à la fois.
La restauration est uniquement nécessaire lorsque des erreurs ont été détectées dans certains
de vos fichiers et qu'elles ne peuvent être résolues par une solution 'douce'. Ces erreurs
apparaissent en général suite à une défaillance matériel ou un manque de mémoire vive.
Si vous avez effectué des sauvegardes, la plupart des problèmes rencontrés sur vos fichiers de
travail, pourront être résolus par la restauration des données du fichier de sauvegarde, mais
attention car toutes les opérations effectuées entre la date de la sauvegarde et la date de la
restauration seront à ressaisir.
68
Page 77
Attention !!!
Menu Dossier
La restauration est une opération à effectuer
avec prudence. Nous vous conseillons
vivement de consulter auparavant votre revendeur EBP ou notre service technique qui
étudiera si une solution moins 'radicale' est possible et vous donnera des pistes pour
éviter que cela ne se reproduise.
Consultez aussi :
• Comment y accéder ?
• Comment procéder ?
Restauration - Comment y accéder ?
Barre d’
outils
Restauration
Barre de menu
Dossier + Restauration
Revenir à la restauration
Restauration - Comment procéder ?
Indiquez le chemin de l’archive contenant les données à restaurer
•
• Saisissez votre mot de passe (optionnel si l’archive est protégée)
• Indiquez le dossier de destination des données à restaurer
Attention !!!
Cette opération va écraser les données concernées de votre disque, afin de les remplacer
par les
données archivées. Cela a pour conséquence d’engendrer la perte des opérations
effectuées entre la date de la sauvegarde et la date de la restauration.
Exemple : la sauvegarde a lieu le 10 juin, à la fin de la
journée. Le 12 juin au matin, une
restauration est lancée. Toutes les données saisies le 11 juin sont alors perdues. On se
retrouve dans l'état où l'on était le 10 juin au soir.
Revenir à la restauration
69
Page 78
Page 79
Menu Edition
Rechercher une fiche
Pour rechercher une fiche, lancez la commande Fiche + Rechercher, ou cliquez sur l’icône
Cochez le type de fiche concerné (salarié, rubrique, variable &ldots;) et tapez le nom ou la
description de la fiche recherchée.
Les fiches
La fiche Banque
Pour
l’écran. Saisissez obligatoirement le RIB de la banque si vous désirez effectuer des virements
automatiques des salaires.
Comment y accéder ?
créer une fiche banque, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite de
Ba
rre de menu
Barre d’outils
Raccourci clavier
Arborescence Cliquez sur le classeur Banques une fiche vierge
Edition + Banque
, Banques
Alt + 9 (du clavier Numérique)
s’ouvre dans la partie droite de l’écran.
.
Explications :
Le cl
asseur Banques contient les banques de la société, qui vous permettront de réaliser des
virements.
Vous pouvez compléter les informations de la banque définie lors de la création du dossier, et
créer de nouvelles banques.
Le champ Titulaire du compte est utilisé dans le cas d'un télérèglement dans la DUCS EDI.
La banque utilisée par défaut pour le transfert des salaires sur disquette (option Gestion +
Virements) est celle indiquée dans l’onglet Banque de l’option Dossier + Propriétés + Préférences.
La fiche Organisme
Pour crée
l’écran. Saisissez obligatoirement les comptes comptables si vous désirez effectuer des
transferts en comptabilité.
Comment y accéder ?
r une fiche organisme, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite de
Ba
rre de menu
Edition + Organismes
71
Page 80
EBP Paye V17
Barre d’outils
Raccourci clavier
, Organismes
Alt + 6 (du clavier Numérique)
Arborescence Cliquez sur le classeur Organismes une fiche vierge
s’ouvre dans la partie droite de l’écran.
Description de la fiche :
ype de caisse :
•T
Sélectionnez le type de caisse URSSAF, IRC, IP .....
Le type Assurance correspond aux organismes qui sont considérés comme des sociétés
d'assurances ou des courtiers délégataires de gestion qui couvrent la complémentaire santé, la
prévoyance et la retraite supplémentaire. Celles qui ne sont pas garantie par votre société
d'assurance doivent être déclarées en type Prévoyance/santé.
Compléter ensuite vos différents contrats à l'aide de la fiche de paramétrage que votre société
d'assurance vous a fourni.
Le type IRC correspond aux caisses de retraites complémentaires. Ces caisses seront déclarées
pour chaque salarié affilié, à l’intérieur de sa ou ses situations.
Le type Prévoyance / Santé correspond aux Institutions de Prévoyance ou les mutuelles . Ces
caisses permettent de gérer les différents contrats de prévoyance qui ne sont pas garantis par
une société d'assurance. Elles sont rattachées ensuite au niveau de la fiche salarié. Pour chaque
salarié affilié à un contrat de prévoyance, des informations seront consultables dans la
préparation du fichier DADS-U (Options disponibles à partir de la version PRO)
Le type Caisse de congés payés est réservé aux caisses de congés payés du BTP. Comme
pour les caisses IRC, les salariés rattachés à une caisse de CP auront des informations sur cette
caisse dans la prépara tion du fichier DADS-U CI-BTP (Options disponibles en version Bâtiment et EXPERT)
Les types IRCANTEC (Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et
des collectivités publiques), CNRACL (Caisse Nationale de Retraites des Agents des
Collectivités Locales), RAFP (Retraite Additionnelle de la Fonction Publique) sont réservés à la
fonction publique.
•Code :
Le code de l’organisme dépend du type de l’organisme sélectionné (Assurance, IRC,
Prévoyance, Caisse de congés payés). Une liste est proposée en fonction du type.
Pour les types URSSAF, Pôle emploi, MSA et Autres, le code est grisé.
Pour chaque organisme, complétez sa fiche. Le numéro correspond au numéro de rattachement
communiqué par vos organismes de gestion.
A la validation de la fiche, cette dernière est rangée dans le type qui lui correspond.
•Compte de Tiers :
Le logiciel propose automatiquement la racine 43 correspondant à la racine des comptes de
sécurité sociale et des autres organismes sociaux. Cliquez sur l'icône
pour consulter le Plan
Comptable Général. Si vous souhaitez personnaliser vos comptes comptables en y indiquant le
nom du salarié sur chaque écriture, indiquez le début du compte + le caractère &.
Ainsi, lors du transfert comptable, dès que le logiciel rencontrera ce caractère, il le remplacera
72
Page 81
Menu Edition
par le nom du salarié concerné.
•Compte de Charge :
Le logiciel propose automatiquement la racine 645 correspondant à la racine des comptes de
charges de sécurité sociale et de prévoyance. Cliquez sur l'icône
pour consulter le Plan
Comptable Général.
•Informations complémentaires
Les coordonnées de l’organisme seront reprises dans les différentes impressions.
Vous pouvez ensuite contrôler la bonne affectation des caisses dans l’option Dossier +
Propriétés + Préférences, dans les onglets des organismes (URSSAF par exemple).
Explications :
sseur Organismes contient les différentes caisses de cotisations, classées par type de
Le cla
caisse. Chaque cotisation sera rattachée à un organisme.
Vous pouvez compléter les coordonnées des organismes créés par défaut par le logiciel, changer
leur nom, compléter les comptes comptables (compte de Tiers et compte de Charge), et créer de
nouveaux organismes. Vous devez obligatoirement compléter le numéro de l’URSSAF.
Cette partie est très importante car elle a des influences directes sur la déclaration des données
pour un salarié, vous pouvez consulter les informations DADS-U dans la préparation du fichier
DADS-U (Options disponibles à partir de la version PRO)
En effet, à l’intérieur d’une situation, il faut déclarer des informations complémentaires sur les
organismes de retraite ou sur les régimes de prévoyance collective ou de complémentaire santé
gérés par une institution de prévoyance.
D’une part, le type de caisse permet de trier les organismes par type (URSSAF, Pôle emploi,
IRC, IP &ldots;).
Pourquoi le type de l’organisme est-il grisé ?
anisme a déjà été rattaché à un de vos salariés dans l'onglet affectations de sa fiche pour
L’org
une période d’activité, vous ne pouvez donc plus le changer.
A quoi sert le lien : Où est utilisé cet organisme ?
Ce lien pe
rmet de déterminer quelles sont les rubriques de cotisations qui utilisent l’organisme
sélectionné.
Pour chaque rubrique de cotisation qui utilise l'organisme, vous avez la possibilité de consulter :
• les éléments qui composent la rubrique de cotisation comme les rubriques de
salaire, les variables, les cumuls rattachés permettant de calculer la rubrique
dans le bulletin (par la question : Quels sont les éléments utilisés par la rubrique
de cotisation) ;
• où est utilisée la rubrique de cotisation comme le profil ou les cumuls qui sont
alimentés par cette rubrique (par la question : Quels éléments utilisent la rubrique
de cotisation).
Vous avez toujours la possibilité de revenir en arrière par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
Autres questions :
73
Page 82
EBP Paye V17
Comment supprimer un organisme ?
Comment gérer les contrats dans un organisme Assurance ?
Comment gérer les contrats dans un organisme de Prévoyance / Santé ?
La fiche Organisme : Contrats pour les sociétés d'assurances
Vous po
uvez renseigner toutes les zones de cette fiche à l'aide de la fiche de paramétrage que
vous a transmis votre société d'assurance.
Remarque !!!!
Toutes ces informations doivent être remplies pour la préparation de votre fichier DADS-U
sociétés d'assurances (Option disponible à partir de la version PRO)
Comment y accéder ?
Fiche Org
anismes
Type = Assurance
Généralité
• Le
bouton Ajouter, permet d'ajouter un contrat d'assurance, et compléter les différentes
zones à l'aide de votre fiche de paramétrage.
• Le bouton Supprimer, permet de supprimer un contrat d'assurance, pour cela
sélectionnez-le puis faites Supprimer.
Remarque !!!!
Si votre référence contrat est affectée à une rubrique de cotisation, la suppression ne sera pas
possible. Pour obtenir la liste des rubriques utilisant ce contrat sélectionnez le lien Où est utilisé ce contrat ?
• Le bouton Modifier, permet de modifier un contrat d'assurance, pour cela sélectionnez-le
puis faites Modifier
Remarque !!!!
Si votre référence contrat est affectée à une rubrique de cotisation, la modification du Type
nature cotisation ne sera pas possible. Pour obtenir la liste des rubriques utilisant ce contrat sélectionnez le lien Où est utilisé ce contrat ?
Qu'est-ce que la fiche de paramétrage ?
La fiche d
e paramétrage est émise par les sociétés d'assurances que ce soit par des compagnies
d'assurances ou par des sociétés de courtage en assuran ce.
Cette fiche est mise à disposition à tous les clients des sociétés d'assurances. Vous la trouverez
soit à partir du module fourni par SINTIA soit par demande auprès de votre société d'assurance.
Comment renseigner les éléments de la fiche de paramétrage dans le logiciel ?
Une fiche de
paramétrage correspond à un organisme de type Assurance.
Informations en entête de chaque fiche de paramétrage
Code or
ganisme destinataire est à renseigner dans la fiche organisme.
Siren et la dénomination de l'entreprise souscriptrice est à renseigner dans les onglets
Identification et Adresse des coordonnées du dossier.
Date d'application de la fiche, permet d'avoir la date de début d'application du contrat.
Les différentes zones des lignes d'information
74
Page 83
Menu Edition
Le code Unité de Gestion (UG) est à renseigner dans la zone UG. L'UG sert à la société
d'assurance, elle permet de structurer en plusieurs UG le portefeuille de l'assurance collective
(retraite, complémentaire santé, prévoyance décès invalidité)
La périodicité vous permet de connaître la périodicité d'émission de votre DADS-U assurance.
La référence contrat est à renseigner dans la zone Référence contrat. Chaque référence contrat
correspond à une population de salariés ayant la même cotisation vis-à-vis d'un contrat
d'assurance collective. Pour une même référence contrat vous pouvez avoir plusieurs natures de
cotisation.
La désignation commerciale est à renseigner dans la zone Désignation commerciale. Cette
information permet de mieux identifier le groupe de salariés concerné par la référence du contrat.
De plus elle apparaît dans la liste de choix de l'organisme à affecter à votre rubrique de
cotisation.
Les informations de cotisations sont à renseigner dans la zone Type nature de cotisation.
Sélectionnez le code dans la liste déroulante, il vous permettra par la suite de renseigner
correctement la base de votre cotisation.
Exemple !!
!!
Si vous sélectionnez le code 001, la base de votre cotisation devra être TA
Si vous sélectionnez le code 004, la base de votre cotisation devra être TB
....
Le code organisme porteur de risques est à renseigner dans la zone Code porteur de risques.
Saisissez le code de la compagnie d'assureur qui est le porteur de risques dans le cas où le
contrat est souscrit avec un courtier d'assurance.
A quoi sert le lien : Où est utilisé ce contrat ?
en permet de déterminer dans quelles rubriques est utilisée la référence du contrat
Ce li
sélectionnée.
Pour chaque rubrique de cotisation qui utilise la référence contrat dans votre organisme, vous
avez la possibilité de consulter :
• les éléments qui composent la rubrique de cotisation comme les rubriques de
salaire, les variables et les cumuls rattachés permettant de calculer la rubrique
dans le bulletin, ainsi que l'organisme et le contrat d'assurance associé (par la
question : Quels sont les éléments utilisés par la rubrique de cotisation) ;
• où est utilisée la rubrique de cotisation, comme le profil ou les cumuls qui sont
alimentés par cette rubrique (par la question : Quels éléments utilisent la
rubrique de cotisation).
Vous avez toujours la possibilité de revenir en arrière par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
Retour à la fiche Organisme
La fiche Organisme : Contrats pour les caisses de Prévoyance
Les info
rmations de la fiche contrat de prévoyance vont servir à déclarer le contenu aux
75
Page 84
EBP Paye V17
différentes caisses à travers votre fichier DADS-U complète ou DADS-U Prévoyance.
Comment y accéder ?
Fiche Org
anismes
Type = Prévoyance / Santé
Généralité
•
Pour déterminer la fréquence de vos déclarations aux caisses de prévoyance, vous
devez indiquer soit Annuelle ou Trimestrielle.
• La coche Déclaré en DADS-U Complète permet de définir si les données du contrat de
prévoyance seront intégrées dans le fichier de DADS-U complète ou non.
• Le bouton Ajouter, permet d'ajouter un contrat de prévoyance, et compléter les
différentes zones à l'aide de votre fiche de paramétrage.
• Le bouton Modifier permet de modifier un contrat déjà existant.
• Le bouton Supprimer, permet de supprimer un contrat de prévoyance, pour cela
sélectionnez-le puis faites Supprimer.
Remarque !!!!
Si votre contrat est rattaché à un salarié, sa suppression ne sera pas possible. Pour obtenir la
liste des salariés utilisant ce contrat sélectionnez le lien Où est utilisé ce contrat ?
Les différentes zones de la fiche du contrat de prévoyance
Pour chaq
ue contrat vous aurez à indiquer :
• une référence contrat,
• une désignation commerciale,
• s'il y a ou non une majoration pour enfants à charge,
• Eventuellement, le nombre d'enfants à charge,
• le code délégataire de gestion.
Si vous ne connaissez pas un de ces éléments vous pouvez vous rapprocher auprès de votre
caisse de prévoyance qui vous les communiquera.
Retour à la fiche Organisme
La fiche Table de calcul
créer une table de calcul, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite de
Pour
l’écran.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Barre d’outils
Raccourci clavier
Edition + Table de calcul
, Tables de calcul
Alt + 8 (du clavier Numérique)
Arborescence Cliquez sur le classeur Tables de calcul une fiche
vierge s’ouvre dans la partie droite de l’écran
A quoi sert une table de calcul ?
Les ta
bles de calcul sont très utiles pour le calcul de la prime d’ancienneté, les primes sur chiffre
76
Page 85
Menu Edition
d’affaires, le remboursement des frais kilométriques... En fait dans tous les cas où une liste de
valeurs est associée à une autre liste valeurs.
Exemple !!!
Le taux de la prime d’ancienneté dépend de l’ancienneté du salarié. La convention collective peut
définir un tableau du type :
Moins de 3 ans d’ancienneté 0 %
De 3 ans à 6 ans 3 %
De 6 ans à 9 ans 6 %
...
La table de calcul intervient dans la formule de calcul d'une rubrique ou d'une variable.
Vous pouvez modifier les tables créées par défaut pour les adapter à votre entreprise et en créer
de nouvelles.
Comment créer une table de calcul ?
Pour crée
r une table de calcul, cliquez sur le classeur Table de calcul, et complétez la fiche
vierge dans la partie droite de l’écran :
• Saisissez le nom et la description de la nouvelle table,
• Pointez le type de la table (voir paragraphe suivant),
• Enregistrez la nouvelle table avec
Ctrl + Entrée ou clic sur l'icône de la barre de
navigation,
• Définissez les valeurs de la table avec le bouton Ajouter,
• Enregistrez de nouveau la table.
Quels sont les différents types de tables de calcul :
•Table de cal
cul à index
Une table de calcul à index permet d'associer une valeur d’entrée à une valeur de retour.
•Table de calcul à intervalles
Une table de calcul à intervalle permet d’associer un intervalle à une valeur de sortie. Un
intervalle comprend une borne inférieure, et une borne supérieure qui est exclue de l’intervalle.
Le principe d'une table de calcul de ce type consiste à retrouver l'intervalle où se situe la valeur
d’entrée et à retourner le résultat qui lui est associé.
•Table de calcul cumulative
Le principe d'une table cumulative consiste à retourner le résultat total de toutes les valeurs de
retour des lignes précédentes.
•Table de calcul à intervalles progressifs
Le principe d'une table de calcul de ce type consiste à retrouver l'intervalle où se situe la valeur recherchée et à retourner le résultat total de tous les montants calculés des intervalles
précédents, y compris le montant calculé sur l’intervalle où se situe la valeur recherchée (la
valeur d’entrée devenant le montant de la borne supérieure).
•Appel d’une table dans une formule
Pour faire appel à une table de calcul dans la formule d’une variable ou d’une rubrique, vous
devez respecter la syntaxe suivante :
NomDeLaTable[VARIABLE]
77
Page 86
EBP Paye V17
Indiquez alors entre les crochets le nom de la variable correspondant à la valeur d’entrée. Lors
du calcul du bulletin, une valeur sera automatiquement retournée.
Exemples !!!
La table de calcul des indemnités kilométriques sera utilisée dans une rubrique avec la formule
Indkm[CYLINDRE], où CYLINDRE contient le nombre de chevaux du véhicule.
La table de calcul de la prime d’ancienneté est utilisée dans la rubrique GPAC (prime
d’ancienneté) avec la formule Ancien[ANCIENNETE], où ANCIENNETE contient le nombre de
mois d’ancienneté du salarié.
A quoi sert le lien : Où sont utilisées les tables de calcul sélectionnées ?
lien permet de déterminer quels sont les éléments (variables ou rubriques) qui sont utilisés
Ce
par la table de calcul sélectionnée.
Pour chaque élément qui utilise la table de calcul, vous avez la possibilité de consulter :
• les éléments qui composent la variable ou la rubrique, comme les rubriques de
cotisation ou de salaire, et les variables rattachées permettant de calculer la table
de calcul dans une variable ou dans une rubrique (par la question : Quels sont les
éléments utilisés par la rubrique de cotisation) ;
• où est utilisée votre sélection (par la question : Quels éléments utilisent la
rubrique ou l'organisme) :
• pour les variables : la liste des rubriques associées est indiquée;
• pour les rubriques : la liste des cumuls, rubriques ou profils associés sont
indiqués.
Vous avez toujours la possibilité de revenir en arrière par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
Liste des organismes
Sélection
nez l’organisme que vous souhaitez dans la liste puis faites OK.
Tous les organismes proposés dans cette liste sont ceux de votre dossier. Pour créer ou modifier
les données d’un organisme, sélectionnez dans votre arborescence la table Organisme puis
l’organisme concerné.
Pour obtenir de l’aide sur les organismes cliquez ici
La fiche Rubrique de salaire brut
créer une rubrique de salaire brut, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite
Pour
de l’écran.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Raccourci clavier
Edition + Rubrique de Salaire Brut
Alt + 1 (du clavier Numérique)
Arborescence Cliquez sur le classeur Rubriques de salaire brut une
fiche vierge s’ouvre dans la partie droite de l’écran.
A quoi servent les rubriques de salaire brut ?
Un bull
etin est composé de lignes. Chaque ligne correspond à une rubrique.
78
Page 87
Menu Edition
Si la rubrique à créer est soumise aux cotisations, elle se trouvera en haut du bulletin : il s’agit
d’une rubrique de Salaire Brut.
Quelles sont les types des rubriques ?
Voici les diffé
rents types des rubriques de Salaire Brut que vous pouvez créer :
• Les gains qui augmentent le brut total et le net à payer (salaires, primes, heures
supplémentaires...).
• Les retenues qui diminuent le brut total et le net à payer (heures d’absence, ...),
Remarque !!!
Dans une rubrique de type Gain ou Retenue vous avez la possibilité de la rattacher à une nature
dans la zone Nature de la rubrique. En effet, si la rubrique est une rubrique d'heures
supplémentaires exonérées ou tout autres exonérations ( dans le cadre de la loi TEPA), de prime
ou de frais professionnel, vous devez sélectionner les différentes natures concernées.
• Les abattements sur le brut qui diminuent le brut (la base des cotisations), mais
n’interviennent pas sur le net à payer (secteur du bâtiment et du transport),
• Les avantages en nature qui augmentent le brut, mais n’interviennent pas sur le net à
payer (vous devez obligatoirement sélectionner une des natures suivantes : avantage
voiture, nourriture, logement, outils NTIC ou autres).
Attention !!!
Une rubrique de type Avantage en nature est automatiquement déduite du net. Vous insérerez
éventuellement une rubrique de Commentaire pour la faire apparaître en bas de bulletin.
A quoi sert le lien : Quels sont les éléments u
tilisés par cette rubrique ?
Ce lien permet de déterminer quels sont les éléments (tables de calcul, variables, rubriques,
comptes comptables) utilisés par la rubrique de brut sélectionnée.
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments permettant de calculer la rubrique dans
le bulletin.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi sert le lien : Où est utilisée cette rubrique ?
en permet de déterminer dans quels éléments (rubriques, profils, cumuls) est utilisée la
Ce li
rubrique de salaire brut sélectionnée.
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments qui sont alimentés par la rubrique de
salaire brut sélectionnée.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi servent les choix : Traduction des formule
s et Modification des formules ?
Le choix Traduction des formules permet de remplacer chaque élément de la formule par sa
description afin d’en faciliter sa compréhension.
Le choix Modification des formules permet de modifier une formule déjà existante ou d'en
insérer une nouvelle dans la zone de saisie du calcul de la rubriq ue.
79
Page 88
EBP Paye V17
Autre question :
ent créer une rubrique de salaire brut ?
Comm
A quoi servent les thèmes ?
Comment créer une rubrique de salaire brut ?
Pour crée
r une rubrique de Salaire Brut, cliquez sur le classeur Rubriques de Salaire Brut,
• Sélectionnez le Type de la rubrique.
• En fonction du type choisi, le nom (code) de la rubrique commence automatiquement par
G pour un gain, AVN pour un avantage en nature, ABT pour un abattement sur le brut ou
R pour une retenue. Complétez le nom, et la description que vous retrouverez sur les
bulletins.
• Saisissez le numéro de compte comptable correspondant. Si vous souhaitez
personnaliser vos comptes comptables en y indiquant le nom du salarié sur chaque
écriture, indiquez le début du compte + le caractère &. Ainsi, lors du transfert comptable,
dès que le logiciel rencontrera ce caractère, il le remplacera par le nom du salarié
concerné.
• Trois zones : Base, Taux et Montant permettent de définir la formule de calcul d’une
rubrique. Chaque zone peut être constituée d’une formule.
o Saisissez directement la formule dans l'une des zones. Si vous ne
connaissez pas le nom des variables, des tables ou des rubriques à
faire intervenir ; utilisez l’éditeur de formule en cliquant sur un des
boutons suivants :
, , .
o Pour saisir directement dans le bulletin la valeur d’une de ces
zones, ne saisissez rien ; la zone apparaîtra en vert dans le bulletin
et pourra être renseignée.
o Pour le calcul d’une rubrique de Brut, le logiciel prend en compte en
priorité, le contenu de Montant. Autrement, le logiciel multiplie le
contenu de la zone Base par celui de la zone Taux.
o Lorsque la zone n’intervient pas, saisissez un astérisque (*), sinon la
zone est considérée comme étant égale à zéro, ou saisissable sur le
bulletin.
Remarque !!
!
Si vous n'arrivez pas à saisir dans une de ces zones et que le fond est jaune, c'est normal car
vous êtes en mode Traduction de la formule, sélectionnez le choix Modification de la
formule.
• Sélectionnez dans la zone Imprimer le mode de fonctionnement de la rubrique à
l’impression, le plus souvent Si non nulle, ce qui signifie que la rubrique ne s’imprimera
que si son résultat n’est pas zéro.
•Si le calcul de la rubrique dépend d’une valeur qui doit être saisie, indiquez dans la zone Variable le nom de la variable dont vous souhaitez saisir la valeur sur le bulletin, le plus
souvent la variable de la Base.
• Précisez dans la zone Validité la période de validité de la rubrique (une rubrique peut
intervenir pour un ou plusieurs mois, comme une prime de fin d’année).
80
Page 89
• Indiquez les propriétés de la rubrique, cocher :
o Imposable, si la rubrique entre dans le calcul de la base imposable.
o Non soumise aux cotisations classiques, si la rubrique ne doit pas
intervenir dans le calcul des bases de cotisations.
oSoumise à CSG / CRDS, si la rubrique entre dans le calcul de la base
CSG-RDS
oSoumise à abattement, si la rubrique entre dans le calcul des
abattements.
oParticipe à la base dixième CP, le montant de la rubrique sera ainsi
pris en compte ou non dans la base 10ième ou base CP de l'année en
cours qui servira au calcul de la règle du 10ième. Elle alimente la zone Base CP période de l'onglet congés/heures de la fiche du salarié
oParticipe à la Base brute fiscale, si le montant de la rubrique entre
dans le calcul de la base brute fiscale
oParticipe au calcul absence CP, permet de prendre en compte les
éléments de salaire du bulletin afin de valoriser une journée d'absence
CP (aide au calcul du cumul SBASEABSCP))
• Indiquez la Nature de la rubrique :
o Si la rubrique est une rubrique calculant des heures exonérées,
sélectionnez Exonérations des Heures dans la liste déroulante, puis
l'une des natures suivantes :
Menu Edition
Heures supplémentaires exonérées (la rubrique alimentera
le cumul SCUMHSEXO)
Heures complémentaires exonérées (la rubrique alimentera
le cumul SCUMCOMPEXO)
Jours excédant le forfait exonérés (la rubrique alimentera le
cumul SCUMJREXO)
o Si la rubrique est une rubrique calculant des rachats de jours de
repos, sélectionnez Rachat de jours de repos dans la liste
déroulante, puis l'une des natures suivantes :
RTT acquis avant fin 12/07 (la rubrique alimentera le cumul
SRTTAVT311207)
RTT acquis depuis 01/08 (la rubrique alimentera le cumul
SRTT)
Jours de repos (forfait) acquis avant fin 12/07 (la rubrique
alimentera le
cumul SFORFAVT311207)
Jours de repos (forfait) acquis depuis 01/08 (la rubrique
alimentera le cumul SFORF)
CET acquis avant fin 12/07 (la rubrique alimentera le cumul
SCETAVT311207)
CET acquis depuis 01/08 (la rubrique alimentera le cumul
SCET)
Attention !!!
Repos compensateur acquis depuis 01/08 (la rubrique
alimentera le cumul STCR)
81
Page 90
EBP Paye V17
Si vous n'indiquez pas le type d'exonération dans la rubrique, le montant de cette dernière ne
sera pas repris dans l'impression de l'état récapitulatif des réductions de cotisations (Fillon/TEPA) qui se trouve dans le menu Impressions.
Concernant le rachat des jours de repos, seules les rubriques "acquis depuis 01/08" seront
déclarées dans cet état.
o Si la rubrique est une rubrique calculant des frais professionnels,
sélectionnez Frais professionnels dans la liste déroulante, puis l'une
des natures suivantes :
Allocations forfaitaires,
Remboursement des frais,
Prise en charge par l’employeur
Autres
o Si la rubrique est une rubrique calculant une prime, sélectionnez
Prime dans la liste déroulante, puis l'une des natures suivantes :
Autre
Exceptionnelle Loi Pouvoir d'Achat (avant fin 06/08) (la
rubrique alimentera le cumul SPEXC)
Exceptionnelle loi Revenus du Travail (avant fin 09/09)
Exceptionnelle liée à l'activité
Liée à l'activité avec période spécifique, en sélectionnant
cette option, vous devrez renseigner dans le bulletin la
période de rattachement de la prime.
Non liée à l'activité - événement personnel
o Si la rubrique est une rubrique calculant une indemnité versée tous les
mois, sélectionnez Indemnité versée mensuellement dans la liste
déroulante, puis l'une des natures suivantes :
Indemnité légale de fin de CDD
Indemnité légale de fin de mission
Indemnité compensatrice de congés payés
o Si la rubrique est une rubrique d'indemnité du solde de tout compte,
sélectionnez Indemnité du solde de Tout Compte dans la liste
déroulante, puis l'une des natures suivantes :
Indemnité légale de licenciement
Indemnité légale supplémentaire de licenciement
Indemnité légale spéciale de licenciement
Indemnité légale spécifique de licenciement
82
Indemnité légale de fin de CDD
Indemnité légale de fin de mission
Indemnité légale de départ à la retraite
Indemnité légale due aux journalistes
Indemnité légale de clientèle
Indemnité l
égale de due au personnel navigant de
Page 91
Menu Edition
l'aviation civile
Indemnité légale versée à l'apprenti
Dommage et intérêts dus à un CDD
Indemnité due ne raison d'un sinistre
Indemnité suite à clause de non concurrence
Indemnité compensatrice de congés payés
Indemnité conventionnelle
Indemnité transactionnelle
Indemnité compensatrice de préavis payé non effectué
Indemnité de fin de CNE
.....
Attention !!!
Si vous n'indiquez pas le type d'indemnité dans la rubrique, le montant de cette dernière ne sera
pas repris dans l'impression de l'attestation d'employeur (option disponible à partir de la
version PRO) qui se trouve dans l'onglet Administratif de la fiche de vos salariés.
Concernant le rachat des jours de repos, seules les rubriques "acquis depuis 01/08" seront
déclarées dans cet état.
o Si la rubrique est une rubrique de paiement des Congés payés,
uniquement en cas de paiement des CP pris N et N-1 (de type Gain),
sélectionnez Paiement des CP Pris dans la liste déroulante, puis l'un
des types suivants :
Paiement CP N pris (La valeur de la zone Total ind CP dans
la colonne CP N s'alimentera, dans l'onglet Congés/heures de
la fiche du salarié )
Paiement CP N-1 pris (La valeur de la zone Total ind CP
dans la colonne CP N-1 s'alimentera, dans l'onglet
Congés/heures de la fiche du salarié)
Remarque !!
Si vous souhaitez vous servir de l'état de provision des CP (disponible à partir de la version
PRO), il est indispensable de typer vos rubriques avec ces 2 sous natures.
o Si la rubrique est une rubrique d'absence et qu'elle est de type
Retenue, sélectionnez Absence dans la liste déroulante, puis le
calendrier correspondant à l'absence (la sélection du calendrier
permet d'imprimer les dates d'absences de votre salarié sur son
bulletin)
o Si la rubrique est une rubrique de rappel de paye, sélectionnez
Rappel de paie dans la liste déroulante, puis l'une des natures
suivantes :
Rappel de paie sur évolution de salaire
Rappel de paie sur heures supplémentaires
Rappel de paie suite à une absence
!
Autre rappel de paie
Remarque !!!
Cette nature est indispensable pour votre déclaration DNA (disponible prochainement en Version
83
Page 92
EBP Paye V17
PRO de votre logiciel)
o Si la rubrique est une rubrique qui rentre dans la base de calcul des
sommes isolées, sélectionnez Sommes isolées dans la liste
déroulante, puis l'une des natures suivantes :
Somme versée au départ de l'entreprise
Somme versée à un salarié ne faisant plus partie de
l'entreprise
Somme versée à un salarié ne faisant plus partie de la
collectivité ou ne relevant plus de l'ircantec au moment
du versement
Régularisation sur salaires (uniquement pour la DNA)
Régularisation sur indemnités de rupture (uniquement
pour la DNA)
Retour à la fiche Rubrique de salaire brut
La fiche Rubrique de cotisation
Pour créer u
ne rubrique de cotisation, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite
de l’écran.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Raccourci clavier
Edition + Rubrique de cotisation
Alt + 2 (du clavier Numérique)
Arborescence Cliquez sur le classeur Rubriques de cotisation une
fiche vierge s’ouvre dans la partie droite de l’écran
A quoi servent les rubriques de cotisation ?
Un bull
etin est composé de lignes. Chaque ligne correspond à une rubrique.
La rubrique de cotisation sert à calculer une cotisation salariale ou patronale.
A quoi sert le lien : Quels sont les éléments u
tilisés par cette rubrique ?
Ce lien permet de déterminer quels sont les éléments (tables de calcul, variables, rubriques,
comptes comptables) utilisés par la rubrique de cotisation sélectionnée.
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments permettant de calculer la rubrique de
cotisation dans le bulletin.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi sert le lien : Où est utilisée cette rubrique ?
en permet de déterminer dans quels éléments (rubriques, profils, cumuls) est utilisée la
Ce li
rubrique de cotisation sélectionnée.
84
Page 93
Menu Edition
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments qui sont alimentés par la rubrique de
cotisation sélectionnée.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi servent les choix : Traduction des formule
s et Modification des formules ?
Le choix Traduction des formules permet de remplacer chaque élément de la formule par sa
description afin d’en faciliter sa compréhension.
Le choix Modification des formules permet de modifier une formule déjà existante ou d'en
insérer une nouvelle dans la zone de saisie du calcul de la rubriq ue.
Comment créer une rubrique de cotisation ?
Pour crée
r une rubrique de cotisation, cliquez sur le classeur Rubriques de Cotisation.
•Le nom (code) de la rubrique commence automatiquement par COT. Complétez le nom,
et la description que vous retrouverez sur les bulletins.
• Le rattachement de la rubrique à un organisme est obligatoire pour obtenir des cumuls
par caisse et générer les écritures comptables correspondantes.
•Choisissez ou non un thème proposé dans la liste. Si vous ne mettez rien, votre rubrique
sera classée en fonction de l'organisme choisi (URSSAF, pôle emploi....).
• Trois zones : Base, Taux Salarial et Taux Patronal permettent de définir la formule de
calcul de la rubrique. Chaque zone peut être constituée d’une formule.
Remarque !!
!
Si vous n'arrivez pas à saisir dans une de ces zones et que le fond est jaune, c'est normal car
vous êtes en mode Traduction des formules, sélectionnez le choix Modification des formules.
• Le calcul d’une rubrique de Cotisation consiste à multiplier le contenu de la Base par
celui du Taux Salarial et le contenu de la Base par celui du Taux Patronal.
• Saisissez directement la formule dans la zone adéquate si vous connaissez le nom des
variables, des tables ou des rubriques à faire intervenir ; autrement utilisez l’éditeur de
formule en cliquant sur le bouton associé à la zone.
• Pour saisir directement dans le bulletin la valeur d’une de ces zones, ne saisissez rien ;
cette zone apparaîtra en vert dans le bulletin et pourra être renseignée.
• Sélectionnez dans la zone Imprimer le mode de fonctionnement de la rubrique à
l’impression, le plus souvent Si non nulle, ce qui signifie que la rubrique ne s’imprimera
que si son résultat n’est pas zéro.
•Si le calcul de la rubrique dépend d’une valeur qui doit être saisie, indiquez dans la zone Variable le nom de la variable dont vous souhaitez saisir la valeur sur le bulletin.
Généralement, on ne renseigne pas cette case pour une cotisation car le calcul est
entièrement automatique.
• Précisez dans la zone Validité la période de validité de la rubrique (une rubrique peut
intervenir pour un ou plusieurs mois uniquement).
Si vous souhaitez qu'une rubrique se calcule seulement sur le mois où le salarié a un
statut sortant vous devez indiquer : Calculer la rubrique pour le mois de sortie. Par
85
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EBP Paye V17
conséquent le mois de validité est ignoré.
Si vous souhaitez qu'une rubrique ne se calcule pas sur le mois où le salarié a un statut
sortant vous devez indiquer : Ne pas calculer la rubrique sur le mois de sortie. Par
conséquent le mois de validité est ignoré.
•Indiquez les propriétés de la rubrique, en cochant :
oParticipe au calcul du net imposable, si la rubrique de cotisation
entre dans le calcul de la base imposable.
Remarque !!!
Le calcul du net imposable reprend le cumul de vos rubriques de Salaire Brut imposables -
le montan
t des cotisations salariales + le montant des rubriques de cotisation cochées
Participe au calcul du net imposable ( exemple : le montant de la CSG non déductible ).
Dans le cas d'une réduction des cotisations salariales, il ne faut pas que cette réduction
augmen
te le montant de votre salaire imposable, il faut donc cocher cette option afin
qu'elle soit ignorée dans le calcul de votre salaire imposable.
oParticipe à la Base brute fiscale, si le montant de la rubrique entre
dans le calcul de la base brute fiscale
oPart. sal. participe au taux de réduction loi TEPA, si la part salariale
de la cotisation est soumise au calcul du taux de la réduction des
charges salariales.
oNe pas tenir compte du taux (impression état des charges), si vous
souhaitez ignorer le changement de taux de cotisation afin de ne pas
imprimer une ligne différente par taux dans l'état des charges.
oPart pat. soumise à CSG / RDS, si la part patronale de la cotisation
est soumise à CSG / RDS (rubriques de retraite supplémentaire,
prévoyance et mutuelle).
oParticipe à la Taxe sur la prévoyance, si la part salariale de la
cotisation participe au calcul de la taxe de prévoyance. (calcul du
cumul STAXPREV)
o Participe au cumul de charges URSSAF
o Régularisation de cotisation prévoyance ou assurance : Cette
option est accessible si l'organisme de la rubrique de cotisation est de
type Assurance ou Prévoyance/Santé.
Si la rubrique est de type Assurance, les valeurs de cette rubrique
seront déclarées dans votre fichier DADS-U Sociétés d'assurances en
tant que régularisation.
Si la rubrique est de type Prévoyance/Santé, les valeurs de cette
rubrique seront déclarées dans la structure éléments de rémunération
(S45.G05.15). Les montants de la rubrique ne déclencheront pas de
nouvelle structure S45.G05.15.
oParticipe au cumul de charges exo. TO/DE : Cette propriété permet
d'alimenter un nouveau cumul SCUMSSMSA. Ce cumul est utilisé pour
calculer l'exonération concernant les travailleurs occasionnels. Si vous
êtes dans le secteur agricole et que vous disposez de salariés
travailleurs occasionnels, vous devez cocher toutes les rubriques de
cotisation qui sont exonérées par ce dispositif.
•Indiquez la nature de la rubrique :
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Menu Edition
oCotisation Chômage (cette nature s'affiche seulement si votre
organisme est de type Pôle emploi ou URSSAF).
Cotisation chômage si la rubrique est une rubrique de
cotisation chômage
Cotisation AGS si la rubrique est une rubrique de cotisation
AGS
oExonération TEPA
Réduction salariale si la rubrique est une rubrique de
réduction de cotisation salariale, tel que la COTRED par
exemple.
Déduction patronalesi la rubrique est une rubrique de
déduction de cotisation patronale, tel que la COTDEF01 par
exemple.
Remarque !!!
Cette nature est indispensable pour votre déclaration DADS-U (disponible à partir de la Version
PRO), en effet, elle permet de renseigner automatiquement les rubriques de la structure
S41.G30.35)
o Part pat. au financement d'avantage particulier
La présence de cette nature varie en fonction de l'organisme
choisi. Par exemple, si l'organisme est Aucun la nature sera
présente alors que si l'organisme est ARRCO, la nature ne
sera pas présente.
oExonération MSA
Cette nature sert à indiquer la rubrique de cotisation qui
calcule l'exonération des travailleurs occasionnels dans le
bulletin. Cette nature n'est visible que dans les dossiers de
type agricole.
o Si la rubrique est une rubrique qui rentre dans la base de calcul des
sommes isolées, sélectionnez Sommes isolées dans la liste
déroulante, puis l'un des types suivants :
Somme versée au départ de l'entreprise
Somme versée à un salarié ne faisant plus partie de
l'entreprise
Somme versée à un salarié ne faisant plus partie de la
collectivité ou ne relevant plus de l'Ircantec au moment
du versement
Régularisation sur salaires (uniquement pour la DNA)
Régularisation sur indemnités de rupture (uniquement
pour la DNA)
Remarque !!!
Cette nature est indispensable pour votre déclaration DADS-U (disponible à partir de la Version
PRO de votre logiciel).
Une procédure est à votre disposition dans la veille sociale, pour la mise en place des sommes
isolées.
• Indiquez les Paramètres spécifiques Prévoyance (pour la DADS-U complète et la
DADS-U prévoyance)
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Si vous souhaitez transmettre via le fichier de DADS-U complète ou de DADS-U Prévoyance les
éléments de salaire de vos salariés à vos caisses de prévoyance, vous devez impérativement
compléter les Paramètres spécifiques Prévoyance.
Important !!!
Le bouton Paramètres spécifiques Prévoyance est visible seulement si l'organisme de la rubrique
de cotisation sélectionné est de type Prévoyance/Santé.
Remarque !!!
Si vous constatez que votre organisme de prévoyance/santé à la notion "Par défaut", cela signifie
que votre organisme ne dispose d'aucun contrat. Pour créer vos différents contrats, sélectionnez
la fiche de votre organisme de prévoyance/santé et faire "Ajouter" les contrats.
Explication de la boîte : Paramètres spécifiques Prévoyance
• Base de calcul : cette information sert à déterminer si la base de la rubrique est
un forfait, un salaire brut, une tranche, un plafond, ou un versement libre.
A quoi va servir cette base de calcul ?
Pour l
a DADS-U Prévoyance ou la DADS-U complète, vous devez déclarer dans la structure
S45.G05.10 la période de cotisation. Une période s'arrête dès qu'un événement a lieu. Dès que
vous effectuez une modification dans votre rubrique au niveau du taux, de la base ou du montant,
la base de calcul indiquée nous permet de déterminer si le changement qui a été fait dans la
rubrique est un élément déclencheur d'une nouvelle structure S45.G05.10 ou non.
Exemple !!!
Le forfait de votre cotisation augmente (suite à la naissance d'un enfant), une nouvelle période de
cotisation doit être générée. Par conséquent, si vous avez choisi en base de calcul "Forfait", c'est
le changement de montant du forfait dans la base de votre rubrique qui déclenchera une autre
période de cotisation.
Autre exemple !!!
Vous avez choisi en base de calcul un salaire brut, c'est le changement de taux qui déclenchera
une nouvelle période de cotisation.
•Eléments de rémunération : Cette information va permettre de déclarer les
montants dans la structure S45.G05.15 de votre déclaration DADS-U
prévoyance ou complète.
•Salaire brut prévoyance : Ce choix est à prendre lorsqu'en
base de votre rubrique de cotisation vous avez SBRUTABT ou
SBRUT
•Montant de la tranche A prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est inférieure ou égale au plafond
de la sécurité sociale
•Montant de la tranche 2 prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est comprise entre le plafond de la
sécurité sociale et 3 fois ce plafond
•Montant de la tranche B prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est comprise entre le plafond de la
sécurité sociale et 4 fois ce plafond
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•Montant de la tranche C prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est comprise entre 4 fois le plafond
de la sécurité sociale et 8 fois ce plafond
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Menu Edition
•Montant de la tranche D prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est comprise entre 8 fois le plafond
de la sécurité sociale et 12 fois ce plafond
•Montant de la tranche D1 prévoyance : ce choix est à prendre
lorsque la tranche de salaire est au delà de 8 fois le plafond de
la sécurité sociale. Son montant n'est pas plafonné.
•Montant d'une base spécifique Prévoyance : ce choix est à
prendre lorsque la base de votre rubrique de cotisation est
calculée sur aucun des éléments cités ci-dessus. Le choix
"Montant d'une base spécifique Prévoyance" implique d'indiquer
la spécificité de la base. Pour cela une liste de choix apparaît.
• base allocation spéciale PRP
• base des salariés bénéficiaires de conventions FNE
d'aide au passage à temps partiel
•base des salariés qui acce pte n t de ré duir e le ur temps de
travail dans un contexte économique difficile
• ..........
La fiche Rubrique de net
Pour cré
er une rubrique de salaire net, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie droite
de l’écran.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Raccourci clavier
Edition + Rubrique de net
Alt + 3 (du clavier Numérique)
Arborescence Cliquez sur le classeur Rubriques de net une fiche
vierge s’ouvre dans la partie droite de l’écran
A quoi servent les rubriques de net ?
Si la rub
rique à créer n’est pas soumise à cotisations, elle se trouvera en bas de bulletin : c’est
une rubrique de Net.
Quelles sont les types des rubriques ?
Voici les type
s de rubriques de Net que vous allez rencontrer :
• les gains qui augmentent le net à payer (remboursement carte orange, frais kilométrique,
..),
• les retenues qui diminuent le net à payer (acompte).
• les avantages en nature qui augmentent le brut, mais n’interviennent pas sur le net à
payer (avantages voiture, nourriture, logement, outils NTCI ou autres seront à
sélectionner).
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A quoi sert le lien : Quels sont les éléments u
tilisés par cette rubrique ?
Ce lien permet de déterminer quels sont les éléments (tables de calcul, variables, rubriques,
comptes comptables) utilisés par la rubrique de salaire net sélectionnée.
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments permettant de calculer la rubrique dans
le bulletin.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi sert le lien : Où est utilisée cette rubrique ?
en permet de déterminer dans quels éléments (rubriques, profils, cumuls) est utilisée la
Ce li
rubrique de salaire net sélectionnée.
En sélectionnant ce lien, vous aurez la liste des éléments qui sont alimentés par la rubrique de
salaire net sélectionnée.
De plus vous pouvez de nouveau consulter pour chaque élément de la liste l'endroit où il est
utilisé et ce qui le compose. Un retour en arrière est possible par le bouton Précédent.
Cliquez ici pour obtenir l'aide générale de la fonctionnalité.
A quoi servent les choix : Traduction des formule
s et Modification des formules ?
Le choix Traduction des formules permet de remplacer chaque élément de la formule par sa
description afin d’en faciliter sa compréhension.
Le choix Modification des formules permet de modifier une formule déjà existante ou d'en
insérer une nouvelle dans la zone de saisie du calcul de la rubriq ue.
Comment créer une rubrique de salaire net ?
Pour crée
r une rubrique de net, cliquez sur le classeur Rubriques de Net.
• Sélectionnez le type de la rubrique.
• En fonction du type choisi, le nom (code) de la rubrique commence automatiquement par
G pour un gain et R pour une retenue. Complétez le nom, et la description.
•Choisissez ou non un thème proposé dans la liste. Si vous ne mettez rien, votre rubrique
sera classée en fonction du type choisi (Gain, retenue, avantage en nature).
• Saisissez le numéro de compte comptable correspondant. Si vous souhaitez
personnaliser vos comptes comptables en y indiquant le nom du salarié sur chaque
écriture, indiquez le début du compte + le caractère &. Ainsi, lors du transfert comptable,
dès que le logiciel rencontrera ce caractère, il le remplacera par le nom du salarié
concerné.
• Trois zones : Base, Taux et Montant permettent de définir la formule de calcul d’une
rubrique. Chaque zone peut être constituée d’une formule.
Remarque !!!
Si vous n'arrivez pas à saisir dans une de ces zones et que le fond est jaune, c'est normal car
vous êtes en mode Traduction des formules, sélectionnez le choix Modification des formules.
• Saisissez directement la formule dans la zone adéquate si vous connaissez le nom des
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Menu Edition
variables, des tables ou des rubriques à faire intervenir. Sinon utilisez l’éditeur de formule
en cliquant sur le bouton associé à la zone.
• Pour saisir directement dans le bulletin la valeur d’une de ces zones, ne saisissez rien ;
la zone apparaîtra en vert dans le bulletin et pourra être renseignée.
• Pour le calcul d’une rubrique de Net, le logiciel prend en compte en priorité, le contenu
de Montant. Autrement, le logiciel multiplie le contenu de la zone Base par celui de la
zone Taux.
• Lorsque la zone n’intervient pas, saisissez une astérisque (*), sinon la zone est
considérée comme étant égale à zéro, ou saisissable sur le bulletin.
• Sélectionnez dans la zone Imprimer le mode de fonctionnement de la rubrique à
l’impression, le plus souvent Si non nulle, ce qui signifie que la rubrique ne s’imprimera
que si son résultat n’est pas zéro.
•Si le calcul de la rubrique dépend d’une valeur qui doit être saisie, indiquez dans la zone Variable le nom de la variable pour laquelle vous souhaitez saisir la valeur sur le bulletin,
le plus souvent la variable de la Base.
• Précisez dans la zone Validité la période de validité de la rubrique.
• Indiquez les propriétés de la rubrique, cochez :
o Imposable, si la rubrique entre dans le calcul de la base imposable.
o Participe à la Base brute fiscale, si le montant de la rubrique
entre dans le calcul de la base brute fiscale
• Indiquez la Nature de la rubrique :
o Si la rubrique est une rubrique calculant des frais professionnels,
sélectionnez Frais professionnels dans la liste déroulante, puis l'une
des natures suivantes :
Allocations forfaitaires,
Remboursement des frais,
Prise en charge par l’employeur.
Autres
o Si la rubrique est une rubrique d'indemnité du solde de tout compte,
sélectionnez Indemnité du solde de Tout Compte dans la liste
déroulante, puis l'une des natures suivantes :
Indemnité légale de licenciement,
Indemnité légale supplémentaire de licenciement,
Indemnité légale spéciale de licenciement,
Indemnité légale spécifique de licenciement,
Indemnité légale de fin de CDD,
Indemnité légale de fin de mission,
Indemnité légale de départ à la retraite,
Indemnité légale due aux journalistes,
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EBP Paye V17
Indemnité légale de clientèle,
Indemnité légale de due au personnel navigant de
l'aviation civile,
Indemnité légale versée à l'apprenti,
Dommage et intérêts dus à un CDD,
Indemnité due ne raison d'un sinistre,
Indemnité suite à clause de non concurrence,
Indemnité compensatrice de congés payés,
Indemnité conventionnelle,
Indemnité transactionnelle,
Indemnité compensatrice de préavis payé non effectué,
Indemnité de fin de CNE.
......
o Si la rubrique est une rubrique calculant le net à payer négatif du mois
en cours, sélectionnez Net à payer négatif dans la liste déroulante.
(Pour savoir comment gérer le net à payer négatif dans vos bulletins
cliquez ICI)
o Si la rubrique est la rubrique calculant l’ajustement du net à payer du
mois en cours, sélectionnez Ajustement du net à payer dans la liste
déroulante.(Pour savoir comment gérer l'ajustement du net à payer
dans vos bulletins cliquez ICI)
o Si la rubrique est une rubrique permettant de calculer la part patronale
au financement d'avantages particuliers, sélectionnez la nature Part. pat. au financement d'avantages particuliers, puis l'une des sousnatures suivantes :
Participation patronale aux frais de transports publics
Participation patronale aux frais de transports personnel
o Si la rubrique est une rubrique permettant le versement d'un acompte,
sélectionnez la nature Acompte. La sélection de cette nature a pour
but d'imprimer, sur le bulletin, la date de versement de l'acompte.
La fiche Rubrique de commentaire
Pour cré
er une rubrique de commentaire, vous devez compléter la fiche vierge dans la partie
droite de l’écran.
Comment y accéder ?
Ba
rre de menu
Raccourci clavier
Edition + Rubrique de commentaire
Alt + 4 (du clavier Numérique)
Arborescence Clique sur le classeur Rubriques de commentaire
une fiche vierge s’ouvre dans la partie droite de l’écran
A quoi servent les rubriques de commentaire ?
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