PIONEER CNDV-80MT User Manual

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PIONEER CNDV-80MT User Manual

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DISQUE DE MISE A JOUR 2008 POUR

NAVIGATION DVD

FRANÇAIS

Supplément du Manuel de fonctionnement

CNDV-80MT

Ce supplément du manuel de fonctionnement peut être utilisé pour mettre à jour les modèles suivants :

AVIC-D3, AVIC-X3, AVIC-X1BT, AVIC-X1R, AVIC-X1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Publié par Pioneer Corporation.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Copyright © 2008 par Pioneer Corporation.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Tous droits réservés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Imprimé en Belgique

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Instructions pour la mise à jour

Les écrans qui apparaissent dans les exemples de ce manuel peuvent être différents des écrans réels.

Les écrans réels peuvent être modifiés sans avis préalable afin d’en améliorer le rendement et le fonctionnement.

Veuillez lire entièrement le manuel avant de mettre à jour le programme de votre système de navigation.

Vue d’ensemble du manuel

Ce manuel est un document supplémentaire qui résume les points qui seront mis à jour lors de l’actualisation de votre système de navigation en utilisant CNDV-80MT.

Pour les utilisateurs de AVIC-D3, AVIC-X3

En actualisant le système de navigation avec ce disque, les points suivants sont mis à jour :

la base de données des cartes

les images d’arrière-plan (AVIC-D3 uniquement)

Les autres fonctions sont pour la majeure partie identiques à celles datant de l’époque à laquelle vous avez acheté le matériel. Utilisez la notice d’emploi fournie avec le matériel comme référence principale.

Pour les utilisateurs de AVIC-X1R, AVIC-X1BT, AVIC-60M ou CNDV-70M

Seule la base de données de carte est mise à jour avec les dernières données (le fonctionnement reste inchangé).

Même après avoir mis à jour l’AVIC-X1R avec ce disque, les fonctions AV suivantes ne s’alignent pas à celles de l’AVIC-X1BT.

Les fonctions des boutons de l’équipement

La téléphonie main-libre avec la technologie sans fil Bluetooth (source TEL)

Les fonctions de l’iPod

Pour les utilisateurs de l’AVIC-X1

La mise à jour de l’AVIC-X1 avec ce disque entraîne de nombreux changements, y compris au niveau de la configuration du menu. Pour en savoir plus sur les commandes qui ne sont pas décrites dans ce manuel, procurez-vous le Manuel de fonctionnement de l’AVIC-X1R et utilisez-le comme référence principale.

Même après avoir mis à jour l’AVIC-X1 avec ce disque, les fonctions AV suivantes ne s’alignent pas à celles de l’AVIC-X1BT.

Les fonctions des boutons de l’équipement

La téléphonie main-libre avec la technologie sans fil Bluetooth (source TEL)

Le fonctionnement de l’iPod

Si vous avez déjà mis à jour votre AVIC-X1 avec le CNDV-50MT, vous n’avez pas besoin de vous procurer le Manuel de fonctionnement de l’AVIC-X1R. Utilisez le manuel d’utilisateur fourni avec le CNDV50MT comme référence principale.

Vous pouvez télécharger ce manuel sur Internet

1.Allez sur le site “http://www.pioneer.eu/eur/ content/support/support.html”.

2.Cliquez sur “User Manuals”.

3.Saisissez “CNDV-50MT” et cliquez sur “search”.

Les modèles correspondant et des versions dans plusieurs langues sont affichés.

4.Cliquez sur le numéro de modèle dans la langue désirée.

Veuillez cliquer sur le numéro de modèle décrit comme “DVD-map for AVIC-X1, AVICX1R” dans la colonne “Description.”, à savoir “CNDV-50MT (AVIC-X1, AVIC-X1R)”.

5.Téléchargez alors le manuel.

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Si vous ne pouvez pas obtenir le manuel sur Internet

Vous pouvez vous procurer ce manuel

envoyant un email à : info@pioneer-eur.com

en nous écrivant à l’adresse postale suivante : Pioneer Europe NV, European Service Division Haven 1087

Keetberglaan 1 9120 MELSELE BELGIUM

Veillez à lire les sections suivantes

• Accord de licence

Vous y trouverez l’accord de licence du logiciel. Veillez à le lire avant d’utiliser le logiciel.

• À propos de la base de données

Vous y trouverez la date à laquelle la base de données a été enregistrée.

• Droits d’auteur

Vous y trouverez les droits d’auteur de la base de données de carte.

• Autres précautions

Vous y trouverez les précautions à prendre pour utiliser ce logiciel.

Accord de licence

PIONEER CNDV-80MT

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS, LUTILISATEUR FINAL ET PIONEER CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.

1. OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-ingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le code source ou la structure de la totalité ou d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d’autres personnes ou entités.

Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d’auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel.

Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les clauses et conditions de ce document.

2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.

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3. LIMITE DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.

Certains pays n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s’appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peuvent être préemptées.

4. ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le “Pays”) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (“Gouvernement”), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent.

5. RÉSILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié également si vous n’en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel.

6. DIVERS

Le présent document constitue l’Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n’entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives.

Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas

LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communément appelés « bailleurs de licence »). L’UTILISATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.

1. Octroi de licence.

Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif d’utiliser des données cartographiques et des informations sur les points d’intérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques,

àtitre exclusivement personnel et non commercial, et non dans le cadre de l’exploitation d’un service bureau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des personnes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données uniquement à des fins d’archivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, création de travaux dérivés, adaptation de la structure ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont destinées

àêtre utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des informations et des documents confidentiels et exclusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les traiter confidentiellement et de ne pas les divulguer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la location bail, la publication, l’octroi de sous-licence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de télécharger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transférer vers un autre support de données ou un ordinateur. L’utilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à d’autres fins similaires est strictement interdite.

2. Propriété.

Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas modifier, supprimer ou occulter tout avis de copyright ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuellement déposés sont les suivants :

Data Source © 2008 Tele Atlas

©BEV, GZ 1368/2003

©DAV

©IGN France Michelin data © Michelin 2008

©Ordnance Survey of Northern Ireland

©Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration /

©Mapsolutions

©Swisstopo

Topografische ondergrond Copyright

©dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2008

©Roskartographia

Ce produit inclut des données cartographiques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec l’autorisation du contrôleur du HMSO (Her Majesty’s Stationary Office).

© Crown copyright and/or database right 2008. Tous droits réservés. Licence réf. 100026920.

3. Exclusion de garantie.

LES DONNÉES SONT FOURNIES « EN L’ÉTAT » ET AVEC « TOUTES LES ERREURS », ET PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE, AINSI QUE SES DISTRIBUTEURS ET FOURNISSEURS AGRÉÉS (COLLECTIVEMENT APPELÉS « FOURNISSEURS ») DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE NON-VIOLATION, QUALITÉ MARCHANDE, EFFECTIVITÉ, INTÉGRALITÉ, EXACTITUDE, TITRE ET ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. PIONEER, SES

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BAILLEURS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS QUE CES DONNÉES SATISFERONT À VOS EXIGENCES, NI QUE L’EXPLOITATION DES DONNÉES NE SERA PAS INTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS. AUCUN CONSEIL VERBAL OU PAR ÉCRIT FOURNI PAR PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE, SES FOURNISSEURS OU UN DE LEURS EMPLOYÉS RESPECTIFS NE CONSTITUE UNE GARANTIE OU N’ENGAGE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER, DE SES BAILLEURS OU FOURNISSEURS, ET VOUS NE POUVEZ VOUS BASER SUR CES INFORMATIONS OU CONSEILS. CE DÉNI DE RESPONSABILITÉ CONSTITUE UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉSENT CONTRAT ET VOUS ACCEPTEZ LES DONNÉES SUR CETTE BASE.

4. Limitation de responsabilité.

EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE PIONEER, DE SES BAILLEURS DE LICENCE OU DE SES FOURNISSEURS FACE À TOUTE RÉCLAMATION (CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT NE SAURAIT EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR VOTRE COPIE DES DONNÉES PIONEER. PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS (NOTAMMENT LA PERTE DE CHIFFRE D’AFFAIRES OU DE DONNÉES D’ENTREPRISE, LES INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ OU DOMMAGES SIMILAIRES) DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT, OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES DONNÉES, MÊME SI PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

5. Résiliation.

Le présent contrat sera immédiatement et automatiquement résilié, sans préavis, en cas de violation de votre part d’une de ses dispositions. Dans l’éventualité d’une résiliation du contrat, vous vous engagez à restituer les données (notamment l’ensemble de la documentation et des copies) à PIONEER et ses fournisseurs.

6. Indemnité.

Vous acceptez d’indemniser, de protéger et de dégager PIONEER, ses bailleurs de licence et ses fournisseurs (notamment leurs bailleurs, fournisseurs, cessionnaires, filiales, sociétés affiliées respectifs, ainsi que les membres de direction, directeurs, employés, actionnaires, agents et représentants respectifs) de toute responsabilité, perte, préjudice (y compris les blessures entraînant la mort), demande, poursuite, frais, dépenses ou de toute autre réclamation de quelque nature que ce soit, y compris et sans limitation, les honoraires d’avocat découlant de ou relatifs à l’utilisation ou la détention des données.

7. Dispositions supplémentaires concernant les données sur la GrandeBretagne et l’Irlande du Nord uniquement.

a.Il est interdit de supprimer ou d’occulter tout copyright, marque de commerce ou légende restrictive appartenant à Ordnance Survey.

b.Les données peuvent inclure des données appartenant à des bailleurs de licence, notamment à Ordnance Survey. Ces données sont fournies « EN L’ÉTAT » ET « AVEC TOUTES LES ERREURS », et les bailleurs de licence DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE NON-VIOLATION, QUALITÉ MARCHANDE, QUALITÉ, EFFECTIVITÉ, INTÉGRALITÉ, EXACTITUDE, TITRE ET ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. TOUS LES RISQUES INHÉRENTS À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PRODUIT INFORMATIQUE VOUS INCOMBENT ENTIÈREMENT. ORDNANCE SURVEY NE GARANTIT PAS QUE CES DONNÉES SATISFERONT À VOS EXIGENCES, QU’ELLES SERONT

COMPLÈTES OU À JOUR, NI QUE L’EXPLOITATION DES DONNÉES NE SERA PAS INTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS. AUCUN CONSEIL VERBAL OU PAR ÉCRIT FOURNI PAR PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE, SES FOURNISSEURS OU UN DE LEURS EMPLOYÉS RESPECTIFS NE CONSTITUE UNE GARANTIE OU N’ENGAGE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER, DE SES BAILLEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS, ET VOUS NE POUVEZ VOUS BASER SUR CES INFORMATIONS OU CONSEILS. Ceci constitue une disposition essentielle du présent contrat et vous acceptez les données sur cette base.

c.EN AUCUN CAS, ORDNANCE SURVEY NE SERA TENUE RESPONSABLE DES RECLAMATIONS (CONTACTUELLES, DÉLICTUELLES OU AUTRES) LIÉES À L’OBJET DES CONTRATS. LES BAILLEURS DE LICENCES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS (NOTAMMENT LA PERTE DE CHIFFRE D’AFFAIRES OU DE DONNÉES D’ENTREPRISE, LES INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ OU DOMMAGES SIMILAIRES) DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT, OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES DONNÉES, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

d.Il est interdit d’utiliser les données sous quelque forme imprimée et publiée que ce soit, résultant dans des produits dérivés destinés à être librement distribués ou vendus au public, sans l’autorisation préalable d’Ordnance Survey.

e.Vous acceptez d’indemniser et de dégager Ordnance Survey de toute responsabilité concernant les réclamations, demandes, poursuites de quelque nature que ce soit, au titre de pertes, de frais, de dommages, de dépenses ou de préjudices (y compris les blessures entraînant la mort), résultant de votre utilisation, possession, modification ou altération autorisée ou non des données.

f.L’utilisateur final s’engage à fournir à Ordnance Survey, sur demande, des informations sur les produits et/ou services contenus dans et/ou dérivés des produits licenciés qu’il produit.

g.Vous êtes responsable vis-à-vis d’Ordnance Survey en cas de violation des dispositions contractuelles susmentionnées.

8. Dispositions supplémentaires concernant les données sur le Danemark uniquement.

Il est interdit d’utiliser les données pour créer des cartes dans des annuaires téléphoniques ou autres produits similaires aux annuaires téléphoniques (par ex., des répertoires), notamment sous forme numérique.

9. Dispositions supplémentaires concernant les données sur la Norvège uniquement.

Il est interdit d’utiliser les données pour créer des cartes imprimées ou numériques à usage général similaires aux produits de base nationaux de l’Office norvégien de cartographie (tout produit dérivé des données sur la Norvège sera considéré comme similaire aux produits de base nationaux de l’Office norvégien de cartographie, si ce dernier offre une couverture régionale ou nationale et présente également un contenu, une échelle et un format semblables à ceux des produits de base nationaux de l’Office norvégien de cartographie).

10. Dispositions supplémentaires concernant les données sur la Pologne uniquement.

L’utilisation des données en vue de créer des cartes imprimées est strictement interdite.

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