BOUYGUES TELECOM Les Tarifs User Manual [fr]

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AOÛT/NOVEMBRE 2009

Les Tarifs

• Offres mobile ou clé 3G+

• Offres mobile + box

• Offres box

SOMMAIRE

Tout ce qu’il faut savoir

Offres mobile ou clé 3G+

Communications métropolitaines . . . . . . . . . 4

SMS/MMS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Internet Mobile / TV 3G+ . . . . . . . . . . . . . . . . 7

Communications depuis le réseau partagé . 8

Communications vers l’étranger . . . . . . . . . . 9

Communications depuis l’étranger . . . . . . . 10

Modalités de décompte et de règlement . . 14

Renouvellement du mobile . . . . . . . . . . . . . 16

Changer d’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Changer d’opérateur sans changer de numéro

Annuaire Universel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Contrôle Parental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Mobile SpeakTM, solutions pour

les personnes déficientes visuelles . . . . . . 19

Accès aux services avec abonnement. . . . . 19

Offre réservée aux clients

inscrits sur le fichier PREVENTEL . . . . . . . . 19

. . . . . . . . . . . . . . . 18

Offres mobile + box et offres box

Dégrouper sa ligne et changer d’opérateur

sans changer de numéro . . . . . . . . . . . . . . . 20

Changer d’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Modalités de règlement . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Frais annexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Remplacement des

équipements défectueux . . . . . . . . . . . . . . . 21

Les offres mobile ou clé 3G+

Carte Bouygues Telecom . . . . . . . . . . . . . . . 24

Carte Universal Mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

Forfaits bloqués Universal Mobile. . . . . . . . 34

Forfait Classic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Forfait Evasio . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Forfait Neo.2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Forfaits Internet Mobile 3G+

avec une clé 3G+ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44

Les offres mobile + box et offres box

Tout-en-un ideo . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Offre Bbox en zone dégroupée . . . . . . . . . . 50

Offre Bbox en zone non dégroupée. . . . . . . 51

Les services, avantages & Options

Offres mobile ou clé 3G+

Services . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

Avantages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56

Options. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58

Options Internet Mobile / TV 3G+. . . . . . . . 61

Offres mobile + box et offres box

Internet Haut Débit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63

Télévision. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64

Téléphonie fixe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65

Les informations contractuelles

Informations sur

votre Contrat de Service . . . . . . . . . . . . . . . . 70

Conditions Générales et

Particulières de Service . . . . . . . . . . . . . . . . 72

Les Clients Bouygues Telecom regroupent : Clients Carte Bouygues Telecom : Clients ayant souscrit une offre car te prépayée Bouygues Telecom. Clients forfaits : Clients ayant souscrit un for fait non bloqué Bouygues Telecom (ou Tout-en-un ideo pour la partie mobile). Clients box : Clients ayant souscrit une Offre Bbox (ou Tout-en-un ideo pour la partie box et à l’exception des

règles relatives au changement d’offre).

Clients Internet Mobile avec une clé 3G+ : Clients ayant souscrit une offre Internet Mobile Bouygues Telecom

avec une clé 3G+.

Clients Tout-en-un forfait mobile + Bbox : Clients ayant souscrit un Tout-en-un ideo.

Les Clients Universal Mobile regroupent : Clients Carte Universal Mobile : Clients ayant souscrit une offre carte prépayée Universal Mobile. Clients forfaits bloqués : Clients ayant souscrit un for fait bloqué Universal Mobile.

Les Clients cartes prépayées regroupent les Clients Car te Bouygues Telecom et Carte Universal Mobile.

Tout-en-un

est une marque déposée par Bouygues Telecom.

tout ce qu’il faut savoir

Offres mobile ou clé 3G+

Communications métropolitaines .........4

SMS/MMS ............................................6

Internet Mobile / TV 3G+ ......................7

Communications depuis

le réseau partagé..................................8

Communications vers l’étranger ...........9

Communications depuis l’étranger.....10

Modalités de décompte

et de règlement...................................14

Renouvellement du mobile.................16

Changer d’offre...................................16

Changer d’opérateur

sans changer de numéro.....................18

Annuaire Universel..............................18

Contrôle Parental................................18

Mobile SpeakTM, solutions pour les

personnes déficientes visuelles..........19

Accès aux services avec abonnement.19 Offre réservée aux clients

inscrits sur le fichier PREVENTEL ........19

Offres mobile + box et offres box

Dégrouper sa ligne et changer d’opérateur

sans changer de numéro ......................20

Changer d’offre ...................................20

Modalités de règlement ......................21

Frais annexes......................................21

Remplacement des

équipements défectueux.....................21

OFFRES MOBILE OU CLÉ 3G+

■ Communications métropolitaines

(appels depuis et vers la France métropolitaine)

APPELS REÇUS

Ces appels sont gratuits quel que soit l’opérateur de l’appelant.

sur votre mobile en France métropolitaine (hors appels DATA)

APPELS ÉMIS depuis votre mobile en France métropolitaine

Les appels métropolitains vers les N° ﬁxes, mobiles, 087… et 09… (hors N° courts, spéciaux et DATA) sont décomptés du crédit ou du forfait au prix d’une communication métropolitaine selon l’offre choisie.

AUTRES APPELS ÉMIS depuis votre mobile

N° d’urgence :

15 (SAMU), 17 (Police) 18 (Pompiers) 112 (n° d’urgence européen) 115 (SAMU social) 119 (Enfance Maltraitée) 116 000 (n° d’urgence européen pour les enfants disparus)

N° Services Clients

- Carte Bouygues Telecom :

634 (ou 1034)

- Carte et for faits bloqués Universal Mobile : 2020 (ou 1022)

- Forfaits Bouygues Telecom : 614 (ou 1064)

- Serveur vocal

- Mise en relation avec un Conseiller de Clientèle (temps d’attente gratuit)

- Clients Professionnels (avec n° SIREN) : 618 (ou 1068)

(1)

Autres N° courts :

602 (Annuaire Universel :

information, inscription et modiﬁcation des coordonnées)

623 (Accès depuis l'étranger) 654 (pour connaître votre numéro) 658 (Serveur vocal d’information

de portabilité)

(2)

(Répondeur)

660 680 (Suivi Conso)

630 ou 0981 660 630 (Rechargement

et consultation du solde) 685 (serveur d’envoi de SMS

“apL moi”, “Appelle-moi” et “Recharge ma Carte”)

Renvoi et ﬁltrage d’appel

Appel au 610 (activation ou modiﬁcation du renvoi ou du ﬁltrage d’appel)

Appel renvoyé vers un N° Bouygues Telecom ou un ﬁxe en France métropolitaine

Appel renvoyé vers un autre numéro métropolitain (hors N° courts, spéciaux et DATA)

Appel Visio

(4)

Cartes prépayées

et forfaits bloqués

GRATUIT

0,30/min

GRATUIT

0,30/min

Décompté du crédit

au prix d’une communication

vers le N° sur lequel

l’appel est renvoyé

Décompté au prix d’une communication métropolitaine

jusqu’en novembre 2009 puis 0,50/min

Forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Décompté du forfait

au prix d’une communication

métropolitaine

GRATUIT

Décompté du forfait au prix d’une

communication métropolitaine

Décompté du forfait

au prix d’une communication

métropolitaine

Facturé hors forfait au prix d’une

communication métropolitaine

(3)

APPELS ÉMIS depuis votre mobile vers les numéros spéciaux

(5)

Cartes prépayées

et forfaits bloqués

N° commençant par 08 088 et 0981 660

N° en 08 XX XX XX XX depuis un poste ﬁxe

N° commençant par 0802, 0810, 0819, 0820, 0821, 0825, 0826

N° commençant par 0898, 0899 Autres N° commençant par 08

(hors 087…)

N° en 3XXX payants depuis un poste ﬁxe

N° ≤ 0,15/min depuis un poste ﬁxe N° ≤ 0,75/min (et > 0,15/min)

ou ≤ 0,60/appel depuis un poste ﬁxe N° > 0,75/min ou > 0,60/appel

depuis un poste ﬁxe

N° 08 XX XX XX XX gratuits depuis un poste ﬁxe (0800, 0801, 0803, 0805, 0809)

N° en 10XX (hors Services Clients 1034, 1022, 1061, 1064, 1068)

N° en 3XXX gratuits depuis un poste ﬁxe

(30XX, 31XX et certains autres 3XXX)

N° d’assistance opérateurs

N° en 118 XXX

Clients forfaits, les appels depuis votre mobile vers les N° spéciaux en 06 dédiés aux radiomessageries

et/ou Internet sont tarifés comme un N° spécial

(1) Le Ser vice Clients apporte des solutions en toutes circonstances. En recours, si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée, vous pouvez vous adresser au Service Consommateurs Bouygues Telecom, 38218 VIENNE Cedex. Les appels depuis un ﬁxe vers les numéros de Services Clients Carte Bouygues Telecom (1034), Carte et forfaits bloqués Universal Mobile (1022), forfaits Bouygues Telecom (1064) et Clients Professionnels avec n° SIREN (1068) sont facturés au prix d'un appel local selon tarif de l’opérateur ﬁxe, y compris le temps d’attente. (2) Même si le for fait ou le crédit de communication est épuisé et dans la limite de validité du crédit pour Carte Bouygues Telecom et Carte Universal Mobile. (3) Non inclus dans les périodes d’appels illimités du Forfait Neo.2, ni dans les heures supplémentaires du Forfait Evasio.

(4) Sous couverture 3G+ et avec mobile compatible. (5) En cas de modiﬁcation des tarifs de l’éditeur, un délai maximum de 6 mois pourra être nécessaire pour adap-

ter les tarifs en conséquence. (6) Appels décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1 d’assistance opérateurs décomptés à la seconde dès la 1

ère

minute indivisible).

Appels au Service Clients : pour nous aider à améliorer la qualité de nos services, votre appel est susceptible d’être enregistré et écouté.

(6)

payants

0,50/min

2/min

1/min

(6)

0,50/min

1/min

2/min

Décompté du crédit ou du forfait,

selon l'offre choisie, au prix

+ tariﬁcation (à la seconde

(5)(6)

ère

seconde (hors tariﬁcation éventuelle de l’éditeur :

GRATUIT

d’une communication

métropolitaine

après la 1

indivisible) de l’éditeur

du service

ère

Forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Facturé hors forfait

au prix d’une communication

métropolitaine

+ tariﬁcation de l’éditeur

du service

Facturé hors forfait

au prix d'une communication

métropolitaine

+ tariﬁcation de l’éditeur

du service

(3)

ère

minute

minute indivisible, sauf les numéros

■ SMS/MMS

SMS

Les SMS mentionnés et les prix indiqués (en France métropolitaine) concernent uniquement les SMS de 160 caractères maximum.

En cas de réception d'un SPAM SMS depuis votre mobile (message électronique non sollicité), vous pouvez alerter Bouygues Telecom en transférant gratuitement votre message par SMS au 33700. Un second SMS, vous demandant de préciser le numéro ayant émis le spam, vous sera demandé. Plus d’infos sur le site 33700-spam-sms.fr ou sur bouyguestelecom.fr.

MMS

Vous pouvez envoyer des MMS avec un mobile compatible vers tous les téléphones et vers n’importe quelle adresse e-mail. Les MMS sont limités à 600 Ko par MMS (en fonction de la capacité de votre mobile).

Si le destinataire ne possède pas de mobile compatible, il recevra un SMS de notiﬁcation l’invitant à consulter le MMS sur Internet.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, votre crédit de communication doit être > 0,01.

La fonction MMS est activée sur simple appel au Service Clients. Si vous ne parvenez pas à envoyer ou recevoir un MMS, votre mobile est peut-être mal conﬁguré : connectez-vous sur bouyguestelecom.fr ou sur universalmobile.fr.

SMS+/MMS+/118 XXX par SMS

Services accessibles en France métropolitaine. Les SMS+ et MMS+ sont des messages envoyés depuis la France métropolitaine vers des numéros spéciaux à 5 chiffres. Les 118XXX par SMS sont des services d’annuaire envoyés par SMS depuis la France métropolitaine vers des numéros spéciaux à 6 chiffres commençant par 118. La surtaxe des SMS+ et des MMS+ et le tarif de l’éditeur de service pour les 118XXX, sont facturés hors forfait ou décomptés du crédit de communication et non inclus dans les Options SMS/MMS ou les SMS/MMS inclus ou illimités des offres concernées.

SMS+/MMS+ Services à l’acte

prix maximum

(1)

SMS+ Services avec inscription

prix maximum par SMS reçu

3 XXXX prix d’envoi d’un SMS ou MMS 4 XXXX 0,05 + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 5 XXXX 0,20 + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,20 6 XXXX 0,35 + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,35 7 XXXX 0,50 + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,50 8 XXXX 4,50 + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 3

(2)

SMS

118 XXX Tarif de l’annuairiste + prix d’envoi d’un SMS

Services fournis par des éditeurs tiers. Prix valables au 24/08/09 et susceptibles d’évoluer. En cas d’appel vocal ou visio vers l’un de ces numéros, sous réserve de disponibilité, reportez-vous auprès de l’éditeur concerné pour connaître le tarif en vigueur. Pour les Clients forfaits bloqués, et dans le cadre d'un ser vice SMS+/MMS+, le prix d'envoi d'un SMS est de 0,09/envoi et le prix d'envoi d'un MMS est de 0,29/envoi.

Coût d’appel vers les 118XXX : voir détail page 5.

(1) Si le service nécessite l’envoi de plusieurs SMS+ ou MMS+, vous en êtes informé par l’éditeur. (2) L’inscription se fait par SMS (prix d’envoi d’un SMS), WAP (prix d’une communication WAP) ou par Internet, ensuite

le service est facturé à réception des SMS et les aler tes de consommation sont gratuites.

■ Internet Mobile / TV 3G+

DEPUIS VOTRE MOBILE

L’Internet Mobile correspond à l’échange de données (dont les e-mails) sur les sites Internet, WAP, i-mode®. Pour en savoir plus sur l’Internet Mobile, rendez-vous page 61.

E-MAILS

Avec un mobile compatible (classique, Smartphone, PDA), vous pouvez paramétrer vos propres comptes de messagerie (Ex : @gmail.com, @laposte.net… voir liste sur bouyguestelecom.fr) et envoyer et recevoir vos e-mails depuis votre mobile. Votre mobile doit être paramétré à l’aide de l’interface disponible sur bouyguestelecom.fr ou universalmobile.fr ou en appelant votre Service Clients. Seuls les paramètres fournis par Bouygues Telecom garantissent le fonctionnement du service.

Clients cartes prépayées, forfaits et forfaits bloqués, la réception de vos e-mails est gratuite et

illimitée en France métropolitaine. Pour connaître la liste des mobiles et messageries compatibles, consultez bouyguestelecom.fr ou universalmobile.fr. L’envoi d’e-mails est décompté de votre crédit de communication ou de votre tariﬁcation Internet Mobile, et réservé à un usage privé entre deux individus.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, votre crédit de communication doit être > 0,01.

Services et tarifs valables en France métropolitaine.

Clients forfaits, avec l’Option Web & Mail et l’Option Web & Mail

et recevoir des e-mails en illimité. L’accès au service de votre fournisseur de messagerie peut être payant. Plus d’infos sur son site. Le nombre de comptes de messagerie, la taille de votre boîte de réception ainsi que la fréquence d’interrogation du ser veur de votre compte de messagerie dépendent du mobile et de vos paramétrages. Si vous êtes déjà client et que vous souhaitez bénéﬁcier de la gratuité des e-mails en réception avec la nouvelle tariﬁcation Internet Mobile, contactez votre Service Clients. Services et tarifs valables en France métropolitaine.

SURF Exemples d’usages (à titre indicatif et sous réser ve des caractéristiques techniques, notamment

logiciels, de votre mobile) :

• depuis un mobile classique : page de surf (~ 300 Ko), réception d'un e-mail sans pièce jointe

(~ 5 Ko), réception d'un e-mail avec une photo de 300 Ko (~ 300 Ko), réception d'un e-mail avec document Word de 100 Ko (~ 100 Ko).

• depuis un mobile BlackBerry

1 Mo (~ 10 Ko).

Certains mobiles comportent des fonctionnalités (de type GPS, Windows Live™ Messenger…) dont l’utilisation est décomptée selon la tariﬁcation Internet Mobile choisie.

Usages interdits : les usages de type modem, voix sur IP, peer to peer, newsgroup sont interdits. Voix sur IP: technique permettant d’utiliser Internet comme moyen de transmission des appels

téléphoniques.

Peer to peer : service permettant le partage entre utilisateurs de ressources mises à disposition par

l’un d’eux sur le réseau.

Newsgroup : ser vice permettant le partage entre utilisateurs de ressources mises à disposition par

l’un d’eux ou via un serveur sur le réseau.

: page de surf (~ 50 Ko), réception d'un e-mail avec une photo de

BlackBerry®, vous pouvez envoyer

SOUSCRIPTION AUX SITES DU PORTAIL i-mode® (avec mobiles compatibles)

Le tarif des services, fixé par l’éditeur, est disponible sur son site, accessible depuis votre mobile. Il est facturé ou décompté du crédit de communication, par mois calendaire ou à l’acte, par Bouygues Telecom. Tout mois commencé est dû.

La souscription aux sites vous est facturée ou décomptée de votre crédit de communication, pour les Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, au tarif en vigueur. Voir page 62.

Certains sites permettent, avec des mobiles compatibles, de télécharger des applications ou des jeux Java™ (marque déposée par SUN Microsystem, Inc.). Sauf mention contraire sur le site, leur utilisation nécessite de conserver votre abonnement auprès de l’éditeur concerné et peut générer des échanges de données (par exemple : mises à jour).

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués.

Avant la ﬁn du mois, vous recevrez sur votre mobile un SMS ou un e-mail vous rappelant que votre souscription sera prolongée le mois suivant si vous disposez d’un crédit sufﬁsant et sauf résiliation de votre part. Pour votre toute 1

ère

souscription à un site, le second mois vous est offer t si vous restez inscrit. La souscription aux services est limitée à 4 souscriptions en cours et nécessite un crédit

Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox. Pour votre toute 1

≥ 0,15

ère

souscription à un site, le premier mois vous est offert si vous restez inscrit. Ex. : si vous souscrivez un ser vice pour la première fois le 20 juin et si vous ne le résiliez pas au cours de ce mois, le mois de juin ne vous sera pas facturé. Le mois suivant, vous serez facturé pour le mois de juillet, etc. La souscription aux services est limitée à 50 souscriptions en cours.

TV 3G+

Sous couverture 3G+ de Bouygues Telecom et avec un mobile 3G+ compatible TV, vous pouvez regarder une sélection de chaînes depuis les portails WAP Bouygues Telecom et Universal Mobile. Liste des chaînes disponible sur bouyguestelecom.fr ou universalmobile.fr et susceptible d’évoluer. L’éditeur de la chaîne peut ne pas diffuser cer tains programmes.

La capacité du réseau disponible pour chacun des utilisateurs dépend de leur nombre à un même instant. En conséquence, l’utilisation du service peut être dégradée.

Dans le cas où votre offre serait prochainement enrichie de la TV, les modalités d'application de la TVA seraient modiﬁées pour intégrer la TVA associée. Le montant TTC de votre offre resterait inchangé, seul son montant HT serait modiﬁé.

DEPUIS VOTRE ORDINATEUR

Pour en savoir plus sur les forfaits Internet Mobile 3G+, les services et leur tarification, rendez-vous page 44.

■ Communications depuis le réseau partagé

En vue d'élargir l'accès à la téléphonie mobile au plus grand nombre, Bouygues Telecom et les deux autres opérateurs se sont associés aﬁn de permettre à chaque utilisateur d'émettre ou de recevoir des appels dans les villes de certaines zones, dites zones blanches, quel que soit son opérateur. Les trois opérateurs se sont engagés à couvrir chacun 1/3 de ces zones. Vous pouvez utiliser votre mobile pour passer ou recevoir des appels lorsque vous vous situez dans l'une de ces zones, votre téléphone se connecte au réseau de l'opérateur présent sur la zone. L’accès aux services est restreint et les tarifs de vos communications sont modiﬁés selon l’offre et les services choisis.

Depuis le réseau partagé, vous pouvez sous réserve d’activation de l’Accès depuis l’étranger :

• émettre et recevoir des appels et des SMS aux tarifs et aux conditions indiqués ci-dessous selon

l’offre et le service choisis, consulter votre répondeur au 660 (gratuit),

• utiliser les services Internet en mode CSD,

• appeler votre Service Clients au tarif habituel selon l’offre choisie :

- au 634 pour les Clients Carte Bouygues Telecom,

- au 1022 pour les Clients Carte et forfaits bloqués Universal Mobile,

- au 614 pour les Clients forfaits Bouygues Telecom,

- au 618 pour les Clients professionnels (avec n° SIREN),

• appeler gratuitement le serveur de suivi du solde et de rechargement au 630 pour les Clients

cartes prépayées et forfaits bloqués,

Depuis le réseau partagé, vous ne pouvez pas:

• utiliser les services Internet en mode GPRS, 3G+, EDGE, la TV, la vidéo en streaming et le GPS,

• accéder aux numéros spéciaux commençant par 008, 086, 089, 083,

• envoyer des MMS,

• appeler l’international,

• appeler les numéros d’urgence (112).

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués avec l’Accès depuis l’étranger (sous réserve d’un

crédit > 0,01) , vos appels et vos SMS sont décomptés de votre crédit de communication aux tarifs habituels. Clients Carte Bouygues Telecom avec la Formule Spot, depuis ces zones, vous ne bénéﬁciez pas de vos minutes offer tes.

Clients forfaits, vos communications depuis votre mobile sont décomptées aux tarifs habituels.

Le traitement des communications peut être décalé dans le temps. Les communications, une fois portées à la connaissance de Bouygues Telecom, s’imputent en priorité sur votre forfait en cours, puis sur votre report de minutes et en dernier lieu, sont facturées comme des communications hors forfait.

Clients forfaits avec l’Option Maîtrise Appels/24h, vous ne pouvez pas téléphoner ni recevoir

des appels depuis le réseau partagé, sauf si vous avez demandé de lever les restrictions sur les appels internationaux. Dans ce cas, les communications ne sont pas bloquées une fois le forfait consommé.

Pour plus d’information sur le réseau partagé, appelez gratuitement le 605 (depuis un mobile Bouygues Telecom) ou le 0 800 941 605 (depuis un poste ﬁxe).

■ Communications vers l’étranger

Communications émises depuis votre mobile depuis la France métropolitaine vers l’étranger et les DOM-TOM

Pour tout savoir sur les appels de France vers l’étranger: connectez-vous sur bouyguestelecom.fr ou universalmobile.fr ou appelez le 623 (appel gratuit).

Vous pouvez appeler tous les pays du monde et les DOM-TOM (y compris les numéros en 087 et 09, dont 0876…, 0976…) en France métropolitaine. Toutefois Bouygues Telecom se réserve le droit de suspendre l’accès à certaines destinations pour des raisons techniques ou de sécurité. Ces appels sont décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1 indivisible (hors appels vers les DOM, l’Europe, les Etats-Unis et le Canada inclus dans le Forfait Neo.2 décomptés à la seconde dès la 1

ère

seconde). Pour connaître les tarifs, rendez-

vous pages 24 à 48.

Avertissement: les cartes téléphoniques à code qui vous permettent de passer des communications vers la France ou l’étranger en composant un numéro spécial, sont soumises à une tariﬁcation particulière. Nous vous invitons à vous reporter aux conditions tarifaires du fournisseur lorsque vous appelez de votre mobile.

ère

minute

■ Communications depuis l'étranger

Communications reçues ou émises à l’étranger.

SERVICE ACCÈS DEPUIS L’ÉTRANGER

Le service Accès depuis l’étranger est gratuit et automatiquement inclus dans votre offre.

Clients cartes prépayées, forfaits et forfaits bloqués avec le service Accès depuis l'étranger, vous

pouvez depuis votre mobile :

• appeler dans le pays visité et vers la France métropolitaine,

• être appelé du monde entier lorsque vous êtes dans un pays couvert,

• échanger des SMS avec les clients de tous les opérateurs français et les clients de plus de

250 opérateurs dans le monde,

• envoyer et recevoir des MMS vers les clients de l'ensemble des opérateurs métropolitains et

utiliser tous les services Internet Mobile (hors géolocalisation «Près d’ici», TV 3G+, streaming et Windows Live du service de l’éditeur à l’étranger et d’un réseau compatible.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, vous pouvez recharger votre crédit de communication

depuis l’étranger :

• en composant directement le 630 (ou 06 60 660 001) depuis votre mobile (prix d’un appel depuis

l’étranger vers la France) ou le 0033 98 1660 630 depuis un ﬁxe (voir tarif de l’opérateur ﬁxe),

• en vous connectant sur bouyguestelecom.fr (Clients Carte Bouygues Telecom exclusivement)

et sur universalmobile.fr (Clients Carte et forfaits bloqués Universal Mobile).

Pour tout savoir sur le service Accès depuis l'étranger :

• connectez-vous sur bouyguestelecom.fr ou sur universalmobile.fr, rubrique “Espace client /

Infos pratiques / Mon kit voyage”.

• composez le 623 depuis votre mobile ; appel gratuit depuis la zone Europe et prix d’un appel

vers la France métropolitaine depuis les zones 1, 2 et 3.

Messenger) sous réserve des fonctionnalités de votre mobile, de la disponibilité

SERVICE ACCÈS DEPUIS L’ÉTRANGER PLUS Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox avec le service Accès depuis l’étranger plus,

vous pouvez en plus appeler depuis l’étranger, tous les autres pays. Le service Accès depuis l'étranger plus, est gratuit sur demande au Service Clients et accepté après un examen du dossier pouvant demander la transmission de pièces justificatives complémentaires. Ces contrôles permettent de vous protéger contre une utilisation abusive de votre ligne. Une avance sur consommation d’un montant de 400 pourra vous être demandée.

APPELS/SMS : LISTE DES PAYS COUVERTS

Si vous êtes Client cartes prépayées et forfaits bloqués, vous avez accès à plus de 70 pays, soit plus de 100 destinations (soulignées ci-dessous).

Si vous êtes Client forfaits, vous avez accès à plus de 190 pays, soit plus de 230 destinations dans le monde.

Zone Europe : Açores (les), Alands (Iles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie,

Canaries (les) Finlande Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembour Norvège, Pays-Bas, Pologne, Por tugal, République Tchèque, Réunion (Ile de), Rhodes, Roumanie, Royaume-Uni, Saintes (Les) Sicile

Zone 1 : Algérie, Maroc, Suisse, Tunisie.

Zone 2: Albanie, Bosnie Herzégovine, Croatie, Kosovo, Macédoine, Monténégro, Serbie, Turquie.

Zone 3 : Afghanistan, Afrique du Sud

Arménie, Aruba, Australie Bhoutan, Biélor Cambodge, Cameroun, Canada du Congo, Corée du Sud, Costa Rica, Côte d’Ivoir Unis Guinée Equatoriale, Guyana, Haïti, Hawaï Inde Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria, Libye, Macao, Madagascar, Malaisie Mauritanie, Mexique Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan Pérou, Philippines Rodrigues (Iles), Russie Saïpan, Salvador, Sénégal Tadjikistan, Taïwan, Tanzanie, T Caicos (Iles), Ukraine Appels depuis le réseau satellitaire

(1)

Hors communications via les réseaux satellitaires Globalstar et Tesam soumises à une tariﬁcation particulière

(voir conditions tarifaires de l’opérateur concerné).

, Chypre, Corfou, Crète, Cyclades (les), Danemark, Désirade (la), Espagne, Estonie, Féroé (Iles),

, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guernesey, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey,

, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (FR et PB), Saint Marin, Saint Pierre et Miquelon, Sardaigne,

, Slovaquie, Slovénie, Suède, V

, Azerbaïdjan, Bahamas (les), Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes,

ussie, Bolivie, Bonaire, Botswana, Brésil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles),

, Cap Vert, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique

, Equateur, Etats-Unis, Ethiopie, Fidji (Iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Guam, Guatemala,

, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Kirghizistan, Laos,

, Moldavie, Mongolie, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria,

, Polynésie française, Porto Rico, Qatar, République Dominicaine, République Centrafricaine,

, Rwanda, Samoa, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines, Sainte Lucie,

, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, Surinam, Swaziland, Syrie,

asmanie, Tchad, Thaïlande, Timor, Togo, Trinidad et Tobago, Turkménistan, Turks and

, Uruguay, Venezuela, Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.

g, Madère, Malte

atican.

, Alaska, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine,

e, Cuba, Curaçao, Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes

, Honduras, Hong-Kong, Iles Vierges Américaines et Britanniques,

(1)

et maritime.

, Man (Ile de), Marie Galante, Martinique

, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (Ile),

, Palestine, Panama, Paraguay,

, Mayotte,

APPELS/SMS : TARIFS

• L’envoi de SMS depuis l’étranger est facturé hors forfait ou décompté du crédit de communication

et non inclus dans les Options SMS/MMS ou les SMS/MMS inclus ou illimités des offres concernées.

• Depuis les zones 1, 2 et 3, toutes vos communications sont décomptées par palier de 30

secondes au-delà de la 1 émis sont décomptés à la seconde après le 1

ère

minute indivisible (hors N° spéciaux). Depuis la zone Europe, les appels

palier de 30 secondes (hors N° spéciaux) ; les appels reçus sont décomptés à la seconde dès la première seconde. Les communications reçues à l’étranger sont payantes, vous prenez en charge l’acheminement de l’appel de votre correspondant de la France vers le pays visité. L’appelant est facturé au prix habituel d’un appel vers un numéro Bouygues Telecom. L’opérateur local peut suspendre l’accès à certaines destinations pour des raisons techniques ou de sécurité. Toutes les informations sont disponibles sur bouyguestelecom.fr ou sur universalmobile.fr, rubrique “Espace Client/Infos pratiques/Mon kit voyage ”.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués

depuis zone Europe depuis zone 1 depuis zone 2 depuis zone 3

Appels 0,51/min 1/min 1,50/min 2,30/min

Réception d’appels 0,22/min 0,60/min 1/min 1,50/min SMS/envoi/destinataire 0,13 (réception gratuite) 0,30 (réception gratuite)

Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox et Clients forfaits Internet Mobile 3G+ avec une clé 3G+

Les communications émises et reçues depuis l’étranger vous sont facturées au plus tard dans les 3 mois suivant leur émission ou leur réception, un décalage pouvant survenir dans la facturation, lié à l’envoi tardif du montant des communications par l’opérateur étranger.

Appels depuis zone Europe depuis zone 1 depuis zone 2 depuis zone 3 vers zone Europe + France 0,51/min 1/min 1,50/min 2,30/min

vers zone 1 1/min 1/min 1,50/min 2,30/min vers zone 2 1,50/min 1,50/min 1,50/min 2,30/min vers zone 3 2,30/min 2,30/min 2,30/min 2,30/min

Réception d’appels 0,22/min 0,47/min 0,67/min 1/min SMS/envoi/destinataire

0,13 (réception gratuite) 0,30 (réception gratuite)

MMS/INTERNET MOBILE/TV 3G+ : LISTE DES PAYS COUVERTS

Depuis l'étranger, vous pouvez envoyer et recevoir des MMS vers les clients de l'ensemble des opérateurs métropolitains et utiliser tous les services Internet Mobile (hors géolocalisation «Près d’ici», TV 3G+, streaming et Windows Live

Messenger) sous réserve des fonctionnalités de votre mobile, de la disponibilité du service de l’éditeur à l’étranger et d’un réseau compatible. Si vous êtes Client forfaits, forfaits Internet Mobile 3G+ avec une clé 3G+, vous avez accès aux ser vices MMS et Internet Mobile avec un équipement compatible depuis plus de 130 destinations. Si vous êtes Client cartes prépayées et forfaits bloqués, avec un crédit de communication > 0,01, vous avez accès aux services MMS et Internet Mobile depuis 40 destinations (soulignées ci-dessous) :

Zone A : Açores (Les), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (Les), Belgique, Bulgarie, Canaries (Les), Chypre, Corfou, Crète, Cyclades (Les), Danemark Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hawaï, Hongrie Luxembour République T Martin (zone française), San Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie

Zone B : Afrique du Sud, Algérie, Anguilla, Antigua et Barbuda, Arabie Saoudite Azerbaïdjan, Bahrein, Barbade, Bermudes, Biélorussie, Bosnie Her Canada Géorgie, Grenade, Haïti, Hong-Kong Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Liban, Macao, Macédoine, Malaisie, Maldives, Maroc, Maurice (Ile), Mexique, Nicaragua, Nigéria, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Pérou, Philippines (Les) Porto Rico, République de Corée, République Dominicaine, Russie Grenadines, Sainte Lucie, Sénégal, Serbie Trinidad et Tobago, Tunisie, T

Voir modalités de décompte page 13.

g, Madère, Malte, Man (Ile de), Marie Galante, Martinique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal,

chèque, Réunion (Ile de), Rhodes, Roumanie, Royaume-Uni, Saintes (Les), Saint Barthélemy, Saint

, Chili, Chine, Colombie, Côte d’Ivoire, Croatie, Dominique, Egypte, Equateur, Emirats Arabes Unis,

urquie, Turks ans Caïcos, Ukraine, Uruguay, Venezuela, Vietnam.

, Désirade (La), Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce,

, Iles Vierges Américaines et Britanniques, Inde, Indonésie, Israël, Jamaïque,

, Seychelles, Singapour, Sri Lanka, Taïwan, Tanzanie, Thaïlande,

, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie,

, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

, Argentine, Arménie, Aruba, Australie,

zégovine, Brésil, Caïmans (Iles), Cambodge,

, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les

Si vous souhaitez envoyer et recevoir des e-mails depuis l’étranger, pensez à appeler votre Service Clients pour paramétrer votre mobile selon votre destination.

La réception des e-mails depuis l’étranger est facturée hors forfait ou décomptée du crédit de communication et non incluse dans les Options Web & Mail, Web & Mail BlackBerry offres incluant les e-mails en illimité.

Aﬁn de ne pas risquer d’être facturé hors forfait, pensez à désactiver la réception automatique de vos e-mails depuis votre téléphone avant de partir à l’étranger.

et dans les

L’envoi et la réception d’e-mail est accessible depuis l’étranger sous réserve des fonctionnalités de votre mobile, de la disponibilité du service de l’éditeur à l’étranger, d’un réseau compatible et du paramétrage de votre mobile et de vos comptes de messageries.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, votre crédit de communication doit être > 0,01.

MMS/INTERNET MOBILE/TV 3G+ : TARIFS

S’agissant des services Internet Mobile, la communication est tarifée en 2 parties. La 1

ère

partie correspondant au tarif national apparait sur votre facture du mois en cours (pour les Clients forfaits) et est décomptée du crédit en cours à l’issue de l'usage d’Internet Mobile (pour les Clients cartes prépayées et forfaits bloqués).

nde

La 2

partie correspondant au tarif depuis l’étranger est facturée (pour les Clients forfaits) et décomptée (pour les Clients cartes prépayées et forfaits bloqués) au plus tard dans les 3 mois suivants. La TV 3G+ n’est pas accessible à l’étranger.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués, votre crédit de communication doit être > 0,01.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués.

La réception des e-mails depuis l’étranger est décomptée du crédit de communication.

depuis zone B

Envoi : 0,30 +

0,01/Ko

Envoi : 0,29 +

0,01/Ko

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,01/Ko (voir page 62)

Réception :

0,01/Ko

MMS/envoi/destinataire

Carte Bouygues Telecom et Carte Universal Mobile

Forfaits bloqués Universal Mobile

Internet Mobile

depuis zone A

Envoi : 0,30 + 0,005/Ko

Envoi : 0,29 + 0,005/Ko

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,005/Ko (voir page 62)

Réception : 0,005/Ko

Clients forfaits

MMS/envoi/destinataire

Internet Mobile

depuis zone A

Envoi : 0,30 + 0,005/Ko

Réception : 0,005/Ko

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,005/Ko

depuis zone B

Envoi : 0,30 + 0,01/Ko

Réception : 0,01/Ko

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,01/Ko

Pour connaître votre tarif national/Ko, reportez-vous à l'offre ou à l'option que vous avez souscrite.

Clients forfait Internet Mobile 3G+ avec une clé 3G+

Internet Mobile

depuis zone A

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,005/Ko

depuis zone B

Facturé au tarif national/Ko

+ 0,01/Ko

Clients Internet 1 jour 3G+, attention au décalage horaire : Pensez à vériﬁer l’heure française lorsque vous vous connectez ; en effet si vous vous connectez à partir de 23h, heure française, votre offre Internet 1 jour 3G+ s’arrêtera à minuit ; si vous surfez au-delà de minuit, heure française, vous serez alors facturé sur 2 jours.

ACCÈS AUX N° COURTS (Y COMPRIS LE RÉPONDEUR) Clients cartes prépayées, forfaits et forfaits bloqués, accédez à vos numéros utiles de la même

manière qu’en France ; au prix d’un appel de l’étranger vers la France.

• Répondeur,

• Service Clients,

• Rechargement et consultation du solde,

• Activation ou modiﬁcation du renvoi ou du ﬁltrage d’appels,

• Accès depuis l'étranger (appel gratuit depuis la zone Europe)...

Retrouvez tous les numéros en page 4. Seuls quelques pays nécessitent de composer le numéro long de ces services ou que vous personnalisiez votre répondeur avant de partir. Pour connaître les pays où ce service est accessible, reportez-vous aux pays soulignés dans la par tie Appels/SMS en page 11.

■ Modalités de décompte et de règlement

DÉCOMPTE DES APPELS Depuis la France métropolitaine

Clients cartes prépayées, forfaits, Tout-en-un forfait mobile + Bbox et forfaits bloqués depuis

votre mobile, vos communications métropolitaines sont décomptées à la seconde dès la 1 seconde pour les appels vers les téléphones ﬁxes, vers tous les mobiles et vers les N° courts Bouygues Telecom suivants : 610, 614 (ou 1064), 618 (ou 1068), 630, 634 (ou 1034), 680, 2020 (ou 1022). Les autres N° courts, spéciaux, les appels DATA et les appels vers l’étranger sont facturés hors forfait pour les Clients forfaits (sauf les appels du For fait Neo.2 vers les DOM, l’Europe, les États-Unis et le Canada décomptés à la seconde dès la 1 de communication pour les Clients cartes prépayées et forfaits bloqués par palier de 30 secondes au-delà de la 1

ère

minute indivisible.

Avec le Forfait avec blocage en cas d’inscription PREVENTEL, toutes les communications sont

décomptées par palier de 30 secondes au-delà de la 1

DÉCOMPTE DES SMS ET DES MMS

Les SMS et les MMS envoyés depuis la France métropolitaine sont décomptés à l’unité et facturés selon l’offre et les options choisies. Les MMS depuis l’étranger sont décomptés à l’unité + au Ko (détails p.61).

ère

seconde), ou décomptés du crédit

ère

minute indivisible.

ère

DÉCOMPTE DE L’INTERNET MOBILE

/ TV 3G+

Voir détails des tarifs en page 61.

L'Internet Mobile depuis un mobile ou un ordinateur est décompté en mode GPRS/EDGE/3G+ par palier ou par Ko (1 024 Ko = 1 Mo). Pour les Clients forfaits (hors Forfait Neo.2, For fait Evasio et Tout-en-un ideo), la tariﬁcation par palier est proposée par défaut. Sur simple demande, vous pouvez accéder à la tariﬁcation par Ko (détails p.61).

En cas d’indisponibilité du mode GPRS/EDGE/3G+, vous pouvez choisir d’utiliser le mode CSD (au temps écoulé par palier de 30 secondes au-delà de la 1

ère

minute indivisible – hors mobile

i-mode®et BlackBerry®).

AVANCES SUR CONSOMMATION ET RETARDS DE PAIEMENT

• si vous ne fournissez pas de chèque annulé à la

souscription de votre Contrat de Service.

50 (ou de 39,80

pour un forfait

bloqué)

• si vous ne fournissez pas les justificatifs obligatoires

prévus dans votre Contrat de Service,

229

• si vous bénéﬁciez déjà d’une carte SIM Bouygues Telecom.

• si vous achetez plusieurs cartes SIM Universal Mobile.

395

• en cas d’inscription au fichier PRÉVENTEL, de chèque

déclaré irrégulier par le Fichier National des Chèques Irréguliers, d’incident ou de retard de paiement (Clients forfaits et forfaits bloqués),

400

• en cas d’inscription à l’Accès depuis l’étranger plus

(Clients forfaits),

• en cas d’absence de chèque annulé et CB.

FRAIS DE GESTION DE LIGNE

Conservation du numéro mobile chez Bouygues Telecom

Carte

Bouygues Telecom

Carte et

forfaits bloqués

Universal Mobile

GRATUIT

Forfaits et Tout-en-un

forfait mobile + Bbox

Bouygues Telecom

Remise en service pour la reconnexion au réseau en cas d’interruption ou - 7,50 de suspension de la ligne du fait du client

Déblocage carte SIM GRATUIT Délivrance du code PUK 7,50

Renouvellement carte SIM

Gratuit pour une panne sous garantie,

15 en cas de per te/vol ou

20

d’une panne non garantie

Pénalité de retard pour retard de paiement

1,5 fois le taux

de l’intérêt légal

avec montant

minimum de 5

Délivrance du code de déverrouillage du mobile :

• dans les 6 mois suivant 59 120 pour 225

la mise en service un forfait bloqué ou le renouvellement 59 pour de votre mobile une carte prépayée

• au-delà GRATUIT GRATUIT GRATUIT

Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Relevé de consommation à 6 chiffres

Le relevé de consommation à 6 chiffres permet d’obtenir le détail d’une facture des communications à 6 chiffres passées depuis votre mobile.

> 7,50/relevé

Disponible également pour les forfaits bloqués sur les 30 derniers jours à 2,50/mois.

Duplicata de facture

Un duplicata est la copie exacte d’une facture déjà produite et envoyée au client.

> 7,50/duplicata

■ Renouvellement du mobile

Clients Carte Bouygues Telecom, pour vous remercier de votre ﬁdélité, nous vous proposons de changer

votre mobile, à des conditions privilégiées, dès 12 mois d’ancienneté: renseignez-vous sur bouyguestelecom.fr, dans votre point de vente ou auprès de votre Service Clients (634 - voir tarifs page 4).

Clients forfaits, la fréquence de renouvellement de votre mobile est fonction du nombre de

points (valables 4 ans) acquis grâce à votre consommation mensuelle (pour des services fournis exclusivement par Bouygues Telecom), hors compléments, communications et options facturés sur la facture box pour les Tout-en-un forfait mobile + box. Pour changer de mobile, vous devez avoir cumulé sufﬁsamment de points, ajouter éventuellement un complément monétaire et reconduire votre for fait sur 12 ou 24 mois. Pour connaître votre nombre de points, connectez-vous sur bouyguestelecom.fr rubrique " Espace Client" ou appelez le 614 (appel gratuit) ou le 618 pour les Clients Professionnels (avec N° SIREN). Offre réservée aux Clients for faits ayant plus d’un an d’ancienneté et n’ayant pas renouvelé dans les 12 derniers mois ou fait l’objet d’incidents de paiement. Si vous êtes titulaire de plusieurs cartes SIM associées à la même facture, les points liés à chaque carte SIM s’additionnent et se comptabilisent sur le même compte.

Clients forfaits Internet Mobile 3G+ avec une clé 3G+ (hors Internet 1 jour 3G+), nous vous

proposons de changer de Clé USB Internet à des conditions privilégiées, dès 12 mois d’ancienneté : renseignez-vous auprès de votre Service Clients ou rendez-vous dans votre point de vente.

■ Changer d’offre

Règles de changement d’offre applicables uniquement aux offres présentées dans ce guide:

Le changement d’offre peut entraîner la perte des options éventuellement souscrites dans le cadre de l’ancienne offre. Renseignez-vous auprès de votre Service Clients, ou connectez-vous sur bouyguestelecom.fr rubrique “ Espace Client ”.

Si vous êtes déjà Client et que vous souhaitez changer pour un Tout-en-un ideo, seuls les services décrits dans le cadre de cette offre sont accessibles selon les tarifs précisés. Vous perdez le bénéﬁce des autres services, avantages ou options non rattachés à cette offre. Par exemple : pour les clients mobile, l’Avantage Jeune n’est plus accessible, et pour les clients box disposant d’appels vers les mobiles inclus, seules « 3h vers les mobiles » au tarif de 10 /mois de plus est accessible.

Clients cartes prépayées

Dès 3 mois, en tant que titulaire de la ligne et si le solde de votre crédit de communication est positif, vous pouvez changer gratuitement pour un forfait ou un forfait bloqué ou Tout-en-un ideo. En cas de changement d'offre au proﬁt d'un forfait, votre crédit restant est conservé dans la limite de 50 au plus tard sur la 2 forfait bloqué, votre crédit restant est conservé dans la limite du montant du for fait bloqué souscrit et utilisable aux conditions de l'offre souscrite. Vous conservez votre N° (transfert immédiat dans le cas d'un changement vers un forfait bloqué ou en 48h maximum vers un forfait). Clients Car te Universal Mobile changeant d'offre pour un forfait bloqué sans engagement, ce changement d’offre est possible en renvoyant un coupon disponible auprès de votre Service Clients.

Clients forfaits et forfaits bloqués avec engagement

Au moment de votre demande de changement d'offre, si votre durée d'engagement restante est supérieure à la durée d'engagement de la nouvelle offre souscrite, votre durée d'engagement restante est inchangée. Dans les autres cas, vous vous réengagez sur la durée d'engagement de la nouvelle offre souscrite.

Clients forfaits

Le changement d’offre vers “Abonnement + 10min de communication incluse”, sans changer de numéro, est possible et gratuit si vous n’êtes plus engagé. Le changement d’offre vers les forfaits bloqués est possible, sans changer de numéro (transfer t effectué en 48h maximum après réception du coupon), si vous n’êtes plus engagé et au tarif de 60.

ème

facture, sous forme de remise sur facture. En cas de changement vers un

Clients Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Si vous changez de forfait mobile ou d’offre box vous perdez le bénéﬁce du Tout-en-un. Ce changement peut entraîner la perte des options éventuellement souscrites dans le cadre de l’ancienne offre. Le changement est possible dès 3 mois. Vous pouvez changer pour un autre Tout-en-un ideo. Selon l’offre choisie, les dispositions Clients forfaits Bouygues Telecom ci-dessus s’appliquent et/ou les dispositions Bbox.

Clients forfaits bloqués

Le changement d'offre vers un forfait, possible dès 3 mois, est gratuit sous réserve de vos paiements à jour. Le crédit restant est remboursé dans la limite de 50 au plus tard sur la 2

facture. Vous conservez votre N° (transfert sous 48h maximum). Le changement vers Car te Universal Mobile (transfert effectué en 48h maximum) ou Mon 1erForfait bloqué Universal Mobile (transfert effectué à votre prochain prélèvement) est possible, sans changer de numéro, si vous n’êtes plus engagé et au tarif de 15 vers une Carte Universal Mobile ou 30 vers Mon 1erForfait bloqué Universal Mobile. Le changement vers un Tout-en-un ideo est possible et gratuit à partir de 9 mois (sous réserve de ne pas avoir changé de mobile dans les 9 derniers mois).

Vous êtes Vous voulez Avant De 3 à Après Vous n’êtes

Client… changer pour… 3 mois 6 mois 6 mois plus engagé

Forfaits

Bouygues Telecom /

Carte

Bouygues Telecom

Carte

Universal Mobile

Forfaits Bouygues Telecom ou Tout-en-un ideo

Forfaits Bouygues

Telecom pour iPhone

Forfaits bloqués Universal Mobile

Forfaits bloqués

Universal Mobile /

Forfait Bouygues

Telecom pour iPhone

/ Forfait bloqué

Universal Mobile pour

iPhone / Tout-en-un

ideo

Forfaits bloqués

Universal Mobile /

Forfait bloqué

Universal Mobile pour

iPhone

Forfaits Bouygues

Telecom

Tout-en-un ideo

Forfaits Bouygues

Telecom pour iPhone

Forfaits Pro Bouygues

Telecom Entreprises

Forfaits bloqués

Universal Mobile /

Forfait bloqué

Universal Mobile pour

iPhone

Forfaits Bouygues

Telecom et

Tout-en-un ideo

Forfaits bloqués

Universal Mobile /

Forfait bloqué

Universal Mobile pour

iPhone

Forfaits Bouygues Telecom / Forfaits Bouygues Telecom

pour iPhone

Carte Universal Mobile

INDISPONIBLE

réengagement 12 mois minimum

GRATUIT

minimum

vers

60 réengage-

ment 12 mois

minimum

60

réengagement

12 mois

minimum

30 vers Mon 1

Forfait bloqué

15

INDISPONIBLE

GRATUIT réengagement 12 mois minimum

(sauf pour un changement de forfait dans la

GRATUIT réengagement 12 mois minimum (sauf

pour un changement de forfait dans la gamme

GRATUIT réengagement 12 mois minimum

Se référer au document “Les Tarifs Pro”

60 réengage-

ment 12 mois

minimum

GRATUIT (indisponible

Mon 1

GRATUIT réengagement 12 mois minimum

même gamme)

Tout-en-un ideo)

disponible en magasin

INDISPONIBLE

GRATUIT réengagement 12 mois

Forfait bloqué)

INDISPONIBLE

Suite du tableau de la page 17 :

Vous êtes Vous voulez Avant De 3 à Après Vous n’êtes

Client… changer pour… 3 mois 6 mois 6 mois plus engagé

Forfait bloqué

Universal Mobile

pour iPhone

Forfaits

Internet Mobile 3G+

Forfaits bloqués

Universal Mobile

Mon 1

Forfait bloqué

Forfaits Bouygues

Telecom

Carte

Universal Mobile

Internet 1 jour 3G+

Forfait

Internet illimité 3G+

60

INDISPONIBLE

GRATUIT (avec réengagement)

GRATUIT

30

GRATUIT

15

GRATUIT

Le changement vers les “nouveaux forfaits” s'effectue dans les mêmes conditions.

■ Changer d’opérateur sans changer de numéro

La conservation du numéro mobile est accessible en 7 jours (hors jours fériés) sur simple demande à Bouygues Telecom. Elle est disponible sous réserve d’éligibilité et que la ligne à porter soit active le jour du portage. Vous donnez mandat à Bouygues Telecom pour résilier en votre nom et pour votre compte la ligne dont le numéro est à porter. Vous aurez pris connaissance des conditions de résiliation du contrat vous liant à votre précédent opérateur.

■ Annuaire Universel

L’Annuaire Universel recense les numéros de téléphones mobiles, ﬁxes et les coordonnées des clients des opérateurs français. En inscrivant votre N° de mobile à l’Annuaire Universel, vous rendez accessible votre numéro de téléphone mobile aux interlocuteurs qui souhaitent vous joindre. Cette inscription est gratuite. Vos coordonnées deviennent alors consultables sous plusieurs formes: annuaires papier, annuaires Internet et services de renseignements téléphoniques. Vous pouvez choisir de restreindre l’accès aux informations qui vous concernent :

- liste anti-prospection : vos coordonnées restent visibles mais ne peuvent pas être utilisées à des ﬁns commerciales,

- liste anti-annuaire inversé : vos informations personnelles ne peuvent pas être retrouvées à partir de votre N° de mobile,

- liste sans adresse complète : seuls votre code postal et votre ville apparaissent,

- liste sans prénom complet : seule l’initiale reste visible.

Si le titulaire et l’utilisateur de la ligne sont différents, vous pouvez choisir d’inscrire l’un ou l’autre. Pour modifier gratuitement votre inscription à l’Annuaire Universel, connectez-vous sur www.bouyguestelecom.fr, rubrique " Espace Client " ou sur universalmobile.fr ou appelez le 602 depuis votre mobile Bouygues Telecom (appel gratuit depuis la France métropolitaine).

■ Contrôle Parental

Soucieux de protéger le plus jeune public, Bouygues Telecom propose le Contrôle Parental. Ce service vous permet de verrouiller l’accès aux sites proposant des contenus Internet Mobile pouvant heurter la sensibilité de vos enfants. Simple et gratuit, il est accessible depuis un mobile WAP ou i-mode®. Si l’utilisateur de la ligne est mineur, nous vous recommandons son activation au moment de la souscription. Pour désactiver ce service, contactez votre Service Clients. Pour retrouver toute l’information sur les risques potentiels de cer tains contenus, les bons conseils pour protéger vos enfants ou pour signaler tout site ou contenu illégal, connectez-vous sur bouyguestelecom.fr, rubrique Espace Client puis Contrôle Parental.

Clients forfaits Internet Mobile 3G+ avec une clé 3G+, vous avez la possibilité d’activer gratuitement

un dispositif de Contrôle Parental sur votre ordinateur en vous connectant sur bouyguestelecom.fr. Ces solutions ne remplacent pas la surveillance et l’accompagnement des parents qui restent essentiels.

■ Mobile Speak

, solutions pour les personnes

déficientes visuelles

Ce logiciel, mis à la disposition des clients aveugles ou malvoyants, facilite l’utilisation de la téléphonie mobile par la vocalisation des fonctionnalités du mobile. En partenariat avec HandiCapZéro, la 1 mobile compatible. Pour plus d’informations, contactez le N° vert 0 800 39 39 51 (appel gratuit depuis un poste ﬁxe en France métropolitaine) ou connectez-vous sur handicapzero.org.

■ Accès aux services avec abonnement

APPELS

Vous pouvez accéder au service voix de Bouygues Telecom depuis la France métropolitaine en souscrivant un abonnement sans engagement de 6,90 par mois incluant 10 minutes d'appels.

• Vos appels seront décomptés à la seconde dès la première seconde.

• Vos SMS seront décomptés au tarif de 0,12/SMS.

• Vos MMS seront décomptés au tarif de 0,30/MMS.

• Dès que vous aurez consommé vos 10 minutes incluses, vos appels seront facturés au tarif

de 0,40/min.

Pour plus d’informations,

- sur les tarifs des communications métropolitaines/SMS/MMS, veuillez vous reporter aux pages

4 à 6 rubrique forfaits,

- sur les tarifs vers et depuis l’étranger, veuillez vous reporter à la page 9, 10 et 39.

INTERNET MOBILE / TV 3G+ Clients forfaits ou Tout-en-un forfait mobile + Bbox, depuis un téléphone compatible WAP, un

BlackBerry des e-mails sans forfait de navigation au tarif de 0,01/Ko et à la TV 3G+ (sous couverture 3G+ de Bouygues Telecom et avec un mobile compatible) au tarif de 0,15/min

sur demande auprès de votre Service Clients.

ère

installation de ce logiciel est offer te, sous réserve de disposer d’un

ou un PDA/Smartphone, vous pouvez accéder à l’Internet Mobile, envoyer et recevoir

■ Offre réservée aux clients inscrits sur le fichier

PREVENTEL

Le Forfait avec blocage sera activé si vous êtes inscrit sur le ﬁchier PREVENTEL ou en cas de chèque déclaré irrégulier par le Fichier National des Chèques Irréguliers. Ce for fait est accessible au prix de: 2h = 30/mois et 4h = 40/mois et ne permet pas l’envoi de SMS et de MMS. Une fois votre temps de forfait épuisé, vos communications se bloquent dans un délai de 24h maximum. Vous ne pouvez plus alors émettre d’appel, sauf pour consulter votre répondeur Bouygues Telecom (660). Le prix à la minute en dépassement: 0,30/min (pour des appels métropolitains vers des ﬁxes et GSM, hors N° courts, spéciaux et appels DATA). Les communications WAP GPRS ne sont pas bloquées. Ce forfait est incompatible avec les Avantages et Options Internet Mobile.

OFFRES MOBILE + BOX ET OFFRES B

■ Dégrouper sa ligne et changer d’opérateur sans

changer de numéro

• Vous n'avez plus besoin de conserver votre abonnement France Télécom : Bouygues

Telecom devient votre unique opérateur ﬁxe

Vous pouvez opter pour le dégroupage total et ne pas conserver votre abonnement téléphonique France Télécom.

- Soit nous vous attribuons un nouveau numéro.

- Soit vous conservez votre numéro de téléphone qui devient ainsi le numéro de votre ligne IP ﬁxe (sous réserve de faisabilité pour les numéros géographiques).

ATTENTION: Bouygues Telecom prend en charge la résiliation de votre abonnement principal France

Télécom sauf les options souscrites qu’il vous appartient de résilier.

• Vous souhaitez conserver votre abonnement France Télécom ou raccorder un équipement

de type fax, modem, minitel, alarme médicale ou de sécurité, interphone, terminal de paiement, … Nous vous recommandons d’opter pour une Offre Bbox en dégroupage partiel, c’est-à-dire avec laquelle vous conservez votre abonnement téléphonique France Télécom.

• Vous êtes client d'un autre Fournisseur d'accès Internet et n'avez plus d'abonnement

France Télécom.

numéro de téléphone lorsque c’est techniquement possible

(1)

Conditions nécessaires : ligne active au moment du portage, être titulaire du numéro à porter, pas d’autres demandes de portabilité en cours concernant le numéro, faire la demande dans les 24h suivant la souscription, respect des contraintes de faisabilité technique. Parlez-en à votre conseiller de vente ou contactez le 0800 94 94 02 (gratuit depuis un fixe).

ANNUAIRE UNIVERSEL (voir aussi p.18)

L’Annuaire Universel recense les numéros de téléphones mobiles, ﬁxes et les coordonnées des clients des opérateurs français. En inscrivant votre numéro de téléphone fixe, vous le rendez accessible aux interlocuteurs qui souhaitent vous joindre. Cette inscription est entièrement gratuite. Vos coordonnées deviennent alors consultables sous plusieurs formes: annuaires papier, annuaires Internet et services de renseignements téléphoniques. Vous pouvez choisir de restreindre l’accès aux informations qui vous concernent :

- liste Anti-prospection: vos coordonnées restent visibles mais ne peuvent pas être utilisées

à des ﬁns commerciales,

- liste Anti-annuaire inversé: vos informations personnelles ne peuvent pas être retrouvées

à partir de votre N° de téléphone ﬁxe,

- liste Adresse partielle: seuls votre code postal et votre ville apparaissent,

ATTENTION: pour les professionnels dont l’activité consiste à fournir des biens ou des services

aux consommateurs, l’adresse postale complète est obligatoire.

- liste Initiales du prénom : seule l’initiale reste visible, sauf homonymie. Si le titulaire et l’utilisateur de la ligne sont différents, vous pouvez choisir d’inscrire l’un ou l’autre. Pour modiﬁer votre inscription à l’Annuaire Universel, connectez-vous sur www.bouyguestelecom.fr, rubrique “ Espace Client ” puis “ Box ” ou appelez votre Service Clients Box (voir tarif page 65).

Vous pouvez souscrire une offre box ou mobile + box, et conserver votre

(1)

■ Changer d’offre

Vous pouvez changer d’Offre box librement, sur l’Espace Client Box en ligne ou en appelant votre Service Clients Box. Le changement d’offre est gratuit, sauf si vous modifiez également le dégroupage de votre ligne.

Vous pouvez passer d'une offre en dégroupage partiel (avec un abonnement France Télécom) à une offre en dégroupage total (sans abonnement téléphonique France Télécom) pour 29 TTC

(ou gratuitement si vous êtes un professionnel). L'inverse n’est pas possible.

Si vous changez de forfait mobile ou d'offre box, vous perdez le bénéfice du Tout-en-un. Ce changement peut entraîner la perte des options éventuellement souscrites dans le cadre de l’ancienne offre. Le changement est possible dès 3 mois. Vous pouvez changer pour un autre Tout-en-un ideo. Selon l'offre choisie, les dispositions Clients forfaits s'appliquent et/ou les dispositions relatives à l’Offre Bbox.

■ Modalités de règlement

Vous êtes facturé tous les 30 jours à compter de l'activation de la ligne pour la facture box. En cas de dépassement du seuil de facturation de 100, une ou plusieurs factures intermédiaires

peuvent être émise(s). Vous bénéﬁciez automatiquement de la Facture Internet Détaillée. Ainsi, vous pouvez la consulter

quand vous le souhaitez. Vos 6 dernières factures sont archivées dans votre Espace Client Box. Un e-mail vous informe à chaque nouvelle facture disponible. Vous pouvez la télécharger sous format PDF en 1 clic.

> Facture papier gratuite sur demande.

Si vous souscrivez à titre professionnel, vous recevrez gratuitement, dans tous les cas, votre facture par courrier postal.

Retrouvez les modalités de règlement des forfaits mobiles page 14.

■ Frais annexes

Mise à disposition de la Bbox Dépôt de garantie du décodeur Bbox TV Frais en cas de résiliation de l’offre Frais en cas de non restitution ou de dégradation du matériel

- Bbox

- Décodeur Bbox TV

Frais en cas de non restitution ou de dégradation d’un accessoire

Retour incomplet : alimentation de la Bbox manquante ou, alimentation et/ou télécommande pour le Décodeur Bbox TV.

Inclus 49 TTC 49 TTC

80 TTC

220 TTC

20 TTC/accessoire

■ Remplacement des équipements défectueux

En cas de panne de vos équipements de type Bbox, Décodeur Bbox TV ou télécommande (hors accessoires), vous devez prendre contact avec votre Ser vice Clients Box. Une fois la panne identiﬁée, vous pourrez les faire remplacer gratuitement dans l'un des magasins Club Bouygues Telecom.

A noter: en cas de restitution ou d’échange, vous êtes invité à nous retourner l’alimentation avec l’équipement concerné.

les offres mobile ou clé 3G+

Carte Bouygues Telecom ....................24

Carte Universal Mobile .......................30

Forfaits bloqués Universal Mobile ......34

Forfait Classic......................................38

Forfait Evasio ......................................40

Forfait Neo.2 .......................................42

Forfaits Internet Mobile 3G+

avec une clé 3G+.................................44

Forfait bloqué Universal Mobile pour iPhone et Forfaits Bouygues Telecom pour iPhone

• Voir brochure tarifaire en point de vente.

CARTE BOUYGUES TELECOM

• Pas d’engagement, pas d’abonnement.

• Décompte à la seconde dès la 1

décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, DATA et internationaux

ère

minute indivisible).

• Aucun risque de dépassement : toutes vos communications sont déduites de votre crédit.

Vous répartissez ce crédit comme vous le souhaitez entre les appels en France, depuis et vers l’étranger, les SMS, les MMS, la TV 3G+ et l’Internet Mobile.

• Vous proﬁtez immédiatement d’un crédit de communication offert de 4 sur votre Carte SIM

Bouygues Telecom, utilisable par défaut au tarif de la Formule Classique. Ce crédit est valable pendant 1 mois à compter de votre 1

appel.

• Vous rechargez ensuite votre crédit à votre rythme: quand vous le voulez, du montant dont vous

avez besoin. A chaque rechargement, vous avez le choix entre 5 formules selon votre usage (Classique, SMS illimités 24/24, Max de Temps, Spot ou Soir & Week-end).

• Durée de validité de votre ligne: 8 mois à compter de votre dernier rechargement.

• Jusqu'à la ﬁn de validité de votre ligne et même si votre crédit est épuisé :

- vous pouvez continuer à consulter gratuitement votre répondeur, en France métropolitaine,

- vous restez joignable.

La souscription de 10 lignes sur une période d'un an par une même personne ou la souscription de 4 lignes ou plus simultanées doit être soumise à l'approbation de Bouygues Telecom.

■ Tarifs Formule Classique

Vous téléphonez à votre rythme.

Crédit de communication

Equivalent appels

(0,50/min)

Equivalent SMS

(0,12/envoi/destinataire)

Validité du crédit MMS/envoi/destinataire

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

(1) Crédit offer t inclus.

10 15 20 25 35 60

2,50 10 15

offerts offerts offerts

20 min 30 min 40 min 55 min

ou ou ou ou ou ou

83 SMS 125 SMS 166 SMS 229 SMS

15 jours 1 mois 1 mois

2 mois 3 mois 6 mois

0,30

(1)

+ +

(1)

1h30

375 SMS

(1)

625 SMS

2h30

(1)

■ Tarifs Formule SMS illimités 24/24

Vous bénéﬁciez de SMS illimités de communication, vous pouvez appeler tous les opérateurs 24h/24 et 7j/7.

(2)

vers tous les opérateurs 24h/24 et 7j/7. Et grâce à votre crédit

Crédit de communication

Equivalent appels

(0,50/min)

10 15 20 25 35 60

2,50 10 15 offerts offerts offerts

+ +

SMS illimités 24h/24, vers tous les opérateurs

20 min 30 min 40 min 55 min

(3)

1h30

(3)

2h30

(2)

(3)

Validité du crédit 11 jours 20 jours 1 mois 40 jours 2 mois 4 mois MMS/envoi/destinataire

0,30

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

(2) SMS illimités entre mobiles, exclusivement entre 2 individus et à usage privé, sous réserve d’un crédit Envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio et cession interdits.

(3) Crédit offer t inclus.

> 0,01

■ Tarifs Formule Max de Temps

Vous appelez 2 fois plus par rapport à la Formule Classique vers tous les opérateurs ﬁxes et mobiles, 24h/24 et 7j/7, en France et vous proﬁtez de tarifs avantageux vers l’Europe, le Maghreb et le reste de l’Afrique.

Crédit de communication

Equivalent appels

France/Europe

(0,25/min)

Maghreb

(0,35/min)

(0,39/min)

Equivalent SMS

(0,075/envoi/destinataire)

Validité du crédit 4 jours 8 jours 15 jours 21 jours 1 mois 1 mois MMS/envoi/destinataire

5 10 15 20 25 35 60

2,50 10 15

offerts offerts offerts

366 SMS

(5)

600 SMS

20 min 40 min 1h 1h20 1h50

(4)

ou ou ou ou ou ou

(4)

14 min 28 min 42 min 57 min 1h18

Afrique

ou ou ou ou ou ou

(4)

12 min 25 min 38 min 51 min 1h10

ou ou ou ou ou ou

66 SMS 133 SMS 200 SMS 266 SMS

(5)

0,30

+ +

(5)

2h08

(5)

1h55

(5)

1000SMS

(5)

3h34

3h12

3 mois

(5)

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA). Remarque : la recharge 5



est uniquement disponible en rechargement par car te bancaire (hors

distributeur automatique de billets).

(4) Appels métropolitains (hors N° courts, spéciaux, DATA) décomptés à la seconde dès la 1 depuis la France métropolitaine vers l’Union Européenne, le Maghreb et l’Afrique (hors N° courts spéciaux, DATA) décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1 (5) Crédit offer t inclus.

ère

minute indivisible.

ère

seconde. Appels

(5)

■ Tarifs Formule Spot

Vous doublez votre temps de communication grâce à des minutes offertes vers les numéros fixes et clients Bouygues Telecom. Il vous suffit de composer le 777 avant le numéro de votre correspondant. Vous seul entendez un spot de publicité de 20 secondes avant d’être mis en relation avec votre correspondant. Ensuite, votre communication est gratuite dans la limite du crédit offer t et n’est jamais interrompue par la pub. Ce crédit de communication ne bénéﬁcie pas du report de crédit d’une recharge à l’autre. Vous disposez également d’un crédit de communication pour appeler et envoyer des SMS vers tous les opérateurs. Pour vous inscrire gratuitement à la Formule Spot, composez le 7711 (appel gratuit depuis votre mobile) ou allez sur www.bouyguestelecom.fr, rubrique “ Espace Client ”.

Crédit de communication

Equivalent appels

en tarif normal

(0,50/min)

offerts par la pub

Equivalent SMS

(0,12/envoi/destinataire)

Validité du crédit 15 jours 1 mois 1 mois MMS/envoi/destinataire

10 15 20 25 35 60

2,50 10 15

offerts offerts offerts

20 min 30 min 40 min 55 min

(1)

20 min 30 min 40 min 55 min

ou ou ou ou ou ou

83 SMS 125 SMS 166 SMS 229 SMS

+ +

+ + +

2 mois 3 mois 6 mois

0,30

(2)

1h30

375 SMS

(2)

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

(1) Appels vers les N° ﬁxes et clients Bouygues Telecom. (2) Crédit offer t inclus.

■ Tarifs Formule Soir & Week-end

Vous appelez à tarif réduit vers tous les opérateurs tous les jours de 21h à 9h et toute la journée le week-end.

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

9h - 21h

21h - 9h

Crédit de communication

Equivalent appels

Equivalent SMS

(0,12/envoi/destinataire)

En tarif réduit

(0,25/min)

En tarif normal

(0,60/min)

Validité du crédit 15 jours 1 mois 1 mois MMS/envoi/destinataire

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

(3) Crédit offer t inclus.

Tarif normal : 0,60/min

Tarif réduit : 0,25/min

10 15 20 25 35 60

2,50 10 15 offerts offerts offer ts

40 min 1h 1h20 1h50

ou ou ou ou ou

16 min 25 min 33 min 45 min

ou ou ou ou ou

83 SMS 125 SMS 166 SMS 229 SMS

0,30

(3)

2 mois 3 mois 6 mois

(3)

1h15

375 SMS

(3)

2h30

625 SMS

(3)

2h05

625 SMS

(2)

(3)

■ Services inclus (pour plus d’informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Présentation du numéro et double appel,

• Consultation du répondeur (660) en France métropolitaine, même si le crédit est épuisé,

• Service Clients (634): ser veur vocal gratuit,

• Report du crédit non consommé à chaque rechargement

• 5 SMS “Appelle-moi” et 5 SMS “Recharge ma Carte” accessibles chaque mois

(4)

(5)

, sur simple

appel au 685,

• Accès depuis l'étranger automatique,

• Appel incognito sur demande.

• Accès à l’Internet Mobile.

• Contrôle parental pour l’Internet Mobile, sur demande.

• Prêt pendant 45 jours d’un mobile en cas de panne, perte ou vol en Point S.A.V. (en France

métropolitaine),

• Réception gratuite et illimitée de vos e-mails (avec mobile et messageries compatibles) en

France métropolitaine, sous réserve d'un crédit > 0,01

(6)

■ Suivi Conso et Rechargement

POUR SUIVRE VOTRE CONSOMMATION :

•

Vous appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile ou vous vous connectez sur bouyguestelecom.fr, 24h/24, 7j/7,

•

Vous recevez automatiquement des alertes SMS avant la ﬁn de validité de votre crédit et avant la ﬁn de validité de votre ligne,

•

Un bip est émis 20 secondes avant l’épuisement de votre crédit de communication pour vous permettre de ne pas être coupé pendant votre conversation. L’envoi de SMS/MMS et les communications DATA juste avant l’épuisement de votre crédit peuvent générer un crédit négatif qui sera alors décompté de votre prochaine recharge.

(7)

avant l’épuisement de votre crédit,

POUR RECHARGER VOTRE CARTE BOUYGUES TELECOM:

Lorsque vous rechargez, vous choisissez l’un des 7 montants de recharge (5, 10, 15, 20, 25, 35et 60de crédit de communication) et l’une des 5 formules (Classique, SMS illimités 24/24, Max de Temps, Spot ou Soir & Week-end). La recharge 5est uniquement disponible en Formule Max de Temps, et en rechargement par carte bancaire (hors distributeur automatique de billets) ou en Rechargement Express.

Vous rechargez votre crédit à votre rythme grâce à de nombreux modes de rechargement, disponibles et accessibles 24h/24, 7j/7. Lorsque vous rechargez avant la ﬁn de validité de votre crédit, le crédit restant s’ajoute automatiquement et sans frais à votre nouveau crédit. Celui-ci est alors utilisable aux conditions de la nouvelle recharge.

A chaque nouveau rechargement, les dates de validité de votre crédit et de votre ligne sont automatiquement reportées. Si vous ne rechargez pas avant la ﬁn de validité de votre crédit, vous perdez votre crédit de communication restant. Si vous ne rechargez pas avant la ﬁn de validité de votre ligne, vous perdez déﬁnitivement votre numéro de téléphone.

(4) Sous réserve d’un rechargement avant la ﬁn de validité du crédit et hors minutes offer tes de la Formule Spot. (5) SMS métropolitains non reportables. (6) Listes et paramétrage sur bouyguestelecom.fr (7) Votre mobile doit être

allumé et en zone de couverture.

MODES DE RECHARGEMENT: Par carte bancaire au 630 ou sur bouyguestelecom.fr :

• Accessible à tous les détenteurs d'une carte bancaire émise en France sans inscription préalable,

• Disponible 24h/24, 7j/7, où que vous soyez,

• Rechargement sécurisé grâce à la saisie des 3 chiffres situés au dos de votre carte bancaire.

Au 630 depuis votre mobile Bouygues Telecom:

• Gratuit en France métropolitaine,

• Au prix d’un appel de l’étranger vers la France, depuis l’étranger.

Vous pouvez également appeler le 630 depuis un poste ﬁxe en composant le 0 981 660 630 en France (prix d'un appel local depuis un ﬁxe) ou depuis l’étranger, le 0033 981 660 630 (voir tarifs de l’opérateur ﬁxe).

Sur bouyguestelecom.fr :

• Possibilité de rechargement par ou pour un tiers en spéciﬁant le numéro de la ligne à recharger,

• Accès gratuit en France et à l’étranger.

Une ligne peut être rechargée par 2 car tes bancaires dans la limite de 75 par carte bancaire et par mois. Le paiement par carte bancaire est soumis à la réglementation du Groupement Interbancaire CB

et peut, à ce titre, évoluer à tout moment.

Par carte ou ticket recharge dans un point de vente :

Selon son équipement, votre commerçant vous donnera une carte ou un ticket recharge. Ces 2 modes de rechargement sont équivalents.

• En vente dans les magasins Club Bouygues Telecom, chez la majorité des débitants de tabac, dans

les grandes surfaces, la plupart des magasins de presse, les magasins spécialisés, cer taines stations-services, boulangeries et bureaux de Poste.

• Pour recharger votre crédit de communication :

- munissez-vous de votre carte ou ticket recharge,

- appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile et choisissez le menu rechargement,

- saisissez le code ﬁgurant sur votre carte ou ticket recharge, puis laissez-vous guider.

Chez certains débitants de tabac et presse, vous pourrez accéder au Rechargement Express :

• Indiquez à votre revendeur le N° de téléphone Bouygues Telecom à recharger, le montant et la

formule de rechargement souhaités.

• Après le paiement, le montant est automatiquement crédité sur la Carte Bouygues Telecom de votre

choix. Vous n’aurez pas besoin d’appeler le 630.

Dans les distributeurs automatiques de billets :

• Disponible 24h/24, 7j/7, avec votre carte bancaire, quelle que soit votre banque,

• Depuis les distributeurs LCL, Banque Populaire, Crédit Mutuel ou Carrefour por tant le logo

Bouygues Telecom,

• Le paiement est sécurisé grâce à la saisie du code conﬁdentiel de votre carte bancaire.

Sur le site Internet de votre banque :

• Accessible aux clients LCL ou Crédit Mutuel,

• Disponible 24h/24, 7j/7,

• Vous rechargez sur le site Internet de votre banque, dans la rubrique “Rechargement Mobile”.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels avec la Formule Max de Temps

Appels avec zone 1: les autres 0,60/min formules zone 2 :

SMS/envoi/ destinataire

(1) Voir conditions d'accès page 9.

Tarifs hors N° spéciaux, pour des appels vers les ﬁxes et les mobiles décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1

Europe Zone 1 : Açores (les), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Canaries (les), Crète, Danemark, Espagne, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Man (île de), Nor vège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, St-Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican.

Europe Zone 2 : Bulgarie, Chypre, Hongrie, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie. Europe Zone 3 : Estonie, Lettonie, Lituanie. Europe Zone 4: Albanie, Bosnie Herzégovine, Croatie, Kosovo, Macédoine, Monténégro, Serbie, Turquie. Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie. DOM-TOM : Désirade (la), Guadeloupe, Guyane Française, Mar tinique, Mayotte, Réunion (la), Saintes (les),

St-Barthélémy, St-Martin, St-Pierre-et-Miquelon. Afrique: Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Comores (les),

Côte d’Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, République Centrafricaine, République du Congo, République Démocratique du Congo, Rwanda, Sao Tomé et Principe, Sénégal, Seychelles (les), Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe.

Reste du monde : Reste de l’Europe (Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Moldavie, Russie, Ukraine), Amériques, Asie, Australie/Océanie.

Voir tarif des communications depuis l'étranger, page 12.

0,25/min 1/min 0,35/min 0,60/min 0,39/min 1,50/min

1,50/min

(1)

Europe Europe DOM-TOM

(zones (zone 4) Maghreb + USA Afrique Reste du

1, 2, 3) + Groënland + Canada monde

1/min

zone 3 :

1/min 0,60/min 0,60/min 1,50/min 1,50/min

0,30 vers les opérateurs disponibles

ère

minute indivisible.

CARTE UNIVERSAL MOBILE

• Pas d’engagement, pas d’abonnement.

• Décompte à la seconde dès la 1

par palier de 30 secondes au-delà de la 1

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, DATA et internationaux décomptés

ère

minute indivisible.)

• Aucun risque de dépassement : toutes vos communications sont déduites de votre crédit.

Vous répartissez ce crédit comme vous le souhaitez entre les appels en France, depuis et vers l’étranger, les SMS, les MMS, la TV et l'Internet Mobile.

• Vous proﬁtez immédiatement d’un crédit de communication offert de 4 sur votre Carte SIM Universal

Mobile. Ce crédit est valable pendant 1 mois à compter de votre 1

appel.

• Vous rechargez ensuite votre crédit à votre rythme: quand vous le voulez, du montant dont vous avez

besoin. Vous bénéﬁciez gratuitement du report du crédit non consommé sans limite de montant, si vous rechargez avant sa ﬁn de validité.

• Durée de validité de votre ligne: 8 mois à compter de votre dernier rechargement.

• Lorsque votre crédit est épuisé:

- vous pouvez continuer à consulter gratuitement votre répondeur, en France métropolitaine,

- vous restez joignable jusqu’à la ﬁn de validité de votre ligne.

La souscription de 10 lignes sur une période d'un an par une même personne ou la souscription de 4 lignes ou plus simultanées doit être soumise à l'approbation de Bouygues Telecom.

■ Tarifs des communications

• 7 montants de recharges au choix : 6, 10, 15, 20, 25, 35, 60.

• Quelle que soit votre recharge, vous bénéﬁciez de la Formule

téléphoner plus longtemps vers TOUS les opérateurs : un tarif réduit tous les soirs de 17h à minuit

et toute la journée le mercredi et le week-end.

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

00h - 17h 17h - 24h

0,60/min 0,60/min

0,30/min

““

+2Temps après les cours””pour

Crédit de communication

Equivalent appels

en tarif réduit

(0,30/min)

en tarif normal

(0,60/min)

Equivalent SMS

(0,10/envoi/destinataire)

Validité du crédit 8 jours 15 jours

/envoi/destinataire

MMS

6 10 15 20 25 35 60

2,50 10 15

offerts offerts offerts

20 min 33 min 50 min 1h06 1h31

ou ou ou ou ou ou

10 min 16 min 25 min 33 min 45 min

ou ou ou ou ou ou

60 SMS 100 SMS 150 SMS 200 SMS 275 SMS

0,30

2 mois 3 mois 6 mois

1 mois 1 mois

(1)

2h30

(1)

1h15

450 SMS

(1)

Communications métropolitaines vers tous les opérateurs (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

(1) Crédit offer t inclus.

4h10

2h05

750SMS

(1)

■ Services inclus (pour plus d’informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Présentation du numéro et double appel,

• Consultation du répondeur (660) en France métropolitaine, même si le crédit est épuisé,

• Service Clients (2020) : serveur vocal gratuit,

• Report du crédit non consommé, sans limite de montant

• 5 SMS “apL moi” chaque mois, accessibles au 685 (appel gratuit) + 5 SMS “apL moi” supplémentaires

depuis universalmobile.fr

(3)

(2)

• 50 SMS métropolitains depuis universalmobile.fr pour envoyer gratuitement à vos proches votre nouveau

numéro de téléphone,

• Accès depuis l'étranger automatique,

• Appel incognito sur demande,

• Prêt pendant 45 jours d’un mobile en cas de panne, perte ou vol en Point S.A.V. (en France

métropolitaine),

• Accès à l’Internet Mobile. Contrôle Parental sur demande.

• Réception gratuite et illimitée de vos e-mails (avec mobile et messageries compatibles) en France

métropolitaine, sous réserve d'un crédit

> 0,01

(4)

■ Suivi Conso et rechargement

POUR SUIVRE VOTRE CONSOMMATION :

• Vous appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile ou vous vous connectez sur

universalmobile.fr, 24h/24, 7j/7.

• Vous recevez automatiquement des alertes SMS

de validité de votre crédit et avant la ﬁn de validité de votre ligne.

• Un bip est émis 20 secondes avant l’épuisement de votre crédit de communication pour vous

permettre de ne pas être coupé dans vos conversations. L’envoi de SMS/MMS et les communications DATA juste avant l’épuisement de votre crédit peuvent générer un crédit négatif qui sera alors décompté de votre prochaine recharge.

POUR RECHARGER VOTRE CARTE UNIVERSALMOBILE :

Lorsque vous rechargez, vous choisissez l’un des 7 montants de recharge de crédit de communication. La recharge 6 est uniquement disponible en rechargement par carte bancaire (hors distributeur automatique de billets).

A chaque nouveau rechargement, les dates de validité de votre crédit et de votre ligne sont automatiquement reportées. Si vous ne rechargez pas avant la ﬁn de validité de votre ligne, vous perdrez déﬁnitivement votre numéro de téléphone et votre crédit restant.

Les crédits de communication offer ts par Bouygues Telecom ne prolongent pas les délais de validité de la recharge. Ils sont utilisables sous réser ve d’un crédit de communication positif et ne sont pas reportés sur le rechargement suivant. A l’issue des délais, si vous n’avez pas effectué de rechargement:

a) aucun rechargement, ni changement d’offre de Carte Universal Mobile ne sera plus possible et

la carte SIM sera désactivée;

b) le numéro de téléphone correspondant sera déﬁnitivement perdu.

(5)

avant l’épuisement de votre crédit, avant la ﬁn

(2) Sous réserve d’un rechargement avant la ﬁn de validité du crédit. (3) SMS métropolitains non repor tables. (4) Listes et paramétrage sur universalmobile.fr. (5) Votre mobile doit être allumé et en zone de couverture.

MODES DE RECHARGEMENT : Par carte bancaire au 630 ou sur universalmobile.fr :

•

Accessible à tous les détenteurs d'une carte bancaire émise en France sans inscription préalable,

•

Disponible 24h/24, 7j/7, où que vous soyez,

•

Rechargement sécurisé grâce à la saisie des 3 chiffres situés au dos de votre carte bancaire.

Au 630 depuis votre mobile Universal Mobile :

•

Gratuit en France métropolitaine,

•

Au prix d’un appel de l’étranger vers la France, depuis l’étranger.

Depuis un poste ﬁxe, vous pouvez joindre le 630 en composant le 0 981 660 630 en France (prix d'un appel local depuis un ﬁxe) ou depuis l'étranger le 0033 981 660 630 (voir tarifs de l’opérateur ﬁxe).

Sur universalmobile.fr:

•

Possibilité de rechargement par ou pour un tiers en spécifiant le numéro de la ligne à recharger,

•

Accès gratuit depuis l'étranger.

Une

ligne peut être rechargée par 2 car tes bancaires dans la limite de 75 par car te bancaire et par

mois

. Le paiement par carte bancaire est soumis à la réglementation du Groupement Interbancaire CB et peut, à ce titre, évoluer à tout moment.

Dans les distributeurs automatique de billets :

•

Disponibles 24h/24, 7j/7, avec votre carte bancaire,

•

Depuis les distributeurs LCL, Banque Populaire, Crédit Mutuel ou Carrefour por tant le logo Bouygues Telecom,

•

Vous pouvez recharger à tout moment et en toute sécurité, grâce à la saisie du code conﬁdentiel de votre carte bancaire.

Par carte ou ticket recharge Bouygues Telecom dans un point de vente :

•

En vente dans les magasins Club Bouygues Telecom, chez la majorité des débitants de tabac, dans les grandes surfaces, la plupart des magasins de presse, les magasins spécialisés, cer taines stationsservices, boulangeries et bureaux de Poste.

•

Pour recharger votre crédit de communication :

- munissez-vous de votre carte ou ticket recharge,

- appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile et choisissez le menu rechargement,

- saisissez le code ﬁgurant sur votre carte ou ticket recharge puis laissez-vous guider.

Votre Carte Universal Mobile sera créditée du montant de la recharge et vos communications seront toujours décomptées aux tarifs de la Formule “ +2 Temps après les cours”.

Sur le site Internet de votre banque :

• Accessible aux clients LCL ou Crédit Mutuel,

• Disponible 24h/24, 7j/7,

• Vous rechargez sur le site Internet de votre banque, dans la rubrique “Rechargement Mobile”.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels 0,60/min 1/min 1,50/min SMS/envoi/destinataire 0,30 vers les opérateurs disponibles

(1) Voir conditions d’accès page 9.

Tarifs hors N° spéciaux, pour des appels vers les ﬁxes et les mobiles décomptés par palier de

30 secondes au-delà de la 1 variable en fonction de l’opérateur de réception du SMS et/ou MMS. Toutes les informations et la liste des pays sont disponibles sur universalmobile.fr.

Zone 2: Albanie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Groenland, Hongrie, Kosovo, Macédoine, Malte, Monténégro, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Turquie.

Zone 3 (reste du monde): Reste de l’Europe (Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Estonie, Géorgie, Kazakhstan, Lettonie, Lituanie, Moldavie, Russie, Ukraine), Afrique, Amériques, Asie, Australie/Océanie.

Voir tarif des communications depuis l'étranger, page 12.

(1)

zone 1 zone 2 zone 3

ère

minute indivisible. La possibilité d’envoi de SMS et/ou MMS est

FORFAITS BLOQUÉS UNIVERSAL

(offres réservées aux particuliers hors activité professionnelle)

• Toutes vos communications sont incluses dans votre for fait bloqué, avec la garantie de ne jamais

dépasser votre budget.

• Lorsque votre crédit est épuisé :

- vos communications sont bloquées automatiquement : vous maîtrisez votre budget,

- vous restez joignable : vous continuez à recevoir vos appels, vos SMS et vous pouvez consulter votre répondeur en France métropolitaine,

- vous pouvez recharger au 630 (recharges à partir de 6 de crédit de communication, voir page 36).

■ Tarifs Forfait bloqué SMS&Internet illimités 24h/24 et

Forfait bloqué SMS/MMS & Internet illimités 24h/24

Durée

Téléchargement gratuit de tous les nouveaux singles Universal Music

PRIX MENSUEL

MMS/envoi/destinataire

Prix/min du forfait bloqué 1h30 : 0,310. Prix/min du forfait bloqué 2h : 0,275. Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+).

Engagement 12 mois minimum.

(24 mois)

(12 mois)

■ Tarifs Forfait bloqué SMS illimités 24h/24

Durée

PRIX MENSUEL

(24 mois)

jusqu’à 1h30 jusqu’à 2h

SMS illimités vers tous les

opérateurs 24h/24, 7j/7

Internet illimité 24h/24, 7j/7

(surf, e-mails et Windows LiveTMMessenger)

SMS/MMS illimités vers tous les

opérateurs 24h/24, 7j/7

sur PC puis écoute illimitée sur mobile

24,90 29,90

27,90 32,90

0,29

jusqu’à 1h

SMS illimités vers tous les opérateurs 24h/24, 7j/7

Messenger illimité 24h/24, 7j/7

Windows Live

inclus et illimité

(1)

19,90

(1)

PRIX MENSUEL

MMS/envoi/destinataire

Prix/min du forfait bloqué : 0,382. Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+).

Engagement 12 mois minimum. (1) Communications et services métropolitains sous réser ve d'un crédit > 0,01. Illimités à usage privé entre 2 individus. Internet :

surf sur Internet, portail Universal Mobile et Galler y (hors sites payants). Au-delà de 500 Mo, réduction du débit (TV compris). Music avec singles numérisés Universal Music des 3 derniers mois téléchargeables depuis un PC compatible puis transférables vers 3 baladeurs numériques et 1 mobile pendant la durée du forfait. Music disponible avec Mon 1erForfait bloqué pour 3,90/mois sous réserve d’un engagement de 12 mois minimum. Cession, envoi de SMS/MMS depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio, usages de type peer to peer, VOIP, newsgroup et modem interdits. Avec baladeur, mobile et messageries compatibles, liste et paramétrage sur universalmobile.fr. Windows LiveTMMessenger édité par Miyowa, accessible depuis le portail Universal Mobile.

(12 mois)

22,90

0,29

■ Tarifs Mon 1

Forfait bloqué

Durée

jusqu’à 40 min

SMS à 0,05/envoi/destinataire

PRIX MENSUEL

MMS/envoi/destinataire

(24 mois)

(12 mois)

14,90

17,90

0,29

Prix/min du forfait bloqué : 0,448. Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+).

Existe également sans engagement en carte SIM seule à 17,90/mois.

■ Services gratuits et inclus (pour plus d’informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Report du crédit non consommé sans limite de temps

• Consultation du répondeur en France métropolitaine, même si le crédit est épuisé (660),

• Présentation du numéro et double appel,

• Alertes Conso par SMS

(3)

• Serveur de rechargement et de consultation du solde (630, appel gratuit en France métropolitaine),

• Service Clients: serveur vocal gratuit (2020),

• SMS “apL moi” métropolitains illimités 24h/24 pour demander à vos proches de vous appeler

même lorsque votre crédit est épuisé : sur simple appel au 685 ou depuis universalmobile.fr,

• Accès à l’Internet Mobile. Contrôle Parental sur demande,

• Réception gratuite et illimitée de vos e-mails (avec mobiles et messageries compatibles) en France

métropolitaine, sous réserve d’un crédit > 0,01

• Visionnage gratuit et illimité 24h/24 des 3 chaînes TV musicales

avec un mobile 3G+ compatible TV.

• Accès depuis l'étranger automatique,

• Appel incognito permanent ou appel par appel,

• Solution de remplacement du mobile en cas de perte ou vol.

(2)

(4)

(5)

: MCM, MCM Top, MCM Pop

■ Tarif Forfait bloqué Universal Mobile pour iPhone

• Voir brochure tarifaire en point de vente.

(2) Le crédit reporté disponible (rechargement inclus) ne peut dépasser le montant du forfait bloqué souscrit. (3) Votre mobile doit être allumé et en zone de couverture. (4) Listes et paramétrage sur universalmobile.fr (5) Depuis le portail Universal Mobile et sous réserve de couverture par le réseau 3G+, sous réser ve d’un crédit > 0,01.

La qualité des images et du débit dépendent de l'éditeur de chaînes.

■ Modalités de paiement

VOUS AVEZ LE CHOIX ENTRE DEUX MOYENS DE PAIEMENT :

• Par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal, effectué automatiquement tous les 30 jours à compter

de la date d'activation de la ligne.

• Par mandat-compte avec le versement d’une somme de 400.

En cas d’absence de chèque annulé au moment de la souscription, vous devez vous munir de votre carte bancaire et de votre RIB. Il vous est alors possible de souscrire avec une avance sur consommation au “Forfait bloqué SMS illimités 24h/24” à 19,90/mois (engagement 24 mois). Une avance sur consommation de 39,80, équivalent à vos deux premiers mois de forfait, sera immédiatement débitée de votre car te bancaire. Il n’y aura aucun autre prélèvement pendant les deux premiers mois au titre de votre for fait.

POUR RECHARGER VOTRE FORFAIT BLOQUÉ:

• Si votre crédit est épuisé et que vous souhaitez continuer à appeler sans attendre le mois suivant, vous

pouvez choisir de recharger votre for fait bloqué Universal Mobile par carte bancaire, par prélèvement sur votre compte bancaire, en achetant une Carte ou un Ticket Recharge Bouygues Telecom, via un distributeur automatique de billets de banque, ou en vous connectant sur universalmobile.fr

Attention, les conditions de rechargements et formules Car te Universal Mobile ne s'appliquent pas à votre forfait bloqué Universal Mobile.

• 7 montants de recharges sont à votre disposition

60

35

25

10

offerts

6

20

15

10

Crédit de communication

2,50 offerts

La recharge 6 est réservée aux rechargements par carte bancaire et prélèvement sur compte bancaire, suite à un appel au 630.

• Seul le crédit de communication de ces recharges est compatible, il sera décompté au tarif du forfait

bloqué souscrit.

• Le crédit et les recharges complémentaires sont repor tables sans limite de temps. Le crédit reporté

disponible ne peut dépasser le montant du forfait bloqué souscrit.

15

offerts

Où recharger votre forfait bloqué:

Vous avez le choix parmi plusieurs modes de rechargement disponibles 24h/24, 7j/7 :

• Depuis votre Espace Client universalmobile.fr :

- Accessible 24h/24, 7j/7

- Pour recharger : connectez-vous sur universalmobile.fr, Espace Client, rubrique «recharger» puis laissez-vous guider.

A noter : rechargement disponible par car te bancaire (une ligne peut être rechargée par 2 car tes bancaires dans la limite de 75 par carte bancaire et par mois). Le paiement par CB est soumis à la réglementation du groupe Interbancaire CB et peut à ce titre évoluer à tout moment.

• Sur simple appel au 630, appel gratuit depuis votre mobile ou au 00 33 981 660 630 depuis

un poste ﬁxe ou depuis l’étranger, voir tarif opérateur ﬁxe. Disponible 24h/24, 7j/7, pour recharger en quelques instants, il sufﬁt d’appeler le 630 et de vous

laisser guider pour personnaliser votre code d’accès. Paiement possible par carte bancaire ou par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal.

A noter : rechargement disponible par car te bancaire (Une ligne peut être rechargée par 2 car tes bancaires dans la limite de 75 par carte bancaire et par mois) ou par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal (dans la limite de 75 par mois).

Le paiement par à ce titre évoluer à tout moment.

carte bancaire

est soumis à la réglementation du groupe Interbancaire CB et peut

• Dans les distributeurs automatiques de billets :

Disponibles 24h/24, 7j/7 avec votre carte bancaire : vous pouvez recharger à tout moment et en toute sécurité, grâce à la saisie du code conﬁdentiel de votre carte bancaire,

Depuis les distributeurs LCL, Banque Populaire, Crédit Mutuel de l’Ouest, CIC, Carrefour por tant le logo Bouygues Telecom ou Universal Mobile,

Pour les clients LCL et Crédit Mutuel, vous pouvez recharger directement sur le site internet de votre banque dans la rubrique “ rechargement mobile”.

• Dans l’un des 70 000 points de vente distributeur de Carte ou Ticket Recharge Bouygues Telecom :

Pour acheter une carte et un ticket recharge : dans les magasins Club Bouygues Telecom, chez la plupart des débitants de tabac, en grandes surfaces, dans les magasins spécialisés, les bureaux de Poste, les taxis phone, les magasins de presse ainsi que certaines stations-services et boulangeries. Pour recharger votre crédit de communication :

- munissez-vous de votre carte ou ticket recharge,

- appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile (ou le 00 33 981 660 630 depuis un poste ﬁxe ou depuis l’étranger, voir tarifs de l'opérateur ﬁxe) et choisissez le menu rechargement,

- saisissez le code ﬁgurant sur votre carte ou ticket recharge puis laissez-vous guider.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels 0,60/min 1/min 1,50/min SMS/envoi/destinataire 0,30 pour envoi vers les mobiles étrangers disponibles

(1) Voir conditions d’accès page 9.

Tarifs hors N° spéciaux, pour des appels vers les fixes et les mobiles décomptés par palier de

30 secondes au-delà de la 1 en fonction de l’opérateur de réception du SMS et/ou MMS. Toutes les informations et la liste des pays sont disponibles sur universalmobile.fr.

Zone 3 (reste du monde) : Reste de l’Europe (Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Estonie, Géorgie, Kazakhstan, Lettonie, Lituanie, Moldavie, Russie, Ukraine), Afrique, Amériques, Asie, Australie/Océanie.

Voir tarif des communications depuis l'étranger, page 12.

(1)

zone 1 zone 2 zone 3

ère

minute indivisible. La possibilité d’envoi de SMS et/ou MMS est variable

FORFAIT CLASSIC

■ Tarifs

(1)

DURÉE

PRIX MENSUEL

SMS et MMS

E-MAILS

PRIX AU-DELÀ DU FORFAIT

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

Prix valables pour un paiement par prélèvement automatique; autres modes de paiement: prix majorés de 1/mois. Engagement 12 mois minimum.

Incompatible avec les Avantages Jeunes et options jeunes. (1) Appels décomptés à la seconde dès la 1 le forfait et décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1 (2) Remise ﬁdélité incluse, valable pour tout mois effectué, pendant 24 mois.

(2)

(24 mois)

(12 mois)

/envoi/destinataire

1h 1h30 2h 3h 4h

18,90 21,90 24,90 31,90 39,90

22,90 25,90 28,90 35,90 43,90

30 SMS ou 10 MMS inclus

Réception e-mails inclus

0,36/min - 0,12/SMS - 0,30/MMS

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, internationaux non compris dans

ère

minute indivisible).

■ Services inclus (pour plus d'informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Report des minutes,

• Présentation du numéro,

• Double appel,

• Accès à l’Internet Mobile,

• Réception gratuite et illimitée de vos e-mails

(avec mobile et messageries compatibles) en France métropolitaine,

• Accès aux appels de la France vers l'étranger,

• Accès depuis l'étranger,

• Prêt d’un mobile en France métropolitaine en

cas de panne, perte ou vol pendant 45 jours,

• Changement de forfait dans la gamme Classic,

• Appel incognito permanent ou appel par appel,

• Filtrage et renvoi d’appels (610),

• Répondeur (660),

• Facture Internet Détaillée sur simple demande,

• Suivi Conso (680),

• Service Clients: serveur vocal gratuit (614) et

Espace Client sur bouyguestelecom.fr,

• Mise en relation avec un Conseiller de

Clientèle.

■ Avantage compatible (gratuit sur simple demande, pour plus d'informations, voir pages 56 à 57).

•

Programme Préférence Pro.

■ Options compatibles (voir conditions d’accès et tarifs pages 58 à 62).

Personnalisation du

•

numéro,

•

Maxi-boîte vocale,

•

Archivage vocal,

•

Signal des dépenses,

•

Suspension temporaire de la ligne,

•

Numéro Argent,

•

Numéro Or,

•

Maîtrise Appels/24h,

•

1h Afrique Maghreb DOM,

•

Pro Réseau,

•

Entre Nous,

•

Welcome Sound.

Options Internet Mobile/TV :

•

Option Web & Mail,

•

Option Web & Mail, BlackBerry

•

Option TV 3G+.

Options SMS/MMS :

•

50 SMS (ou 16 MMS),

•

SMS/MMS illimités 24h/24, 7j/7.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels 0,47/min 0,59/min 0,67/min 1,05/min 1,36/min

SMS/envoi/destinataire 0,30

(3) Voir conditions d'accès et de décompte page 9. Europe/Europe du Sud : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Crète, Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (Iles),

Finlande, Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Por tugal, Royaume Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican.

USA/Canada/DOM : Etats-Unis, Canada, Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Réunion (Ile de la). Europe élargie/Afrique du Nord : Albanie, Algérie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Hongrie, Islande, Israël,

Macédoine, Malte, Maroc, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie. Asie/Paciﬁque/Mayotte : Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Fidji (Iles), Géorgie, Guam, Hong Kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kyrgyzistan, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mayotte, Moldavie, Mongolie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Timor, Turkménistan, Ukraine, Vietnam, Yémen. Amérique/Afrique/TOM : Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bolivie, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles), Cameroun, Cap Vert, Chili, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, Equateur, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée Equatoriale, Haïti, Hawaï, Honduras, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Montserrat, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Ouganda, Panama, Paraguay, Pérou, Polynésie Française, Por to Rico, République Centrafricaine, Rwanda, Saint Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Soudan, Surinam, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinidad et Tobago, Turks and Caicos (Iles), Uruguay, Venezuela, Vierges Britanniques (Iles), Vierges US (Iles), Zambie, Zimbabwe.

Voir tarifs des communications depuis l’étranger, page 12.

(3)

Europe/ USA/Canada/ Europe élargie Asie/Paciﬁque Amérique

Europe du Sud DOM Afrique du Nord Mayotte Afrique/TOM

FORFAIT EVASIO NOUVEAU

■ Tarifs

(1)

DURÉE

1h30 1h 2h

PRIX MENSUEL

PRIX AU-DELÀ DU FORFAIT

(2)

(24 mois)

(12 mois)

dès 18h en semaine et toute la journée le week-end vers tous les opérateurs

1h 2h

SMS/MMS illimités 24h/24, 7j/7 vers tous les opérateurs

Web & Mail et TV 3G+ illimités 24h/24, 7j/7

28,90 32,90

33,90 37,90

0,36/min

(3)

Appels, SMS, MMS et services métropolitains (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+).

Prix valables pour un paiement par prélèvement automatique ; autres modes de paiement : prix majorés de 1 Engagement 12 mois minimum. (1)

Appels décomptés à la seconde dès la 1

dans le forfait et décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1

(2)

Remise ﬁdélité incluse, valable pour tout mois effectué, pendant 24 mois.

(3)

Heure(s) supplémentaire(s) de 18h à minuit la semaine et 24h/24 le week-end jusqu’au dimanche

minuit. Illimité à usage privé entre 2 individus. Internet WAP (hors sites payants). TV sous couverture 3G+.

Au-delà de 500 Mo, réduction du débit (TV compris). Sont interdits : la cession des SMS/MMS, les envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtier radio, les usages de type peer to peer, VOIP, newsgroup et modem. Avec mobile (3G+ pour TV) et messageries compatibles, liste et paramétrage sur bouyguestelecom.fr. Incompatible avec l’offre 10% de réduction.

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, internationaux non compris

ère

minute indivisible).



/mois.

■ Services inclus (pour plus d'informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Présentation du numéro,

• Double appel,

• Report des minutes,

• Internet (surf & e-mails) et TV 3G+ illimités en

France métropolitaine (avec mobile WAP ou Blackberry

compatible),

• Accès aux appels de la France vers l’étranger,

• Accès depuis l'étranger,

• Prêt d’un mobile en France métropolitaine en cas

de panne, perte ou vol pendant 45 jours,

• Changement de forfait dans la gamme Evasio,

• Appel incognito permanent ou appel par appel,

• Filtrage et renvoi d’appels (610),

• Répondeur (660),

• Facture Internet Détaillée sur simple demande,

• Suivi Conso (680),

• Service Clients: serveur vocal gratuit (614)

et Espace Client sur bouyguestelecom.fr,

• Mise en relation avec un Conseiller de Clientèle.

■ Avantage compatible (gratuit sur simple demande, pour plus d'informations, voir pages 56 à 57).

•

Programme Préférence Pros.

■ Options compatibles (voir conditions d’accès et tarifs pages 58 à 62).

•

Personnalisation du numéro,

•

Maxi-boîte vocale,

•

Archivage vocal,

•

Signal des dépenses,

•

Suspension temporaire de la ligne,

•

Numéro Argent,

•

Numéro Or,

•

Maîtrise Appels/24h,

•

1h Afrique Maghreb DOM,

•

Pro Réseau,

•

Entre Nous,

•

Welcome Sound.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels 0,47/min 0,59/min 0,67/min 1,05/min 1,36/min

SMS/envoi/destinataire 0,30

(4) Voir conditions d'accès et de décompte page 9.

Europe/Europe du Sud : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Crète, Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (Iles), Finlande,

Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Por tugal, Royaume Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican.

USA/Canada/DOM: Etats-Unis, Canada, Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Réunion (Ile de la). Europe élargie/Afrique du Nord : Albanie, Algérie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Hongrie, Islande, Israël,

Macédoine, Malte, Maroc, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie. Asie/Paciﬁque/Mayotte: Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Fidji (Iles), Géorgie, Guam, Hong Kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kyrgyzistan, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mayotte, Moldavie, Mongolie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Timor, Turkménistan, Ukraine, Vietnam, Yémen. Amérique/Afrique/TOM: Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bolivie, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles), Cameroun, Cap Vert, Chili, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, Equateur, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée Equatoriale, Haïti, Hawaï, Honduras, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Montserrat, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Ouganda, Panama, Paraguay, Pérou, Polynésie Française, Porto Rico, République Centrafricaine, Rwanda, Saint Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Soudan, Surinam, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinidad et Tobago, Turks and Caicos (Iles), Uruguay, Venezuela, Vierges Britanniques (Iles), Vierges US (Iles), Zambie, Zimbabwe.

(4)

Europe/ USA/Canada/ Europe élargie Asie/Paciﬁque Amérique

Europe du Sud DOM Afrique du Nord Mayotte Afrique/TOM

Voir tarifs des communications depuis l’étranger, page 12.

FORFAIT NEO.2

■ Tarifs

Appels/SMS/MMS illimités vers tous les opérateurs

depuis la France

Communications métropolitaines (hors N° courts, spéciaux, SMS+, MMS+ et appels DATA).

Prix valables pour un paiement par prélèvement automatique; autres modes de paiement: prix majorés de 1/mois. Engagement 12 mois minimum. (1) Remise ﬁdélité incluse, valable pour tout mois effectué, pendant 24 mois. (2) Illimité jusqu’à minuit vers tous les opérateurs.

Week-end: samedi et dimanche. Appels, SMS, MMS et e-mails illimités à usage privé entre 2 individus (hors appels émis à partir d’un 6 forfait). Web WAP/ BlackBerr y listes et paramétrage sur bouyguestelecom.fr. Si vous êtes déjà client, contactez notre service client pour en bénéﬁcier.

TV accessible en France métropolitaine avec terminal 3G+ compatible TV sous couverture 3G+

Au-delà de 500 Mo, réduction du débit, y compris pour la TV. Sont interdits : la cession des appels / SMS / MMS et les appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio et usages de type peer to peer, VOIP, newsgroups et modem.

(2)

24 mois

DURÉE

D’APPELS

vers

la France,

les DOM,

l’Europe,

les États-Unis

et le Canada

métropolitaine.

INTERNET MOBILE

SMS ET MMS

PRIX AU-DELÀ DU FORFAIT

10h

24 mois

tous les jours

dès 21h30

(1)

34,90

12 mois

40,90

(1)

40,90

46,90

(1)

46,90

52,90

(1)

58,90

64,90

(1)

ème

téléphone – ou vers plus de 129 correspondants différents dans le mois : facturés hors

(hors sites payants). E-mails avec mobile et messagerie compatibles. Conditions,

tous les jours

dès 20h

42,90

48,90

54,90

60,90

66,90

72,90

Web&Mail et TV 3G+ illimités 24h/24

0,38/min - 0,12/SMS - 0,30/MMS

tous les jours

dès 19h

47,90

53,90

59,90

65,90

71,90

77,90

20 SMS ou 6 MMS/mois inclus

tous les jours

dès 19h

+ tout

le week-end

52,90

58,90

64,90

70,90

76,90

82,90

100,90

106,90

tous les jours

dès 18h

+ tout

le week-end

64,90

70,90

76,90

82,90

88,90

94,90

112,90

118,90

■ Services inclus (pour plus d'informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Présentation du numéro,

• Double appel,

• Report des minutes,

• Internet (surf et e-mails) et TV 3G+ illimités en

France métropolitaine (avec mobile WAP ou BlackBerry

compatible),

• Accès aux appels de la France vers l’étranger,

• Accès depuis l'étranger,

•

Facture Internet Détaillée sur simple demande,

• Prêt d’un mobile en France métropolitaine en cas

de panne, perte ou vol pendant 45 jours,

• Changement de forfait dans la gamme Neo.2,

• Appel incognito permanent ou appel par appel,

• Filtrage et renvoi d’appels (610),

• Répondeur (660),

• Suivi Conso (680),

•

Service Clients: ser veur vocal gratuit (614) et Espace Client sur bouyguestelecom.fr,

• Mise en relation avec un Conseiller de Clientèle.

■ Avantages compatibles (gratuits sur simple demande, pour plus d'informations, voir pages 56-57).

•

Avantage Jeunes réservé aux -26 ans.

•

Programme Préférence Pros.

■ Options compatibles (voir conditions d’accès et tarifs pages 58 à 62).

• Personnalisation

du numéro,

• Maxi-boîte vocale,

• Archivage vocal,

• Signal des dépenses,

• Suspension temporaire

de la ligne,

• Numéro Argent,

• Numéro Or,

• Maîtrise Appels/24h,

• 1h Afrique Maghreb DOM,

• Pro Réseau,

• Entre Nous,

• Welcome Sound.

Options SMS/MMS :

•

50 SMS (ou 16 MMS),

•

SMS/MMS illimités 24h/24.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Appels 0,67/min 1,05/min 1,36/min

SMS/envoi/destinataire 0,30

(3) Voir conditions d'accès et de décompte page 9. DOM/Europe/USA/Canada: Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chypre,

Crète, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Groënland, Guadeloupe (La Désirade, Les Saintes, Marie Galante), Guyane Française, Grèce, Irlande, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Martinique, Montenegro, Norvège, Pays Bas, Pologne, Por tugal, République Slovène, République Tchèque, Réunion (Ile de la), Roumanie, Royaume Uni, San Marin, Sardaigne, Serbie, Sicile, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie, Vatican.

Afrique du Nord : Algérie, Maroc, Tunisie. Asie/Paciﬁque/Mayotte: Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan,

Biélorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Indonésie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kyrgyzistan, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mayotte, Moldavie, Mongolie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Timor, Turkménistan, Ukraine, Vietnam, Yémen.

Amérique/Afrique/TOM:

Bermudes, Bolivie, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles), Cameroun, Cap Vert, Chili, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, Equateur, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée Equatoriale, Haïti, Hawaï, Honduras, Israël, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Monserrat, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Ouganda, Panama, Paraguay, Pérou, Polynésie Française, Porto Rico, République Centrafricaine, Rwanda, Saint Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Soudan, Surinam, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinidad et Tobago, Turks and Caicos (Iles), Uruguay, Venezuela, Vierges Britanniques (Iles), Vierges US (Iles), Zambie, Zimbabwe.

Voir tarif des communications depuis l’étranger, page 12.

(3)

DOM/Europe/ Afrique Asie/Paciﬁque Amérique

USA/Canada du Nord Mayotte Afrique/TOM

Inclus dans le forfait et

0,38/min

Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin,

au-delà

Emirats Arabes Unis,

Fidji (Iles), Géorgie, Guam, Hong Kong, Inde,

FORFAIT BOUYGUES TELECOM POUR iPhone

• V

oir brochure tarifaire en point de vente.

FORFAITS INTERNET MOBILE 3G+ AVEC UNE CLÉ 3G+

■ Tarifs

Internet 1 jour 3G+

sans engagement

PRIX / JOUR

Si au cours d’une journée, vous n’utilisez pas Internet 1 jour 3G+, vous n’êtes pas facturé. Ligne valable 8 mois à compter de l’activation ou de la dernière connexion.

Forfait Internet

avec engagement 12 mois minimum

PRIX MENSUEL

Au-delà de 5Go, réduction du débit.

(1)

Prix valables pour un paiement par prélèvement automatique ; autres modes de paiement : facture

mensuelle majorée de 1/mois.

Navigation en France métropolitaine sous couverture 3G+ avec clé 3G+ et ordinateur (Windows 2000, XP, Vista, Mac Os 10.3 et plus) compatibles hors usage peer to peer, newsgroup, VOIP et routeur. Voir conditions et détails de la couverture sur bouyguestelecom.fr.

■

Services inclus (pour plus d’informations, voir pages 4 à 19 et 54 à 62).

• Suivi conso sur bouyguestelecom.fr, rubrique Espace Client,

• Facture Internet Détaillée,

• Service Clients dédié au 1064.

(1)

illimité 3G+

(1)

(24 mois)

(12 mois)

■ Options compatibles

• Signal des dépenses,

• Suspension temporaire de ligne.

Options SMS/MMS :

•

50 SMS (ou 16 MMS),

•

SMS/MMS illimités 24h/24.

jusqu’à 10Mo au-delà, illimité jusqu’à minuit

2 8

illimité

29,90

34,90

(voir conditions d’accès et tarifs pages 58 à 62).

■ Tarifs des communications

Avec les forfaits Internet Mobile 3G+, vous pouvez également, en France métropolitaine, appeler, envoyer et recevoir des SMS.

• Appels : 0,35/min (hors N° courts, spéciaux et DATA), facturation par palier de 30 secondes

après la 1

• SMS : 0,12/envoi/destinataire (hors N° spéciaux et SMS+).

ère

minute indivisible.

■ Tarifs depuis l’étranger

Voir tarif des communications depuis l'étranger, page 12.

les offres mobile+box et offres box

Offres mobile + box

Tout-en-un ideo...............................46

Offres box

Offre Bbox en zone dégroupée........50

Offre Bbox en zone non dégroupée ...51

TOUT-EN-UN IDEO

■ Tarifs

Forfait mobile

de 18h

illimité

à minuit et le WE

Forfait mobile

illimité de 20h

à minuit

Forfait mobile

de 19h

illimité

à minuit et le WE

Appels tous opérateurs

• SMS/MMS illimités tous opérateurs 24h/24

• Internet & Mail et TV 3G+ illimités 24h/24 sur votre mobile

Internet illimité jusqu'à 20 Méga, plus de 90 chaînes TV incluses et appels illimités

24 mois

12 mois

24 mois

12 mois

24 mois

12 mois

forfait mobile

durée d'appel et

24 mois

d’engagement du

12 mois

Tarifs mensuels en zone dégroupée (hors abonnement France Télécom). En zone non dégroupée : +5/mois avec abonnement France Télécom ou + 15/mois sans.

Prix au-delà du forfait mobile : 0,38/min

Prix valable pour un paiement par prélèvement automatique ; autres modes de paiement : prix majorés de 1/mois.

Bbox sans engagement. Si vous ne souhaitez pas conserver votre box, vous restez engagé sur votre Tout-en-un

ideo ou sur un forfait mobile Bouygues Telecom de votre choix aux conditions en vigueur. Box : accessible selon éligibilité de votre ligne ﬁxe (TV en zone dégroupée). Frais de résiliation ﬁxe et dépôt de garantie du décodeur : 49 chacun. Débit descendant théorique 512 Kbps/s IP à 20 Mbit/s ATM (16,6 Mbits/s IP). TV SD débit minimum de 3,6 Mbits/s IP.

Communications en France métropolitaine (hors n° courts, spéciaux). Mobile : communications illimitées à usage privé entre 2 individus (hors appels émis à partir d’un 6 le mois : facturés hors forfait). TV sous couver ture 3G+, Web&Mail hors services payants, usage modem, VOIP, peer to peer et newsgroups. Avec téléphone et messagerie compatibles. Au-delà de 500 Mo réduction des débits (TV comprise). Box : Appels depuis la Bbox.

vers les ﬁxes en France et plus de 100 destinations à l'international.

44,90 55,90 65,90 75,90

51,90 62,90 72,90 82,90

50,90 61,90 71,90 81,90

57,90 68,90 78,90 88,90

56,90 67,90 77,90 87,90

63,90 74,90 84,90 94,90

68,90 79,90 89,90 99,90

75,90 86,90 96,90 106,90

Et en plus, depuis la Bbox, 3h d'appels vers les mobiles en France métropolitaine : 10/mois supplémentaire. Pour connaître le détail des tarifs de communications métropolitaines depuis la box, voir page 65.

Les règles décrites dans la partie For faits Bouygues Telecom s’appliquent aux clients Tout-en-un ideo pour la partie mobile et celles décrites dans la partie box s’appliquent aux clients Tout-en-un ideo pour la partie box.

Bbox (Internet - TV - Téléphonie fixe)

ème

téléphone ou vers plus de 129 correspondants différents dans

■ Services inclus (pour plus d’informations, voir pages 4 à 21 et 54 à 67).

Forfait mobile

• Présentation du numéro,

• Double appel,

• Report des minutes,

• Accès aux appels de la France vers l’étranger,

• Accès depuis l'étranger,

• Facture Internet Détaillée gratuite sur simple

demande,

• Solution de remplacement d'un mobile en cas

de perte ou vol,

• Changement de forfait mobile gratuit

dans la gamme Tout-en-un ideo,

• Appel incognito permanent,

• Appel incognito appel par appel,

• Filtrage et renvoi d’appels (610),

• Répondeur (660),

• Suivi Conso (680),

• Service Clients : serveur vocal gratuit (614)

et Espace Client sur bouyguestelecom.fr,

• Mise en relation avec un Conseiller de

Clientèle.

Bbox

Internet

• Jusqu’à 10 comptes e-mails au format

identiﬁant@bbox.fr.

• Antivirus et antispam mail,

• Contrôle parental web,

• Télévision sur ordinateur,

Télévision

• Bouquet TV inclus comprenant plus de 90

chaînes dont les chaînes de la TNT,

• Guides des programmes (jusqu'a 7 jours),

Téléphonie ﬁxe

• Répondeur (661) - Notiﬁcation des nouveaux

messages vocaux du répondeur par e-mail (gratuite) ou par SMS payant,

• Double appel,

• Conférence à 3,

• Rappel du dernier appelant,

• Présentation du N°,

• Webmail disponible sur bouyguestelecom.fr,

• Accès aux e-mails Bbox depuis votre mobile

Bouygues Telecom (tarif d'une consultation selon l'offre détenue).

• Mosaique des chaînes TV,

• Verrouillage parental.

• Appel incognito,

• Renvoi d’appel,

• Transfert d’appel,

• Suivi détaillé des consommations sur

bouyguestelecom.fr rubrique Espace Client Box,

• Service Clients Box : ser veur vocal gratuit

(611) et Espace Client sur bouyguestelecom.fr.

■ Avantage compatible (gratuit sur simple demande, pour plus d'informations, voir pages 56-57).

•

Programme Préférence Pros.

■ Options compatibles (voir conditions d’accès et tarifs pages 58 à 67).

Forfait mobile

• Conservation du numero de mobile,

• Personnalisation du numéro,

• Maxi-boîte vocale,

• Archivage vocal,

• Signal des dépenses,

• Suspension temporaire de la ligne,

• Numéro Argent,

Bbox

• Norton Internet Security,

• Norton Anti-Virus,

• Extension capacité mail 2 Go,

• Envoi de SMS/MMS depuis Internet,

• Numéro Or,

• Maîtrise Appels/24h,

• 1h Afrique Maghreb DOM,

• Pro Réseau,

• Entre Nous,

• Welcome Sound.

• Enregistreur numérique,

• Bouquets Étendu, Cinéma, Grand Cinéma,

M6 Music, Adulte.

■ Forfait mobile : Tarifs des communications de la France

métropolitaine vers l’étranger

Europe/ USA/Canada/ Europe élargie Asie/Paciﬁque Amérique

Europe du Sud DOM Afrique du Nord Mayotte Afrique/TOM

Appels 0,47/min 0,59/min 0,67/min 1,05/min 1,36/min

SMS/envoi/destinataire 0,30

(1) Voir conditions d'accès et de décompte page 9. Europe/Europe du Sud : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Crète, Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (Iles), Finlande,

Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Por tugal, Royaume Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican.

USA/Canada/DOM: Etats-Unis, Canada, Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Réunion (Ile de la). Europe élargie/Afrique du Nord : Albanie, Algérie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Hongrie, Islande, Israël,

Macédoine, Malte, Maroc, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie. Asie/Paciﬁque/Mayotte: Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Fidji (Iles), Géorgie, Guam, Hong Kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kyrgyzistan, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mayotte, Moldavie, Mongolie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Timor, Turkménistan, Ukraine, Vietnam, Yémen. Amérique/Afrique/TOM: Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bolivie, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles), Cameroun, Cap Vert, Chili, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, Equateur, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée Equatoriale, Haïti, Hawaï, Honduras, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Montserrat, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Ouganda, Panama, Paraguay, Pérou, Polynésie Française, Porto Rico, République Centrafricaine, Rwanda, Saint Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Soudan, Surinam, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinidad et Tobago, Turks and Caicos (Iles), Uruguay, Venezuela, Vierges Britanniques (Iles), Vierges US (Iles), Zambie, Zimbabwe.

Voir tarifs des communications depuis l’étranger, page 12.

(1)

■ Bbox : Tarifs des communications vers l’étrangerdepuis un fixe

Destination Zone 1:

Fixes: Açores, Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Andorre, Angleterre,

Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Belgique, Bermudes, Brésil, Bruneï, Bulgarie, Canaries, Chili, Chypre, Colombie, Cite du Vatican, Costa Rica, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Finlande, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guam, Guernesey, Guyane, Hong-Kong, Hongrie, Iles Caïmans, Iles Christmas, Iles Féroé, Ile de Pâques, Iles Mariannes du Nord, Inde, Indonésie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Jordanie, Laos, La Réunion, Les Baléares, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Madère, Malaisie, Malte, Martinique, Mayotte, Monaco, Nor vège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays de Galle, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, République Gabonaise, République Slovaque, République Tchèque, Roumanie, Russie, SaintBarthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Les Samoa américaines, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Venezuela. Fixes et Mobiles: Argentine, Canada, Chine, République de Corée, Etats-Unis d'Amérique dont Hawaï et Alaska, Iles Vierges Américaines, Singapour.

Zone 2: Fixes: Algérie, Malawi, Serbie. Lesotho, Ouzbékistan, Pakistan, Rica, Gabon, Inde, Israël, Laos, Macao, Malaisie, Puerto Rico, Thaïlande, Venezuela.

Zone 3: Fixes: Bosnie-Herzégovine, Haiti, Liban, Montenegro, NouvelleCalédonie, Polynésie Française. Néerlandaises, Azerbaïdjan, Bangladesh, Benin, Bolivie, Cambodge, Congo, El Salvador, Guatemala, Iles Vierges Britanniques, Iran, Kazakhstan, Koweït, Nicaragua, Niger, Nigeria, Ouganda, Paraguay, Philippines, République démocratique du Congo, République Dominicaine, Kirghizistan, Rwanda, Seychelles, Soudan, Sri Lanka, Togo, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ukraine, Vietnam. Autriche, Bahamas, Bahreïn, Colombie, Ecosse, Finlande, Géorgie, Guam, Indonésie, Irlande, Irlande du Nord, Japon, Jordanie, Lituanie, Malawi, Panama, Pays de Galle, Suède, Turquie.

Zone 4: Fixes: Maroc, République Arabe Syrienne, Tunisie, Terres Australes et Antarctiques Françaises. saoudite, Arménie, Aruba, Barbade, Bhoutan, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Côte d'Ivoire, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Fidji, Ghana, Guinée, Guinée Equatoriale, Honduras, Ile Maurice, Irak, Jamaïque, Kenya, Madagascar, Maldives, Mali, Mexique, Mongolie, Mozambique, Namibie, République Moldave, Sao Tome et Principe, Sultanat d'Oman, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-Grenadines, Sénégal, Sierra Leone, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tanzanie, Tchad, Uruguay, Yémen, Zambie.

Mobiles:

Croatie, Danemark, Espagne, Les baléares, Grèce, Hongrie, Iles Caïman, Iles Mariannes du Nord, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liban, Luxembourg, Madère, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, République Slovaque, République Sud Africaine, République Tchèque, Russie, Serbie, Suisse, Taiwan.

Zone 5:

Belarus, Belize, Cap-Vert, République Centrafricaine, Er ythrée, Gambie, Grenade, Guyana, Liberia, Libye, Mauritanie, Népal, Qatar, Saint Kitts et Nevis, Turks et Caicos, Zimbabwe. Guadeloupe, Guyane, Haiti, Malte, Maroc, Martinique, Mayotte, Monaco, Monténégro, Nouvelle-Calédonie, Pérou, République arabe syrienne, Réunion, Roumanie, Saint Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Slovénie.

Zone 6:

Rodrigues, Myanmar, Tonga. Hong-Kong, Liechtenstein, Macédoine.

Zone 7: Zone 8: Zone 9:

Marshall, Niue, Les Samoa Occidentales, Wallis-Et-Futuna. Les Samoa américaines.

Zone 10:

Atlantique-Ouest), Inmarsat (océan Indien), Inmarsat (océan Paciﬁque), Inmarsat SNAC, Service mobile mondial par satellite (GMSS).

Fixes et Mobiles :

Guinée, Timor oriental.

Cette liste est susceptible d’évoluer. Rendez-vous sur bouyguestelecom.fr pour consulter la dernière version mise à jour. Prix des appels vers les mobiles en France depuis la box, voir page 65.

Mobiles:

Algérie, Allemagne, Angleterre, Australie,

Fixes et Mobiles:

Açores, Albanie, Andorre, Belgique, Brésil, Canaries, Chili,

Fixes et Mobiles:

Fixes et Mobiles: Fixes et Mobiles: Fixes et Mobiles:

Mobiles:

Afghanistan, Autorité nationale Palestinienne,

Mobiles:

Comores, Djibouti, Ethiopie, Guinée-Bissau, Iles

Mobiles:

Ascension, Somalie. Kiribati, Micronésie, Vanuatu. Cuba, Falkland, Groenland, Iles Cocos, Iles Cook,

Inmarsat (océan Atlantique-Est), Inmarsat (océan

Diego Garcia, Iles Salomon, Nauru, Papouasie-Nouvelle-

Fixes et Mobiles:

Mobiles:

Bermudes, Brunei, Chypre, Costa

Fixes et Mobiles:

Angola, Anguilla, Arabie

Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Gibraltar,

Estonie, Iles Christmas, Iles Féroé,

Corée du Nord,

Antigua-et-Barbuda, Antilles

Mobiles:

Tunisie,

de téléphonie ﬁxe illimitée

Coût de mise

en relation 0,15

Tarifs

Incluse dans l'offre



TTC/min.

0,1

0,2



TTC/min.

0,3 TTC/min.



TTC

puis

0,4



TTC/min.



TTC/min.

0,5

0,8



TTC/min.



TTC/min.

1,5



TTC/min.



TTC/min.

OFFRE Bbox EN ZONE DÉGROUPÉE

Offre sans engagement de durée, en zone dégroupée par Bouygues Telecom et selon l’éligibilité technique de la ligne téléphonique. Souscription possible par les professionnels, sur présentation d'un N° SIREN. Modem Bbox et TV sur ordinateur inclus. La souscription à la télévision nécessite un décodeur Bbox TV. TV réservée à une utilisation exclusivement personnelle et privée.

■

Avec abonnement France Télécom

Internet Haut Débit

Internet - TV - Téléphonie ﬁxe

Internet - TV - Téléphonie ﬁxe + 3h d'appels vers les mobiles depuis la box

Frais d'abonnement téléphonique France Télécom en plus.

■

Sans abonnement France Télécom

Internet - TV - Téléphonie ﬁxe

Internet - TV - Téléphonie ﬁxe + 3h d'appels vers les mobiles depuis la box

Les appels doivent être passés depuis la Bbox et n'incluent pas les N° courts et spéciaux. Pour connaître la liste des destinations disponibles et les tarifs des appels, voir page 49. Débit descendant théorique : de 512 Kbps IP à 20 Mbit/s ATM (16,6 Mbit/s IP). La TV via décodeur Bbox TV nécessite un débit minimum de 4.5 Mbits/s ATM, 3.6 Mbits/s IP.



19,90

29,90TTC/mois

39,90

29,90TTC/mois

39,90

TTC/mois



TTC/mois



TTC/mois

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France métropolitaine (y compris les N° de box commençant par 087 et 09) et vers plus de 100 destinations internationales

• TV avec plus de 90 chaînes incluses

• 3h d’appels vers les mobiles tous opérateurs en France métropolitaine (hors n° spéciaux)

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France métropolitaine (y compris les N° de box commençant par 087 et 09) et vers plus de 100 destinations internationales

• TV avec plus de 90 chaînes incluses

• 3h d’appels vers les mobiles tous opérateurs en France métropolitaine (hors n° spéciaux)

■ Service inclus (voir conditions d’accès et tarifs pages 63 à 67).

OFFRE Bbox EN ZONE NON DÉGROUPÉE

Offre sans engagement de durée, en zone non dégroupée par Bouygues Telecom et selon l’éligibilité technique de la ligne téléphonique. Souscription possible par les professionnels, sur présentation d'un N° SIREN. Modem Bbox et TV sur ordinateur inclus.

■

Avec abonnement France Télécom



Internet - Téléphonie ﬁxe

Internet - Téléphonie ﬁxe + 3h d'appels vers les mobiles depuis la box

Frais d’abonnement téléphonique France Télécom en plus.

■

Sans abonnement France Télécom

Internet - Téléphonie ﬁxe

Internet - Téléphonie ﬁxe + 3h d'appels vers les mobiles depuis la box

34,90

44,90TTC/mois

44,90

54,90TTC/mois

TTC/mois



TTC/mois

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France métropolitaine (y compris les N° de box commençant par 087 et 09) et vers plus de 100 destinations internationales

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France métropolitaine (y compris les N° de box commençant par 087 et 09) et vers plus de 100 destinations internationales

• 3h d’appels vers les mobiles tous opérateurs en France métropolitaine (hors n° spéciaux)

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France

métropolitaine et vers plus de 100 destinations internationales

• Accès Internet illimité jusqu'à 20 Mega

• Appels illimités vers les ﬁxes en France

métropolitaine (y compris les N° de box commençant par 087 et 09) et vers plus de 100 destinations internationales

• 3h d’appels vers les mobiles tous opérateurs en France métropolitaine (hors n° spéciaux)

■ Service inclus (voir conditions d’accès et tarifs pages 63 à 67).

les services, avantages & options

Offres mobile ou clé 3G+

Services ....................................54

Avantages.................................56

Options.....................................58

Options Internet Mobile / TV 3G+...61

Offres mobile + box et offres box

Internet Haut Débit ...................63

Télévision..................................64

Téléphonie fixe .........................65

OFFRES MOBILE OU CLÉ 3G+

■ Services

PRÉSENTATION DU N° DE L’APPELANT Clients cartes prépayées, forfaits, Tout-en-un forfait mobile + Bbox et forfaits bloqués

Le numéro de la personne qui vous appelle s’afﬁche sur votre écran si votre correspondant ne masque pas son numéro.

> Inclus

DOUBLE APPEL Clients cartes prépayées, forfaits, Tout-en-un forfait mobile + Bbox et forfaits bloqués

Si vous êtes déjà en communication et qu'une autre personne vous appelle, vous entendez un bip vous indiquant ce nouvel appel. Vous pouvez choisir d'y répondre et de reprendre ensuite votre conversation avec votre premier interlocuteur.

> Inclus

APPEL INCOGNITO Clients cartes prépayées

Ce service permet de masquer votre numéro. Votre interlocuteur ne peut donc pas voir votre numéro. Vous pouvez choisir de masquer votre numéro de façon temporaire appel par appel en faisant précéder le numéro de votre interlocuteur par le préfixe #31# ou de façon permanente en souscrivant via un Conseiller de Clientèle.

> Inclus (hors coût d’appel au Service Clients)

REPORT DU CRÉDIT DE COMMUNICATION/REPORT DES MINUTES

cartes prépayées,

Clients

à votre nouveau crédit, sans limite de montant.

Clients forfaits bloqués, si vous ne consommez pas l’intégralité de votre for fait au cours d’un

mois, le crédit non consommé se reporte automatiquement, sans limite de temps, dans la limite du montant du forfait bloqué souscrit.

Clients forfaits, les minutes inutilisées (d’un mois de for fait intégralement facturé) sont reportées

sur le mois suivant uniquement, et utilisables une fois le forfait en cours épuisé, hors heure(s) supplémentaire(s) non reportable(s) du Forfait Evasio.

> Inclus

FACTURE DÉTAILLÉE Clients forfaits et Clients Internet Mobile avec une clé 3G+

Facture Internet Détaillée

• Vous devez être en prélèvement automatique pour le paiement de vos factures.

• Inscription sur le site bouyguestelecom.fr, rubrique “Espace Client” en renseignant son adresse

e-mail.

• Si vous souscrivez ce service à une date trop proche de votre prochaine facture, vous recevrez

une dernière facture.

Avec le service Facture Internet Détaillée, vous pouvez consulter votre facture Internet quand vous le souhaitez. Vos 6 dernières factures sont archivées dans votre “Espace Client”. Vous ne recevez plus vos factures papier chez vous. Un e-mail vous informe à chaque nouvelle facture disponible. Vous pouvez la télécharger sous format PDF en 1 clic. Service non disponible pour les clients SIREN/SIRET ou ayant souscrit plusieurs lignes sur un même contrat. Service disponible en prélèvement automatique exclusivement.

> Gratuit sur demande

si vous rechargez avant la ﬁn de validité du crédit, le crédit restant s’ajoute

Facture détaillée à 6 chiffres

La Facture détaillée à 6 chiffres permet de connaître les 6 premiers chiffres des numéros composés depuis votre ligne mobile. La Facture détaillée à 6 chiffres peut être provisoire (gratuitement sur demande pour les 4 mois consécutifs) ou permanente (1,50/mois).

> 1,50/mois

Facture détaillée à 10 chiffres

La Facture détaillée à 10 chiffres permet de recevoir une facture avec l’intégralité des numéros composés depuis votre ligne. La Facture détaillée à 10 chiffres concerne les factures à venir.

> 1,50/mois

SMS DE NOTIFICATION DES APPELS SANS MESSAGE SUR RÉPONDEUR

Ce service permet de savoir qui a cherché à vous joindre lorsque votre téléphone est éteint ou hors zone de couverture (si votre correspondant n’a pas laissé de message sur votre répondeur). Vous êtes automatiquement prévenu par SMS (valide pendant 3 jours) dès que vous allumez votre mobile ou êtes à nouveau en zone de couverture.

Vous pouvez désactiver le service à tout moment au 660 (gratuit en France métropolitaine). Pour cela, appuyer sur la touche 3 "pour personnaliser votre répondeur", puis sur la touche 4 "votre service SMS de notiﬁcation des appels en absence" et laissez-vous guider

> Inclus (en France et à l’International).

SERVICES DE PERSONNALISATION ET DE CHAT ACCESSIBLES PAR NUMÉROS COURTS

lients Carte Bouygues Telecom, forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Carte Bouygues Telecom Forfaits et

Chat: Chat et Forum par SMS avec freever

Tchatche.com (828) 0,50/min

888 : SMS d’information 0,20/envoi + prix d’envoi d’un SMS

Kiosque des services ou

N° d’accès direct (8xx) du forfait + 0,34/min

665 : Personnalisation

de l’annonce d’accueil du répondeur du forfait + 0,34/min

2222 : Serveur de jeux 0,50/min

2142 : Sonneries 0,50/min

2143 : Images, fonds d'écran 0,50/min

Ces tarifs sont valables uniquement en France métropolitaine. Appels décomptés par palier de 30 secondes au-delà

ère

de la 1 opérateurs au 0800 940 907 (appel gratuit depuis un ﬁxe). Services édités par des éditeurs indépendants.

minute indivisible. Précisions sur les tarifs, liste des mobiles compatibles, liste des éditeurs et des

Inscription gratuite au 2424 puis prix d’envoi d’un SMS

0,50/min

Tout-en-un mobile + Bbox

Communication décomptée

du forfait + 0,34/min

Communication décomptée

du forfait + 0,34/min

Communication décomptée

du forfait + 0,34/min

Communication décomptée

du forfait + 0,34/min

Clients Carte et forfaits bloqués Universal Mobile

Perso du mobile :

Vocal 2622

+ prix d’une communication métropolitaine vers N° ﬁxe

sonneries monocanal, images noir et blanc,

personnalisation du répondeur, surprises vocales:

0,17/30 sec 0,25/30 sec

sonneries hi-ﬁ polyphoniques - images couleurs :

0,17/30 sec

+ prix d’une communication métropolitaine vers N° ﬁxe + prix d’une communication Internet Mobile

+ prix d’une communication Internet Mobile

(1)

Forfaits bloqués Universal MobileCarte Universal Mobile

0,25/30 sec

(1)

Chat SMS:

inscription gratuite au 2424

(2)

ensuite composer le 2424

(2)

pour le SMS

0,13/SMS 0,12/SMS

Téléphone des Stars :

+ prix d'une communication métropolitaine vers N° ﬁxe

(20 premières secondes gratuites)

2149

0,17/30sec

(1) Tarifs Internet Mobile: voir page 62. (2) Accès sous réserve d’un crédit ≥0,01€.

Ces tarifs sont valables uniquement en France métropolitaine. Précisions sur les tarifs, liste des mobiles compatibles, liste des éditeurs et des opérateurs au 0800 940 907 (appel gratuit depuis un ﬁxe). Services édités par des éditeurs indépendants.

■ Avantages

AVANTAGE JEUNES, RÉSERVÉ AUX MOINS DE 26 ANS. Clients Forfait Neo.2 de moins de 26 ans engagés sur 24 mois.

SMS et MMS métropolitains gratuits et illimités 24h/24, 7j/7 vers tous les opérateurs mobiles et

•

ﬁxes métropolitains. Clients forfaits de moins de 26 ans, vous pouvez aussi bénéﬁcier de cet Avantage Jeunes en migrant

•

vers un Forfait Neo.2 avec un réengagement de 24 mois. Si vous quittez votre Forfait Neo.2, vous perdez alors les bénéﬁces de cet Avantage Jeunes.

•

> Gratuit sur simple demande. Souscription possible dans votre Espace Client en ligne.

Un seul Avantage Jeunes par ligne souscrite, valable pendant 24 mois.

SMS et MMS métropolitains entre 2 individus et à usage privé, hors SMS+, MMS+, MMS > 600 Ko. Sont interdits : la cession et les envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio. Incompatible avec tous les Avantages Jeunes existants, Maîtrise Appels/24h et l'offre 10 % de réduction. Réservé aux moins de 26 ans sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.

PROGRAMME PREFERENCE PRO Clients forfaits

Réservé aux professionnels et assimilés (commerçants, artisans, professions libérales, entrepreneurs, associations…) dûment immatriculés, justiﬁant d’un N° de SIREN à fournir lors de la souscription, dans la limite de 20 lignes par N° de SIREN. Les clients ayant déjà souscrit un forfait sans justificatif SIREN devront présenter les justiﬁcatifs requis pour en bénéﬁcier.

• 60TTC offer ts

(1)

pour toute souscription avant le 15/11/09 à un forfait Bouygues Telecom avec

un engagement de 12 ou 24 mois,

• Un kit solution d'urgence offert dans les 2 mois suivant l'inscription sur le site, comprenant une car te

SIM de secours valable 24 mois et un copieur de répertoire,

• Toute l’année, de nombreux avantages comme du temps de communication et des ser vices offerts,

des invitations à des événements…

(1)

Remboursements effectués sur la 4 la somme restant due sera déduite de la facture suivante). Remboursement effectués sous réserve d’avoir acquitté toutes les sommes dues au titre du contrat de service.

ème

facture (si le montant de la facture est inférieur au montant du remboursement,

> Gratuit sur simple inscription sur le site www.bouyguestelecom.fr rubrique “PRO< 10 salariés” puis “Programme Préférence Pro” dans les deux mois suivant l’activation de la ligne ou suivant la communication du N° SIREN et des pièces justiﬁcatives à Bouygues Telecom.

• Echange de votre mobile en cas de panne, le

lendemain de votre demande et sur le lieu de votre choix en France métropolitaine (pour toute demande faite avant 17h45 hors week-end et jours fériés). Hors iPhone 3G,

• Un Service Clients dédié aux professionnels,

• Etude personnalisée de votre consommation,

• Accompagnement téléphonique: pour vous aider

dans l’utilisation de votre mobile et de ses fonctions e-mails et Internet Mobile,

• Facture détaillée automatique de 6 chiffres,

• Personnalisation du N° (4 derniers chiffres et

sous réserve des disponibilités),

• En cas de départ d’un collaborateur, suspension

de sa ligne, sans frais, pendant une durée de 1 à 3 mois, en prolongeant simplement votre engagement de la même durée (dans la limite d’une suspension par an. Non accessible aux clients ayant connu un incident de paiement),

• En cas de panne, bris, perte ou vol, profitez

gratuitement d’un mobile de prêt, en attendant que le vôtre soit réparé ou échangé.

PROGRAMME TURQUOISE

Des avantages exclusifs réservés aux clients souscrivant aux : Forfait Neo.2 (2h et + sur les plages horaires 19h + WE et 18h + WE, 4h et plus sur les autres plages horaires), Tout-en-un ideo (forfait mobile 6h, forfait mobile illimité 20h + 4h ou 6h d'appels, et toute la gamme des forfaits mobile illimité 19H+WE et 18H+WE). Hors clients SIREN/SIRET.

• Du temps de communication et des services, régulièrement, en plus de votre forfait ou Tout-en-un,

• Des bonus de points pour changer de mobile plus facilement, plus fréquemment et parmi une large

gamme de téléphones, dès 12 mois d’ancienneté,

• Un Service Clients dédié 6j/7 de 8h à 21h, et un Espace Client dédié sur Internet,

• La réservation d’un mobile de prêt dans l’heure en France métropolitaine, ou l’envoi en 48h en

Europe (hors France, Madère et Canaries) en cas de panne,

• Une étude personnalisée complète et gratuite de votre offre,

• Des alertes sur votre mobile en cas de dépassement fréquent de votre forfait.

> Gratuit et automatique

■ Options

Forfaits

Maxi-boîte vocale (jusqu’à 50 messages vocaux de 5 min. 2,50/mois Conservation pendant 15 jours)

Archivage vocal (conservation de messages écoutés jusqu’à 1 an)

Signal des dépenses Personnalisation du numéro

Numéro Argent Numéro Or

Suspension temporaire de la ligne (de 1 à 6 mois) Frais de changement de numéro 15

Tarifs valables uniquement en France métropolitaine.

(1) En cas de suspension de votre ligne, vos messages archivés seront supprimés et ne seront pas remboursés. (2) Lorsque vous dépassez le seuil ﬁxé préalablement avec le Conseiller de Clientèle, un SMS d’information vous

est adressé dans la journée. (3) Personnalisation des 4 derniers chiffres sous réserve de la disponibilité et hors N° spéciaux. (4) Dans la limite des N° disponibles. (5) La résiliation de l’Option entraîne l’attribution d’un nouveau numéro facturé 15. (6) Cas de suspension possible avec présentation des justiﬁcatifs: mutation à l’étranger pour un militaire, mutation professionnelle à l’étranger, stage ou formation à l’étranger dans le cadre d’études et dans une zone non couverte, hospitalisation, cure et mutation en zone non couverte et sans prévision d’amélioration, incarcération. La durée de votre engagement est prolongée de la durée de la suspension. (7) Egalement disponible avec les forfaits Internet Mobile avec une clé 3G+.

OPTION 1H AFRIQUE MAGHREB DOM Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

•

1h par mois d’appels depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs ﬁxes et mobiles d’Afrique, du Maghreb et des DOM

• Facturation par palier de 30 secondes au-delà

de la 1

(8)

Afrique : Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Comores (hors Mayotte), Côte d’Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, République Centrafricaine, République Démocratique du Congo, Rwanda, Ste Hélène, Sao Tomé et Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe. Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie. DOM : Martinique, Guadeloupe et son archipel (Marie Galante, Les Saintes, St Barthélemy, St Martin, La Désirade), Réunion, Guyane Française.

Incompatible avec l’Option Maîtrise Appels/24h. Souscription possible dans votre Espace Client en ligne.

> 12,90/mois

(1)

(2)(7)

(4)(5)

(5)

ère

minute indivisible.

(3)

(6)(7)

0,30/message archivé

(non compatible avec l’Option Maîtrise Appels/24h)

2,50/mois

15

3/mois

60/numéro

7/mois

• Au-delà d’1h par mois de communication,

tariﬁcation selon la grille des tarifs internationaux

(8)

valable pour les forfaits Bouygues Telecom.

•

Les minutes de communications non consommées ne sont pas reportables sur le mois suivant.

OPTION ENTRE NOUS Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

• 50% de réduction sur les appels et les SMS

métropolitains (hors Option SMS/MMS), entre les forfaits Bouygues Telecom du foyer (5 maximum).

> 5/mois/foyer

• Facturation unique au nom du souscripteur.

•

Une souscription par ligne.

OPTION MAÎTRISE APPELS/24H Clients forfaits

• Blocage des communications au-delà du forfait

dans un délai de 24h maximum.

• Possibilité de sélectionner une liste de 9 N° au

prix d’une communication hors forfait. Cette liste est modiﬁable à tout moment par le titulaire, sur simple demande.

• Dans les 24h suivant la souscription à cette

option, blocage des appels internationaux (y compris ceux décomptés du Forfait Neo.2), de l’envoi de SMS et des N° courts (sauf 112, 614, 618, 660, 680 et les N° 8XXX du Kiosque des services), spéciaux et des appels depuis l’étranger.

• Les communications WAP GPRS et CSD, Internet

Mobile, les MMS, les SMS+, les MMS+, la navigation et les échanges de données i-mode ne sont pas bloqués.

• Si vous avez souscrit un Forfait SMS, blocage

de l’envoi des SMS au-delà du Forfait SMS. L’envoi de SMS vers l’étranger entraîne le blocage avant la ﬁn du Forfait SMS.

• Si vous cumulez l’Avantage Maîtrise en plus

d’un Avantage proposant des appels supplémentaires ou réductions vers des numéros, vous devez déﬁnir les numéros vers lesquels vous souhaitez bénéficier de ces

réductions ou de ces heures supplémentaires aﬁn de pouvoir continuer à en bénéﬁcier une fois votre forfait consommé.

Avec le Forfait Neo.2, le For fait Evasio et Tout-en-un ideo, vos appels ou SMS illimités inclus dans ces offres seront bloqués en cas de dépassement du forfait hormis les appels vers les numéros déﬁnis dans la liste précitée.

Option indisponible sur le réseau partagé (voir détails page 8). Incompatible avec Avantage Jeunes, Favoris, option 1h Afrique Maghreb DOM, Passion 2h, 2h

soir, Illimité à deux, Illimité famille, Archivage vocal et option Internet Mobile/TV 3G+

> 4/mois

PRO-RÉSEAU

OPTION Clients forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

Réservé aux professionnels et assimilés

(associations, fondations, syndicats…) dûment immatriculés,

justiﬁant d’un N° SIREN à fournir lors de la souscription, dans la limite de 20 lignes par N° SIREN.

•

Les clients ayant déjà souscrit un forfait sans justificatif SIREN et souhaitant souscrire à l’Option devront présenter les justiﬁcatifs requis pour en bénéﬁcier.

•

La cession des appels ainsi que les appels

•

50% de réduction sur les communications métropolitaines Bouygues Telecom passées entre les mobiles du même contrat (de 2 à 20lignes).

•

Une facture détaillée unique, incluant le détail pour chaque mobile.

depuis et vers les plateformes téléphoniques et les boîtiers radio sont interdits.

> 3/mois/mobile

OPTIONS SMS/MMS

Clients forfaits

OPTION 50 SMS OU 16 MMS

OPTION SMS/MMS

ILLIMITÉS

24H/24

Prix 4,50€/mois 12€/mois

160 caractères maximum en France métropolitaine et hors service SMS+ et MMS+. Les envois vers et depuis les boîtiers radio et plates-formes téléphoniques sont interdits. Les Options SMS/MMS sont incompatibles entre elles. Dans le cadre de l’Option 50 SMS ou 16 MMS, chaque SMS envoyé

est décompté au tarif de 0,09



, et chaque MMS au tarif de 0,29. Lorsqu’il vous reste moins de

3 SMS sur votre Option SMS/MMS, l’envoi d’un MMS entraînera le décompte des SMS restants et vous serez facturé de 1/3 ou de 2/3 du prix d’un MMS hors Option, selon le nombre de SMS restants. Seule l’Option 50 SMS/16 MMS est compatible avec l’Option Maîtrise Appels/24h. Dans ce cas, l’envoi de SMS vers l’étranger entraîne le blocage, avant la ﬁn de votre forfait.

OPTION WELCOME SOUND

Clients cartes prépayées, forfaits, Tout-en-un forfait mobile + Bbox et forfaits bloqués

L’Option Welcome Sound permet de personnaliser la tonalité d’attente que vos proches entendent avant que vous ne décrochiez. Elle est compatible avec tous les mobiles. En plus de l’abonnement, des tonalités payantes sont téléchargeables.

Carte

Bouygues Telecom

WELCOME SOUND

Info/démonstration gratuite 650 2800

+ Achat de tonalité

(1) Accès sous réserve d’un crédit ≥ 0,15. (2) Décompté du crédit de communication ou facturé hors forfait. (3) L’utilisation d’une tonalité nécessite de conserver son abonnement. (4) Appels décomptés par palier de 30 secondes

au-delà de la 1

Abonnement 1€/mois

(3)

ère

minute indivisible.

(4)

Vocal

prix d’un appel métropolitain

+ 0,34€/min + 0,34€/min

664 2828 664

Carte et forfaits bloqués

Universal Mobile

(1)

(2)

0,50€/min appel décompté du forfait

Forfaits et Tout-en-un forfait mobile + Bbox

650

OPTION WINDOWS LIVETMMESSENGER EN ILLIMITÉ

Sous réserve de l’activation du service WAP ou i-mode®. Service édité par Miyowa téléchargeable sur le portail Universal Mobile ou Bouygues Telecom, accessible avec un mobile compatible. Ce service n’est pas accessible depuis l’étranger.

Clients cartes prépayées et forfaits bloqués

Souscription au site et traﬁc (Ko) illimité en France métropolitaine, sous réserve d’un crédit ≥ 0,15€.

> 3,90€/mois

lients forfaits

> 2,50€/mois

ou inclus dans l’Option Web & Mail BlackBerry®, hors traﬁc Ko.

Traﬁc Ko : tariﬁcation par palier (voir page 61) ou inclus dans les Options Web & Mail, Web & Mail BlackBerry®et dans les offres incluant Web & Mail en illimité.

■ Options Internet Mobile / TV 3G+

OPTIONS WEB & MAIL Clients forfaits

Les Options Web & Mail vous permettent depuis un mobile :

• d’envoyer et de recevoir vos e-mails en illimité

• de surfer en illimité sur le portail i-mode®et sur les pages Internet adaptées à votre mobile (voir détails

ci-dessous),

• et de regarder une sélection de chaînes de télévision, en illimité.

Option Web & Mail

Surf, e-mails et TV 3G+ illimités

Option Web & Mail BlackBerry

Surf, e-mails et TV 3G+ illimités

Prix mensuel

E-mails avec mobiles et messageries compatibles. Conditions, listes et paramétrages sur bouyguestelecom.fr. Si vous êtes déjà client, contactez votre Service Clients pour en bénéﬁcier. TV accessible avec mobile 3G+ compatible TV sous couverture 3G+. Au-delà de 500 Mo, réduction de débit, y compris pour la TV. Les communications CSD sont décomptées du forfait (hors mobiles BlackBerry

Services accessibles en France métropolitaine. E-mails entre 2 individus et à usage privé. Peer to Peer, VOIP, newsgroup et usage modem sont interdits. En complément d’un forfait Bouygues Telecom.

Si vous ne bénéﬁciez d’aucune de ces options mensuelles, vous bénéﬁciez de la Tariﬁcation Web & Mail par palier (par défaut). Voir ci-dessous.

9,90 9,90

)

Les Options Internet Mobile ne sont pas cumulables et sont incompatibles entre elles. Souscription possible dans votre Espace Client sur www.bouyguestelecom.fr.

TARIFICATION DES SERVICES

Services de contenus à l’acte :

- Consultation ou communication

- Téléchargement (sonneries, images, jeux, vidéo…)

De 0 à 5/mois/service

De 0 à 5 selon le contenu téléchargé

De 0 à 7/mois/service

Services avec souscription

Certains sites sont entièrement gratuits. La plupart des sites

payants proposent une partie accessible sans souscription.

TARIFICATION PAR PALIER Tariﬁcation Web & Mail par palier avec mobile WAP compatible Clients forfaits

, si vous ne souhaitez pas souscrire à l’une des Options Web & Mail, vous serez facturé

par défaut en ﬁn de mois selon votre utilisation par palier de Ko avec une facture maximale de 20. Il existe 10 paliers de tarifs dégressifs en fonction de votre consommation à la ﬁn de mois.

Tariﬁcation par palier

Consommation (jusqu’à)

Palier Prix/

Paliers franchis

20 Ko 50 Ko 150 Ko 300 Ko 1 Mo 3 Mo 5 Mo 7 Mo 10 Mo 100 Mo

12345678910

+ + + + + + + + +

0,50 0,50 1 1 2 2 2 2 4 5

Au-delà de 100 Mo, le Mo supplémentaire n’est pas facturé. À partir de 500 Mo, réduction du débit y compris pour la TV.

Exemples :

• Si à la ﬁn du mois, vous avez consommé 3,3 Mo : vous avez franchi les paliers 1, 2, 3, 4, 5,

6 et atteint le palier 7. Vous serez alors facturé de la somme des tarifs correspondant à chaque palier, soit: 0,5 + 0,5 + 1 + 1 + 2 + 2 + 2 = 9 pour 3,3 Mo.

• Si à la ﬁn du mois, vous avez consommé 15 Mo : vous avez atteint le palier 10 mais votre

consommation reste inférieure à 100 Mo. Vous serez facturé de 20 (facture maximale quel que soit votre usage entre 10 Mo et 100 Mo).

Tariﬁcation Web & Mail par Ko avec mobile WAP Clients cartes prépayées et forfaits bloqués

• L’Internet Mobile est décompté de votre crédit de communication en mode GPRS/EDGE/3G+ au

tarif unique de 2/Mo (décompté au Ko).

• Les communications sans GPRS (CSD) sont décomptées de votre crédit de communication

0,11/30 secondes (au-delà de la 1 0,15/30 secondes (au-delà de la 1

ère

minute indivisible) pour les Clients forfaits bloqués et

ère

minute indivisible) pour les Clients Carte Universal

Mobile.

Les tarifs présentés dans cette page sont valables en France métropolitaine.

TARIFICATION DEPUIS L'ETRANGER

Voir tarifs des communications depuis l’étranger, page 12.

TV 3G+

La TV 3G+ est accessible en complément d’un forfait Bouygues Telecom, d'une Carte Bouygues Telecom ou d'un forfait bloqué Universal Mobile.

Le visionnage des 3 chaînes TV musicales : MCM, MCM Top, MCM Pop est accessible pour les Clients Carte Universal Mobile ou forfait bloqué Universal Mobile.

Accès en France métropolitaine avec terminal 3G+ compatible TV sous couverture 3G+. Voir tariﬁcation ci-dessous, hors coût d’accès au portail TV et de changement de chaîne (décompté

de votre tariﬁcation par pallier de Ko ou de votre Option Web & Mail).

TARIFICATION

Liste des chaînes sur bouyguestelecom.fr et universalmobile.fr susceptible d’évoluer.

TV 3G+

Tariﬁcation à la seconde

Cartes Bouygues Telecom et Universal Mobile

Carte Bouygues Telecom

Carte Universal Mobile

Forfaits bloqués Universal Mobile

Forfait bloqué,

Mon 1 Forfait bloqué SMS illimités 24h/24, Forfait bloqué SMS & Internet illimités 24h/24, Forfait SMS/MMS & Internet illimités 24h/24

Forfaits Bouygues Telecom

Forfait Classic

Forfait Neo.2 ou Forfait Evasio inclus Tout-en-un ideo inclus

(1)

Valable pour les forfaits bloqués Universal Mobile souscrits depuis le 18/08/08. Est valable pour Mon

forfait bloqué souscrit à partir du 19/01/09. Dans le cas ou votre offre serait prochainement enrichie de la TV, les modalités d'application de la TVA seraient modifiées pour intégrer la TVA associée. Le montant TTC de votre offre resterait inchangé, seul son montant HT serait modifié.

(1)

0,15/min ou visionnage

disponible en illimité pour 6/mois

dès la 1

0,15/min

ère

seconde

0,15/min

Chaînes Musicales MCM

Tariﬁcation à la seconde

(sous réserve d’un crédit > 0,01)

dès la 1

ère

inclus

seconde

OFFRES MOBILE + BOX ET OFFRES BOX

■

Internet Haut Débit

SERVICES INCLUS

• E-mails

- Jusqu’à 10 comptes e-mails au format identiﬁant@bbox.fr. Capacité de 1 Go pour le compte principal et 1 Go pour les comptes secondaires. Taille maximum des pièces jointes envoyées: 10 Mo,

- Antivirus et antispam mail,

- Webmail disponible sur bouyguestelecom.fr,

- Accès aux e-mails Bbox depuis votre mobile Bouygues Telecom (tarif d'une consultation selon l'offre détenue).

• Contrôle parental web

Soucieux de protéger le plus jeune public, Bouygues Telecom propose le Contrôle Parental. Grâce à ce logiciel, vous pourrez contrôler l’accès à Internet de vos enfants en bloquant l’accès à des sites dont le contenu est jugé non désirable. Ce logiciel est paramétré pour gérer trois types de proﬁls :

- un proﬁl enfant qui permet l’accès à une liste de sites autorisés (Liste Blanche) via le portail Bbox Juniors,

- un proﬁl adolescent qui ﬁltre l’accès à certains sites selon des catégories, grâce à une liste noire (violence, drogue…),

- un proﬁl adulte sans ﬁltrage.

Si vous avez des enfants, nous vous recommandons son activation au moment de la souscription. Protection sous réserve de téléchargement du logiciel sur l’Espace Client Box et de son installation.

• Télévision sur ordinateur

OPTION NORTON INTERNET SECURITY

Protection de votre PC, de vos données (photos, musiques), de vos échanges par messagerie, de vos transactions et de votre navigation sur Internet. Il vous protège des vulnérabilités de votre système d’exploitation, de votre navigateur et des sites sur lesquels vous vous rendez. Il comprend les fonctionnalités suivantes :

• un antivirus qui détecte et élimine les virus,

• un antispyware qui détecte et élimine les logiciels espions et les logiciels publicitaires,

• un antispam qui ﬁltre automatiquement les messages électroniques frauduleux, à la fois gênants et dangereux, qui parviennent dans votre boîte de réception,

• un pare-feu bidirectionnel qui protège contre le vol d’identité en ligne et qui vériﬁe l’authenticité des sites web.

Conﬁguration requise :

- Windows

(32 bits), Windows Vista™ Edition Familiale Basique/Edition Familiale Premium/Edition Intégrale/Professionnel/Starter (32 bits et 64 bits)

- Processeur 300 MHz ou supérieur - 256 Mo de RAM

- 300 Mo d'espace disque disponible - Navigateur Web standard

- Lecteur de CD-ROM ou de DVD

Installation possible sur 3 ordinateurs maximum. Incompatible avec l'Option Norton Anti-virus. Protection sous réserve de téléchargement du logiciel en ligne sur l’Espace Client Box et de son installation.

> 5TTC/mois pour les Clients box

(1) Doit disposer de la conﬁguration minimale requise par le système d'exploitation Windows Vista.

OPTION NORTON ANTI-VIRUS

Protection de votre PC et de vos données (musiques, photos) contre les virus informatiques identiﬁés et répertoriés par l’éditeur au jour de la souscription. Conﬁguration requise : se référer à l’Option Norton Internet Security. Installation possible sur 1 ordinateur. Incompatible avec l’Option Norton Internet Security. Protection sous réserve de téléchargement du logiciel sur l’Espace Client Box et de son installation.

> 3 TTC/mois

XP avec Service Pack 2 Edition familiale/XP Professionnel/XP Edition Media Center

(1)

OPTION EXTENSION CAPACITÉ MAIL 2 Go

Cette option vous permet d’étendre à 2Go la capacité de votre compte principal.

>2 TTC/mois

ENVOI DE SMS/MMS DEPUIS INTERNET

SMS/MMS métropolitains (hors SMS + et MMS +). SMS de 160 caractères maximum et MMS limités à 50ko.

>0,12 TTC/SMS et 0,36 TTC/MMS

■

Télévision

Services et Options disponibles uniquement avec l'Offre Bbox en zone dégroupée incluant la télévision via Décodeur Bbox TV.

SERVICES INCLUS

• Bouquet TV inclus comprenant plus de 90 chaînes dont les chaînes de la TNT.

• Guide des programmes (jusqu’à 7 jours)

VIDÉO À LA DEMANDE

Catalogue de plus de 3000 programmes.

> Paiement à l’acte de 0,49 TTC à 4,99 TTC (sauf charme et adulte de 4,99 TTC à 11,99 TTC

et Haute Déﬁnition de 2,49 TTC à 5,99 TTC)

Informations données à titre indicatif. Service au tarif indiqué lors de votre commande. Accès à la Haute Déﬁnition sous réserve d’éligibilité.

OPTION ENREGISTREUR NUMÉRIQUE

Grâce au disque dur de 120Go, cette option vous permet :

- d’enregistrer facilement jusqu’à 100h de programmes et de les revoir quand vous le souhaitez.

- de contrôler le direct : mettez votre programme en pause, et reprenez-le là où vous l’avez laissé.

> 5 TTC/mois

• Mosaïque des chaînes TV

• Verrouillage parental

BOUQUET ETENDU

Plus de 20 chaînes supplémentaires sélectionnées pour toute la famille : sport, jeunesse, culture, cinéma…

> 9,90 TTC/mois

BOUQUET CINEMA

> 11 TTC/mois

Liste des chaînes TV composant les bouquets susceptible d'évoluer. Voir détails de l’ensemble des chaînes et bouquets TV optionnels sur bouyguestelecom.fr dans votre Espace Client Box.

Voir conditions et promotions en cours en boutique, sur bouyguestelecom.fr, sur canalplus.fr ou en contactant Canal+ par téléphone au 0892 39 39 10 (0,23 TTC/min depuis un poste ﬁxe).

Message du Conseil supérieur de l’audiovisuel et du ministère de la santé : regarder la télévision, y compris les chaînes présentées comme spéciﬁquement conçues pour les enfants de moins de 3 ans, peut entraîner chez ces derniers des troubles du développement tels que passivité, retards de langage, agitation, troubles du sommeil, troubles de la concentration et dépendance aux écrans.

et disponibles depuis la Bbox.

BOUQUET GRAND CINEMA

> 16 TTC/mois

BOUQUET ADULTE

> 11 TTC/mois

BOUQUET M6 MUSIC

> 2,50 TTC/mois

■

Téléphonie Fixe

Services et options disponibles uniquement avec l’Offre Bbox incluant la téléphonie.

TARIF DES COMMUNICATIONS METROPOLITAINES

Toutes les communications sont facturées à la seconde dès la 1 facturés selon les tarifs de l'éditeur).

Numéros ﬁxes :

(Numéros commençant par 01 à 05, 0870 à 0879 et 09).

Numéros d’urgence :

15 (SAMU), 17 (Police), 18 (Pompiers), 112 (Urgences Européennes), 115 (SAMU social), 119 (Enfance maltraitée), 116 (N° d’urgence européen pour les enfants disparus)

Numéros courts : 604 (Pour savoir si un numéro est celui d’un Client Bouygues Telecom) 630 (Rechargement et consultation du solde pour les Clients Car te

Bouygues Telecom)

631 (Rappel du dernier appelant) 660 (Répondeur mobile Bouygues Telecom) 661 (Répondeur box) 670 ou 3106 (Numéro d’information of fre Bbox) Numéros mobiles :

(Numéros commençant par 06)

Numéros Service Clients Box

• Pour toute question sur votre abonnement : du lundi au samedi de 8h à 21h

• Assistance technique : du lundi au dimanche de 8h à 22h

(1)

depuis votre box

Au 611

- serveur vocal et temps d'attente

- mise en relation avec un Conseiller de Clientèle

Au 1061 depuis un poste ﬁxe métropolitain

Numéros Services Clients mobile depuis la box :

• For faits Bouygues Telecom (614)

• Car te et forfaits bloqués Universal Mobile (2020)

• Car te Bouygues Telecom (634)

• Clients Professionnels avec n° SIREN (618)

Numéros spéciaux :

(Numéros commençant par 08, 118XXX, 10XX, 3XXX)

Numéros de radiomessageries :

Numéros satellitaires :

(1)

Incluse dans l'offre de téléphonie ﬁxe

vers mobiles (pour les offres concernées).

Mise en relation 0,20 TTC/appel puis

0,15 TTC/min au- delà des heures

d'appels incluses ou pour les autres offres.

Prix d'un appel local (soit coût de mise

en relation 0,078

0,014

Serveur vocal et temps d'attente gratuit

avant mise en relation avec un Conseiller

de Clientèle puis prix d'un appel local (soit

coût de mise en relation 0,078  TTC/appel

puis 0,014  TTC/min en heures creuses

et 0,028  TTC en heures pleines).

Tariﬁcation de l’éditeur du service

Coût de mise en relation 1 TTC/appel

Coût de mise en relation 0,15 TTC/appel

ère

seconde (hors N° spéciaux

illimitée

Décompté des 3 heures d'appels

gratuit



TTC/min en heures creuses et

0,028



puis 1 TTC/min.

puis 4 TTC/min.

TTC/appel puis

TTC en heures pleines).

gratuit

(1) Clients Bouygues Telecom, l'appel au 611 depuis votre mobile Bouygues Telecom est facturé au prix d'une communication vers le Service Clients Mobile. Voir page 4. Le Service Clients appor te des solutions en toutes circonstances. Si vous n’êtes pas satisfait, notre Service Consommateurs est à votre disposition : Service Consommateurs Bouygues Telecom, 38218 Vienne Cedex

Clients box et Tout-en-un forfait mobile + Bbox dotés d’une offre incluant des appels vers les mobiles en France métropolitaine, vous bénéﬁciez de 3 heures d'appels/mois vers les numéros

des opérateurs mobiles en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées à la seconde dès la 1 cas de transfert d’appels de votre box vers le numéro de mobile d’un opérateur français en France

ère

seconde. Au-delà, les communications vous sont facturées (voir ci-dessus). En

métropolitaine, vos appels transférés sont décomptés de votre forfait d’appels vers les mobiles.

TARIF DES COMMUNICATIONS VERS L'ETRANGER

Destination

Zone 1 :

Fixes: Açores, Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Andorre, Angleterre,

Zone 2 : Fixes: Algérie, Kosovo, Malawi, Serbie. du Nord, Lesotho, Ouzbékistan, Pakistan. Chypre, Costa Rica, Gabon, Inde, Israël, Laos, Macao, Malaisie, Puerto Rico, Thaïlande, Venezuela.

Zone 3 : Fixes: Bosnie-Herzégovine, Haiti, Liban, Montenegro, NouvelleCalédonie, Polynésie Française. Antilles Néerlandaises, Azerbaïdjan, Bangladesh, Benin, Bolivie, Cambodge, Congo, El Salvador, Guatemala, Iles Vierges Britanniques, Iran, Kazakhstan, Koweït, Nicaragua, Niger, Nigeria, Ouganda, Paraguay, Philippines, République démocratique du Congo, République Dominicaine, Kirghizistan, Rwanda, Seychelles, Soudan, Sri Lanka, Togo, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ukraine, Vietnam. Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Colombie, Ecosse, Finlande, Géorgie, Guam, Indonésie, Lituanie, Malawi, Panama, Pays de Galle, Suède, Turquie.

Zone 4 : Fixes: Maroc, République Arabe Syrienne, Tunisie, Terres Australes et Antarctiques Françaises. saoudite, Arménie, Aruba, Barbade, Bhoutan, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Côte d'Ivoire, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Fidji, Ghana, Guinée, Guinée Equatoriale, Honduras, Ile Maurice, Irak, Jamaïque, Kenya, Madagascar, Maldives, Mali, Mexique, Mongolie, Mozambique, Namibie, République Moldave, Sao Tome et Principe, Sultanat d'Oman, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-Grenadines, Sénégal, Sierra Leone, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tanzanie, Tchad, Uruguay, Yémen, Zambie.

Mobiles:

Açores, Albanie, Andorre, Belgique, Brésil, Canaries, Chili, Croatie, Danemark, Espagne, Les baléares, Grèce, Hongrie, Iles Caïman, Iles Mariannes du Nord, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liban, Luxembourg, Madère, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, République Slovaque, République Sud Africaine, République Tchèque, Russie, Serbie, Suisse, Taiwan.

Fixes et Mobiles :

Zone 5 :

Belarus, Belize, Cap-Vert, République Centrafricaine, Er ythrée, Gambie, Grenade, Guyana, Liberia, Libye, Mauritanie, Népal, Qatar, Saint Kitts et Nevis, Turks et Caicos, Zimbabwe. Gibraltar, Guadeloupe, Guyane, Haiti, Kosovo, Malte, Maroc, Martinique, Mayotte, Monaco, Monténégro, Nouvelle-Calédonie, Pérou, République arabe syrienne, Réunion, Roumanie, Saint Barthélémy, Saint-Martin, SaintPierre-et-Miquelon, Slovénie.

Zone 6 :

Fixes et Mobiles:

Rodrigues, Myanmar, Tonga. Hong-Kong, Liechtenstein, Macédoine.

Zone 7 :

Fixes et Mobiles: Fixes et Mobiles:

Zone 8 : Zone 9 :

Fixes et Mobiles:

Cook, Marshall, Niue, Les Samoa occidentales, Wallis-Et-Futuna.

Mobiles:

Tunisie, Les Samoa américaines

Mobiles:

Zone 10 :

Atlantique-Ouest), Inmarsat (océan Indien), Inmarsat (océan Paciﬁque), Inmarsat SNAC, Service mobile mondial par satellite (GMSS).

Fixes et Mobiles :

Guinée, Timor oriental.

Cette liste est susceptible d’évoluer. Rendez-vous sur bouyguestelecom.fr pour consulter la dernière version mise à jour.

Inmarsat (océan Atlantique-Est), Inmarsat (océan

Diego Garcia, Iles Salomon, Nauru, Papouasie-Nouvelle-

Fixes et Mobiles:

Mobiles:

Irlande,

Irlande du Nord, Japon, Jordanie,

Fixes et Mobiles:

Afghanistan, Autorité nationale Palestinienne,

Mobiles :

Comores, Djibouti, Ethiopie, Guinée-Bissau, Iles

Mobiles:

Estonie, Iles Christmas, Iles Féroé,

Ascension, Somalie. Kiribati, Micronésie, Vanuatu. Cuba, Falkland, Groenland, Iles Cocos, Iles

Fixes et Mobiles:

Mobiles:

Bermudes, Brunei,

Antigua-et-Barbuda,

Algérie, Allemagne, Angleterre,

Angola, Anguilla, Arabie

Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,

Corée

Incluse dans l'offre

de téléphonie ﬁxe illimitée

coût de mise

en relation



TTC

0,15

puis

Tarifs

0,1

0,2

0,3

0,4

0,5

0,8

1,5



TTC/min.



TTC/min.

SERVICES INCLUS

• Répondeur - Notiﬁcation des nouveaux messages vocaux du répondeur par e-mail (gratuite) ou par SMS payant

• Double appel

• Conférence à 3

• Rappel du dernier appelant

• Présentation du N°

• Appel incognito

• Renvoi d’appel (communications renvoyées facturées au tarif habituel d’un appel depuis la box vers le numéro choisi)

• Transfert d’appel (communications transferées facturées au tarif habituel d’un appel depuis la box vers le numéro choisi)

• Suivi détaillé des consommations sur bouyguestelecom.fr rubrique Espace Client Box , en particulier du décompte des 3h d’appels vers les mobiles pour les clients concernés.

les informations contractuelles

Informations sur

votre Contrat de Service ...........70

Conditions Générales

et Particulières de Service.........72

INFORMATIONS SUR VOTRE CONTRAT D

Vous êtes sur le point de souscrire votre Contrat de Service Bouygues Telecom ou Universal Mobile et d’accepter les Conditions Générales et Particulières de Service et les Tarifs applicables. Ces deux pages reprennent leurs caractéristiques essentielles.

■ Services proposés

Bouygues Telecom fournit en fonction de l’offre choisie (avec ou sans abonnement), soit l’accès à son réseau de téléphonie mobile accessible aux mobiles aux normes GSM 1800/900 ou 3G+ (en cours de déploiement), soit l'acces a des services de communications électroniques à partir de votre ligne ﬁxe, soit un service de connexion au réseau Internet Mobile depuis une carte SIM à insérer dans une carte modem compatible. En complément, vous pouvez accéder à des options qui peuvent nécessiter un mobile compatible (service WAP…).

■ Conditions de souscription du contrat

Le Contrat de Service est constitué du formulaire de souscription, des Conditions Générales et Particulières de Service, leur Annexe Pratique et du document “Les Tarifs”. Nous vous recommandons de lire attentivement ces documents avant de remplir et signer le formulaire de souscription. Les pièces suivantes sont nécessaires à l’activation de votre ligne :

- Car te Nationale d’Identité ou Passeport ou Permis de conduire (UE, Monaco ou Andorre) ou carte

de séjour ou de résident encore valables 6 mois,

- et pour for fait Bouygues Telecom, forfait bloqué Universal Mobile et Tout-en-un mobile+box : chèque

annulé et RIB d’un compte domicilié en France ou à Monaco. Lorsque l’adresse postale portée sur le formulaire n’apparaît sur aucune des pièces justiﬁcatives, ou est différente sur l’un des

documents précités, un justiﬁcatif de domicile (de moins de 3 mois) vous sera demandé. Une avance sur consommation et/ou un dépot de garantie, dont les montants sont précisés dans ce document, pourra vous être demandée lors de la souscription et/ou en cours de contrat.

■ Durée de l’engagement

Pour les Tout-en-un mobile+Bbox, forfait Bouygues Telecom et forfait bloqué Universal Mobile, le Contrat est conclu pour une durée indéterminée avec une durée d’engagement d’un an, sauf conditions dérogatoires. Pour Carte Universal Mobile, Carte Bouygues Telecom et l'Offre Bbox, il n’y a pas de durée d’engagement sauf conditions dérogatoires. Pour les Tout-en-un forfait mobile+Bbox, si vous ne souhaitez pas conserver votre box, vous restez engagé sur votre Touten-un ideo ou sur un forfait voix Bouygues Telecom de votre choix aux conditions en vigueur. La mise en service de votre ligne mobile s’effectuera au plus tard dans les 5 jours ouvrés suivant la réception des pièces justiﬁcatives (30 jours pour les Services Fixes à compter de la réception du courrier de conﬁrmation de souscription), et le cas échéant de l’encaissement de l’avance sur consommation. Vous pouvez résilier par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant un préavis de 10 jours. Sauf motif légitime, si vous résiliez pendant votre période d’engagement, vous devez vous acquitter des redevances restant dues jusqu’au terme des 12 premiers mois et le cas échéant d’un quart des redevances restant dues au-delà (pour les Tout-en-un for fait mobile+box, voir l'article 10.2.2.). Pour toute souscription ou modiﬁcation effectuée à distance, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de votre acceptation pour vous rétracter. Lorsque ce délai expire un week-end, un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Cependant, si vous utilisez un des Services ou une option avant la ﬁn du délai, vous renoncez à votre droit de rétractation. Pour conserver votre numéro mobile en quittant Bouygues Telecom, vous devez vous adresser à votre nouvel opérateur en lui communiquant notamment le Relevé d’Identité Opérateur (RIO)

accessible gratuitement depuis le serveur vocal de Bouygues Telecom et mentionné en page 4. Le jour du portage de votre numéro mobile, votre ancienne ligne sera résiliée. Vous devez veiller à ce que le numéro et votre ligne soient actifs jusqu’à la date du portage. Si vous êtes en période d’engagement, vous restez redevable auprès de Bouygues Telecom des redevances périodiques restant à courir. En cas de non-paiement des factures à leur échéance, la ligne mobile pourra être limitée à la seule réception des communications en France métropolitaine, puis suspendue 9 jours après l’échéance des factures. S'agissant des Tout-en-un forfait mobile+Bbox, voir détails article 9.

■ Tarifs

Les tarifs des Services Bouygues Telecom sont détaillés dans ce document disponible gratuitement dans votre point de vente ou sur bouyguestelecom.fr. En cas d’augmentation des tarifs du Service, Bouygues Telecom vous en informera au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Vous pourrez résilier le Contrat sans frais par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 4 mois suivants l’entrée en vigueur de la hausse du prix.

■ Modalités de Paiement

Les factures sont payables au plus tard 15 jours après votre date de facturation mensuelle (selon les modalités visées à l'article 4.2). Les redevances périodiques sont perçues d’avance pour le mois suivant. Les communications sont facturées à l’issue de la période de consommation. Vous pouvez régler votre facture par prélèvement bancaire (mode de paiement gratuit), carte bancaire, et en plus pour les forfaits Bouygues Telecom, TIP, chèque ou mandat-compte (modes de paiement facturés selon le montant indiqué dans ce document).

■ Service Clients

Le Service Clients est à votre disposition du lundi au samedi de 8h à 21h. Retrouvez les coordonnées de votre Service Clients et le prix de l’appel en pages 4 et 65. En cas de réclamation, si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée par le Service Clients, vous pouvez vous adresser au Service Consommateurs.

De plus, les Centres de Relation Clients Grand Public (FAI - Mobile) sont certiﬁés “NF Service Centre de Relation Clients” par AFNOR Certiﬁcation.

■ Perte et vol

En cas de perte ou de vol, vous devez immédiatement en informer Bouygues Telecom ou Universal Mobile en téléphonant au 0 800 29 1000 (appel gratuit depuis un poste ﬁxe) aﬁn que votre ligne mobile soit mise hors service. Dans tous les cas, confirmez le vol ou la perte par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée d’une copie de la plainte déposée auprès des autorités compétentes.

Le Contrat de Service reste en vigueur et les redevances périodiques continueront à être facturées ou décomptées.

Les informations contenues dans ces deux pages ne sont pas exhaustives. Nous vous invitons à lire attentivement et intégralement les Conditions Générales et Particulières de Service figurant ci-après.

CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE SERVICE 25 MAI 2009

Vous avez souscrit une offre mobile, fixe ou Tout-

décrites dans le document “ Les Tarifs ” et

en-un

nous vous remercions de votre confiance. Nous vous recommandons de prendre connaissance de l’ensemble des dispositions de votre contrat (ci-après le “ Contrat ”).

Ce Contrat est constitué :

• du formulaire de souscription ;

• des présentes Conditions Générales et

Particulières de Service et leur Annexe Pratique ;

• du document “ Les Tarifs ” (ci-après “ Les Tarifs ”). Si vous avez souscrit pour les besoins de votre

activité professionnelle, des dispositions spécifiques vous sont applicables. Ces dernières dérogent à certaines dispositions des Conditions Générales de Service et sont visées à l’article III des Conditions Particulières.

ARTICLE 1 – QUELS SONT LES SERVICES FOURNIS ?

1.1. Services accessibles

Vous pouvez souscrire à :

- une offre mobile donnant accès à un service de

téléphonie mobile de radiocommunication

publique utilisant la norme GSM vous permettant

dans la zone couverte par notre réseau d’émettre

et de recevoir des communications au moyen

d’une carte SIM à insérer dans un mobile

compatible (ci-après “ Service Mobile ”). En

fonction de l’offre souscrite, vous pouvez, avec

une carte SIM compatible 3G+ et un équipement

compatible, accéder au réseau 3G+. En cas

d’indisponibilité, vous accédez au réseau GSM.

- une offre Internet mobile donnant accès à un

service Internet mobile (ci-après “ Service

Internet Mobile ”) au moyen d’une carte SIM à

insérer dans une carte, un modem ou un

ordinateur compatible (ci-après “ Carte

Modem ”).

Les “ Services Mobiles ” désignent le Service Mobile

et le Service Internet Mobile ;

- une offre fixe donnant accès à des services de

communications électroniques (dont Internet)

et, le cas échéant, audiovisuels à partir de votre

ligne téléphonique fixe en France métropolitaine.

Pour bénéficier de ces services (ci-après les

“ Services Fixes ”), nous vous fournissons un

Equipement Fixe et vous devez disposer d’un

Matériel compatible (voir Annexe Pratique) ;

- une offre Tout-en-un (ci-après “ Tout-en-un ”)

donnant accès aux Services Fixes et au Service

Mobile.

Ces services sont définis ensemble comme les

Services et peuvent être complétés par des Options.

Dans le cadre de ces Services, des usages peuvent être interdits et mentionnés à l’article 6.

1.2. Précisions particulières pour chacun des Services

Services Mobiles :

Les ondes électromagnétiques peuvent entraîner des perturbations ou indisponibilités locales des Services Mobiles.

La capacité du réseau disponible pour chacun des utilisateurs dépend de leur nombre à un même instant. En conséquence, l’utilisation des Services peut être dégradée.

Par ailleurs, nous vous recommandons de vous protéger, via notamment l’utilisation de logiciel adapté, des risques d’intrusion ou de contamination par des virus pouvant provoquer des dommages aux équipements connectés ou aux données qu’ils contiennent.

Services Fixes :

La fourniture des Services Fixes est susceptible de subir des perturbations en raison de l’instabilité du réseau internet, des modes de connexion utilisés, des réseaux exploités par des opérateurs tiers, de votre zone géographique, des caractéristiques techniques de votre ligne, de sa distance par rapport au central téléphonique et de la nature du raccordement entre le Matériel et l’Equipement Fixe (voir Annexe Pratique). Si vous utilisez plusieurs Services Fixes simultanément, le débit disponible peut être réduit.

Des évolutions techniques ou des opérations de maintenance susceptibles d’améliorer la qualité des Services Fixes peuvent survenir en cours de Contrat. Dans ce cadre, les Services Fixes peuvent être interrompus de manière temporaire. Pour certaines opérations, nous pouvons être amenés à vous demander notamment de réinitialiser votre Equipement Fixe ou de l’échanger afin de pouvoir bénéficier des Services Fixes. Sauf cas d’urgence, nous vous communiquerons toutes les informations relatives à ces opérations.

Certains services (fax, modem, minitel, alarme médicale ou de sécurité, interphone, terminal de paiement, lecteur de carte Vitale …) peuvent ne pas fonctionner si vous ne conservez pas votre abonnement France Telecom. Nous vous recommandons de vous informer auprès des fournisseurs de ces services et de conserver, le cas échéant, votre abonnement (voir Annexe Pratique).

Les Services Fixes comprennent :

1/ Le Service Fixe d’accès à internet : Ce service permet d’accéder via le Modem Bbox :

- au réseau internet via une adresse IP (voir

Annexe Pratique) ;

- à notre service de messagerie avec la possibilité

de créer plusieurs adresses de courrier électroni-

que avec accès à un antispam et à un antivirus

mail qui permettent de réduire la réception de

mails non sollicités ou l’intrusion de virus ;

- à la réception de programmes de télévision sur

ordinateur. Lors de la souscription à ce service, il vous sera fourni des identifiants et mots de passe temporaires pour accéder à votre Espace Client Box et à votre compte de courrier électronique principal. Il vous est recommandé de personnaliser votre mot de passe dès votre premier accès et de le modifier régulièrement. Ils sont personnels et confidentiels et ne doivent pas être communiqués à des tiers.

Votre Modem Bbox WIFI :

- vous permet d’accéder à un réseau privé

auquel vous seul pouvez accéder et ce dès la

souscription du Contrat ;

- fera partie d’un réseau partagé entre vous et

une communauté d’utilisateurs. En fonction de

l’offre souscrite, vous bénéficierez de ce

réseau, lorsque ce service sera proposé. Les

informations nécessaires à la localisation de

votre Equipement Fixe figureront sous forme

anonyme sur une carte géographique faisant

apparaître les Modems Bbox. 2/ Le Service Fixe de télévision par ADSL :

Ce service permet, via le Décodeur Bbox TV, d’accéder à la diffusion de programmes audiovisuels et radiophoniques sur un téléviseur, en zone dégroupée si vous disposez d’un débit suffisant (voir Annexe Pratique). La liste des chaînes et les numéros des canaux sont susceptibles d’évoluer en fonction notamment de l’intérêt qu’elles suscitent, de l’évolution de leur contenu et de la qualité de leur diffusion. Ces listes sont disponibles et mises à jour sur notre site internet.

Ce service est strictement limité à une utilisation privée à l’exclusion de toute utilisation professionnelle et de toute diffusion publique. Vous vous engagez à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle notamment des auteurs, producteurs et d’une manière générale, à toute personne ayant participé directement ou indirectement à la création de l’œuvre diffusée.

Ce service comprend un service de contrôle parental pour les programmes de catégorie 5 (œuvres cinématographiques interdites aux mineurs de moins de 18 ans et programmes pornographiques ou de très grande violence, réservés à un public adulte averti et susceptibles de nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs). Le contrôle s’effectue via un

code à 4 chiffres intégré dans votre Décodeur Bbox TV qui doit être personnalisé pour accéder au service et modifiable à tout moment. Vous devez veiller à préserver la confidentialité de ce code car ces programmes sont susceptibles de causer aux mineurs des troubles durables. Attention, le code pénal sanctionne les personnes permettant aux mineurs d’avoir accès à ces programmes.

Une Option permet d’enregistrer des programmes audiovisuels et de contrôler le programme en direct avec les chaînes compatibles (voir Tarifs). Il est interdit de transférer les enregistrements vers un autre support. En cas de restitution ou d’échange du Décodeur Bbox TV, les données enregistrées seront perdues.

3/ Le Service Fixe de téléphonie sur IP : Ce service permet, via le Modem Bbox, d’émettre et de recevoir des appels depuis un téléphone fixe.

1.3. Informations générales sur les Services

Nous vous informons tout particulièrement sur le fait que sur le réseau internet (fixe ou mobile) :

- nous n’exerçons aucun contrôle de quelque nature que ce soit sur le contenu des données transitant, celles-ci relevant de la responsabilité notamment de leurs auteurs ou éditeurs ;

- la confidentialité et la sécurité de vos données ne sont pas assurées et nous vous recommandons d’assurer leur protection contre notamment l’intrusion ou le piratage en utilisant des logiciels ou procédés de protection à jour.

Nous attirons votre attention sur la nécessité :

- d’effectuer des sauvegardes régulières de toute donnée ou contenu que vous souhaitez conserver ;

- de prendre connaissance de la “Netiquette” disponible sur : www.afa-france.com/netiquette.html ;

- de protéger les plus jeunes en activant les

services gratuits de contrôle parental proposés

(voir conditions dans les Tarifs). Enfin, l’utilisation de données (informations, logiciels, images, photos…) peut être réglementée ou protégée par un droit de propriété dont chaque utilisateur, auteur ou diffuseur est responsable. L’ensemble des correspondances privées échangées lors de l’utilisation des Services (email, téléphonie sur IP…) relève du secret des correspondances.

ARTICLE 2 – COMMENT BÉNÉFICIER DE NOS SERVICES ?

2.1 Conditions de souscription

2.1.1. Dispositions applicables à tous les Services

Pour connaître les services auxquels vous êtes éligibles et les tarifs correspondants, vous pouvez vous rendre sur notre site Internet ou contacter notre Service Clients.

En point de vente, votre Contrat prend effet dès sa souscription et est subordonné à la présentation des pièces justificatives demandées pour les Services Fixes ou de leur copie rectoverso pour les autres services et, le cas échéant, à notre encaissement effectif de l’avance sur consommation et/ou du dépôt de garantie.

En cas de dossier incomplet ou d’impossibilité de fournir une pièce demandée, vous disposez d’un délai de 8 jours pour nous fournir les pièces manquantes. A défaut, le Contrat sera suspendu selon les modalités de l’article 9.

En vente à distance, votre Contrat prend effet dès la réception de notre confirmation par courrier électronique ou postal. Si vous êtes un particulier, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de votre acceptation pour vous rétracter. Lorsque ce délai expire un week-end, un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Cependant, si vous utilisez un des Services avant la fin du délai, vous renoncez à votre droit de rétractation.

2.1.2. Dispositions complémentaires 1/ Services Fixes :

Si vous optez pour le Dégroupage Total, vous devez nous donner mandat afin d’opérer le dégroupage de votre ligne téléphonique auprès de France Télécom, ainsi qu’un mandat de conservation de votre numéro fixe si vous souhaitez le conserver (voir Annexe Pratique et “ Tarifs ”). Dans les autres cas, nous vous attribuerons un nouveau numéro de téléphone non géographique.

La souscription aux Services Fixes est limitée à une souscription par ligne téléphonique fixe.

2/ Services Mobiles :

Le Contrat est conclu sous réserve de notre réception du Formulaire dûment rempli et signé, et de la copie recto verso des pièces justificatives demandées :

- carte Nationale d’Identité ou Passeport ou Permis de Conduire (UE, Monaco, et Andorre) ou carte de séjour ou de résident encore valables 6 mois et pouvoir du représentant légal pour les personnes morales ;

- et en plus à l’exclusion de Carte Prépayée : chèque annulé et RIB d’un compte domicilié en France ou Monaco, et, lorsque l’adresse postale portée sur le Formulaire n’apparaît sur aucune des pièces justificatives ci-dessus, un justificatif de domicile de moins de 3 mois.

S’agissant de Carte Prépayée, la souscription de plus de 10 lignes mobiles sur une période d’un an par une même personne ou la souscription de 4 lignes mobiles ou plus simultanées doit être soumise à notre approbation.

3/ Tout-en-un : Les points 1/ et 2/ précédents s’appliquent

2.2 Avances sur consommation et dépôt de

garantie Nous pouvons vous demander une avance sur

consommation qui viendra en déduction des sommes dues et un dépôt de garantie dans les cas suivants :

1/ Avance sur consommation à la souscription En cas de :

- dossier incomplet, ou lorsque le nombre total de lignes mobiles mises en service pour un même souscripteur au titre du Contrat et/ou d’un autre est supérieur ou égal à 2 : 229€ pour forfait

Bouygues Telecom ou Tout-en-un (395€ pour forfait bloqué Universal Mobile si supérieur à 5

lignes) ;

- absence de chèque annulé : 50€ pour forfait Bouygues Telecom ou Tout-en-un (ou 39,80€ pour forfait bloqué Universal Mobile) ;

- absence de chèque annulé et de carte bancaire : 400€.

2/ Avance sur consommation à la souscription et/ou en cours de Contrat

En cas de :

- inscription sur le fichier Préventel visé à l’article

7.2

ou de chèque déclaré irrégulier par le Fichier

National des Chèques Irréguliers : 400€. Pour

forfait Bouygues Telecom ou Tout-en-un, le Service Mobile sera accessible uniquement avec un forfait mobile avec blocage et les Services Fixes selon les modalités des “Tarifs ”.

- souscription à l’Option “ Accès depuis l’étranger ” :

400€ ;

- pour forfait bloqué Universal Mobile, en cas de paiement par mandat compte : 400€ ;

- pour forfait Bouygues Telecom, les Services Fixes ou Tout-en-un, en cas d’augmentation substantielle de vos consommations et services en cours excédant une somme de 50€ au-delà du montant des redevances périodiques de votre offre. Cette avance sur consommation ne pourra pas excéder votre encours et les sommes que vous devez.

3/ Dépôt de garantie à la souscription et/ou en cours de Contrat

En cas de :

- souscription au Service de Télévision par ADSL, un dépôt de garantie d’un montant de 49€ vous sera demandé en contrepartie de la remise d’un Décodeur Bbox TV.

Ce dépôt de garantie sera encaissé et ne vous dispense pas du paiement des sommes qui vous sont facturées au titre des Services Fixes. En cas de restitution du Décodeur Bbox TV, il vous sera

remboursé déduction faite des éventuelles sommes pouvant être dues par les coûts de remise en état et/ou de remplacement de votre Equipement Fixe et des impayés non contestés.

2.3 Mise en service 1/ Services Mobiles :

Nous vous attribuons un numéro mobile et vous ouvrons l'accès au Service Mobile, au plus tard dans les 5 jours ouvrés (8 jours en cas de vente à distance) suivant la réception des documents demandés à la souscription et, le cas échéant, de l’encaissement de l’avance sur consommation, et, pour Carte Prépayée, du premier appel de votre part (voir “les Tarifs ”).

En cas de dépassement de ces délais qui ne vous est pas imputable, vous bénéficiez sur demande écrite :

- d’un dédommagement sous la forme d’un avoir correspondant à la part de la mensualité du Service Mobile non fourni depuis l’expiration de ces délais.

- pour Carte Prépayée, par dérogation, d’un report de la durée d’utilisation de votre crédit pour un délai correspondant au nombre de jours de Service Mobile non fourni depuis l’expiration de ce délai.

Si vous avez acheté votre Carte SIM dans un point de vente qui ne procède pas à la mise en service, vous devez effectuer vous-même la mise en service selon les instructions fournies. Vous accédez alors à un crédit de communication dont le montant et les conditions sont définis dans la documentation fournie avec la carte SIM. Immédiatement après l’achat, vous devez nous retourner la copie des pièces justificatives demandées.

A défaut de la réception de votre dossier complet dans les 7 jours suivants votre premier appel, nous suspendrons votre ligne dans les 19 jours suivants ce délai. Vous disposez ensuite de 60 jours pour régulariser votre situation avant que votre ligne ne soit définitivement résiliée. Le premier appel doit être effectué avant la date indiquée sur la documentation fournie avec la carte SIM.

2/ Services Fixes : Ils sont accessibles dans un délai de 30 jours maximum (auquel s’ajoute le délai de rétractation en cas de vente à distance) à compter de la réception du courrier de confirmation de souscription. Au cours de cette période, vous serez informé de l’activation technique de votre ligne. Vous pourrez alors installer votre Equipement Fixe.

Si à l’issue des 30 jours vos services ne sont toujours pas actifs, vous serez remboursé sur la base de votre abonnement mensuel au prorata du

nombre de jours au cours desquels les Services Fixes n’ont pas été activés depuis l’expiration de cette période. Pour en bénéficier, vous devez appeler notre Service Clients pour faire constater l’absence d’activation.

En cas de déménagement, vous devez nous contacter pour connaître les Services Fixes auxquels vous pourrez accéder depuis votre nouveau domicile et les modalités de conservation de vos services.

3/ Tout-en-un : Les délais de mise en service et les modalités de demande des Services Mobiles et des Services Fixes s’appliquent.

En cas de dépassement de ces délais, qui ne vous est pas imputable, vous pouvez bénéficier d’un dédommagement sous la forme d’un avoir correspondant à 1€/jour pour le Service Mobile non fourni et 1€/jour pour les Services Fixes non fournis depuis l’expiration de ces délais.

ARTICLE 3 – COMMENT UTILISER LES ÉQUIPEMENTS ?

3.1 La propriété de l’Equipement Fixe et du logiciel intégré à la carte SIM ne vous est pas transmise. Vous êtes responsable de leur utilisation et de leur conservation. Ils peuvent être remplacés sans délai, pour des raisons techniques ou en cas de fraude, et sans frais en l’absence de faute de votre part. Vous vous engagez à en faire un usage conforme et à les installer selon les instructions contenues notamment dans les guides d’utilisation joints.

3.2 Vous vous interdisez d’intégrer la carte SIM dans un équipement autre qu’un mobile, ou qu’une Carte Modem pour le Service Internet Mobile.

Si vous composez successivement 3 codes PIN erronés, la délivrance d’un code (PUK) de déblocage de la carte SIM est faite à vos frais conformément aux “ Tarifs”. La manipulation successive de dix codes erronés entraîne le blocage définitif de la carte SIM.

3.3 En cas de vol ou de perte, vous devez immédiatement nous en informer par téléphone, afin que votre ligne mobile soit mise hors service. Pour tous les Services, vous devez envoyer au Service Clients une lettre recommandée avec accusé de réception et précisant la perte ou le vol, accompagnée dans ce dernier cas d'une copie du dépôt de la plainte déposée auprès des autorités compétentes.

Le Contrat reste en vigueur et les redevances, abonnements et/ou frais d’accès périodiques associés aux Services et aux Options continuent à être facturés ou décomptés.

Après réception de la nouvelle carte SIM (adressée dans les 5 jours suivant la réception de votre demande), celle-ci sera mise en service sur simple demande.

3.4 Afin de vous protéger contre le vol, un

verrouillage spécial empêche l’utilisation du mobile ou de la Carte Modem avec une carte SIM autre que celle(s) remise(s) par Bouygues Telecom. Cette protection peut être supprimée sans frais six mois après la conclusion du Contrat, ou le cas échéant, après votre dernier renouvellement de mobile.

3.5 . Pour l’Equipement Fixe hors accessoires (voir

Annexe Pratique), nous assurons le service de réparation et d’entretien qui ne couvre pas les cas suivants :

- abus ou mauvaise utilisation et/ou non respect des instructions concernant l’Equipement Fixe ;

- dommage à l’Equipement Fixe à la suite d’un accident, de surtensions électriques, de variations climatiques ;

- modifications non autorisées et/ou réparations ou ouverture effectuées par des personnes non autorisées.

Dans ces hypothèses et dans tous les cas pour les accessoires, vous restez redevable de leur réparation et de leur entretien. En cas d’impossibilité de réparation, de perte ou de vol, nous serons amenés à vous les facturer (voir “les Tarifs”).

Pour l’Equipement Fixe (hors accessoires), vous devez contacter le Service Clients afin d’établir un diagnostic. En cas de survenance de panne qui ne pourrait être résolue à distance, vous serez orienté pour procéder au remplacement de l’Equipement Fixe défectueux par un Equipement Fixe neuf ou remis à neuf. Le Service Fixe sera de nouveau accessible 24h maximum après récupération du nouvel Equipement Fixe.

3.6 En cas de résiliation ou de changement de

Service Fixe ou Tout-en-un ne nécessitant plus l’Equipement Fixe, vous devez restituer à vos frais l’Equipement Fixe dans les 30 jours suivant la confirmation du Service Clients et aux coordonnées qui vous seront indiquées. A défaut, vous serez facturé de l’ensemble de l’Equipement Fixe non retourné selon les modalités figurant dans les “Tarifs ”. S’agissant du Décodeur Bbox TV, le dépôt de garantie sera conservé.

ARTICLE 4 – QUELS SONT LES PRIX DES SERVICES ?

4.1. Prix

Les prix sont définis dans les “Les Tarifs” et sont susceptibles d’évoluer. En cas de hausse du prix des Services, nous vous en informerons au moins 1 mois avant. Vous pourrez résilier le Contrat sans frais par courrier recommandé avec accusé de

réception dans les 4mois suivant l’entrée en vigueur de cette hausse. Lorsque le prix du Service ou des Options a été octroyé en contrepartie d’une période d’engagement, nous nous engageons à maintenir ce prix pendant cette période, sauf si la modification du prix résulte d’une décision législative ou règlementaire. L’éventuel tarif d’un moyen de paiement et de son rejet sont précisés dans les “Tarifs”.

4.2 Modalités de paiement

1. Généralités

En cas de facture électronique, vous êtes informé par courrier électronique de la mise en ligne de votre facture sur votre Espace Client. Cette facture est accessible en ligne pendant un délai de 6 mois à compter de sa mise en ligne. Nous vous invitons à la consulter et la conserver. Si vous le souhaitez, nous pouvons vous faire parvenir vos prochaines factures par courrier postal.

Si vous choisissez la carte bancaire comme moyen de paiement, nous conservons à des fins de paiement les informations relatives à votre carte (hors code de sécurité “CVV2”) et ce pendant la durée de choix de cette carte comme mode de paiement.

Tout retard de paiement entraînera l’application d’une pénalité de retard égale à 3 fois le taux de l’intérêt légal à compter du jour suivant la date limite de paiement figurant sur la facture impayée. Si vous êtes un non professionnel, cette pénalité, d’un montant minimum (voir “Les Tarifs”) sera due, après relance, à compter du quinzième jour suivant la date limite de paiement figurant sur la facture impayée.

En cas d’inscription sur le fichier Préventel, de retard ou d’incident de paiement, ou encore d’augmentation substantielle des consommations en cours, nous pouvons, après vous avoir contacté, demander à tout moment le paiement des sommes dues (notamment par carte bancaire) ou, avec votre accord, faire varier la date de facturation.

En cas d’avoir, ce dernier vient en déduction des sommes dues.

Vous nous déléguez en paiement des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de l’accès à leurs services.

2. Dispositions particulières

Services Mobiles :

La date de facturation des sommes dues est mensuelle et la facture payable au plus tard quinze jours suivant cette date pour forfait Bouygues Telecom et le Service Internet Mobile.

Pour forfait bloqué Universal Mobile, en cas de prélèvement automatique, la date du premier prélèvement vous est communiquée au moment de l’activation de votre ligne. Les prélèvements suivants sont effectués tous les 30 jours à compter de la date d’activation jusqu’à la date de

résiliation. Vous serez informé chaque mois, par un SMS, deux jours avant la date de prélèvement.

Services Fixes :

La date de facturation intervient tous les trente jours à partir de la création de votre ligne. En cas de dépassement du seuil de facturation (voir “ Tarifs ”), une ou plusieurs factures intermédiaires peuvent être émise(s).

Tout-en-un :

La facturation intervient selon les modalités suivantes :

- Une facture émise mensuellement et selon les modalités de paiement visées pour les Services Mobiles ci-dessus. Cette facture comprend notamment vos redevances périodiques Tout- en-un et vos autres services et communications depuis votre mobile.

- Le cas échéant, une seconde facture intervenant tous les trente jours et selon les modalités visées pour les Services Fixes ci-dessus. Elle comprend les Options, les communications émises depuis le Modem Bbox et les éventuels compléments (zone non dégroupée,…) relatifs aux Services Fixes.

Les factures sont payables séparément. A terme, nous devrions être amenés à vous proposer une facture unique. Nous vous en informerons au préalable.

ARTICLE 5 – QUELS SONT NOS ENGAGEMENTS?

5.1 Nous nous engageons à tout mettre en œuvre

pour assurer la qualité des Services : Si vous avez souscrit à une offre mobile :

En cas d’interruption totale du Service Mobile, vous pouvez sur demande écrite, sauf dans les cas des articles 5.2 et 9, bénéficier d’un dédommagement sous la forme d’un avoir correspondant à la part de la mensualité de ce Service Mobile interrompu, et pour Carte Prépayée sous la forme d’un report de la durée d’utilisation de votre crédit pour un délai correspondant au nombre de jours interrompus.

Dans cette hypothèse, nous nous engageons à rétablir le Service Mobile dans un délai de 2 semaines maximum. A défaut, vous pourrez bénéficier d’un dédommagement supplémentaire selon les mêmes formes et conditions, et depuis l’expiration de ce délai.

Si vous avez souscrit une offre fixe : En cas d’interruption des Services Fixes, nous

vous invitons à contacter notre Service Clients. En cas d’interruption totale des Services Fixes déclarée auprès du Service Clients, nous rétablissons l’accès aux Services Fixes dans un délai de 10 jours maximum à compter de votre appel. En cas de non respect du débit minimum descendant (voir Annexe Pratique) pendant une

période de 10 jours à compter de votre appel au Service Clients ou de non respect du délai de rétablissement, vous pourrez obtenir le remboursement (ou un avoir) de votre abonnement au prorata du nombre de jours au cours desquels les Services Fixes auront été interrompus ou le débit non respecté. Pour bénéficier de ces dédommagements, vous devez contacter votre Service Clients.

Si vous avez souscrit à Tout-en-un : En cas d’interruption totale des Services Fixes

et/ou Service Mobile composant votre offre Tout- en-un, vous pouvez bénéficier sur demande écrite d’un dédommagement sous la forme d’un avoir correspondant à un montant de 1€/jour d’interruption dans la limite de 30 jours. Dans cette hypothèse, nous nous engageons à rétablir le Service Fixe et/ou le Service Mobile dans un délai de 2 semaines maximum. A défaut, vous pourrez bénéficier d’un dédommagement supplémentaire depuis l’expiration de ce délai selon les mêmes formes et conditions.

5.2 Notre responsabilité ne peut pas être engagée en cas de :

- mauvaise utilisation de votre part des Services ou des Options ou de la carte SIM, ou d'utilisation des Services ou des Options par une personne non autorisée consécutive à une faute de votre part ;

- messages non sollicités reçus d’un tiers (SPAM).

5.3 Nous pouvons céder, transférer ou apporter à

un tiers les droits et obligations nés du Contrat.

ARTICLE 6 – QUELS SONT VOS ENGAGEMENTS ?

6.1 Le Contrat est conclu en considération de votre

personne. Sauf accord exprès préalable de notre part, vous vous interdisez de céder, transmettre ou commercialiser auprès d’un tiers, sous quelque forme que ce soit, le Contrat ou le bénéfice de l’utilisation de la carte SIM ou/et de l’Equipement Fixe (y compris le ou les numéros de téléphone qui y sont associés).

En revanche, votre famille, votre proche entourage ou vos salariés lorsque vous avez contracté à titre professionnel, peuvent utiliser les Services Fixes (hors service de télévision et radio limitée à une utilisation privée) à l’adresse de votre ligne téléphonique fixe.

6.2 Conformément aux dispositions pénales et

civiles en vigueur, vous vous interdisez toute utilisation frauduleuse des Services ou des Options comme par exemple de pratiquer ou d’initier la communication en masse de messages électroniques non sollicités de manière directe ou indirecte (SPAM) ou à des fins de piratage ou de nature à nuire au bon fonctionnement ou à la disponibilité du réseau ou des serveurs.

De même, les utilisations consistant à utiliser les Services et/ou de l’Equipement Fixe à des fins de création d’un serveur vocal et/ou de reroutage et/ou de détournement des communications sont interdits.

De plus, l’accès à des contenus (téléchargement, streaming…) en violation de droit de tiers (auteur, ayant droit) est interdit.

6.3 Tout usage susceptible de dégrader les Services ou les Options est interdit. Sont ainsi prohibés les usages mobiles de type voix sur IP (technique permettant d’utiliser Internet comme moyen de transmission des appels téléphoniques) ou peer to peer et/ou newsgroups (services permettant le partage entre utilisateurs de ressources mises à disposition par l’un d’eux ou un serveur sur le réseau) ainsi que les usages mobiles ou fixes dont la liste est mise à jour sur bouyguestelecom.fr

De même, sont interdits les usages suivants :

- les appels vers les numéros d’accès à Internet et certains numéros géographiques ou non géographiques dont l’usage est abusif comme l’utilisation d’un des Services ou Options pour des communications dont l’acheminement est détourné ou re-routé ;

- l’utilisation d’un des Services Fixes aux fins d’en faire commerce ou par exemple, partager l’accès téléphonique avec des personnes extérieures au foyer ou à l’entreprise ;

- l’utilisation d’un des Services ou Options générant une consommation de communications supérieure à 24h par jour ;

- l’utilisation à titre gratuit ou onéreux d’un des Services ou Options en tant que passerelle de réacheminement de communications ;

- l’utilisation ininterrompue d’un des Services ou Options consistant en une composition automatique et/ou en continu de numéros sur la ligne ;

- la cession gratuite ou payante ou la revente, totale ou partielle, d’un des Services ou Options ;

- l’utilisation d’un des Services ou Options par le biais d’une numérotation automatique pour l’émission ininterrompue d’appels ou de messages ;

- l’utilisation d’un des Services ou Options vers toute plateforme de service (jeux, charme, chat …) vous permettant de bénéficier d’une rémunération directe ou indirecte du fait des communications réalisées.

Nous nous réservons la possibilité de mettre fin aux communications ne respectant pas ces interdictions.

6.4 Afin de permettre à tous les clients d’accéder

au réseau dans des conditions optimales et d’éviter la fraude, vous vous engagez à accéder au réseau

pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de 3 heures consécutives par appel. Nous nous réservons la possibilité de mettre fin aux communications dépassant cette durée.

6.5 Vous devez nous prévenir immédiatement par courrier de tout changement de domicile ou de coordonnées bancaires.

6.6 Nous attirons votre attention plus particulièrement sur la nécessité :

- de respecter les licences d’utilisation des logiciels, notamment celles que vous devez accepter avant l’utilisation de certains Services ;

- de respecter les conditions d’utilisation et d’éligibilité des Services ;

- de respecter l’ordre public et les bonnes mœurs et de ne pas utiliser les Services notamment pour les finalités suivantes : proxénétisme, pédophilie, révisionnisme, violence, haine raciale;

- de ne pas utiliser de procédé ou de logiciel dont l’usage serait contraire à la réglementation.

6.7 En cas de prélèvement automatique, vous

êtes invité à retourner votre autorisation de prélèvement complétée et signée directement auprès de votre établissement financier.

ARTICLE 7 – COMMENT SONT UTILISÉES VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

7.1 Nous collectons vos données conformément

à la loi du 6 janvier 1978. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification,

d’opposition et de suppression en nous écrivant à : Bouygues Telecom, Informatique et Libertés, Directeur des systèmes d’information, 20 quai du Point du Jour, 92640 Boulogne Billancourt Cedex.

Nous utilisons vos données (y compris les données de trafic) pour l’exploitation de nos services.

Sauf opposition de votre part à l’adresse ci-dessus, vous nous autorisez à utiliser ces données pour promouvoir nos services, à les céder à des tiers à des fins de promotions commerciales et/ou à des fins d’études et de sondages.

Toutefois, la prospection directe au moyen d’un automate d’appels, d’un télécopieur ou d’un courrier électronique nécessite votre accord préalable à l’exception de la promotion par Bouygues Telecom de produits et de services analogues à laquelle vous pouvez vous opposer via un numéro gratuit (603) depuis votre mobile et en vous rendant sur bouyguestelecom.fr

Nous pouvons être amenés à transférer vos données personnelles à des prestataires situés hors de l’Union Européenne (Tunisie et Maroc) afin de gérer votre Contrat et vous proposer nos offres et Services. Ce transfert est réalisé dans le strict respect de la loi du 6 janvier 1978,

notamment par la mise en œuvre avec nos prestataires des clauses types émises par la Commission Européenne afin de vous garantir un niveau de protection équivalent à celui de l’Union Européenne.

7.2 En cas d’impayé ou de déclaration irrégulière, les informations qui vous concernent sont susceptibles d’être communiquées à des organismes de recouvrement et/ou, pour les offres mobiles ou Tout-en-un, d’être inscrites dans un fichier géré par le GIE Préventel accessible aux opérateurs et sociétés de commercialisation de service GSM. Vous pouvez exercer votre droit d’accès à l’adresse suivante : GIE PREVENTEL, service des consultations, TSA n° 90 003, 93588 ST OUEN CEDEX. Ce droit d’accès et de rectification peuvent être exercés auprès de nous à l’adresse visée au 7.1.

7.3 Tout appel vers notre numéro court du Service Clients est automatiquement identifié.

7.4 A l’exception des numéros d’urgence, vous pouvez vous opposer à l’identification de votre numéro mobile d’abonné par vos correspondants soit appel par appel soit en souscrivant gratuitement à notre service “ Appel Incognito ” pour les Services Mobiles. Pour les Services Fixes, il vous suffit d’activer cette fonctionnalité auprès de notre Service Clients.

7.5 L’utilisation d’un service de localisation nécessite le traitement par Bouygues Telecom, et le cas échéant par l’éditeur dudit service, des données de localisation géographique et d’identification du mobile. La durée de conservation de ces données est limitée à la fourniture du service.

ARTICLE 8 – COMMENT FIGURER DANS L’ANNUAIRE UNIVERSEL ?

Vous pouvez faire figurer gratuitement vos coordonnées (numéro de téléphone et nom, prénom ou initiales sous réserve d’homonymie, raison sociale, adresse postale complète ou non, adresse électronique, profession ou activité communiquées sous votre responsabilité) dans les listes établies par Bouygues Telecom et destinées à être communiquées aux éditeurs d’annuaire universel et services universel de renseignements. Un autre utilisateur de la ligne peut demander à figurer dans ces listes.

Vous pouvez limiter gratuitement la parution de vos coordonnées avec les listes antiprospection, anti-annuaire inversé, adresse partielle (sauf pour les professionnels ou entreprises vendant des biens ou services aux consommateurs), ou initiales du prénom.

Vous pouvez modifier vos coordonnées ou l’utilisation qui en est faite à tout moment et gratuitement sur bouyguestelecom.fr

rubrique

“ Espace Client ” ou sur univ auprès du Service Clients.

Ces coordonnées sont communiquées sous votre responsabilité.

Les délais de parution dans les annuaires dépendent des conditions et fréquences de parution propres à chacun des éditeurs.

ARTICLE 9 – COMMENT LES SERVICES PEUVENT ÊTRE RESTREINTS OU SUSPENDUS ?

9.1 Sans indemnité, nous pouvons:

1. Sans préavis suspendre l’accès aux :

- Services en l’absence de régularisation d’un

dossier incomplet (article 2.1) dans un délai de 8 jours à compter de notre demande ;

- Services en cas de fausse déclaration,

d’usurpation d’identité ou d’utilisation frauduleuse d’un des Services (notamment article 6.2, 6.3 et

6.6) ou des Options ;

- Services absence de régularisation d’une

avance sur consommation et/ou d’un dépôt de garantie visés à l’article 2.2.

- Services Fixes en cas de non respect des

dispositions des articles 6.2 et 6.5.

Pour Tout-en-un, votre Service Mobile sera également interrompu selon les modalités visées au point suivant.

2. Après vous avoir contacté et en l’absence de régularisation :

- interrompre la possibilité d’émettre des appels

depuis votre mobile et suspendre l’accès, aux Services Mobiles, 9 jours après cette limitation en cas de :

1/ non-paiement d’une facture, de l’avance sur consommation en cours de Contrat visée à l’article 2.2 ou d’une échéance (la suspension intervient si la cause n’a pas disparue) ;

2/ non respect des dispositions des articles :

3.2, 6.1, 6.3, 6.5 et IV des Conditions

Particulières. Pour Tout-en-un, vos Services Fixes seront

également suspendus.

- suspendre les Services Fixes en cas de non

respect des autres dispositions du Contrat en cas de cession (article 6.1 et IV des Conditions Particulières) ou de non paiement d’une facture.

Pour Tout-en-un, votre Service Mobile sera également suspendu selon les modalités visées au point précédent.

9.2 Dès la publication de la loi dite “ Création et

Internet ”, les Services pourraient être suspendus selon les modalités issues de cette loi. Dans ce cas, nous vous informerons de ces dispositions.

9.3 Dans tous les cas, les prix des Services restent

dus sauf en cas de force majeure ou dans les cas énumérés à l’article 10.4.

ersalmobile.fr ou

ARTICLE 10 – COMMENT LE CONTRAT PEUT IL ÊTRE RÉSILIÉ ?

10.1 Dispositions générales Vous pouvez résilier votre Contrat à tout moment

par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressé au Service Clients (cf. article

11.2). La résiliation interviendra dans un délai de 10 jours (ou plus si vous le désirez) à compter de la réception de la demande.

10.2 Dispositions spécifiques

10.2.1. Services Fixes :

Lorsque vous résiliez vos Services Fixes ou Tout-

en-un

, vous devez nous indiquer dans ce courrier le numéro de téléphone de la ligne fixe à résilier. Les frais de résiliation correspondant à nos frais de traitement et aux coûts de déconnexion de votre ligne vous seront facturés (voir “Tarifs”). Vous disposerez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de notre confirmation écrite pour retourner l’Equipement Fixe (cf. article 10.10).

10.2.2. Tout-en-un :

Les dispositions de l’article précédent s’appliquent. La résiliation du Contrat sans aucune précision entraîne la résiliation des Services Mobiles et des Services Fixes. En revanche, vous avez la possibilité de ne pas résilier tous vos Services Fixes ou Service Mobile. Pour cela, vous devez nous préciser dans votre courrier de résiliation les Services Fixes ou le Service Mobile que vous souhaitez résilier :

1. Si vous ne souhaitez plus utiliser le Service

Mobile de Tout-en-un, vous accédez à une offre

fixe selon les modalités tarifaires en vigueur au jour de la demande et définies dans les “ Tarifs ” en vigueur. En cas de résiliation, au cours d’une période d’engagement, l’article 10.3 s’applique.

2. Si vous ne souhaitez plus utiliser les Services Fixes de Tout-en-un, vous conservez votre Service Mobile au tarif de Tout-en-un. Mais vous pouvez choisir une autre offre mobile selon les modalités de changement d’offre définies dans les “ Tarifs ” en vigueur. Les frais et coûts de l’article 10.2.1 s’appliquent. La demande de portabilité d’un seul numéro n’entraîne pas la résiliation de Tout-en-un. Vous devez nous confirmer par courrier votre demande de résiliation de Tout-en-un.

10.3 A l’exception des articles 10.4 et 4.1, si vous résiliez pendant votre période d’engagement, vous devez vous acquitter des redevances restant dues jusqu’au terme des 12 premiers mois et d’un quart des redevances restant dues au-delà. Les sommes dues deviennent immédiatement exigibles.

10.4 Vous pouvez résilier le Contrat, selon les modalités visées à l’article 10.1, sans frais en joignant les justificatifs nécessaires pour motifs légitimes tels que :

1. force majeure définie par les Tribunaux

français ;

2. non respect de nos engagements prévus dans le Contrat ;

3. handicap ou maladie rendant impossible l’utilisation des Services ;

4. déménagement en dehors de la zone de couverture du réseau GSM ou ADSL selon les Services souscrits (votre demande ne peut intervenir dans les 3 mois suivant le début de votre période d’engagement) ;

5. difficultés financières ayant entraîné une notification de recevabilité en Commission de Surendettement des Particuliers ;

6. chômage faisant suite à un licenciement dans

le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée et dont vous avez eu connaissance pendant la période d’engagement ;

7. échec de la procédure de conservation du

numéro mobile imputable à Bouygues Telecom dans les conditions de l’article I des Conditions Particulières dans un délai de 12 jours suivant cet échec ;

8. Service Mobile inaccessible de votre domicile

depuis le réseau GSM dans des conditions normales et habituelles, par lettre recommandée avec accusé de réception précisant ce motif, dans un délai de 7 jours (le cachet de la poste faisant foi) à compter de la mise en service initiale ou du refus de votre part de l’avance sur consommation demandée au moment de la souscription du Contrat, dans un délai de 7 jours à compter de cette demande ;

9. s’agissant des Services Fixes ou Tout-en-un :

absence des Services Fixes dans les 30 jours (auquel s’ajoute le délai de rétractation en cas de vente à distance) suivant la réception du courrier de confirmation de souscription ;

10. échec de portabilité en dégroupage total

de votre ancien numéro fixe qui ne vous est pas imputable.

Si votre demande de résiliation intervient dans les 60 jours suivant la souscription du Contrat, vous disposerez d’un délai de 8 jours à compter de la réception de notre accord écrit pour retourner, contre remboursement, le kit (téléphone et/ou carte modem et la Carte SIM jointe) Bouygues Telecom en parfait état au lieu qui vous sera indiqué. La restitution du coffret et de la Carte SIM ne s’applique pas au cas 4 ci-dessus. Dans tous les cas, vous devez retourner l’Equipement Fixe (cf. article 10.10). La résiliation prendra effet à la date de votre dernière communication.

10.5 Nous pouvons résilier le Contrat sans indemnité :

1. à tout moment et sans préavis en cas de retrait

ou suspension de l’autorisation accordée à Bouygues Telecom par l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et de la Poste ;

2. avec un préavis d’un mois après vous avoir contacté en cas d’arrêt de la commercialisation d’une offre ;

3. à partir du quinzième jour pour les Services Mobiles ou Tout-en-un (10

ème

jour pour les Services Fixes) suivant la restriction ou la suspension si la cause n’a pas disparu en cas :

- d’absence de réception du Contrat ou de régularisation d’un dossier incomplet (article 2);

- de non communication à Bouygues Telecom des informations relatives au changement de domicile ou de vos coordonnées bancaires (article 6.5) ;

- de non versement de l’avance sur consommation (article 2.2) ;

- de non paiement des factures ou d’une échéance (article 4).

4. à partir du quinzième jour pour les Services

Mobiles ou Tout-en-un (10

éme

jour pour les Services Fixes) suivant la restriction ou la suspension en cas :

- de fausse déclaration, d’usurpation d’identité ou d’utilisation frauduleuse d’un des Services ou une des Options (article 9.1) ;

- de cession d’appels (articles 6.1 et IV des Conditions Particulières) ;

5. au-delà de votre période d’engagement avec

un préavis de 10 jours. Dans les hypothèses 3 et 4, vous devez vous

acquitter des sommes restant dues jusqu’au terme de votre engagement dans les conditions de l’article 10.3. Ces sommes sont alors immédiatement exigibles.

10.6. Si vous décidez de ne plus accéder aux

Options, ou s’agissant de Tout-en-un au Service Mobile ou aux Services Fixes, le Contrat reste en

vigueur. La résiliation du Contrat n’entraîne pas la

résiliation des services fournis par des tiers auprès desquels vous devez vous adresser directement.

10.7. Les sommes que nous vous devons (y compris les éventuels avoirs) viennent en déduction des sommes que vous devez et le cas échéant font l’objet d’un remboursement.

10.8. Dispositions complémentaires pour Carte Prépayée : à l’issue de la durée de validité de

votre ligne, si vous n’avez pas effectué de rechargement, votre carte SIM sera désactivée et vous perdrez votre numéro de téléphone.

10.9. Dispositions complémentaires pour Internet 1 jour : si vous n’avez pas utilisé le Service Internet

Mobile ou une Option dans le délai mentionné dans les “ Tarifs ” à compter de l’activation de votre ligne ou de votre dernière connexion, votre carte SIM est désactivée et vous perdez l’utilisation de votre ligne.

10.10. Dispositions complémentaires pour les Services Fixes ou Tout-en-un : dans tous les cas, vous devez nous restituer l’Equipement Fixe à vos frais en parfait état au lieu qui vous sera indiqué. A défaut, le dépôt de garantie sera conservé et des frais vous seront facturés conformément aux “Tarifs ”.

ARTICLE 11 – COMMENT RESTER EN CONTACT ?

Nous tenons à vous informer que les coordonnées mentionnées doivent servir exclusivement pour nous contacter. Ces coordonnées ne peuvent être utilisées pour des retours de produits quelle que soit leur nature.

11.1 Lorsque nous nous engageons à vous “ contacter ”, nous le faisons par écrit ou par téléphone, ou par l’envoi d’un SMS ou d’un e-mail ou, en cas d’impossibilité de vous joindre sur votre mobile, en laissant un message sur votre répondeur mobile.

11.2 Vous pouvez appeler le Service Clients ou nous écrire à Service Clients Bouygues Telecom, 38218 VIENNE Cedex.

Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée, vous pouvez vous adresser au Service Consommateurs Bouygues Telecom, 38218 VIENNE Cedex.

Enfin, si la solution proposée ne vous convient toujours pas, vous pouvez saisir, avec les justificatifs nécessaires, le médiateur des communications électroniques sur son site Internet ou par courrier à l’adresse que vous aura communiquée le Service Consommateurs.

Notre Service Consommateurs traite les réclamations transmises dans un délai de 30 jours à compter de leur réception. A défaut, vous bénéficierez, sur demande écrite au service concerné :

Pour les Services Fixes, un remboursement (ou un avoir) au prorata du prix des Services Fixes correspondant au nombre de jours de retard depuis l’expiration de ce délai et dans la limite de 30 jours.

Pour le Service Mobile ou

Tout-en-un :

- une minute d’appels offerte par jour de retard, utilisable au tarif de la minute incluse dans le forfait souscrit, dans la limite de 30 minutes ;

- pour Carte Prépayée, par dérogation, vous bénéficierez d’un report de la durée d’utilisation de votre crédit pour un délai correspondant au nombre de jours de retard depuis l’expiration de

ce délai et dans la limite de 30 jours.

CONDITIONS PARTICULIERES : I. CONSERVATION DU NUMERO MOBILE /

PORTABILITE

Avant toute demande de portabilité, vous devez vous assurer que :

- vous êtes le titulaire du contrat ou bénéficiez d’un mandat du titulaire pour effectuer cette demande ;

- votre numéro de mobile métropolitain ci-après “ Numéro ” est en cours de validité jusqu’à la date de portage ;

- votre Numéro ne fait pas l’objet d’une portabilité en cours ;

- vous disposez de votre Relevé d’Identité opérateur, ci-après “ RIO ”, consultable sur le serveur vocal de l’opérateur que vous quittez, ci-après “ Opérateur Donneur ”, qui vous le confirmera par SMS.

En arrivant chez nous :

- pour conserver votre Numéro mobile, vous devez nous transmettre, lors de la souscription du Contrat de Service : votre RIO, le Numéro que vous souhaitez conserver, la date de portage souhaitée (entre 7 jours et 2 mois hors dimanche et jours fériés nationaux, à compter de la souscription de votre Contrat). Nous résilierons pour votre compte le contrat auprès de votre Opérateur Donneur. Votre demande de portabilité est définitive et ne peut faire l’objet d’une annulation. Si vous ne remplissez pas les critères d’éligibilité à la portabilité, nous vous communiquerons le motif de refus invoqué par l’Opérateur Donneur.

- en cas d’échec de la portabilité, le numéro provisoirement associé à la carte SIM Bouygues Telecom deviendra définitif. Le Contrat reste en vigueur, sauf résiliation dans les conditions visées à l’article 10.5.

En nous quittant :

- vous devez mandater directement l’Opérateur Receveur qui résiliera votre contrat auprès de nous et demandera le portage de votre Numéro.

- si vous êtes sous engagement à la date du portage du Numéro, vous serez redevable des redevances périodiques restant à courir conformément à l’article 10.3.

II – OPTIONS

En cas de résiliation d’une Option avec engagement, vous devrez vous acquitter des redevances périodiques conformément à l’article 10.3.

II.1 Services éditeurs/constructeur (BlackBerry WAP, i-mode®…)

Pour les services i-mode

et WAP, la résiliation des services s’effectue auprès des éditeurs, y compris en cas de vol ou perte de la carte SIM.

Les services sont fournis sous la responsabilité de

leur éditeur et aux conditions fixées par celui-ci sur votre mobile ou Internet. La réclamation doit être adressée à l’éditeur. Concernant les éditeurs référencés, leurs coordonnées sont disponibles à partir de la page d’accueil de leur site. Nous facturons ou décomptons de votre crédit de communication les services référencés au prix et selon les modalités définies par l’éditeur et indiqués sur son site.

II.2 Communications internationales Selon les offres, vous pouvez accéder depuis votre

mobile à tout ou partie de notre couverture internationale à tous les réseaux GSM avec lesquels nous avons signés des accords.

Les conditions d’utilisation, les pays permettant la fourniture de ce service et les tarifs des communications reçues et émises à l’étranger sont définis dans les “Tarifs ”, ou sur simple appel au Service Clients sur bouyguestelecom.fr universalmobile.fr.

La consultation du répondeur étant payante à l’étranger, dans les cas des articles 7.1. et 11.1, nous vous rembourserons la durée de consultation du message laissé par Bouygues Telecom sur simple demande auprès du Service Clients.

Les informations relatives aux communications sont transmises par les opérateurs étrangers dans

un délai de 3 mois maximum et nous vous facturons vos communications dans ce délai.

III – DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS

Vous êtes un client Professionnel ou assimilé lorsque vous avez souscrit un forfait Bouygues Telecom, une offre fixe ou Tout-en-un pour des besoins en rapport direct avec votre activité professionnelle. A cette fin vous nous avez communiqué votre numéro SIREN.

Le nombre total de lignes mobiles pouvant être souscrites est limité (voir “Tarifs ”).

III.1 Résiliation A tout moment, vous pouvez résilier votre contrat

en nous adressant une lettre recommandée avec accusé de réception. Votre résiliation prendra effet dans un délai d’un mois à compter de la réception de cette lettre. Nous pouvons résilier le Contrat dans les mêmes conditions au-delà de votre période d’engagement et dans le cas de l’article 10.5.

Services Mobiles ou Tout-en-un :

1. A l’exception des cas visés aux articles 10.4 et

4.1 des Conditions Générales, si vous résiliez

pendant votre période d’engagement, vous devez vous acquitter des redevances restant dues jusqu’au terme de ladite période d’engagement. Les sommes dues deviennent immédiatement exigibles déduction faite des éventuels avoirs dus par Bouygues Telecom.

ou sur

2. S’agissant de Tout-en-un, vous avez la possibilité de conserver le Service Mobile ou les Services Fixes de votre offre Tout-en-un selon les modalités décrites à l’article 10.2. à l’exception du paiement des redevances. Vous devez vous acquitter des redevances restant dues jusqu’au terme de ladite période d’engagement.

Services Fixes : Les frais de résiliation correspondant à nos frais

de traitement et aux coûts de déconnexion de votre ligne vous seront facturés (voir “Les Tarifs ”). Vous disposerez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de notre confirmation écrite pour retourner l’Equipement Fixe en parfait état au lieu qui vous sera indiqué (cf. article 10.10).

III.2 Responsabilité de Bouygues Telecom Nous nous engageons à tout mettre en œuvre

pour assurer la qualité des Services. Nous réparerons les dommages directs qui

pourraient vous être causés en cas de manquement à nos obligations issues du Contrat. Toute perte de chiffre d’affaire, de clientèle, de profit ou de donnée et plus généralement tout préjudice immatériel qui seraient subis dans le cadre d’une utilisation d’un des Services ou Options, ne pourront donner lieu à réparation, notamment financière, de notre part.

1. Si vous avez souscrit à une offre mobile et si dans la zone couverte par le Service Mobile, ce service n’est pas accessible en raison d’une faute imputable à Bouygues Telecom, pendant plus de 2 jour(s) consécutif(s), vous avez droit à titre de réparation forfaitaire des dommages résultant de l’interruption, au remboursement (ou à un avoir) de la part de la mensualité de Service correspondant à la durée totale de l’interruption que vous avez subie, sur demande écrite adressée à Bouygues Telecom, sauf dans les cas prévus aux articles 5.2 et 9.

2. Si vous avez souscrit à une offre fixe, en cas d’interruption des Services Fixes, nous vous invitons à contacter notre Service Clients. En cas d’interruption totale des Services Fixes déclarée auprès du Service Clients, nous rétablissons l’accès aux Services dans un délai de 10 jours maximum à compter de votre appel. En cas de non respect du débit minimum descendant (voir Annexe Pratique) pendant une période de 10 jours à compter de votre appel au Service Clients ou de non respect du délai de rétablissement, vous pourrez obtenir le remboursement forfaitaire (ou un avoir) de la part de la mensualité de Service correspondant à la durée totale de l’interruption que vous avez subie ou le débit non respecté. Pour bénéficier de ces dédommagements, vous devez contacter votre Service Clients.

3. Si vous avez souscrit à Tout-en-un, en cas d’interruption totale des Services Fixes ou du

Service Mobile composant votre offre Tout-enun, vous pouvez bénéficier sur demande écrite

d’un dédommagement forfaitaire sous la forme d’un avoir correspondant à un montant de 1€/jour d’interruption dans la limite de 30€. Dans cette hypothèse, nous nous engageons à rétablir les Services Fixes et/ou Mobile dans un délai de 2 semaines maximum. A défaut, vous pourrez bénéficier d’un dédommagement supplémentaire selon les mêmes conditions à compter de l’expiration de ce délai.

4. En cas de non respect de nos engagements contractuels et en dehors des cas visés aux 1°), 2°) et 3°) ci-dessus, l’indemnisation de votre préjudice direct sera limitée aux sommes que vous nous avez payés au titre du Contrat pour les trois derniers mois précédents l’événement ayant entraîné ce préjudice.

III.3

Echange sur Site de votre mobile

1. Service Mobile ou Tout-en-un :

Le service Echange sur Site de votre mobile accessible uniquement en France métropolitaine avec un kit (téléphone et/ou carte modem et SIM) Bouygues Telecom et dans la limite d’un échange par an et par mobile, comprend les prestations suivantes :

- en cas de panne à la mise en service (déclarée dans un délai de 7 jours à compter de la date de mise en service de la ligne), le remplacement sur votre site du mobile ou de ses accessoires (batterie, chargeur, antenne, clip) en panne par du matériel neuf identique ou similaire.

- dans les cas de panne sous garantie (survenant

dans un délai d’un an à compter de la date d’achat du mobile matérialisée par la date de signature du Contrat), de panne non garantie (cause externe au mobile et postérieure à la vente, bris, utilisation du mobile sur un autre réseau que celui exploité par Bouygues Telecom) ou d’une panne hors garantie (panne survenant après un délai d’un an à compter de la date d’achat du mobile matérialisée par la date de signature du Contrat), le remplacement sur votre site soit du mobile en panne par un mobile remis à neuf dont les caractéristiques techniques sont équivalentes à celles du mobile remplacé, soit de l’accessoire en panne par un accessoire neuf identique.

Sont exclus du service Echange sur Site, la perte, le vol, le bris non accidentel ou intentionnel du mobile ou de ses accessoires..

III.4 La propriété du mobile remplacé nous est transférée au jour de l’échange tandis que vous devenez propriétaire du mobile de remplacement.

En cas d’échange suite à une panne à la mise en service, le mobile de remplacement est garanti un an à compter de la date d’échange. Dans les

autres cas, le mobile de remplacement est garanti trois mois à compter de sa date d’échange. Toutefois, si la panne intervient plus de 3 mois avant la date d’expiration de la garantie, le mobile de remplacement est garanti jusqu’à la fin de la période de garantie du mobile remplacé.

III.5 Le remplacement du mobile ou de l’accessoire est facturé, sur la base d’un prix forfaitaire disponible auprès du Service Clients, uniquement en cas de panne hors garantie ou de panne non garantie appréciée par notre réparateur agréé. Par ailleurs, à défaut de respecter le rendez-vous fixé pour procéder à l’échange, vous serez facturé du coût de l’intervention (disponible auprès du Service Clients).

III.6 Pour Bbox Pro, le service inclut, sur demande et dans les 30 jours maximum suivant leur souscription, une prestation d’installation de l’Equipement Fixe (voir “Tarifs ”) sur votre site par un technicien sélectionné. Vous devez assurer alors la sauvegarde de vos données dont vous demeurez responsable.

IV. COMMUNICATIONS MOBILES : ILLIMITEES OU DATA

Les conditions, notamment la liste des communications autorisées, le nombre maximum d’offres pouvant être souscrites sont définies dans les documentations tarifaires spécifiques préalablement remises.

Dans l’hypothèse où vous souscrivez à plusieurs offres illimitées, les conditions du présent article sont applicables par carte SIM.

IV.1 Pratiques Interdites

Lorsque les communications illimitées sont possibles, elles ne sont autorisées qu’entre deux individus et pour un usage privé à l’exclusion de :

- toute utilisation partagée du Service Mobile ou d’une Option ;

- toute cession, définie, à l’article 6.1.

La cession est présumée, sauf preuve contraire de votre part, lorsque vous appelez, durant une même période de facturation, plus de 99 correspondants différents au moyen de 4 terminaux identifiés par leur numéro de série (IMEI) ;

- toute communication dont l’acheminement est détourné ou re-routé via un boîtier radio.

En cas de non respect de ces dispositions nous pouvons, après vous avoir contacté, restreindre le Service Mobile en cas de cession des communications ou suspendre le Service Mobile dans les autres hypothèses. Le Contrat est ensuite résilié conformément à l’article 10.

Les communications interdites émises jusqu’à la restriction ou la suspension seront facturées au prix d’une communication hors forfait ou décomptées de votre crédit pour Carte Bouygues Telecom et les offres Universal Mobile.

IV.2 Facturation des communications avec forfait

Bouygues Telecom

Sont exclues du bénéfice des “ communications illimitées ” et facturées au prix d’une communication hors forfait après information de l’atteinte de ce seuil : les communications émises à partir d’un 4

éme

mobile ou les communications émises au-delà de 99 correspondants différents, au cours d’un même cycle de facturation.

En fonction de l’offre souscrite, ces seuils peuvent être revus à la hausse selon les conditions définies dans les documents spécifiques remis.

Les communications vers plateformes téléphoniques sont toujours facturées au prix d’une communication hors forfait.

IV.3 Data (échange de données)

Sont interdits :

- toute utilisation partagée des Services Mobiles

ou d’une Option et notamment l’association d’une carte SIM à un équipement de type routeur à des fins de partage de l’accès entre plusieurs utilisateurs ;

- les usages de type modem, à l’exception des

dispositions visées aux dispositions Service Internet Mobile suivantes ou de voix sur IP ;

- l’accès à des contenus (téléchargement,

streaming…) en violation de droit des tiers (auteur, ayant droit).

En cas de non respect de ces dispositions, nous pouvons, après vous avoir contacté, suspendre puis résilier le Contrat conformément aux articles 9 et 10.

Afin de permettre l’accès au réseau dans les meilleures conditions à l’ensemble de nos clients, l’accès au streaming (vidéo à la demande) est limité à 30 minutes et la TV limitée à 2heures par session. Nous nous réservons la possibilité de réduire votre débit, y compris pour l’utilisation de la télévision sur mobile, au-delà de 500 Mo de communications (échange de données) par mois. Pour le forfait Internet Mobile, cette réduction intervient au-delà de 5 Go.

En fonction de l’offre souscrite, ces seuils peuvent être revus à la hausse selon les conditions définies dans les documents spécifiques remis.

Service Internet Mobile : La liste des Cartes Modem et des configurations

compatibles figure dans les “Tarifs ” et sur bouyguestelecom.fr. Vous devez paramétrer votre équipement en suivant les instructions fournies par le fournisseur de la Carte Modem. En cas d’indisponibilité du Service Internet Mobile sur le réseau GSM pendant 2 semaines à compter de la mise en service visée à l’article 2.3, vous pouvez, à l’issue de ce délai, résilier votre Contrat sans frais pendant un mois. Dans ce délai, vous contacterez par téléphone le Service Clients afin d’être informé de la procédure de résiliation. Celle-ci prendra effet

à compter de la remise par vos soins de la carte SIM, et, contre remboursement, de la Carte Modem en parfait état au lieu que nous vous indiquerons.

V – PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT DU MOBILE AVEC FORFAIT BOUYGUES TELECOM ET DE LA CARTE MODEM AVEC FORFAITS INTERNET MOBILE

Le renouvellement du mobile ou de la Carte Modem est accessible si :

- vous avez une ancienneté d’au moins 12 mois révolus à compter de la souscription du Contrat au titre duquel le renouvellement est demandé ou à compter du dernier renouvellement ;

- vous êtes à jour des paiements de vos factures et ;

- vous remplissez les conditions définies dans les “Tarifs ” en vigueur ;

- vous vous acquittez d’un complément monétaire et moyennant un réengagement de 12 ou 24 mois au choix à compter de la date de la commande.

Le programme peut être modifié ou prendre fin à tout moment, sous réserve que nous vous en informions par écrit et moyennant le respect d’un préavis de 1 mois.

Le bénéfice du programme de renouvellement ne peut faire l’objet d’aucun échange ou remboursement, d’une contre-valeur monétaire et, sauf accord exprès de notre part, ne peut être cédé, transféré ou apporté, même partiellement, à un tiers, sous quelque forme que ce soit.

Tout incident ou retard de paiement rend inaccessible le programme de renouvellement. Le programme redevient accessible et utilisable une fois le paiement de vos factures régularisé.

VI – KIT BOUYGUES TELECOM OU UNIVERSAL MOBILE.

Le kit comprend :

- une carte SIM permettant l’accès au Service,

- un mobile ou une Carte Modem bénéficiant de la garantie figurant dans le kit ou sur bouyguestelecom.fr

- un kit oreillette.

Afin de vous protéger contre le vol, un verrouillage spécial empêche l’utilisation du mobile, de la Carte Modem avec une carte SIM autre que celle(s) remise(s) par Bouygues Telecom. Cette protection peut être supprimée sans frais six mois après la conclusion du Contrat, ou le cas échéant, après votre dernier renouvellement de mobile.

ANNEXE PRATIQUE : ADSL / ADSL 2+ : Combiné et ligne téléphoniques :

Votre téléphone doit être analogique à numérotation par fréquence vocale respectant

les normes en vigueur pour le réseau commuté français. Pour souscrire au service d’ADSL, il faut une ligne analogique isolée raccordée au réseau de boucle locale et éligible aux services ADSL. Vous devez en être le titulaire ou être mandaté par ce dernier pour que nous puissions effectuer les démarches auprès de l’opérateur concerné.

Débits :

Les débits indiqués lors de votre souscription dépendent du type d’offre, de la technologie ADSL compatible avec votre ligne, des caractéristiques de la ligne téléphonique entre votre domicile et France Telecom, de la distance entre votre domicile et le local de raccordement, et le mode de raccordement à l’ordinateur de l’Equipement Fixe (Wi-Fi, Ethernet).

Débit descendant : du réseau vers votre domicile. Débit montant : de votre domicile vers le réseau.

Le débit IP théorique descendant varie de 512 Kbits/s jusqu’à un maximum de 16,6 Mbits/s en ADSL 2+ (jusqu’à 20Mbit/s en ATM) et jusqu’à 0,8 Mbits/s pour les flux montants en IP (jusqu’à 1Mbit/s en ATM). Le débit IP descendant garanti est de 128 Kbit/s.

Dégroupage Partiel ou Total :

Le dégroupage consiste en l’ensemble des opérations permettant de brancher votre ligne téléphonique sur nos équipements. Le Dégroupage Partiel vous permet d’accéder au Service et de conserver votre abonnement téléphonique auprès de France Telecom. En conséquence, vous restez redevable des factures correspondantes. Vous devez maintenir cet abonnement pour accéder à nos Services. Pour bénéficier de notre Service de Téléphonie sur IP, vous devez relier votre combiné téléphonique au Modem Bbox. Le Dégroupage Total implique que nous résiliions votre abonnement téléphonique auprès de France Telecom. Le Dégroupage Total n’entraîne pas de résiliation automatique des autres services. En conséquence, vous devez les résilier directement auprès de votre opérateur fixe et/ou des autres fournisseurs d’accès à Internet.

Equipement Fixe :

Désigne les équipements que nous vous mettons à disposition pour accéder aux Services Fixes et comprenant : le Modem Bbox, le Décodeur Bbox TV avec tuner TNT intégré (sous réserve du versement d’un dépôt de garantie mentionné dans les “ Tarifs”), ainsi que les accessoires (câbles, télécommande, alimentation…) fournis dans les boîtes qui les accompagnent.

France Telecom :

Désigne l’opérateur historique qui gère les lignes téléphoniques entre votre adresse et les locaux où nos équipements sont installés.

Portabilité :

La portabilité, lorsqu’elle est techniquement possible, vous permet de conserver votre numéro de téléphone.

Matériel :

Le Matériel désigne votre équipement notamment votre :

1. Combiné téléphonique

2. Téléviseur :

- Téléviseur cathodique équipé d’une prise péritel (RGB ou composite).

- Ecran plat plasma ou LCD ou projecteur équipé :

1. Prise péritel (RGB ou composite) (câble fourni)

2. Entrée HDMI (câble fourni)

3. Entrée DVI (nécessite un adaptateur DVI/

HDMI) (câble non fourni)

4. Entrée YPrPb (câble non fourni). Cette connexion ne permet pas de visionner les programmes protégés contre la copie privée.

La résolution compatible de ces 3 dernières entrées sont 576p/720p/1080i ;

Pour bénéficier de la TV Haute Définition, vous devez disposer d’un Téléviseur Full HD ou HD Ready et utiliser une entrée et un câble HDMI.

Nous attirons votre attention sur la nécessité de disposer d’un débit IP théorique minimum descendant de 3,6 Mbits/s (4,5 Mbits/s en ATM) pour la TV sur ADSL et pour la TV TNT HD sur ADSL de 8,7 Mbits/s (10,8 Mbits/s en ATM).

3. Ordinateur avec la configuration minimum

- Lecteur de CD-ROM ou DVD-ROM

- PC processeur 900MHz ou supérieur, ou Mac OSX processeur G4 avec 256 Mo de mémoire vive

- Windows 98SE ou ME/2000 avec 128 Mo de mémoire vive

- ou Windows XP avec 256 Mo de mémoire vive

- ou Windows Vista avec 1 Go de mémoire vive

- Connectique : Prise Ethernet 100BT ou WIFI

- Résolution d’écran minimale 1024*768

Nous attirons votre attention sur le fait que certaines Options peuvent nécessiter des configurations supplémentaires (voir “Tarifs ”).

accès à nos Services selon votre éligibilité. Le Service de Télévision par ADSL via le Décodeur TV Bbox n’est pas disponible en zone non dégroupée. Seul le Service d’accès à la TV via PC est disponible. En Zone Dégroupée, vous pouvez passer d’un Dégroupage Partiel vers un Dégroupage Total sur simple demande (voir “Tarifs”). En revanche, il ne sera pas possible de passer d’un Dégroupage Total vers un Dégroupage Partiel sans modifier votre Contrat. En Zone non Dégroupée, vous ne pouvez accéder à notre Service d’accès ADSL seul sans abonnement téléphonique. Vous pouvez accéder à l’ensemble de nos autres offres.

Zone dégroupée / Zone non dégroupée :

Si vous êtes en zone dégroupée, votre ligne est raccordée à nos équipements installés dans un local. Vous pourrez avoir accès à l’ensemble de nos Services selon votre éligibilité. Si vous êtes en zone non dégroupée, votre ligne n’est pas raccordée à nos équipements. Vous aurez

NOTES

Pour plus d'informations :

Connectez-vous 24h/24 et 7j/7 sur

Renseignez-vous auprès des 580 magasins Club Bouygues Telecom

ou appelez le 3106 (gratuit depuis un fixe)

Tarifs en vigueur du 24/08/09 au 15/11/09 et susceptibles

d’être modiﬁés par Bouygues Telecom conformément à l’article

"Quels sont les prix des Services ? " des Conditions Générales de Bouygues Telecom.

Vériﬁez la disponibilité des offres auprès de votre revendeur.

- Bouygues Telecom - 32,avenue Hoche - 75008 Paris - SA au capital de 616 661 789,28€ - RCS Paris 397 480 930. i-mode, le logo i-mode, i-mode Haut Débit et le logo i-mode Haut Débit sont des marques

déposées et/ou enregistrées par NTT DoCoMo, Inc en France et/ou dans d’autres pays. Crédits photos: Eric Matheron-Balaÿ - Août 2009 - 12716PHR - Imp. Prenant 94 Vitry-sur-Seine - 1 000 100 019 182.

AOÛT-NOVEMBRE 2009

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Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques.

Les Forfaits Bouygues Telecom pour iPhone

■ Tarifs

appels

illimités

de 19h à 6h

et tout le WE

appels

illimités

de 21h30 à 6h

appels

illimités

de 21h à 6h

appels

illimités

de 20h à 6h

SMS/MMS illimités 24h/24

Web & Mail pour iPhone illimités 24h/24

en téléchargeant l'application “TV Bouygues Telecom” sur l'App Store

39,90 44,90 54,90 65,90 76,90

Forfaits disponibles pour les professionnels.

Fonctions TV et MMS disponibles sous réserve de disposer de la version logicielle iPhone OS 3.0 ou supérieure. Wi-Fi illimité vers les hotspots Bouygues Telecom. Plus d’informations sur bouyguestelecom.fr Prix mensuel et engagement 24 mois. Prix sur 12 mois : +6/mois. Prix au-delà du forfait : 0,38/min. Prix valable pour un paiement par prélèvement automatique. Autres modes de paiement : prix majorés de 1/mois. Appels métropolitains décomptés à la seconde dès la 1 compris dans les forfaits et décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1

Appels, SMS, MMS et services en France métropolitaine (hors n° courts, spéciaux, SMS+ & MMS+). Illimités à usage privé entre deux individus. Appels illimités émis à partir d’un 6 différents dans le mois seront facturés hors for fait. Sont interdits : la cession et l’envoi des SMS & MMS depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio, les usages de type peer to peer, VOIP, newsgroup et modem. Internet, WAP (hors sites payants). Mobile et messagerie compatibles. Service TV accessible sous couverture 3G+. Au-delà de 2Go réduction du débit (TV compris). Conditions, paramétrages et couverture 3G+, Internet, Wap (hors sites payants) sur bouyguestelecom.fr. Incompatible avec les options Web & Mail et Web & Mail BlackBerry

TV 3G+ illimitée 24h/24

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, internationaux non

téléphone – ou vers plus de 129 correspondants

ère

minute indivisible).

■ Services inclus

• Présentation du numéro,

• Double appel,

• Report des minutes,

• Accès à l’Internet Mobile illimité 3G+/EDGE

• Accès aux appels de la France vers l’étranger,

• Accès depuis l’étranger,

• Facture Internet Détaillée sur simple demande,

• Renouvellement de mobile à des conditions

avantageuses en cas de perte ou vol,

• Appel incognito permanent,

• Appel incognito appel par appel,

• Filtrage et renvoi d’appels (610),

• Répondeur (660),

• Suivi Conso (680),

• Service Clients : serveur vocal gratuit (614)

et Espace Client sur bouyguestelecom.fr,

• Mise en relation avec un Conseiller de Clientèle.

■ Options compatibles

• Personnalisation du numéro, • Maxi-boîte vocale,

• Archivage vocal, • Signal des dépenses,

• Suspension temporaire de la ligne, • Numéro Argent,

• Numéro Or, • Maîtrise Appels/24h,

• 1h Afrique Maghreb DOM, • Pro Réseau,

• Entre Nous, • Welcome Sound.

Avantage compatible:

Programme Préférence Pro.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine

vers l’étranger

Europe/ USA/Canada/ Europe élargie Asie/Pacifique Amérique

Europe du Sud DOM Afrique du Nord Mayotte Afrique/TOM

Appels 0,47/min 0,59/min 0,67/min 1,05/min 1,36/min

SMS/envoi/destinataire 0,30

Tarifs hors N

ère

Europe/Europe du Sud : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Crète, Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Por tugal, Royaume Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican.

Macédoine, Malte, Maroc, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie. Asie/Pacifique/Mayotte : Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Fidji (Iles), Géorgie, Guam, Hong Kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kyrgyzistan, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mayotte, Moldavie, Mongolie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Timor, Turkménistan, Ukraine, Vietnam, Yémen. Amérique/Afrique/TOM : Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bolivie, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Caïmans (Iles), Cameroun, Cap Vert, Chili, Colombie, Comores, Congo, République Démocratique du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, Equateur, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée Equatoriale, Haïti, Hawaï, Honduras, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Montserrat, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Ouganda, Panama, Paraguay, Pérou, Polynésie Française, Por to Rico, République Centrafricaine, Rwanda, Saint Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Soudan, Surinam, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinidad et Tobago, Turks and Caicos (Iles), Uruguay, Venezuela, Vierges Britanniques (Iles), Vierges US (Iles), Zambie, Zimbabwe.

■ Tarifs des communications depuis l’étranger

spéciaux, pour des appels vers les fixes et les mobiles, décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la

minute indivisible. Toutes les informations sont disponibles sur bouyguestelecom.fr

Appels depuis zone Europe depuis zone 1 depuis zone 2 depuis zone 3 vers zone Europe + France 0,51/min 1/min 1,50/min 2,30/min

vers zone 1 1/min 1/min 1,50/min 2,30/min vers zone 2 1,50/min 1,50/min 1,50/min 2,30/min vers zone 3 2,30/min 2,30/min 2,30/min 2,30/min

Réception d’appels 0,22/min 0,47/min 0,67/min 1/min

SMS/envoi/destinataire

MMS/envoi/destinataire

Internet Mobile

Pour en savoir plus, consultez “Les Tarifs” en vigueur en magasin. Depuis les zones 1, 2 et 3, tarifs hors N par palier de 30 secondes au-delà de la 1 émis sont décomptés à la seconde après le 1 la première seconde. L’opérateur local peut suspendre l’accès à certaines destinations pour des raisons techniques ou de sécurité. Appels depuis le réseau maritime et satellitaire (hors communications via les réseaux satellitaires Globalstar et Tesam soumises à une tarification particulière (voir conditions tarifaires de l’opérateur concerné)). L’opérateur local peut suspendre l’accès à certaines destinations pour des raisons techniques ou de sécurité.

Toutes les informations sont disponibles sur bouyguestelecom.fr, rubrique “ Mon mobile à l'étranger ”.

Envoi: 0,13

Réception gratuite

Envoi: 0,30 - Réception gratuite

depuis zone A

Envoi : 0,30 + 0,005/Ko

Réception : 0,005/Ko

facturé au tarif national + 0,005/Ko

spéciaux, pour les appels émis et reçus vers les fixes et les mobiles, décomptés

ère

minute indivisible. Depuis la zone Europe, tarifs hors Nosspéciaux, les appels

palier de 30 secondes; les appels reçus sont décomptés à la seconde dès

depuis zone B

Envoi : 0,30 + 0,01/Ko

Réception : 0,01/Ko

facturé au tarif national + 0,01/Ko

■ Conditions particulières en cas d’usage d’un terminal autre

qu’iPhone

Les Forfaits pour iPhone ont été spécialement conçus pour que vous puissiez profiter pleinement de votre mobile iPhone. Si vous souscrivez à un Forfait pour iPhone et que vous l'utilisez avec un autre mobile, certains services ne seront pas disponibles : voir la liste des mobiles et services compatibles sur bouyguestelecom.fr

■ Changement d’offre

Ces règles complètent celles décrites dans le guide “Les Tarifs” en vigueur.

Vous êtes

Client…

Forfait Bouygues

Telecom pour

iPhone

Forfaits Pros

(avec un iPhone)

Forfait

bloqué

Universal Mobile

Forfait

Bouygues

Telecom

Tout-en-un ideo

Forfaits

Pros

(avec un iPhone)

Carte

Bouygues

Telecom

Vous voulez

changer pour…

Forfait bloqué

Universal Mobile

Forfait BouyguesTelecom

pour iPhone

Tout-en-un ideo

Forfait Bouygues Telecom

hors Forfait pour iPhone

Forfaits Pro Gratuit

Forfait Bouygues

Telecom hors Forfait

pour iPhone

Forfait BouyguesTelecom

pour

iPhone

Avant

3 mois

Indisponible

De 3 à 6 mois

Indisponible

60 

Après

6 mois

Gratuit

Vous n’êtes

plus engagé

60 

Gratuit

Forfait bloqué Universal Mobile pour iPhone

Offre réservée aux particuliers hors activité professionnelle.

■ Tarifs

Toutes vos communications sont incluses dans votre Forfait bloqué, avec la garantie de ne jamais dépasser votre budget. Lorsque votre crédit est épuisé :

• vos communications sont bloquées automatiquement : vous maîtrisez votre budget,

• vous restez joignable : vous continuez à recevoir vos appels, vos SMS et vous pouvez consulter

votre répondeur en France métropolitaine,

• vous pouvez recharger au 630 (recharges à partir de 6  de crédit de communication).

1h30

SMS/MMS illimités 24h/24

Internet et e-mails illimités 24h/24

TV 3G+ illimitée 24h/24 : 3 chaînes gratuites (MCM, MCM TOP, MCM POP)

Prix mensuel et engagement 24 mois. Prix sur 12 mois : +3/mois. Prix/minute du forfait : 0,333.

Appels, SMS, MMS et services en France métropolitaine sous réserve d'un crédit > 0,01 (hors N° courts, spéciaux, SMS+ , MMS +). 1h30 pour une utilisation exclusive en appels. SMS/MMS et e-mails illimités entre 2 individus et à usage privé. Internet, WAP : Surf (hors sites payants) et emails depuis le mobile. Visionnage de la TV sous couver- ture 3G+. Mobile et messagerie compatibles. Au-delà de 500Mo réduction du débit (TV compris). Sont interdits la cession et l'envoi de SMS et MMS depuis et vers les plateformes téléphoniques et boîtiers radio, les usages de type peer to peer, VOIP, newsgroup et modem. Conditions, paramétrages et couverture 3G+ sur universalmobile.fr. Incompatible avec l’option Windows Live Les chaînes TV 3G+ proposées par Bouygues Telecom sont tarifées à la seconde au prix de 0,15/min.

en téléchargeant l'application “TV Bouygues Telecom” sur l'App Store

ère

seconde (hors N° courts, spéciaux, internationaux décomptés par palier

ère

minute indivisible).

Messenger illimité, les services de Perso du mobile (sur le wap), Mobile Single.

+ +

26,90

■ Services inclus

• Report gratuit du crédit de communication non consommé sans limite de temps : le crédit reporté

disponible (rechargement inclus) ne peut dépasser le montant du For fait bloqué souscrit.

• Présentation du numéro et double appel.

• Consultation gratuite du répondeur même si le crédit est épuisé en France métropolitaine (au 660).

• Consultation du solde restant et rechargement (au 630) à par tir de 6, avec les recharges Carte

Bouygues Telecom, utilisables aux conditions de l’offre Universal Mobile.

• Alerte conso : SMS d’alerte lorsque le crédit atteint le seuil de 1  (votre mobile doit être allumé et en

zone de couverture).

• SMS “ apL moi ” illimités, métropolitains, pour se faire rappeler, même lorsque son crédit est épuisé,

sur simple appel au 685 et sur universalmobile.fr

• Accès Depuis l’Étranger automatique pour téléphoner depuis plus de 100 destinations.

• Accès à l’Internet Mobile illimité 3G+/EDGE, sous réserve d’un crédit > 0,01 .

• Envoi et réception gratuite et illimitée de vos e-mails en France métropolitaine (avec mobile et messagerie

compatible), sous réserve d’un crédit > 0,01.

• Solution de remplacement en cas de perte ou vol.

■ Rechargement

POUR RECHARGER VOTRE FORFAIT BLOQUÉ:

• Si votre crédit est épuisé et que vous souhaitez continuer à appeler sans attendre le mois suivant, vous

pouvez choisir de recharger votre For fait bloqué Universal Mobile par carte bancaire, par prélèvement sur votre compte bancaire, sur le site universalmobile.fr, en achetant une Carte ou un Ticket Recharge Bouygues Telecom, au distributeur automatique de billets de banque

• 7 montants de recharges sont à votre disposition.

35

10

OFFERTS

15

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6

10

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20

25

2,50

OFFERTS

Crédit de communication

La recharge 6 est réser vée aux rechargements CB et prélèvement sur compte bancaire, suite à un appel au 630 et aux rechargements CB sur universalmobile.fr. Seul le crédit de communication de ces recharges est compatible, il sera décompté au tarif du Forfait bloqué souscrit. Le crédit et les recharges complémentaires sont reportables sans limite de temps. Le crédit reporté disponible ne peut dépasser le montant du forfait bloqué souscrit.

OÙ RECHARGER VOTRE FORFAIT BLOQUÉ:

Vous avez le choix parmi plusieurs modes de rechargement :

•

Depuis votre Espace Client universalmobile.fr

- Accessible 24h/24, 7j/7

- Pour recharger: connectez-vous sur universalmobile.fr, Espace Client, rubrique “recharger” puis laissez-vous guider.

Rechargement sécurisé grâce à la saisie de votre cr yptogramme (3 derniers chiffres au dos de votre CB).

Paiement possible uniquement par CB. A noter: rechargement disponible par carte bancaire (Une ligne peut être rechargée par 2 car tes bancaires dans la limite de 75 par carte bancaire et par mois). Le paiement par CB est soumis à la réglementation du groupe Interbancaire CB et peut à ce titre évoluer à tout moment.

•

Sur simple appel au 630, appel gratuit depuis votre mobile ou au 00 33 981 660 630 depuis un poste

fixe ou depuis l’étranger, voir tarif opérateur. Disponible 24h/24, 7j/7, pour recharger en quelques instants, il suffit d’appeler le 630 et de vous laisser guider pour personnaliser votre code d’accès. Paiement possible par carte bancaire ou par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal. A noter : rechargement disponible par car te bancaire (Une ligne peut être rechargée par 2 cartes bancaires dans la limite de 75 par carte bancaire et par mois) ou par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal (dans la limite de 75 par mois). Le paiement par CB est soumis à la réglementation du groupe Interbancaire CB et peut à ce titre évoluer à tout moment.

•

60

Dans les distributeurs automatiques de billets

Disponibles 24h/24 7j/7 avec votre carte bancaire : vous pouvez recharger à tout moment et en toute

sécurité, grâce à la saisie du code confidentiel de votre carte bancaire,

Depuis les distributeurs LCL, Banque Populaire, Crédit Mutuel de l’Ouest, CIC, Carrefour por tant le logo

Bouygues Telecom ou Universal Mobile,

Pour les clients LCL et Crédit Mutuel, vous pouvez recharger directement sur le site internet de votre

banque dans la rubrique “ rechargement mobile”.

• Dans l’un des 70 000 points de vente distributeur de Carte ou Ticket Recharge Bouygues Telecom :

Vous pouvez acheter une carte et un ticket recharge : dans les magasins Club Bouygues Telecom, chez la plupart des débitants de tabac, en grandes surfaces, dans les magasins spécialisés, les bureaux de Poste, les taxis phone, les magasins de presse ainsi que certaines stations-services et boulangeries. Comment recharger votre crédit de communication :

- munissez-vous de votre carte ou ticket recharge,

- appelez gratuitement le 630 depuis votre mobile ou le 00 33 981 660 630 depuis un poste fixe

ou depuis l’étranger (voir tarifs de l'opérateur fixe) et choisissez le menu rechargement,

- saisissez le code figurant sur votre carte ou ticket recharge puis laissez-vous guider.

■ Tarifs des communications de la France métropolitaine vers

l’étranger

zone 1 zone 2 zone 3 Appels 0,60/min 1/min 1,50/min SMS/envoi/destinataire 0,30 pour envoi vers les mobiles étrangers disponibles

Tarifs hors N

indivisible. La possibilité d’envoi de SMS et/ou MMS est variable en fonction de l’opérateur de réception du SMS et/ou MMS. Toutes les informations et la liste des pays sont disponibles sur universalmobile.fr.

spéciaux. Les appels vers les fixes et les mobiles sont décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1

ère

minute

Zone 1: Algérie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane française, Irlande, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Mar tinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Réunion (Ile de), Royaume-Uni, Saint Pierre et Miquelon, San Marin, Saint Martin (FR et PB), Suède, Suisse, Tunisie, Vatican. Zone 2: Albanie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Groenland, Hongrie, Kosovo, Macédoine, Malte, Monténégro, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Turquie. Zone 3 reste du monde: Reste de l’Europe (Estonie, Lettonie, Lituanie, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Moldavie, Russie, Ukraine), Afrique, Amériques, Asie, Australie/Océanie.

■ Tarifs des communications depuis l’étranger

depuis zone Europe depuis zone 1 depuis zone 2 depuis zone 3 Appels 0,51/min 1/min 1,50/min 2,30/min Réception d’appels 0,22/min 0,60/min 1/min 1,50/min

SMS/envoi/destinataire

Envoi: 0,13

Réception gratuite

Envoi: 0,30 - Réception gratuite

MMS/envoi/destinataire

Internet Mobile

depuis zone A

Envoi : 0,29 + 0,005/Ko

Réception : 0,005/Ko

facturé au tarif national + 0,005/Ko

facturé au tarif national + 0,01/Ko

depuis zone B

Envoi : 0,29 + 0,01/Ko

Réception : 0,01/Ko

Pour en savoir plus, consultez “Les Tarifs” en vigueur en magasin. Depuis les zones 1, 2 et 3, tarifs hors N° spéciaux, pour des appels vers les fixes et les mobiles, décomptés par

palier de 30 secondes au-delà de la 1 émis sont décomptés à la seconde après le 1erpalier de 30 secondes ; les appels reçus sont décomptés à la seconde dès la première seconde. L’opérateur peut suspendre l’accès à certaines destinations pour des raisons techniques ou de sécurité. Pour tout savoir sur les services disponibles depuis l’étranger, connectez-vous sur universalmobile.fr, rubrique “ Espace client / Infos pratiques / Mon kit Voyage”.

ère

minute indivisible. Depuis la zone Europe, tarifs hors N° spéciaux, les appels

■ Conditions particulières en cas d’usage d’un terminal autre

qu’iPhone

Le Forfait bloqué pour iPhone a été spécialement conçu pour que vous puissiez profiter pleinement de votre mobile iPhone. Si vous souscrivez à un Forfait bloqué pour iPhone et que vous l'utilisez avec un autre mobile, certains services ne seront pas disponibles: voir la liste des mobiles et ser vices compatibles sur universalmobile.fr

■ Changement d’offre

Applicable au Forfait bloqué pour iPhone. Ces règles complètent celles du guide “Les Tarifs” en vigueur.

Vous êtes

Client…

Forfait

bloqué

Universal Mobile

pour iPhone

Forfait bloqué

SMS illimités ou Mon

Forfait bloqué

Forfaits Bouygues Telecom

Carte Universal

Mobile et Carte Bouygues

Telecom

Tout-en-un ideo

Le changement depuis un Forfait bloqué Universal Mobile pour iPhone vers un Tout-en-un ideo est possible et gratuit à partir de 9 mois (sous réserve de ne pas avoir changé de mobile dans les 9 derniers mois). Pour plus d’information sur le changement d’offre, rendez-vous sur universalmobile.fr, rubrique Espace Client, puis “Changer d’of fre”.

Vous voulez

changer pour…

Forfait bloqué

SMS illimités

Mon 1

Forfait bloqué

Forfaits

Bouygues Telecom

Carte

Universal Mobile

Forfait bloqué

Universal Mobile

pour iPhone

Avant

3 mois

Indisponible

De 3 à

6 mois

60 

de frais

Indisponible

Après

6 mois

Gratuit

Vous n’êtes

plus engagé

30 

de frais

15 

de frais

60 

de frais

60 

de frais

Comment activer votre iPhone ?

Pour profiter pleinement et immédiatement

de toutes les fonctionnalités de votre iPhone,

vous devez impérativement vous connecter

une première fois sur iTunes

depuis votre ordinateur.

Pour en savoir plus, reportez vous

à la documentation incluse dans votre coffret

ou sur bouyguestelecom.fr

Comment visionner la TV

sur votre iPhone ?

Pour profiter de la TV 3G+ Bouygues Telecom,

téléchargez l'application TV Bouygues Telecom

sur l'App Store

depuis votre mobile ou votre ordinateur.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur

Valable du 24/08/09 au 15/11/09, complète le document “Les Tarifs ” en vigueur.

Vérifiez la disponibilité des offres auprès de votre revendeur.

- Bouygues Telecom - 32, avenue Hoche - 75008PARIS - SA au capital de 616 661 789,28 - RCS PARIS 397 480 930 - 12720BA - 1 000 100 019 053 - Imp AG Roto 61 Berd’huis - Juillet 2009.

BOUYGUES TELECOM Les Tarifs User Manual [fr]

Specifications and Main Features

Frequently Asked Questions

User Manual