Addenda au Manuel de fonctionnement
Carte SD de mise à jour 2009
CNSD-100FM
CNSD-150FM
Français
Sommaire
Merci d’avoir acheté ce produit Pioneer.
Veuillez lire attentivement ces instructions de fonctionnement de façon à savoir comment utiliser votre modèle correctement. Après avoir terminé de lire les instructions, conservez ce manuel dans un endroit sûr afin de pouvoir le consulter facilement à l’avenir.
Précautions
Vue d’ensemble du manuel 3
Modèles à mettre à jour 3
Notre site web 3
Carte mémoire SD 3
Accord de licence
PIONEER CNSD-100FM, CNSD-150FM - pour les États-Unis 4
PIONEER CNSD-100FM, CNSD-150FM - pour le Canada 6
Conditions générales d’utilisation des
données de Tele Atlas |
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Licenses |
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– |
7-Zip |
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– |
7-Zip Source Notice |
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À propos de la base de données
Àpropos des données de la base de données de carte 15
Droits d’auteurs pour les données d’Amérique du nord 15
Remarques avant d’utiliser le système
Définition des éléments à supprimer et initialiser par mise à jour 16
Changements sur le programme mis à jour
Poteau indicateur et voie recommandée 17 Changement du mode carte 17 Dissimulation de commande pour
l’inclinaison et pour l’angle de rotation 18
Recherche d’une adresse utile autour de l’adresse 18
Recherche d’informations sur MSN Direct 19
–Visualisation du débit de la circulation 19
– |
Consultation des gros titres de |
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l’actualité 20 |
– |
Consultation des évènements |
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locaux 21 |
–Consultation des cotations des actions 22
Sélection d’une piste de la liste |
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Changements de valeur par défaut |
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Options supprimées |
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– Réglage des points d’intérêt |
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– |
Infos affichées |
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– |
Gestion enreg. |
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Restaurer les réglages d’usine |
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–Définition des éléments à supprimer 26
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Chapitre |
Précautions |
01 |
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!Lisez la totalité du manuel avant de mettre à jour le programme de votre système de navigation.
!Les écrans donnés en exemple peuvent être différents des écrans réels.
Les écrans réels peuvent être modifiés sans préavis suite à des améliorations de performances et de fonctions.
Vue d’ensemble du manuel
Ce manuel est un document supplémentaire qui résume les points qui seront renouvelés après la mise à jour de votre système de navigation en utilisant ce progiciel. Les opérations autres que celles décrites dans ce manuel sont fondamentalement les mêmes que celles suivies au moment où vous avez acheté le matériel. Utilisez le “Manuel de fonctionnement” se trouvant dans l’emballage du matériel comme référence principale.
http://www.pioneerelectronics.ca
1Enregistrez votre produit. Nous conservons les détails de votre achat sur fichier pour vous permettre de consulter ces informations en cas de déclaration de dommage comme la perte ou le vol.
2Recevez des informations sur les produits et les technologies les plus récentes.
3Téléchargez des modes d’emploi, commandez des catalogues de produits, recherchez de nouveaux produits, etc.
4Recevez une notification des mises à niveau de logiciel et des mises à jour de logiciel.
Carte mémoire SD
p Le logo SD est une marque.
Précautions
Modèles à mettre à jour
CNSD-100FM
Ce progiciel peut mettre à jour les programme logiciel et la base de données des modèles suivants :
AVIC-F900BT, AVIC-F700BT, AVIC-F7010BT, AVIC-F90BT
CNSD-150FM
Ce progiciel peut mettre à jour les programme logiciel et la base de données des modèles suivants :
AVIC-F500BT
Notre site web
Visitez notre site : http://www.pioneerelectronics.com
Au Canada
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Chapitre |
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Accord de licence |
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PIONEER CNSD-100FM, CNSD- |
pressément autorisée par cet accord. Vous ne |
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150FM - pour les États-Unis |
pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le |
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code source ou la structure de la totalité ou |
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CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL |
d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, |
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ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET |
démontage, décompilation ou tout autre |
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PIONEER ELECTRONICS (USA) INC. |
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel |
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(“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT |
pour faire fonctionner un bureau de service ou |
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|
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC- |
pour toute autre finalité, liée au traitement de |
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CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN- |
données pour d’autres personnes ou entités. |
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|
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN |
Pioneer et les personnes autorisées conserve- |
||
|
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES |
ront tous les droits d’auteur, secrets commer- |
||
|
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ |
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur |
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|
D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ- |
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des |
||
|
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE |
droits d’auteur et il ne peut être copié, même |
||
|
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE |
modifié ou fusionné avec d’autres produits. |
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|
FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) |
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les |
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ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS |
mentions de copyrights ou des droits exclusifs |
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|
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, |
du propriétaire présents dans le Logiciel. |
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|
S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA |
Vous pouvez transférer tous vos droits de li- |
||
|
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page |
cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y |
||
|
9). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES |
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à |
||
|
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES |
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac- |
||
|
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI- |
cepte les conditions générales de ce docu- |
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|
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES |
ment. |
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CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION |
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DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER |
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AGRÉÉ À L’ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ |
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ACHETÉS. L’UTILISATION DU LOGICIEL EN- |
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TRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET |
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ACCORD DE LICENCE. |
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OCTROI DE LICENCE |
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Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétroingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non ex-
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Chapitre |
Accord de licence |
02 |
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2CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront appelés collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTES QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, PERTES DE REVENUS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’É- VENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D’ACTION INDIVIDUELLE OU
COMMUNE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains États n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. Cette renonciation de garantie et cette limitation de responsabilité ne peuvent pas s’appliquer si elles sont interdites par les lois fédérales, d’État ou locales; de ce fait, la renonciation et la limitation ne peuvent pas être abandonnées ou préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, ne seront exportés hors des États-Unis sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations des États-Unis. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors des États-Unis, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations des États-Unis et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent.
licence de Accord
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Chapitre
02 Accord de licence
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié également si vous n’en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS
Si le Logiciel est acquis par ou pour le compte du gouvernement des États-Unis ou de toute autre entité recherchant ou appliquant des droits similaires aux droits normalement stipulés par le gouvernement des États-Unis, les données sont concédées avec des “Droits limités”. L’utilisation du Logiciel est limitée par les restrictions spécifiées dans la clause des “Droits en matière de données techniques” dans DFARS 252.227-7013, ou la clause équivalente pour les agences ne faisant pas partie du Département de la Défense. Pioneer Electronics (USA) Inc., 2265 East 220th Street, Long Beach, CA 90810.
7DIVERS
Le présent document constitue l’Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n’entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs Pioneer ne sont pas autorisés à amender le présent Accord. Le présent Accord est régi et établi selon les lois internes de l’État de Californie. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives.
MENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SÉPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page 9). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L’ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ ACHETÉS. L’UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET ACCORD DE LICENCE.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.
PIONEER CNSD-100FM, CNSD150FM - pour le Canada
LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER ELECTRONICS CANADA INC. (“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVE-
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Accord de licence |
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Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétroingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le code source ou la structure de la totalité ou d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d’autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d’auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les conditions générales de ce document.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront appelés collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
licence de Accord
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Accord de licence |
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Certains États n’autorisent pas certaines ex- |
cable, les stipulations restantes resteront plei- |
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clusions de responsabilité ou limitations de |
nement en vigueur et effectives. |
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dommages, et dans cette mesure, la limitation |
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d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer |
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à vous. Cette renonciation de garantie et cette |
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limitation de responsabilité ne peuvent pas |
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s’appliquer si elles sont interdites par les lois |
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fédérales, d’État ou locales; de ce fait, la re- |
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nonciation et la limitation ne peuvent pas être |
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abandonnées ou préemptées. |
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4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION |
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Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni |
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d’autres données techniques reçues de |
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Pioneer, ni le produit direct desdites, ne seront |
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exportés hors du Canada sauf si cela est auto- |
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risé et permis par les lois et réglementations |
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du Canada. Si vous avez acquis le Logiciel de |
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façon légale hors du Canada, vous convenez |
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de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres |
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données techniques reçues de Pioneer, non |
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plus que le produit direct desdites, sauf si les |
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lois et réglementations du Canada et les lois |
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et réglementations de la juridiction dans la- |
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quelle vous avez obtenu le Logiciel le permet- |
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Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il |
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soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo- |
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ment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera |
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résilié également si vous n’en respectez pas |
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les clauses ou les conditions. Lors de cette ré- |
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siliation, vous acceptez de détruire le logiciel. |
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Le présent document constitue l’Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n’entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs Pioneer ne sont pas autorisés à amender le présent Accord. Le présent Accord est régi et établi selon les lois internes de la province de l’Ontario et des lois fédérales du Canada applicables dans ce cas. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inappli-
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Chapitre
Accord de licence
Conditions générales d’utilisation des données de Tele Atlas
IL S’AGIT D’UN CONTRAT (LE “CONTRAT”) PASSÉ ENTRE VOUSMÊME, L’UTILISATEUR FINAL ET TELE ATLAS NORTH AMERICA, INC. (“Tele Atlas”). EN UTILISANT VOTRE COPIE DES DONNÉES DE TELE ATLAS, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT.
1 Octroi de licence.
Tele Atlas vous accorde une licence non transférable et non exclusive pour l’utilisation des données cartographiques et informations liées à des points d’intérêts commerciaux, (les POIs), (collectivement appelés les “Données”) figurant sur les présents disques, et ce uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Elle ne vous permet pas d’exploiter un service bureau ou d’utiliser ces données et informations dans tout autre but impliquant le traitement des données d’autres personnes ou entités. Vous pouvez faire une
(1) copie des Données à des fins d’archivage ou de sauvegarde uniquement, mais vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier les données, en dériver la structure, créer une oeuvre dérivée ou effectuer toute ingénierie inverse. Les Données contiennent des informations et des renseignements exclusifs et confidentiels ; et peuvent contenir des secrets industriels. Vous acceptez donc de conserver ces Données confidentiellement et de ne pas les divulguer de quelque façon que ce soit (en parties ou en totalité), par exemple en louant, prêtant, publiant, accordant une sous-licence ou en les transférant à un tiers quelconque. Il vous est interdit de supprimer ou de masquer tout avis de droit d’auteur, de marque déposée ou toute légende de restriction des droits.
2 Propriété.
Les Données sont protégées par un droit d’auteur et demeurent la propriété de Tele Atlas et de ses concédants. Vous acceptez de ne pas
modifier, supprimer, biffer ou masquer tout avis de droit d’auteur ou légende de propriété figurant sur les Données ou à l’intérieur.
3 Exclusion de garantie.
LES DONNÉES SONT FOURNIES “EN L’ÉTAT” ET “TELLES QUELLES” ET TELE ATLAS ET SES FOURNISSEURS EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE LES GARANTIES, IMPLICITES OU EXPRESSES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LA GARANTIE IMPLICITE D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D’EXACTITUDE OU DE NON VIOLATION DE DROITS DE TIERS . AUCUN AVIS OU INFORMATION ORAL OU ÉCRIT FOURNI PAR TELE ATLAS, UN DE SES AGENTS, EMPLOYÉS OU FOURNISSEURS TIERS NE CONSTITUE UNE GARANTIE. VOUS NE POUVEZ DONC PAS VOUS APPUYER SUR L’AVIS OU L’INFORMATION POUR FAIRE VALOIR VOS DROITS. CE DÉNI DE GARANTIE EST UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉSENT CONTRAT.
4 Limitation de responsabilité.
TELE ATLAS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU DOMMAGES-INTÉRÊTS EXEMPLAIRES, QUI RÉSULTERAIENT DU PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS PERTE DE PROFITS, PERTE D’EXPLOITATION LIÉE À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DES DONNÉES, INTERRUPTION DE L’ACTIVITÉ, ET AUTRES DOMMAGES DU MÊME GENRE, ET CE, MÊME SI VOUS AVIEZ ÉTÉ PRÉVENU DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE ICI ÉNONCÉE, TELE ATLAS N’ASSUME AUCUNE ESPONSABILITÉ FINANCIÈRE À VOTRE ÉGARD DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (INDÉPENDAMMENT DE LA FORME QUE PEUT PRENDRE L’ACTION) EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CELUI-CI.
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licence de Accord
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