PIONEER CNDV 1000 HD Instruction Manual [fr]

Instructions de mise à jour et Addenda au manuel de fonctionnement

DISQUE DE MISE A JOUR 2010 POUR NAVIGATION HDD

CNDV-1000HD

Cette mise à jour logicielle modifiera l’accès à certaines fonctions et à certaines informations. Si ces changements sont destinés à améliorer le confort d’utilisation de la plupart des consommateurs, Pioneer et ses partenaires déclinent toute responsabilité pour tout préjudice lié à ces modifications.

NE PERDEZ PAS “MEDIA NUMBER CARD” FOURNIE. Si “MEDIA NUMBER CARD” est perdue, le renouvellement de “MEDIA NUMBER ” n’est pas possible. Vous devez également présenter “MEDIA NUMBER CARD” quand des réparations sont nécessaires. La carte est nécessaire comme preuve d’authenticité si un service est requis (y compris la récupération). Ce progiciel est unique, et ne peut pas être installé sur plus d’un appareil. Un ordinateur connecté au web est nécessaire pour l’émission en ligne d’un mot de passe.

Français

PIONEER CORPORATION

1-1, Shin-ogura, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0031, JAPAN

PIONEER ELECTRONICS (USA) INC.

P.O. Box 1540, Long Beach, California 90801-1540, U.S.A. TEL: (800) 421-1404

PIONEER EUROPE NV

Haven 1087, Keetberglaan 1, B-9120 Melsele, Belgium/Belgique TEL: (0) 3/570.05.11

Imprimé en Belgique

<CRB3470-A> EU

MAN-CNDV-1000HD-FR

! Lisez la totalité du manuel avant de mettre

à jour le programme de votre système de navigation.

! Les écrans donnés en exemple peuvent être

différents des écrans réels. Les écrans réels peuvent être modifiés sans préavis suite à des améliorations de performances et de fonctions.

Modèles à mettre à jour

Ce progiciel peut mettre à jour les programme logiciel et la base de données des modèles suivants : AVIC-HD1BT, AVIC-HD3, AVIC-HD3

Vue d’ensemble du manuel

Ce manuel est un document complémentaire résumant les points qui seront renouvelés une fois la mise à niveau de votre système de navigation effectuée à l’aide de ce progiciel. Les opérations autres que celles décrites ici correspondent principalement à celles au moment de l’achat du matériel. Utilisez le Manuel de fonctionnement accompagnant le progiciel du matériel comme référence principale.

Pour les clients mettant pour la première fois à niveau le matériel

Pour les clients utilisant AVIC-HD1BT

Si vous mettez à niveau le système de navigation avec ce disque, les points décrits dans ce manuel sont modifiés.

Pour les clients utilisant AVIC-HD3 ou AVIC-HD3

Si vous mettez à niveau le système de navigation avec ce disque, les points suivants sont modifiés. ! La base de données de la carte (y compris

les adresses utiles) et la base de données Gracenote

sont renouvelées.

= Pour en savoir plus sur les données

mises à jour, reportez-vous à Données de renouvellement.

! Le mode “Vue 3 D” sur la vue en carte et le

réglage “3D” dans “Affichage en gros plan” ne sont pas disponibles. = Pour en savoir plus sur les commandes

vocales, reportez-vous à Commandes

non disponibles (Uniquement pour AVICHD1BT et AVIC-HD3).

Les autres opérations correspondent principalement à celles au moment de l’achat du matériel. Utilisez le Manuel de fonctionnement accompagnant le progiciel du matériel comme référence principale.

Pour les clients ayant déjà mis à niveau le matériel

Pour les clients utilisant le matériel mis à niveau avec CNDV-700HD

Lisez les instructions correspondant à AVICHD3.

Pour les clients utilisant le matériel mis à niveau avec CNDV-800HD

Lisez les instructions correspondant à AVICHD3

Pour les clients utilisant le matériel mis à niveau avec d’autres progiciels de mise à niveau

Si vous mettez à niveau le système de navigation avec ce disque, les points suivants sont modifiés.

Précautions

La base de données de la carte (y compris les adresses utiles) et la base de données Gracenote

sont renouvelées.

= Pour en savoir plus sur les données mises

à jour, reportez-vous à Données de renouvellement.

Veillez à lire les descriptions suivantes

Accord de licence

Vous y trouverez l’accord de licence de ce logiciel. Veillez à le lire avant d’utiliser le logiciel.

À propos de la base de données

Il s’agit de remarques sur la base de données de la carte et la date d’enregistrement.

Autres mesures de précautions

Vous y trouverez des précautions importantes relatives à l’utilisation de ce logiciel.

PIONEER CNDV-1000HD

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES (reportez-vous à CONDI-

TIONS GÉNÉRALES APPLICABLES A TELE ATL AS). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES

CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.

Accord de licence

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétroingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le code source ou la structure de la totalité ou d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d’autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d’auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les conditions générales de ce document.

2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION

DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’AP- PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.

3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.

Accord de licence

Certains pays n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s’appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peuvent être préemptées.

4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le “Pays”) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (“Gouvernement”), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent.

5 RÉSILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’àcequ’il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié également si vous n’en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel.

6 DIVERS

Le présent document constitue l’Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n’entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes

resteront pleinement en vigueur et effectives.

CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES A TELE ATLAS

Cet accord légal a été rédigé en anglais à l’origine et traduit ici uniquement pour permettre au lecteur d’en comprendre le contenu. En conséquence, l’accord traduit N’EST PAS légalement identifié au texte anglais d’origine.

Conditions de l’accord de licence utilisateur final

LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (L’“ACCORD”) ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communément appelés “Bailleurs de licence”). L’UTILISATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD.

1 Octroi de licence.

Les Bailleurs de licence vous octroient une licence qui n’est ni transférable et qui est non exclusive pour l’exploitation des données de carte et des adresses commerciales utiles (les “POI”), appartenant à Tele Atlas, (appelées ensemble, les “Données”) contenues dans ces disques, à des fins d’utilisation personnelle et non commerciale. Elles ne doivent pas être utilisées dans un bureau de service ou pour tout autre usage impliquant le traitement de données d’autres personnes ou entités. Vous pouvez disposer d’une (1) copie de Données pour archive ou en guise de sauvegarde de secours uniquement mais vous ne pouvez pas recopier, reproduire, modifier, effectuer des travaux dérivatifs, dériver la structure ou désosser les Données. Ces dernières sont strictement réservées à l’exploitation avec le ou les produits PIONEER. Les Données contiennent des informations et des matériaux confidentiels et propriétaires. Elles peuvent inclure des secrets

commerciaux et en conséquence, vous vous engagez à respecter la confidentialité de ces Données et à ne pas les divulguer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit, y compris, location, bail, publication, licence, sous-licence ou transfert à une partie tierce quelconque. Il est en outre strictement interdit de télécharger les cartes numériques et les programmes contenus dans les Données ou de les transférer vers un autre porteur de données ou ordinateur. Il est également interdit de supprimer ou d’obscurcir les droits d’auteur, l’avis de marques commerciales ou la légende restreinte.

2 Propriété.

Les Données sont protégées par des droits d’auteurs appartenant à Tele Atlas et à ses Bailleurs de licence qui en détiennent le droit. Vous convenez de ne pas modifier, supprimer, oblitérer ou obscurcir les avis de droits d’auteur ou la légende propriétaire contenus dans les Données. Les droits d’auteur actuels sont couverts dans la Section 12 ci-dessous.

3 Limite de responsabilité.

NI TELE ATLAS NI SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE COMPENSATEUR, CONSÉQUENT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU EXEMPLAIRE, DÉCOULANT DE CET ACCORD, NOTAMMENT LA PERTE DE CHIFFRE D’AFFAIRES OU FRAIS DE RÉPARATION, PERTE D’EXPLOITATION OU INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ OU DOMMAGES SIMILAIRES ET CELA QUE LES FOURNISSEURS AIENT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉS OU NON DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGE. NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE CONTENUE DANS LES PRÉSENTES, TELE ATLAS N’A AUCUNE OBLIGATION MONÉ- TAIRE ENVERS LE SOUS-SIGNE QUANT AUX CAUSES, QUELLES QU’ELLES SOIENT (INDÉPENDAMMENT DE LA FORME D’ACTION) CONFORMÉMENT OU CONNEXE AU PRÉSENT ACCORD.

4 Limitation de responsabilité de garantie.

LES DONNÉES SONT FOURNIES “EN L’ÉTAT” ET AVEC “TOUTES LES ERREURS”,ET PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE, AINSI QUE SES DISTRIBUTEURS ET FOURNISSEURS AGRÉÉS (COLLECTIVEMENT APPELÉS “FOURNISSEURS”) DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE NON-VIOLATION, QUALITÉ MARCHANDE, EFFECTIVITÉ, INTÉGRALITÉ, EXACTITUDE, TITRE ET ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS QUE CES DONNÉES SATISFERONT À VOS EXIGENCES, NI QUE L’EX- PLOITATION DES DONNÉES NE SERA PAS INTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS. AUCUN CONSEIL VERBAL OU PAR ÉCRIT FOURNI PAR PIONEER, SES BAILLEURS DE

LICENCE, SES FOURNISSEURS OU UN DE LEURS EMPLOYÉS RESPECTIFS NE CONSTITUE UNE GARANTIE OU N’ENGAGE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER, DE SES BAILLEURS OU FOURNISSEURS, ET VOUS NE POUVEZ VOUS BASER SUR CES INFORMATIONS OU CONSEILS. CE DÉNI DE RESPONSABILITÉ CONSTITUE UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉSENT ACCORD ET VOUS ACCEPTEZ LES DONNÉES SUR CETTE BASE.

5 Résiliation.

Le présent Accord sera immédiatement et automatiquement résilié, sans préavis, en cas de violation de votre part d’une de ses dispositions. Dans l’éventualité d’une résiliation de l’accord, vous vous engagez à restituer les données (notamment l’ensemble de la documentation et des copies) à PIONEER et ses fournisseurs.

6 Indemnité.

Vous acceptez d’indemniser, de protéger et de dégager PIONEER, ses bailleurs de licence et ses fournisseurs (notamment leurs bailleurs, fournisseurs, cessionnaires, filiales, sociétés affiliées respectifs, ainsi que les membres de direction, directeurs, employés, actionnaires, agents et représentants respectifs) de toute responsabilité, perte, préjudice (y compris les blessures entraînant la mort), demande, poursuite, frais, dépenses ou de toute autre réclamation de quelque nature que ce soit, y compris et sans limitation, les honoraires d’avocat découlant de ou relatifs à l’utilisation ou la détention des données.

7 Provisions supplémentaires concernant les Données sur le Royaume Uni et l’Irlande du Nord uniquement.

1L’Utilisateur final n’est pas en droit de sup-

primer ou d’obscurcir les droits d’auteur, la marque commerciale ou la légende restrictive appartenant à Ordnance Survey.

2 Renoncer à toute garantie d’Ordnance Sur-

vey, qu’elle soit expresse ou implicite y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties implicites de non violation, commercialisation, intégralité, exactitude et adaptabilité pour un usage particulier. L’Uti- lisateur final doit reconnaître qu’Ordnance Survey n’offre aucune garantie et ne fait aucune représentation prouvant que les données de Tele Atlas

MultiNet®sur le Royaume Uni sont complètes, précises et/ ou actualisées et que dans le cadre des termes essentiels des Conditions d’utilisation, il est impératif que l’Utilisateur final accepte les données de Tele Atlas

MultiNet

sur le Royaume Uni sur cette base. Les Données peuvent inclure les données des bailleurs de licence, y compris Ordnance Survey.

3 Renoncer à toute responsabilité d’Ord-

nance Survey concernant les données de Tele Atlas

MultiNet®sur le Royaume Uni.

4 Interdire l’utilisation des données de Tele

Atlas

MultiNet®sur le Royaume Uni en format imprimé, publié qui pourrait créer un Produit à valeur ajoutée à distribuer librement ou à vendre au public sans permission préalable d’Ordnance Survey.

5 Indemniser Ordnance Survey de toute ré-

clamation, demande ou action, quelle que soit la nature de la cause de la réclamation, la demande ou de l’action prétendant qu’il y a eu perte, frais, dépenses, dommages ou blessures (y compris les blessures entraînant la mort) découlant de l’utilisation des données de Tele Atlas

MultiNet®sur le

Royaume Uni.

6L’Utilisateur final accepte l’obligation de

fournir, sur demande, à Ordnance Survey les informations sur les produits et/ou les services contenant et/ou dérivés des Licensed Tele Atlas Products qu’il fabrique.

7L’Utilisateur final est tenu responsable au-

près d’Ordnance Survey en cas de découverte d’infraction aux termes contractuels

susmentionnés. L’Utilisateur final accepte l’obligation de fournir, sur demande, à Ordnance Survey les informations sur les produits et/ou les services contenant et/ou dérivés des Produits sous licence qu’il fabrique.

Audits

Les droits de Tele Atlas tels que définis dans le présent Accord s’appliquent également aux auditeurs d’Ordnance Survey et/ou au National Audit Office en cas de livraison des données sur le RU. Toute somme réglable sera soumise à un intérêt de deux pour cent (2%) par rapport au taux de base de la National Westminster Bank plc à compter de la date à laquelle ladite somme était échue jusqu’àla date du paiement (que ce soit avant ou après le jugement). Ordnance Survey et/ou National Audit Office ont le droit d’auditer les documents comptables ou les comptes de l’Utilisateur final directement selon les termes applicables au Licencié en vertu du présent Accord de sorte que Ordnance Survey a le droit d’auditer n’importe quel fournisseur de produits et/ou services contenant et/ou étant dérivés des Licensed Tele Atlas Products. Le Licencié convient par la présente qu’en cas de découverte d’infraction, les Utilisateurs finaux ayant commis l’infraction et le Licencié seront conjointement et individuellement responsables auprès d’Ordnance Survey.

8 Provisions supplémentaires concernant les Données sur la Norvège uniquement.

Il est interdit à l’Utilisateur final d’exploiter les données de Tele Atlas

MultiNet®sur la Norvège pour créer des cartes numériques ou imprimées à des fins commerciales, qui soient semblables aux produits nationales de base de Norwegian Mapping Authority.

Accord de licence

9 Provisions supplémentaires pour les adresses utiles principales (les “POI”)de Tele Atlas

. Conformément aux produits

Tele Atlas sous licence des POI :

(Les provisions suivantes ne font référence qu’aux produits contenant les adresses utiles principales de Tele Atlas

.) L’Utilisateur final s’engage plus particulière- ment à ne pas : (a) à moins d’une indication contraire stipulée dans les présentes, octroyer une licence ou fournir d’une manière quelconque les produits Tele Atlas sous licence des POI à une partie tierce quelconque dans l’objectif de revendre, concéder une sous-licence, redistribuer ou dans l’objectif de compiler, améliorer, vérifier, suppléer, ajouter ou supprimer d’une liste publipostage, de répertoires géographiques ou commerciaux, de répertoires classifiés, de publicité classifiée qui seraient fournis, vendus, loués, publiés ou d’une manière quelconque fournis à une partie tierce ; (b) mettre à disposition les produits Tele Atlas sous licence des POI dans un environnement en ligne à moins qu’une sécurité et/ou un encryptage appropriés n’aient été mis en place afin d’empêcher tout accès non autorisé aux produits Tele Atlas sous licence des POI ; et (c) utiliser les produits Tele Atlas sous licence des POI, soit intégralement soit partiellement, comme facteur pour (i) l’établissement d’une admissibilité individuelle à un crédit ou une assurance ; (ii) d’une connexion avec une assurance de souscription individuelle ; (iii) l’évaluation d’un individu pour emploi ou promotion, la réaffectation ou le maintien du poste d’un employé ; (iv) en connexion avec une détermination de l’admissibilité d’un individu pour l’octroi d’une licence ou d’autres avantages par un organisme gouvernemental ou (v) la sollicitation de survivants ou de personnes décédées. (d) créer des publipostages ou des listes télémarketing à moins d’une autorisation en vertu du présent Accord.

(e) l’Utilisateur final installera les produits Tele Atlas sous licence des POI sur Internet en les protégeant à l’aide d’un pare-feu et mettra en place un système de contrôle destiné à (i) protéger l’intégrité des produits Tele Atlas sous licence des POI ; (ii) gérer l’accès aux produits Tele Atlas sous licence des POI et (iii) empêcher l’usage ou la copie non autorisé des produits Tele Atlas sous licence des POI.

10 Provisions supplémentaires pour le produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas

(“Icône de la marque Li-

censed Tele Atlas Product”):

(Les provisions suivantes ne font référence qu’aux produits contenant le produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas

aL’exploitation de l’Utilisateur final du pro-

duit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas et de toute partie le composant, est limitée à l’utilisation exclusive aux fins d’amélioration de la valeur et/ ou l’utilisation de données vectorielles spatiales fournies ou fabriquées par Tele Atlas. Nonobstant tout énoncé contraire dans les présentes ou dans toute pièce jointe ou annexe s’y rapportant, en aucun cas, l’Utilisateur final n’est en droit de se servir du produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas ou de toute partie le composant conjointement avec des données vectorielles spatiales de la rue fournies ou fabriquées par une partie autre que Tele Atlas. L’Utilisateur final peut unique- ment se servir des icônes, noms de marque, logos, marques commerciales ou autres fonctions dans (et non en dehors de) les données de la carte. En outre, l’Utilisateur final ne doit pas modifier la couleur, la forme, la taille ou l’orientation du produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas tel qu’il lui a été fourni sans une approbation préalable par écrit de Tele Atlas.

b Le Licencié convient que l’exploitation du

produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas est soumise aux conditions générales stipulées dans le présent Accord. Il peut potentiellement y avoir d’autres conditions et restrictions générales supplémentaires renforcées par une partie tierce et fournies de temps en temps à l’Utilisateur final par le Licencié dans les notes de la version applicable au Produit à valeur ajoutée.

cSil’Utilisateur final passait un accord

commercial pour la publicité, le paiement pour annonce, la promotion ou toute autre exposition payante de marketing de marque semblable avec des propriétaires (ou leurs représentants) de l’une des icônes de marques fournies avec le produit Tele Atlas sous licence de l’icône de marque Tele Atlas, Tele Atlas doit percevoir au moins (25%) des revenus récoltés dans le contexte de tout accord commercial, à moins qu’un autre accord n’ait été conclu à l’avance et par écrit entre les deux parties.

11 Provisions supplémentaires concernant le produit Tele Atlas sous licence des points de repère 3D Tele Atlas

(“points de repère

3D”):

(Les provisions suivantes ne font référence qu’aux produits contenant le produit Tele Atlas sous licence des points de repère 3D Tele Atlas

.) Le Licencié convient d’inclure le plus tôt possible mais non après la première nouvelle version du Produit à valeur ajoutée suite à la réception des points de repère 3D par le Licencié, tout avis de droits d’auteur lié à l’affichage de tels repères sur tous les Produits à valeur ajoutée et dans la case “A propos de” du Produit à valeur ajoutée. Nonobstant les informations susmentionnées, Tele Atlas se réserve le droit de décider, à sa seule discrétion, la suppression d’un des points de repère 3D spécifique dans les versions ultérieures de Licensed

Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Licencié supprime les points de repère 3D en question du Produit à valeur ajoutée dès que possible mais non après la première nouvelle version du Produit à valeur ajoutée suite à la réception de la mise à jour du produit Tele Atlas sous licence par le Licencié. Tele Atlas ne sera en aucun cas responsable de tout dommage potentiel, frais ou dépenses encourus par le Licencié concernant la suppression d’un point de repère 3D par Tele Atlas du produit Tele Atlas sous licence ou de tout manquement à supprimer un point de repère 3D du Produit à valeur ajoutée par le Licencié.

12 Avis de droits d’auteur.

Le Licencié doit afficher de manière ostensible les avis de droits d’auteurs applicables en vigueur pour Licensed Tele Atlas Products sur l’écran de démarrage initial, dans le code, sur le support de stockage, sur l’emballage, dans la section “Aide/A propos de”, dans le manuel de l’utilisateur et sur toute image affichée ou imprimée de la carte, pour chaque Produit à valeur ajoutée qui serait basé sur :

1 Tele Atlas®MultiNet®Europe. À compter de

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur l’Autriche. À compter de la date d’entrée

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur le Danemark. À compter de la date d’en-

trée en vigueur, l’avis des droits d’auteur est : “© DAV, toute violation de ces droits d’auteur entraînera des actions judiciaires.”

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur la France. À compter de la date d’entrée en

d Les données Tele Atlas®MultiNet®sur le

Royaume Uni (à l’exclusion de l’Irlande du Nord). À compter de la date d’entrée

en vigueur, ce qui suit s’applique : Ce produit inclut des données de cartographie sous licence d’Ordnance Survey avec la permission du Controller of Her Majesty’s Stationery Office. © Droit d’auteur de la couronne et/ou droit d’auteur de base de données 2009. Tous droits réservés. Numéro de la licence

100026920.

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur l’Irlande du Nord. À compter de la date

d’entrée en vigueur, l’avis des droits d’auteur est : “Ordnance Survey of Northern Ireland.”

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur la Norvège. À compter de la date d’entrée

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur la Russie: À compter de la date d’entrée

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur la Suisse. À compter de la date d’entrée en

Les données Tele Atlas®MultiNet®sur les Pays Bas. À compter de la date d’entrée

en vigueur, l’avis des droits d’auteur est : “Topografische onderground Copyright

13 Divers.

Le présent Accord est exclusif et complet entre les Bailleurs de licence et vous-même quant au contenu. Aucun élément du présent Accord ne doit donner naissance à une coentreprise, un partenariat ou une relation principal-agent entre les Bailleurs de licence et

vous-même. Les sections 2, 5 et 7 - 12 continueront d’exister même après l’expiration ou la résiliation du présent Accord. Le présent Accord peut être altéré, modifié uniquement par PIONEER. Vous ne pouvez affecter des parties du présent Accord sans le consentement préalable par écrit de PIONEER. Vous reconnaissez et comprenez que les Données peuvent être soumises à des restrictions d’exportation et convenez de vous conformer aux lois applicables régissant l’exportation. Au cas où une provision ou une partie d’une provision du présent Accord serait déterminée non valide, illégale ou inexécutable, ladite provision ou ladite partie la composant doit être supprimée du présent Accord mais le reste de l’Accord est valide, légal et exécutable selon le champ d’application maximum. Tout avis du présent Accord doit être livré par courrier à PIONEER, Attention Legal Department.

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