En achetant un progiciel EBP (de la Sté EBP SA au capital d’un million d ’euros
immatriculée au RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition
du droit non exclusif de l'utiliser à des fins personnelles ou professionne lles sur un
seul ordinateur individuel. Le client ne peut transférer ou laisser transférer le
progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il est strictement interdit de
dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur sauf à des fins
exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit
bénéficier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via u n
réseau local ou via Internet en mode terminal server" (TSE) ou an alogue. L'achat
d'un progiciel « monoposte » ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur
un poste de travail habituel. Une utilisation multiposte ou réseau nécessite une
licence correspondante. L'ensemble des progiciels est protégé par le copyright
d'EBP. Toute duplication illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites
judiciaires civiles et/ou pénales. Les progiciels s ont incessibles et ins aisissables. Ils
ne peuvent faire l’objet d’un nantissement ou d’une location à auc un titre que ce
soit. EBP se réserve le droit de faire dans le progiciel toutes les modifications qu'il
estime opportunes.
Livraison, Suivi et Droit de rétractation (loi Chatel du 3 janvier
2008 )
En vertu de l’article L. 121-20-3 du Code de la Consommation, EBP s’engage, sauf
mention expresse et spéciale sur ses documents commerciaux, à livrer les
progiciels au plus tard dans les 3 jours ouvrés qui suivent la commande. A ce dél ai,
s’ajoutent les délais postaux en vigueur. En cas de téléchargement, les prog iciels
sont disponibles immédiatement.
En conformité avec l’article L. 121-84-3 du Code de l a consommation, le client peut
suivre l’exécution de sa commande, par un numéro d’ appe l télép honiq ue f ixe et no n
surtaxé accessible depuis le territoire métropolitain.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est
informé qu’il ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce
expressément et ce dès la livraison du logiciel dans la mesure où le Client ou l’u n
de ses préposés fait une demande d’activation au moyen du N° de licence du
produit et d’une « raison sociale ». Il en est de même si un contrat de services est
souscrit dont l’exécution commence immédiatement à compter de l’activation du
logiciel qui est fait de façon concomitante et automatiquement av ec son installati on.
Il en est encore de même si le logiciel complet est téléchargé par Internet.
EBP Compta Classic Open Line 3
Étendue des obligations de support d’EBP
Les services d’assistance d’EBP sont destinés à fournir des conseils, des
recommandations et des informations relatifs à l’usage des progiciels EBP dans les
configurations matérielles et logicielles requises. EBP s’engage à fournir au
CLIENT les conseils les plus adéquats pour aid er à résoudre les problèmes que le
CLIENT pourrait rencontrer dans l’utilisation ou le fonctionnement du prog iciel, mais
EBP ne donne aucune garantie de résolution des problèmes. Les services de
support d’EBP qui font l’objet d’un contrat distinct des présentes conditions sont
disponibles aux tarifs en vigueur et n’incluent pas le support sur site.
Assistance de proximité sur le site
L’utilisateur doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour
dénouer sur son site une difficulté technique dont la cause ne serait pas déterminée
ou résolue par l’assistance téléphonique d’E BP. Pour ce faire, le Client reconnaît
conclure avec un distributeur ou un professionnel de l’informatique une conve ntion
pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette convention fixe les conditions
d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu responsab le d’un défaut
d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations réciproqu es des
parties convenues dans cette convention tierce.
Sauvegarde des données
Le CLIENT reconnaît avoir été informé par EBP et/ou par son distributeur qu’il est
prudent en termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois
par vingt-quatre (24) heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et fichi ers
de données, et que l’absence d’une telle sauvegarde r éduit de manièr e significativ e
ses chances de limiter l’impact des dommages qui pourraient résulter d’une
irrégularité dans le fonctionnement de son système ou ses p rogici els et peu t réduire
la portée des services de support fournis par EBP. Le CLIE NT reconnaît q u’il est d e
sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la récupération
des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. EBP ne
saurait être tenue responsable en cas de perte de données.
Limitation de garantie
EBP garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront
conformes, pour l'essentiel, au besoin d’un utilisateur standard. Le progiciel est
fourni en l'état sans garantie d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques
relatifs aux résultats et à la performance du progiciel sont assumés par l'acheteur.
En toute hypothèse, EBP n’assume que des obligations de moyens à l’exclusion de
toute obligation de résultat. La présente garantie est exclusive de toute autre
garantie. EBP exclut toute autre garantie expresse ou implicite y compris, de
manière non limitative, toute garantie de qualité ou d’adéquation à un besoin
particulier. En outre, le CLIENT reconnaît que la fourniture des services de support
téléphonique dans le cadre d’un contrat d’assistance dépend de la disponibilité
ininterrompue des moyens de communication et qu’EBP ne peut garantir une telle
disponibilité.
Certaines fonctions d’échange de données (transfert de fic hiers xml ou autr es) vers
une application tierce ne seront effectives que si le contrat de services
4EBP Compta Classic Open Line
correspondant est souscrit auprès d’EBP en sus d’éventuels autres abonnements
auprès de tiers.
Limitations de responsabilité
Sauf disposition contraire d’ordre public, EBP ou ses fournisseurs ne seront en
aucun cas responsables à raison de préjudices d irects ou indirects (y compris les
manques à gagner, interruptions d’activité, pertes d’informations ou autres pertes
de nature pécuniaire) résultant d’un retard ou d’u n manquement commis par EBP
dans la fourniture ou l’absence de fourniture des services de support, alors même
qu’EBP ou ses fournisseurs auraient été informés de l'éventualité de tels
préjudices.
EBP ne peut être rendu responsable d’un fonctionnement non conforme, d’un
dysfonctionnement, d’une inaptitude particulière ou d’une absence de fonctionnalité
dans un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît qu’EBP et ses
fournisseurs ne seront responsables à raison d’aucun manque à gagner subi p ar un
tiers et d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée contre le
CLIENT par un tiers. En toute hypothèse, la responsabilité d’EBP ou de ses
fournisseurs, quelle qu'en soit la cause ou le fondement, ne saurait excéder, au
total, les sommes payées par le CLIENT à EBP (ou à son distributeur) pour la
fourniture du progiciel ou du service au titre du contrat d’assistance. L’utilisateur
reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfon die par une démo nstration ou u n
test réel pour vérifier qu’il est en adéquation avec ses besoins.
Dispositions finales
Ces conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client
faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire
électronique à l'attention du service clients d’EBP ou d’un distributeur EBP. La
validation d’un formulaire en ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV
dès lors que ce dernier a coché la case prévue à cet effet sur le formulaire.
Les CGV font partie intégrale du contrat de licence et sont opposables au Client ou
ses préposés. Conformément à Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le
Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le c onc ernant. Pour
tout litige, il sera fait attribution de juridiction devant les tribunaux du ressort de
Versailles, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
Version 2.2 Juin 2010
EBP Compta Classic Open Line 5
Félicitations !
Vous venez d’acquérir un logiciel EBP, nous vous remercions de nous accorder
votre confiance et nous vous en souhaitons bonne utilisation.
Ce guide présente le logiciel
les informations nécessaires à son installation et à sa découverte.
Pour des explications sur des points ou des fonctions particulières non traités dan s
le guide, consultez l’aide en ligne, disponible dir ectement dans le logiciel. Celle-ci
est mise à jour régulièrement et doit répondre à la totalit é des questions que vous
pourriez vous poser.
Pour accéder à l’aide en ligne, deux possibilités sont à votre disposition :
• La touche F1 pour une aide directe sur un écran précis
• Le menu ? + Aide sur le module de logiciel EBP pour obtenir une aide
générale composée d’un Sommaire, d’un Index qui affiche l’ensemble
des informations traitées dans l’aide et d’un onglet Recherche qui génère
la totalité des mots utilisés dans l’aide pour une recherche très
approfondie.
16. COMMENT LIER UN DOSSIER D’UNE AUTRE APPLICATION ? .................. 28
LES FONCTIONS AVANCEES .............................................................................. 29
1. LE TABLEAU DE BORD ..................................................................................... 29
2. LA COMMUNICATION ENTREPRISE EXPERT ................................................ 29
3. ASSISTANT DE CREATION DE MODELE DE DOCUMENT ............................. 30
4. COMMENT REALISER UN IMPORT PARAMETRABLE .................................... 30
5. LE GRAND LIVRE INTERACTIF ........................................................................ 31
6. LA BALANCE INTERACTIVE ............................................................................. 31
7. COMMENT ARCHIVER MES DONNEES ? ....................................................... 31
8. COMMENT CONSULTER LE JOURNAL DES EVENEMENTS ? ...................... 32
INDEX ..................................................................................................................... 33
10EBP Compta Classic Open Line
Avant de commencer
Installation
1. AVANT DE COMMENCER
1.1. Accès au service technique
L'achat du logiciel en version complète donne droit à l'usage de notre service
technique*. Pour y accéder, munissez-vous de votre numéro de licence puis au
choix :
•Un standard vous accueille. Si aucun technicien n'est disponible, veuillez
patienter vous êtes sur une file d'attente.
0811 65 20 00 « Coût d'un appel local »
•Exposez votre problème par e-mail
openline.support.fr@ebp.com
Horaires
Du lundi au jeudi
Le vendredi
*Ce droit à l'assistance technique dépend de la date d'achat de votre logiciel, de la version
achetée et du contrat souscrit.
8h00 à 19h00
8h00 à 18h00
1.2. Configuration minimale conseillée
La configuration minimale conseillée pour une utilisation optimale de votre logiciel
est la suivante :
• Processeur : P4 2 GHz ou équivalent
• Mémoire : 1 Go
• Ecran : résolution 1024x768 en 16 bits
• Espace disque libre : 1.5 Go
Les systèmes d'exploitation supportés sont Windows XP SP2, Windows Vista SP1
32 bits & 64 bits, Windows 7 (32 bits & 64 bits).
Remarque
Windows® XP, Vista et 7 sont des logiciels Microsoft dont vous devez faire
l’acquisition préalablement à l’installation du logiciel.
EBP Compta Classic Open Line 11
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