Conditions Générales de Vente des produits et
services EBP
A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP
Article 1. Préambule
En achetant un progiciel EBP (de la Sté EBP SA au capital d’un million d’euros
immatriculée au RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition
du droit non exclusif de l'utiliser à des fins personnelles ou professionnelles sur un
seul ordinateur individuel. Le client ne peut transférer ou laisser transférer le
progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il est strictement interdit de
dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur sauf à des fins
exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit
bénéficier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via
un réseau local ou via Internet en mode « Remote Desktop Services » (RDS,
anciennement TSE) ou analogue.Remote Desktop Services (RDS) est un service
proposé par Microsoft® Windows Server, licence à acquérir séparément du
logiciel EBP.
L'achat d'un progiciel « monoposte » ne donne droit qu'à UNE seule licence
d'utilisation sur un poste de travail habituel. Une utilisation multiposte, réseau ou
en mode hébergé à distance nécessite une licence correspondante. L'ensemble
des progiciels est protégé par le copyright d'EBP. Toute duplication illicite est
susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Les
progiciels sont incessibles et insaisissables. Ils ne peuvent faire l’objet d’un
nantissement, d’une location (sauf par une licence spécial « mode locatif ») ou
d’un hébergement (sauf par une licence spécial « mode hébergé » ou « saas») à
aucun titre que ce soit. EBP se réserve le droit de faire dans le progiciel toutes les
modifications qu'il estime opportunes.
Article 2. Livraison, Suivi et Droit de rétractation (loi Chatel du 3
janvier 2008)
En vertu de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, EBP s’engage,
sauf mention expresse et spéciale sur ses documents commerciaux, à livrer les
progiciels au plus tard dans les 3 jours ouvrés qui suivent la commande. En cas
de téléchargement, les progiciels sont disponibles immédiatement.
En conformité avec l’article L. 121-84-3 du Code de la consommation, le client
peut suivre l’exécution de sa commande, par un numéro d’appel téléphonique fixe
et non surtaxé accessible depuis le territoire métropolitain. Ce numéro est le
01.34.94.80.00
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est
informé qu’il ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce
expressément et ce dès la livraison du logiciel dans la mesure où le Client ou l’un
de ses préposés fait une demande d’activation au moyen du N° de licence du
produit et d’une « raison sociale ». Il en est de même si un contrat de services est
souscrit dont l’exécution commence immédiatement à compter de l’activation du
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EBP Bâtiment
logiciel qui est fait de façon concomitante et automatiquement avec son
installation. Il en est encore de même si le logiciel complet est téléchargé par
Internet.
Article 3. Étendue des obligations de support d’EBP
Les services d’assistance d’EBP sont destinés à fournir des conseils, des
recommandations et des informations relatifs à l’usage des progiciels EBP dans
les configurations matérielles et logicielles requises.
EBP s’engage à fournir au CLIENT les conseils les plus adéquats pour aider à
résoudre les problèmes que le CLIENT pourrait rencontrer dans l’utilisation ou le
fonctionnement du progiciel, mais EBP ne donne aucune garantie de résolution
des problèmes. Les services de support d’EBP qui font l’objet d’un contrat distinct
des présentes conditions sont disponibles aux tarifs en vigueur et n’incluent pas le
support sur site.
Article 4. Assistance de proximité sur le site
L’utilisateur doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour
dénouer sur son site une difficulté technique dont la cause ne serait pas
déterminée ou résolue par l’assistance téléphonique d’EBP. Pour ce faire, le
Client reconnaît conclure avec un distributeur ou un professionnel de
l’informatique une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette
convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être
rendu responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non -respect
des obligations réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Article 5. Sauvegarde des données
Le CLIENT reconnaît avoir été informé par EBP et/ou par son distributeur qu’il est
prudent en termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois
par vingt-quatre (24) heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et
fichiers de données, et que l’absence d’une telle sauvegarde réduit de manière
significative ses chances de limiter l’impact des dommages qui pourraient résulter
d’une irrégularité dans le fonctionnement de son système ou ses progiciels et peut
réduire la portée des services de support fournis par EBP. Le CLIENT reconnaît
qu’il est de sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la
récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou
perdus. EBP ne saurait être tenue responsable en cas de perte de données.
Article 6. Limitation de garantie
EBP garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront
conformes, pour l'essentiel, au besoin d’un utilisateur standard. Le progiciel est
fourni en l'état sans garantie d'aptitude à une utilisation spécifique, tous les
risques relatifs aux résultats et à la performance du progiciel sont assumés par
l'acheteur. Le client reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfondie par une
démonstration ou un test réel pour vérifier qu’il est en adéquation avec ses
besoins. L’obligation de conseil de la sté EBP ne s’exerce que par écrit sur des
EBP Bâtiment
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documents de nature contractuelle et à partir de « cahiers des charges » soumis à
la Sté EBP par le client avant commande. EBP exclut toute autre garantie
expresse d’adéquation à un besoin particulier dont elle n’aurait eu pas
connaissance préalable. En outre, le CLIENT reconnaît que la fourniture des
services de support téléphonique dans le cadre d’un contrat d’assistance dépend
de la disponibilité des moyens de communication (internet) et qu’EBP ne peut
garantir une telle disponibilité. Certaines fonctions d'échange de données
(transfert via internet de fichiers xml ou autres) vers une application tierce ne sont
effectives que si le contrat de services correspondant à ces échanges est souscrit
auprès d'EBP en sus d'éventuels autres abonnement auprès de tiers.
Article 7. Limitations de responsabilité
Sauf disposition contraire d’ordre public, EBP ou ses fournisseurs ne seront en
aucun cas responsables à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les
manques à gagner, interruptions d’activité, pertes d’informations ou autres pertes
de nature pécuniaire) résultant d’un retard ou d’un manquement commis par EBP
dans la fourniture ou l’absence de fourniture des services de support, alors même
qu'EBP ou ses fournisseurs auraient été informés de l'éventualité de tels
préjudices.
EBP ne peut être rendu responsable d’un fonctionnement non conforme aux
attentes de l’utilisateur, d’un dysfonctionnement mineur, d’une inaptitude
particulière à un besoin spécifique ou d’une absence de fonctionnalité non
substantielle dans l'un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît que EBP
et ses fournisseurs ne seront responsables à raison d’aucun manque à gagner
subi par un tiers et d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée
contre le CLIENT par un tiers.
En toute hypothèse, la responsabilité d'EBP ou de ses fournisseurs, quelle qu'en
soit la cause ou le fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées
par le CLIENT à EBP (ou à son distributeur) pour la fourniture du progiciel ou du
service au titre du contrat d’assistance.
Article 8. Dispositions finales
Ces conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du
Client faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email,
formulaire électronique à l'attention du service clients d’EBP ou d’un distributeur
EBP. La validation d’un formulaire en ligne vaut acceptation par le client des
présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case prévue à cet effet sur le
formulaire.
Les CGV font partie intégrale du contrat de licence et sont opposables au Client
ou ses préposés. Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier
1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le
concernant. Pour tout litige, avec un client « professionnel » uniquement, il sera
fait attribution de juridiction devant les tribunaux du ressort de Versailles, même
en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
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EBP Bâtiment
B. Contrat de services EBP
ENTRE : La société EBP Informatique SA, au Capital d’un million d’euros ayant
son siège Rue de Cutesson 78513 Rambouillet Cedex et immatriculée au RCS de
Versailles sous le N° B330 838 947, d'une part
ET le souscripteur du présent « contrat de services EBP » ci après dénommé le «
Client », d'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1. Objet du contrat
Par le présent contrat, EBP s'engage à assister son client lors de l'utilisation
normale des logiciels édités par EBP implantés au siège de l’entreprise du Client
et/ou sur les sites géographiques déclarés par le client. La nature des prestations
offertes, les heures d’ouverture du service support clients, les conditions tarifaires
et les niveaux de prestation figurent dans les documents annexes sur le site
http://www.ebp.com/services/accueil.html ainsi que sur les devis et factures
émises constituant les Conditions Particulières.
Ces conditions sont valables pour toute la durée de la période contractuelle. Les
modifications tarifaires éventuelles sont portées à la connaissance des clients
d’abord sur le site internet www.ebp.com avec un préavis minimum de trois mois
soit au plus tard le 1er juin de chaque année pour une prise d’effet à compter du
1er septembre de chaque année. Les tarifs sont enfin rappelés sur la facture de
renouvellement au minimum 15 jours avant l’échéance du contrat.
Article 2. Exécution, durée du contrat et rétractation
Le présent contrat, ses annexes et ses Conditions Particulières, à l'exclusion de
tout autre document, définissent toutes les conditions auxquelles sont fournis les
services d’EBP.
Le présent contrat entre en vigueur à sa souscription et est conclu par période
d’une année à compter de son acceptation.
Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une nouvelle
durée de un an. La résiliation du contrat par l'une ou l'autre des parties devra être
faite par lettre recommandée AR au moins 1 mois avant son échéance qui est la
date anniversaire de sa souscription initiale.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est
informé qu’il ne peut pas exercer son « droit de rétractation », auquel il renonce
expressément.
Et ce, dans la mesure où le présent contrat de services trouve un commencement
d’exécution immédiatement à compter de l’acception du présent contrat qui est
présumé se faire de façon concomitante avec sa souscription et/ou son
règlement. Le client ayant un accès immédiat à tous les services du contrat.
EBP Bâtiment
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Article 3. Résiliation anticipée et règlement judiciaire
3.1.La sté EBP pourra résilier de plein droit et sans préavis en cas de non-
paiement par le CLIENT huit (8) jours calendaires après la date de réception par
le CLIENT d'une mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de
réception ou en cas d'inexécution par le CLIENT de toute autre obligation
importante aux termes du présent contrat.
3.2. L'une des parties pourra notifier à l'autre la résiliation immédiate du présent
contrat en cas de, procédure de redressement judiciaire ou de liquidation
judiciaire, dissolution ou cessation d'activité de l'autre partie pour quelque cause
que ce soit. La résiliation du présent contrat, en application du présent article,
sera acquise de plein droit et dans le délai d'un mois et sans qu'aucune procédure
judiciaire ne soit nécessaire dès que la partie en défaut aura reçu notification de
cette résiliation sous préavis d'un mois. Le contrat pendant cette période sera
suspendu. Le mandataire judiciaire dispose d'un délai d'un mois pour réactiver le
contrat et donc le poursuivre.
Article 4. Accès aux services
Pour bénéficier des services, objets du présent contrat, le client dispose d’un
identifiant composé principalement d’un « N° de licence » qui est strictement
personnel et confidentiel. Ce code d’accès ne doit être utilisé que par le Client et
ne doit pas être communiqué ou cédé à titre gratuit ou onéreux à des tiers non
parties au présent contrat.
Article 5. Services fournis au titre du contrat de support
Le support de base comprend :
L’assistance téléphonique (hot-line) ou écrite (email, fax, courrier) du
lundi au vendredi sauf jours fériés légaux de France Métropolitaine
la correction sous forme d’une mise à jour au moyen d’une version
mineure des anomalies constatées par EBP par rapport au
fonctionnement normal, standard et reproductible du logiciel. La
livraison des nouvelles versions correctives pouvant se faire par
téléchargement sur Internet ou par expédition par courrier postal du
support CD-Rom du logiciel. EBP informe le Client, par tous moyens à
sa convenance, de la disponibilité d’une mise à jour. Cette information
se fait principalement sur le site www.ebp.com. La nécessité de
réaliser une mise à jour est déterminée unilatéralement par EBP au
regard des évolutions technologiques et des dysfonctionnements
En plus du support de base, il est proposé des options et services décrits dans les
documents commerciaux annexes (tels que mises à jours majeures, traitements
prioritaires, etc.)
constatés.
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EBP Bâtiment
Le support ne comprend pas :
le support des logiciels des partenaires tels que les éléments du
Système d’exploitation en monoposte ou réseau (Windows, Serveur,
navigateurs, etc.), les bases de données associées (Pervasive SQL,
MS-SQL, etc.) ou les outils complémentaires (anti-virus, outils
bureautiques, etc.)
la migration vers des versions offrant des changements de niveau
fonctionnel ( par exemple migration d’un niveau standard à PRO ), les
changements de niveau de produit sont par contre accessibles au
CLIENT moyennant paiement d'un complément de prix par rapport au
droit de licence initialement payé.
l'installation du logiciel sur le site et sur les ordinateurs du CLIENT, sa
mise en route, le conseil spécifique, la formation, la saisie initiale de
données, le paramétrage des modèles d’impression,... etc. Plus
généralement tout service non explicitement prévu dans ce contrat est
facturable séparément par EBP à partir d’un devis accepté ou par un
prestataire de service approprié dûment sélectionné par le client.
les conseils de nature juridique, comptable, fiscale, règlementaire, etc.
EBP recommande aux entreprises de se tourner vers les professions
règlementées (Experts-Comptables, conseils juridiques, etc.)
la correction des défaillances des logiciels dues à une installation de
matériels ou de logiciels tiers reconnus comme non conformes ou non
compatibles par EBP
la restauration de l'environnement (fichiers de paramétrage,
bibliothèques, données...) en cas de destruction de ceux-ci
Article 6. Conditions d'intervention et prise en main à distance
Le CLIENT devra signaler de préférence par écrit, toute erreur dont il demande la
correction en accompagnant sa demande d'une description des symptômes
d'erreur constatés, des conditions d'exploitation du logiciel nécessaires pour faire
apparaître l'erreur et si besoin des supports magnétiques comme indiqué à
l’article 7. EBP fera de son mieux pour corriger en cas d’erreur reproductible, mais
ne peut pas prendre d'engagement de résultat dans ce cas.
Dans le cas où le logiciel est en situation de « blocage », EBP donnera au
CLIENT les conseils nécessaires au rétablissement de la situation opérationnelle
du logiciel dans l’attente d’une analyse approfondie du « blocage ».
Si la situation l'exige et en accord avec le client, EBP pourra prendre le contrôle à
distance par Internet du système du CLIENT pour en analyser le fonctionnement
et étudier le problème décrit. EBP reste seul juge de la nécessité de procéder à
ce contrôle.
EBP Bâtiment
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Article 7. Interventions sur les fichiers
L’intervention sur les fichiers de données du Client s'effectue après diagnostic et
sur proposition du service assistance dans les locaux d’EBP et dans le cadre
d’une obligation de moyens.
Les fichiers du Client sont pris en charge sans garantie et dans la limite de la
faisabilité technique de la réparation. Il est expressément rappelé au Client
qu’avant tout envoi de base endommagée, il est de la responsabilité du Client
d’effectuer les sauvegardes nécessaires. EBP garantit l’entière confidentialité des
informations contenues dans les bases de données confiées pour analyse ou
pour tentative de réparation.
EBP s’engage à détruire, dès la bonne fin de l’intervention, les copies encore en
sa possession. EBP peut confirmer par retour d’email que les copies de fichiers
sont bien effacées ou détruites chez EBP.
Article 8. Obligations du client
Le CLIENT devra veiller à ce que ses employés utilisent le logiciel conformément
aux instructions fournies par EBP dans ses documentations. Les utilisateurs chez
le CLIENT doivent connaitre le fonctionnement de base du système d'exploitation.
EBP ne saurait suppléer à un défaut de formation du Client ou de ses
collaborateurs s’il apparaît que le Client n’a pas les compétences requises pour
utiliser le Progiciel. En tout état de cause les prestations d’EBP ne peuvent se
substituer aux conseils d’un Expert-comptable. Elles sont complémentaires.
Le CLIENT devra veiller à mettre en place des dispositifs de sécurité type « antivirus » pour protéger ses données. La Sté EBP ne pourra en aucun cas être tenu
pour responsable d’une contamination par des « virus» ou des programmes
indésirables chez le Client et des conséquences dommageables de cette
contamination sur les fichiers.
Le CLIENT devra se prémunir contre les risques sur les fichiers de données en
effectuant régulièrement et avec le plus grand soin toutes les sauvegardes
nécessaires sur un support pérenne et externe;
Il est vivement conseillé au CLIENT de mettre en place, en cas de besoin, un
accès Internet sur les postes qui peuvent nécessiter une prise en main à distance
pour aider à la résolution d’un problème tel que décrit à l’article 13.
Le CLIENT devra notifier sans tarder et de façon circonstanciée les éventuels
problèmes rencontrés dans le fonctionnement du logiciel. Il reste toutefois
responsable des manipulations effectuées sur son poste, même sous la conduite
d'un technicien de la Sté EBP.
Le CLIENT doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour
dénouer sur le site une difficulté technique dont la cause n’aurait pas pu être
déterminée ou résolue par l’assistance téléphonique d’EBP.
Pour ce faire, il reconnaît avoir conclu avec un « Professionnel de l’informatique »
une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette convention fixe les
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EBP Bâtiment
conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu responsable
d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Le CLIENT reste responsable du contrôle et de la production des documents
et/ou résultats effectués via les logiciels et pouvant avoir des conséquences
légales ou fiscales (factures, bulletins, déclarations fiscales...). Il devra enfin
évaluer régulièrement le logiciel de façon approfondie en particulier à la réception
de ses mises à jour pour vérifier qu’il est toujours en adéquation avec ses
besoins.
Article 9. Limites de responsabilité
EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des préjudices directs ou
indirects d'ordre matériel ou immatériel, tels que perte de temps, gêne à la
production, préjudice financier, commercial... que le CLIENT pourrait avoir à subir
du fait d’un défaut mineur du logiciel, d’une correction tardive d’un défaut mineur,
de fonctionnalités insuffisantes ou manquantes, de pertes de données ou d’une
insuffisance d’efficacité du service ou des progiciels EBP. Et ce alors même
qu'EBP aurait été informé de l'éventualité de tels préjudices.
En tout état de cause et quel que soit le fondement de la responsabilité d’EBP, les
dommages et intérêts et toutes réparations dues par EBP au Client, toutes causes
confondues, ne pourront excéder les sommes versées par le Client à EBP au titre
du présent contrat pour l’année en cours.
Article 10. Loi et attributions de compétences
Les présentes conditions générales de vente interviennent pour toutes
commandes du Client faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax,
courrier, email, formulaire électronique à l'attention du service client d’EBP ou
d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en ligne vaut acceptation par
le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case prévue à cet
effet sur le formulaire.
Le présent contrat est soumis à la loi française. Conformément à la loi
"informatique et libertés" du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et
de rectification aux données le concernant.
En cas de litige, avec un client « professionnel » uniquement, compétence
expresse est attribuée au Tribunal de commerce de Versailles, nonobstant
pluralité des défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures
d'urgence ou les procédures conservatoires.
C. Mode locatif
Par dérogation à l’interdiction de location figurant au paragraphe A-1 « des CGVU
et contrat de licence » EBP se réserve le droit exclusif de concéder certains de
ses progiciels en « mode locatif ».
EBP Bâtiment
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La souscription par un client d’un « mode locatif », se décompose en deux
opérations conjointes et automatiquement liées :
l’achat d’une licence d’utilisation limitée à une durée d’un an
renouvelable tacitement aux charges et conditions décrites au
paragraphe A
la souscription du contrat de services associés d’un niveau au moins
équivalent à celui d’un service « Privilège » ou d’un contrat « Silver »
Pour poursuivre son droit d’utilisation du progiciel, le client devra payer à
l’échéance les redevances dues et au plus tard 48 heures avant à la date
anniversaire de la souscription. A défaut de paiement et au delà de cette date,
EBP sera en droit de suspendre ses prestations de maintenance d’EBP et le client
ne pourra seulement que consulter et visualiser les données précédemment
enregistrées. Les impressions seront dégradées.
aux charges et conditions décrites au paragraphe B
D. Conditions particulières d’usage du service EBP
Reports on line
Les conditions particulières d’usage du service « EBP Reports On Line » viennent
compléter les conditions générales de ventes et d’utilisation des produits et
services EBP. En cas de discordance entre les conditions générales et les
conditions particulières, les présentes conditions particulières priment. Le fait pour
un client d’utiliser ce service implique l’adhésion entière et sans réserve aux
conditions générales, à l’exclusion de tout autre document, tels que prospectus ou
autres émis par EBP et qui n’ont qu’une valeur indicative. La modification des
conditions générales et/ou particulières ne peut résulter que de l’acceptation
formelle et écrite d’EBP.
Les parties au présent contrat sont exclusivement : « EBP-Informatique SA »
(ZA du bel-Air - 78513 Rambouillet) et le « client » déjà titulaire d’une licence d’utilisation d’un produit EBP de la série Open Line. Les utilisateurs du service
peuvent être des tiers (collaborateurs ou partenaires du « client ») avec lequel
EBP ne contracte pas pour ce service spécifique. Ils sont, de ce fait, simplement
informés de la nature des présentes relations contractuelles sans toutefois
intervenir au contrat.
Définition du service : EBP Reports on line est un service de consultation des
données de gestion et à distance d’éléments en provenance d’un logiciel EBP.
EBP s’engage à mettre tous les moyens techniques nécessaires pour assurer le «
transport » et « le stockage » via Internet des données « publiées » par le client.
Le traitement des données est assuré exclusivement par l’utilisateur du logiciel OL
Open Line du client qui dispose d’au moins une licence valide de la version
adéquate et à jour du logiciel et du présent service associé « Reports On Line ».
Le bon fonctionnement n’est garanti que sur les dernières versions courantes des
logiciels Open Line. Le service « Reports on line » est proposé par le client qui
délivre à ses utilisateurs toutes les informations techniques en vue de la
connexion au service et a de son utilisation.
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EBP Bâtiment
Si l’utilisateur est un client d’un Cabinet Comptable, les prestations assurées par
EBP sont facturées uniquement au cabinet comptable aux conditions tarifaires
spécifiques pour les cabinets comptables. Le cabinet détermine sa propre
politique tarifaire avec ses clients.
Limitation du service pour le client sous contrat de service EBP à partir du niveau
privilège ou bien ayant souscrit au service Reports On Line.
L'espace de stockage en ligne par client et par licence produit est limité à 100 mo.
(pour aller au-delà, merci de nous consulter). Une limite à 200 pages est fixée
pour les documents publiés (pour les fichiers PDF comme pour des fichiers
image)
Si une limitation est atteinte, au moment de la publication, il est affiché un
message d'erreur envoyé par le serveur qui informe le client qu’il a atteint la taille maximale de stockage et qu’il doit supprimer du serveur distant des anciens
documents pour continuer...
La limite de rétention d’un document est de 15 mois à compter de la date de
publication tant que la licence qui a publié ce document a du service Reports On
Line actif. Après expiration du service la licence passe en état « évaluation » (voir
ci-dessous)
Limitation du service pour le client sans contrat de service EBP (mode
évaluation) :
Pour évaluer le service, le client sous licence active EBP avec ou sans contrat
d’assistance simple peut faire fonctionner la solution sans pour autant avoir
souscrit à un contrat Privilège ou Premium ou un service Reports On Line.
L’évaluation peut se faire sur une durée de 2 mois maximum à compter de la
première publication. A chaque publication, il est rappelé que le client est en
mode évaluation.
Il peut créer :
un compte
une publication par dossier et par produit (NB : dans une publication,
on a une unité de comptes destinataires et de fréquence de
Le client peut publier :
EBP limite à une session active par compte utilisateur à 1 Mo d'espace de
stockage en ligne. Un message l’informe qu’il atteint la limite d’évaluation et qu’il
peut se procurer le service en contactant son revendeur EBP.
Responsabilité d’EBP :
EBP est soumise à une obligation de moyens dans le cadre de l’exécution de ses
prestations objet des présentes en mettant en œuvre des moyens techniques
pertinents pour assurer le « transport » et « le stockage » via Internet des
rafraichissement)
avec une limite à 2 pages par document
avec une limite de 5 documents maxi par licence
EBP Bâtiment
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données « publiées » par le client. EBP s’engage à ne faire appel qu’à des
Gammes Pratic et Classic
Par pack de 3 utilisateurs
3 euros HT/mois
Soit 36 euros HT/an
Gamme PRO
Par pack de 3 utilisateurs
6 euros HT/mois
Soit 72 euros HT/an
Ligne PME
Par pack de 3 utilisateurs
12 euros HT/mois
Soit 144 euros HT/an
prestataires de notoriété opérants sur le sol français avec les garanties du Droit
Français. EBP ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de
l’inexécution ou de la mauvaise exécution du service, notamment, en cas
d’indisponibilité du réseau Internet, intrusion extérieure, ou virus informatique. A
ce titre, le client déclare avoir parfaitement connaissance des risques liés à
l’utilisation du réseau Internet. EBP ne garantit pas la pertinence des données
restituées via le service. EBP informera les Clients, dans la mesure du possible,
des travaux programmés, qui pourraient entraîner des interruptions ou des
dégradations du service. EBP s’engage à tout mettre en œuvre pour occasionner
le moins de gène possible aux utilisateurs. En outre, et en cas de faute prouvée
par le Client, EBP ne sera tenue que de la réparation des conséquences
pécuniaires des dommages directs et prévisibles du fait de l'exécution du service.
En conséquence, EBP ne pourra en aucune circonstance encourir de
responsabilité au titre des pertes ou dommages indirects ou imprévisibles du
Client, ce qui inclut notamment tout gain manqué, perte, inexactitude ou
corruption de fichiers ou de données, préjudice commercial, perte de bénéfice,
perte de clientèle, perte d'une chance, coût de l’obtention d’un produit, d’un
service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de
l’inexécution ou de l’exécution des prestations. Dans tous les cas, le montant de
la responsabilité d’EBP est strictement limité au remboursement du montant des
sommes effectivement payées par le Client à la date de survenance du fait
générateur de responsabilité.
Responsabilité du Client :
Le Client est entièrement responsable de l'utilisation des Identifiants et il est
responsable de la garde des codes d’accès des utilisateurs. Il s’assurera
qu’aucune personne non autorisée n’a accès à ses données via EBP Reports On
Line. Il n’est pas possible de faire du « partage de comptes ». Ainsi, sur le site,
EBP limite l’accès à une session active par compte utilisateur.
De manière générale, le Client assume la responsabilité de la sécurité des
terminaux individuels qui accèdent au service EBP Reports On Line. EBP se
dégage de toute responsabilité en cas de non-conformité des données du Client
aux lois et règlements, à l’ordre public ou encore aux besoins du Client. Le Client
garantit EBP et/ou ses prestataires techniques sous-traitant à première demande
contre tout préjudice qui résulterait de sa mise en cause par une autorité publique
ou un tiers pour une violation de cette garantie. Plus généralement, le Client est
seul responsable des contenus publiés et/ou téléchargés via EBP Reports on line.
Conditions financières :
Tarifs indicatif au 1-02-2012
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EBP Bâtiment
Le Service est inclus automatiquement dans les prestations des Packs de
Services :
Les présentes conditions particulières ne dérogent pas aux CGV et CGU des
logiciels et services EBP.
Résiliation du contrat du fait du Client :
En cas de manquement sérieux d’EBP comme prestataire, le Client doit dans les
meilleurs délais en informer EBP qui s’engage à tout mettre en œuvre pour
remédier au problème dans un délai de 48 heures. Si à l’issue du délai de 48
heures, EBP n’a pas résolu le problème soulevé par Client, le Client pourra
résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception
immédiatement et sans frais en invoquant les dispositions du présent article. Le
Client peut aussi mettre fin au présent contrat de service «Reports On Line »
dans les formes et délais spécifiés à l’article 2 du contrat de services EBP. Le
client informera directement ses utilisateurs de la cessation prochaine du service
« Reports On Line ».
Résiliation du contrat du fait d’EBP :
EBP se réserve le droit de suspendre immédiatement l’accès total ou partiel au
service, en cas d’urgence, de force majeure ou de violation grave des règles
d’usage. EBP pourra également résilier l’accès au service, après une mise en
demeure adressée au Client (par écrit électronique ou courrier traditionnel) et
restée infructueuse, en cas de violation par le client de ses obligations
contractuelles notamment en cas d’utilisation anormale du service telle que décrite dans les conditions générales ou de cas de violation des droits d’un tiers.
Droit de rétractation :
Compte tenu de nature du service, il ne peut pas être fait application de l’article L
121-20 du Code de la Consommation.
Protection de la vie privée et des données personnelles :
Les informations recueillies par EBP, lors de la souscription du service ou en
cours de services ont un caractère obligatoire et sont indispensables à la
fourniture du service.
EBP assure la protection, l’intégrité et la confidentialité des informations
nominatives qu’elle traite dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » du
06 janvier 1978 et garantit le secret des correspondances privées.
Le Client dispose d’undroit d’accès, de rectification et de suppression des
informations le concernant directement en accédant dans son espace ou bien en
EBP Bâtiment
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écrivant a la Sté EBP. EBP se refuse à faire utilisation, à des fins commerciales
ou autres, des éventuelles informations recueillies par lui.
Loi applicable :
Le présent contrat est soumis au droit français et attribution de juridiction est faite
aux tribunaux compétents du ressort du siège de la Sté EBP à Rambouillet dans
les Yvelines.
Version 1 – Février 2012
E. Conditions de vente aux particuliers
Droit de rétractation
Principe
Conformément au code de la consommation, art. L 121-20, le consommateur
dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans
avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités; seuls des frais de retour peuvent
lui être imputés.
"Les modalités du droit de rétractation ne sont pas prévues par la réglementation.
Elles sont donc laissées à la libre appréciation du vendeur ou prestataire de
services.
L'acheteur n'est tenu qu'aux frais de retour, à l'exclusion de toute autre somme."
Effets
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le remboursement doit être effectué au
plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
(Code de la consommation, art. L 121-20-1)
Exceptions
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats suivants (Code
de la consommation, art. L 121-20-2):
fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du
consommateur avant la fin du délai de sept jours francs
fourniture de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le
consommateur
Tarifs indiqués sur le site
Tous les prix mentionnés sont des prix publics conseillés et susceptibles d'être
modifiés sans préavis.
Version 3-1 : 29 Mai 2013
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EBP Bâtiment
EBP Bâtiment
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Félicitations !
Vous venez d’acquérir un logiciel EBP, nous vous remercions
de nous accorder votre confiance et nous vous en souhaitons
bonne utilisation.
Ce guide présente le logiciel EBP Bâtiment et donne toutes les
informations nécessaires à son installation et à sa découverte.
Pour des explications sur des points ou des fonctions
particulières non traités dans le guide, consultez l’aide en ligne,
disponible directement dans le logiciel. Celle-ci est mise à jour
régulièrement et doit répondre à la totalité des questions que
vous pourriez vous poser.
Pour accéder à l’aide en ligne, deux possibilités sont à
votre disposition :
La touche F1 pour une aide directe sur un écran précis
Le menu ? + Aide sur EBP Bâtiment pour obtenir
une aide générale composée d’un Sommaire, d’un Index qui
affiche l’ensemble des informations traitées dans l’aide et d’un
onglet Recherche qui génère la totalité des mots utilisés dans
l’aide pour une recherche très approfondie.
Remarque
Nous vous conseillons de lire le fichier Batiment.rtf qui sera
proposé dans le menu ? + Lisez-moi. Toutes les modifications
apportées au logiciel depuis l’impression de ce manuel y seront
consignées.
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EBP Bâtiment
EBP Bâtiment
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Table des matières
INSTALLATION 23
1. AVANT DE COMMENCER .................................................. 23
1.1. Accès au service technique ....................................... 23
Windows XP, Vista, 7 ou 8 sont des logiciels Microsoft dont
vous devez faire l’acquisition préalablement à l’installation du
logiciel.
1.3. Configuration minimale requise pour la
version
La configuration minimale requise pour les versions monoposte et réseau jusqu’à 4 poste(1) est la suivante :
Un processeur Intel Pentium 4 – 2 GHz ou supérieur,
Mémoire de 3 Go de RAM
Microsoft Windows® XP SP3, Vista SP1 32 bits & 64
bits, 7 32 bits & 64 bits ou 8 32 bits & 64 bits,
Un écran avec une résolution de 1024 * 768 en 16 bits
Espace disque libre : 3 Go
(1) Pour les configurations à partir de 5 postes, un serveur
dédié est nécessaire (Processeur P4 2GHz ou
équivalent / 2 Go de RAM au minimum, dédiés à
l’utilisation de SQL Serveur.
Remarque
Windows XP, Vista, 7 ou 8 sont des logiciels Microsoft dont
vous devez faire l’acquisition préalablement à l’installation du
logiciel.
EBP Bâtiment
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2. COMMENT INSTALLER MON LOGICIEL ?
Attention
Avant de lancer l’installation du logiciel, fermez toutes les
applications en cours d’exécution.
1. Placez le CD-Rom EBP dans le lecteur de l’ordinateur.
L’écran d’accueil s’affiche automatiquement. Dans le cas
contraire, cliquez sur le menu Démarrer et sélectionnez
Exécuter. Tapez alors la commande : X:\Install.exe où X
est la lettre représentant l’unité de votre lecteur de CD-
Rom. Cliquez sur OK.
2. L’écran d’accueil apparaît. Cliquez sur le bouton Logiciels
pour accéder à la présentation et à l’installation d’EBP
Bâtiment.
3. EBP Bâtiment se décline en trois versions : Standard,
Maintenance et PRO. Sélectionnez l’installation
correspondante à la version que vous avez acquise.
4. L’assistant d’installation du logiciel apparaît. Suivez les
étapes une à une, le texte affiché correspond au contrat de
licence que vous devez obligatoirement lire. L’installation
et l’utilisation du logiciel dépendent de son acceptation.
5. Cliquez sur J’accepte les termes du contrat de licence
pour accepter la convention d’utilisation de ce produit,
autrement, l’installation ne pourra pas se poursuivre.
Cliquez sur Suivant pour passer à l’étape suivante.
6. Cliquez directement sur le type d’installation que vous
souhaitez. Nous vous conseillons, pour une première
installation de choisir le bouton Installation Complète.
Remarque
Si vous avez acheté une version réseau, sélectionnez le type
d’installation réseau comme type d’installation.
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EBP Bâtiment
7. Eventuellement, pour définir des répertoires particuliers,
cliquez sur Installation Personnalisée.
8. Le répertoire d’installation par défaut est : C:\PROGRAM
FILES\EBP\Batiment12.0. Pour éventuellement modifier ce
répertoire, cliquez sur le bouton Parcourir.
9. Ensuite, cliquez sur Installer pour lancer la copie des
fichiers sur votre disque.
10. En fin d’installation, vous devez cliquer sur le bouton
Terminer pour fermer l’assistant.
3. COMMENT LANCER MON LOGICIEL ?
Vous pouvez lancer le produit directement en cliquant sur
l'icône installé sur le bureau par défaut. Le logiciel peut
également être lancé par le menu par Démarrer +
Programmes + EBP + EBP Bâtiment.
4. COMMENT ACTIVER MON LOGICIEL ?
Version d’évaluation
Tant que le code d’activation n’a pas été saisi, le logiciel reste
en version d’évaluation. Cela signifie que vous pouvez utiliser
librement toutes les fonctions du logiciel pendant 40 jours, puis
ensuite il sera limité en nombre de données : 20 éléments, 20
documents et les impressions porteront la mention
"Démonstration".
Remarque
Le logiciel contient un dossier Démonstration, qui vous permet
de découvrir l’ensemble des fonctionnalités du logiciel. De ce
fait, nous vous conseillons vivement de l’ouvrir afin de vous
familiariser avec le logiciel avant de créer votre propre dossier.
Comment Activer mon logiciel ?
EBP Bâtiment
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4.1. Comment obtenir mon code d’activation ?
Vous venez de faire l’acquisition d’un logiciel EBP. Pour
pouvoir utiliser toutes les fonctions du logiciel, vous devez
utiliser un code d’activation qui est fourni par EBP.
Cliquez sur l'option "Activer par Internet" (menu ? + Activer votre logiciel).
L’activation du logiciel se faisant via le site Internet d’EBP, la
connexion à notre site Web se fera automatiquement depuis le
logiciel si votre ordinateur dispose d’Internet. Ensuite, laissezvous guider par les instructions à l’écran pour activer
automatiquement votre logiciel.
Si vous ne disposez pas d’Internet sur votre ordinateur un
message d’information s’affichera automatiquement vous
expliquant la procédure à suivre pour activer votre logiciel.
4.2. Comment introduire mon code
d’activation ?
Au lancement du logiciel, l'écran d'introduction s'affiche.
Choisissez l'option Activez votre logiciel.
La fenêtre Activation s'ouvre et vous avez alors accès aux
zones suivantes :
Clé PC
Cette clé, calculée à partir des informations matérielles
de votre poste, est unique.Elle vous sera demandée
lors de l’activation.
Nom de l’entreprise
Vous devez impérativement saisir le même nom que
vous nous avez communiqué sur le courrier « Licence
d’Utilisation » en respectant la même syntaxe (points,
majuscules).
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EBP Bâtiment
Numéro de Licence
Saisir le numéro de licence indiqué sur le courrier
« Licence d’Utilisation » joint avec la boîte du logiciel.
Clé Web
Elle vous sera demandée pour accéder à l'espace
clients sur le site www.ebp.com et vous permettra,
entre autres, de consulter les dernières nouveautés,
de télécharger les mises à jour de votre logiciel.
Code d’activation
Saisir le code (composé de 4 séries de 4 caractères)
sans espaces ni point, qu’EBP vous a communiqué.
Validez ensuite en cliquant sur le bouton Terminer. Un
message d'avertissement apparaît :
Si le code a été correctement saisi, le message vous
indique à quelle version du logiciel (Ex : 2011
monoposte) correspond ce code.
Si le code saisi n’est pas valide, vous avez le message
suivant : Le code d’activation que vous avez saisi n’est
pas correct. Dans ce cas, vous pouvez ressaisir votre
code en passant par le menu ? + Activer votre logiciel.
5. COMMENT CREER MON DOSSIER ?
Raccourci clavier [Ctrl] + [N]
Pour créer un dossier dans le logiciel, activez le menu Fichier +
Nouveau.
Vous entrez alors dans l’assistant de création. Entre chaque
étape, utilisez les boutons Suivant et Précédent pour
respectivement avancer et reculer dans la création du dossier.
Comment créer mon dossier ?
EBP Bâtiment
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Vous renseignerez le nom du dossier, le répertoire dans lequel
vous souhaitez qu’il s’installe, les tables à créer par défaut, les
coordonnées et informations, et vous pourrez insérer le logo de
votre dossier qui sera automatiquement repris dans vos
documents (devis, commandes, factures, ..).
accessible par la touche F1depuis chaque écran de l’assistant.
Toutes ces étapes sont détaillées dans l’aide en ligne,
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EBP Bâtiment
Cliquez ici pour
accéder
rapidement aux
menus les plus
courants.
Partie contextuelle de la
barre de navigation.
Le tableau de bord*
La barre de statut affiche des messages
d’aide ou d’informations relatives à l’état de
votre clavier, le mode d’ouverture de votre
base en réseau (Exclusif ou Partagé) signalé
par un cadenas , l’utilisateur courant, …
Les menus
La barre de fenêtres
6. ECRAN DE TRAVAIL
*Le tableau de bord s’affiche à partir de la deuxième ouverture du
dossier.
Rappel : La résolution écran doit être configurée au minimum
en 1024*768
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