Pioneer CNSD-100FM, CNSD-150FM User Manual

Addenda au Manuel de fonctionnement

Carte SD de mise à jour 2009

CNSD-100FM
CNSD-150FM

Français

Sommaire

Merci d’avoir acheté ce produit Pioneer.

Veuillez lire attentivement ces instructions de fonctionnement de façon à savoir
comment utiliser votre modèle correctement. Après avoir terminé de lire les instruc-

tions, conservez ce manuel dans un endroit sûr afin de pouvoir le consulter facile­ment à l’avenir.

Précautions

Vue d’ensemble du manuel 3
Modèles à mettre à jour 3
Notre site web 3
Carte mémoire SD 3

Accord de licence

PIONEER CNSD-100FM, CNSD-150FM - pour

les États-Unis 4

PIONEER CNSD-100FM, CNSD-150FM - pour

le Canada 6

Conditions générales d’utilisation des

données de Tele Atlas 9

Licenses 11

– 7-Zip 11
– 7-Zip Source Notice 14

À propos de la base de données

À propos des données de la base de données

de carte 15

Droits d’auteurs pour les données

d’Amérique du nord 15

Remarques avant d’utiliser le système

Définition des éléments à supprimer et

initialiser par mise à jour 16

Changements sur le programme mis à
jour

Poteau indicateur et voie recommandée 17
Changement du mode carte 17
Dissimulation de commande pour

l’inclinaison et pour l’angle de
rotation 18

Recherche d’une adresse utile autour de

l’adresse 18

Recherche d’informations sur MSN

Direct 19

– Visualisation du débit de la

circulation 19

– Consultation des gros titres de

l’actualité 20

– Consultation des évènements

locaux 21

– Consultation des cotations des

actions 22
Sélection d’une piste de la liste 23
Changements de valeur par défaut 23
Options supprimées 23

– Réglage des points d’intérêt 23
– Infos affichées 23
– Gestion enreg. 24

Restaurer les réglages d’usine 24

– Définition des éléments à

supprimer 26

2

Fr

Précautions

Chapitre

01

! Lisez la totalité du manuel avant de mettre

à jour le programme de votre système de
navigation.

! Les écrans donnés en exemple peuvent être

différents des écrans réels.
Les écrans réels peuvent être modifiés sans
préavis suite à des améliorations de perfor­mances et de fonctions.

Vue d’ensemble du manuel

Ce manuel est un document supplémentaire
qui résume les points qui seront renouvelés
après la mise à jour de votre système de navi­gation en utilisant ce progiciel. Les opérations
autres que celles décrites dans ce manuel
sont fondamentalement les mêmes que celles
suivies au moment où vous avez acheté le ma­tériel. Utilisez le “Manuel de fonctionnement”
se trouvant dans l’emballage du matériel
comme référence principale.

Modèles à mettre à jour

CNSD-100FM

Ce progiciel peut mettre à jour les programme
logiciel et la base de données des modèles
suivants :
AVIC-F900BT, AVIC-F700BT, AVIC-F7010BT,
AVIC-F90BT

http://www.pioneerelectronics.ca

1 Enregistrez votre produit. Nous conser vons

les détails de votre achat sur fichier pour vous
permettre de consulter ces informations en
cas de déclaration de dommage comme la
perte ou le vol.

2 Recevez des informations sur les produits et

les technologies les plus récentes.

3 Téléchargez des modes d’emploi, commandez

des catalogues de produits, recherchez de
nouveaux produits, etc.

4 Recevez une notification des mises à niveau

de logiciel et des mises à jour de logiciel.

Carte mémoire SD

p Le logo SD est une marque.

Précautions

CNSD-150FM

Ce progiciel peut mettre à jour les programme
logiciel et la base de données des modèles
suivants :
AVIC-F500BT

Notre site web

Visitez notre site :

http://www.pioneerelectronics.com

Au Canada

3

Fr

Chapitre

02

Accord de licence

PIONEER CNSD-100FM, CNSD­150FM - pour les États-Unis

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET
PIONEER ELECTRONICS (USA) INC.
(“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC­CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN­STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ­SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”)
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page

9). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI­CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION
DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L’ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ
ACHETÉS. L’UTILISATION DU LOGICIEL EN-
TRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET
ACCORD DE LICENCE.

pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve­ront tous les droits d’auteur, secrets commer­ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d’auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d’autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li­cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac­cepte les conditions générales de ce docu­ment.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé­rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in­stallé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro­ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met­tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l’utiliser d’ une manière quelconque non ex-

4

Fr

Accord de licence

Chapitre

02

2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti­cles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront
appelés collectivement “ Pioneer”)N’ACCOR-
DENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AU­CUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES
GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET
DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICU­LIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GA­RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EX­CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est
complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit
pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou
votre attente, que son fonctionnement sera
exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes
les imprécisions peuvent être corrigées et le
seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune
garantie en ce qui concerne l’emploi ou les ré­sultats de l’emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.

3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA­TION OU PERTES QUE VOUS AVEZ ENCOU­RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI­RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
PERTES DE REVENUS, VENTES OU AFFAIRES
PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU EN­GAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AF­FAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ OU
DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU
DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL,
MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT
OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’É­VENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LI­MITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES
CAUSES D’ACTION INDIVIDUELLE OU

COMMUNE, Y COMPRIS ET SANS LIMITA­TION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE
GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ
STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET
AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE
GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION
DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET AC­CORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL­CONQUE NON EXÉCUTOIRE OU
INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSE­RA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU
PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT
PIONEER CI-INCLUS.
Certains États n’autorisent pas certaines ex­clusions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limitation
d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer
à vous. Cette renonciation de garantie et cette
limitation de responsabilité ne peuvent pas
s’appliquer si elles sont interdites par les lois
fédérales, d ’État ou locales; de ce fait, la re­nonciation et la limitation ne peuvent pas être
abandonnées ou préemptées.

4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d’autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, ne seront
exportés hors des États-Unis sauf si cela est
autorisé et permis par les lois et réglementa­tions des États-Unis. Si vous avez acquis le Lo­giciel de façon légale hors des États-Unis,
vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel
ni d’autres données techniques reçues de
Pioneer, non plus que le produit direct desdi­tes, sauf si les lois et réglementations des
États-Unis et les lois et réglementations de la
juridiction dans laquelle vous avez obtenu le
Logiciel le permettent.

Accord de licence

5

Fr

Chapitre

02

Accord de licence

5 RÉSILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’àcequ’il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo­ment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera
résilié également si vous n’en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré­siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.

6 UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNE­MENT DES ÉTATS-UNIS

Si le Logiciel est acquis par ou pour le compte
du gouvernement des États-Unis ou de toute
autre entité recherchant ou appliquant des
droits similaires aux droits normalement stipu­lés par le gouvernement des États-Unis, les
données sont concédées avec des “Droits limi­tés”.L’utilisation du Logiciel est limitée par les
restrictions spécifiées dans la clause des
“Droits en matière de données techniques”
dans DFARS 252.227-7013, ou la clause équi­valente pour les agences ne faisant pas partie
du Département de la Défense. Pioneer Elec­tronics (USA) Inc., 2265 East 220th Street,
Long Beach, CA 90810.

7 DIVERS

Le présent document constitue l’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet . Aucun amendement de
cet Accord n’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs
Pioneer ne sont pas autorisés à amender le
présent Accord. Le présent Accord est régi et
établi selon les lois internes de l’État de Cali­fornie. Si une clause quelconque de cet Ac­cord est déclarée invalide ou inapplicable, les
stipulations restantes resteront pleinement en
vigueur et effectives.

MENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET
ACCORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN­STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ­SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”)
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SÉPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page

9). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI­CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION
DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L’ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ
ACHETÉS. L’UTILISATION DU LOGICIEL EN-
TRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET
ACCORD DE LICENCE.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé­rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in­stallé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.

PIONEER CNSD-100FM, CNSD­150FM - pour le Canada

LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN AC­CORD LÉGAL ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR
FINAL ET PION EER ELECTRONICS CANADA
INC. ( “PIONEER ” ). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVE-

6

Fr

Accord de licence

Chapitre

02

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro­ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met­tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l’utiliser d’ une manière quelconque non ex­pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve­ront tous les droits d’auteur, secrets commer­ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d’auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d’autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li­cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac­cepte les conditions générales de ce docu­ment.

2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti­cles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront
appelés collectivement “ Pioneer”)N’ACCOR-
DENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AU­CUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES
GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET
DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICU­LIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GA­RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EX-

CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est
complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit
pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou
votre attente, que son fonctionnement sera
exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes
les imprécisions peuvent être corrigées et le
seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune
garantie en ce qui concerne l’emploi ou les ré­sultats de l’emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.

3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA­TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU­RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI­RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN­VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ
D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUS­TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP­TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN­TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC­CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.

Accord de licence

7

Fr

Chapitre

02

Accord de licence

Certains États n’autorisent pas certaines ex­clusions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limitation
d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer
à vous. Cette renonciation de garantie et cette
limitation de responsabilité ne peuvent pas
s’appliquer si elles sont interdites par les lois
fédérales, d ’État ou locales; de ce fait, la re­nonciation et la limitation ne peuvent pas être
abandonnées ou préemptées.

4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d’autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, ne seront
exportés hors du Canada sauf si cela est auto­risé et permis par les lois et réglementations
du Canada. Si vous avez acquis le Logiciel de
façon légale hors du Canada, vous convenez
de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres
données techniques reçues de Pioneer, non
plus que le produit direct desdites, sauf si les
lois et réglementations du Canada et les lois
et réglementations de la juridiction dans la­quelle vous avez obtenu le Logiciel le permet­tent.

5 RÉSILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’àcequ’il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo­ment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera
résilié également si vous n’en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré­siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.

cable, les stipulations restantes resteront plei­nement en vigueur et effectives.

6 DIVERS

Le présent document constitue l’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet . Aucun amendement de
cet Accord n’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs
Pioneer ne sont pas autorisés à amender le
présent Accord. Le présent Accord est régi et
établi selon les lois internes de la province de
l’Ontario et des lois fédérales du Canada appli­cables dans ce cas. Si une clause quelconque
de cet Accord est déclarée invalide ou inappli-

8

Fr

Accord de licence

Chapitre

02

Conditions générales
d’utilisation des données
de Tele Atlas

IL S’AGIT D’UN CONTRAT (LE “CONTRAT”)
PASSÉ ENTRE VOUSMÊME, L’UTILISATEUR
FINAL ET TELE ATLAS NORTH AMERICA, INC.
(“Tele Atlas”). EN UTILISANT VOTRE COPIE
DES DONNÉES DE TELE ATLAS, VOUS AC­CEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU
PRÉSENT CONTRAT.

1

Octroi de licence.

Tele Atlas vous accorde une licence non trans­férable et non exclusive pour l’utilisation des
données cartographiques et informations liées
à des points d’intérêts commerciaux, (les
POIs), (collectivement appelés les “Données”)
figurant sur les présents disques, et ce uni­quement à des fins personnelles et non
commerciales. Elle ne vous permet pas d’ex­ploiter un service bureau ou d’utiliser ces don­nées et informations dans tout autre but
impliquant le traitement des données d’autres
personnes ou entités. Vous pouvez faire une
(1) copie des Données à des fins d’archivage
ou de sauvegarde uniquement, mais vous ne
pouvez pas copier, reproduire, modifier les
données, en dériver la structure, créer une
oeuvre dérivée ou effectuer toute ingénierie in­verse. Les Données contiennent des informa­tions et des renseignements exclusifs et
confidentiels ; et peuvent contenir des secrets
industriels. Vous acceptez donc de conserver
ces Données confidentiellement et de ne pas
les divulguer de quelque façon que ce soit (en
parties ou en totalité), par exemple en louant,
prêtant, publiant, accordant une sous-licence
ou en les transférant à un tiers quelconque. Il
vous est interdit de supprimer ou de masquer
tout avis de droit d’auteur, de marque déposée
ou toute légende de restriction des droits.

2

Propriété.

Les Données sont protégées par un droit d’au­teur et demeurent la propriété de Tele Atlas et
de ses concédants. Vous acceptez de ne pas

modifier, supprimer, biffer ou masquer tout
avis de droit d’auteur ou légende de propriété
figurant sur les Données ou à l’intérieur.

Exclusion de garantie.

3

LES DONNÉES SONT FOURNIES “EN L’ÉTAT”
ET “ TELLES QUELLES” ET TELE ATLAS ET SES
FOURNISSEURS EXCLUENT EXPRESSÉMENT
TOUTE LES GARANTIES, IMPLICITES OU EX­PRESSES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMI­TER, LA GARANTIE IMPLICITE D’APTITUDE À
UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE QUA­LITÉ MARCHANDE, D’EXACTITUDE OU DE
NON VIOLATION DE DROITS DE TIERS .
AUCUN AVIS OU INFORMATION ORAL OU
ÉCRIT FOURNI PAR TELE ATLAS, UN DE SES
AGENTS, EMPLOYÉS OU FOURNISSEURS
TIERS NE CONSTITUE UNE GARANTIE. VOUS
NE POUVEZ DONC PAS VOUS APPUYER SUR
L’AVIS OU L’INFORMATION POUR FAIRE VA-
LOIR VOS DROITS. CE DÉNI DE GARANTIE
EST UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉ­SENT CONTRAT.

4

Limitation de responsabilité.

TELE ATLAS NE POURRA ÊTRE TENU RES­PONSABLE DE TOUS DOMMAGES ACCES­SOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU
DOMMAGES-INTÉRÊTS EXEMPLAIRES, QUI
RÉSULTERAIENT DU PRÉSENT CONTRAT, Y
COMPRIS PERTE DE PROFITS, PERTE D’EX­PLOITATION LIÉE À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILI-
SATION DES DONNÉES, INTERRUPTION DE
L’ACTIVITÉ, ET AUTRES DOMMAGES DU
MÊME GENRE, ET CE, MÊME SI VOUS AVIEZ
ÉTÉ PRÉVENU DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. NONOBSTANT TOUTE DISPOSI­TION CONTRAIRE ICI ÉNONCÉE, TELE ATLAS
N’ASSUME AUCUNE ESPONSABILITÉ FINAN­CIÈRE À VOTRE ÉGARD DE QUELQUE NA­TURE QUE CE SOIT (INDÉPENDAMMENT DE
LA FORME QUE PEUT PRENDRE L’ACTION)
EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU EN
RAPPORT AVEC CELUI-CI.

Accord de licence

9

Fr